Carte Grise Quad (QM)

Publié par Benoit Ginet-4 min de lecture ⏳

Le 26/08/2022-Mis à jour le 29/08/2022

Quand faut-il immatriculer un quad, quel est le prix d’une carte grise QM… Quel permis pour conduire un quad ? L’assurance est-elle obligatoire ? Que faut-il savoir d’autre sur ce type de véhicule ? Toutes les réponses à ces questions se trouvent ci-dessus ! Et pour faire votre carte grise quad, Eplaque est la solution rapide et facile !

Immatriculation en ligne de mon quad en quelques minutes

Tout savoir sur le genre QM sur la carte grise (quad)

L’abréviation QM au repère J1 de la carte grise désigne ce genre national de véhicule. L’immatriculation d’un quad peut se faire chez un professionnel habilité comme Eplaque.

Il existe deux catégories de quads :

Les quads homologués
Les quads non homologués

Seuls les quads homologués sont autorisés à circuler sur la voie publique. Ils doivent être immatriculés et assurés comme tout autre véhicule. Les quads circulant exclusivement sur des terrains privés (quads non homologués) ne doivent pas être immatriculés. Cependant, une assurance est obligatoire. Les quads sans certificat de conformité peuvent faire l’objet d’une homologation individuelle (réception à titre isolé).

Comment faire une carte grise quad en ligne, les documents

Les documents pour faire le certificat d’immatriculation d’un quad varient en fonction du type de dossier. Les voici :

Justificatifs carte grise quad occasion

Vous venez de faire l’acquisition d’un quadricycle à moteur avec carte grise ? Dans ce cas, vous devez faire une simple procédure de changement de titulaire. Pour faire votre carte grise quad d’occasion, vous devrez fournir les justificatifs suivants :

Formulaire Cerfa 15776*02 rempli et signé (déclaration de cession)
Copie de la carte grise barrée et signée par le vendeur
Un justificatif d’identité en cours de validité
Copie de votre permis de conduire (BSR ou autre)
Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
Un justificatif d’assurance

Eplaque générera automatiquement le Cerfa 13750 de demande d’immatriculation, ainsi que le mandat d’immatriculation.

Les documents pour immatriculer un quad neuf

Si vous avez acheté un nouveau quad, il suffit de suivre les procédures d’immatriculation d’un véhicule neuf. Soit fournir les papiers suivants :

Facture du véhicule
Quitus fiscal ou mention de dispense
Certificat de conformité ou RTI
Justificatif d’identité en cours de validité
Permis de conduire ou BSR
Justificatif de domicile de moins de 6 mois

Eplaque préremplira les formulaires Cerfa nécessaires à la constitution de votre dossier. Veuillez noter que les 3 premiers justificatifs peuvent être remplacés par le Cerfa 13749 (dit Cerfa 3 en 1).

Immatriculer un quad non homologué, c’est possible ?

Dans l’immense majorité des cas, il est possible de procéder à l’immatriculation d’un quad de non homologué. Autrement dit, il s’agit d’un véhicule sans certificat de conformité (COC). On peut procéder à l’homologation individuelle de son Quad à la DREAL. Après avoir mis son engin aux normes européennes et passé uen réception à titre isolé, le PV de RTI permet de se substituer au COC dans le dossier de demande de carte grise quad non homologué.

Comment immatriculer un quad sans carte grise ?

Il est possible de faire la carte grise d’un quad non immatriculé d’occasion. Cette procédure spécifique est uniquement prise en charge par l’ANTS. Elle se fait via un dossier de type « Faire une autre demande« . Outre les justificatifs habituels pour une demande de carte grise en ligne quad (adresse, identité…), vous devrez prouver que le quatre-roues léger vous appartient bel et bien.

Comment ? Il peut s’agir d’une facture, d’une attestation d’assurance quad à votre nom, d’une attestation de notaire, etc. La validation de la délivrance d’une carte grise pour un vieux véhicule non immatriculé est à l’appréciation de l’agent instructeur. Les décisions sont donc prises au cas par cas.

A ce titre, soyez très prudent si vous envisagez d’acheter d’un quad sans carte grise. Si le véhicule a déjà été immatriculé, on vous demandera de suivre la voie standard en cas de changement de titulaire. Parfois, ces quads cachent des véhicules qui proviennent d’une succession, d’un achat dans un fonds de grenier sans respect de la chaîne de propriété, un vol… Sans connaître la situation administrative réelle du véhicule, vous prenez un risque substantiel en l’acquérant. Nous vous conseillons de demander au vendeur de faire le nécessaire pour obtenir la carte grise quad, afin d’éviter tout blocage administratif par la suite.

Qui peut conduire un quad en France ?

À l’image des motocyclettes (cyclo) il est possible de conduire un quad léger de moins de 50 cm3 et de maximum 350 kg grâce au Brevet de Sécurité Routière (BSR) ou au permis B1 dès l’âge de 14 ans. Le permis A1 permet également de conduire les quadricycles de catégorie B1.

Pour un quad lourd (plus de 50 cc et plus de 400 kg), il faut au moins 16 ans et au minimum le BSR (permis AM).

Pour les quads MAGA, il faut au moins 18 ans et au minimum le permis AM.

Caractéristiques d’un quad

Le quad est un véhicule sans toit à 4 roues. Cependant il existe une variante à 3 roues (le tricycle). On retrouve différentes configurations de quads selon l’utilisation qui en est faite. À savoir :

Le quad de loisirs (léger ou lourd), conçu pour être confortable et apprécier des balades en famille, mais qui reste limité en puissance
le quad de compétition, plus puissant qu’un quad de loisirs, idéal pour des courses de quad, destinés à des personnes jeunes
le quad utilitaire, plus robuste que les autres types de quad et plus mobile permettant de franchir des chemins sinueux sans grandes difficultés, il peut être utilisé par les forces de l’ordre lors d’opérations dans les bois par exemple (MAGA)

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

Bonneau cedric
23 mai 2025
Bonjours,Je possède un quad appartement à l'origine à ma sœur est mon ancien beau frère ,qui a perdu tout les documents dachat, dans les année 2000, comment faire pour le mettre en règle
- Eplaque
  26 mai 2025
  Nous présumons que le véhicule n'a jamais été immatriculé. Pour faire une demande de carte grise pour un véhicule d'occasion jamais immatriculé, vous devez apporter à l'ANTS une preuve de propriété. En l'absence de la facture, il pourrait s'agir d'une vieille attestation d'assurance au nom du propriétaire. Vous devrez également obtenir un certificat de conformité auprès du constructeur pour les caractéristiques techniques.
Bertrand
9 mai 2025
Bonjour,

Est-il possible de faire immatriculer un quad Kawasaki KVF 650 de 2002 qui n'a jamais été immatriculé ?

Le quad n'a pas de clignotants.

Merci pour votre réponse.
- Eplaque
  12 mai 2025
  D'après votre message ce véhicule n'est pas homologué. L'immatriculation reste possible, mais il faudra faire la mise en conformité, puis la faire valider via une homologation individuelle à la DREAL.
Rui alves
6 février 2025
Bonjour .

J'aimerais savoir si serait possible de homologué un quad yamaha blaster 200 , je voudrais le homologué route est-ce ce possible.
- Eplaque
  6 février 2025
  En principe oui, à voir avec Yamaha les aménagements nécessaires pour avoir la conformité et le prix.
Maury Patrick
20 décembre 2024
Bonjour

Est il possible de faire immateiculer un quad d occasion en t3 sachant qu à sa 1ère immatriculation il était en carte grise normale et ce par un particulier

Cordialement
- Eplaque
  23 décembre 2024
  Peut-être, cela dépend si le véhicule peut être mis aux normes T3. Il faut vérifier cela avec le fabricant. Si c'est possible, il faudra ensuite faire une RTI.
Loas
5 novembre 2024
Bonjour,

Est il possible, pour un exploitant agricole, d'acheter d'occasion un quad homologué route et de demander une carte grise MAGA ?

Cordialement.
- Eplaque
  6 novembre 2024
  Le genre national est défini par le certificat de conformité, donc un quad en QM ne peut devenir MAGA. Par compte, vous pouvez ajouter la mention agricole en refaisant la carte grise.
Etienne
18 août 2024
J’ai remis en état un quad anciennement homologué , je n’ai plus /pas les documents ni la plaque d’immatriculation. Comment faire la carte grise sans ces anciens documents
- Eplaque
  19 août 2024
  Quelle est son origine (achat don succession...) ?
Zizou
2 juin 2024
Bonjour j'ai acheté un quad yamaha YFZ 450, le propriétaire était la première main, acheté en concession et l'homologation faite par cette même concession, hors je suis embêté car le contrôle technique m'ont annoncé que le numéro de châssis et le numéro de plaque quaddy sont identiques mais ne correspondent pas avec le vin de la carte grise.

Merci d'avance pour votre aide cordialement.
- Eplaque
  3 juin 2024
  Il faudrait voir cela avec le concessionnaire et éventuellement la DREAL qui a procédé à l'homologation.
Comte Christian
11 avril 2024
Bonjour

J'ai acheté un quad homologué mais sans carte grise. Le vendeur n'en avait pas car il ne faisait pas de route.

Comment dois-je faire pour obtenir une carte grise à mon nom ?

Le vendeur ne veut pas établir le certificat de cession comment faire ?

Le quad a une plaque d'immatriculation.
- Eplaque
  12 avril 2024
  Tout ceci n'est pas très cohérent. S'il ne faisait pas de route, pourquoi le quad a une plaque d'immatriculation ? Il faudrait donc déterminer si ce véhicule est bel et bien immatriculé ou pas. Pour faire vite, vous pouvez commencer par indiquer le numéro de plaque sur https://www.oscaro.com/ et voir ce qu'il en ressort. Si cela correspond à votre véhicule, il est immatriculé, vous ne pourrez pas donc faire votre titre sans la carte grise barrée et un certificat de cession dûment rempli.
François
16 mars 2024
Bonjour, je possède un quad linhai 300 puma de 2004 homologué route et je me posais la question de savoir si avec le nouveau contrôle technique qui arrive il sera concerné car si j'ai bien compris ce sera pour les type L6 et L7 , hors sur ma carte grise Rien n'est indiqué devant la case J il n'y a rien J1 c'est QM et J3. QLOMP

Merci pour votre réponse
- Eplaque
  18 mars 2024
  Il s'agit des anciennes dénominations, harmonisées depuis au niveau européen. En bref tous les véhicules à moteur immatriculés à 2, 3 ou 4 roues qui n'étaient pas concernées jusqu'à présent par un contrôle technique devront y passer.
Eren
7 février 2024
J’ai fais l’acquisition d’un yfz450 2011 et j’aimerais l’homologuer mais je sais pas par où commencer ?
- Eplaque
  8 février 2024
  Contactez votre DREAL, qui vous indiquera la marche à suivre.
Philippon
20 novembre 2023
Bonjour combien coûte pour faire une carte grise pour un quad homologué
- Eplaque
  21 novembre 2023
  Quelle est sa puissance fiscale ?
Rosant
21 octobre 2023
Bonjour j'ai fait l'acquisition d'un quad avec une carte grise TRA ( engin agricole ) est ce que mon quad est réellement homologué ? Il possède carte grise clignotant plaque immatriculation rétroviseurs...
- Eplaque
  23 octobre 2023
  Oui, vu que tout véhicule immatriculé peut circuler sur la voie publique.
Marie France Plantaz
9 octobre 2023
Bonjour,un Fun Quad ou Fun Buggy de marque SECMA de 340 cm3 immatriculé et homologué (QM sur carte grise) fait il l'objet d'un permis de conduire spéciale ? merci.
- Eplaque
  9 octobre 2023
  Non. C'est un quad lourd, il faut donc un permis pour le conduire. Un B suffit, éventuellement n'importe quel permis A s'il a été décroché avant le 19 janvier 2013.
Balsan
11 juillet 2023
j ai perdu ma carte grise de mon quad aeon 180, je ne sais pas comment faire merci
- Eplaque
  12 juillet 2023
  Faites une demande de duplicata, par exemple via notre service.
Dominique
23 juin 2023
Bonjour je suis entrain d’acheter un quad Polaris Sportsman 570 Touring on me dis que c un quad agricole et que j’ai pas le droit de rouler sur la route avec car je suis pas agriculteur ?
- Eplaque
  23 juin 2023
  Qui vous a dit cela, et pourquoi ? À ma connaissance à partir du moment ou le quad est homologué et immatriculé, cela ne vous empêche pas de l'utiliser sur la voie publique. S'il y a une mention agricole, elle sautera à votre demande de changement de titulaire.
Dupont
20 octobre 2022
Bonjour j ai fait achat d un quad en belgique un 450 yfz j ai en ma possession le certificat de conformité national plus le certificat de conformité constructeur

Pensez vous que je vais savoir faire ma carte grise ?
- Eplaque
  21 octobre 2022
  Si vous avez le certificat de conformité européen, oui, il vous faudra simplement en plus le quitus fiscal.
nico
14 septembre 2022
bonjour le prix de la carte grise diffère t'il entre un quad T3 ou Loisir?
- Eplaque
  15 septembre 2022
  Dans l'absolu non, c'est la puissance fiscale du véhicule qui détermine le prix de la carte grise.
Luçon
6 novembre 2021
Je dois homologuer mon quad en France et ne trouve aucuns concessionnaires pour me délivrer un duplicata de certificat de conformité européen. Pourriez vous m’indiquer si vous avez des renseignements à me fournir. Merci
- Eplaque
  8 novembre 2021
  Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL ou DRIEE la plus proche.
Dupré Lionel
18 octobre 2021
Bonjour

Je vais faire l’acquisition d’un quad dans les prochains jours ( polaris scrambler 1000 ) la carte grise est T3 agricole, à quoi ça correspond?

Dois je changer de carte grise pour circuler sur la route , et les chemins sans avoir de problème avec gendarmerie

Merci d’avance

Cordialement

L.Dupré
- Eplaque
  20 octobre 2021
  Il s'agit d'un quad homologué en tant que "tracteur agricole". Un particulier peut très bien posséder ce genre de véhicule, il n'y a rien de spécial à faire.

Sommaire

Tout savoir sur le genre QM sur la carte grise (quad)
Comment faire une carte grise quad en ligne, les documents
Justificatifs carte grise quad occasion
Les documents pour immatriculer un quad neuf
Immatriculer un quad non homologué, c’est possible ?
Comment immatriculer un quad sans carte grise ?
Qui peut conduire un quad en France ?
Caractéristiques d’un quad

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