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Taxe CO2 : tout savoir sur la taxe pollution voiture

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 8 avril 2022 - Mis à jour le 20 juin 2022 - 5 min de lecture ⏳

taxe CO2

La mobilité verte est l’un des grands chevaux de bataille de l’État. À ce titre, le gouvernement multiplie les initiatives afin de favoriser les véhicules peu polluants. Via la stratégie de la carotte (bonus écologique). Mais aussi du bâton avec la taxe CO2, une taxe carbone voiture.

Taxe CO2 : punir les véhicules les plus polluants

En France, la taxe pollution voiture n’est pas une nouveauté. Elle a fait son apparition en 2008. Au fil des ans, la taxe CO2 s’est durcie. La sévérité de cet impôt va crescendo. Plus le temps passe, plus le seuil déclencheur du bonus écologique baisse. Et plus le prix à payer est élevé.

Taxe CO2 et bonus écologique : la différence

Lorsque vous achetez une voiture neuve l’État impose une taxe supplémentaire pour les véhicules les plus polluants. Pour les véhicules neufs, cette taxe prend le nom de malus écologique (écotaxe). Pour les véhicules d’occasion, il s’agit de la taxe CO2. Quand ces taxes s’applique-t-elle, quel est leur montant, comment payer ? Suivez le guide.

Les taxes sur les véhicules polluants sont dues par les professionnels comme par les particuliers. Les seuls véhicules exemptés sont les camionnettes (type CTTE sur la carte grise) ainsi que les véhicules pour personnes handicapées.

Taxe CO2 : taxe écologique sur l’immatriculation d’un véhicule d’occasion

Jusqu’il y a peu, l’immatriculation d’une voiture d’occasion était susceptible d’engendrer une taxe CO2. Le barème était défini par la puissance fiscale de la voiture. Cependant, le gouvernement a décidé de simplifier le mille-feuille fiscal automobile en supprimant les taxes additionnelles sur les véhicules d’occasion. Depuis 2021, il n’y a plus de taxe écologique pour les voitures de seconde main.

Calcul taxe CO2 (avant 2021)

Jusqu’en 2020, le barème suivant était en vigueur :

  • Inférieure ou égale à 9 ch : 0 €
  • Entre 10 et et 11 ch : 100 €
  • Entre 12 et 14 ch : 300 €
  • Plus de 14 ch : 1.000 €

Pour faire le calcul taxe CO2, il fallait réduire le prix d’un dixième par année entamée depuis la date de 1re immatriculation.

Taxe CO2 véhicule d’occasion importé

Attention toutefois si vous achetez un véhicule d’occasion importé. Dans ce cas vous devrez vous acquitter d’une taxe spécifique. À vrai dire vous êtes soumis au malus écologique au titre de la première immatriculation en France d’un véhicule. Vu qu’il est de seconde main, ce n’est pas le barème de l’année en cours qui est pris en compte, mais celui de l’année de première immatriculation (plus favorable). De plus, vous obtenez une réduction de prix de 10 % par année d’ancienneté du véhicule.

Comment calculer la taxe CO2 voiture pour un véhicule importé

Exemple de calcul : si vous achetez en Allemagne une BMW de 2016 qui émet 150 g de CO2, vous payerez au final 360 € de taxe CO2 pour votre voiture d’occasion importée. Le détail :

  • Malus écologique en 2016 pour une voiture qui émet 150 g de CO2 par km : 900 €
  • Ancienneté du véhicule : 2022 – 2016 = 6
  • Réduction de 10 % par année : 900 € / 10 = 90 € x 6 = 540 €
  • 900 € – 540 € = 360 € de taxe CO2 véhicule d’occasion importé

Malus écologique : pour les véhicules neufs

Les véhicules neufs font l’objet d’un barème spécifique en ce qui concerne la taxe pollution. Le terme correct est malus écologique, l’appellation taxe CO2 s’applique aux véhicules d’occasion. Veuillez noter que ce barème est revu chaque année (en étant durci). Voici la grille 2022 :

EmissionsTarif 2022
1270 €
12850 €
12975 €
130100 €
131125 €
132150 €
133170 €
134190 €
135210 €
136230 €
137240 €
138260 €
139280 €
140310 €
141330 €
142360 €
143400 €
144450 €
145540 €
146650 €
147740 €
148818 €
149898 €
150983 €
1511 074 €
1521 172 €
1531 276 €
1541 386 €
1551 504 €
1561 629 €
1571 761 €
1581 901 €
1592 049 €
1602 205 €
1612 370 €
1622 544 €
1632 726 €
1642 918 €
1653 119 €
1663 331 €
1673 552 €
1683 784 €
1694 026 €
1704 279 €
1714 543 €
1724 818 €
1735 105 €
1745 404 €
1755 715 €
1766 039 €
1776 375 €
1786 724 €
1797 086 €
1807 462 €
1817 851 €
1828 254 €
1838 671 €
1849 103 €
1859 550 €
18610 011 €
18710 488 €
18810 980 €
18911 488 €
19012 012 €
19112 552 €
19213 109 €
19313 682 €
19414 276 €
19514 881 €
19615 506 €
19716 149 €
19816 810 €
19917 490 €
20018 188 €
20118 905 €
20219 641 €
20320 396 €
20421 171 €
20521 966 €
20622 781 €
20723 616 €
20824 472 €
20925 349 €
21026 247 €
21127 166 €
21228 107 €
21329 070 €
21430 056 €
21531 063 €
21632 094 €
21733 147 €
21834 224 €
21935 324 €
22036 447 €
22137 595 €
22238 767 €
22339 964 €
22440 000 €

FAQ 

Doit-on payer une taxe CO2 sur une voiture d’occasion ?

Plus maintenant. Jusqu’à 2020, la taxe commençait à 100 € pour les véhicules à partir de 10 ch et pouvait monter jusqu’à 1.000 € pour les véhicules de plus de 14 ch. La taxe était réduite d’un dixième par année entamée depuis la date de 1re immatriculation.

Quelle date est prise en compte pour calculer la taxe CO2 ? La date d’achat de la voiture, de la demande d’immatriculation ou d’immatriculation ?

Les taxes d’immatriculation sont calculées sur base de la date d’immatriculation. Autrement dit, si vous avez fait votre demande d’immatriculation le 30 décembre pour un véhicule acheté le 12 décembre et que la demande est traitée le 3 janvier, vous payerez les taxes en vigueur au 3 janvier.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Ribeiro dit

    Bonsoir, J’envisage d’acheter une Porsche 991 turbo s 580cv 49cv fiscaux provenance d’Allemagne de mars 2016 et taux de co2 de 212 g/km Quel serait le montant total de la carte grise? Par avance je vous remercie Cordialement

  • jean luc dilly dit

    j'ai acheté un toyota proace city en belgique version essence 6cv combien va couté la taxe carbonne

    • Eplaque dit

      Tout dépend de ses émissions de CO2 et de son année de première immatriculation. Pour calculer le malus d'un véhicule importé, vous devez prendre en compte la grille du malus qui était en vigueur l'année de la première immatriculation du véhicule. Vous devrez ensuite retirer 10 % du barème par année d'ancienneté.

  • Thierry rigaut dit

    Bonjour J'ai acheté un véhicule en juin 2020 20 chevaux 199 g de CO2 vais-je payer une taxe en 2021

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est la date de traitement du dossier d'immatriculation qui est prise en compte pour calculer les taxes. Vous payerez donc le tarif 2021. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • pitruzzella dit

    Bonjour je désir acheter une porsche 991 3.8 turbo 560 du 10/2013 47 chevaux fiscaux je suis dans le 42 combien me couteras la carte grise pour un achat 2021 Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le prix de la carte grise dépend de nombreux paramètres. Pour le calculer, merci d’utiliser cet outil très simple d’utilisation. Retranchez les taxes Y3 pour connaître le tarif approximatif 2021 : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Bernard Barrat dit

    Bonjour donc si j'ai bien compris j'achète le véhicule (occasion) le 20/12/2020 et je demande à changer ma carte grise le 4 /01/2021 je suis donc exonéré de taxe CO2 cordialement Bernard

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui. Cordialement, L’équipe Eplaque