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Carte grise moto (MTT1, MTT2, MTL)

Quelles sont les types de carte grise moto, leur coût, ou encore les spécificités du certificat d'immatriculation pour les deux-roues ? Nous faisons la lumière sur toutes ces questions ci-dessous.

Publié par Benoit

Posté le 16 février 2022 - 6 min de lecture ⏳

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Habilitation du Ministère

Habilitation du Ministère de l\Intérieur 18621. Habilitation du Trésor Public 26579

Caractéristiques de la carte grise moto

Il existe différents types de motos. Vous trouverez trois grands types de motos pour l’administration, ils sont différenciés sur la carte grise par les abréviations MTL, MTT1 et MTT2.

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Eplaque : habilitations n°18621 du Ministère de l’Intérieur et n°26579 du Trésor Public.
  • MTL : abréviation de motocyclette légère, pour être dans cette catégorie, la moto ne doit pas dépasser une puissance maximale nette CE de 11 kW et une cylindrée de 125 cm3. Cette catégorie est destiné principalement aux adolescents de 16 ans et plus ne pouvant pas encore conduire de voitures ou de motos plus puissantes.
  • MTT1 : cette catégorie concerne les motos d’une puissance maximale inférieure à 25 kW et d’un rapport puissance/poids en ordre de marche à l’origine inférieur à 0,16 kW/kg. Cette catégorie moto MTT1 est utile pour les nouveaux détenteurs du permis A et des moins de 21 ans qui ne peuvent pas encore piloter une moto de catégorie MTT2.
  • MTT2 : cette catégorie englobe toutes les motos n’entrant pas dans les catégories MTL et MTT1. De nombreuses MTT1 deviennent MTT2 lorsqu’elles sont débridées. S’agissant bien souvent des motos les plus puissantes, cette catégorie attire les motards plus expérimentés.

Toutes les motos possèdent cependant une caractéristique commune face aux autres véhicules à savoir leur vulnérabilité, le port du casque intégral est donc obligatoire pour n’importe quelle catégorie de motocyclette et en toutes circonstances. La moto est souvent associée à un sentiment de liberté en raison de sa conception, elle permet un contact direct avec l’environnement, notamment le vent.

Genre MTL, MTT1, MTT2

La motocyclette, couramment appelée moto, est un moyen de transport de plus en plus utilisé en ville du fait de sa grande mobilité. Le motocycliste, ou motard, doit posséder un permis A pour piloter une moto de plus de 125 cm3.

Ce permis est divisé en 2 parties :

  • 1ère partie du permis A (accessible dès l’âge de 18 ans) permet de conduire une moto MTL ou MTT1
  • 2ème partie du permis A peut s’obtenir au bout de 2 ans de permis de conduire ou bien à partir de l’âge de 21 ans et permet de piloter toutes les motos.

On retrouve l’abréviation MTL, MTT1 ou MTT2, sur une carte grise, au repère J.1 pour désigner ce genre national de véhicule. L’immatriculation d’une moto peut se faire chez un professionnel de l’automobile comme pour tous les autres types de véhicules.

Quel permis de conduire pour quelle moto ?

Le type de permis dépend de la catégorie de moto que vous souhaitez conduire. Il existe trois types de permis : A, A1 et A2.

BSR : Le Brevet de Sécurité Routière permet de conduire une moto de moins de 50 cm3 dès l’âge de 14 ans (carte grise cyclo).

Permis A : comme vu plus haut, un motard titulaire d’un permis moto de catégorie A peut piloter une motocyclette ou tricycle de n’importe quelle cylindrée, puissance ou le genre. Pour obtenir ce permis, le titulaire doit avoir minimum 20 ans et d’être titulaire du permis A2 depuis plus de 2 ans. Il est nécessaire d’avoir une attestation de formation de 7h établie par une école de conduite.

Permis A1 : ce permis A1 est accessible au motard à partir de 16 ans. Il permet de piloter des mobylettes. Elle ne doit pas dépasser une puissance maximale nette CE de 11 kW et une cylindrée de 125 cm3.

Permis A2 : pour obtenir ce permis, l’âge minimum est de 18 ans. Il autorise les motards à conduire des motos avec une cylindrée maximum de 600 cm3 et d’une puissance inférieure ou égale à 35 kW. Ce permis est valable pour les motos MTT1.

Comment calculer le prix de la carte grise moto ?

Tout comme les voitures, les motos et deux-roues doivent posséder une carte grise. Pour connaître le prix de sa carte grise moto et faire sa demande d’immatriculation en ligne, rien de plus simple :

  • Indiquez votre numéro d’immatriculation ci-dessus ou connectez-vous sur le calculateur de prix de carte grise
  • Choisissez le type de véhicule que vous souhaitez faire immatriculer : « moto/quad »
  • Renseignez votre département de résidence
  • Indiquez le « Genre » (Motocyclette – MTL (Motocyclette Légère), MTT1 (Motocyclette de Type 1) ou MTT2 (Motocyclette de Type 2)
  • Renseignez la « Puissance fiscale » en P.6 sur votre carte grise
  • Indiquez la « Date de première mise en circulation »

Le prix de la carte grise d’un deux-roues correspond à différentes taxes : une taxe « régionale » en fonction de son lieu de résidence ainsi que plusieurs taxes additionnelles.

Taxes à payer pour une carte grise moto

  • Y1 – La taxe régionale fixée par le conseil régional. A la différence des autres véhicules, le prix du cheval fiscal est divisé par 2 pour les motos. Deux critères sont pris en compte pour calculer cette taxe régionale : le lieu de résidence du propriétaire du véhicule et la puissance fiscale
  • Y4 – La taxe pour la gestion de l’immatriculation (frais de dossiers et coûts de production du certificat d’immatriculation) : montant forfaitaire de 11 €
  • Y5 – La redevance pour l’acheminement du certificat d’immatriculation au domicile du propriétaire du véhicule : montant forfaitaire de 2,76 €
  • Y6 – Cette ligne récapitule la somme des taxes dues par le propriétaire du véhicule lors de sa demande d’immatriculation.

A la suite de ce calcul, le montant est arrondi à l’euro le plus proche. A partir de 0,5, on arrondit donc à 1.

Exemple de calcul pour une carte grise de moto

Pour une moto Hornet 600, de 6 chevaux, réceptionnée CE dont la première mise en circulation date du 20 mai 2011 immatriculée en PACA voici le détail du calcul de la carte grise :

  • Y1 : (51,20 x 6) / 2 = 153,60 € arrondi à 154 €
  • Y3 : 0 €
  • Y4 : 11 €
  • Y5 : 2,76 €
  • Y6 (montant total) : 167,76 €

Les documents pour faire sa carte grise moto

Pour faire la carte grise de votre moto, vous avez besoin de différents papiers. Vous venez d’acheter une moto neuve ou d’occasion ? Voici les documents à présenter.

Quelle que soit la démarche à réaliser : changement de titulaire, changement d’adresse, succession… En bref pour toutes mise à jour administrative, il faudra présenter ces documents :

  • La demande de certificat d’immatriculation Cerfa 13750*05
  • Facture d’achat, s’il s’agit d’une moto neuve
  • Un justificatif de domicile de moins de 6 mois
  • L’attestation d’assurance ou carte verte de la moto
  • La copie du permis de conduire A1, A2 ou A correspondant à la catégorie de moto à immatriculer

Pour l’immatriculation d’une moto d’occasion, il faudra fournir les mêmes documents et ajouter en plus :

  • La photocopie de la carte grise moto barrée, signée avec la mention « vendu le » avec la date et l’heure de la vente
  • Le certificat de cession Cerfa 15776*01

Pour une carte grise moto de collection, découvrez les documents ici.

Les avantages de faire sa carte grise moto en ligne

Vous vous demandez comment faire votre carte grise moto ? La méthode la plus simple est de la faire en ligne ! Réaliser les démarches de carte grise moto en ligne donne de nombreux avantages. Depuis la réforme PPNG en 2017, les guichets services « carte grise » ont fermé dans les préfectures. Il n’est plus possible de se déplacer pour faire ou refaire sa carte grise moto. Cette réforme a été mise en place pour permettre aux usagers de gagner du temps grâce à la dématérialisation.

En effet, vous pouvez réaliser les formalités pour votre carte grise moto à n’importe quel moment de la journée, n’importe où, du moment que vous avez un ordinateur. Plus besoin de faire des longues files d’attente, dans le froid et se rendre compte qu’il manque un document… Faire sa carte grise en ligne avec Eplaque est rapide et sans prise de tête.

Pour faire votre carte grise en ligne, il suffit de suivre ses étapes :

  • Appuyer sur le bouton bleu « commander » en haut de page
  • Sélectionner carte grise
  • Choisir parmi les types de démarches
  • Renseigner votre plaque d’immatriculation
  • Procéder au paiement
  • Vous recevrez la liste des documents à remplir et à nous envoyer par courrier
  • Vous recevrez également votre certificat provisoire d’immatriculation

Eplaque l’alternative au site de l’ANTS

Pour toutes vos démarches et réponses liées à la carte grise moto, faites appel à Eplaque ! Nous sommes la 1ère plateforme d’immatriculation depuis 2009. Grâce à une double habilitation de l’Etat pour vous proposer un service d’immatriculation simplifié en ligne. Notre service est à votre écoute pour vous satisfaire.

FAQ carte grise moto

Une mini-moto doit-elle être immatriculée ?

L’article L. 321-1-2 du code de la route prévoit que « Tout propriétaire d’un véhicule mentionné au deuxième alinéa de l’article L. 321-1-1 doit déclarer ce véhicule auprès de l’autorité administrative. Un numéro d’identification lui est délivré, qui doit être gravé sur une partie inamovible du véhicule. » Les engins concernés sont les cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteur et quadricycles à moteur non soumis à réception « dont la vitesse peut excéder, par construction, vingt-cinq kilomètres par heure » et qui ont interdiction de circuler sur la voie publique.

Conformément au décret n° 2008-1455 du 30 décembre 2008, ces engins doivent être déclarés dans les quinze jours auprès du ministère de l’intérieur dans les conditions prévues par l’arrêté du 15 mai 2009. Par conséquent, ces engins n’ont pas être immatriculés comme les autres véhicules : ils doivent être identifiés dans un traitement différent du SIV, dénommé « DICEM » (déclaration et identification de certains engins motorisés). Leur déclaration doit se faire en ligne à l’adresse suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R20458

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Pascal dit

    Bonjour. Est il encore possible d'immatriculer une moto neuve Euro4 venant de Belgique dont la carte grise belge a été obtenue en décembre 2021? Merci

    • Eplaque dit

      Oui, vu que le véhicule est déjà immatriculé. Par contre, vous devrez régler la TVA en France vu que le véhicule a moins de 6 mois.

  • GACHET Pierre dit

    Bonjour, Un ami qui travaillait à Tahiti est revenu en Métropole pour sa retraite en Septembre 2011. Il a ramené une moto Suzuki GN250 immatriculée en PolynésieFrançaise le 26/10/1989. Il m'a cédè cette moto le 17/5/2021.Par l'intermédiaire d'un garage qui effectue ces formalités j'ai demandé l'immatriculation de cette moto à mon nom(démarche N°26643121du 25/5/2021, mais ANTS considérant que la moto venait de l'étranger(Tahiti est pourtant territoire français)réclame une attestation de conformité. J'ai donc demandé une attestation de conformité à Suzuki France, ils m'ont répondu que ce modèle n'était pas vendu en France métropolitaine et que je devais faire une Réception à titre isolé auprès de DRIEE/DREAL. J'ai consulté le site de DREAL pour savoir les démarches à accomplir, c'est une véritable usine à gaz. Alors j'ai pensé que comme la moto a plus de 30 ans et que je n'ai pas l'intention de l'exploiter à des fins commerciales la solution serait sans doute de demander une immatriculation de collection. C'est la question que je vous pose ? Et dans le cas ou votre réponse est affirmative, alors je vous confierais le soin de mener cette procédure. Je pense avoir toutes les pièces nécessaires au dossier, excepté l'attestation d'assurance étant donné que pour l'instant je ne fais rouler la moto qu'à l'intérieur de ma propriété. J'ai vu sur internet qu'il y avait beaucoup de Suzuki GN250 comme la mienne en Allemagne. Je suis titulaire du permis A depuis le 26/01/1961

    • Eplaque dit

      En effet l'immatriculation en carte grise de collection est la voie la plus simple pour vous. Pour ce faire, vous devez obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. grâce à ce document et aux autres justificatifs usuels pour l'immatriculation d'un véhicule importé, vous pourrez ensuite obtenir la carte grise.

  • MAHFOUD NEDJAM dit

    Bonsoir , J'ai déménager de Londres et je suis revenu en France , j'ai un scooter Suzuki 400 avec le ( V5 carte grise britannique ) déjà à mon nom , j'aimerai juste connaitre la procédure à suivre afin d'obtention d'une carte grise Française .

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devrez dédouaner la voiture avant de demander la carte grise. Pour plus d'informations à ce sujet : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-letranger-ou-dans-un-dom-com et https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thibonne Dylan dit

    Bonjour j'ai acheter une derbi qui n'a jamais été immatriculer et l'ancien propriétaire as perdu le certificat de conformité et pour moi pouvoir l'immatruculer il me faut absolument un duplicata du conformité comment faire pour l'obtenir ? Je suis de Belgique et les magasin par chez moi ne savent pas me donner d'information merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le constructeur ou le représentant de la marque en Belgique doit pouvoir vous fournir le document. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Pilo dit

    Bonsoir , Je souhaite acquérir une derby 50 mais le propriétaire actuelle n plus la carte grise est ce que je pourrais l immateicule a mon nom quand même ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si le propriétaire n'a plus la carte grise, c'est à lui qu'il incombe de la fournir en faisant une demande de duplicata. N'achetez jamais un véhicule sans carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Debray Pascal dit

    Je viens d'être prélevé pour refaire ma carte grise moto suite au débridage de celle-ci. Je n'ai pas envoyé les documents car j'ai eu un problème de connexion. Comment puis je retrouver mon dossier

    • Eplaque dit

      Bonjour, Merci de contacter le service client : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Poincet dit

    Mtt2 euro 3, qu'est-ce que ça veut dire ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, MTT2 est la catégories de la moto, Euro 3 les normes d'émission du moteur. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Blaes dit

    Comment faire pour passer de la Carte grise mtt1en mtt2

    • Eplaque dit

      Il faut prendre contact avec le constructeur de la moto pour le bridage et débridage des motos.

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