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Carte Grise Quad (QM)

Publié par Benoit

Posté le 26 août 2022 - 4 min de lecture ⏳

carte grise quad

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Habilitation du Ministère

Habilitation du Ministère de l\Intérieur 18621. Habilitation du Trésor Public 26579

Quand faut-il immatriculer un quad, quel est le prix d’une carte grise QM… Quel permis pour conduire un quad ? L’assurance est-elle obligatoire ? Que faut-il savoir d’autre sur ce type de véhicule ? Toutes les réponses à ces questions se trouvent ci-dessus ! Et pour faire votre carte grise quad, Eplaque est la solution rapide et facile !

Tout savoir sur le genre QM sur la carte grise (quad)

L’abréviation QM  au repère J1 de la carte grise désigne ce genre national de véhicule. L’immatriculation d’un quad peut se faire chez un professionnel habilité comme Eplaque.

Il existe deux catégories de quads :

  • Les quads homologués
  • Les quads non homologués

Seuls les quads homologués sont autorisés à circuler sur la voie publique. Ils doivent être immatriculés et assurés comme tout autre véhicule. Les quads circulant exclusivement sur des terrains privés (quads non homologués) ne doivent pas être immatriculés. Cependant, une assurance est obligatoire. Les quads sans certificat de conformité peuvent faire l’objet d’une homologation individuelle (réception à titre isolé).

Comment faire une carte grise quad en ligne, les documents

Les documents pour faire le certificat d’immatriculation d’un quad varient en fonction du type de dossier. Les voici :

Justificatifs carte grise quad occasion

Vous venez de faire l’acquisition d’un quadricycle à moteur avec carte grise ? Dans ce cas, vous devez faire une simple procédure de changement de titulaire. Pour faire votre carte grise quad d’occasion, vous devrez fournir les justificatifs suivants :

  • Formulaire Cerfa 15776*02 rempli et signé (déclaration de cession)
  • Copie de la carte grise barrée et signée par le vendeur
  • Un justificatif d’identité en cours de validité
  • Copie de votre permis de conduire (BSR ou autre)
  • Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
  • Un justificatif d’assurance

Eplaque générera automatiquement le Cerfa 13750 de demande d’immatriculation, ainsi que le mandat d’immatriculation.

Les documents pour immatriculer un quad neuf

Si vous avez acheté un nouveau quad, il suffit de suivre les procédures d’immatriculation d’un véhicule neuf. Soit fournir les papiers suivants :

  • Facture du véhicule
  • Quitus fiscal ou mention de dispense
  • Certificat de conformité ou RTI
  • Justificatif d’identité en cours de validité
  • Permis de conduire ou BSR
  • Justificatif de domicile de moins de 6 mois

Eplaque préremplira les formulaires Cerfa nécessaires à la constitution de votre dossier. Veuillez noter que les 3 premiers justificatifs peuvent être remplacés par le Cerfa 13749 (dit Cerfa 3 en 1).

Immatriculer un quad non homologué, c’est possible ?

Dans l’immense majorité des cas, il est possible de procéder à l’immatriculation d’un quad de non homologué. Autrement dit, il s’agit d’un véhicule sans certificat de conformité (COC). On peut procéder à l’homologation individuelle de son Quad à la DREAL. Après avoir mis son engin aux normes européennes et passé uen réception à titre isolé, le PV de RTI permet de se substituer au COC dans le dossier de demande de carte grise quad non homologué.

Comment immatriculer un quad sans carte grise ?

Il est possible de faire la carte grise d’un quad non immatriculé d’occasion. Cette procédure spécifique est uniquement prise en charge par l’ANTS. Elle se fait via un dossier de type « Faire une autre demande« . Outre les justificatifs habituels pour une demande de carte grise en ligne quad (adresse, identité…), vous devrez prouver que le quatre-roues léger vous appartient bel et bien.

Comment ? Il peut s’agir d’une facture, d’une attestation d’assurance quad à votre nom, d’une attestation de notaire, etc. La validation de la délivrance d’une carte grise pour un vieux véhicule non immatriculé est à l’appréciation de l’agent instructeur. Les décisions sont donc prises au cas par cas.

A ce titre, soyez très prudent si vous envisagez d’acheter d’un quad sans carte grise. Si le véhicule a déjà été immatriculé, on vous demandera de suivre la voie standard en cas de changement de titulaire. Parfois, ces quads cachent des véhicules qui proviennent d’une succession, d’un achat dans un fonds de grenier sans respect de la chaîne de propriété, un vol… Sans connaître la situation administrative réelle du véhicule, vous prenez un risque substantiel en l’acquérant. Nous vous conseillons de demander au vendeur de faire le nécessaire pour obtenir la carte grise quad, afin d’éviter tout blocage administratif par la suite.

Qui peut conduire un quad en France ?

À l’image des motocyclettes (cyclo) il est possible de conduire un quad léger de moins de 50 cm3 et de maximum 350 kg grâce au Brevet de Sécurité Routière (BSR) ou au permis B1 dès l’âge de 14 ans. Le permis A1 permet également de conduire les quadricycles de catégorie B1.

Pour un quad lourd (plus de 50 cc et plus de 400 kg), il faut au moins 16 ans et au minimum le BSR (permis AM).

Pour les quads MAGA, il faut au moins 18 ans et au minimum le permis AM.

Caractéristiques d’un quad

Le quad est un véhicule sans toit à 4 roues. Cependant il existe une variante à 3 roues (le tricycle). On retrouve différentes configurations de quads selon l’utilisation qui en est faite. À savoir :

  • Le quad de loisirs (léger ou lourd), conçu pour être confortable et apprécier des balades en famille, mais qui reste limité en puissance
  • le quad de compétition, plus puissant qu’un quad de loisirs, idéal pour des courses de quad, destinés à des personnes jeunes
  • le quad utilitaire, plus robuste que les autres types de quad et plus mobile permettant de franchir des chemins sinueux sans grandes difficultés, il peut être utilisé par les forces de l’ordre lors d’opérations dans les bois par exemple (MAGA)

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • nico dit

    bonjour le prix de la carte grise diffère t'il entre un quad T3 ou Loisir?

    • Joachim dit

      Dans l'absolu non, c'est la puissance fiscale du véhicule qui détermine le prix de la carte grise.

  • Luçon dit

    Je dois homologuer mon quad en France et ne trouve aucuns concessionnaires pour me délivrer un duplicata de certificat de conformité européen. Pourriez vous m’indiquer si vous avez des renseignements à me fournir. Merci

    • Eplaque dit

      Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL ou DRIEE la plus proche.

  • Dupré Lionel dit

    Bonjour Je vais faire l’acquisition d’un quad dans les prochains jours ( polaris scrambler 1000 ) la carte grise est T3 agricole, à quoi ça correspond? Dois je changer de carte grise pour circuler sur la route , et les chemins sans avoir de problème avec gendarmerie Merci d’avance Cordialement L.Dupré

    • Eplaque dit

      Il s'agit d'un quad homologué en tant que "tracteur agricole". Un particulier peut très bien posséder ce genre de véhicule, il n'y a rien de spécial à faire.

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