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Changement de caractéristiques techniques sur la carte grise

  • Délai de traitement de 1 à 3 semaines

  • Concerne toutes les caractéristiques (genre, puissance, carburant etc...)

  • 100% en ligne

  • Signature électronique des documents cerfa

  • Support client gratuit par email ou téléphone

Description de la démarche

Cette démarche est à effectuer par le titulaire d’un véhicule qui souhaite déclarer un changement de caractéristiques techniques. Il peut s’agir d’un jeune motard qui a bridé sa moto et souhaite passer de MTT2 à MTT1 ou d’un automobiliste qui aurait installé un boitier ethanol sur son véhicule par exemple. Tout changement de caractéristique technique doit faire l’objet d’un changement de carte grise.

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Lorsque vous modifiez les caractéristiques techniques d’un véhicule au point que les informations sur le certificat d’immatriculation deviennent périmées, vous devez changer la carte grise. Ceci est valable en cas de débridage de moto, de conversion d’un utilitaire en camping-car, etc. Quels justificatifs et papiers faut-il rassembler pour constituer un dossier de type changement de caractéristiques techniques d’une carte grise ? Pour une modification de carte grise éthanol (E85) ? Quelle est la démarche ? Eplaque, leader de l’immatriculaton en ligne, vous dit tout.

Rappel sur la carte grise

La carte grise ou certificat d’immatriculation est un titre de circulation. En effet, c’est ce document qui autorise un véhicule et son conducteur à circuler librement sur la voie publique. En outre, si le certificat d’immatriculation n’est pas présenté en cas de contrôle des Forces de l’Ordre, le contrevenant s’expose à une sanction prévue par la loi.

Par ailleurs, la carte grise sert aussi à identifier les données techniques du véhicule. Les caractéristiques de ce dernier sont effectivement retranscrites sur le document. Notamment le poids, la puissance, l’énergie utilisée, le taux d’émission de CO2, le genre du véhicule, le nombre de places, etc.

Les types de transformations nécessitant une déclaration de changement de caractéristiques techniques

Il convient de noter que toutes les modifications envisageables sur un véhicule n’entraînent pas forcément un changement de caractéristiques techniques sur la carte grise. Il est alors important de faire la différence entre transformation mineure et transformation majeure.

On appelle transformation mineure les modifications des caractéristiques techniques qui ne figurent pas sur le certificat d’immatriculation. Concernant ce type de modification, on peut citer :

Les transformations majeures concernent les modifications techniques répertoriées sur la carte grise. Par exemple :

Quels risques si la carte grise n’est pas modifiée ? Les sanctions ?

Les informations sur la carte grise ne correspondent pas à la configuration actuelle du véhicule ? En cas de contrôle le conducteur encourt une amende de 135 €. Lors d’une visite au contrôle technique, l’absence de mise à jour engendrera une contre-visite. D’où l’utilité de déclarer le changement de caractéristiques techniques sur la carte grise dans les délais.

Déclarer la modification des caractéristiques techniques sur la carte grise

La déclaration doit se faire dans un délai d’un mois suivant la fin des travaux. Vous pouvez effectuer le changement de caractéristiques techniques du véhicule depuis notre plateforme. Nos agents vérifient votre dossier dans un délai de 24h. Les justificatifs à fournir varient selon la transformation majeure effectuée :

La liste complète des justificatifs se trouve dans la section documents de cette page.

Comment faire un changement de caractéristiques techniques sur la carte grise en ligne ?

Eplaque dispose des autorisations nécessaires du ministère de l’Intérieur pour traiter votre demande de changement des caractéristiques techniques sur la carte grise. Il suffit de nous faire parvenir les documents cités ci-dessus et de régler les taxes et frais de dossier. Vous pouvez compter sur notre expérience de plus de 10 ans et de notre sens du service pour un traitement rapide de votre demande.

Faire appel à Eplaque pour simplifier votre modification de carte grise

Nous sommes une société privée habilitée par le Ministère de l’Intérieur pour effectuer vos démarches d’immatriculation. Une équipe de spécialistes est disponible pour vous aider à toute étape de la procédure. Pour un traitement effectif de votre dossier de changement de caractéristiques techniques sur la carte grise, choisissez Eplaque !

FAQ mise à jour des caractéristiques techniques d’un certificat d’immatriculation

L’attestation d’adaptation réversible doit-elle comporter le numéro de déclaration des types de véhicules qui peuvent être adaptés ?

Le ministère chargé des transports confirme que « le numéro de la déclaration au centre national de réception des véhicules est exigible sur l’annexe 1-B (VP en VASP) ainsi que sur l’annexe 1-C (VASP en VP) de l’arrêté du 7 novembre 2014. Il s’agit de déclarations du constructeur qui indique le type de véhicules pouvant être adapté, et non des déclarations individuelles pour chaque transformation de véhicule ».

Les concessionnaires automobiles sont-ils en droit de remplir les annexes de réversibilité ?

Les annexes 1-B et 1-C de l’arrêté du 7 novembre 2014 ne prévoient pas que le concessionnaire puisse remplir les annexes de réversibilité permettant à un VP d’être modifié en VASP, et inversement. En effet, le ministère chargé des transports confirme que, par « constructeur ou son représentant », il est entendu que le « représentant » est la filiale en France d’un constructeur étranger (ex : Mercedes France).

Comment faire une modification de carte grise E85 suite à une reprogrammation ?

C’est impossible. Il faudrait une RTI, ce qui implique l’autorisation du constructeur. Les fabricants refusent de valider une reprogrammation (bioéthanol ou autre). Il n’est donc pas possible de modifier la carte grise.

Faut-il un contrôle technique pour modifier une carte grise ?

Si le véhicule y est soumis, oui. Il faut présenter un CT en cours de validité. S’il y a aussi changement de propriétaire, le contrôle technique doit avoir moins de 6 mois.

Quel délai pour la modification de la carte grise suite à une transformation ?

Il faut changer les caractéristiques techniques sur le certificat dans le mois qui suit les travaux. En cas de retard, le contrevenant s’expose à une amende de 135 EUR.

Les papiers pour un changement de caractéristiques techniques

Voici les documents que vous devrez transmettre à l’organisme d’immatriculation pour faire la carte grise en cas de modification des caractéristiques techniques du véhicule :

  • Un formulaire de demande de certificat d’immatriculation (Cerfa n°13750*05)
  • Un justificatif d’identité
  • Un justificatif de domicile
  • Une preuve attestant de la modification des caractéristiques techniques (voir ci-dessous)
  • Preuve du contrôle technique en cours de validité (si applicable)
  • Un mandat d’immatriculation Cerfa 13757*03
  • Attestation d’assurance du véhicule à immatriculer
  • Permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule à immatriculer

Quel document pour le justificatif de modification des caractéristiques techniques ?

Tout dépend, bien entendu, de la modification qui a été apportée aux caractéristiques de la voiture, de la moto, de l’utilitaire, etc. En fonction du scénario, le document peut prendre la forme suivante :

  • Procès-verbal de réception à titre isolé (remis par un organisme tel que la DREAL, qui se charge de valider les modifications qui modifient le certificat de conformité du véhicule)
  • Certificat de débridage de la moto
  • Attestation du centre agréé qui a effectué l’installation d’un boîtier bioéthanol en cas de changement de carburant
  • Certificat de carrossage
  • Bulletin de pesée si vous avez modifié le poids à vide du véhicule
  • Attestation de dépose des équipements auto-école
  • Etc.

Une RTI des Mines n’est donc pas toujours requise. Par exemple, on peut changer sa carte grise avec une simple attestation d’un installateur habilité en cas d’installation d’un boîtier bioéthanol. Par contre, pour l’enlever il faut faire une réception à titre isolé. Pour la liste des notices explicatives pour la constitution des demandes de RTI, voir cette page du ministère de l’Ecologie.

Quels justificatifs en cas de pose ou dépose d’un kit de conversion bioéthanol dit « kit E 85 » ?

Conformément à l’article R. 322-8 du code de la route, l’installation d’un kit E85 implique un changement des caractéristiques techniques du véhicule sur le certificat d’immatriculation du véhicule.

Les seuls documents acceptés pour attester de la pose d’un kit de conversion doivent être conformes aux modèles annexés à l’arrêté du 30 novembre 2017 relatif aux conditions d’homologation et d’installation des dispositifs de conversion des véhicules à motorisation essence en motorisation à carburant modulable essence – superéthanol E85. Si la conversion du véhicule au bioéthanol est antérieure à la publication de l’arrêté, le CERT pourra exiger à la place de l’attestation un document émanant d’une DREAL.

Conformément à cet arrêté, sur demande du fabricant, le centre national de réception des véhicules (CNRV) délivre au fabricant un « agrément de prototype » conforme à l’annexe I dudit arrêté. Puis, pour qu’un particulier ou un professionnel sollicite un changement de la source d’énergie indiquée sur le certificat d’immatriculation, le fabricant doit fournir, conformément au 9° de l’article 3 de l’arrêté précité :

– Le procès-verbal d’agrément de prototype de l’installation du dispositif de conversion
– Le certificat de conformité sur le modèle de l’annexe III ter de l’arrêté du 19 juillet 1954 (pour véhicule modifié), délivré par le fabricant à l’appui d’une attestation d’installation remise par l’installateur.

Aucune attestation de dépose n’est prévue par la réglementation. Dans ce cas-là, une Réception à Titre Isolé doit être réalisée en DREAL pour attester de la conformité du véhicule.

Pour les véhicules munis d’un kit provenant d’un autre Etat de l’UE, le Centre National Réception des Véhicules confirme que l’opération n’est possible que si le véhicule est d’abord immatriculé définitivement en France : les CERT immatriculent les véhicules avec la source d’énergie figurant sur le certificat d’immatriculation étranger et ne réalisent pas de modification de la source d’énergie lors de la première immatriculation en France. L’usager doit demander la modification des caractéristiques techniques dans un second temps.

Prix d’un changement de caractéristiques techniques carte grise

Le coût de cette procédure peut varier selon le fait que le véhicule est déjà immatriculé à votre nom ou pas. En effet, si la transformation est faite sans que la carte grise soit à votre nom, la démarche sera au même prix que celui facturé pour un véhicule d’occasion. Par contre, si la transformation se passe après l’immatriculation, le prix de la taxe équivaut à la taxe de gestion (Y4) et la redevance d’acheminement (Y5). Pour ce cas de figure, le prix d’un changement des caractéristiques techniques sur la carte grise est de 13,76 €. Il s’agit d’un tarif uniformisé pour tout dossier de ce genre. Peu importe la région du demandeur, le type de véhicule ou encore la caractéristique technique modifiée. Par exemple, il s’agit du coût d’une modification carte grise E85 ou d’une modification d’une carte grise moto suite à un débridage.

 

Cependant, certains véhicules peuvent faire l’objet du paiement d’un malus écologique. L’ajout d’un malus dans le coût de la carte grise pour un changement de caractéristiques techniques a lieu :

Concrètement, ce cas de figure peut se produire pour une voiture neuve immatriculée en DERIV-VP, ou tout autre utilitaire, par exemple VASP, transformé en voiture de tourisme. Pour calculer le malus d’un tel véhicule, on prend la grille en vigueur lors de la première immatriculation du véhicule. On déduit ensuite 10 % du tarif applicable à l’époque par année entamée d’ancienneté.

Exemple de calcul du prix d’une modification des caractéristiques techniques sur la carte grise en cas de conversion VP

Pour cet exemple de calcul du tarif d’un changement des caractéristiques techniques sur la carte grise, nous avons une voiture 2 places DERIV-VP qui repasse en voiture de tourisme 5 places. La première immatriculation en 2 places a eu lieu le 5 mars 2018. Le véhicule dispose d’une puissance fiscale de 7 chevaux et d’un taux d’émission de 145 g de CO2 (norme NEDC en vigueur en 2018). Nous obtenons le tarif suivant :

* pour le calcul du malus, on doit prendre la grille de 2018. On constate que pour des émissions de 130 g par km, le tarif est de 300 €. Nous devons désormais déduire 10 % par année d’ancienneté. En avril 2023, le véhicule est dans sa sixième année. On retranche donc 180 € des 300 € pour obtenir 120 € de malus. Si le dossier est instruit avant la date anniversaire (5 mars), il a une année d’ancienneté de moins.

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Les questions des utilisateurs

  • sebagh sylvain

    3 janvier 2024

    BONOUR je voudrai changer ma carte grise car j ai fait installer un boitier flexuel e85 sur mon vehicule et je voudrai passer en critere 1 ...je vous remercie de bien vouloir me renseigner ...
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 janvier 2024

      Oui, vous devez faire une demande de changement des caractéristiques sur la carte grise en joignant les attestations fournies par l'installateur agréé.
  • Pascal

    16 décembre 2023

    Bonjour, J’ai acheté un véhicule neuf importé des USA, il s’agit d’un Jeep Wrangler V8 SRT 392 de 2023. Il a été immatriculé en 2 places type fourgon. Avant sa modification il est arrivé en modèle 4 places. Je possède tous les accessoires pour la réversibilité. Je souhaiterais l’immatriculer en véhicule CTTE / Fourgon 4 places comme c’est le cas pour des modèles identiques. Est il possible d’envisager cette modification qui me permettrait de garder les avantages fiscaux liés à ce véhicule que j’adore. Merci pour votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 décembre 2023

      Vous pouvez faire la modification, mais cela engendrera le paiement du malus dont vous avez été exempté.
  • ponce

    1 décembre 2023

    je fait une modification sur mon camping car qui n'a pas de f3 la dreal ne veut pas fait l'omologuation pour la carte gris si je n'ai pas monter l'attache et le garage ne veut pas monter l'attache si je n'ai pas le f3 sur la carte gris je fait comment avez vous une idee merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 décembre 2023

      Si personne ne plie nous supposons qu'il faudra d'abord faire valider le PTRA sans attache remorque, puis faire la réception des changements techniques suite à l'ajout de l'attache remorque.
  • Jeanneau

    24 novembre 2023

    Bonjour, Quelle démarche est demandée pour faire changer une carte grise pour un véhicule de plus de 10 ans à qui on a implanté le GPL récement dans un garage spécialisé en Italie ( facture ) Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 novembre 2023

      Il faut faire une réception à titre isolé à la DREAL en cas de changement d'énergie, mais nous ignorons si les installations faites à l'étranger peuvent être réceptionnées en France. Posez la question à votre Dreal.
  • Cedric

    19 octobre 2023

    Bonjour, Ma carte grise a un F3 à 0 alors que le véhicule est un Porsche Cayenne 957 Que faire
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 octobre 2023

      Il faut vérifier avec le certificat de conformité s'il s'agit d'une erreur ou si c'est normal. Cela peut arriver avec certains modèles.
  • Tribhou remi

    29 juin 2023

    Bonjour, je n'arrive pas à contacter la Drire pour faire une modification sur ma carte grise. Je possède une 2cv camionette bâchée ,style pick-up, et je voudrais que cette mention apparaisse sur la carte grise.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 juin 2023

      Il faut insister, car c'est l'organisme compétent pour vous renseigner.
  • vincent

    26 juin 2023

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter une ambulance d'occasion, 5 places, qui aura pour vocation véhicule de loisir. Il y aura une cuisinière portable à gaz de camping avec cartouche interne et , une toilette sèche, un lave-mains (eau propre et eau usée) un lit escamotable et un réfrigérateur à compression. Puis je enlever les feux de pénétrations, le flocage et équipements spécifiques ambulance moi-même ? Puis je supprimer la séparation entre la partie conducteur et la cellule dans ce type configuration ? Mon véhicule sera t-il toujours VASP, 5 places avec la mention ambulance supprimée ? J3 sur la carte grise comportera quel usage ? Quel sera le motif de la demande de réception à titre isolé ? (je suppose déclassement ambulance) Je vous remercie pour toutes les informations qui pourraient faire avancer une demande la plus complète possible, éviter des déboires inutiles, voire un achat de véhicule obsolète.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 juin 2023

      La dépose des équipements ambulance doit obligatoirement être faite par une société habilitée. Le véhicule devra alors récupérer son genre d'origine, disons CTTE, après RTI. Je ne pense pas qu'il soit possible de passer de VASP ambulance à VASP véhicule aménagé en une RTI, mais cela n'étant pas mon domaine d'expertise je vous invite à prendre contact avec votre DREAL pour en savoir plus.
  • Marco

    22 juin 2023

    Peut on changer l’immatriculation d’un véhicule A cause de duplication de plaques alors que le véhicule est gagé ? Merci de me répondre rapidement car nous en sommes à 4 excès de vitesse conséquents
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 juin 2023

      C'est une excellente question. On peut changer d'immatriculation en cas d'usurpation avérée, c'est à dire suite à un PV pour lequel il faut faire un dépôt de plainte. S'il y a un gage (crédit), à mon avis le gage sera reporté sur la nouvelle carte grise. S'il s'agit d'une opposition, l'opération pourrait être impossible, mais cela dépend de sa nature. S'il s'agit d'un PV impayé (que vous ne contestez pas pour usurpation), par exemple, la logique suggère qu'on vous demandera de le payer d'abord.
  • GLEGUE

    17 mars 2023

    Bonjour, Je voudrais augmenter le PTAC de ma caravane. Sur l'essieu la plaque indique 1000KG, logique puisque le PTAC actuel est de 990kg. Donc je dois changer l'essieu. C'est faisable pour un prix raisonnable. Le crochet et gravé pour un PTAC de 1300kg donc c'est bon. Reste le problème du châssis qui comporte le plaque du fabriquant (LA MANCELLE) et qui bien sûr indique un PTAC de 990kg. Est-il possible de modifier cela, modification technique ou juste administrative? Merci pour votre réponse et explications. Bien cordialement. GLGUE
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 mars 2023

      Si la modification est possible, le constructeur ou la société mandatée remettra une nouvelle plaque qu'il faudra présenter à la DREAL. Vous aurez donc besoin d'un PV de RTI pour pouvoir changer la carte grise.
  • RAUDIN

    29 janvier 2023

    Bonjour, Je possède une megane 3 de 2011 en societe (CG ctte) et je voudrait la passer en 5 places (banquettes & ceintures que je trouverais moi même en casse ou particulier) Est-ce possible ? et comment faire ?? car au vue du site de la dreal cela semble asser compliqué merci de votre aide Cordialement
  • Schmitt

    21 janvier 2023

    Bonjour, peut-on detarer une remorque d’occasion d’un poids total en charge de 3500kg à un poids total en charge de 2000kg , en sachant qu’elle fait 700kg à vide. Merci. Cordialement. Dorian
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 janvier 2023

      Nous l'ignorons, il faudrait vérifier cela avec le constructeur.
  • Mancel

    15 janvier 2023

    Bonjour, je possède un Camping car Fleurette 75 LMI neuf de 140cv, boîte auto 9 rapports sur porteur Fiat DUCATO avec châssis AL-KO, le PTAC est de 3500kg. A noter que son poids à vide est de 3250kg, ce qui fait que quand il est chargé il est toujours ou presque au maximum de charge. Le problème c’est qu’il y a en ce moment pénurie de châssis chez Fiat et l’aménageur Fleurette reçoit les châssis par rafales en 140/160 ou 180 cv un peu n’importe comment. Il est évident que 140cv est un peu faible pour supporter ce poids en charge. J’ai demandé à la concession qui m’a vendu ce Camping car, si il était possible de transformer le moteur de 2,2litre de 140 à 180 cv. Réponse, c’est possible car il s’agit là d’une simple programmation, il n’y a aucune autres transformations à faire mécaniquement ni sur le moteur, ni sur les éléments de sécurité tel que freins pot catalytique etc etc. Fiscalement il restera en 8 cv car le rapport poids puissance de minimum 8cv ne sera pas dépassé, il faudra cependant faire cette transformation après la garantie constructeur (2 ans) et passer par des garages spécialisés, car Fiat ne peut pas effectuer cela vis à vis de la marque. De plus il faudra prévenir l’assureur de ce changement de puissance. Et peut être repasser par la DRIRR. Ma question est la suivante: est t’il possible de faire cette transformation de 140 à 180 cv directement en retour usine Chez Fiat, pour avoir l’homologation et l’assurance constructeur. Il me semble que cela serait plus éthique pour obtenir une carte grise conforme. Cependant, je sais pas si une telle procédure de retour usine est envisageable et ce dans quelles conditions. Question prix, le 140cv est fortement décoté par rapport au 180cv environ de 10/15000€ ce qui peut justifier cette démarche inhabituelle. Merci pour votre réponse Bien cordialement P. Mancel
    • Logo Eplaque

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      16 janvier 2023

      La concession vous a simplement proposé de faire une reprogrammation moteur. Ce qui est bizarre, car normalement cette pratique n'est pas autorisée par les constructeurs. Elle est ainsi illégale, car pour modifier les caractéristiques techniques d'un véhicule via une RTI, il faut l'aval du constructeur. Donc si vous faites cette reprogrammation, vous ne pourrez pas répercuter le changement de puissance sur la carte grise. Si vous voulez plus d'informations à ce propos, voir notre dossier sur la reprogrammation.
  • Elachachi Karim

    12 janvier 2023

    Bonjour ger acheter une Audi à 3 / 5 porte équiper 5 place carte grise 2 place comment faire pour la mettre 5 place merci beaucoup
  • Chemouny

    2 janvier 2023

    Je veux acheter un Dodge Ram GPL à l’étranger et le passer en véhicule utilitaire pour être exonéré du malus écologique en supprimant la ceinture de sécurité du siège arrière du milieu en passant de 5 places à 4 places Quelles sont les formalités Qui est habilité à faire ce changement et quel est le coût Merci pour votre précieuse aide Mr Stephane Chemouny Rueil-Malmaison
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      Eplaque

      3 janvier 2023

      Il n'est malheureusement pas possible de changer les caractéristiques techniques d'un véhicule importé durant la procédure d'immatriculation. De ce fait il ne sera pas possible d'échapper au paiement du malus, pour bien faire le véhicule devrait être transformé à l'étranger et être importé comme véhicule GPL.
  • Barbier

    1 janvier 2023

    Bonjour J ai une laguna estate N1 de 2009 Elle a tous les équipements correspondants à un version VP Je souhaiterais faire modifier la carte grise en version VP Le but principal étant de pouvoir y monter un attelage Pouvez vous m indiquer les démarches à effectuer Je vous remercie
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      2 janvier 2023

      Il faut d'abord obtenir une attestation de Renault indiquant que le véhicule est conforme pour la configuration VP 5 places. Vous devrez ensuite faire une RTI avec les documents que Renault vous remettra. Avec le PV de RTI, vous pourrez ensuite changer la carte grise.
  • Castano

    27 décembre 2022

    Bonsoir j’ai acheté un citycoco à un particulier au mois d’août il partais vivre à l’étranger et lors de l’achat il ne m’a remis aucun documents donc pas homologation du citycoco que dois je faire pour le certificat d’homologue je l’ai assuré et je dois faire la carte de grise
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      28 décembre 2022

      Si le véhicule a bien été homologué, il faut demander un duplicata du certificat de conformité à la société en France. Voir https://www.citycoco.fr/citycoco-france-securite-routiere/
  • DANIEL PIGNATEL

    21 décembre 2022

    BONSOIR JAI UN KIA SPORTEGE DE 2013 QUI ET SORTIE NEUF EN 5 PLACE ET A ETE IMATRICULER EN 2 PLACE A CE JOUR IL L ON REMIS EN 5 PLACE CHER KIA IL MON FOURNI UNE ATESTATION DE REMISE EN 5 PLACE PLUS UN RECEPISSE DE DECLARATION RELATIVE A L ADAPTATION REVERSIBLE VP EN VASP ENREGISTRE SOUS UN NUMERO QUI CORESPONT AU CERTIFICAT DE CONFORMITER DU VEHICULE ESQUE SAIS BON POUR MON CHANGEMENT DE CARTE GRISE
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      22 décembre 2022

      Non, vous devez prendre rendez-vous avec votre DREAL (DRIEE si vous êtes en Île-de-France) pour obtenir le PV de RTI qui vous permettra de rétablir le véhicule en 5 places sur la carte grise.
  • Sulo

    14 décembre 2022

    Bonsoir j'ai acheté un véhicule 5 places . Mais sur la carte grise c'est mentionné 2 places que doit je faire ?
  • Roda

    20 novembre 2022

    Bonjour, Est-il possible de modifier une moto en GPL ou GNV ?
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      21 novembre 2022

      Il y a apparemment des kits en vente sur Internet, mais personnellement je n'ai jamais vu ça.
  • dest

    2 novembre 2022

    Bonjour j'ai acheter un véhicule il y'a 6 ans je me suis jamais rendu compte de la mention z1 auto école en allant faire mon contrôle technique le garage ma fait le contrôle technique comme si c'était un véhicule auto école donc la liste est longue manque pédale manque retro etc. que faire dans cette situation sachant que mon contrôle technique et en contre visite il est possible de faire quand même la demande de change de carte grise pour retirer la mention ? merci et dsl pour les faute d'orthographes
  • PATRICK LECOUR

    15 octobre 2022

    Bonjour j ai acheté aux encheres un vehicule qui comprends 6 places ex gendarmerie comment faire pour le passer en camionette (retirer la banquette arriere ) quelles demarches et cout ? merci
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      Eplaque

      16 octobre 2022

      Il faut vous rendre dans un garage du constructeur afin de procéder à l'enlèvement de la banquette arrière. On vous remettra alors une attestation qui permettra de passer la RTI indispensable pour introduire votre demande de changement des caractéristiques techniques sur la carte grise.
  • VERDIER

    12 octobre 2022

    Bonjour Madame, Monsieur, Dans un soucis écologique et d économie de carburant, j ai monté le Kit Econokit sur mon véhicule, il y 2 semaines semaine, effectivement plus de fumée noir aux accélérations, et une réduction très mineur de la conso. sur les trajets supérieurs à 100kms de l'ordre de 0.2 0.3 l . Le site indique que c est légal...relatif à la loi antipollution et économie de carburant 02 / 1976 modifié en 12 / 1997. 1) Pouvez vous me confirmer que je suis réellement toujours dans la légalité ? Suis je toujours convert par mon contrat d assurance ? Dans le même registre et dans le même but je souhaite installer Magnus V3 ( simple aimant) sur une durite d alimentation en gasoil entre le filtre et la pompe à injection. J ai reçu un devis du fabricant m indiquant qu il est préférable de signaler cette installation un ma compagnie d assurance, chose faite, attente retour. 2) Que pensez vous de ce second point ? Dois je repasser au mine mon véhicule ? Tout ça parce qu il est plus propre et qu il est très légèrement plus économique... Mon véhicule Classe C 200 Cdi de 02 / 2008. Trajet quotidien : 2× 40 kms Dans l attente de votre retour, veuillez agréer mes salutations distinguées. M.VERDIER Yannick
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      12 octobre 2022

      Nous ne disposons pas de l'expertise technique pour répondre à vos questions, désolé, nous traitons juste les documents lorsqu'ils sont établis :)
  • delion

    25 septembre 2022

    coment changer un numero de caisse sur la carte grise dejat a mon non car suitte un changement de caisse
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      Eplaque

      26 septembre 2022

      Nous ne sommes pas experts en la matière, mais il nous semble que l'immatriculation est attachée de façon immuable au no de châssis. Si vous avez remonté tous les éléments de votre voiture sur un autre châssis, il faut en principe changer la propriété de l'immatriculation de ce châssis il nous semble. Contactez votre DREAL pour obtenir la réponse.
  • Poidevin

    22 septembre 2022

    Bonjour, j ai modifié des pièces (guidon, repose pied, jantes et pneus, garde boue, amortisseur...) sur ma moto. Suis je encore assuré ? Dois je faire re immatriculer ? Et comment faire? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 septembre 2022

      Il faudrait vérifier avec la marque si les changements que vous avez apportés ont une influence sur les caractéristiques techniques du véhicule. Si c'est le cas, l'assurance peut refuser d'intervenir si elle constate que le véhicule n'est pas conforme à ses caractéristiques techniques.
  • SAINT-BAUZEL

    25 août 2022

    Bonjour j'ai une AUDI RS6 avec sur la carte grise un F3 inexistant. j'ai un attelage, comment faire homologuer le fait que je puisse tracter avec ce véhicule.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 août 2022

      Normalement un champ F3 carte grise vide signifie qu'il ne peut pas tracter d'attelage. S'il s'agit d'une erreur sur la carte grise, il faut la faire corriger à l'aide du certificat de conformité du véhicule.
  • Kévin

    1 août 2022

    Bonjour je possède une Coccinelle de 1973 carte grise en ci en cour de restauration et y mettre une coque cabriolet es possible par rapport à ma carte grise ....que dois je faire merci
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      Eplaque

      1 août 2022

      Cela change le type de carrosserie, il faudra donc faire une RTI à la DREAL. Contactez le vôtre pour de plus amples informations concernant cette procédure.
  • dministratives

    25 juillet 2022

    Bonjour, quelles démarches administratives pour modifier ma carte grise, pour la reprogrammation du carburant E85 bioethanol sur un véhicule moteur essence. Merci pour votre réponse. cordizalement, Julien Diaz
    • Logo Eplaque

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      26 juillet 2022

      La reprogrammation moteur E85 n'étant pas légale, c'est impossible.
  • roubal

    29 juin 2022

    bonjours j ai acheté une voiture de 2014 chez un garage sans faire attention la voiture était auto ecole je suis bloqué au contrôle technique comment je peux supprimer mention auto ecole cordialement
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      30 juin 2022

      Si l'installation date d'avant 2019, il suffit d'une simple attestation sur l'honneur de dépose. Sinon il vous faudra une attestation de société de transformation agréée. Voir notre article sur la suppression de la mention auto-école sur la carte grise pour plus de détails.
  • lagé valérie

    26 juin 2022

    bonjour, je souhaiterai transformer un vehicule vasp hanticap en un fourgon basique . pour ce faire je dois retirer la rampe handicapée et donc obtenir un certificat de pesée avant les demarches RTI et demande de modification CG puis je retirer moi même la rampe et ensuite aller faire peser le vehicule ? ou dois je le faire faire par un pro avec attestation de retrait ? qui va peser le vehicule et faire le certificat de peser le constructeur ( donc un garage ford , peugeot etc ?)pensez vous que cette simple modification peut entrainer un refus de modif cg ? . y a t il d'autres choses a faire . je ne souhaite pas transformer le vehicule en vasp mais peut être faire un amenagement sommaire et demontable pour quelques we . merci de vos réponses cordialement v lagé
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      27 juin 2022

      En règle générale il faut une attestation de dépose. Nous ignorons le cas particulier la dépose d'une rampe (nous connaissons juste un cas particulier, la dépose de l'équipement auto école qui ne nécessite pas d'attestation pour les anciennes installations, juste une déclaration sur l'honneur), nous vous conseillons de vérifier les modalités exactes avec votre Dreal.
  • Metchat

    29 mai 2022

    Bonjour J ai acheté une moto à un auto école j ai enlever moi même la modification comment faire pour que la mention moto école n apparaisse pas sur ma carte grise déjà a mon nom Merci d avance Cordialement
  • Munu Eric

    23 mai 2022

    Bonjour J'ai un véhicule en deriv vp alors qu'il a bien 5 places...je l'ai acheté comme cela et sans faire attention. Dois je faire un passage dans un garage agrée pour avoir un document justifiant de ces 5 places? Je n'ai pas saisi le cout de la carte grise Y1 = il conviendra de payer 1 cheval fiscal de la region? merci
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      24 mai 2022

      Oui, vous devez obtenir une attestation, puis passer à la Dreal. Pour le prix de la carte grise, c'est 13,76 € de taxes.
  • Mr S

    19 mai 2022

    Bonjour, j'ai fait faire installer un turbocompresseur sur ma voiture (dépourvu à l'origine) par un garage (entreprise). Cette opération a bien évidemment légèrement modifié la puissance de mon véhicule. Pourrai-je obtenir un procès verbal de réception à titre isolé ? Si, oui, que dois-je apporter comme justificatif pour son obtention ? Je vous remercie beaucoup pour votre réponse.
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      19 mai 2022

      Il nous semble que pour valider une telle modification, la Dreal va vous demander une autorisation du constructeur validant la modification. Posez-leur directement la question, car si c'est le cas rien ne garantit que le constructeur acceptera de vous fournir l'autorisation.
  • SAINT MICHEL

    30 avril 2022

    Bonjour, pouvez vous me dire comment avoir un rti pour mon véhicule afin de faire le changement de cart grise
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      2 mai 2022

      Il faut prendre contact avec votre DREAL ou DRIRE.
  • Marquez

    9 avril 2022

    Bonjour je dois acheter une remorque dont le ptac constructeur est de 1200kg, mais le propriétaire actuel a fait la carte grise en indiquant 750kg lors de sa 1ere immatriculation. Pouvez vous me dire quelles démarches effectuer merci
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      11 avril 2022

      Le constructeur doit probablement vous remettre une attestation, contactez-le.
  • Benoit

    2 avril 2022

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter un véhicule d'occasion qui a été reprogrammé pour pouvoir rouler à l'éthanol. C'est le 1er propriétaire (le vendeur est le second, je serai le 3ème), qui a fait faire la modification, mais le vendeur n'a que la facture et n'a pas mis à jour la carte grise. Il n'a pas de PV d'agrément et certificat de conformité pour faire modifier la carte grise. Comment est-ce que peux faire pour faire modifier la carte grise ? Est-ce que la DREAL est l'autorité compétente pour m'aider dans cette démarche ?
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      4 avril 2022

      Les reprogrammations étant illégales, il est impossible de changer la carte grise. Vous ne pourrez donc pas bénéficier du prix réduit du cheval fiscal pour la taxe régionale.
  • Vincent

    22 mars 2022

    Bonjour je possède 2 voitures identiques une avec boîte auto (véhicule roulant mais défaut de boîte auto) et l’autre avec boîte mécanique ( véhicule pour pièces uniquement corrosion). Ma question est-ce que je peux monter la boîte mécanique à la place de la boîte auto? (je précise que je suis mécanicien depuis de nombreuses années pas un mécano du dimanche). Si oui faut-il que je le déclare au niveau de la DREAL? Et bien évidemment si oui quel document me faut-il remplir pour faire la demande d’homologation? Merci de m’avoir lu bien cordialement
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      22 mars 2022

      Votre question dépasse notre champ de compétence, il faudrait la poser à un garagiste ou à une société spécialisée dans les modifications de véhicules.
  • DEREL Richard

    17 mars 2022

    bonjour, je viens d'acheter une moto en A2 pour ma fille et je viens de m’apercevoir que la carte grise est en MTT1 alors que la moto a été bridée par un concessionnaire avec certificat A2. comment faire pour avoir la carte grise en MTT2 ?
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      23 mars 2022

      Il faut faire un changement de caractéristiques techniques en joignant l'attestation de bridage.
  • Immat59

    5 mars 2022

    Bonjour, Je viens d'acheter une voiture boite automatique à un garagiste. La boite de vitesse a cassé au bout de 200 km. Le garagiste n'arrive pas à trouver une boite de vitesse (d'aprés ses dires) il m'a proposé de passer la BVA en BVM, il ne m'a rien dit au sujet d'une éventuelle modification de la CG. Pouvez vous me dire ce qui doit être fait par le garagiste, doit il déclarer ce changement pour modifier la CG ? D'autant que j'ai commandé un boitier ethanol qui nécessitera encore un modification de la CG si tout va bien. Merci pour votre réponse par retour. Cordialement.
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      8 mars 2022

      Oui il faudra faire une réception à titre isolé aux mines et changer la carte grise.
  • KIPPELEN PASCAL

    3 mars 2022

    bonjour, mon véhicule suite à des transformations de ctte en vasp caravane, je souhaite faire la modification de la carte grise ayant reçu la RTI Comment procéder et avec quels documents ? Cordialement
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      4 mars 2022

      Vous devez introduire un dossier de changement des caractéristiques techniques en joignant le PV de RTI. Tout est expliqué sur cette page.
  • chebreck jean marc

    24 février 2022

    est ce possible de passer ma carte grise vehicule professionnel a particulier pour eviter le controle polution sans changer de nom proprietaire vous remerciant par avance cordialement
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      25 février 2022

      De quel type exact de véhicule s'agit-il ?
  • CABY

    15 février 2022

    Bonjour, propriétaire d'une camionnette Fiat Doblo L2H1 , 3 places, je souhaite enlever la cloison derrière les sièges passagers à l'avant. Est ce que c'est possible ? Si oui, devrais je changer de catégorie sur la carte grise ? ( de vu en vp par exemple ?) La courroie de sécurité du passager central est rattachée à cette cloison. Devrais je passer en catégorie 2 places au lieu de 3 actuellement ? D'avance merci pour votre réponse.
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      16 février 2022

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à une entreprise spécialisée dans ce genre de modification ou à Fiat.
  • leson

    10 février 2022

    je possede un vehicule avec boitier etanhol doit on modifier la carte grise et par quel service
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      11 février 2022

      Oui, vous devrez joindre les justificatifs remis par le professionnel habilité dans un dossier de demande de changement des caractéristiques techniques sur la carte grise.
  • Bergot Frédéric

    6 février 2022

    Bonjour, Je souhaite acquérir une Tesla model 3. Année 2020. Elle n'a pas d'attelage caravane. Sur la carte grise, il n'y a pas PTRA. Pour avoir un PTRA, il aurait fallu que le montage soit a la construction de la voiture. Puis je l'installer ? PS: c'est un attelage d'origine.
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      7 février 2022

      Nous vous conseillons de demander à Tesla s'ils savent vous remettre les documents pour passer la RTI (et après procéder à la modification de la carte grise) avant de faire le montage.
  • Kiar

    22 janvier 2022

    Bonjour, J’achète une ambulance que je souhaite d’abord utiliser comme un véhicule utilitaire (au moins 1ans) puis aménager en food-truck à long termes mais la carte grise est noté VASP AMBULANCE Comment faire pour passer en véhicule utilitaire svp ? Merci d’avance
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      24 janvier 2022

      Il faut faire retirer tous les équipements spécifiques "ambulance" par un professionnel, puis faire une RTI afin de faire passer la carte grise en utilitaire.
  • Taibi

    13 janvier 2022

    Bonjour j,ai acheter un fourgon de gendarmerie sur le cerfa il et en trois place mais j.ai un certificat de conformiter du constructeur qui et en 7 place est ce que le pv rti est indispensable
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      14 janvier 2022

      Le certificat de conformité énumère les caractéristiques du véhicule à sa sortie d'usine. Le véhicule peut bien sûr avoir été modifié via une RTI. Si vous voulez remettre le véhicule en 7 places, oui, il faut une RTI.
  • bernex

    11 janvier 2022

    Un changement de boite 4 vitesses pour une boite 5 vitesses entraine t- il une modification des spécifications d'usine et doit-il faire l'objet d'un passage à titre isolé aux services des mines. Dans l'attente, merci d'avance, cdlt
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      12 janvier 2022

      Désolé nous l'ignorons, il faudrait poser la question à la DREAL ou éventuellement à un garagiste.
  • Deu

    23 décembre 2021

    Bonjour un poid lourd avec un crochet installé mais sans ptra sur la carte grise il y a t il une possibilité de modifier pour que ce camion passe tractant ou pas ?
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      24 décembre 2021

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question au constructeur.
  • humbert olivier

    10 décembre 2021

    Bonjour, Je souhaite (SARL) acquérir un véhicule 5 places (pick Up) et le faire transformer en 4 places. Pour ne pas être assujetti à la TVS et au malus éco. Quelle sont les démarches à effectué svp et le coût des ses démarches. Merci olivier
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      13 décembre 2021

      Après la transformation, vous devez obtenir une RTI ou réception à titre isolé auprès de la DREAL ou DRIEE. Ensuite, vous vous munissez des documents listés dans cet article pour réaliser la démarche. Quant au prix, il varie selon les caractéristiques techniques du véhicule. Le mieux est donc de procéder à une simulation de coût de carte grise.
  • Adel

    26 novembre 2021

    Bonjour J'ai acquéri une voiture dérive vp 2 places Je souhaite la rendre en 5 places comme à son origine pour pouvoir faire ma carte grise. Quelle sont les démarches à effectué svp
    • Logo Eplaque

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      29 novembre 2021

      Tout est expliqué ici : https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places
  • Chapon

    24 novembre 2021

    Bonjour je voudrais faire modifier le PTAC de ma remorque pour le faire baisser de 2000 a 1300kg, car je n’excède jamais 1 tonne de chargement. Ça m’offrirait la possibilité de tracter avec des véhicules moins gros en PTRA. Pouvez-vous faire cette mission administrative ? Sinon qui le fait ? Merci
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      24 novembre 2021

      Nous pouvons traiter le dossier, mais il faut obtenir une RTI de la part des Mines au préalable (si ce genre de modification est possible).
  • fred

    21 novembre 2021

    bonjour, je voudrais baisser le PTAC de ma remorque qui fais 1600 kg ,je voudrais la passée a 1200kg pouvez vous me comfirmer que cela est possible ainsi que la démarche et de quel document j'aurais besoins pour pouvez effectuer le changement merci
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      22 novembre 2021

      D'un point de vue technique nous ignorons si c'est possible, il faut vérifier avec une société spécialisée.
  • Matthieu

    11 novembre 2021

    Bonjour. J ai un Renault b90 benne. Il est identifié comme fourgon sur la carte grise et ne passe donc plus au contrôle technique. J ai le certificat de carrossage en benne. Comment puis je faire pour modifier la carte grise? Merci
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      11 novembre 2021

      Il faut contacter votre dreal.
  • Reynal

    10 novembre 2021

    Bonjour Je possède une 2CV de 1970. Il y a quelque année maintenant. Quand je l'ai acheter elle avait était modifier en pick-up. Et sur la carte grise c'est une fourgonnette. Sur le contrôle technique elle n'est pas à la norme dû au carrossage. J'aimerais savoir si il et possible de modifier la carte grise et quelle sont les démarche à faire. j'aimerais aussi la passer en collection. Bien à vous Gilles Reynal
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 novembre 2021

      Nous vous invitons à contacter notre service client : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Par contre, sachez qu’un véhicule qui a subi un changement de ses caractéristiques techniques ne peut pas passer en collection.
  • Andrei

    15 octobre 2021

    Bonjour, je souhaiterai faire une reprogrammation de stage 1 sur mon Audi A4 B8 8K. Est-ce que Eplaque peut s'occuper de tous les papiers afin de réaliser la reprogrammation en toute légalité ? Je vous remercie.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 octobre 2021

      Pour toute question concernant nos prestations, merci de vous adresser à notre service client : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr
  • buvry

    27 septembre 2021

    bonjour, je viens d'acquérir un Renault Trafic 9 places, je souhaiterai ne garder que les 3 places à l'avant . comment dois je faire pour qu'il devienne légalement un véhicule utilitaire ? puis je démonter tout même si je n'ai pas encore fait la demande ? il vient de passer au contrôle technique. merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 septembre 2021

      Vous ne pouvez pas faire le démontage vous-même pour un passage en utilitaire, vous devez obtenir une attestation de Renault puis ensuite faire une RTI pour pouvoir changer les caractéristiques techniques.
  • Benoit Broucke

    19 septembre 2021

    Bonjour, je désire faire immatriculer un véhicule ancienne ambulance de pompier, Y a t'il juste un changement de type à faire ? Pour le moment CTTE suffit le temps que je monte le dossier et les modifications pour passer en VASP caravane. Merci
    • Logo Eplaque

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      20 septembre 2021

      Oui, il est obligatoire de changer le type en passant par la DREAL (RTI). Cela induit évidemment de retirer tous les éléments du véhicule qui font de celui-ci une ambulance. Cela doit probablement se faire via une entreprise spécialisée, mais nous n'en sommes pas sûrs.
  • kasprix

    18 septembre 2021

    bonjour j'ai actuellement un Peugeot 3008 180cv acheter neuf chez Peugeot en 5 places la société as qui j'ai racheter le vehicule as mis la carte grise en deux places pour sa société je voudrais la repasser en 5 tout sachant que l'interieur na jamais était démonter il es tous dorigine merci pour votre retour il me faut impérativement annexe 1c
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 septembre 2021

      Vous devez demander à Peugeot une attestation de conformité, puis passer une RTI.
  • Audier

    8 septembre 2021

    bonjour sur la carte grise tesla model 3 rien sur F3. Je souhaite monter un attelage . cela est il possible?
    • Logo Eplaque

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      13 septembre 2021

      Si le repère F3 est vide, vous ne pouvez pas, non. Reste à voir si c'est normal ou une erreur, dans le second cas il suffira de faire corriger la carte grise pour pouvoir tracter un attelage.
  • Houchard

    27 août 2021

    J ai acheté un véhicule pour le réparé j ai perdu les papiers comment dois je faire pour valider mon véhicule achat du véhicule il y a 4 ans
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 août 2021

      Il vous faut la fiche d'identification du véhicule pour passer le contrôle technique, mais vu que vous n'êtes pas propriétaire vous risquez de ne pas pouvoir l'obtenir. Pour rappel, la loi interdit la cession d'un véhicule non roulant entre particuliers.
  • Martineaud

    5 août 2021

    Bonjour. J'ai une moto harley Davidson et obtenu un certificat de non conformité. Je suis sur Bordeaux. Quelle est l'étape suivante pour l'immatriculer en France ? Pouvez vous vous en charger ? Cordialement
    • Logo Eplaque

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      5 août 2021

      Vous devez obtenir une RTI auprès de votre DREAL : http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/
  • Benoit Pitard

    19 juillet 2021

    Bonjour j ai un camping car de marque dethleef depuis 10 ans sur la carte grise il y a une erreur .Le type est en ctte au lieu de vasp comment faire car refus au contrôle technique
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 juillet 2021

      Cet article concerne votre situation : https://www.eplaque.fr/infos/camping-carte-grise-utilitaire-procedure-dhomologation
  • HOYEZ SYLVAIN

    22 juin 2021

    bonjour , je vient d acquerir un camion pl d occasion en carte grise "non defini" et voudrait le recarrosser en changeant la caisse pour mettre une vrai caisse betaillére homologué constructeur , faut il que mon carrossier ( professionnel ) en plus du certificat de carrossage ,soit qualifié UCAT sur mon projet , a savoir que c est un camion d "occasion " et non un "neuf "
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      23 juin 2021

      Votre question dépasse notre champ d'expertise, désolé, il faudrait la poser à une société spécialisée dans les modifications.
  • FABIEN FREYHEIT

    21 juin 2021

    Bonjour, je souhaite transformer ma 2cv citroen de moteur thermique en moteur electrique, comment procéder pour la modification de la carte grise? cordialement Fabien F
    • Logo Eplaque

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      22 juin 2021

      L'entreprise qui se charge du rétrofit vous remettra les documents nécessaires pour passer la RTI.
  • Crohem régis

    27 mai 2021

    Bonjour, je possède un 2008 dont le ptra est de 1200kgs, un peu faible pour tracter un van 2 chevaux. Est ce réellement possible de faire changer ce ptra ? dois-je apporter des modifications à mon véhicule.? Si oui lesquelles ? Cordialement
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      Eplaque

      28 mai 2021

      Bonjour, Nous ne sommes pas vraiment experts en la matière, mais il nous paraît très difficile de modifier le PTRA de votre 2008. Il est défini en fonction de la puissance de la voiture, de ses capacités de freinage et d'autres paramètres techniques difficiles à changer, nous semble-t-il. Vous pouvez toujours poser la question à votre garagiste. Cordialement, La modération Eplaque
  • Virginie

    20 mai 2021

    Bonjour, j'ai acheté un VASP ambulance et souhaite le faire modifié en VASP CAMPING-CAR. dois-je fournir le certificat de conformité ? qui ne m'a pas été fourni bien-sur ..... Merci de votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 mai 2021

      Bonjour, Je vous invite à vous rapprocher du représentant de la marque en France afin d'obtenir une attestation de conformité convenant au service Public. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • HEUX EMELINE

    5 mai 2021

    Bonjour, Je souhaiterais annuler une commande effectuer le 05/05/2021 suite à une erreur de perte de documents.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 mai 2021

      Bonjour Emelyne, Le service de modération Eplaque n’étant pas rattaché au service client Eplaque, il est préférable que vous contactiez ce dernier : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Fabrice

    1 mai 2021

    Bonjour. J aimerai changer la couleur de ma voiture en rouge mais elle est actuellement en grise . Est-ce qu’il faut changer la carte grise ? Si il faut ça coûte combien ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      3 mai 2021

      Bonjour Fabrice, La couleur d’un véhicule n’est pas répertoriée sur sa carte grise. Le changement de ce document n’est donc pas nécessaire. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Daniel maussang

    22 avril 2021

    bonjour, je souhaite installer un crochet de remorquage derrière mon camping-car pour tracter ma moto. En m'adressant à un installateur agréer, celui-ci refuse la pose et que la carte grise actuelle ne me l'autorise pas car sur ma carte grise, à la lettre F3, ( PTRA ), un zéro est inscrit avec un poids à vide (G1) de 3145, une masse en poids maximum ( F2) de 3500 Kg et que je devais demander un PTRA pour tracter une remorque de moins de 750 Kg. A qui m'adresser car ce n'est pas au cervice des cartes grises. Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 avril 2021

      Bonjour, Vous devez voir cela avec le constructeur/le certificat de conformité. Il est possible que les caractéristiques techniques de votre véhicule n'autorisent pas le tractage d'un attelage. Si c'est possible, vous pourrez en effet corriger le PTRA via la procédure de correction d'une erreur (si ce véhicule a bien un PTRA), ou de changement des caractéristiques techniques si le véhicule est modifié afin de pouvoir le doter d'un PTRA. Cordialement, La modération Eplaque
  • Yao Koffi

    21 avril 2021

    Bonjour, J'ai acheter une voiture de société en 5 places, mais jaimerais le changer sur ma carte grise
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 avril 2021

      Bonjour, Cet article explique la problématique, ainsi que les solutions : https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places Cordialement, La modération Eplaque
  • Maurice

    17 avril 2021

    Bonjour, je souhaite acquérir un véhicule allemand sur le sol français et qui a subi quelques modifications par son ancien propriétaire (filtre à air, radiateur, volant, etc.). Ces modifications ont déjà été intégralement approuvées en Allemagne par le TÜV, doit-je le faire à nouveau homologuer en France par la DREAL pour obtenir le CI? Sinon est-ce que ces documents simplifient la demande de RTI?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 avril 2021

      Bonjour, Les RTI étrangères ne sont habituellement pas reconnues en France. Reste à savoir si ces changements imposent une rti en France. Le mieux est de contacter votre DREAL afin de vérifier votre cas particulier. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Ferrier

    13 avril 2021

    Bonjour J’ai un van que je souhaitais faire detaré. Le fabriquant m’a envoyé une nouvelle plaque tare. Comment je dois faire pour faire modifier le ptra sur ma carte grise?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 avril 2021

      Bonjour, Nous supposons que le fabricant vous a fourni un document officiel avec la plaque. Vous devrez probablement le présenter à la dreal ou drire pour passer la RTI qui vous permettra de changer ensuite les caractéristiques techniques. Contactez votre DREAL ou DRIRE qui vous indiquera la procédure à suivre. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • GendronAlicia

    6 avril 2021

    Bonjour Je souhaite passer ma moto mtt2 à mtt1 j'ai envoyé le certificat de bridage .. on me demande à présent à un certificat de conformité .. ma moto n'est pas neuve, n'est pas étrangère ... alors pourquoi ? Puis je passer par un autre service que l'ANTS pour effectuer cett modification ? même le constructeur ducati ne comprend pas pk cette demande par l'ANTS
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      Eplaque

      7 avril 2021

      Bonjour, Cet article pourra vous aider dans vos démarches : https://www.eplaque.fr/carte-grise/moto-mtt1.html#:~:text=Pour%20passer%20de%20la%20cat%C3%A9gorie,cerfa%20n%C2%B013750*05 Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Olivier DUMON

    1 avril 2021

    Si je fais une demande de réception à titre isolé pour valider les modifications apportées à mon véhicule de collection, est-ce que cela implique le changement du numéro d'immatriculation ?
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      Eplaque

      1 avril 2021

      Bonjour, Si votre véhicule dispose d'un ancien numéro FNI, oui, vu que toute modif de la carte grise engendre automatiquement la conversion dans le SIV. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Kasser

    6 mars 2021

    Bonjour j ai une Renault clio 4 qui a subit des modifications techniques apparemment et un changement d immatriculation quand je tape le numéro d immatriculation pour un certificat de non gage c est un autre numéro d immatriculation qui ressort je ne comprend pas merci
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      Eplaque

      8 mars 2021

      Bonjour, C'est curieux. Il n'y a que 2 scénarios qui peuvent engendrer un changement d'immatriculation : une conversion SIV ou une usurpation. Vu qu'il s'agit d'une Renault Clio 4 il ne peut pas s'agir d'une conversion FNI/SIV, le véhicule est trop récent. Un changement d'immatriculation pour usurpation reste possible, mais cela n'explique pas la redirection pour la demande du certificat de non gage. Je peux vous orienter vers notre service immatriculation, afin de vérifier vos numéros et essayer de comprendre ce qui se passe : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Cordialement, L’équipe Eplaque
  • oriol

    5 mars 2021

    bonjour, J ai acheté une moto pour mon fils qui a le permis A2 en décembre, je l ai fait brider et à ce jour le concessionnaire ne délivre plus de certificat de bridage pour ce modèle ! comment puis je faire pour avoir la carte grise en MMT1 ; sachant que j ai la facture de la pose du kit de bridage
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      Eplaque

      8 mars 2021

      Bonjour, Merci de contacter directement nos agents afin de voir si nous pouvons apporter une solution à votre problème : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Fabrice Hemon

    28 janvier 2021

    Bonjour, j'ai importé un volkswagen california coast d'allemagne qui est normalement classé VASP, hors ce dernier n'est classé voiture de tourisme en france, avez vous une solution ?
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      Eplaque

      29 janvier 2021

      Bonjour, C'est peut-être parce que le véhicule a été modifié en Allemagne et a fait l'objet d'une homologation individuelle. Il faudrait donc faire une RTI en France. Cordialement, L’équipe Eplaque

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