Bonus / Malus écologique 2023

Vous envisagez d’acquérir un véhicule ? Dans ce cas, il est bon de vous informer concernant le bonus et le malus écologique 2023. Quelles sont les grilles ? Le seul de déclenchement du nouveau malus écologique, ou encore les changements concernant le bonus écologique 2023 ? On vous dit tout.

Sans surprise, la grille du malus écologique 2023 définie bien en amont est entrée en vigueur. On savait déjà que le malus pour les véhicules neufs serait substantiellement plus élevé. Le malus au poids est désormais bien installé dans le paysage de la fiscalité automobile.

Malus écologique 2023

Le barème du malus 2023 avait été fixé en même temps que celui de 2022. La grille du malus écologique 2023 est donc tout sauf une surprise. Comme prévu, le plafond est porté à 50.000 €. Et une taxe est due dès 123 g de CO2 par km, au lieu de 128.

Grille malus 2023 auto : tableau du barème actuel

Pour mesurer l’augmentation du malus auto 2023, voici le tableau de la taxe C02 en vigueur actuellement, ainsi que le barème de l’année dernière :

Le malus écologique doit être payé durant la processus d’obtention de la carte grise. Son montant constitue la taxe Y3.

Malus au poids 2023

Outre ce malus automobile 2023 dépendant des émissions de CO2, un véhicule peut également être soumis au malus au poids. Quelles sont les véhicules concernés ? Les véhicules particuliers de plus de 1.800 kg. Le montant de la taxe est de 10 € par kilo excédentaire.

Le plafond du malus au poids est intégré à celui du malus écologique. Autrement dit, un véhicule qui paye déjà la taxe maximale de 50.000 € ne devront pas payer de malus au poids, peu importe la masse de la voiture.

Malus occasion 2023 (véhicules immatriculés en France)

Si la taxe écologique pour les véhicules neufs a augmenté, il n’y a toujours pas de malus pour les véhicules d’occasion immatriculés en France. Pour rappel, les taxes suivantes ont été supprimées en 2020 :

• Taxe annuelle sur les véhicules les plus polluants (160 €)
• Malus sur les véhicules les plus polluants (de 100 à 1.000 €, due apd 10 CV)
• Taxe sur les véhicules très puissants (apd 36 chevaux fiscaux)

Les automobilistes qui souhaitaient acheter un véhicule de grosse cylindrée avaient donc tout intérêt à se retrancher sur des modèles de seconde main déjà immatriculés en France. Avec un malus occasion à 0 €, on pouvait faire des milliers d’euros d’économies.

Malus écologique pour véhicule importé d’occasion

En cas d’importation d’un véhicule de seconde main, un malus écologique est dû en 2023. On le calcule ainsi :

• Montant de la taxe sur base de la grille en vigueur durant l’année de première immatriculation du véhicule à l’étranger
• Réduction du prix de 10 % par année d’ancienneté

Si le véhicule est neuf, on prend en compte la grille du malus en vigueur, comme si la voiture était achetée en France.

Bonus écologique 2023

Vous envisagez d’acquérir un véhicule récent, donc probablement peu polluant ? Dans ce cas, vous êtes peut être éligible au bonus écologique.

En 2023, il y a du changement. Le montant des primes est diminué de 1.000 €, sauf pour les ménages modestes. Ceux-ci bénéficieront en fait d’un bonus supplémentaire de 1.000 € (RFR par part de 14.089 EUR) par rapport à 2022. Les véhicules hybrides rechargeables restent exclus de cette aide.

Le poids du véhicule ne peut dépasser 2.400 kg. Seuls les véhicules de catégories M2 disposent d’une dérogation, leur masse peut dépasser ce plafond pour autant que leur PTAC soit de maximum 3,5 t.

Veuillez noter que l’État prend en compte la date de la signature du bon de commande pour l’octroi de la prime. Il faut néanmoins que la facturation se fasse dans les 3 mois qui suivent afin de pouvoir bénéficier du bonus écologique en vigueur à la commande.

Enfin, si vous voulez bénéficier de la prime à la casse, sachez qu’elle est cumulable avec le bonus écologique.

Barème du bonus écologique 2023

Prime rétrofit électrique 2023

Le rétrofit peut engendrer l’octroi d’une prime en 2023 de :

• 2.500 EUR : pour toutes et tous
• 6.000 EUR : pour les gros rouleurs dont le revenu fiscal de référence par part ne dépasse pas 14.089 € (gros rouleur = distance domicile travail de plus de 30 km ou plus de 12.000 km parcourus par an pour leur activité professionnelle) – pour toute personne dont le revenu fiscal de référence par part ne dépasse pas 6.358 €

Malus écologique 2022

Vous trouvez le barème du malus écologique 2022 dans la grille 2023. Ces chiffres vous seront utiles si vous immatriculez un véhicule d’occasion achetée à l’étranger datant de 2022. Le prix du malus sera en effet calculé sur base de ce barème, mais en déduisant 10 % du tarif par année entamée d’ancienneté du véhicule.

Bonus écologique 2022

Voici, pour mémoire , le barème du bonus écologique 2022 :

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