D2 carte grise : la version du véhicule
Publié par Eplaque - 3 min de lecture ⏳
Le 04/06/2020 - Mis à jour le 05/07/2023
Une carte grise est un document important qui sert à identifier un véhicule. Aussi appelée certificat d’immatriculation, ce titre de police autorise la circulation d’un véhicule sur la voie publique. La carte grise reprend de nombreuses informations. Concernant son propriétaire, mais aussi et surtout la voiture. Parmi celles-ci, il y a la version du véhicule. Sur la carte grise, elle se trouve au repère D2.
A quoi correspond D2 sur carte grise ?
D2 sur la carte grise correspond au « type variante version » (TVV). Ce champ est utilisé depuis 1994 pour chaque véhicule ayant fait l’objet d’une réception communautaire européenne. Il remplace le type mine depuis cette harmonisation de l’homologation des véhicules en Europe. Cette valeur est nécessaire pour immatriculer un véhicule, notamment lorsqu’il est importé.
Le TVV est un code constitué de chiffres et de lettres. Il est composé par les constructeurs afin de fournir un identifiant unique à chaque type, version et variante d’une voiture. Tous les modèles identiques ont donc la même version en D.2. C’est le VIN permet d’identifier chaque véhicule individuellement.
Le certificat de conformité européen du véhicule comprend également ces informations. Elles sont cependant divisées en 3 champs distincts :
- Type
- Variante
- Version
Carte grise D2 : le type variante version du véhicule ou TVV
En les rassemblant, on peut recomposer la valeur du champ D2 de la carte grise. Ce code est utile lorsqu’on souhaite acheter une pièce de rechange. Il permet d’identifier avec certitude le modèle précis du véhicule qu’on possède. Cette valeur est différent du nom commercial de modèle, que l’on peut connaître via la plaque.
En général, il est primordial de savoir lire et comprendre les informations présentes sur une carte grise. Encore plus, lorsque l’une de ces informations doit être renseignée sur une déclaration de cession. Ce qui est notamment le cas pour le champ D.2 qui renseigne le type variante version du véhicule ou TVV. Parfois aussi appelé type mine.
D2.1 carte grise : le code CNIT
En ce qui concerne D2.1 sur la carte grise, il s’agit du CNIT. Cet acronyme correspond au Code National d’Identification du Type. Il s’agit d’un numéro attribué par le Centre national de réception des véhicules sur base du TVV en D2 sur la carte grise. Deux véhicules avec le même TVV auront donc un code CNIT identique. Ce code est également indispensable pour l’immatriculation d’un véhicule importé.
Version du véhicule sur carte grise (D.2) et les autres champs
Comme évoqué précédemment, une carte grise sert en quelque sorte de carte d’identité pour un véhicule à moteur. Elle reprend donc un certain nombre d’informations sur ce dernier. Mais elle indique aussi des renseignements sur le titulaire du certificat. Notamment, son nom, prénom, adresse et éventuellement ceux des copropriétaires.
Ces informations sont réparties sur la carte grise dans divers champs allant de la lettre A à Z. Ces champs renseignent la date de première immatriculation du véhicule, son numéro d’immatriculation, son PTAC, le nombre de places assises, etc.
Bon à savoir : depuis le 6 novembre 2017, la demande d’établissement de ce titre se fait uniquement en ligne.
FAQ Version véhicule carte grise
Effectivement, les anciennes cartes grises ne possèdent pas de champ D.2. Néanmoins, la version véhicule carte grise y figure au niveau de la ligne « Type ».
Dans le cas des États membres de l’Union européenne, oui, car certains champs sont obligatoires (uniformisés). Toutefois, chaque État est libre d’en ajouter d’autres.
Il doit s’agir d’une erreur. Il faut introduire une demande de correction de la carte grise, en fournissant une copie du certificat de conformité du véhicule.
D2 est une valeur européenne d’identification du modèle du véhicule (TVV). D2.1 est l’équivalent national de ce code (CNIT).
La valeur se trouve dans le champ intitulé « Type ».
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