Faire ma carte grise ou mes plaques en 2min
Publié par Eplaque
Posté le 24 février 2022 - 5 min de lecture ⏳
Parmi les différents paramètres qui font varier le coût d’une carte grise figure la puissance fiscale du véhicule. En effet, elle permet de déterminer le montant de la taxe régionale connue sous le terme Y1, selon la dernière nomenclature mise en place. Focus sur la puissance fiscale carte grise.
Dans l’univers de l’automobile, la puissance fiscale définit tout simplement la puissance du moteur d’un véhicule du point de vue des impôts. Il est autrement appelé cheval fiscal ou puissance administrative, et est exprimé en chevaux fiscaux (CV). Plus une voiture a de chevaux fiscaux, plus elle est puissante, et plus la taxe est chère.
il ne faut pas confondre puissance fiscale et puissance DIN. Quelle est la différence ? Les chevaux DIN exprime la puissance brute du véhicule. Les chevaux fiscaux sont calculés sur base de la valeur DIN, via une formule spécifique (voir ci-dessous).
Il est également intéressant de noter que la puissance DIN n’est pas mentionnée sur la carte grise. Pour des raisons de standards internationaux, la puissance est exprimée en kW. Elle se trouve au repère P2 de la carte grise (puissance moteur).
Ainsi, pour obtenir la valeur de la taxe régionale, il faut multiplier le prix unitaire du CV fixé par la région par la puissance fiscale du véhicule. Toutefois, cette taxe peut être fixe, sans lien avec la puissance du véhicule. En outre, la puissance fiscale détermine également le prix de l’assurance auto.
Vous vous demandez où se trouve la puissance fiscale sur une carte grise ? Malgré les nombreuses informations sur une carte grise, il est très simple de s’y retrouver. La carte grise est composée de plusieurs repères de A à Z pour faciliter sa compréhension. Vous y trouver des informations comme l’année de première immatriculation ou encore les coordonnées du propriétaire.
La puissance fiscale carte grise d’un véhicule est indiquée dans la rubrique P.6 du certificat d’immatriculation. Celle-ci est indiquée en chevaux fiscaux (CV) Faites attention à ne pas confondre avec la rubrique P2 qui représente la puissance motrice du véhicule exprimé en kilowatts (kW).
Sur l’ancienne carte grise FNI, elle est repérée à la ligne « Puissance/CV ou puissance administrative ».
Des changements récents ont introduit de nouveaux modes de calcul de la puissance fiscale. Plus précisément pour les véhicules WLTP et électrique. L’ancien calcul reste valable pour les véhicule thermiques d’avant 2020. Conformément à l’article 62 de la loi n° 98-546 depuis le 2 juillet 1998, la puissance fiscale d’un véhicule est obtenue à partir de :
Ainsi, la formule traditionnelle pour obtenir la puissance fiscale est la suivante :
PA = (CO2/45) + (P/40) puissance 1,6
Et le résultat est l’arrondi de la valeur la plus proche.
Voici désormais le calcul à utiliser pour les voitures essence ou diesel homologuée depuis 2020. Comme vous pouvez le constater, il ne prend pas en compte les émissions de CO2 :
Déterminer la puissance fiscale d’une moto est beaucoup plus simple. En effet, le nombre de CV d’un tel engin dépend des CC. Il n’y a qu’à consulter la grille ci-dessous :
| Puissance deux-roues | Nombre de CV |
| 0-125 cc | 1 |
| 125-175 cc | 2 |
| 175-250 cc | 3 |
| 250-350 cc | 4 |
| 350-500 cc | 5 |
| 500-625 cc | 6 |
| 625-750 cc | 7 |
| 750-875 cc | 8 |
| 875-1000 cc | 9 |
| 1000-1125 cc | 10 |
| 1125-1250 cc | 11 |
| 1250-1375 cc | 12 |
| 1375-1500 cc | 13 |
| 1500-1625 cc | 14 |
| 1625-1750 cc | 15 |
Les véhicules électriques font l’objet d’un calcul spécifique du nombre de chevaux fiscaux. Le voici :
Bon à savoir : dans d’autres pays européens, comme en Belgique par exemple, la puissance fiscale est calculée à partir de la cylindrée du moteur, exprimée en cm3.
Le montant unitaire du cheval fiscal est librement fixé chaque année par le conseil régional. Ainsi, il peut varier d’une année à une autre et selon les régions. Il en est de même pour le pourcentage d’exonération de la taxe régionale concernant les véhicules propres ou non polluants.
Pour l’année 2022, par exemple, voici quelques valeurs de la taxe régionale pour un CV :
Premièrement, il y a les rejets de CO2. Même s’il s’agit effectivement d’un même moteur, un véhicule compact et un monospace ont un volume d’émission de CO2 différent.
Deuxièmement, il y a la transmission. Les voitures dotées d’une boîte automatique émettent plus de CO2 que celles avec une boîte de transmission manuelle. Par conséquent, une voiture automatique a un cheval fiscal supplémentaire.
Troisièmement, il y a la masse du véhicule.
Oui, chaque pays a sa méthode de calcul de la puissance fiscale.
Le paragraphe II de la circulaire du 28 décembre 1956 modifiée relative à l’évaluation de la puissance administrative des différentes catégories de véhicules, comme les motos, indique que :
1 CV correspond à une cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3
2 CV à une cylindrée supérieure à 125 cm3 sans dépasser 175 cm3
3 CV à une cylindrée supérieure à 175 cm3 sans dépasser 250 cm3
4 CV à une cylindrée supérieure à 250 cm3 sans dépasser 350 cm3
5 CV à une cylindrée supérieure à 350 cm3 sans dépasser 500 cm3
Au-dessus de 500 cm3, il convient d’ajouter 1 CV par fraction de 125 cm3 supplémentaire.
Le cheval DIN est une unité de puissance dérivée du kilowatt. Les chevaux fiscaux représentent la puissance fiscale ou administrative des voitures. Ils sont calculés sur base de la puissance en kW.
Il s’agit d’unités de puissance dans les 2 cas. Le cheval din est dérivé du kilowatt. 1 kW correspond à environ 1,36 chevaux DIN. Un cheval DIN équivaut à environ 0,736 kW.
QUELLE METHODE OU FORMULE DU CALCUL DES PUISSANCES FISCALES DES MOTOS ET TRICYLES QUE LA GUINEE APPLIQUE?
Nous l'ignorons, désolé.