Bonus / Malus écologique 2023

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Le 26/05/2021 - Mis à jour le 18/01/2023

Vous envisagez d’acquérir un véhicule ? Dans ce cas, il est bon de vous informer concernant le bonus et le malus écologique 2023. Quelles sont les grilles ? Le seul de déclenchement du nouveau malus écologique, ou encore les changements concernant le bonus écologique 2023 ? On vous dit tout.

Sans surprise, la grille du malus écologique 2023 définie bien en amont est entrée en vigueur. On savait déjà que le malus pour les véhicules neufs serait substantiellement plus élevé. Le malus au poids est désormais bien installé dans le paysage de la fiscalité automobile.

Malus écologique 2023

Le barème du malus 2023 avait été fixé en même temps que celui de 2022. La grille du malus écologique 2023 est donc tout sauf une surprise. Comme prévu, le plafond est porté à 50.000 €. Et une taxe est due dès 123 g de CO2 par km, au lieu de 128.

Grille malus 2023 auto : tableau du barème actuel

Pour mesurer l’augmentation du malus auto 2023, voici le tableau de la taxe C02 en vigueur actuellement, ainsi que le barème de l’année dernière :

EmissionsMalus 2022Malus 2023
123050
124075
1250100
1260125
1270150
12850170
12975190
130100210
131125230
132150240
133170260
134190280
135210310
136230330
137240360
138260400
139280450
140310540
141330650
142360740
143400818
144450898
145540983
1466501 074
1477401 172
1488181 276
1498981 386
1509831 504
1511 0741 629
1521 1721 761
1531 2761 901
1541 3862 049
1551 5042 049
1561 6292 370
1571 7612 544
1581 9012 726
1592 0492 918
1602 2053 119
1612 3703 331
1622 5443 552
1632 7263 784
1642 9184 026
1653 1194 279
1663 3314 543
1673 5524 818
1683 7845 105
1694 0265 404
1704 2795 715
1714 5436 039
1724 8186 375
1735 1056 724
1745 4047 086
1755 7157 462
1766 0397 851
1776 3758 254
1786 7248 671
1797 0869 103
1807 4629 550
1817 85110 011
1828 25410 488
1838 67110 980
1849 10311 488
1859 55012 012
18610 01112 552
18710 48813 109
18810 98013 682
18911 48814 273
19012 01214 881
19112 55215 506
19213 10916 149
19313 68216 810
19414 27317 490
19514 88118 188
19615 50618 905
19716 14919 641
19816 81020 396
19917 49021 171
20018 18821 966
20118 90522 781
20219 64123 616
20320 39624 472
20421 17125 349
20521 96626 247
20622 78127 166
20723 61628 107
20824 47229 070
20925 34930 056
21026 24731 063
21127 16632 094
21228 10733 147
21329 07034 224
21430 05635 324
21531 06336 447
21632 09437 595
21733 14738 767
21834 22439 964
21935 32441 185
22036 44742 431
22137 59543 703
22238 76745 000
22339 96446 323
22440 00047 672
22540 00049 047
> 22640 00050 000
Barème du malus eco 2023 et 2022

Le malus écologique doit être payé durant la processus d’obtention de la carte grise. Son montant constitue la taxe Y3.

Malus au poids 2023

Outre ce malus automobile 2023 dépendant des émissions de CO2, un véhicule peut également être soumis au malus au poids. Quelles sont les véhicules concernés ? Les véhicules particuliers de plus de 1.800 kg. Le montant de la taxe est de 10 € par kilo excédentaire.

Le plafond du malus au poids est intégré à celui du malus écologique. Autrement dit, un véhicule qui paye déjà la taxe maximale de 50.000 € ne devront pas payer de malus au poids, peu importe la masse de la voiture.

Malus occasion 2023 (véhicules immatriculés en France)

Si la taxe écologique pour les véhicules neufs a augmenté, il n’y a toujours pas de malus pour les véhicules d’occasion immatriculés en France. Pour rappel, les taxes suivantes ont été supprimées en 2020 :

  • Taxe annuelle sur les véhicules les plus polluants (160 €)
  • Malus sur les véhicules les plus polluants (de 100 à 1.000 €, due apd 10 CV)
  • Taxe sur les véhicules très puissants (apd 36 chevaux fiscaux)

Les automobilistes qui souhaitaient acheter un véhicule de grosse cylindrée avaient donc tout intérêt à se retrancher sur des modèles de seconde main déjà immatriculés en France. Avec un malus occasion à 0 €, on pouvait faire des milliers d’euros d’économies.

Malus écologique pour véhicule importé d’occasion

En cas d’importation d’un véhicule de seconde main, un malus écologique est dû en 2023. On le calcule ainsi :

  • Montant de la taxe sur base de la grille en vigueur durant l’année de première immatriculation du véhicule à l’étranger
  • Réduction du prix de 10 % par année d’ancienneté

Si le véhicule est neuf, on prend en compte la grille du malus en vigueur, comme si la voiture était achetée en France.

Bonus écologique 2023

Vous envisagez d’acquérir un véhicule récent, donc probablement peu polluant ? Dans ce cas, vous êtes peut être éligible au bonus écologique.

En 2023, il y a du changement. Le montant des primes est diminué de 1.000 €, sauf pour les ménages modestes. Ceux-ci bénéficieront en fait d’un bonus supplémentaire de 1.000 € (RFR par part de 14.089 EUR) par rapport à 2022. Les véhicules hybrides rechargeables restent exclus de cette aide.

Le poids du véhicule ne peut dépasser 2.400 kg. Seuls les véhicules de catégories M2 disposent d’une dérogation, leur masse peut dépasser ce plafond pour autant que leur PTAC soit de maximum 3,5 t.

Veuillez noter que l’État prend en compte la date de la signature du bon de commande pour l’octroi de la prime. Il faut néanmoins que la facturation se fasse dans les 3 mois qui suivent afin de pouvoir bénéficier du bonus écologique en vigueur à la commande.

Enfin, si vous voulez bénéficier de la prime à la casse, sachez qu’elle est cumulable avec le bonus écologique.

Barème du bonus écologique 2023

Véhicules éligiblesMontant de la prime
Voiture électrique < à 47 000 € (RFR par part > 22.983 €)5.000 € (max 27 % du prix d’acquisition)
Voiture électrique < à 47 000 € (RFR par part > 14.090 €)7.000 € (max 27 % du prix d’acquisition)
Voiture électrique < à 47 000 € (personnes morales)3.000 €
Véhicule utilitaire léger électrique ou à hydrogène7.000 € (max 40 % du prix d’achat)
Véhicule utilitaire léger électrique ou à hydrogène (pros)5.000 €
Voiture particulière à hydrogène > 60 000 €1.000 €
Voiture électrique d’occasion (+ 2 ans)1.000 €
Grille du bonus écologique 2023

Prime rétrofit électrique 2023

Le rétrofit peut engendrer l’octroi d’une prime en 2023 de :

  • 2.500 EUR : pour toutes et tous
  • 6.000 EUR : pour les gros rouleurs dont le revenu fiscal de référence par part ne dépasse pas 14.089 € (gros rouleur = distance domicile travail de plus de 30 km ou plus de 12.000 km parcourus par an pour leur activité professionnelle) – pour toute personne dont le revenu fiscal de référence par part ne dépasse pas 6.358 €

Malus écologique 2022

Vous trouvez le barème du malus écologique 2022 dans la grille 2023. Ces chiffres vous seront utiles si vous immatriculez un véhicule d’occasion achetée à l’étranger datant de 2022. Le prix du malus sera en effet calculé sur base de ce barème, mais en déduisant 10 % du tarif par année entamée d’ancienneté du véhicule.

Bonus écologique 2022

Voici, pour mémoire , le barème du bonus écologique 2022 :

Jusqu’au 30 juin 2022À partir du 1er juillet 2022
Véhicules électriques (taux de CO2 maxi : 20 g/km) de moins de 45.000 €27 % du prix plafonné à 6.000 €27 % du prix plafonné à 5.000 €
Véhicules électriques (taux de CO2 maxi : 20 g/km) de moins de 45.000 € (personne morale)27 % du prix plafonné à 4.000 €27 % du prix plafonné à 3.000 €
Véhicules électriques (taux de CO2 maxi : 20 g/km) de 45.000 € à 60.000 €2.000 €1.000 €
Camionnettes électriques ou véhicules fonctionnant à l’hydrogène (taux de CO2 maxi : 20g/km) de plus de 60.000 €2.000 €1.000 €
Véhicules hybrides rechargeables (taux de CO2 entre 21 et 50 g/km) de 50.000 € au maximum et autonomie supérieure à 50 km1.000 €0 €

FAQ

Y-a-t-il un bonus écologique 2023 hybride ?

Non, seuls les voitures électriques ou à hydrogène sont éligibles à un bonus écologique en 2023.

Qu’en est-il de la prolongation du bonus écologique en 2023 ?

Disons que les règles ont évolué, comme c’est souvent le cas. En gros, le bonus écologique est prolongé en 2023, mais les montants ont été revus à la baisse de 1.000 €. Les ménages modestes bénéficient par contre d’une aide supplémentaire de 1.000 €.

Quel est la prime du bonus écologique 2023 pour une voiture électrique ?

Elle s’élève à 5.000 € pour les particuliers. Les personnes avec un revenu fiscal de référence par part qui ne dépasse pas 14.089 € bénéficient d’un bonus de 7.000 €.

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Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • MOREL Jérémy

    14 janvier 2023

    Je souhaite acheter un véhicule bmw x3 de novembre 2018 qui est luxembourgeois 135 gramme de co2 combien je vais payé de malus en France ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 janvier 2023

      135 g correspondait à 613 € de malus en 2018. Vous payerez la moitié, donc un peu plus de 300 €.
  • barete

    7 novembre 2022

    Bonjour, je souhaite acquérir un véhicule qui etait initialement en vp et qui a ete transformer en ctte ( range rover 18cv, GO du 10/12/2013 ) QUEL SERA LA COUT DE LA CARTE GRISE AU TOTAL Y COMPRIS AVEC LA TAXE MALUS ECOLOGIQUE suite à la re transformation en VP a vous lire cordialement
  • TEURLINGS

    7 juin 2022

    Bonjour, je veux importer une voiture de 2003 en France. Ou est ce que peux trouver le coût ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      8 juin 2022

      Il y a une réduction de 10 % par année d'ancienneté pour le malus écologique d'un véhicule importé. Après 10 ans la réduction est donc de 100 %, concrètement vous ne payez rien.
  • Rossi

    2 juin 2021

    Bonjour j 'ai importé un véhicule neuf et je suis exempté du malus écologique car j’ai une carte d invalidité si je revends mon véhicule au bout de 6 mois voir 1 an le nouveau propriétaire devra t il payer le malus? Merci pour votre réponse Cordialement JP
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 juin 2021

      Bonjour, Non, il n'y a pas d'exception qui engendre le paiement de malus pour un véhicule d'occasion français. Cordialement, La modération Eplaque
  • DOYEN

    1 février 2021

    Bonjour, Je suis conseillère commerciale véhicule neuf. Si je commande pour mon client un véhicule aujourd'hui, qui arrive dans 3 mois. A réception du véhicule je l'immatriculation en carte grise gratuite soit véhicule de direction et je le garde 3 mois avant de le livrer. Quel sera le bonus écologique appliqué ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 février 2021

      Bonjour, L'immatriculation d'un véhicule de démonstration est exempté de taxe régionale. Par contre, le malus "véhicule neuf" standard est applicable. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • DE PONTCHARRA Philippe

    31 janvier 2021

    Bonjour, Je voudrais importer une Mercedes s 350 Essence 17 CV de 2005 des USA. Outre la TVA et la douane, 30%, quelles seront les taxes que je devrai régler sachant que les émissions CO2 sont de 266 g/km classe G. Un grand merci d'avance. Cordialement. Ph. de Pontcharra
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      Eplaque

      1 février 2021

      Bonjour, Le prix de la carte grise dépend de nombreux paramètres. Pour le calculer, merci d’utiliser cet outil très simple d’utilisation : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L’équipe Eplaque

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