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Lire une carte grise

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 4 juin 2020 - 5 min de lecture ⏳

duplicata carte grise

Plus on progresse dans la lecture d’une carte grise, plus on est susceptible de se poser des questions quant à la signification des mentions. Cet article a été spécialement rédigé pour que vous puissiez lire votre carte grise comme un pro.

Comment lire une carte grise : les repères, rubriques ou champs

La carte grise est structurée en rubriques, champs ou repères qui disposent d’un code mentionnant une lettre ou une lettre et des chiffres séparés par un point. Ces repères sont notamment utiles pour remplir un formulaire Cerfa lié à l’immatriculation, vu qu’ils renseignent quels repères de la carte grise mentionnent l’information demandée dans un champ de l’imprimé, comme le numéro VIN.

Jusqu’au champ F., la description du repère est présente sur la carte grise, ce qui facilite grandement la lecture. Après quoi vous aurez besoin d’éléments explicatifs tels que ceux fournis ci-dessous.

Repère A. : le numéro d’immatriculation

Le numéro d’immatriculation est celui qui se trouve sur vos plaques. Depuis le système SIV en vigueur depuis 2009, il suit la structure AA-111-AA. Si votre plaque est différente, c’est que votre véhicule est toujours dans l’ancien système FNI.

Repère B. : date de la première immatriculation du véhicule

La date à laquelle le véhicule a été mis en circulation pour la première fois, ce qui correspond donc à la date de création du premier certificat d’immatriculation.

Repères C. : titulaire de la carte grise

Les éléments qui comprennent un C. concernent le titulaire de la carte grise :

  • C.1 : nom et prénom
  • C.3 : adresse du titulaire du certificat d’immatriculation. Elle doit impérativement correspondre au domicile principal (d’où le justificatif de domicile demandé pour faire une démarche d’immatriculation). Tous les courriers officiels concernant le véhicule seront expédiés à cette adresse, notamment les PV électroniques.
  • C.4a:mention générique « EST LE PROPRIETAIRE DU VEHICULE ». Ce n’est pourtant légalement pas vrai, la carte grise n’est pas considérée par l’État comme un titre de propriété.
  • C.4.1 : ce repère concerne les éventuelles cotitulaires. Il indique le nombre de cotitulaires ainsi que le nom du premier cotitulaire qui figurait sur la demande d’immatriculation

Repères D. : informations concernant le véhicule

  • D.1 : marque (par exemple Peugeot)
  • D.2 : ce repère correspond à un code qui renseigne le type, la variante et la version du véhicule.
  • D.2.1 : code national d’identification du type (CNIT), qui permet de savoir si le véhicule a fait l’objet d’une réception communautaire, nationale ou isolée.
  • D.3 : dénomination commerciale (le modèle, par exemple Classe C).

Repère E. : numéro d’identification du véhicule (VIN)

Le numéro d’identification du véhicule, ou VIN, est aussi connu sous le nom de numéro de châssis. Il s’agit d’un numéro unique qui permet d’identifier le véhicule, et de notamment savoir s’il a été volé.

Repères F. : informations concernant la masse maximale

Tous les chiffres des repères F. sont exprimés en kilos :

  • F.1 : masse en charge maximale techniquement admissible (PTAC), soit le poids maximum du véhicule, avec son chargement et ses passagers. Ce poids est défini par le constructeur
  • F.2 : masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’État membre d’immatriculation
  • F.3 : masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service

Repères G. : masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1

  • G. :anciennement connu sous le nom de PTRA, il s’agit du poids du véhicule plus 80 kg de poids estimé du conducteur
  • G.1 : poids à vide national

Repère H. : période de validité du certificat d’immatriculation

En théorie ce repère est vide vu que la validité d’une carte grise est illimitée. Il y a néanmoins des exceptions, comme les certificats provisoires WW.

Repère I. : date de l’immatriculation à laquelle se réfère présent certificat

Il s’agit simplement de la date d’émission de la carte grise.

Repères J. : Catégorie du véhicule (CE)

C’est dans les repères J. que l’on détermine à quelle catégorie le véhicule appartient (voiture, quad, camionnette, moto, etc.). 

  • J.1 : genre national (type de véhicule, par exemple VP pour une voiture).
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  • J.2 : Carrosserie (CE), gabarit du véhicule selon les normes EU
  • J.3 : Carrosserie (désignation nationale), gabarit du véhicule selon les normes françaises.

Repère K. : numéro de réception par type

Ce champ est rempli uniquement lorsque le véhicule a été importé.

Repères P. : puissance et énergie du véhicule

Les éléments ci-dessus sont cruciaux pour calculer le prix de la carte grise (taxe régionale et les taxes sur les véhicules polluants) :

  • P.1 : cylindrée (en cc), volume du moteur (1600 cc pour 1,6 l, etc.).
  • P.2 : puissance nette maximale (en kW), puissance maximale en kilowatts du moteur.
  • P.3 : type de carburant ou source d’énergie, 2 lettres pour préciser le carburant utilisé : essence (ES), diesel (GO), électrique (EL)…
  • P.6 : puissance administrative nationale, le nombre de CV du véhicule. Cette puissance administrative nationale définit en grande partie le prix du certificat d’immatriculation via la taxe régionale.

Repère Q. : rapport puissance/masse en kW/kg 

Ratio poids/puissance du véhicule, uniquement pour les motos.

Repères S. : nombre de places assises et debout

  • S.1 : nombre de places assises, y compris celle du conducteur. Indique combien de passagers, conducteur inclus, peuvent prendre place sur les places assises du véhicule
  • S.2 : nombre de places debout. Ce repère ne s’applique qu’aux véhicules de transport, comme les bus

Repères U. : niveaux sonores

  • U.1 : niveau sonore à l’arrêt en dB(A), nombre de décibels émis lorsque le véhicule est à l’arrêt.
  • U.2 : nitesse du moteur (en min-1), vitesse de rotation du moteur.

Repères V : informations concernant la pollution du véhicule

  • V.7 : taux de CO2 (en gr/km), indique la quantité de CO2 émis par le véhicule à chaque kilomètre (en grammes). Plus le chiffre est élevé, plus le véhicule est polluant, et plus le montant du malus écologique sera élevé.
  • V.9 : classe environnementale de réception CE, soit la classe environnementale à laquelle le véhicule appartient selon les normes européennes.

Repère X.1 : date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise

Date à laquelle le véhicule devra passer son premier contrôle technique.

Repères Y. : taxes (prix de la carte grise)

Tous les montants sont en euros :

  • Y.1 : montant de la taxe proportionnelle régionale : la taxe régionale, que l’on calcule en multipliant le prix du cheval fiscal par la puissance administrative du véhicule.
  • Y.2 : montant de la taxe additionnelle parafiscale : actuellement la taxe de formation professionnelle, uniquement pour les pros.
  • Y.3 : montant de la taxe additionnelle CO2 ou montant de l’écotaxe : le malus écologique ou la taxe CO2, respectivement pour les voitures neuves et d’occasion.
  • Y.4 : montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation en euros : frais perçus pour l’émission du certificat d’immatriculation, frais fixes de 4 €.
  • Y.5 : montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation : prix de l’envoi par la Poste de la carte grise, frais fixes de 2,76 €.
  • Y.6 : montant total de la taxe à acquitter : total des repères Y.1 à Y.5 qui donnent le coût de la carte grise.

Repères Z.: mentions spécifiques

Les repères Z. permettent de faire figurer sur le certificat d’immatriculation des caractéristiques particulières, ils sont donc largement inutilisés pour les véhicules de Monsieur et Madame tout le monde.

  • Z.1 : c’est ici qu’est indiqué s’il s’agit d’un véhicule de collection, d’un véhicule agricole (numéro d’exploitation), d’un véhicule de démonstration, d’un véhicule de l’État, etc.
  • Z.2 : si le véhicule dispose de caractéristiques techniques particulières, elles sont indiquées dans ce repère (nombre de places pour fauteuil roulant, places médicales, etc.)

Voilà, vous savez désormais comment lire une carte grise !

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