Quelles sont les types de carte grise moto, leur coût, ou encore les spécificités du certificat d'immatriculation pour les deux-roues ? Nous faisons la lumière sur toutes ces questions ci-dessous.
Publié par Benoit
Posté le 16 février 2022 - 8 min de lecture ⏳
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Habilitation du Ministère
Habilitation du Ministère de l\Intérieur 18621. Habilitation du Trésor Public 26579
Il existe différents types de motos. Vous trouverez trois grands types de motos pour l’administration, ils sont différenciés sur la carte grise par les abréviations MTL, MTT1 et MTT2.
Toutes les motos possèdent cependant une caractéristique commune face aux autres véhicules à savoir leur vulnérabilité, le port du casque intégral est donc obligatoire pour n’importe quelle catégorie de motocyclette et en toutes circonstances. La moto est souvent associée à un sentiment de liberté en raison de sa conception, elle permet un contact direct avec l’environnement, notamment le vent.
La motocyclette, couramment appelée moto, est un moyen de transport de plus en plus utilisé en ville du fait de sa grande mobilité. Le motocycliste, ou motard, doit posséder un permis A pour piloter une moto de plus de 125 cm3.
Ce permis est divisé en 2 parties :
On retrouve l’abréviation MTL, MTT1 ou MTT2, sur une carte grise, au repère J.1 pour désigner ce genre national de véhicule. L’immatriculation d’une moto peut se faire chez un professionnel de l’automobile comme pour tous les autres types de véhicules.
Le type de permis dépend de la catégorie de moto que vous souhaitez conduire. Il existe trois types de permis : A, A1 et A2.
BSR : Le Brevet de Sécurité Routière permet de conduire une moto de moins de 50 cm3 dès l’âge de 14 ans (carte grise cyclo).
Permis A : comme vu plus haut, un motard titulaire d’un permis moto de catégorie A peut piloter une motocyclette ou tricycle de n’importe quelle cylindrée, puissance ou le genre. Pour obtenir ce permis, le titulaire doit avoir minimum 20 ans et d’être titulaire du permis A2 depuis plus de 2 ans. Il est nécessaire d’avoir une attestation de formation de 7h établie par une école de conduite.
Permis A1 : ce permis A1 est accessible au motard à partir de 16 ans. Il permet de piloter des mobylettes. Elle ne doit pas dépasser une puissance maximale nette CE de 11 kW et une cylindrée de 125 cm3.
Permis A2 : pour obtenir ce permis, l’âge minimum est de 18 ans. Il autorise les motards à conduire des motos avec une cylindrée maximum de 600 cm3 et d’une puissance inférieure ou égale à 35 kW. Ce permis est valable pour les motos MTT1.
Tout comme les voitures, les motos et deux-roues doivent posséder une carte grise. Le prix d’une carte grise pour une moto dépend de plusieurs facteurs tels que la puissance du moteur, le type de véhicule, et le lieu où il est immatriculé. En général, le prix est calculé en fonction de la puissance fiscale de la moto, qui est déterminée en fonction de la cylindrée et de la norme d’émission.
Pour connaître le prix de sa carte grise moto et faire sa demande d’immatriculation en ligne, rien de plus simple :
Le prix de la carte grise d’un deux-roues correspond à différentes taxes : une taxe « régionale » (Y1 sur la carte grise) en fonction de son lieu de résidence ainsi que plusieurs taxes additionnelles.
A la suite de ce calcul, le montant est arrondi à l’euro le plus proche. A partir de 0,5, on arrondit donc à 1.
Pour une moto Hornet 600, de 6 chevaux, réceptionnée CE dont la première mise en circulation date du 20 mai 2011 immatriculée en PACA voici le détail du calcul de la carte grise :
Le guide pas à pas pour faire sa carte grise deux-roues.
Pour faire la carte grise de votre moto, vous avez besoin de différents papiers. Vous venez d’acheter une moto neuve ou d’occasion ? Voici les documents à présenter.
Quelle que soit la démarche à réaliser : changement de titulaire, changement d’adresse, succession… En bref pour toutes mise à jour administrative, il faudra présenter ces documents :
Pour l’immatriculation d’une moto d’occasion, il faudra fournir les mêmes documents et ajouter en plus :
Pour une carte grise moto de collection, découvrez les documents ici.
Vous vous demandez comment faire votre carte grise moto ? La méthode la plus simple est de la faire en ligne ! Réaliser les démarches de carte grise moto en ligne donne de nombreux avantages. Depuis la réforme PPNG en 2017, les guichets services « carte grise » ont fermé dans les préfectures. Il n’est plus possible de se déplacer pour faire ou demander un duplicata. Cette réforme a été mise en place pour permettre aux usagers de gagner du temps grâce à la dématérialisation.
En effet, vous pouvez réaliser les formalités pour votre carte grise moto à n’importe quel moment de la journée, n’importe où, du moment que vous avez un ordinateur. Plus besoin de faire des longues files d’attente, dans le froid et se rendre compte qu’il manque un document… Faire sa carte grise en ligne avec Eplaque est rapide et sans prise de tête.
Pour faire votre carte grise en ligne, il suffit de suivre ses étapes :
Pour toutes vos démarches et réponses liées à la carte grise moto, faites appel à Eplaque ! Nous sommes la 1ère plateforme d’immatriculation depuis 2009. Grâce à une double habilitation de l’Etat pour vous proposer un service d’immatriculation simplifié en ligne. Notre service est à votre écoute pour vous satisfaire.
A lire aussi : U1 carte grise, le nombre de décibels à ne pas dépasser
L’article L. 321-1-2 du code de la route prévoit que « Tout propriétaire d’un véhicule mentionné au deuxième alinéa de l’article L. 321-1-1 doit déclarer ce véhicule auprès de l’autorité administrative. Un numéro d’identification lui est délivré, qui doit être gravé sur une partie inamovible du véhicule. » Les engins concernés sont les cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteur non soumis à réception « dont la vitesse peut excéder, par construction, vingt-cinq kilomètres par heure » et qui ont interdiction de circuler sur la voie publique.
Conformément au décret n° 2008-1455 du 30 décembre 2008, ces engins doivent être déclarés dans les quinze jours auprès du ministère de l’intérieur dans les conditions prévues par l’arrêté du 15 mai 2009. Par conséquent, ces engins n’ont pas être immatriculés comme les autres véhicules : ils doivent être identifiés dans un traitement différent du SIV, dénommé « DICEM » (déclaration et identification de certains engins motorisés). Leur déclaration doit se faire en ligne à l’adresse suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R20458
Pour immatriculer une moto sans carte grise, vous devrez d’abord obtenir un duplicata de la carte grise en ligne. Cela nécessitera la présentation de certains documents tels qu’une preuve d’achat ou de propriété, une pièce d’identité, et un certificat de non-gage. Une fois que vous avez obtenu le duplicata de la carte grise, vous pourrez ensuite procéder à l’immatriculation de votre moto auprès sur le site de l’ANTS ou service de carte grise en ligne habilité par l’Etat.
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Il existe plusieurs façons de savoir si une moto est bridée sur sa carte grise. Voici quelques moyens pour vérifier cela :
1. Vérifiez la puissance fiscale : La puissance fiscale est indiquée sur la carte grise et est déterminée en fonction de la cylindrée et de la norme d’émission. Si la puissance fiscale est inférieure à la puissance réelle du moteur, cela indique que la moto est bridée.
2. Demandez au vendeur : Le vendeur est tenu de vous informer si la moto est bridée ou non. Il peut également vous fournir des documents officiels pour le prouver.
3. Vérifiez le numéro de série : Le numéro de série de la moto est généralement indiqué sur la carte grise et peut également être vérifié sur le véhicule lui-même. Si le numéro de série correspond à un modèle bridé, cela indique que la moto est bridée.
Bonjour , y a t il une vignette critaire pour une moto honda shadows de 125 cm3 classée en MTL ( carte grise en date du 03/2000 ) merci . Car on ne voi aucun cases pour la demander
Elle semble trop ancienne pour avoir un classement euro, donc une vignette.
Bonjour, J'ai acheté une moto en juillet 2021 pour mon fils, avec frais (le haut du moteur) nous avons donc fait les réparations et nous sommes aiguillé par rapport au bas moteur qui était un euro2. Problème, je l'ai vendu en octobre 2022 (mon fils de 15ans n'arrivant pas s'y faire avec les vitesses), hier message de l'acheteur disant qu'il a fait des frais dessus, donc le moteur qui a lâcher et vu que la moto (gilera rcr 50cc) est de 2010 c'est un euro3 donc il me dit vice caché ou me demande de rembourser les pièces qu'il a acheté. Car moteur euro2, année de la moto (2010) euro3 et sur la carte grise cest noter euro1, je suis perdue. Si quelqu'un peut m'aider s'il vous plaît.
Pour l'éventuel vice caché nous ne pouvons pas nous prononcer, seul un expert pourra trancher en examinant la moto. Mais si vous avez vendu une moto qui ne correspond pas aux caractéristiques techniques sur la carte grise, vous êtes en faute.
Bonjour, Je possède une kawasaki 600 de 1995 . Sur la carte grise il est indiqué U2:6250 et U1:96. Est ce à dire que ma machine est enregistrée pour délivrer 96 décibels à 6250 t/mn ? Merci
Oui.
Bonjour. Est il encore possible d'immatriculer une moto neuve Euro4 venant de Belgique dont la carte grise belge a été obtenue en décembre 2021? Merci
Oui, vu que le véhicule est déjà immatriculé. Par contre, vous devrez régler la TVA en France vu que le véhicule a moins de 6 mois.
Bonjour, Un ami qui travaillait à Tahiti est revenu en Métropole pour sa retraite en Septembre 2011. Il a ramené une moto Suzuki GN250 immatriculée en PolynésieFrançaise le 26/10/1989. Il m'a cédè cette moto le 17/5/2021.Par l'intermédiaire d'un garage qui effectue ces formalités j'ai demandé l'immatriculation de cette moto à mon nom(démarche N°26643121du 25/5/2021, mais ANTS considérant que la moto venait de l'étranger(Tahiti est pourtant territoire français)réclame une attestation de conformité. J'ai donc demandé une attestation de conformité à Suzuki France, ils m'ont répondu que ce modèle n'était pas vendu en France métropolitaine et que je devais faire une Réception à titre isolé auprès de DRIEE/DREAL. J'ai consulté le site de DREAL pour savoir les démarches à accomplir, c'est une véritable usine à gaz. Alors j'ai pensé que comme la moto a plus de 30 ans et que je n'ai pas l'intention de l'exploiter à des fins commerciales la solution serait sans doute de demander une immatriculation de collection. C'est la question que je vous pose ? Et dans le cas ou votre réponse est affirmative, alors je vous confierais le soin de mener cette procédure. Je pense avoir toutes les pièces nécessaires au dossier, excepté l'attestation d'assurance étant donné que pour l'instant je ne fais rouler la moto qu'à l'intérieur de ma propriété. J'ai vu sur internet qu'il y avait beaucoup de Suzuki GN250 comme la mienne en Allemagne. Je suis titulaire du permis A depuis le 26/01/1961
En effet l'immatriculation en carte grise de collection est la voie la plus simple pour vous. Pour ce faire, vous devez obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. grâce à ce document et aux autres justificatifs usuels pour l'immatriculation d'un véhicule importé, vous pourrez ensuite obtenir la carte grise.
Bonsoir , J'ai déménager de Londres et je suis revenu en France , j'ai un scooter Suzuki 400 avec le ( V5 carte grise britannique ) déjà à mon nom , j'aimerai juste connaitre la procédure à suivre afin d'obtention d'une carte grise Française .
Bonjour, Vous devrez dédouaner la voiture avant de demander la carte grise. Pour plus d'informations à ce sujet : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-letranger-ou-dans-un-dom-com et https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour j'ai acheter une derbi qui n'a jamais été immatriculer et l'ancien propriétaire as perdu le certificat de conformité et pour moi pouvoir l'immatruculer il me faut absolument un duplicata du conformité comment faire pour l'obtenir ? Je suis de Belgique et les magasin par chez moi ne savent pas me donner d'information merci
Bonjour, Le constructeur ou le représentant de la marque en Belgique doit pouvoir vous fournir le document. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonsoir , Je souhaite acquérir une derby 50 mais le propriétaire actuelle n plus la carte grise est ce que je pourrais l immateicule a mon nom quand même ?
Bonjour, Si le propriétaire n'a plus la carte grise, c'est à lui qu'il incombe de la fournir en faisant une demande de duplicata. N'achetez jamais un véhicule sans carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque
Je viens d'être prélevé pour refaire ma carte grise moto suite au débridage de celle-ci. Je n'ai pas envoyé les documents car j'ai eu un problème de connexion. Comment puis je retrouver mon dossier
Bonjour, Merci de contacter le service client : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Cordialement, L'équipe Eplaque
Mtt2 euro 3, qu'est-ce que ça veut dire ?
Bonjour, MTT2 est la catégories de la moto, Euro 3 les normes d'émission du moteur. Cordialement, L'équipe Eplaque
Comment faire pour passer de la Carte grise mtt1en mtt2
Il faut prendre contact avec le constructeur de la moto pour le bridage et débridage des motos.