Genre national sur la carte grise (J1) : que savoir ?
Genre national sur la carte grise (J1) : que savoir ?
Publié par Eplaque-6 min de lecture ⏳
Le 02/05/2022-Mis à jour le 25/11/2025
Où trouver le genre national sur la carte grise ? Cette valeur est imprimée au champ J1 de la carte grise. Que faut-il savoir à propos du genre national du véhicule ? Quels sont les codes valables, à quoi correspondent-ils ? Quel impact sur le prix du certificat d’immatriculation en fonction du genre national sur la carte grise ? Pourquoi parle-t-on tant du VASP ? Eplaque, l’expert de l’immatriculation en ligne, vous dit tout.
En bref, le genre national est une classification qui permet de déterminer l’usage d’un véhicule. On le trouve au repère J.1 de la carte grise. Le plus répandu est VP, cela correspond à une voiture particulière.
Pour définir plus précisément à quel type de véhicule on a affaire, le type de carrosserie est utilisé. Il est mentionné au repère J2 de la carte grise. Par exemple, pour une voiture cabriolet, on aura le genre national J1 en VP et le J2 en CABR. S’il s’agit d’une voiture aménagée pour personnes handicapées, la mention HANDICAP se trouve en J2 sur la carte grise.
Quelles sont les différentes valeurs possibles du genre national du véhicule (J1 carte grise) ?
Vous voulez savoir à quoi correspond le genre national VASP ? CTTE ? VP ? MTT1 ? Il existe une vingtaine de genres nationaux que l’on peut retrouver au champ J1 de la carte grise. Voici à quoi ils correspondent (source : annexe V de l’arrêté du 9 février 2009) :
Les anciens genre nationaux et les codes actuels correspondants
Voici la liste des genres nationaux obsolètes que l’on peut encore trouver sur des anciennes cartes grises. Et le genre national correspondant aujourd’hui :
ABRÉVIATIONS DES ANCIENS GENRES
ABRÉVIATIONS DES GENRES EN VIGUEUR
Genre
Carrosserie
Genre
Carrosserie
MTL 1 MTL 2 MTL 3
SOLOSIDE-CAR
MTL
SOLO SIDE-CAR
MTTE (*)
SOLOSIDE-CAR
MTT1 MTT2
SOLO SIDE-CAR
TQM
TRICYCLE
TM
TM P1 TM P2
CYCLTQM
VTTEQUADRI
QM
QLEM QLOM P
VTSU
Divers
CTTE
BEN AMO BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON
VTST
Divers citernes
CTTE ou CAM
CIT ALIM CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV
VTST
Divers
CTTE ou CAM
FOURGON FG TD DERIV VP
VTSU
Travaux et divers
VASP
ATELIER BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE HANDICAP INCENDIE MAGASIN SANITAIR TRAVAUX VOIRIE NON SPEC
(*) Pour les motocyclettes d’un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l’ancienne nomenclature avec le genre MTTE, il peut y avoir rectification du certificat d’immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre. En l’absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature.
Quel impact du genre national sur le prix de l’immatriculation ?
Le genre national J1 a un impact direct sur le prix de la carte grise. Plus précisément, il influence le tarif de la taxe régionale.
Pour rappel, on calcule cette taxe en multipliant la puissance du véhicule en chevaux fiscaux par le prix du CV dans la région d’immatriculation. Cependant, une réduction du prix du cheval fiscal est accordée pour certains véhicules :
Les caractéristiques techniques d’un certificat d’immatriculation doivent correspondre avec celles du véhicule. C’est, en principe, vérifié durant le contrôle technique. En cas d’incohérence, une contre-visite sera prescrite.
Une telle différence n’est pas rare. Il faut donc être vigilant lorsque vous faites l’acquisition d’un véhicule d’occasion.
Par exemple, une camionnette aménagée en camping-car doit avoir le genre national VASP. Si la valeur CTTE est toujours affichée en J1, cela signifie que la procédure de changement des caractéristiques n’a pas été faite.
Autre exemple : la mention handicap. Celle-ci se trouve au champ carrosserie. Il ne s’agit donc pas vraiment du genre national, mais il faut faire attention, pour les mêmes raisons.
Où trouver le genre national sur la carte grise allemande ? J1 ?
Le genre national est une valeur française. Pour trouver l’équivalent européen sur la carte grise allemande, il faut se référer au repère J du certificat d’immatriculation.
Quel genre national pour un scooter ?
Pour un scooter, de nombreuses valeurs sont possibles au champ genre national carte grise. Cela dépend de la puissance du scooter. Pour un 50 cc, la catégorie est « CL ». Pour les plus de 50 cc et moins de 125 cc, c’est la valeur du genre national MTL qui apparaîtra, etc.
Quel est le genre national voiture ?
Pour une voiture normale, le genre national VP est utilisé.
Où trouver le genre national sur ancienne carte grise ?
Sur les très vieilles cartes grises, le genre national se trouve en dessous de la rubrique « GENRE ».
À quoi correspond le genre national M1 ?
En ce qui concerne le genre national M1, il n’existe pas. Il s’agit en fait de la valeur de la catégorie internationale des véhicules qui correspond au genre national VP en France. On peut notamment trouver la valeur M1 sur le certificat d’immatriculation belge. La carrosserie AA correspond alors à une berline.
Quel est le genre national carte grise pour un cyclomoteur ?
La valeur en J1 sur la carte grise est « CL » pour un cyclomoteur. À ne pas confondre avec « CYCL », qui est utilisé pour les tricycles à moteur.
Comment remplir ce champ du Cerfa 13750 03 ?
Reportez simplement dans ce champ la valeur du repère J.1 de la carte grise du véhicule.
Mon Kangoo 5 places est classé comme utilitaire (CTTE). Est-ce normal ?
Il existe des utilitaires 5 places. Cette classification va entraîner des contraintes, comme un contrôle technique annuel .
Puis-je transformer un utilitaire (CTTE) en voiture particulière (VP) ?
Oui, il est possible de transformer un utilitaire (CTTE) en voiture particulière (VP). Cependant, cela nécessite des modifications techniques (par exemple, ajout de sièges, retrait de la cloison) et une attestation du constructeur ou d’une société habilitée. Une fois les modifications effectuées, vous devrez passer une RTI pour mettre à jour la carte grise.
Est-il possible de modifier le poids à vide (G.1) d’une remorque ?
Non, le poids à vide (G.1) d’une remorque est une donnée technique fixe qui ne peut pas être modifiée.
J’ai acheté une voiture en Belgique, mais la carte grise indique une carrosserie différente. Que faire ?
Si la carte grise belge comporte une erreur (par exemple, « break » au lieu de « berline »), vous devez corriger cette erreur en Belgique avant de demander l’immatriculation en France. Une carte grise incorrecte par rapport au COC va poser problème lors de l’immatriculation.
Puis-je changer le genre national de mon quad de TRA à QM ?
Le changement de genre national d’un quad (par exemple, de TRA à QM) est généralement impossible, sauf si le constructeur ou une entité habilitée peut fournir une attestation justifiant ce changement. A voir donc avec le fabricant.
Mon véhicule utilitaire est utilisé pour transporter des personnes et des marchandises. Dois-je payer la taxe TVTS ?
Si le véhicule est également utilisé pour transporter des personnes (clients ou ouvriers), cela devrait être considéré comme un usage mixte, ce qui entraîne l’application de la taxe. Il est conseillé de vérifier avec l’administration fiscale pour clarifier votre situation.
Pourquoi ma carte grise indique DERIV VP alors que j’ai 5 places ?
La mention DERIV VP correspond normalement à un véhicule utilitaire de 2 places. Si votre voiture possède 5 sièges d’origine, il s’agit probablement d’une erreur administrative. Il est nécessaire de faire corriger cette donnée technique rapidement.
Rédigé par Benoit Ginet
Benoit est cofondateur et président d’Eplaque, une entreprise fondée en 2009 avec pour mission de simplifier les démarches liées à l’obtention de cartes grises et de plaques d’immatriculation en France. Il rédige un grand nombre de contenus simples et qualitatifs pour rendre l’information administrative accessible au plus grand nombre.
J'ai acheté une voiture DS3 en 5 places à l'origine,exportée et immatriculée en 2 places au Luxembourg et revenue en France.J'ai fait immatriculer ce véhicule qui est équipé en 5 places d'origine et la carte grise française me dit: J:N1 - J1: CTTE - J3: DERIV VP et S1: 5.
Est-ce cohérent et suis-je dans les règles en France?
Quelles sont les restrictions avec un tel véhicule?
Merci
Eplaque
16 septembre 2025
Il doit s'agir d'une erreur, normalement les DERIV VP sont en 2 places. Avez-vous déjà passé un contrôle technique avec cette carte grise ?
Geraud
14 juillet 2025
Bonjour j’ai acheté un IVECO 3t5 POLYBENNE/ benne AMOVIBLE . Mais sur la carte grise est indiqué FOURGON . Est ce que le contrôle technique doit le notifier et peut il mettre un avis défavorable avec une contre visite.
Merci d’avance pour votre retour.
Eplaque
15 juillet 2025
Oui, si le contrôleur est attentif il va le voir et va vous convoquer pour une contre-visite.
Manuel
29 avril 2025
la voiture n’a pas eu de modification entre 2007 et 2011, vous pouvez acheter une voiture, 4 places pour transport de personnes et les marchandises c’était juste une avantage fiscal pour les entreprises cette n1 . il faut juste un certificat c’est la police qui demande ça je sais même pas pourquoi parce qu’elle est homologué
Manuel
27 avril 2025
J’ai une Porsche Panamera en N1 5, place fourgon. Je me suis contrôlé par l’appli ils veulent me bloquer la voiture ils me disent qu’elle n’est pas dans les normes. Elle est 2010 puisse avoir un justificatif que la voiture est aux normes.
Eplaque
28 avril 2025
C'est le certificat de conformité qui va confirmer les caractéristiques du véhicule, éventuellement la RTI s'il y a eu modification.
gaudry
5 février 2025
bonjour
nous avons un pick up Ford ranger 2024 en ctte genre N1G et plateau en 5 places
acheté par entreprise pour faire du transport avec remorque et quelques fois des clients ou ouvriers a bord,
qu en est il du paiement ou non de la taxe tvts ??
merci
cordialement
mr gaudry
Eplaque
6 février 2025
Les véhicules de catégorie N1G (utilitaires légers tout-terrain) sont généralement considérés comme des véhicules utilitaires lorsqu'ils sont utilisés principalement pour le transport de marchandises ou dans le cadre d'une activité professionnelle. Si votre Ford Ranger est utilisé principalement pour le transport de matériel ou de remorques et non comme un véhicule de tourisme, il pourrait être exonéré des deux taxes. Cependant, l'utilisation occasionnelle pour transporter des clients ou des ouvriers pourrait compliquer cette exonération, car cela pourrait être interprété comme un usage mixte (professionnel et transport de personnes).
Pour être exonéré, le véhicule doit répondre aux critères suivants :
- Être utilisé exclusivement pour des activités professionnelles (transport de marchandises, remorques, etc.). - Ne pas être utilisé principalement pour le transport de personnes (même si le véhicule dispose de 5 places).
Si l'administration fiscale considère que le véhicule est utilisé à des fins mixtes (transport de personnes et marchandises), il pourrait être soumis aux taxes sur les émissions de CO₂ et de polluants atmosphériques.
Cauret
12 janvier 2025
Bonjour à quoi correspond ma remorque magasin
Sur la carte grise en J1 il est noté DC03
Aujourd'hui je souhaite la vendre et les acheteur me demande si elle est resp.
Je ne comprends pas pas et j espère ne pas être bloqué pour la vente.
J ai acheté cette remorque aménagé neuve
Eplaque
13 janvier 2025
Nous ne trouvons aucunes infos à ce sujet, il doit s'agir d'un vieux code. Contactez votre Dreal pour obtenir plus d'infos.
Nelson
13 octobre 2024
Bonjour,
j’ai acheté un quad 700 raptor, sur la carte grise il est écrit en J.1 TRA.
Serait il possible de le passer en QM ?
Sur la carte grise il n'y a pas de mention Agricole.
Bien Cordialement.
Eplaque
14 octobre 2024
En principe cette valeur ne peut être changée, à vérifier avec le constructeur. Il ne doit pas y avoir d'impact pour vous entre TRA et QM.
Qabbal
3 juin 2024
Bonjour j’ai acheté un quad. Sur la carte grise il a écrit TRA et je souhaite le passer en QM. Vous savez comment faire ?
Cordialement
Qabbal Ayoub
Eplaque
3 juin 2024
Est-ce qu'il y a aussi la mention agricole sur la carte grise ?
Milka
15 février 2024
Bonjour
J’ai acheté une voiture en Belgique et quand je vais les papiers pour la carte grise je me rends compte que sur la carte grise c’est une break alors que c’est une berline est ce que c’est possible de faire des démarches pour changer ça
Eplaque
16 février 2024
S'il y a une erreur sur la carte grise belge, c'est là-bas qu'il faut rectifier l'erreur. Nous ignorons si ce sera problématique pour l'immatriculation en France.
GIRAUDEAU
31 janvier 2024
Bonjour, je suis sur le point d'acheter une remorque porte voiture avec les détails suivants :
F.2 2000
G.1 680
J.1 RETC
J.3 PTE VOITURES mes questions sont les suivantes : est t'il possible de diminuer le G.1 et quel type de transports est t'il possible d'effectuer avec ce qui est marqué en face J.1
Eplaque
1 février 2024
G1 est le poids à vide, donc non ce n'est pas possible de le modifier. RETC est le genre : "Remorques pour transports combinés". Nous ignorons si cela limite ce que l'on peut transporter, il faudra voir cela avec un vendeur de remorques par exemple.
Nickie
8 janvier 2024
Bonjour,
J'ai transformé une SREM en SRSP Caravane. Quels sont mes obligations pour le CT ?
Merci !
Eplaque
9 janvier 2024
Les 2 catégories sont soumises au contrôle technique, donc elles doivent être les mêmes. Voir https://www.utac-otc.com/v%C3%A9hicules-lourds/le-contr%C3%B4le-technique-pl
Les questions des utilisateurs
SCHMIDT Roland
15 septembre 2025
Est-ce cohérent et suis-je dans les règles en France?
Quelles sont les restrictions avec un tel véhicule?
Merci
Eplaque
16 septembre 2025
Geraud
14 juillet 2025
Merci d’avance pour votre retour.
Eplaque
15 juillet 2025
Manuel
29 avril 2025
Manuel
27 avril 2025
Eplaque
28 avril 2025
gaudry
5 février 2025
nous avons un pick up Ford ranger 2024 en ctte genre N1G et plateau en 5 places
acheté par entreprise pour faire du transport avec remorque et quelques fois des clients ou ouvriers a bord,
qu en est il du paiement ou non de la taxe tvts ??
merci
cordialement
mr gaudry
Eplaque
6 février 2025
Pour être exonéré, le véhicule doit répondre aux critères suivants :
- Être utilisé exclusivement pour des activités professionnelles (transport de marchandises, remorques, etc.).
- Ne pas être utilisé principalement pour le transport de personnes (même si le véhicule dispose de 5 places).
Si l'administration fiscale considère que le véhicule est utilisé à des fins mixtes (transport de personnes et marchandises), il pourrait être soumis aux taxes sur les émissions de CO₂ et de polluants atmosphériques.
Cauret
12 janvier 2025
Sur la carte grise en J1 il est noté DC03
Aujourd'hui je souhaite la vendre et les acheteur me demande si elle est resp.
Je ne comprends pas pas et j espère ne pas être bloqué pour la vente.
J ai acheté cette remorque aménagé neuve
Eplaque
13 janvier 2025
Nelson
13 octobre 2024
j’ai acheté un quad 700 raptor, sur la carte grise il est écrit en J.1 TRA.
Serait il possible de le passer en QM ?
Sur la carte grise il n'y a pas de mention Agricole.
Bien Cordialement.
Eplaque
14 octobre 2024
Qabbal
3 juin 2024
Cordialement
Qabbal Ayoub
Eplaque
3 juin 2024
Milka
15 février 2024
J’ai acheté une voiture en Belgique et quand je vais les papiers pour la carte grise je me rends compte que sur la carte grise c’est une break alors que c’est une berline est ce que c’est possible de faire des démarches pour changer ça
Eplaque
16 février 2024
GIRAUDEAU
31 janvier 2024
F.2 2000
G.1 680
J.1 RETC
J.3 PTE VOITURES mes questions sont les suivantes : est t'il possible de diminuer le G.1 et quel type de transports est t'il possible d'effectuer avec ce qui est marqué en face J.1
Eplaque
1 février 2024
Nickie
8 janvier 2024
J'ai transformé une SREM en SRSP Caravane. Quels sont mes obligations pour le CT ?
Merci !
Eplaque
9 janvier 2024