Plaque d’immatriculation transit temporaire

Vous vous demandez qu’est-ce qu’une plaque d’immatriculation transit temporaire et ce qu’elle signifie ? Cette plaque de couleur rouge est une plaque spéciale pour véhicules en transit, destinés à l’exportation.

L’immatriculation temporaire des véhicules de transit

Ces véhicules dotés d’une plaque d’immatriculation TT ont été achetés neufs en France mais sont exonérés des droits de douane et de la TVA car ils sont ensuite destinés à l’exportation. Il s’agit donc d’une plaque provisoire, utilisées le temps du séjour en France. « TT » signifie « Transit temporaire ».

Les propriétaires de véhicules qui possèdent des plaques d’immatriculation de transit sont souvent des expatriés qui reviennent en France le temps des vacances, des journalistes ou encore des stagiaires étrangers. La voiture leur appartient mais à la fin du séjour en France, ils doivent se soumettre à un « contrat de reprise ».

L’immatriculation en TT peut être faite pour une voiture de tourisme mais également pour tous les deux-roues de plus de 50cm3 et les caravanes.

Pour qui ?

Pour bénéficier de l’immatriculation sur fond rouge en « TT », le propriétaire du véhicule doit remplir quelques conditions :

• Avoir sa résidence principale hors de France, de l’Union européenne et des DOM.
• Devoir séjourner de façon temporaire dans un des pays de l’Union européenne
• Ne pas exercer d’activité lucrative pendant ce séjour dans un des pays de l’Union européenne
• Avoir 21 ans minimum et un permis de conduire d’au moins 1 an d’ancienneté

Les conjoints, parents et enfants du propriétaire du véhicule sont les seuls à pouvoir conduire ce véhicule (avec le propriétaire du véhicule bien entendu).

Durée de l’immatriculation en transit temporaire

La durée de l’immatriculation en TT ne peut excéder une année et doit durer au minimum 3 semaines consécutives. La date limite de validité de la plaque d’immatriculation est inscrite sur la droite de la plaque d’immatriculation. Les propriétaires de véhicule portant ses plaques d’immatriculation rouge doivent impérativement pouvoir fournir aux forces de l’ordre, en cas de contrôle, une déclaration d’exportation.

Pour faire une demande de transit temporaire, il faut contacter un bureau de douane qui vous remettra le document « 846B ». Ce document permettra à la préfecture de délivrer une immatriculation en TT.

Grâce à ce document vous pourrez faire réaliser vos plaques d’immatriculation rouges. Si vous passez directement par un constructeur automobile, il s’occupera lui-même de les obtenir. Les délais de livraison peuvent être assez longs : comptez une vingtaine de jours en moyenne.

• Découvrir la plaque d’immatriculation noire