Faire ma carte grise ou mes plaques en 2min
Publié par Benoit
Posté le 26 août 2022 - 4 min de lecture ⏳
Commandez en 1 minute
Exclusivité Eplaque : processus de commande ultra simple à partir de votre numéro d'immatriculation.
Livraison en 24h/48h
Livraison de votre carte grise par l'Imprimerie Nationale en recommandé.
Livraison de vos plaques par colissimo à domicile ou en point relais.
Paiement en 3X CB
Possibilité de payer votre carte grise en 2 ou 3 fois à partir de 100€
Habilitation du Ministère
Habilitation du Ministère de l\Intérieur 18621. Habilitation du Trésor Public 26579
Quand faut-il immatriculer un quad, quel est le prix d’une carte grise QM… Quel permis pour conduire un quad ? L’assurance est-elle obligatoire ? Que faut-il savoir d’autre sur ce type de véhicule ? Toutes les réponses à ces questions se trouvent ci-dessus ! Et pour faire votre carte grise quad, Eplaque est la solution rapide et facile !
L’abréviation QM au repère J1 de la carte grise désigne ce genre national de véhicule. L’immatriculation d’un quad peut se faire chez un professionnel habilité comme Eplaque.
Il existe deux catégories de quads :
Seuls les quads homologués sont autorisés à circuler sur la voie publique. Ils doivent être immatriculés et assurés comme tout autre véhicule. Les quads circulant exclusivement sur des terrains privés (quads non homologués) ne doivent pas être immatriculés. Cependant, une assurance est obligatoire. Les quads sans certificat de conformité peuvent faire l’objet d’une homologation individuelle (réception à titre isolé).
Les documents pour faire le certificat d’immatriculation d’un quad varient en fonction du type de dossier. Les voici :
Vous venez de faire l’acquisition d’un quadricycle à moteur avec carte grise ? Dans ce cas, vous devez faire une simple procédure de changement de titulaire. Pour faire votre carte grise quad d’occasion, vous devrez fournir les justificatifs suivants :
Eplaque générera automatiquement le Cerfa 13750 de demande d’immatriculation, ainsi que le mandat d’immatriculation.
Si vous avez acheté un nouveau quad, il suffit de suivre les procédures d’immatriculation d’un véhicule neuf. Soit fournir les papiers suivants :
Eplaque préremplira les formulaires Cerfa nécessaires à la constitution de votre dossier. Veuillez noter que les 3 premiers justificatifs peuvent être remplacés par le Cerfa 13749 (dit Cerfa 3 en 1).
Dans l’immense majorité des cas, il est possible de procéder à l’immatriculation d’un quad de non homologué. Autrement dit, il s’agit d’un véhicule sans certificat de conformité (COC). On peut procéder à l’homologation individuelle de son Quad à la DREAL. Après avoir mis son engin aux normes européennes et passé uen réception à titre isolé, le PV de RTI permet de se substituer au COC dans le dossier de demande de carte grise quad non homologué.
Il est possible de faire la carte grise d’un quad non immatriculé d’occasion. Cette procédure spécifique est uniquement prise en charge par l’ANTS. Elle se fait via un dossier de type « Faire une autre demande« . Outre les justificatifs habituels pour une demande de carte grise en ligne quad (adresse, identité…), vous devrez prouver que le quatre-roues léger vous appartient bel et bien.
Comment ? Il peut s’agir d’une facture, d’une attestation d’assurance quad à votre nom, d’une attestation de notaire, etc. La validation de la délivrance d’une carte grise pour un vieux véhicule non immatriculé est à l’appréciation de l’agent instructeur. Les décisions sont donc prises au cas par cas.
A ce titre, soyez très prudent si vous envisagez d’acheter d’un quad sans carte grise. Si le véhicule a déjà été immatriculé, on vous demandera de suivre la voie standard en cas de changement de titulaire. Parfois, ces quads cachent des véhicules qui proviennent d’une succession, d’un achat dans un fonds de grenier sans respect de la chaîne de propriété, un vol… Sans connaître la situation administrative réelle du véhicule, vous prenez un risque substantiel en l’acquérant. Nous vous conseillons de demander au vendeur de faire le nécessaire pour obtenir la carte grise quad, afin d’éviter tout blocage administratif par la suite.
À l’image des motocyclettes (cyclo) il est possible de conduire un quad léger de moins de 50 cm3 et de maximum 350 kg grâce au Brevet de Sécurité Routière (BSR) ou au permis B1 dès l’âge de 14 ans. Le permis A1 permet également de conduire les quadricycles de catégorie B1.
Pour un quad lourd (plus de 50 cc et plus de 400 kg), il faut au moins 16 ans et au minimum le BSR (permis AM).
Pour les quads MAGA, il faut au moins 18 ans et au minimum le permis AM.
Le quad est un véhicule sans toit à 4 roues. Cependant il existe une variante à 3 roues (le tricycle). On retrouve différentes configurations de quads selon l’utilisation qui en est faite. À savoir :
Bonjour j ai fait achat d un quad en belgique un 450 yfz j ai en ma possession le certificat de conformité national plus le certificat de conformité constructeur Pensez vous que je vais savoir faire ma carte grise ?
Si vous avez le certificat de conformité européen, oui, il vous faudra simplement en plus le quitus fiscal.
bonjour le prix de la carte grise diffère t'il entre un quad T3 ou Loisir?
Dans l'absolu non, c'est la puissance fiscale du véhicule qui détermine le prix de la carte grise.
Je dois homologuer mon quad en France et ne trouve aucuns concessionnaires pour me délivrer un duplicata de certificat de conformité européen. Pourriez vous m’indiquer si vous avez des renseignements à me fournir. Merci
Nous vous invitons à vous rapprocher de la DREAL ou DRIEE la plus proche.
Bonjour Je vais faire l’acquisition d’un quad dans les prochains jours ( polaris scrambler 1000 ) la carte grise est T3 agricole, à quoi ça correspond? Dois je changer de carte grise pour circuler sur la route , et les chemins sans avoir de problème avec gendarmerie Merci d’avance Cordialement L.Dupré
Il s'agit d'un quad homologué en tant que "tracteur agricole". Un particulier peut très bien posséder ce genre de véhicule, il n'y a rien de spécial à faire.