Comment lire une carte grise ?

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Publié par Eplaque - 8 min de lecture ⏳

Le 22/02/2022 - Mis à jour le 11/04/2024

Plus on progresse dans la lecture d’une carte grise, plus on est susceptible de se poser des questions quant à la signification des mentions. Cet article a été spécialement rédigé pour que vous puissiez lire votre carte grise comme un pro. Toutes les explications de la carte grise détaillées point par point sont à découvrir dans notre guide.

Vous avez besoin d’un coup de main pour lire et surtout comprendre le détail de votre certificat d’immatriculation ? Comme savoir où trouver le numéro de châssis ? La date de validité de la carte grise ? À quoi correspond le CNIT ? Cet article détaille une à une toutes les rubriques du certificat d’immatriculation. Suivez le guide et retrouvez toutes les informations sur votre carte grise moto, auto ou tracteur.

À quoi ressemble une carte grise en détail ?

La nouvelle carte grise fait 25,4 cm de long sur 12,5 cm de large dans son format déplié et comporte 3 volets. Au recto vous trouverez une liste des rubriques communautaires relatives aux caractéristiques techniques du véhicule et aux coordonnées du titulaire. Le verso est vierge de toute inscription jusqu’à l’impression des rubriques personnalisées.

carte grise

Comment lire une carte grise : les repères, rubriques ou champs

Le détail de la carte grise est composée de rubriques, champs ou repères qui disposent d’un code mentionnant une lettre ou une lettre et des chiffres séparés par un point. Ces repères sont notamment utiles pour remplir un formulaire Cerfa lié à l’immatriculation, vu qu’ils renseignent quels repères de la carte grise mentionnent l’information demandée dans un champ de l’imprimé, comme le numéro VIN.

Jusqu’au champ F, la description du repère est présente sur la carte grise, ce qui facilite grandement la lecture. Après quoi vous aurez besoin d’éléments explicatifs tels que la légende fournie ci-dessous.

Repère A. : le numéro d’immatriculation

Le numéro d’immatriculation est celui qui se trouve sur vos plaques. Depuis le système SIV en vigueur depuis 2009, il suit la structure AA-111-AA. Si votre plaque est différente, c’est que votre véhicule est toujours dans l’ancien système FNI.

Repère B. : date de la première immatriculation du véhicule

La date à laquelle le véhicule a été mis en circulation pour la première fois, ce qui correspond donc à la date de création du premier certificat d’immatriculation. Pour rappel, depuis le 1er janvier 2020, l’acquisition d’une carte grise d’une moto neuve demande un moteur euro 5.

Repères C. : informations sur le(s) titulaire(s) de la carte grise

Les éléments qui comprennent un C. concernent le titulaire de la carte grise :

  • Case C.1 : nom et prénom
  • C.3 : adresse du titulaire du certificat d’immatriculation. Elle doit impérativement correspondre au domicile principal (d’où le justificatif de domicile demandé pour faire une démarche d’immatriculation). Tous les courriers officiels concernant le véhicule seront expédiés à cette adresse, notamment les PV électroniques.
  • C.4a : mention générique « EST LE PROPRIETAIRE DU VEHICULE ». Ce n’est pourtant légalement pas vrai, la carte grise n’est pas considérée par l’État comme un titre de propriété.
  • C.4.1 : ce repère concerne les éventuelles cotitulaires. Il indique le nombre de cotitulaires ainsi que le nom du premier cotitulaire qui figurait sur la demande d’immatriculation

Repères D. : informations concernant le véhicule (marque, dénomination commerciale…)

Repère E. : numéro d’identification du véhicule (VIN)

Le numéro d’identification du véhicule, ou VIN, est aussi connu sous le nom de numéro de châssis (ou erronément numéro OEM voiture). Il s’agit d’un numéro unique qui permet d’identifier le véhicule, et de notamment savoir s’il a été volé.

Repères F. : informations concernant la masse maximale

Tous les chiffres des repères F. sont exprimés en kilos :

  • F.1 : masse en charge maximale techniquement admissible (PTAC), soit le poids maximum du véhicule, avec son chargement et ses passagers. Ce poids est défini par le constructeur
  • F.2 : masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’État membre d’immatriculation
  • F.3 : masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service

Repères G. : masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1

Repère H. : période de validité du certificat d’immatriculation

En théorie ce repère est vide vu que la validité d’une carte grise est illimitée. Il y a néanmoins des exceptions, comme les certificats provisoires WW.

Signification du repère I. : date de l’immatriculation à laquelle se réfère présent certificat

Il s’agit simplement de la date d’émission de la carte grise.

Repères J. : Catégorie du véhicule (CE)

C’est dans les repères J. que l’on détermine à quelle catégorie le véhicule appartient (voiture, quad, camionnette, moto, etc.). 

  • J.1 : genre national (type de véhicule, par exemple VP pour une voiture). Liste complète des codes nationaux par catégorie :
CTTECamionnettes (<3.500 kg autres que tracteur routier)
CAMCamions (>3.500 kg autres que tracteur routier)
CLCyclomoteurs à deux roues ou cyclo-moteurs non carrossés à trois roues
CYCLCyclomoteurs à trois roues
MAGAMachines agricoles automotrices
MTLMotocyclettes légères
MIARMachines et instruments remorqués
MTT1Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE <= 25 kW
MTT2Autres motocyclettes
QMQuadricycles à moteur
REARemorques agricoles
RETCRemorques pour transports combinés
REMRemorques routières
RESPRemorques spécialisées
SREASemi-remorques agricoles
SRATSemi-remorques avant-train
SRTCSemi-remorques pour transports combinés
SREMSemi-remorques routières
SRSPSemi-remorques spécialisées
TRATracteurs agricoles
TRRTracteurs routiers
TCPTransports en commun de personnes
TMTricycles à moteur
VASPVéhicules automoteur spécialisés
VPVoitures particulières

Repère K. : numéro de réception par type

Ce champ K contient le numéro de réception CE (homologation). Il est important lorsqu’un véhicule est importé. Ci c’est le cas, bien savoir lire sa carte grise peut vous dispenser de COC.

Signification des repères P. : puissance et énergie du véhicule

Les éléments ci-dessus sont cruciaux pour calculer le prix de la carte grise (taxe régionale et les taxes sur les véhicules polluants) :

  • P.1 : cylindrée (en cc), volume du moteur (1600 cc pour 1,6 l, etc.).
  • P.2 : puissance nette maximale (en kW), puissance maximale en kilowatts du moteur.
  • P.3 : type de carburant ou source d’énergie, 2 lettres pour préciser le carburant utilisé : essence (ES), diesel (GO), électrique (EL), gaz naturel (GZ), hydrogène (H2), éthanol (ET)…
  • P6 carte grise : puissance administrative nationale, le nombre de CV du véhicule. Cette puissance administrative nationale définit en grande partie le prix du certificat d’immatriculation via la taxe régionale.

Puissance DIN carte grise : comment la calculer

Repère Q. : rapport puissance/masse en kW/kg 

Ratio poids/puissance du véhicule, uniquement pour les motos.

Repères S. : nombre de places assises et debout

Repères U. : détails des niveaux sonores

Ici, savoir lire votre carte grise peut déterminer si votre véhicule fait trop de bruit :

Repères V : informations concernant la pollution du véhicule

  • V.7 : taux de CO2 (en gr/km), indique la quantité de CO2 émis par le véhicule à chaque kilomètre (en grammes). Plus le chiffre est élevé, plus le véhicule est polluant, et plus le montant du malus écologique sera élevé.
  • V.9 : classe environnementale de réception CE, soit la classe environnementale à laquelle le véhicule appartient selon les normes européennes.

Repère X.1 : date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise

Date à laquelle le véhicule devra passer son premier contrôle technique.

Repères Y. : taxes (prix de la carte grise)

Tous les montants sont en euros :

  • Y.1 : montant de la taxe proportionnelle régionale : la taxe régionale, que l’on calcule en multipliant le prix du cheval fiscal par la puissance administrative du véhicule.
  • Y.2 : montant de la taxe additionnelle parafiscale : actuellement la taxe de formation professionnelle, uniquement pour les pros.
  • Y.3 : montant de la taxe additionnelle CO2 ou montant de l’écotaxe : le malus écologique ou la taxe CO2, respectivement pour les voitures neuves et d’occasion.
  • Y.4 : montant de la taxe pour gestion du certificat d’immatriculation en euros : frais perçus pour l’émission du certificat d’immatriculation, frais fixes de 11 €.
  • Y.5 : montant de la redevance pour acheminement du certificat d’immatriculation : prix de l’envoi par la Poste de la carte grise, frais fixes de 2,76 €.
  • Y.6 : montant total de la taxe à acquitter : total des repères Y.1 à Y.5 qui donnent le coût de la carte grise.

Repères Z.: mentions spécifiques

Les repères Z. permettent de faire figurer sur le certificat d’immatriculation des caractéristiques particulières, ils sont donc largement inutilisés pour les véhicules de Monsieur et Madame tout le monde.

  • Z.1 carte grise : c’est ici qu’est indiqué s’il s’agit d’un véhicule de collection, d’un véhicule agricole (numéro d’exploitation), d’un véhicule de démonstration, d’un véhicule de l’État, etc.
  • Z.2 : si le véhicule dispose de caractéristiques techniques particulières, elles sont indiquées dans ce repère (nombre de places pour fauteuil roulant, places médicales, etc.)

Voilà, vous savez désormais comment lire une carte grise en détail !

Certificat d’immatriculation : ce qui a changé entre le modèle FNI et SIV, correspondance

En comparaison avec l’ancienne carte grise, le certificat d’immatriculation SIV a changé de forme et de contenu. De nouvelles données ont été rajoutées pour que la carte grise devienne européenne. Voici donc le détail des mentions supplémentaires par ordre alphabétique inscrites sur les certificats d’immatriculation. Elles sont au nombre de 13.

  • C.4 a) : Mention précisant que le titulaire du certificat d’immatriculation est le propriétaire du véhicule
  • C.4.1 : Mention précisant le nombre de personnes autorisées
  • D.2 : Type, variante, version
  • D.3 : Dénomination commerciale
  • F.1 : Masse en charge maximale techniquement admissible (sauf pour les motocycles)
  • G. : Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1
  • J. : Catégorie du véhicule (CE)
  • K. : Numéro de réception par type
  • P.2 : Puissance nette maximale en kW (uniquement pour les motocycles)
  • Q. : Rapport puissance/masse
  • S.2 : Nombre de places debout
  • V.7 : CO2
  • V.9  : Indication de la classe environnementale de réception CE

FAQ

Comment savoir si FAP avec carte grise ?

Malheureusement la carte grise ne permet pas de savoir si un véhicule est équipé d’un filtre à particules (FAP). Pour obtenir la réponse, le plus simple est d’interroger votre garagiste.

Pourquoi a-t-on modifié l’aspect de l’ancienne carte grise ?

C’est pour simplifier des démarches liées au traçage des véhicules circulant dans toute la France. Le nouveau certificat d’immatriculation a également subi un changement d’apparence pour limiter les fraudes.

Que signifie le numéro de formule en caractère gras sur le recto de la carte grise ?

Ce numéro de formule CI est attribué à toute nouvelle demande de certificat d’immatriculation et se trouve dans la partie basse sous l’immatriculation. Le numéro débute toujours par « 20 ».

Que faire du code confidentiel envoyé par La Poste lors de la réception du certificat d’immatriculation ?

Il faut bien le conserver et ne pas le dévoiler puisqu’il est confidentiel. Ce code vous sera utile lorsque vous effectuerez de nouvelles démarches en ligne concernant votre certificat d’immatriculation.

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • Audibert

    26 juillet 2024

    Peut on acheter une moto d’occasion pour permettre d’obtenir un stock des pièces détachées relatif à l’entretien et la maintenance d’une même moto identique et déjà assurée et en règle avec la législation . Sachant que les pièces neuves en ventes aux concessionnaires motos sont hors prix.
    • Logo Eplaque

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      29 juillet 2024

      En principe non. Du point de vue strict de la loi, seule la conservation d'un véhicule à son nom pour utilisation des pièces sur un autre véhicule identique est légale. C'est devenu problématique avec le contrôle technique moto, mais si le vendeur est en mesure de vous remettre un contrôle technique propre ou même avec contre-visite, alors là vous pouvez réaliser l'opération légalement vu que la moto est considérée comme roulante. Dans le cas contraire, c'est peut-être possible avec une procédure de retrait du véhicule de la circulation, mais nous n'en sommes pas sûrs, c'est une question d'interprétation des lois.
  • Zanidache Theodor

    8 mai 2024

    quelle est la date de premier mise in circilation
    • Logo Eplaque

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      9 mai 2024

      Il s'agit de la date de première immatriculation.
  • Benkaci

    19 avril 2024

    Que signifie les lettres MOD dans le type d'un véhicule Renault clio 1998
  • tachoukaft

    20 mars 2024

    Bonjour, Je souhaiterais savoir si c'est possbible d'acheter un vehicule sans avoir de permis (en cours)
    • Logo Eplaque

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      21 mars 2024

      Techniquement rien n'empêche l'acte d'achat, par contre le changement de titulaire sera impossible tant que vous n'avez pas le numéro NEPH. Veuillez noter que si vous avez le permis provisoire avec ce numéro, vous pouvez déjà faire la carte grise.
  • Biermann

    9 février 2024

    Comment expliquer simplement qu'un véhicule CTTE type fourgon peut être homologué en 5 places ? Je possède un Renault espace de ce type, mais les forces de l'ordre ne semblent pas être informés ni les centres de contrôle technique.
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      12 février 2024

      Pour les véhicules mixtes de type transport de marchandises et de personnes ?
  • DUTORDOIR gerard

    22 novembre 2023

    bonjour mon véhicule est introuvable . il y a eu confusion entre ma voiture detruite et ma moto dont j'ai toujours la carte grise et qui fonctionne trés bien. je désire vendre cette moto mais ne peut pas avoir certificat de non gage. comment faire pour régler ce problème merci
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      23 novembre 2023

      S'il s'agit d'une ancienne immatriculation, il se peut que le véhicule ne soit pas informatisé. Dans ce cas, il faut demander une reprise de l'état antérieur à l'ANTS via un dossier de type "autre demande".
  • françoise Miserez

    7 août 2023

    bonjour , nous avons perdu la carte de grise du véhicule de notre père, décédé. comment puis je la faire refaire . nous souhaitons attribuer ce véhicule à l'un des héritiers .
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      8 août 2023

      Vous devez déclarer la perte de la carte grise et obtenir la fiche d'identification du véhicule. Vous pouvez ensuite faire une demande de changement de carte grise pour un véhicule provenant d'une succession.
  • Moreaux

    16 juillet 2023

    Bonjour sur ma CG u1et U2 =rien ma moto est 1998 que va faire le CT ?
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      17 juillet 2023

      Je l'ignore, car je ne sais pas comment le bruit sera mesuré. Pour rappel il y a 2 méthodes, soit le nombre de décibels maximum à 50 km/h suivant la cylindrée du deux-roues (norme qui ne peut être dépassée pour que la moto soit homologuée), soit via une mesure sur base des champs U1 et U2.
  • PELTRE

    11 janvier 2023

    Bonjour, à quoi correspond le N° OEM ? Ou le trouver sur la carte grise ? Par avance je vous remercie. M.PELTRE
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      11 janvier 2023

      Un numéro OEM est un code qui permet d'identifier une pièce de rechange originale, ou un produit. Il ne s'applique pas à un véhicule dans son ensemble, mais à des pièces.
  • Patrice violet

    3 décembre 2022

    Bonjour, Je voulais savoir si d'après la carte grise d'une moto, il est possible de savoir si celle-ci est équipée de l'ABS ? Cordialement, Patrice
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      5 décembre 2022

      Non, en tout cas pas directement. Par contre avec le numéro VIN vous devriez être en mesure de récupérer les caractéristiques techniques du véhicule via un site spécialisé ("VIN decoder").
  • Steve

    3 avril 2022

    J ai une remorque avec sur papier une masse maximale techniquement admissible de 1500kg mais avec une masse maximale nationale à l immatriculatoon de 1200kg. Donc f1 1500 et f2 1200. Et le ptac estf2 et non f1!
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      5 avril 2022

      En cas d'erreur, il faut la faire rectifier en introduisant un dossier spécifique "correction d'erreur sur carte grise". Il faudra joindre une copie du certificat de conformité.
  • GERARD ALLIGNE

    8 novembre 2021

    ou se trouve la puissance en cv din?
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      9 novembre 2021

      La puissance DIN ne figure pas sur une carte grise. À la place, il est donné la puissance en kW sur la rubrique P.2, 1 cheval din est égal à 0,736 kW.
  • Philippe FORET

    22 avril 2021

    Bonjour Nous fabriquons des cellules frigorifique à poser sur des DAILY de base 3t500 version GAZ. Avec une majoration de 300 kg sur le PTC, pour le gaz. on nous dit de rajouter l'info en Z.2. Ok pour ce point mais doit on le déclarer en N2 CAM cpmpte tenu que le PTC devient 3t800 ? votre avis . Merci
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      Eplaque

      22 avril 2021

      Bonjour, Cette question technique dépasse notre champ d'expertise, nous vous conseillons de la poser à la Dreal. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • joseph mamwa manzombolo

    4 octobre 2020

    bonjour, comment faire pour changer les caracteristiques d'un véhicule : F1 : 3900 F2 : 2385 S1 : 16 J1: TCP et J3 : CAR à un véhicule personnel de 9 places ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 octobre 2020

      Bonjour, Il s'agit d'une question technique qui dépasse notre champ d'expertise. Nous vous conseillons de la poser à un garage. Cordialement, L'équipe Eplaque

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