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Réception à titre isolé : focus sur cette procédure d’homologation des véhicules

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 16 août 2019 - Mis à jour le 20 juin 2022 - 2 min de lecture ⏳

réception à titre isolé

Avant de pouvoir être immatriculé, tout véhicule doit être homologué. Cette procédure garantit que le véhicule est conforme aux normes auxquelles les voitures, motos, camions et autres engins doivent satisfaire, notamment en termes de sécurité. Si l’homologation est attribuée à l’échelle des constructeurs, il existe des cas particuliers dans lesquels une procédure doit être faite au niveau individuel : il s’agit de la réception à titre isolé.

Réception à titre isolé (RTI) : pour qui ?

La réception à titre isolé (RTI) peut être effectuée pour des véhicules neufs ou d’occasion. Voici les scénarios les plus fréquents qui mènent à une RTI :

  • Immatriculation d’un véhicule neuf ou d’occasion importé et non homologué en France
  • Modifications techniques d’un véhicule déjà immatriculé

La réception à titre isolé concerne notamment les motos débridées, la transformation d’un fourgon en mobile home, une modification de la carrosserie, la modification du poids à vide, etc.

Lorsque ces modifications sont validées via le procès-verbal de RTI, il faut les répercuter sur la carte grise en initiant une procédure de demande de modification des caractéristiques techniques sur le certificat d’immatriculation.

Où faire une réception à titre isolé ?

L’entité compétente varie en fonction de votre lieu de résidence :

  • Île-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95) : DRIEE (direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie)
  • DOM-TOM : DEAL (direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement)
  • Partout ailleurs : DREAL (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) de votre région

On entend encore l’expression « passer aux mines » lorsqu’on va faire une RTI, mais le nom des entités a changé il y a longtemps.

RTI : combien ça coûte ?

Le prix varie fortement en fonction des vérifications à faire. Il faut compter d’une trentaine d’euros à près de 300 €. À titre d’exemple, pour l’identification d’un véhicule importé conforme à un type réceptionné, le tarif est de 37,81 euros en Bretagne. Pour la réception à titre isolé d’un véhicule importé non conforme à un type réceptionné, le prix varie de 90 à 170 €.

Quels justificatifs ?

La liste des documents est également variable en fonction des modifications apportées. Vous trouverez sur le site de la DREAL, DEAL ou DRIEE dont vous dépendez la liste des documents à présenter. Pour le débridage d’une moto, vous devrez par exemple fournir l’attestation du garage qui a effectué le débridage.

Une RTI est-elle nécessaire pour immatriculer les véhicules importés du Royaume-Uni ?

Le ministère chargé des transports confirme que, pour les « véhicules importés du Royaume-Uni dont le poste de conduite est à droite, une réception à titre isolé est nécessaire pour ce type de véhicules pour une conduite à gauche sur les voies de circulation. Il n’y a pas d’exception à ce principe (par exemple, si le véhicule permet une reprogrammation électronique). »

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • dumitru dit

    bonjour je voulais faire un demande de RTI de qoui est besoin merci de votre reponse

    • Joachim dit

      Cela dépend du type de dossier, contactez votre Dreal pour obtenir toutes les informations utiles.

  • Slimane dit

    J'ai un plateau Citroën jumper de 3 places et le plateau est utilisé comme remorque de véhicule, dite dépanneuse,, Montions plateau sur carte grise, je souhaite lachanger par depanneuse. Quel démarche nécessaire ?? Merci d'avance pour vôtre réponse. Crdt

    • Joachim dit

      Il faut passer par une RTI, contactez votre Dreal pour plus d'informations.

  • Nicolas dit

    Bonjour, Je voudrais retirer mon boîtier éthanol de ma voiture pour le mettre sur ma nouvelle voiture par un établissement agréé. Comment repasser la carte grise éthanol en essence? Merci pour votre réponse. Cordialement.

    • Joachim dit

      Il faudra une attestation de dépose d'un installateur habilité. Nous ignorons si dans ce sens on peut faire la modification directe de la carte grise ou si une RTI est nécessaire, l'installateur habilité devrait être en mesure de vous le dire.

  • Coué Astrid dit

    Bonjour, J'aimerais faire immatriculer un véhicule non immatriculé. Je ne connais pas la/le propriétaire d'origine. Seulement la précédente. J'ai les anciens papiers, l'ancien numéro d'immatriculation. Comment procéder à l'immatriculation du véhicule ? Comment obtenir le PV de RTI? Est ce possible d'assurer le véhicule sans qu'il ne soit immatriculé ? Comment faire rouler le véhicule jusqu'au contrôle technique sans carte grise...? Merci d'avance Astrid

    • Joachim dit

      Voir notre article sur l'immatriculation d'un véhicule sans carte grise pour des informations à ce sujet. Pour la RTI, il faut prendre rendez-vous avec votre Dreal (province) ou DRIEE (Paris). Il ne sera pas possible d'assurer le véhicule, vous devrez joindre à votre dossier une attestation sur l'honneur dans laquelle vous vous engagez à assurer le véhicule une fois immatriculé. Si le véhicule n'a pas été importé, il n'est pas possible d'obtenir une carte grise provisoire.

  • De Oliveira Ed. dit

    Bonjour, Je rêve de me construire un Buggy Manxter en kit sur un châssis de coccinelle avec carte grise ou avec une cox entière avec carte grise. Quelles doivent être les démarches pour ce véhicule? Et puis-je en même temps modifier la cylindrée du moteur et sa puissance et couple en restant avec des moteurs de la même marque (vw)? merci.

    • Joachim dit

      Nous l'ignorons, il faudrait contacter votre Dreal (province) ou DRIEE pour vérifier la procédure d'homologation d'un tel véhicule.

  • Riou emma dit

    Bonjour, Je suis gestionnaire d'un camping. Des clients m'ont fait donation d' une caravane anglaise dont PTCA + 500 kg et - de 750 kg. Elle a été déposée au camping (département 37). Je souhaite l'assurer. Mon assureur me demande qu'elle soit immatriculée. Quelles démarches dois-je réaliser ? Cordialement,

  • lefevre philippe dit

    bonjour je suis un atelier de réparation cycle et trottinette j'ai repris un citycocoen panne que j'ai refait il a été acheté en juin 2019 a cette époque il n' y avait pads de règle de circulation ni de certificat de conformité mon client n'en a donc pass eu j'ai contacté le magasin ou il a été acheté il m'ont dis qu'il ne pouvait m'en fournir un car cela n'existait pas a cette période il faut que je l'immatricule pour pouvoir le revendre comment puis je faire cordialement philippe veloc'arles

    • Joachim dit

      Il faut obtenir une homologation individuelle (RTI) via la DREAL de votre région.

  • GRIPON dit

    Bonjour Monsieur, Une RTI de la FFVE pour uneMehari Citroen Ex Gendarmerie acquise aupres des Domaies,sans immatriculation precedante,est elle suffisante pour l'obtention d'une carte grise de collection ? Cordialement

    • Joachim dit

      Vous devez avoir un certificat de vente établi par les domaines. Pour plus d'infos, voir notre article sur l'immatriculation d'un véhicule sans carte grise. Si vous voulez la mention collection, il vous faut une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE (c'est la DREAL qui fait les RTI).

  • Gras dit

    Je voudrais obtenir un certificat pour une remorque artisanale avec un châssis de caravane pliante comment faire merci

    • Joachim dit

      Prenez contact avec votre DREAL pour plus d'informations à ce sujet.

  • Stéphane dit

    Bonjour, je souhaite effectuer un stage 1 sur mon véhicule un RTI est il nécessaire ? Et quelle est la procédure . D'après certains forums il ne s'agirait pas d'une modification notable. Donc le véhicule reste t'il conforme même après un stage 1 ?

    • Joachim dit

      Si vous parlez d'une reprogrammation moteur de stage 1, il n'est pas possible de faire une RTI. Pour être validées les modifications requièrent l'autorisation du constructeur, qui ne la fournit pas pour une reprogrammation. Il est donc de facto impossible de répercuter sur la carte grise les modifications techniques engendrées par une reprogrammation.

  • BAUSMAYER Dominique dit

    pourquoi a t-on besoin de ce document pour changer la carte grise, d'un véhicule m'appartenant et que j'ai demandé à passer en véhicule de collection ?? je ne comprends pas...

    • Joachim dit

      Si vous avez une carte grise française, il doit s'agir d'une erreur. De plus, l'attestation de datation et de caractéristiques peut normalement remplacer la RTI.

  • Janine ACLAN dit

    Bonjour, Je souhaite avoir un renseignement concernant l'homologation. Pour une remorque dont le PTAC est inférieur à 3 500 kg, importée depuis l'étranger hors UE et dont le COC n'a pas été fourni. Comment procéder à une demande d'homologation pour une réception à titre isolé ? Merci d'avance. Cdlt, Janine ACLAN

    • Joachim dit

      Vous devez vous rendre à la DREAL ou DRIEE pour faire une RTI, c'est ce qui est expliqué dans l'article.

  • LECOQ dit

    immatriculer une remorque food truck en france , acheté aux pays bas, via un intermédiaire sur facture

  • Cavaignac dit

    Bonjour Joachim Je te remercie Je regarde ça Cdlt

  • Cavaignac dit

    Bonjour à tous Je galère et je ne trouve toujours pas d'infos pour immatriculer ma remorque bateau satelitte immatriculée en Belgique J'ai contacté plusieurs vendeurs professionnels L'un m'a parlé du (drille ) ?????? Je n'ai rien trouvé sur le net

    • Joachim dit

      Si vous êtes en Île-de-France, vous devez en effet vous adresser à la DRIRE (DRIEE) : https://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/reception-homologation-des-vehicules-et-r179.html

  • Dziedziczak dit

    Bonjour Pour detarrer un van chevaux 2 places quelles sont les démarches svp Il a un ptac de 2oookg et je voudrais le descendre à 1840kg

    • Joachim dit

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question au constructeur ou à une société spécialisée.

  • Baptiste dit

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule en Belgique qui a été importé depuis les USA en 2008. Cette voiture lors de son arrivée en Belgique à fait l'objet d'un procès verbal d'agrément à titre isolé et le document précise qu'il remplace le certificat de conformité et doit toujours se trouver dans le véhicule. J'ai l'original de ce papier avec tous les papiers, sera t-il suffisant pour faire ma CG ? je viens de recevoir mon quitus fiscal. Merci beaucoup.

    • Joachim dit

      Non, car les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues, même celle de l'union. Vous devrez faire une RTI en France.

  • labrell alain dit

    bonjour ,j'ai acheté un peugeot J5 transformé en double essieux mais la carte grise indique fourgon et donc le controle technique n'est pas possible ;la transformation est très ancienne et je n'ai aucun document s'y référant ,puis je encore pretendre à une RTI merci de votre réponse

    • Joachim dit

      Tout dépend. Il nous semble qu'il faut une autorisation du constructeur pour pouvoir faire une telle modification. Si elle a été faite sans le consentement de Peugeot, cela pourrait bloquer. Il faudrait consulter un garage du constructeur pour le vérifier ou une société spécialisée dans ce genre de modifications.

  • Cavaignac dit

    Bonjour Désolé de vous relancer Je suis toujours a la recherche d'informations pour immatriculée ma remorque bateau satelitte immatriculée en Belgique svp

    • Joachim dit

      Nous n'avons pas reçu d'autres messages de votre part. Pour immatriculer une remorque en provenance de Belgique, il vous faut soit le certificat de conformité à obtenir auprès du constructeur, soit une RTI de votre DREAL. Il n'y a pas besoin de quitus pour les remorques.

  • Duhem florian dit

    Bonjour j'ai une dépanneuse belge que je dois immatriculé en France qu'est-ce que je dois faire et avoir comme documents ? Merci

    • Joachim dit

      Il vous faut un certificat de conformité ou une RTI si la remorque n'a pas de COC, ainsi qu'un quitus fiscal en plus des documents habituels (carte grise du véhicule, contrôle technique, justificatif d'identité et de domicile etc.).

  • Rubaud dit

    Bonjour J'ai acheté une remorque en Angleterre en Nov 2019 ,j'ai fait la demande de certificat de conformité C.E en Mai 2013 (que j'ai reçu) . je me suis rapproché d'un garage pour faire la carte grise en mon nom mais il n'ont pas réussi . Quel est la démarche a suivre . Cordialement

    • Joachim dit

      Vous ont-ils dit à quel niveau cela a bloqué ?

  • Stephanie dit

    Bonjour, Mon mari a rapporté sa moto (une BMW R1200R fabriquée en Allemagne, donc conforme au marché EU) des Emirats Arabes Unis et ANTS demande un RTI. Or lorsque que l'on regarde les documents à fournir, la DREAL demande un controle technique de moins de 6 mois. Problème : les garages ne font pas de contrôle technique pour les motos, et en tous cas ne sont pas équipés pour. J'ai bien un contrôle technique mais effectué aux EAU, donc en anglais, et datant de décembre. Comment faire ? Il faut aussi une attestation d'assurance, mais comme nous n'avons pas de plaque / pas possible à avoir. Peut-on faire une attestation nous engageant à assurer la moto dés son immatriculation ? C'est un vrai casse-tête ... Merci

    • Joachim dit

      En ce qui concerne le contrôle technique, il pourrait s'agir d'une erreur, ils n'ont peut-être pas réalisé qu'ils avaient affaire à une moto. Pour l'assurance nous savons qu'il est possible de fournir une attestation sur l'honneur en cas de demande d'immatriculation, nous présumons qu'il en va de même à la DREAL vu que la problématique est la même.

  • Wadoux dit

    Bonjour, J'ai acquis un véhicule Belge type utilitaire de trois places. Or, le certificat d'immatriculation Belge indique que le véhicule ne possède qu'une seule place (erreur lors de la demande d'immatriculation). Je souhaite maintenant effectuer une demande FFVE mais on m'indique que cela va bloquer au niveau de nombre de places. De plus, j'ai effectué un contrôle technique qui s'est avéré valide et n'a mis en évidence aucune non-conformité. Que puis-je faire ? Je suis perdue...

    • Joachim dit

      Le contrôleur a probablement omis de vérifier le nombre de places. Contactez votre Dreal pour voir comment il est possible de rectifier cette erreur pour un véhicule importé.

  • Collet dit

    Bonjour . Je voudrais pouvoir rouler en toute legalité avec un tricycle à pédales de construction amateur (exemplaire unique ) . Cela est il possible de le faire homologuer . Dans quelle condition est il / serait il assimilé / assimilable à un VAE. ? (250W MAXI , assistance uniquement fournie en présence d'un effort au pédalier , vitesse maxi 25kmh (Avec ou sans assistace electrique ) Merci

    • Joachim dit

      Dans l'absolu oui, mais il faudra que votre véhicule soit conforme aux normes européennes. Contactez votre DREAL pour plus d'informations.

  • Sizaire dit

    Bonjour j'ai un Scénic de 2004 en 1.9 dci j'ai eu un soucis avec un sanglier et le véhicule est marbré au châssis je souhaiterai acheter un autre Scénic pour mettre mon moteur dedans sauf que je souhaiterai trouver un 7 places et malheureusement ce sont des 1.5 dci puis je faire le montage complet du berceau avec le moteur et boîte a vitesse dessus et tout les boîtier moteur et électronique et faire une demande de modification de puissance sur la carte lors du changement de propriétaire car je trouve des véhicules avec moteur casser donc ce serais pour mettre le tout dans celui que j achèterai que dois je faire pour faire cette modification sur la carte grise car le montage je le ferais moi étant mécanicien. Je reste à votre disposition cordialement mr sizaire romain.

    • Joachim dit

      Il faudrait poser la question à votre Dreal, en tant que société privée d'immatriculation nous n'avons pas les compétences requises pour vous répondre.

  • Remy dit

    Bonjour, j'aimerais acheter un tracteur agricole de 1971 ,il a été importer des Usa. Il n'a jamais été vendu en France à l'époque, je ne peux donc pas avoir de certificat de conformité. Est-ce que je peux faire le faire immatriculé ? Quel document dois-je fournir ? Le vendeur n'a pas la carte grise américaine, est ce un problème. Ou dois-je m'adresser pour faire le passage RTI ? Merci

    • Joachim dit

      Pour les véhicules de collection l'attestation de datation de caractéristiques de la FFVE suffit normalement pour éviter l'homologation. Par contre l'absence de carte grise est problématique. Théoriquement il est possible d'immatriculer des véhicules démunis d'immatriculation, mais cela implique une procédure spéciale au cours de laquelle il faut apporter des justificatifs prouvant la chaîne de propriété du véhicule à l'ANTS.

  • SARRAT dit

    bonjour,je suis sur le point d acheter un trike monté aux usa ,et qui maintenant est en allemagne.c est une honda goldwing transformée en trike. quelles difficultés pensez vous que je vais rencontrer pour l immatriculer en france?me faudra t il une RTI comme elle est maintenant en europe? merci d avance

    • Joachim dit

      Les homologations étrangères n'étant pas reconnues, oui vous devrez faire le processus d'homologation en France.

  • germain dit

    je désire 1 ou 2 campings cars . Par exe Volkswagen Corrado de 2004 que j'ai vu en hollande. comment je dois faire pour qu'ils roulent en France et après achat en hollande? que doit remplir le vendeur et l'acheteur? sommes nous européens ou pays différents en règles et papiers? veuillez tout dire a ce sujet avant que je parte les acheter. Ils doivent avoir quelle mention camping car? avec bouteilles de gaz. et l'assurance par tel. si j'ai deja deux assurances auto chez mon assureur puis-je en rajouter

    • Joachim dit

      Il s'agit probablement de véhicules qui ont fait l'objet d'une homologation individuelle à l'étranger. Vu qu'une telle procédure n'est pas reconnue en France, cela signifie qu'il faut tout refaire sur place. Ce n'est pas notre domaine d'expertise premier, il faut vous renseigner sur les implications financières d'un tel achat.

  • vergerolle dit

    Bonjour après avoir obtenu un RTI, pour une mercedes(2017) provenant de Pologne mais origine américaine,le service d'immatriculation se base uniquement sur le nb de CV(12)et donc la CG couterait 3200€, alors qu'en simulation sur site elle coûte moins de 800 € qu'en est il?? en vous remerciant

    • Joachim dit

      Pour les véhicules importés non homologués c'est en effet la puissance fiscale qui est prise en compte, et non les émissions de CO2. Dans le simulateur, il faut bien veiller à cocher la case "Non" de la question "Le véhicule a fait l'objet d'une réception communautaire ?". Lorsque vous le faites, le champ CO2 disparaît.

  • C doncker dit

    Bonjour, je dois immatriculer un DODGE RAM venant de Belgique,par téléphone la DREAL m'annonce que ça va me coûter au minimum 2000 euros ?! Est ce possible ? Il est de 2014 / 135000km,en parfait état, aucune remarque ct belge .Merci pour votre avis .

    • Joachim dit

      Si le véhicule a été précédemment importé des États-Unis, oui, c'est tout à fait possible. L'homologation des véhicules non conformes est très chère.

  • Geoff dit

    am importing my 2013 Honda Civic from the UK to France. The CoC that I have states "..conforms in all respects to the type described in approval: e11*.... (code number withheld)....* issued on: 30.09.2011 and can be permanently registered in Memberstates having left hand traffic and using imperial/metric units for the speedometer. My questions are: 1. Do I need an RTI to get a Carte Grise or will the EC Certificate of Conformity be accepted by ANTS. 2. I can get a Control Technique using headlight beam deflectors but if I need to get the RTI test will I need to change the headlights to comply.

    • Joachim dit

      Uk vehicles need an RTI to make sure that the headlight is properly oriented.

  • Ammari dit

    Bonjour..Je suis venu d'Ukraine avec ma voiture..quelles sont les procédures pour changer le matricule en français parce que je ne serai plus de retour en Ukraine..vivre en Vitré

    • Joachim dit

      Il faut suivre la procédure pour l'immatriculation d'un véhicule importé. Pour l'Ukraine, cela signifie notamment dédouaner le véhicule pour obtenir le certificat 846A, et faire une réception à titre isolé pour l'homologation.

  • Gall dit

    Quelles démarches pour importer en France un véhicule d’occasion (1999) d’origine canadienne mais immatriculé au Luxembourg (Modèle existant en France)

    • Joachim dit

      Il vous faudra un quitus fiscal, ainsi qu'une RTI si le véhicule n'a pas de COC européen (ce qui est fort probable).

  • koc dit

    Bonjour,je vais acheté une voiture avec conduite à droite que je mettrais la conduite à gauche,est ce qu'il y aura besoin d'un RTI? Cdt.

    • Joachim dit

      Oui, notamment pour vérifier la bonne orientation des phares.

  • Patou dit

    Bonjour, Je viens d’acheter un véhicule datant de 1985 immatriculé au Luxembourg depuis 2018. Celui ci a été importé des USA en 2018. L’ANTS me réclame un numéro de réception communautaire (absent de la carte grise luxembourgeoise). Sachant que j’ai obtenu le COC du constructeur, que l’auto a été immatriculée dans un pays de la CEE et donc conforme aux règles européennes, que j’ai passé un contrôle technique en France (totalement vierge), dois je faire un RTI ? Merci

    • Joachim dit

      Malheureusement les homologations des autres pays de l'Union pour des véhicules précédemment importés d'un pays hors EU ne sont pas directement reconnues en France. Donc oui, il faut passer par la case RTI pour pouvoir immatriculer un tel véhicule en France.

  • Camille dit

    Bonjour, J’ai acheté une Limousine Deville Cadillac de 1999 immatriculée anglaise en provenance originelle des USA (poste de conduite à gauche). J’aimerais comprendre les procédures à effectuer ? Le certificat de conformité constructeur européen ou une RTI auprès de la DREAL ? En vous remerciant de la réponse ! Camille

    • Joachim dit

      Le véhicule provenant des USA, vous devez faire une RTI.

  • Helfritt dit

    J'ai acheté une caravane anglaise qui a pas de carte grise elle a juste un certificat comment faire pour avoir une carte grise

    • Joachim dit

      Vous devez demander l'immatriculation du véhicule importé en fournissant un justificatif d'achat. En principe l'ANTS est au courant que ces véhicules n'ont pas de carte grise en Grande-Bretagne (ils roulent avec une copie de la plaque, comme pour les remorques de moins de 750 kg en France), ce n'est pas un obstacle à l'immatriculation.

  • Fretard david dit

    Bonjour je suis un particulier qui a acheté une ancienne ambulance (vasp) ( ambulanc) et je voudrais savoir quoi faire pour mettre la carte grise à mon nom? Ainsi que je pense la passer en (vtte). Merci cordialement

    • Joachim dit

      Il faut effectuer la dépose des équipements ambulance auprès d'une société agréée, puis faire une RTI.

  • Drouin dit

    Bonjour je souhaite monter un kit carrosserie pour ma prochaine voiture « subaru BRZ » mais est ce légal sachant qu’il y a des élargisseurs de carrosserie

    • Joachim dit

      Il faudrait vérifier avec Subaru et la DREAL. Si un tel changement exige un changement de carte grise, il faut que la modification soit autorisée par le constructeur, sans quoi la Dreal refusera de faire la RTI.

  • Leveaux dit

    Bonjour , je viens d acquérir d un Marco Polo v250 aménagé d origine Mercedes acheté en Allemagne , Tous les papiers administratifs du véhicule sont en vohnmobile mais le cert me dit que le COC n est pas en vasp et qu'il faire un PV de RTI. Suis vraiment obligé de passer par la dreal en sachant que tout les doc sont en vasp même le CT français ou bien avez vous une autre solution bcp plus rapide ?

    • Joachim dit

      Cela signifie simplement que le véhicule a été modifié et réceptionné individuellement en Allemagne. Cela vous oblige en effet de passer par la Dreal en France.

  • Xavier LARIVIERE dit

    Bonjour je doit acheter un véhicule importe du Japon qui est déjà passer chez vous mais la personne n a plus le mail de rapport comment le recupere pour s avoir ce que je doit faire sur la voiture pour réussir l homologation merci

    • Joachim dit

      Merci de contacter le service client en fournissant tous les détails utiles à l'identification du dossier : 01 84 80 28 27 (service gratuit) ou contact@eplaque.fr

  • Jean dit

    Bonjour, pour des véhicules importés dont il faut changer les feux avants est-il possible de mettre des feux d occasion achetés auprès d un Professionnel avec facture ?

    • Joachim dit

      Nous ne sommes pas familiers avec les modalités techniques et pratiques de mise en conformité, mais a priori il nous semble que c'est la conformité des feux qui sera vérifiée, et non l'origine.

  • Tyler Benson dit

    Seulement? Et qu'en est-il du contrôle technique et de sécurité des modifications?

    • Joachim dit

      Les frais d'homologation varient en fonction des changements et des Dreal, nous n'avons pas les tarifs à notre disposition. Veuillez cependant noter que vous devez avoir l'accord du constructeur concernant les modifications pour passer la RTI.

  • Tyler Benson dit

    Bonjour, combien en coûterait-il pour réimmatriculer un véhicule après avoir ajouté 200 ch, une suspension pneumatique et des freins plus puissants?

    • Joachim dit

      En cas de modifications techniques d'un véhicule, la production de la nouvelle carte grise coûte 13,76 EUR en taxes, peu importe les changements effectués.

  • Alcocer dit

    Bonjour Je dois passer une RTI à ma DREAL à Montpellier et je voudrais savoir si vous pouvez faire la démarche pour moi et combien vous facturez pour ce service.

    • Joachim dit

      Nous sommes une société d'immatriculation en ligne, ce genre de prestations ne fait pas partie de notre catalogue.

  • Alexandre dit

    Bonjour je souhaite acheter un camping car Belge il dispose d'une RTI avec octroie d'un numéro d'identification européen (case K) Également l'ensemble des infos des cases D1/D2/D3 sont renseignés sur la carte grise De ce fait avec ce document est ce que je peux l'immatriculer en France via le site ANTS Ou dois je obligatoirement passer par la Dreal? D'avance merci Alex

    • Joachim dit

      Si vous avez une RTI française, pas besoin d'aller à la Dreal. S'il s'agit d'un document belge, vous devrez y aller.

  • Beb Hutton dit

    Bonjour, Je voulais acheter une caravane kip fabriqué au pays bas , déjà en France mais sans carte grise 750kg. ( À vendre par un monsieur Anglais avec une maison secondaire en France) Donc pas de carte grise est ce qu'il il sera possible de demander une carte grise et quelles procédures à suivre ? Il n'a pas de certificat de conformité non plus.

    • Eplaque dit

      Il est possible d'acheter cette caravane, mais uniquement sur base d'un véhicule britannique non immatriculé (au Royaume-Uni les véhicules tractés n'ont pas besoin d'une carte grise), le propriétaire devra vous remettre une facture. Cela vous oblige néanmoins à dédouaner la caravane, à faire une RTI... C'est lourd.

  • Rarrife dit

    Bjr je compte installer une banquette arrière sur une Citroën 2 CV camionnette . Des lors elle serait en 4 places. Ce type de véhicule a existé, notamment Belgique ( et peut etre en France )... pour info. Merci de votre attention et réponse.

    • Eplaque dit

      Renseignez-vous auprès de votre dreal, vous aurez peut-être besoin d'un document de Citroën pour la RTI.

  • Coutinho dit

    Bonjour j'ai mes questions et moi je suis j'ai acheté une voiture essence mais elle avait l'adaptation à GPL et aujourd'hui j'ai de mal à passer dans le contrôle technique il me passe par la voiture contre technique pour que dans la carte grise c'est pas marqué que la voiture elle est GPL alors aujourd'hui il faut que je vous fasse une demande certificat de conformité mais la garage peut installer ils le font pas alors je voulais savoir c'est où je peux trouver une garage qui me passe un certificat

    • Eplaque dit

      Il faut obtenir une attestation d'installation auprès d'une société habilitée.

  • LAUG MARTIN dit

    Bonjour je souhaite faire établir une RTI sur une toyota gt 2016 équipée d’un compresseur cosworth , je souhaite connaître le coût et la procédure . merci

    • Eplaque dit

      Les coûts varient en fonction des Dreal, contactez la vôtre pour plus d'informations.

  • Seux dit

    Bonjour erreur sur ma carte grise j3 merci de me renseigner cordialement

    • Eplaque dit

      En cas d'erreur Il faut introduire un dossier de demande de correction, en joignant un justificatif approprié.

  • THEROIX Guillaume dit

    Bonjour, je souhaite acheter un véhicule Volkswagen T3 en bon état. (série importée en France). Celui-ci est Anglais avec conduite à droite et sans papiers suite à une vente aux enchères. Comment procéder afin d'obtenir une CG Française ? Avec mes remerciements, Guillaume THEROIX

    • Eplaque dit

      Nous ignorons s'il est possible d'immatriculer un tel véhicule en France. Nous vous conseillons de vérifier au préalable avec l'ANTS avant de vous engager.

  • Lorenzo dit

    Merci

  • Guillaume dit

    Bonjour , quand je fais une simulation de carte grise , il m'est demander si mon vehicule a une reception communautaire , si j'ai passer mon vehicule en reception isolée est ce que cela confirme que j'ai une reception communautaire ? (Car la taxe malus est lier au co2 sinon au cv fiscaux) merci

    • Eplaque dit

      Si vous avez eu une RTI, vous devez répondre non à cette question.

  • Lorenzo dit

    Bonjour, cela f deux ans g f rapatrié ma rebel 500CC ,de Thaïlande , FRANCE HONDA , me dit que cela est pas possible de l'homologuée, pourquoi la douane en France la acceptée, je ne c plus quoi faire, si vous avez une solution à me soumettre Merci d'avance Cordialement H.Lotenzo

    • Eplaque dit

      La douane se charge de dédouaner les marchandises, elle ne peut savoir si un véhicule est homologuable ou pas. Contactez votre Dreal ou Drire pour vérifier ce qu'il est possible de faire.

  • Leite dit

    Bonjour , si mon vehicule a fait l'objet d'une rti , la taxe pour l'immatriculation est lier au co2 ou au cv fiscaux ? Merci

    • Eplaque dit

      La taxe régionale est toujours basée sur les chevaux fiscaux.

  • Boucher dit

    Eplaque dit 2 mai 2022 Quelle est la situation du véhicule qui fait qu'il ne sera pas possible de repasser un contrôle technique ? En fait nous l’avons aménagé et avons déposé notre dossier à la DREAL et vu qu’il est aménager le contrôle technique refuse de le passer. Est ce normal car la nous sommes bloqués vu que nous attendons depuis janvier notre rdv avec la DREAL afin de le faire homologué en véhicule de loisir . Merci

    • Eplaque dit

      En effet dans ce cas nous ne voyons pas comment il sera possible de passer le contrôle technique. Peut-être que la DREAL vérifiera quand même le véhicule vu que le retard n'est pas de votre responsabilité, mais nous n'en avons pas la certitude. Le mieux serait de téléphoner afin de vous assurer que la procédure sera faite très rapidement.

  • Docca dit

    Bonjour, J'ai acheté un véhicule immatriculé en Allemagne ayant fait l'objet d'une RTI allemande. Les mesures effectué par le laboratoire allemand tuv sud seront elles reconnue par la dreal lors du passage RTI en France ? Car conformément à l'arrêté du 16 mars 2011 " les autorités françaises demandent aux autorités de l’Etat membre de provenance, pour les documents de conformité manquants, si des essais techniques ont été réalisés et, dans l’affirmative, demandent la transmission des résultats correspondants"

    • Eplaque dit

      Si le canal d'échange entre l'Allemagne et la France fonctionne, oui. Mais malheureusement pour les automobilistes cela ne change rien au fait qu'il faut se rendre à la DREAL et obtenir la RTI. Ce mécanisme permet simplement, parfois, de limiter certains frais.

  • Boucher dit

    Bonjour Nous avons déposé notre dossier à la DREAL depuis fin janvier ( retard de dépôt dossier à cause du covid) et somme en attente d’un rdv mais nous nous inquiétons car notre contrôle technique expire au 20 mai . Quelles seront nos option car sans contrôle technique on ne peut pas se présenter à la DREAL et sans dreal on peut plus passer contrôle technique . Y a t’il une option ? Merci

    • Eplaque dit

      Quelle est la situation du véhicule qui fait qu'il ne sera pas possible de repasser un contrôle technique ?

  • Nedellec dit

    Combien de temps faut-il attendre pour recevoir son rti en sachant que mon véhicule est passé a la dreal et à l utac sans problème.

    • Eplaque dit

      Nous l'ignorons, les délais varient d'un centre à l'autre.

  • Claire dit

    Bonjour, J’ai acheté un van pour chevaux anglais, à un anglais, ici, en France. La remorque n’a pas de carte grise et le vendeur l’utilisait couramment sans papiers en France. Je me suis perdue dans les démarches de l’ANTS. Le vendeur ne m’a remis aucun document. Que dois-je faire pour m’immatriculer? En vous remerciant par avance

    • Eplaque dit

      Il vous faut au moins une facture du vendeur (il est normal que la remorque n'ait pas de carte grise car elles ne sont pas immatriculées en Grande-Bretagne). En plus de cela, il vous faut une RTI ainsi qu'un certificat de dédouanement 846A.

  • HENRY dit

    Bonjour, J'ai acheter une Golf 7 à Dubai que j'ai ramené en France, elle na pas de COC. Je dois passer par la DREAL mais je ne sais pas s'ils vont m'envoyer vers l'UTAC. Le véhicule a était fabriqué en Allemagne pour le marcher émirati. Comment puis je savoir ce qu'il faut modifié a l'avance pour éviter de passer par l'UTAC car sa coute quand même excessivement chère? est ce que si je passe par un contrôle technique français avant le RDV chez la DREAL et que le contrôle technique est favorable de plus d'un COC partiel ou non conforme, mon véhicule passera-t-il la DREAL ?

    • Eplaque dit

      À notre connaissance il n'est pas possible d'éviter l'UTAC si des tests sont nécessaires, car c'est justement l'UTAC qui va établir si votre véhicule est aux normes. Le CT est inutile dans le cadre de la procédure d'homologation individuelle.

  • Lagoutte dit

    Bonjour je viens d acheter un trafic ambulance et j aimerais remettre la carte grise en ctte qu'elle est la procédure exacte merci

    • Eplaque dit

      Il faut faire enlever tous les équipements d'ambulance par une société habilitée, qui vous remettra une attestation de dépose qui permettra alors de faire la RTI. Ce document vous permettra alors de changer les caractéristiques techniques du véhicule.

  • Cyrille dit

    Bonjour Je souhaite faire installer une mise à jour logicielle sur ma voiture qui augmente la puissance moteur et modifie les comportements de la suspension pilotée et de la boîte. C'est une mise à jour logicielle disponible auprès du constructeur à la commande et mon concessionnaire peut le faire techniquement en après vente mais ne veut pas car impacte l'homologation. Est-ce possible via RTI? Merci Cyrille

    • Eplaque dit

      C'est possible par RTI. Veuillez noter que pour valider des changements de ce genre, vous devez avoir une autorisation écrite du constructeur qui accepte les modifications pour que la dreal accepte de traiter votre dossier. Dans votre cas nous présumons que le constructeur accepte de fournir cette attestation vu qu'il vend la mise à jour. Mais vérifiez quand même avant de vous engager.

  • Vincke dit

    Bonjour, j'ai acheté une remorque non freinée de 750kg homologuée avec coc. Je n'ai pas fait attention mais mon véhicule ne peut tracter que 600kg. Comment modifier le PTCA ? Merci

    • Eplaque dit

      Il faudrait voir cela avec un spécialiste des remorques, cela nous semble difficilement faisable.

  • Alex dit

    Bonjour, j'ai fait modifié ma Ford Fiesta 2018 : moteur, liaison au sol et freinage. Ford refuse maintenant de me délivrer une Autorisation de Transformation nécessaire pour la RTI. Comment faire ?

    • Eplaque dit

      Sans autorisation du constructeur vous ne pourrez pas changer les caractéristiques techniques, il faut en parler avant de les faire pour éviter de se retrouver dans votre situation. Il n'y a pas d'autre solution que d'annuler les modifications ou de rouler dans l'illégalité.

  • Nicolas dit

    Bonjour, j'ai acheté le 7 Décembre 2021 à un petit garage une Jeep Wrangler de 2019 provenant du Luxembourg avec un 2.0T essence et la le professionnel à un retour du CERT précisant que la classe environnementale du véhicule ne permet plus son immatriculation depuis le 31/12/21, selon les directives du ministère des transports ! Que dois-je faire ?

    • Eplaque dit

      C'est curieux. Nous connaissons cette règle, mais applicable aux véhicules neufs uniquement, à notre connaissance. Il s'agit probablement d'une erreur, sans quoi l'immatriculation de tout véhicule de collection importé serait impossible.

  • duarte dit

    bonjour, j'ai acheté un van neuf et aménagé par un professionnel en Espagne, l'homologation a été fait en Espagne et on m'a garanti que c'était une homologation européenne, mais l'administration me demande de la faire passe par la driee, pour avoir le rti, je ne vois pas pourquoi ils refusent l'homologation espagnole, j'ai bien envoyé tous les documents nécessaires à ce sujet. svp, avez une piste à me donner ? vu que tout c'est fait par internet comme puis-je leur expliquer ? merci.

    • Eplaque dit

      La société espagnole vous a malheureusement induit en erreur. Les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues en France, il faut donc faire une RTI.

  • Le Breton dit

    Bonjour j’ai acheté un pois lourd en France avec une carte grise hollandaise et je n’ai que la carte grise et bien sûre la cession entre moi et le vendeur ! J’ai contacter Scania France pour avoir un conformité et mon répondu qu’il ne pouvait rien faire pour moi! Or il me faut ce document pour mes démarches de carte grise ? Comment puis-je avancer dans l’immatriculation du véhicule ?

    • Eplaque dit

      Dans ce cas, contactez Scania Pays-Bas. Il vous faut absolument le COC.

  • Chatron dit

    Bonjour. J'ai acheté en Allemagne un véhicule Français dont le moteur a été changé par un modèle plus puissant. Ce véhicule a été homologué en Allemagne avec modification des documents administratifs. Que faut il faire pour immatriculer ce véhicule en France ?

    • Eplaque dit

      En plus de suivre la procédure usuelle pour un véhicule importé, vous devrez faire une RTI afin de valider le changement de puissance par rapport au COC (les RTI étrangères ne sont pas reconnues).

  • Morales dit

    Ns avons acheté un véhicule avec un certificat d'immatriculation provisoire qui vient d'Allemagne Le garage qui ns a vendu le véhicule a fait une demande de carte grise auprès des services cela fait plus de 3 mois ! Et aujourd'hui le service des cartes grises ns informe qu'il faut faire un RTI Le garage ns à jamais prévenu de ça ! Le souci c'est qu'il faut 6 mois pour l'avoir et que fin mars mon certificat d'immatriculation provisoire est expiré ! Que devons ns faire ! Y a t il des personnes compétentes qui peuvent ns aider à compléter dossier RTI Ns habitons dans le Var

    • Eplaque dit

      Il n'y a pas d'autre option que de passer la RTI. Vous pouvez également demander une annulation de la transaction à l'amiable avec le garage, ou éventuellement explorer une action en justice s'il refuse au vu du délai.

  • ALIVE dit

    Bonjour, Nous avons acheté en 2019 une remorque de la marque LECITRAILER en Espagne toute équipée comme une caravane Nous avons le certificat de conformité du constructeur en notre possession Lors de l’immatriculation de cette remorque, une erreur a été commise sur la carte grise A l’emplacement J1 : il a été noté REM à la place de RESP Aujourd’hui nous voulons modifiée cette carte grise pour que nous soyons en règle. Devons-nous faire une RTI ? ou simplement une modification de le carte grise? merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Si le véhicule a été homologué en tant que remorque puis transformé en caravane, oui il vous faut une RTI.

  • Aline dit

    Bonjour , J’ai acheté une voiture Dacia duster Chez Renault en Belgique neuve , et après réception du certificat de conformité CE et validation du quitus fiscal , je ne retrouve pas sur le certificat le numéro CNIT pour effectuer le dossier sur l’ANTS. Comment faire pour avoir ce numéro CNIT ? Merci

    • Eplaque dit

      Le CNIT correspondant au numéro de réception communautaire, il doit se trouver sur le COC.

  • Samuel Lamour dit

    Bonjour, J'ai importé un véhicule du Brésil en France déclaré "motor home" équivalent VASP en France. Cependant au passage douane il a été identifié en VP. Que dois je faire pour qu'il soit VASP ?

    • Eplaque dit

      Il faut en effet faire une RTI.

  • GUERIF Philippe dit

    je possède une Renault super 5 carrossée "Belle Ile" par GRUAU en 1991 pour la passer en collection on me demande le procès verbal ou RTI. a qui dois-je m'adresser ( GRUAU et la DREAL ne répondent pas à mes demandes . Cordialement Philippe GUERIF

    • Eplaque dit

      C'est la Dreal qui a fait la RTI, donc elle est la mieux placée pour fournir une copie du pv de réception.

  • corine hoffmann dit

    bonjour , j ai l intention d acheter un véhicule mais le problème est qu'i l est en vsap 2 place mais deja équipée en 5 places , la carte crise comme suit : J1 vsap et J3 vp deriv a qui dois je m adresser et que dois je faire pour la faire passer en ct 5places merci cdlt

    • Eplaque dit

      Il faut vous adresser à un concessionnaire afin qu'il vous fournisse une attestation de conformité 5 places. Il faudra ensuite passer une RTI.

  • Paillard dit

    Bonjour, j'ai acheté un fourgon avec une caisse de 20m3 Je voulais savoir si en découpant la caisse et en gardant le plancher d'origine de la caisse,cela restera t'il un utilitaire ou deviendrait un fourgon plateau ? Et dernière question,si je mets une benne où un porte voiture à la place de la caisse 20m3,que je dois faire en terme de papiers et modification et combien ceci me coûterai Merci pour vos réponses

    • Eplaque dit

      Votre question dépasse notre champ de compétences, il faudrait la poser à un aménageur qualifié ou à votre Dreal.

  • Gauvin dit

    Bonjour J’ai acheté un van wifi Liam ifor en Belgique il est de 1999 très bon état pour la carte grise on me demande un coc le constructeur m’a dit non car le van étant de 1999 il n’était homologué en France à sa date de construction Que fois faire passer au free-lance pour avoir un RTI et où je suis du 79 et le coût merci Cordialement

    • Eplaque dit

      Les tarifs varient en fonction des régions, posez la question à la DREAL Nouvelle Aquitaine.

  • Quenardel jean Marie dit

    Bonjour M.M. Je possède un camping-car 2places carte grise, je voudrais rajouter 2 ceintures passagers,sur sièges cabine ,comment doit-on procéder Pour avoir 4 places carte grise Merci Bonne journée

    • Eplaque dit

      Il faut faire la transformation auprès d'un installateur agréé, puis la faire valider par une RTI.

  • SAUDEAU PATRICK dit

    Bonjour, je viens d'acquérir neuf , un fourgon cabine approfondie 5 places , 2 sièges devant et une banquette fixe 3 places en rang deux, une cloison de séparation, et un espace de chargement. je désirerais faire modifier, par un professionnel, mon vl en mettant une cloison mobile démontable, et trois sièges démontables en rang 2, afin de pouvoir moduler mon fourgon, en fonction du chargement. pouvez vous me dire, quelles seront les démarches (DREAL,RTI, Carte grise etc.) et surtout le prix de ces démarches, sachant que je suis sur le 44 et le véhicule est neuf 24/01/2022. merci pour votre retour cordialement

    • Eplaque dit

      Pour le prix des démarches et les procédures exactes, nous l'ignorons, il faudrait poser la question à votre Dreal. Pour changer la carte grise, vous devrez payer 13,76 € de taxes.

  • Mathieu dit

    Bonjour, je déménage et je souhaite ramener ma land rover defender 90 SW, je n ai pas de COC, le véhicule a été construit en GB mais première immatriculation extra Européenne. Est ce que l Utac sera un passage obligatoire? Est ce que la Dreal peut me dire avant l importation ce qui n est pas conforme et qui justifie de la passer à l utac?

    • Eplaque dit

      Si ce Land Rover a une réception communautaire, il n'y aura pas de passage à l'utac. Posez la question au constructeur.

  • André dit

    Bonjour, je viens d'acheter une moto polonaise dont il y a une erreur d'un chiffre en d.2 type, variante, version et on me refuse l'immatriculation française. Que faire svp ? Merci d'avance

    • Eplaque dit

      On vous refuse l'immatriculation ou la RTI ?

  • rollin jean pierre dit

    je voudrais faire une carte grise de mon frère ayant plus de permis suite à accident d'une voiture réparé par garage . Véhicule présentant une opposition "véhicule endommagé en date 30/07/2016. Véhicule Dacia . 1er imat 30/062014. xxxxxx date de suspension 30/07/2016. 15 560Km. Je souhaiterais un rendez-vous auprès de vos services . Control technique OK . Facture des réparations Ok.

    • Eplaque dit

      Tout d'abord veuillez noter que nous sommes une société d'immatriculation, et pas les mines. De plus, le véhicule doit être inspecté par un expert automobile, et non par les mines, afin que l'OTCI puisse être levée.

  • TAURINES dit

    Bonjour , J’ai un véhicule essence et je souhaite effectuer une modification de la programmation moteur pour qu’il puisse rouler à l’éthanol sans toucher à la puissance . Comment puis je faire pour la RTI Merci

    • Eplaque dit

      Nous venons justement de consacrer un article à la reprogrammation E85, qui répond à toutes vos questions.

  • Peres dit

    Bonjour , je m'apprête à acheter un bateau àvec une remorque qui visiblement n'a pas de carte grise . Celle ci et freiné et équipé en mon sans de tous se qu'il faut pour être homologué. Et il possible de la faire homologué pour avoir une carte grise ?

    • Eplaque dit

      Si la remorque satisfait aux conditions d'homologation, oui. Contactez votre Dreal ou Drire pour plus d'informations.

  • FERAHTIA dit

    Bonjour j'ai achete un citroem jumper porte voiture en belgique cependant je doit passer le vehicule a la dreal la personne qui s'occupe de sa viens de me contacter afin de me dire que il me faut une derogation parce que mon porte a faut et plus long de 13 cm savait vous quelle demarche faire ?

    • Eplaque dit

      Nous l'ignorons, désolé, la Dreal devrait pouvoir vous l'expliquer.

  • antoli dit

    bonjour a tous, j'ai un renault trafic de 2006 qui a la base est un minibus (donc 9 places), l'ancien propriétaire a fait modifier sur la carte grises le nombre de places assise ( de 9 a 3) je ne sait pour quelles raisons. je souhaiterais maintenant faire rajouter au moins une banquette 3 places . Puis-je l'installée moi même, quelles sont les démarches a effectuer et quel serais le prix de ces démarches. cordialement Nicolas.

    • Eplaque dit

      Vous devez vous rendre chez Renault afin d'obtenir une attestation de transformation qui augmente le nombre de places assises. Vous devrez ensuite passer une réception à titre isolé à la Dreal ou Drire de votre région. Le procès de RTI qu'on vous remettra vous permettra ensuite de changer les caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • Steve dit

    Bonjour, J’ai acheté et importé de Chine une remorque (-750kg) aménagé en salon de toilettage. Je viens d’apprendre que toute remorque doit détenir un COC, que je n’ai pas en ma possession, dois je faire une RTI ? La Faire expertiser par la DREAL? Même si je ne pense pas devoir la faire immatriculé..? J’aimerais également faire un rajout d’un circuit d’eau, cela confirme bien que je doit passer par là DREAL? Je suis perdu, es ce qu’une entreprise peut s’occuper de l’homologation de ma remorque ? Merci d’avance, bien cordialement.

    • Eplaque dit

      Oui, une remorque qui n'exige pas de certificat d'immatriculation doit être homologuée. Tout se passe à la Dreal, il existe peut-être des mandataires qui se chargent de ce genre de choses.

  • carlos dit

    Bonjour , connaitriez vous un irganisle qui s occupe de la partie administrative en region parisienne ? Pour un vehicule militaire qui n a jamais ete immatriculer et modifier en van amenager ...citroen jumper dangel et un camion aussi ...moyennant finances bien sur

    • Eplaque dit

      Nous n'avons pas de nom à donner, mais vous pouvez taper dans Google "mandataire homologation véhicule", il y a probablement des entreprises qui se chargent de ce genre de choses.

  • Manuel dit

    J’ai acheter une voiture neuve à un mandataire en octobre 2020 que provient d’Allemagne Suite à un manque de papier pour l’immatriculation Je viens de l’ai avoir fin décembre 2021 Maintenant je que voulais faire la carte grise L’ANTS rejette ma demande Suite Votre véhicule neuf a fait l’objet d’une réception communautaire qui n’est plus conforme aux normes en vigueur s’agissant du niveau d’émission de polluants Que puis-je faire pour régler cela Merci d’avance

    • Eplaque dit

      Manifestement la norme euro de votre véhicule ne satisfait pas au minimum légal, depuis le 1er janvier 2021 la norme Euro 6.d Full est en vigueur. Il est donc impossible d'immatriculer ce véhicule en France. Parmi les solutions : vendre le véhicule dans un pays où il est toujours possible de l'immatriculer, se retourner contre le mandataire s'il est responsable du retard.

  • Serge Duval dit

    Bonjour.j'ai acheté un véhicule dodge wc 63 de collection de 1943 non immatriculé ,donc sans carte grise . j'ai envoyé tous les papiers et l'ants me demande toujours la carte grise ou le numéro d'immatriculation qui forcément n'existe pas. Est ce que je peux avoir une dérogation de la DREAL? Merci

  • Sébastien dit

    Bonjour, Je souhaite acheter une Mercedes fabriquée en Allemagne, importée au Japon pour son premier propriétaire et actuellement détenue par un Allemand. Ce véhicule est donc aujourd'hui immatriculé en Allemagne. Dans le cadre de ma demande de carte grise française, je pensais que la demande d'un COC à Mercedes était suffisante mais vu que le véhicule vient du Japon, même actuellement immatriculé en Allemagne le COC seul ne suffirait pas. Que faut il exactement faire dans ce cas, pour l'établissement de la carte grise française s'il vous plaît ? (RTI, DREAL ?) Merci pour votre réponse.

    • Eplaque dit

      Si votre véhicule vient du Japon mais a son COC, et que les données sont conformes au véhicule tel qu'il est, il n'y a pas lieu de faire une RTI. Par contre, si le véhicule a été modifié au Japon pour être conforme aux normes locales, alors oui il faut faire une RTI.

  • Daniel Noviant dit

    Bonjour,j ai demandé le 15 decembre 2021 auprès de la dreal occitanie un certificat RTI concernant le changement de ptac d une caravane. A cet effet j ai joint à ma demande un certificat de conformité fourni par le constructeur certifiant que cette caravane était apte à subir ce changement,sans rien modifier techniquement.Je n ai aucun accusé reception de ma demande et aucune possibilité de joindre les services de la dreal ,ni telephone ni adresse email. pendant ce temps,la prefecture me demande le certificat rti afin de cloturer ce dossier. Savez vous combien de temps dure cette procedure , sinon que dois je faire?

    • Eplaque dit

      Aucune idée, désolé, mais êtes-vous sûr que vous pouvez obtenir la RTI sans présenter le véhicule ? Il est curieux que vous n'ayez su joindre personnes en un mois, peut-être vous rendre sur place ?

  • Brile dit

    Bonjour, j’ai déposé un dossier chez DREAL d’un véhicule papier belge ça 20 jours je voulais savoir la durée de la réponse

    • Eplaque dit

      Vous devrez poser la question directement à la DREAL.

  • Antoine Lamoot dit

    Bonjour, Je suis de retour en France, après cinq ans au Canada (pays dont j'ai reçu la nationalité). Mon container de déménagement est sur le point d'arriver et contient ma moto Suzuki Boulevard M50 de 2007 acheté outre Atlantique. Cherchant des informations pour l'immatriculer, j'apprends que ce modèle n'a pas été commercialisé en France et que cela risque de me poser des difficultés. Je reconnais volontiers mon erreur dans le manque d'anticipation, cependant la lecture des accords entre l'Europe et le Canada -CETA- m'avait laissé penser que la circulation des marchandises étaient facilitées. En bref, ma question est de savoir si je pourrais rouler avec ma moto. Quelles sont les démarches pour cela? Merci d'avance Belle journée Antoine

    • Eplaque dit

      Rassurez-vous, des véhicules nord-américains sont immatriculés chaque jour en France. La procédure est juste plus complexe, vous avez en fait atterri sur la bonne page : vous devrez faire une homologation individuelle via une RTI. Vous devez également obtenir le certificat de dédouanement 846A afin de pouvoir immatriculer votre moto.

  • Chris dit

    Bonjour, après de nombreux mois de bataille je me retrouve avec un véhicule sans carte grise. Le véhicule m'as été vendu par un professionnel en France, proviens de Suisse mais je ne connais pas sa situation administrative. Que puis je faire ? Je n'es qu'un certificat de cession et le véhicule en ma possession. Merci

  • Filoleau dit

    Bonjour , j’ai acheté un buggy en provenance de Suède avec carte grise , ça première immatriculation date de 1966 et faite en Suède , mais je n’ai pas de certificat de conformité de l’époque que me demande la ffve , est-ce une réception à titre isolé peu me faire obtenir l’attestation de la ffve pour ensuite l’immatriculer par l’ants ? Merci par avance .

    • Eplaque dit

      Oui, c’est la marche à suivre lorsque le COC n’est pas disponible.

  • Giacomini julien dit

    Bonjour j ai acheté un véhicule 147 gta dans un garage luxembourgeois spécialisé dans les véhicules italien. Cependant ils m ont donné un tuv allemand et une CG lux avec la mention réception a titre isolé suite modification suspension. Le dreal de ma région me dit ou remettre le véhicule avec des suspension d origine ce qui est une aberration a mon sens vu que les combinés filetés de qualité qu elle possède améliorent grandement ses performances. Ou l amener à l utac pour un essai freinage . Mais je n arrive pas a trouver les démarches a suivre pour amener le véhicule a l utac . Que dois je envoyer au préalable, quel type d essai doit être réalisé et dans quel condition. Si certain sont déjà passé par ce parcours du combattant je veux bien qu on m explique la marche a suivre car je désespère de pouvoir un jour avoir une CG française malgré un ct vierge et un COC délivré par le constructeur. Cordialement

    • Eplaque dit

      C'est la Dreal qui commande les passages à l'UTAC, voir https://www.utacceram.com/fr/rti. Il faut donc commencer par prendre rendez-vous pour une réception à titre isolé auprès de la vôtre.

  • Bussod dit

    Bonjour, ma voiture a été immobilisée suite à la mise en examen de l’expert qui s’est occupé de l’expertise. La voiture est en parfait état, puis-je la faire ré homologuer ?

    • Eplaque dit

      Lorsque l'expert déclarera le véhicule bon pour le service, le blocage sera levé.

  • Colette Besse dit

    Bonjour Comment faire modifier la carte grise d'un fourgon portant la mention "ambulance-J3" pour ne garder que VASP. Merci

    • Eplaque dit

      Il faut tout d'abord enlever tous les équipements "ambulance" par un professionnel, puis faire une RTI.

  • Romeyer dit

    Bonjour J ai importé une Bentley de Roumanie J ai déposé le dossier complet avec un coc et la préfecture me demande une RTI à la Dreal !!! Je ne comprends pas cette demande la voiture ayant déjà un coc. Avez vous une explication Merci

    • Eplaque dit

      Si le véhicule a bien un certificat de conformité européen et qu'il n'a pas été modifié, la RTI n'a pas lieu d'être demandée. On pourrait vous demander une RTI si, par exemple, la carte grise indique le carburant GPL alors que le certificat de conformité annonce un véhicule essence. Le plus simple est de demander à l'ANTS pourquoi on vous demande cette RTI.

  • lionel dit

    Pensez vous possible d'immatriculer à titre isolé un fourgon de commerce ambulant 4.10 x 2.10 x h 2.35 PV 1t PTAC 1.6t Véhicule électrique, batterie plomb ,autonomie 80 km moteur electrique 4000w, vitesse 45mk/h, freins disque sur 4 roues IMPORTANTION HORS CEE jamais réceptionné en Europe Pour obtenir VASP M : Porte de secours, installation eau usée eau propre, installation gaz bouteilles séparé de l'intérieur , tout feux conforme CEE ; Dans quelle categorie se retrouverais il ? Merci de votre avis ou de ce que vous pouvez m'en dire Cordialement lionel

    • Eplaque dit

      Nous l'ignorons, désolé, il faudrait vérifier avec votre DREAL ou la DRIRE.

  • Michel dit

    Bonjour, est ce qu’un passage par la RTI peut remplacer le certificat de conformité ? Le fameux COC... Merci

    • Eplaque dit

      Le RTI permet effectivement d’attester la conformité d’un véhicule.

  • dax dit

    merci pour votre réponse. l’intérêt d'envoyer son dossier une 2eme fois, c'est en rapport avec la loi (lien ici: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000029675264/), qui dit que dans le cas d'un RTI, 4 mois de silence de la part de la DREAL équivaut réponse négative. Alors je ne sais pas a partir de quand je dois compter les 4 mois. réception du dossier (Mars 2021) ou visite suite convocation (Juin 2021). Dans les 2 cas, j'y suis a plus de 4 mois depuis fin Novembre. Et la 2eme argument pour envoyer son dossier encore une fois, c'est de passer par un pro cette fois. Des ce que j'ai lu et discutee avec des personnes dans la meme situation, un pro benefie d'un traitement sur plus rapides suite a une demande. Par ailleurs, j'ai essayé biensur différents moyens de contact, mail, téléphone, sans suces.

  • dax dit

    bonjour, mon dossier est en état "a l’étude" a la DREEAL de ma région depuis 10 mois. impossible de les contacter, personne ne répond, je ne vais pas rentrer dans les détails, je pose 2 questions ici, je ne sais pas si vous pouvez répondre: - est-ce qu'il est possible d'envoyer son dossier a un autre bureau DREEAL en France? autre que celui de ma région - est-ce qu'il est possible d'envoyer une 2eme fois son dossier?

    • Eplaque dit

      1. Non 2. Nous doutons de l'utilité d'une telle démarche, nous vous conseillons de persévérer en utilisant d'autres méthodes de contact, l'e-mail ou la lettre par exemple.

  • Gamard dit

    Le certificat de non conformité c'est quoi ?

    • Eplaque dit

      Le certificat de non-conformité est un document nécessaire à l’ouverture d’un dossier d’importation auprès de la DREAL ou DRIRE pour une importation en France d’un véhicule non identifié au niveau national et n’ayant pas de réception communautaire.

  • Care dit

    Bonjour j ai acheter une voiture au Luxembourg équipé au gaz à titre isolé je voudrais savoir ce que cela va me coûter pour l homologuer en France merci

    • Eplaque dit

      Tout dépend de votre Dreal ou Drire, contactez-les pour connaître leur grille tarifaire.

  • Sabatier dit

    Bonjour J’achète chez un pro un véhicule qui vient du Japon il m’a fourni le 846A comment être sur qu’il a homolgué le véhicule pour rouler en France et ainsi faire la carte grise à mon nom? D’avance merci pour ces précisions Bien cordialement Anthony sabatier

    • Eplaque dit

      En cas d'homologation, vous devez avoir un PV de RTI.

  • CF57 dit

    Bonjour, Je vivais en Allemagne et j'ai acheté et immatriculé une BMW en Allemagne. Celle-ci est cependant importée des Etats-Unis. Je rentre en France et souhaite l'homologuer en France. J'ai fait la demande auprès de BMW pour un COC partiel. En essayant de calculer les coûts d'immatriculation via le simulateur gouvernemental , j'ai un doute sur une sélection concernant la réception communautaire. Si je possède un COC partiel et obtient un RTI après une visite auprès de la DREAL, puis-je considérer que la voiture a fait l'object d'une réception communautaire? Or dans le cas contraire, d'après le simulateur, seul les chevaux fiscaux sont pris en compte et le malus écologique serait exorbitant (et non les chevaux fiscaux et le taux d'émission par CO2 si réception communautaire ). Merci , Cordialement,

    • Eplaque dit

      La réception européenne (ex communautaire) d'un véhicule est l’acte par lequel un Etat atteste de la conformité du véhicule aux réglementations concernant les exigences techniques applicables pour la sécurité et les émissions de véhicules. Cette opération peut être accordée : - par type, sur la base d’un prototype représentatif d’un véhicule produit en série par un constructeur (véhicules neufs uniquement), - à titre individuel (ou à titre isolé) à un aménageur, à un constructeur ou à un particulier, pour un véhicule donné (neuf, transformé, importé ou démuni de certificat d’immatriculation). Le champ 'K' de la carte grise correspond au numéro de réception par type si celui-ci est disponible. Le champ 'D.2.1' correspond au code national d’identification du type (en cas de réception européenne).

  • Moulay hfid El barouag dit

    Bonjour , J'ai acheté une remorque en Italie Mais sur la carte grise il manque ( D.2 ).......... ( K ) LNR7039 Je n'arrive pas à trouver un certificat de conformité la marque de la remorque ( D.1 ) Agrimeccanica puglia ( D.3 ) pallina j'aimerais beaucoup qu'on m'aide a trouvé la solution merci

    • Eplaque dit

      Nous vous conseillons de contacter le vendeur qui saura mieux vous renseigner à ce sujet.

  • Trible dit

    Bonjour je voudrais acheter une voiture japonaise déjà en France immatriculée pour l instant en Amérique tva et droit de douane déjà réglés comment puis-je savoir si elle est immatriculable en France et y a t il quelques choses de particulier a se méfier ou à savoir ? Merci cordialement

    • Eplaque dit

      En principe tout véhicule est immatriculable, mais à quel coût, telle est la question... Cet article fournit des éléments de réponse : https://www.eplaque.fr/infos/frais-vehicule-importe La mise en conformité peut coûter plusieurs milliers d'euros, pour éviter les mauvaises surprises nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un spécialiste ou d'un forum de passionnés, en précisant le modèle.

  • hamon dit

    bonjour je ne sais pas remplir le papier demande dereception a titre isole

  • Ayos dit

    Bonjour j'aimerais faire réceptionner une remorque agricole plateau de 8T en RTI mais je ne trouve pas le dossier de réception pour les remorque de PTAC supérieur a 3,5T. J'ai contacté la dreal mais ils n'ont pas pu m'aider... Ou trouver ce dossier ? Cordialement Ayos.

    • Eplaque dit

      Contactez alors l'autorité supérieure : https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules

  • FABRICE DYLAS dit

    bonjour j ai acheter une mclaren d occasion de 2015 elle a été receptionné en allemangne par mclaren dusseldorf. j'ai le COC du constructeur l ANTS me demande de passer la voiture a la dreal pour obtenir la réception europeenne est ce normale ? cordialement fabrice

    • Eplaque dit

      Si l’ANTS vous demande cela, c’est que le véhicule a peut-être subi des modifications techniques ou qu’il est non homologué en France.

  • Michelot dit

    Comment homologuer un prototype ??

    • Eplaque dit

      Toutes les homologations individuelles se font via la DREAL ou DRIRE. Merci de contacter la vôtre pour plus d'informations à ce sujet, nous ignorons les spécificités de cette démarche.

  • Combrouze dit

    Bonjour, je voudrais acheter une remorque a un particulier Ptac 600 kg, mais ce dernier etant britanique et en France, me dit qu il n a pas de carte grise. Elle est d une marque connue ERDE, est ce que je pourrais obtenir le RTI sans probleme, et quel document doit me fournir le vendeur pour ma preuve d achat? Est ce qu il y aurait ensuite des taxes a payer (frais douanier) en plus du RTI, puisqu elle est deja sur le sol francais. De plus est ce que pourrais la ramener chez moi apres l achat, sans etre en infraction, sachant qu elle n aura pas la carte grise? Merci

    • Eplaque dit

      Il est exact que les remorques ne sont pas immatriculées en Grande-Bretagne. En principe la RTI ne pose pas de problème, le vendeur doit simplement vous remettre une facture. Vous devrez payer 20 % de TVA et 10 % de droits de douane (le fait que la remorque est déjà sur le sol français n'a pas d'importance, ces frais vous seront demandés pour l'établissement du 846A, indispensables pour immatriculer un véhicule importé hors UE). Après achat vous n'êtes pas censé utiliser la remorque sans immatriculation valable/assurance.

  • PackM dit

    Bonjour je suis professionnel de l’automobile j’ai importer une abarth du Luxembourg sur la carte grise il y’a une RTI pour changement de suspension (rabaissement) sur la RTI c’est mentionnée ne portant pas préjudice à l’immatriculation dans un autre pays pourtant l’ants m’as refuser la carte grise française pour mon client. J’ai le coc et contrôle technique -6mois. Que faire ? Merci

    • Eplaque dit

      La première étape consiste à introduire un recours gracieux directement auprès de l'ANTS. En cas de nouveau refus, et si vous pensez être dans votre droit, vous pouvez alors saisir le Ministère de l'intérieur - Délégation à la sécurité routière.

  • Lorenzo dit

    Bonjour j'ai ramené ma moto de Thaïlande Honda 500, j'aimerais savoir comment faire pour la faire homologué. Merci d'avance Cordialement. H.Lorenzo

    • Eplaque dit

      La procédure d’homologation est expliquée dans l’article ci-dessus. La DRIEE ou la DREAL sont le plus à même de vous renseigner si vous avez des questions supplémentaires.

  • Harle dit

    Bonjour, entre le temps des travaux et la réception a la dreal a t'on le droit de se déplacer avec le véhicule? faut il une autorisation provisoire au moins pour aller à la Dreal et chez Qualigaz ou Veritas ?

    • Eplaque dit

      Si vous avez une immatriculation valable, par exemple une provisoire WW pu temporaire étrangère, vous pouvez rouler.

  • nicoletta antoine dit

    j envisage d hacheter une bugatti 37 replica onyx imatriculee v5 en angleterre comment faire pour l immatriculer en france

    • Eplaque dit

      La procédure est expliquée ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html

  • Pioli dit

    Bonjour j'ai acheté un poids lourd mercedes de 2012 immatriculé en Belgique ancien poids lourd passé VASP,en voulant effectuer ma carte grise je me suis rendu compte que tout les documents belge sont obsolètes en France, une vraie misère, il y a-t-il des professionnels qui remplissent le dossier carrossage du véhicule et dossier vasp ? Je n'aurai jamais acheté se genre de véhicule si l'état français nous informais sur la difficulté de faire une carte grise sur se genre de véhicule !!

    • Eplaque dit

      Il y a des mandataires qui s'occupent de l'homologation des véhicules, oui.

  • barbet laurent dit

    Bonjour, je souhaiterais acheter un véhicule forestier qui ne possède pas de carte grise. Il date de 1980. Est-ce possible de faire une RTI. Les chances de réussites sont-elles grandes (problème de pollution au regard des règles actuelles par exemple), ou est-ce sans espoir? D'avance merci de votre réponse! laurent

    • Eplaque dit

      Il y a des véhicules de 100 ans qui sont encore immatriculés, la pollution (hors ZFE) n'est pas un souci. Par contre l'immatriculation sans carte grise peut être problématique, vous devrez établir à l'ANTS la chaîne de propriété, prouver que vous êtes le propriétaire légitime.

  • Aurélie dit

    Bonjour, Mon véhicule russe (volant à gauche) est en cours d’homologation au Royaume Uni, une procédure individuelle qui vérifie un grand nombre de paramètres techniques et leur conformité avec les règles UK. Je prévois de revenir vivre en France dans 1 an environ, est ce que ce véhicule devra à nouveau faire l’objet de tests techniques pendant la RTI, ou est il possible que la RTI se fasse uniquement sur la base de la documentation fournie par l’homologation UK (aspects techniques vérifiés et conforme + carte grise UK)? Merci pour votre aide

    • Eplaque dit

      Les homologations étrangères ne sont malheureusement pas reconnues en France, il faudra donc repartir de zéro.

  • JOACHIM dit

    Bonjour, j'ai pour projet d'acheter à un particulier un Ford Ranger de 1998 ,150 cv fonctionnant à l'Ethanol. La procédure n'a pas été terminée par le particulier, les 4 mois d'immatriculation provisoire sont dépassés. Quelle démarche dois-je faire. Cordialement Philippe JOACHIM

    • Eplaque dit

      Il faut obtenir la RTI, passer le contrôle technique plus demander l'immatriculation définitive. Un transport sur camion est à prévoir pour ces trajets vu qu'il n'est pas possible de renouveler une immatriculation provisoire WW (si c'est bien de cela qu'il s'agit).

  • Patrice CAUTARD dit

    Bonjour J'ai acheté un véhicule d'occasion provenant des émirats à un prestataire en septembre 2020, la procédure d'homologation à été réalisée mais à se jour j'attends le RTI de la Dreal et mon prestataire me dit que s'est l'administratif qui est long , quel recours j'ai, je ne peux pas rouler avec mon véhicule j'attends le rti pour réalisée ma carte grise . Merci Cordialement

    • Eplaque dit

      Il n'y a pas grand-chose à faire si ce n'est d'attendre. Pour rouler avec votre véhicule, vous pouvez demander une immatriculation provisoire WW.

  • Abderrazzak El abd dit

    Bonjour. Pour demander la présentation d d'un PV de RTI. merci

    • Eplaque dit

      La demande doit se faire auprès de la DREAL. Tout est expliqué dans l'article.

  • Assante dit

    Bonjour J’ai acheté un Audi Q5 ( 5 places ) d’occasion dans un garage a cannes ,la personne c’est occupe de faire la carte grise et lorsque j’ai reçu celle ci je me suis aperçu que mon véhicule était en mode VASP. J’ai contacte le garage qui s’est mis en rapport avec la concession Audi ou le véhicule avait été acheté et qui a pu avoir le certificat d’homologation 5 places(étant donne que ce véhicule a toujours été en 5 places ) Est ce que je suis obligé de passer par le RTI pour faire le changement de carte grise et combien cela va me couter. Et est ce que le tarif de la carte grise et identique a un changement de propriétaire?

    • Eplaque dit

      Oui vous devez faire une RTI. Voici ce qu'il s'est probablement passé, le véhicule a été mis en 2 places pour obtenir un avantage fiscal, puis repassé en 5 places sans faire le changement. Un changement de caractéristiques techniques coûte une dizaine d'euros en taxes de carte grise.

  • Gail dit

    Bonjour. Je m interroge sur quels sont les droits pour un professionnel automobile? Un professionnel automobile (spécialisé dans l achat /vente des vehicules d occasion) ou un de ses employés ,peut il conduire à tous moments de la journée et de la nuit , un véhicule qu' il a acheté? Si oui quels sont les obligations faites à celui ci en terme d assurance pour le dit véhicule car souvent ces professionnels conduisent et fournissent des attestations d assurance dites " GARAGE" sans aucune mention particulière du véhicule conduit? Merci d avance pour les réponses que vous prendrez le temps de m apportez

    • Eplaque dit

      Le véhicule ne peut être utilisé que sous le couvert d'une plaque garage W, dans les conditions légales de circulation prévues par ces plaques (essai, visite au CT, transfert vers un autre point de vente, etc.). Donc non, ces véhicules ne peuvent être utilisés comme moyen de locomotion par les employés.

  • Michel DELMOTTE dit

    Bonjour, je souhaite importer une moto neuve (Royale Enfield). il n'y a pas de certificat d'homologation C.E. Comment faire ? Merci

    • Eplaque dit

      Vous devrez faire une RTI.

  • Marque Roland dit

    Bonjour, J'ai acheté une moto en Angleterre en 2017 (faisait parti de l'union Européenne), j'ai donc un Certificat de Conformité Européen pour cette moto produite en Allemagne. Mais j'ai importé ma moto en France en juillet 2021 après le Brexit, est ce que le RTI est obligatoire sachant que j'ai un certificat de conformité Européen ? Merci Bien à vous Roland Marque

    • Eplaque dit

      La RTI n'est pas imposée en fonction de la provenance du véhicule, mais de la disponibilité ou non du COC. Donc vous n'avez pas besoin d'une RTI si vous avez un COC, même si le véhicule vient d'un pays qui n'est pas membre de l'Union. Précisons néanmoins qu'une RTI est demandée de toute façon pour les véhicules avec une conduite à gauche. Si l'orientation du phare est décalée sur les motos, il est possible que l'on vous demande une RTI, nous ne savons pas ce qu'il en est pour les 2-roues, à vérifier.

  • CALLERAME dit

    Bonjour, Je souhaite acheter une remorque de bateau de plus de 1250kg de PTAC. le propriétaire actuel n'a ni la carte grise , ni la plaque d'immatriculation de la remorque. Et l'ancien propriétaire n'est plus joignable. Comment acheter et faire immatriculer cette remorque ? Vous remerciant pour votre aide

    • Eplaque dit

      Le vendeur doit vous remettre une carte grise à son nom, il n'y a pas d'autre solution.

  • Daryus dit

    Bonjour,je viens d'acheter un Range Rover Hse Sport 3.0L 2012,Le véhicule il est marqué sur la carte grise CTTE mais il est équipé en 5 places,avec comme Attestation Le Certificat de conformité avec la mention S1- 5places, il reste quoi à faire pour pouvoir le passer on 5 places !????? Merci bien!!!!

    • Eplaque dit

      Il faut obtenir de Range Rover une attestation confirmant que le véhicule est bien configuré en 5 places, et présenter le véhicule accompagné de cette attestation à la DREAL pour obtenir le PV de RTI qui vous permettra de changer la carte grise en 5 places.

  • THEILLER dit

    bonjour, j'ai acheté un VW T5 il y a 5 ans.. cette année le contrôle technique n'est pas possible car sur la carte grise st marqué VASP Ambulance alors que c'est un simple véhicule VP et mon seul véhicule. J'ai reçu le dossier pour obtenir une nouvelle CG mais j'ignore à qui m'adresser pour obtenir les pièces justificatives... ex : attestation par le transformateur du véhicule attestantde façon exhaustive les modifications apportées....!!! Les forums que j'ai consulté renseignent sur la transformation inverse d'un VP en VASP. Merci

    • Eplaque dit

      La procédure est la même, vous devez obtenir une attestation d'une société agréée qui confirme les transformations, puis passer une RTI.

  • colombé dit

    bonjour g fait transformé ma vieille bmw r 80/7 de 1980 en café racer par un professionnel ensuite je l ai faite expertisée et a la suite de cela comme la fourche a été changée par une plus moderne et un changement d angle des amortisseurs arriéres l expert me dis que la moto n est plus homologuée et donc problèmes pour l assurer. que puije faire pour etre dans la legalité ( rti ?) g la carte grise normale a mon nom.

    • Eplaque dit

      Si le véhicule n'est plus conforme, il faut en effet demander une homologation individuelle via une RTI.

  • Julien dit

    Bonjour, j'ai achete une voiture Audi Q7 Diesel en 2016 en Angleterre. Je suis maintenant en France et j'aimerais changer l immatriculation de la voiture pour la garder en France. Savez vous quelle seraient les taxes possibles a payer pour cette procedure? (taxe douaniere, TVA...il semble que je sois exonere car je change de domicile d'Angleterre en France. En revanche, j'ai lu que la taxe liee au RTI pouvait etre tres important). Merci.

    • Eplaque dit

      En cas d'installation en France, vous serez en effet exempté des droits de douane et de TVA. Par contre, il y aura un malus écologique à payer, à calculer via ce simulateur : https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/cout-certificat-immatriculation . Il y aura en effet des frais de RTI. Si le véhicule a un COC, ce qui devrait être le cas, ils seront néanmoins limités vu que le check concerne simplement la conduite à gauche, les phares, ces petites choses.

  • Sbai dit

    Bonjour J'ai acheté un opel vivaro année 2010 en Provence de Pays Bas. Ensuite j'ai fait une demande pour la certificat de conformité qui m'a pris 4 mois pour voir une réponse malheureusement après avoir reçu la COC je vois que fourgon est à la n'a pas homologue pour rouler avec. Ma question à ce que y a une solution pour fraie la carte grise est combien ça va coûter en vous remerciant

    • Eplaque dit

      Vous êtes sur le bon article, vous devez faire une réception à titre isolé. Le tarif varie en fonction du véhicule et des Dreal, contactez la vôtre pour davantage d'informations à ce sujet.

  • DEVOUGES Alain dit

    Nous venons d'acheter une 2 CV en Belgique qui date de 1988. Nous habitons la Bretagne. Nous faut-il un PV RTI et à qui dois-je m'adresser pour me le procurer. Quel en sera le coût ? Merci

    • Eplaque dit

      En principe non, mais on pourrait vous demander une RTI, voir cet article : https://www.eplaque.fr/infos/carte-grise-collection-importe-rti

  • Michel dit

    Merci beaucoup pour votre réponse du 19 août à ma question du 18 à propos de ma remorque et la DREAL. Comment un WW peut être utile dans ces circonstances et comment l'obtenir étant donné que la remorque n'a ni carte grise britannique ni CoC?

    • Eplaque dit

      Le WW pourrait pousser l'agent de la Dreal à accepter de faire la RTI. Cela dit, cette étape ne devrait pas être nécessaire, l'agent que vous avez eu au téléphone vient peut-être de prendre ses fonctions. Je viens de consulter la FAQ du bureau d'immatriculation des véhicules (source : https://images.eplaque.fr/wp-content/uploads/2020/10/26171410/7987-FAQ-reglementaire-Droit-de-limmatriculation-V2-Septembre-2020.pdf), qui dit bien : "En Grande-Bretagne, les remorques ne sont pas immatriculées. Elles circulent sous couvert de l'immatriculation du véhicule tracteur, quel que soit leur poids. Il est donc possible de procéder à l'immatriculation d’une remorque sur la présentation d’un PV de réception à titre isolé établi par la DREAL." Cette source lui fera peut-être entendre raison.

  • Ben dit

    Bonjour, jai acheter une remorque neuve en Allemagne en 2017, chez un petit constructeur. Il ne ma pas fournis de coc et ne peux pas men fournir car il n'est pas un constructeur en série ( du genre pfend, Peugeot etc..) Je n'ai a ce jour pas pu immatriculer la remorque en France. Comment puis je obtenir ce COC svp??

    • Eplaque dit

      Si le fabricant n'a pas fait homologuer son véhicule, il est impossible d'obtenir un COC. Vous devez demander une homologation individuelle (RTI).

  • Jean-Luc dit

    Bonjour, J’achète une voiture à monaco de 1996 qui est immatriculée à Monaco en collection (plaque X Monegasque) . Que dois je faire pour m’immatriculer en France en collection ? Merci par avance

    • Eplaque dit

      Vous devez suivre la procédure classique, à savoir demande d'attestation de la FFVE afin d'obtenir la mention collection, les mentions étrangères ne sont pas reconnues en France.

  • Michel dit

    Bonjour Je veux faire immatriculer une remorque de PTAC 1292kg et fabriquée en 1999 au Royaume Uni achetée neuve par moi à l'époque et déjà en France depuis que la Grande Bretagne était membre de l'Union Européenne. Elle n'a pas de carte grise britannique bien entendu car les remorques en GB n'ont jamais leur propre carte grise -- elles portent le numero des voitures qui les tirent. Vu l'age de la remorque elle n'a pas de CoC non plus Mais en discussion avec l'ANTS le manque de carte grise et CoC ne pose pas de problème et j'ai tous les autres documents demandés par eux pour l'immatriculation sauf qu'ils me demandent de faire faire une RTI. Mais la DREAL dans mon département refuse de me donner un rendez-vous pour un contrôle RTI parce que la remorque n'a pas de carte grise anglaise, malgré mes explications de cela!! En plus ils disent qu'ils peuvent seulement faire des RTI à des remorques importées depuis d'autres pays membres de la UE !!! Ce qu'il m'a dit l'agent de la DREAL au téléphone me semble faux et sans logique!!! Alors votre suggestion svp comment avancer les choses auprès d'eux.

    • Eplaque dit

      L'homologation n'est pas notre domaine d'expertise premier, il est donc difficile pour nous de contredire la DREAL, bien que leur réponse ne semble pas logique, on est d'accord. Ne vous est-il pas possible d'obtenir un WW ? Une autre solution serait de contacter le défenseur des droits, qui assiste les administrés en litige avec une administration.

  • patrick goossens dit

    Bonjour, Si une voiture étrangère n´a pas de COC, est-ce qu`on doit passer dàbord par la DREAL ou le contrôle technique svp? merci. Cordialement

    • Eplaque dit

      Si on en croit le site de la DREAL Grand-Est (http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/homologation-reception-a18652.html), le CT n'est pas indispensable vu qu'il n'est pas mentionné, donc c'est à vous de voir. Nous vous conseillons néanmoins de vous rapprocher de votre Dreal pour vérifier ce point (les organismes régionaux peuvent avoir des règles différentes).

  • Adrien Ladirat dit

    Bonjour, je cherche un poid lourd, camion ou tracteur équipé d'une grue, dans l'Union Européenne. Je souhaiterais savoir comment me faut-il faire pour pouvoir l'immatriculer en France ? Une RTI est elle obligatoire ? Quel sont les documents qui doivent être impérativement fournis? Merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      La RTI n'est nécessaire que pour les véhicules importés qui n'ont pas de COC. Vous devez donc avoir ce certificat de conformité européen, ainsi qu'un quitus fiscal. Sans oublier tous les autres documents habituels pour l'immatriculation de tout véhicule.

  • BENIGNI dit

    Bonjour y a t-il des mandataires ayant le savoir-faire pour effectuer ces démarches à notre place ? Merci

    • Eplaque dit

      Non, vous devez vous-même fairela demande auprès de la DREAL

  • Buelga dit

    Bonjour, mon véhicule Triumph Stag 1974 RHD acheté en Angleterre en 1989 (conduite à droite), a été importé en France en 1989, mais est cassé et immobilisé dans mon garage depuis 1990 ( toujours immatriculé UK) , donc avant le Brexit. Comment dois-je procéder pour régulariser afin de le vendre en l'état soit en UK, soit en France?

    • Eplaque dit

      Le plus simple et le plus économique est probablement de le faire transporter vers le Royaume-Uni pour le vendre sur place.

  • viala dit

    bonjour. j'ai acheté une voiture et elle est immatriculée et à une carte grise en france. dois je avoir la Réception à Titre Isolé (r.t.i) ? car j'ai appris que l'ancien propriétaire l'avez importé des usa.

    • Eplaque dit

      Merci de vous référer à cet article qui explique toutes les démarches : https://www.eplaque.fr/import-export-vehicule/homologation-voiture-americaine

  • Esc dit

    Bonjour, Comment est calculée la norme EURO de la voiture faisant l'objet d'un RTI ? Je m'explique, imaginons une voiture dont le moteur est échangé par un moteur plus puissant mais proposé dans la gamme du constructeur à l'époque. L'ancien moteur est Norme Euro 3, le nouveau sorti 2 ans plus tard, euro 4. Est ce que le RTI prendra en compte la nouvelle norme EURO du moteur monté ? Donc l'immatriculation suivant le RTI mentionnera sur la CG EURO 4 ? Merci,

    • Eplaque dit

      Le prix de la carte grise dépend de nombreux paramètres. Pour le calculer, merci d’utiliser cet outil très simple d’utilisation : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html

  • JODAR dit

    j"ai l'attestation ffve et l'ants me demande de solliciter un proces verbal de RTI aupres d'une DREAL c'est pour une moto bmw 250 de 1955 pas en etat de rouler ?????

  • Benoit dit

    Bonjour Je possede une moto de 1975 que j'ai acheté sans carte grise j'ai l'attestation FFVE mais l'ANTS me demande une Reception a titre isolé pour l'immatriculer j'ai regardé mais je ne trouve pas le cas dans lequel se trouve ma moto et je ne peut pas avoir ni de COC ni de fiche constructeur la moto est une Suzuki 550 GT de 1975 donc 46 ANS comment puis je faire merci

    • Eplaque dit

      S'agit-il d'un véhicule importé ? Depuis quelques semaines on nous rapporte fréquemment la demande d'une RTI pour les véhicules de collection importés. Il se peut que ce changement de règles affecte également les véhicules sans carte grise. Contactez votre DREAL ou DRIRE, elle acceptera peut-être l'attestation de la FFVE pour les caractéristiques techniques.

  • jacques lagasio dit

    Madame , Monsieur bonjour .Je viens de modifier une remorque bateau de 1300 kg de 40 ans jamais immatriculée en remorque plateau de 750 kg non freinée . j'ai vu qu'il me faut les imprimés CRR 44 ; et CRR 3 qui sont introuvable . Pourriez vous me donner quelques renseignements pour constituer le dossier de réception à titre isolé .Merci et bonne journée .

    • Eplaque dit

      Cela dépasse nos champs de compétences malheureusement. Nous vous invitons à contacter directement le DRIRE.

  • Kevin NIVEZ dit

    Bonjour. Je possède une VW Coccinelle cabriolet importé des états Unis avec la mention Salvaged. Je ne peux donc pas l immatriculer en l état. Puis je passer par une RTI sous prétexte que je n ai pas de certificat d immatriculation ? Merci d avance pour votre retour.

    • Eplaque dit

      La FAQ du bureau national des immatriculations dit qu'il est impossible d'immatriculer ce véhicule en France. Elle dit : "Aussi, un véhicule importé des USA pour lequel la mention « salvage » figure toujours sur le CI ne pourra pas être réimmatriculé par les autorités françaises." Elle exige la présence de l'une des mentions « reconstructed », « restaured », « rebuild salvage ». Ce qui est un peu curieux on est d'accord, pourquoi le véhicule ne pourrait-il pas être remis en état en France ? Vous pouvez consulter vous-même le texte ici : https://images.eplaque.fr/wp-content/uploads/2020/10/26171410/7987-FAQ-reglementaire-Droit-de-limmatriculation-V2-Septembre-2020.pdf

  • Augereau dit

    Bonjour je souhaite changer le moteur de ma voiture pour un moteur plus puissant.la version avec le moteur plus puissant possède l'abs,suis-je obligé de modifier mon véhicule pour qu'il est l'abs au moment du passage à la dreal, tout en sachant qu'à ce moment j'aurais monter le moteur plus puissant.

    • Eplaque dit

      Il faudrait poser votre question à un garagiste, c'est beaucoup trop technique pour nous.

  • Cohendy dit

    Bonjour Un camping car de marque wenebago de 10 mètre d'occasion avec conduite à gauche et carte grise anglaise.. Pourrez je l'immatriculer en France Merci

    • Eplaque dit

      A priori oui, mais en suivant une procédure relativement complexe pour l'homologation individuelle du véhicule.

  • Zerouali Karim dit

    Bonjour j ai acheter un poids lourd man en Belgique j ai le coc de man Belgique donc européen mais l ants me dis qu il convient pas. Il y a pas le numéro européen et le type. Es ce que je dois passer au service homologation man france et ou faire une rti après. Merci

    • Eplaque dit

      Nous vous conseillons tout d'abord de vérifier avec MAN France s'il n'est pas possible d'avoir un document en ordre. Si ce n'est pas possible, il faudra en effet faire une RTI.

  • KESSLER dit

    une RTI équivaut-elle à une réception communautaire pour un véhicule d'occasion importé ? J'ai une RTI pour mon véhicule importé d'Allemagne mais l'ants veut me faire payer un malus par rapport au nombre de chevaux fiscaux parce qu'ils ne considère pas la RTI comme une réception communautaire. Sont-ils dans leur droit ?

    • Eplaque dit

      Une RTI est une réception à titre isolé, donc non il ne s'agit pas d'une réception communautaire, mais d'une homologation individuelle. Cependant, réception communautaire ou RTI n'ont rien à voir avec le paiement ou non d'un malus. Lorsque vous immatriculez un véhicule importé, neuf ou d'occasion, il s'agit d'une première immatriculation en France. Il faut donc payer un malus, peu importe si le véhicule vient disons d'Allemagne avec un COC ou du Japon sans COC.

  • Baudoin jean pierre dit

    Bonjour Je suis propriétaire d une voiture immatriculée en France depuis plusieurs années Je suis à près d’Orleans Elle a été assurée chez Thelem Je décide de changer d ‘assureur Je réalise une nouvelle expertise suite à l heure demande par le même expert Et le rapport signale que je dois passer à la dreal La carte grise ( pas remarqué à ce jour) a 4 places alors que le véhicule est un 2 places ? C est une voiture d une marque connue jaguar ss100 duke réalisée en 1984 au USA sur base Mustang Le contrôle technique est ok et roule depuis longtemps en France Elle a numéro de série…….. Comment faire? Ou dois je prendre Rv et éventuellement passer ce contrôle si besoin De plus je dois me déplacer avec pour ce contrôle? Je ne comprends pas pourquoi l expert a décider après plusieurs expertise de changer cette conclusion. Merci de votre aide Bonne journée Jp baudoin

    • Eplaque dit

      Il n'est pas rare que l'on se rende compte des années plus tard qu'un véhicule n'est pas conforme aux caractéristiques techniques de la carte grise. Cela arrive souvent pour les deriv-VP, les VASP, etc. Dans votre cas de figure nous ignorons exactement comment cela se passe vu qu'apparemment il s'agit d'un véhicule customisé importé. Nous supposons qu'il faudrait d'abord comprendre l'origine de l'erreur. Il se peut qu'à l'importation le nombre de places n'ait pas été correctement indiqué sur la carte grise. Dans ce cas il faudrait demander une simple correction d'erreur en fournissant les documents originaux qui catégorisent le véhicule en 2 places. Si le véhicule a vraiment été exporté avec d'autres caractéristiques, il faudra faire une RTI. le problème, c'est qu'en principe une attestation de transformation doit être présentée à la DREAL pour faire la RTI. Si la modification a été faite aux Etats-Unis, vous ne pourrez pas obtenir le document, bien entendu. Il faudrait voir avec la DREAL comment faire dans votre cas très particulier. Ou retourner chez Thelem :)

  • Beauvois dit

    Bonjour J habite Taverny dans le val d’Oise et je dois passer un RTI car refus contrôle technique de ma voiture qui lors de l achat était un ancien véhicule école - la carte grise à tjrs la mention et le garage vendeur n existe plus - je ne peux obtenir d attestation de désinstallation - où puis-je trouver la Dreal ou Driee dont je dépends - merci de votre aide. Cordialement

    • Eplaque dit

      En Île-de-France c'est la DRIEE qui est compétente, vous devez vous adresser à celle de Cergy-Pontoise : http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/ud-95-r584.html

  • Ron Wales dit

    Bonjour, j'ai importé d'Angleterre une Dodge Ram de fabrication américaine de 20 ans. Je veux le faire tester par DREAL puis l'enregistrer. Cependant j'ai rempli un formulaire pour la DREAL mais ils me demandent sans cesse d'obtenir "une attestation de non-conformité, totalou partielle", de Dodge France. Je ne pense pas que Dodge France existe et je n'ai pas pu obtenir le formulaire. Y a-t-il de toute façon un test sans paperasse ? Cordialement Ron

    • Eplaque dit

      Il y a 3 représentants légaux de Dodge en Europe, ils pourront probablement vous pour remettre un tel document, qui permet de connaître les caractéristiques techniques du véhicule : https://www.dodge.com/fr/

  • dominique dit

    Bonjour je viens d'acheter un véhicule d'occasion 'd'origine Américaine) immatriculé en Irlande ( depuis 2011 ) et au vu de la directive européenne 1999/37/CE et du texte (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2007/C 68/04) je ne comprends pas pourquoi il ne serait pas possible d'immatriculer mon véhicule facilement en France Merci

    • Eplaque dit

      C'est ainsi que cela se passe en pratique, si vous pensez que la non reconnaissance les homologations individuelles d'autres pays de l'UE et en contravention avec les directives européennes, vous pouvez attaquer en justice l'État français.

  • Sutter dit

    Bonjour l'ANTS me demande un procès verbal de Réception à Titre isolé pour un van à chevaux, immatriculé pour le moment en Suisse mais que j'ai importé lors de mon aménagement en France Je ne trouve nulle part ce cas de figure sur le site . Quelle démarche dois-je entreprendre ? Merci

    • Eplaque dit

      Le cas est décrit sur cet article même. Tout véhicule sans COC et immatriculé en France doit passer une RTI.

  • carretero olivier dit

    bonjour, je viens d'acheter une voiture en allemagne. quitus fiscal ok. contrôle technique ok. mais pour immatriculation pas de c.o.c..... j'ai tout les papiers du véhicule dont l'ancienne carte grise. est il vrai que si tout les renseignements dont principalement les parties D1 D2 D2.1 et K sont bien renseignées sur l'ancienne carte grise il n'est pas obligatoire d'avoir le c.o.c? si c'est champs sont renseignés cela veut dire qu'il y a eu une réception communautaire. l'ants peut quand même m'obliger à fournir un c.o.c? puis-je faire valoir les droits de la réception communautaire? une rti peut elle faire l'affaire? merci par avance pour vos réponses. amicalement olivier

    • Eplaque dit

      Si les champs D et K sont bien remplis (par exemple le champ K ne peut être rempli partiellement, il doit y avoir 2 chiffres après l'étoile "*"), cela signifie que l'ANTS dispose de toutes les informations nécessaires concernant la réception européenne, donc oui dans ce cas le COC n'est pas nécessaire. Cela ne signifie pas qu'on ne vous le demandera pas si vous tombez sur un agent de CERT qui ne connaît pas cette subtilité, mais c'est la loi, en insistant cela devrait passer. En cas de besoin, vous pouvez obtenir le COC auprès du constructeur. C'est beaucoup plus simple que de faire une RTI.

  • YANG dit

    Bonjour, comment peut-on avoir une copie du PV de RTI lorsqu’on a juste le no indiqué sur la carte grise ?

    • Eplaque dit

      Il faut s'adresser à l'organisme qui a délivré la RTI. En fonction de l'adresse du titulaire, adressez-vous à la Dreal ou Drire compétente dans cette région.

  • Richez dit

    Bonjour J’ai acheté un camping car americain d’occasion 1996 en poids lourds venant de Suisse,mais d’après certaine recherche j’ai su que ce véhicule a été importer en Allemagne avant d’être revendu en Suisse.En sachant que je n’ai que son permis de circulation,avez vous une solution? Cordialement

    • Eplaque dit

      Tout porte à croire que ce véhicule n'a pas de COC, il faudra donc faire une réception à titre isolé vu que les homologations individuelles faites à l'étranger ne sont pas reconnues en France.

  • Patrouillard dit

    Bonjour je rentre de dix ans d’expat en russie avec mon Discovery 4 fabrique pour la russie et Rover me dit que “ Il n’existe pas de mise en conformité possible pour des véhicules provenant d’un marche hors Europe.” donc si je comprends bien il me sera impossible d’immatriculer ce vehicule en France?

    • Eplaque dit

      Cela nous semble étonnant. En principe Rover doit pouvoir vous remettre un certificat de non conformité, qui vous permettra ensuite de faire une RTI. Cela dit, nous ne sommes pas experts dans cette matière, le plus simple est peut-être de contacter la Dreal ou Drire pour poser la question, ou un importateur.

  • Sarrazin Lionel dit

    Bonjour, J’ai acheté une Ferrari California immatriculée en Tchéquie, et il m’est demandé un COC. Le DREAL peut il s’occuper de me le fournir? Ou faut il passer par Ferrari? (Il paraît que c’est long) Elle n’a pas été modifiée. Merci pour votre réponse. Cordialement.

    • Eplaque dit

      Si un COC européen est disponible pour votre véhicule, ce qui reste à prouver, c'est Ferrari qui le fournira. Si le document n'est pas disponible, il faudra faire une RTI auprès de la Dreal.

  • Leterrier dit

    J’ai besoin d’un RTI pour un véhicule en provenance du Maroc acheté neuf il y a 6 ans que je veux faire immatriculer en France, j’habite Cagnes s mer. Pourriez vous m’envoyer le formulaire à remplir. Merci.

    • Eplaque dit

      Il faudrait contacter la DRIRE ou DREAL concernée, ils sont différents en fonction du lieu.

  • Batagne dit

    Bonjour, Je suis sur le point bd acheter un camping car Américain il est immatriculée au Luxembourg. Est ce que je peux l immatriculé en France . Et comment je dois faire. Cordialement

    • Eplaque dit

      C'est possible, mais vous devrez faire une RTI si ce véhicule ne dispose pas d'un certificat de conformité européen (les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues). Vous trouverez sur cette page plus d'informations concernant l'immatriculation d'un véhicule importé : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html

  • Yagoub dit

    Bonjour jai acheté une voiture de la Pologne bmw année 2015 état irréprochable , malheureusement quand j’ai fait une demande pour certificat définitif la ANPS m’a informé que ma voiture a été endommagé en France par l'ancien propriétaire je ferai quoi comme démarche pour essayer validé la carte grise ?

    • Eplaque dit

      Que voulez-vous dire, la voiture a été classée comme véhicule irréparable, ou quelque chose comme cela ? S'il existe un tel blocage, il faut qu'un expert automobile déclare le véhicule bon pour le service.

  • Boimare eric dit

    Bonjour, j’ai confié ma Mustang GT de 2006 de à FRANCE HOMOLOGATION dans le 62 à LABOURSE fin septembre 2020, la voiture est passée à l’UTAC courant décembre puis contre visite en Janvier suite changement dés catalytiques, la voiture à ensuite été inspectée par la DREAL fin janvier, ou je l’ai récupéré, à ce jour je suis toujours dans l’attente du pv définitif pour faire la carte grise (soit 4mois 1/2 d’attente) Mon homologateur. me dit qu’il y a du retard …je veux bien mais cela me parait long, ou puis je me renseigner pour obtenir des renseignements sur l’avancée de mon dossier, merci pour votre aide, bien cordialement Eric B.

    • Eplaque dit

      C'est à la Dreal ou à l'Utac qu'il faut vous adresser, probablement à la première.

  • Laddada dit

    Oui bonjour j’ai fait modifier mon camion benne par un plateau dépanneuse avec un certificat de porte voiture cela suffit ou je doit passer en rti ?

    • Eplaque dit

      Il faut une RTI.

  • Debock dit

    Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'une moto de collection dont la carte grise a été perdue depuis longtemps. Puis je faire une demande RTI et pouvez me confirmer les documents que je dois utiliser pour mener à bien mon étude. Merci D'avance Yannick

    • Eplaque dit

      Pour une moto ancienne le plus simple est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Non seulement cela vous permet d'obtenir le statut collection, mais cela vous dispense de RTI ou de certificat de conformité. Cependant vous devrez prouver la propriété du véhicule pour pouvoir obtenir la carte grise.

  • jacky tommasini dit

    bonjour, j'ai acheté un véhicule neuf dans un garage en Italie (cuneo ) de marque Mahindra goa pickup le 14/07/2020,j'ai fourni tous les documents demandés et ils me disent que le véhicule n'est pas répertorié dans leurs fichiers, faut il que je fasse la RTI ? j'ai fait la CPI qui est caduque depuis le 27/12/2020 depuis je peux pas rouler.Merci beaucoup de m'aider car tous seul je suis perdu.Cordialement Mr Tommasini

    • Eplaque dit

      Le véhicule dispose-t-il d'un certificat de conformité européen ?

  • karabadji dit

    Bonjour, J'ai acheté une audi Q2 en décembre 2019 à un particulier. Je l'ai immatriculée 4 jours après l'achat et lorsque je sui allée chez Audi ils ont signalés que le véhicule avait mal été immatriculé en VASP alors que c'est un VP. J'ai contacté l'ANTS ils me disent de voir avec vous. Comment puis je faire pour revendre mon véhicule avec une carte grise qui n'est pas aux normes. Merci pour votre aide

    • Eplaque dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, vous devez vous adresser à votre Dreal ou Drire.

  • Gerard dertre dit

    Bonjour, j'ai acheté une voiture en allemagne qui a été reprogrammé et ou il est écris 220KW sur la carte grise allemande, hors sur mon COC il est écris 199KW. Pensez-vous que cela posera un soucis pour faire ma carte grise Française ? Merci d'avance.

    • Eplaque dit

      En toute logique on devrait vous demander une RTI (les homologations individuelles faites à l'étranger ne sont pas reconnues en France).

  • JEROME DEVERITE dit

    Bonjour, je souhaite savoir si une voiture immatriculée en Allemagne, avec une carte grise allemande, avec une RTI réalisée en Allemagne, peut-être revendue en France dans des conditions standard, ou si le fait qu'elle ait été homologuée en RTI en Allemange impose des contraintes supplémentaires ? (comme peut-être devoir refaire une RTI en France) Merci d'avance pour votre retour

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les procédures d'homologation étrangères ne sont pas reconnues en France, même lorsqu'elles ont été faites dans l'Union. Donc il faudra en effet refaire une RTI en France pour immatriculer ce véhicule. Cordialement, La modération Eplaque

  • JEAN CLAUDE RATTALINO dit

    Bonjour J' acheté au enchères un ensemble immatriculé aux Pays Bas composé : -Camion Mascotte 3.5 tonnes de 10/2000 chassis nu avec sellette . -Une remorque de marque Quality Trailers équipé pour partie en camping car et espace pour divers matériels. Ces véhicules n'ont pas de documents d'homologation Européenne. J'ai en ma possession -Cartes grises -Certificats d'immatriculation -Factures d'achat -Quitus fiscal Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez vous rendre à votre DREAL ou DRIRE afin de faire la réception à titre isolé de ces véhicules. Cordialement, La modération Eplaque

  • Chris Kerr dit

    Bonjour mon Landrover defender 2001 s'est vu refuser l'immatriculation par les ANT parce qu'ils disent que la marque Landrover ne peut pas être immatriculée avec une attestation bien que jaguar: et Rover France disent qu'une attestation est le document correct. mon Landrover est norma, standard et non modifié. J'ai payé la jaguar LR 240 Euros pour un document qui, selon eux, est correct mais les ANT disent que j'ai besoin d'un titre isole. qui a raison et si j'ai besoin d'un titre isolé comment en obtenir un à quel prix?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce document, c'est le certificat de conformité européen ? Si vous immatriculez un véhicule britannique une RTI est obligatoire, notamment en raison du volant qui se trouve à droite. Cordialement, La modération Eplaque

  • Houari Benkrouidem dit

    Bonjour j'ai acheté un foodtruck au pays bas année 1989 j'ai reçu la certificat de conformité partielle et j'ai transformé le dossier vers le dreal depuis 2 mois et demi j'ai plus de nouvelle ils ont bien reçu le dossier mais j'ai peur d'avoir un refus

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ignorons le temps que cela prend, seule les gens qui sont en charge de votre dossier pourront répondre, donc le plus simple serait de les contacter. Cordialement, La modération Eplaque

  • Patrick BASTIN dit

    Bonjour , je vais acheté une kawasaki z550 de 1993 en belgique avec les papiers en règle ainsi que le certificat de conformité mais à priori la moto étant antérieur à 1995 il faut une attestation de conformité delivrée par la DREAL ? Est ce nécessaire puisque j'ai un certificat de conformité ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le certificat de conformité européen n'existait pas encore à cette date. Vous avez probablement en votre possession un certificat de conformité local qui n'est pas reconnu à l'échelle européenne, d'où cette exigence. Cordialement, La modération Eplaque

  • lefevre dit

    bonjour, je souhaiterais transformer une caravane pliante en remorque, mais je voudrais savoir le prix et les modifications réglementaires à faire avant de me lancer... mais je ne trouve rien sur le sujet. cordialement L.quentin

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise, il faudrait poser la question à une entreprise spécialisée dans ce genre de transformations. Cela dit, cela devrait être moins cher au final de vendre votre caravane et d'acheter une remorque. Cordialement, La modération Eplaque

  • Ghandi dit

    Bonjour, j'ai une autre question, toujours pour le même véhicule golf 4 de 1998 venant de Suisse. Je les acheter il y a 2 ans à un particulier qui l'avait dédouaner et il avait un CPI, je lui avais acheter en état alors que le véhicule était encore en WW, je pensais faire les quelques travaux à effectuer dessus puis finir moi même les démarches administratives : certificat de conformité, DREAL puis carte grise définitive etc... Mais suite à des soucis privé je les laisser dans la grange prendre la poussière. Aujourd'hui je me lance à faire les démarches administratives j'ai eu un certificat de conformité partiel qui m'envoi donc vers la DREAL, mais avant je doit faire le CT sans ça le dossier vers la DREAL ne passera pas, problème j'ai voulu refaire un CPI via un garage pour avoir une nouvelle plaque et circuler une fois le CT effectuer mais impossible " Le numéro d'identification du véhicule existé déjà " Au pire je peux mettre le véhicule sur plateau et l'emmener au CT puis à la DREAL vous me direz mais la question que je me pose c'est une fois fini toutes ses démarches pourrais obtenir une carte grise définitive si je fais moi même la demandé sachant que celui qui me l'avait vendu avait ouvert un dossier et qu'aujourd'hui il est décédé. J'ai peur de mettre encore des frais dessus et de ne jamais avoir la carte grise. Désolé pour ce paver et encore merci de votre aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, En principe il est possible de faire la carte grise si vous avez tous les documents qui prouvent la chaîne de propriété (en cas de souci le décès de l'ancien propriétaire va évidemment grandement compliquer les choses), mais il est clair que ce genre de dossier est plus complexe et qu'il peut dépendre du bon vouloir de l'ANTS. Cordialement, La modération Eplaque

  • Rabbet Jean-Claude dit

    Bonjour, J'ai équipé mon VTT d'un moteur électrique pédalier Bafang. J'aimerais le rendre conforme afin de l'immatriculer comme un vélomoteur. Je suis prêt à mettre tout en oeuvre pour rendre ce véhicule propre à la circulation. Cordialement, Jean-Claude Rabbet

    • Eplaque dit

      Bonjour, Contactez la dreal ou la Drire de votre région pour connaître les formalités à faire. Cordialement, La modération Eplaque

  • FOURNIAL FRANCOIS dit

    bonjour et merci pour vos réponses . j'ai acheté en juillet 2020 sur un site d'enchères basé en Hollande un cabriolet Suzuki modèle swift 1200 cc année 1994 immatriculé en Allemagne . pour avoir la carte grise j'ai demandé et obtenu un quitus fiscal , et un certificat de conformité chez Suzuki France qui n'a pu m'envoyer qu'un certificat de non conformité . je suis donc obligé d'après la préfecture de mon domicile , à savoir du Loir et Cher de faire passer le véhicule à la DREAL et comme je suis dans le cas numéro 3 , il faut que jue fasse un dossier en vue de présenter le véhicule . mais il me faudrait savoir comment faire le dossier , auprès de qui et ensuite où présenter le véhicule , comment et quand ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les informations de votre préfecture sont correctes. Contacter la Dreal du Centre Val de Loire afin de prendre rendez-vous et connaissance des documents à joindre à votre dossier : http://www.centre-val-de-loire.developpement-durable.gouv.fr/reglementation-des-vehicules-r60.html Cordialement, La modération Eplaque

  • PASQUET dit

    Bonjour et merci du temps que vous prenez pour répondre aux questions. Je suis sur le point d'acheter une BMW série 1, dont le châssis est une 116d de 2012 et tous les éléments autres que le châssis d'une m140i (moteur, trains roulants, freins, etc). Las modification du moteur est bel el bien enregistrée sur la carte grise allemande et elle est passée au TUV. Ma question est la suivante: vais-je devoir faire recours à une RTI? En sachant que la voiture est déjà enregistrée en tant que telle et que les informations apparaissent sur le certificat. Vais-je pouvoir bénéficier du droit communautaire qui oblige la France a homologuer ma voiture si elle l'a déjà été dans un autre pays de l'UE? Je vous remercie énormément d'avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, En principe la RTI sera obligatoire vue que les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues, même de l'Union. Cela dit, il n'est pas impossible que l'ANTS établisse quand même la carte grise sur base des données du certificat d'immatriculation allemand. Cordialement, La modération Eplaque

  • Ghandi dit

    Bonjour, je viens d'importer une golf 4 GTI de 1998 de Suisse, j'ai fait la demande auprès de WV France pour un certificat de conformité mais ils vont m'en faire un que provisoire car sur la plaque constructeur il n'y a pas le numéro identification CE, du coup il me dirige vers la DREAL pour une RTI. Cela vous semble normal ? Merci.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si la marque n'est pas en mesure de vous remettre certificat de conformité, ce qui est toujours possible, la RTI est en effet obligatoire. Cordialement, La modération Eplaque

  • Giacomini dit

    J ai acheté une alfa 147 gta dans un garage luxembourgeois spécialisé dans les voitures italiennes. Le hic c est que sur la C G luc c est marqué véhicule non immatriculé et réception a titre isolé suite modification suspension. Elle a des combinés fileté xyz. Que dois je faire si je veux la réception avec les suspension actuelle. Quel casse tête. La voiture est nikel et je ne peux pas faire la CG française. J en pleurerai presqu'île

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez faire une RTI en France, contactez votre DREAL ou DRIRE. Cordialement, La modération Eplaque

  • Dh dit

    Bonjour j’ai une homologation RTI pour une deux places à 5 places qui date de 2016, de combien temps le délai est valable pour ce document et si plus valable. Quel est la démarche pour ravoir un papier valable merci bcp pour votre aide

    • Eplaque dit

      Bonjour, Selon le site du ministère de la transition écologique, vous avez de 12 à 30 mois à compter de la date d'expiration de la réception (https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules). Cordialement, La modération Eplaque

  • Malcolm dit

    Bonjour, j ai acheter un 530i de mars 2017 en Lituanie j ai effectuer la réception de titre isolée que j ai eu. Quand je suis aller faire ma carte grise on m'a demandé 4600€ alors que je m attendais à 913 euros j ai constaté en faisant une simulation de carte grise que si la rubrique réception communautaire était coché sur oui ou sur non le prix variait énormément le fait d avoir un titre isolé veut il dire automatiquement que ma voiture a fait 'objet d une Reception communautaire?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui, il y a une différence parce que le calcul des taxes se fait différemment (CO2 pour les véhicules importés d'un pays de l'union, CV pour les véhicules non UE). Cordialement, La modération Eplaque

  • Christophe dit

    Bonjour , j'envisage d'acheter via un ami proche à Dubai un Porsche Boxster de 2014 aux normes GCC (fabriquée en Allemagne à Zufhaussen) dont la 1ere immat était à Dubai. Sauriez vous me dire si pour ce type de véhicule , il est possible d'obtenir du constructeur un COC (avec le numéro VIN du véhicule) et donc de ne pas avoir à faire plus qu'une homologation adminstrative auprès de la DREAL (quelques centaines d'Euro tout au plus)

    • Eplaque dit

      Bonjour, A priori il faudra une réception à titre isolé vu que le véhicule n'a pas été fabriqué selon les normes européennes (le lieu de fabrication importe peu, beaucoup de voitures avec COC européen sont fabriquées en dehors de l'union). Cela dit ce n'est pas notre domaine d'expertise, vous pouvez poser directement la question à Porsche. Cordialement, La modération Eplaque

  • Mousset dit

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter un 650cc swm superdual x. 01/2018 c'est une euro 4 immatriculation impossible depuis janvier 2021. Il manque juste le certificat d'homologation pour rouler sur la route, car il a trop tardé à faire la carte grise. ( selon ces dires). À l heures actuelle que faut il faire pour optenire ce certificat et combien cela me couterais. Merci J-C M

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ignorons si ce véhicule dispose d'une homologation européenne. Si le fabricant ne peut vous fournir un COC, il faudra obtenir une réception à titre isolé, les tarifs varient en fonction de la Dreal ou Drire compétente. Cordialement, La modération Eplaque

  • Dom123 dit

    Bonjour. Je suis en instance d'acheter une Porsche en Angleterre. Cette voiture est en cours d'immatriculation en Angleterre car elle vient du Japon (elle a un certificat d'importation prouvant bien quelle vient du Japon). Cette voiture est une conduite a gauche et à été livré neuve en Europe en 2001(date de 1ere mise en circulation 09/2001). Si je conclus cette affaire es que je doit faire une demande de réception a titre isolé en France pour l'immatriculer ou es que le COC suffit?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si le véhicule provient originellement du marché européen et que Porsche est en mesure de vous remettre un COC, il devrait être suffisant. Reste à savoir si le véhicule n'a pas été modifié. Cordialement, La modération Eplaque

  • Pascal Jakobs dit

    Bonjour, J'aimerais beaucoup importer un honda super cub 110 neuf du japon. https://www.honda.co.jp/news/2019/2190226-supercub.html Ce modèle est très proche du super cub 125 officiellement importé en France mais avec un look plus vintage. Techniquement ils sont au top de la mécanique en matière de pollution. Je crois qu'il faudrait faire une RTI , pensez vous que cela soit possible et à quel coût SVP? meilleures salutations

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous pouvez demander à Honda s'il est possible d'obtenir un COC pour ce modèle, mais il y a de grandes chances en effet pour que la RTI soit indispensable. Les coûts varient en fonction de la DREAL ou DRIRE, il faut donc contacter l'organisme de votre région. Cordialement, La modération Eplaque

  • Mazza dit

    Bonjour, Nous prévoyons rentrer de nos 10 ans au Canada avec notre Jeep wrangler 2021 4xe, quand nous utilisons le simulateur du cout du service publique, le montant varie en fonction de la réception communautaire. Si nous mettons pas de réception communautaire nous payons un malus de casi 20k euros basé sur les CV, alors que si mettons réception communautaire la formule prend en compte les émissions de CO2, et nous sommes alors exempté du malus grâce au moteur électrique. Ma question maintenant, est ce que passer par la dreal va nous permettre de bénéficier de la réception communautaire, ou alors allons-nous payer la totale basé sur les CV? Merci pour votre aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le malus écologique est en effet calculé sur base du nombre de CV pour les véhicules sans réception communautaire, sans prendre en compte les émissions de CO2. Pour éviter de payer cela vous devez obtenir un COC de Jeep. Si la version américaine est différente du modèle commercialisé en Europe, ce ne sera pas possible. Le passage à la dreal a pour but d'obtenir une réception à titre isolé. Cordialement, La modération Eplaque

  • Bergeron dit

    Bonjour je possède des remorque agricole de marque joskin homologué en pologne et Belgique pays du constructeur je voudrais faire homologation en france ce véhicule que doive faire merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si la remorque a fait l'objet d'une homologation en Belgique à titre "collectif", elle doit avoir un COC. Il faudrait donc obtenir ce certificat de conformité auprès du constructeur pour pouvoir demander la carte grise ensuite. Cordialement, La modération Eplaque

  • Bourgoin dit

    Bonjour. J’ai un bus en Belgique immatriculé la bas que je souhaite importer et immatriculer en France . J’ai le COC et tt les documents en règle . J’ai tt de même posé la question à la DRIEE pour réaliser cette opération .. j’ai reçu une réponse m’informant qu’il fallait faire une RTI etc .. je ne comprend pas bien car ce véhicule étant homologué n’a pas besoin de passer par cette opération de rti ... Faut il en passer par là pour une carte grise française ? Merci d’avance de votre retour . Cordialement François

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout véhicule homologué dans un pays européen qui possède un COC et qui n'a pas été modifié peut être immatriculé en France sans RTI. Seule une modification technique du bus qui a entraîné une homologation individuelle en Belgique pourrait entraîner une RTI. Cordialement, La modération Eplaque

  • JEAN-LUC MAECHLING dit

    Bonjour, J'ai acheté une moto Honda XX 1100 cm3 en Allemagne l'an dernier. Un Certificat de Conformité m'a bien été délivré par Honda France. Malgré cela, le Service de la Préfecture me demande de leur fournir une Attestation d'identification mentionnant un CNIT, que je pouvais prendre contact avec vos Services pour l'obtention d'une Attestation a Titre Isole. Il n'y aurait pas de correspondance avec le typ/variante/version des données du model existant en France. Je vous serais très reconnaissant si vous pourriez me fournir cette attestation demandé par le Préfecture. Ou, que dois je faire ?... Cordialement. Jean-Luc MAECHLING

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous sommes une société privée d'immatriculation, vous devez contacter votre Dreal ou Drire si on vous demande une RTI. Cordialement, La modération Eplaque

  • JACKY dit

    Bonjour, j'ai importé un véhicule provenant de Pologne, sur le certificat d'immatriculation il est noté P (pluri-carburant = flexfuel ) et sur mon Coc il est noté ES, comment faire pour reconnaitre l'énergie FE lors de ma demande de carte grise? l'ANTS prendront ils ES comme le stipule le Coc ou FE sur la carte grise Polonaise?

    • Eplaque dit

      Bonjour, En théorie il faudrait faire valider le changement de carburant par la DRIRE ou DREAL, les "RTI" étrangères n'étant pas reconnues. Cela dit, il n'est pas impossible que le carburant soit reporté automatiquement par l'ANTS, ce cas n'est pas très courant nous n'avons pas de précédent. Cordialement, La modération Eplaque

  • henri dit

    Bjr, ayant acheté un véhicule lors d'une vente des domaines, je dois passer devant la DREAL et suis, après avoir payé au fabricant français une somme confortable, en attente depuis plus de 3 mois d'un certificat de conformité. peut on faire autrement ? merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, malheureusement. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • guillaume Fabre dit

    Bonjour Dans le cas de l'ajout d'une assistance électrique de plus de 250w sur une VTT "classique", la réception à titre isolé est-elle indiquée ? Ceci afin de faire immatriculer et assurer ce vélo en conséquence

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si un véhicule non homologué a des caractéristiques qui imposent l'immatriculation, oui il faut une RTI. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Peter dit

    Bonjour. Je souhaite importer une voiture de sport Flexfuel de Suède, mon pays d'origine. La modification est inscrite sur la carte grise suédoise. Est ce que La modification sera automatiquement notée sur la carte grise française et aurais-je à payer le malus ecotaxe ou pas. Merci de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, La carte grise française sera établie sur base de la carte grise suédoise. Donc si elle mentionne carburant E85, c'est ce type de carburant qui sera mentionné sur la nouvelle carte grise. Et vous ne payerez donc pas d'écotaxe. Je viens de confirmer cela avec une simulation de prix sur un véhicule d'occasion importé en E85 de 2016 avec émissions de 120 g de CO2. Vous pouvez faire vous-même une simulation avec les données exactes : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Yannick MICHALAK dit

    Bonjour. Devant l'exagération des revendeurs, je souhaiterais réaliser mon attelage de camping-car, j'en ai les moyens et les compétences techniques, et le faire réceptionner à titre individuel. Existe-t-il un document adéquat. Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Contactez votre DREAL ou DRIRE afin d'obtenir davantage de renseignements sur cette procédure. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • noyer dit

    bonjour harley france me donne un certificat partiel pour ma moto import usa avez vous une personne qui pourrait s'occupé a titre isolé de faire la présentation a la deal sur marseille merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous n'offrons pas ce genre de prestations. Tapez "homologation véhicule marseille" dans Google afin de trouver des sociétés spécialisées. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Nadine dit

    Bonjour, je viens de faire l’acquisition d’une Renault Megane 1ère mise en circulation Décembre 2017. Je viens de recevoir ma carte grise et j’ai eu la mauvaise surprise de constater que c’était une 2 places. Comment régulariser la situation ? Je ne sais même pas par qui a été installée la banquette arrière !!! Pouvez-vous m’aider ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous trouverez la réponse dans cet article dédié à votre problème : https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Amel dit

    Bonjour, svp est ce que vous connaissez comment obtenir spécimen de la notice descriptive du véhicule et autorisation transformation du constructeur (fourgon OPEL movano) svp et merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, La notice du véhicule s'obtient auprès du constructeur. L'autorisation de transformation peut être dans les mains de la société qui a converti le véhicule, s'il a déjà été modifié. Si c'est pour une conversion à faire, c'est à nouveau le constructeur ou le représentant de la marque en France qui devra la fournir. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Amel dit

    Bonjour, j'étais faire contrôler technique pour camion (foodtruck) il me demande de faire. Modification nécessitant une mise en conformité par rapport aux données du document d'identification. Svp dit à moi quoi faire ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Apparament votre camion n'est pas en conformité. Vous devez obtenir une attestation de conformité de la part d'une société spécialisée, puis obtenir une RTI afin de changer les caractéristiques techniques de la carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • CALLENS FLORIAN dit

    Bonjour j'ai achete une semie remorque en Angletere, mais qui a été elle meme auparavant achete par les anglais en europe. comment obternir un RTI ?

    • Eplaque dit

      Bonjour Florian, La démarche est expliquée dans l’article ci-dessus. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Chris dit

    Bonjour, j’ai fait récemment l’acquisition d’une Honda avec des modifications, importée du Japon par le bien d’un commissaire priseur (saisie). Le véhicule fêtera ses 30 ans dans quelques semaines. Comment puis-je l’immatriculer sur le sol français sachant que je n’ai aucun papier, hormis ma facture délivrée par l’huissier lors de la vente ? Pouvez-vous m’éclairer s’il vous plaît ? Merci par avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devrez remplir un dossier de type "autre demande" auprès de l'ANTS. Vu qu'il s'agit d'un véhicule importé, vous devrez fournir un formulaire 846A des douanes. Pour éviter la procédure d'homologation, attendez que le véhicule atteigne la date anniversaire des 30 ans pour demander le statut collection. Ce statut vous permet, grâce à l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, de vous passer de la RTI. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Momo dit

    Bjr je souhaite acheter une bmw M4 1er immatriculation US,elle est actuellement en Allemagne ,donc je devrais passée une Rti. Je voudrais savoir si j'aurais beaucoup de modifications à faire sachant que le véhicule a était mis au norme pour avoir le TUV(contrôle technique allemand) etc..est ce que ces modifications seront suffisante ou pas .merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise, il serait préférable de poser la question à un expert de l'homologation/importation ou directement à votre DREAL. A priori si le véhicule a été mis aux normes allemandes, il devrait être conforme à l'échelon européen. Malheureusement les homologations individuelles faites dans d'autres pays de l'union ne sont pas reconnues en France. Cependant, le TUV semble indiquer qu'on ne vous demandera pas de faire des modifications au véhicule afin qu'il soit homologué en France. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • RANSOM Sandrine dit

    J’ai importé un véhicule des Emirats Arabes Unis (Mini Cooper S). J’ai le certificat de conformité par BMW, et je suis passée à la DREAL. MAIS au moment de faire la carte grise, ils m’annoncent un montant Y3 (taxe carbone) de 4 700 euros !!! Parce que je n’ai pas un numéro de réception communautaire. Je pensais que la DREAL (RTI) remplaçait la réception communautaire. Pourquoi je dois payer une taxe aussi chère alors que mon véhicule est conforme aux normes européennes ? Merci pour votre retour.

    • Eplaque dit

      Bonjour, La taxe Y3 n'a rien à voir avec l'homologation. Elle est calculée sur base de l'ancienneté du véhicule et de ses émissions, elle s'applique à tous les véhicules importés, d'Europe ou d'ailleurs. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jean-Claude BIHOURS dit

    Bonjour , je viens d'acheter un camping car 3 places et souhaiterai le passer en 4 places. la carte grise est barrée mais souhaiterai la changer qu'une fois après avoir obtenu l'homologation de la DREAL . Ma question : combien de temps pour l'obtenir ??? Merci de votre réponse , cordialement.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les délais varient en fonction des DREAL. Pour obtenir des informations précises le mieux est de contacter la DREAL de votre région. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Ronda dit

    J ai une voiture de société j ai mis Les sièges arrière faudrait la vérifier et le faire un certificat pour changement de carte grise merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour cela vous devez voir un installateur. Nous ne pouvons que traiter ces documents, pas les fournir. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • PAULET dit

    Bonjour et merci pour votre réponse très complète, mon assistance juridique m'a indiqué le même cheminement

  • Cyrille dit

    Bonjour , je me renseigne pour acheter un vieux side car russe a un particulier en France. Celui ci n ayant pas fait sa carte grise et le vehicule ayant probablement été importé, il me paraît compliqué d obtenir les documents nécessaires a une immatriculation normale ou meme en collection. Une demande de rti peut elle, dans ce cas, permettre d aboutir à une carte grise? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, La demande de RTI ne concerne que le volet "conformité technique" du véhicule. Pour un véhicule de collection, il est beaucoup plus facile d'obtenir l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, qui permet de se passer d'autres documents techniques ou d'homologation. Il est possible d'immatriculer un véhicule sans carte grise, mais il faut avoir des justificatifs de propriété adéquats. Vous prendrez en effet beaucoup moins de risques à acquérir le véhicule déjà immatriculé par son propriétaire actuel. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • PAULET dit

    bonjour j'ai acheter un quad yamaha homologué mais aprés un passage chez yamaha il s'avère que le systême de freinage à été modifier, l'antivol supprimé et le systême anti pollution supprimé, la conformité est donc remise en cause,aprés un mail à l'acheteur pour lui demander des factures de ces modifications je n'ai pas de réponse, qu'elle est la démarche officielle que je dois engager maintenant? merci pour vos réponses

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour homologuer individuellement un véhicule il faut faire une réception à titre isolé. Cela dit, elle pourrait être refusée, notamment au titre de la suppression du système antipollution. Le plus simple serait d'exiger l'annulation de la transaction sur base de la garantie de conformité. Si le vendeur fait le mort ou refuse tout arrangement à l'amiable, il faudra aller au tribunal. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • silvio leal de carvalho dit

    silvio leal de carvalho bonjour je possede une golf 5 acheter en italie mais je ne possede que la photocopie de la carte grise (perdue) pouver vous me donné les demarches a suivre pour immatricullé ce vehicule merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout est expliqué ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-italie Pour la carte grise originale manquante, il faudra voir avec l'ANTS si elle se satisfait d'une photocopie. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thomas dit

    Bonjour , j’ai acheté une Mazda Mx5 en Angleterre, elle a passé le contrôle technique mais un voyant moteur apparaît et j’ai due changer le volant à cause de ma Taille, l’ants veut me faire passer la rti. Connaissez vous le déroulement et les points de contrôle de la rti ? Est-ce un contrôle technique ou est-ce encore plus « drastique » ( repassage de la pollution ? ) ou est ce que c’est purement « factuel » pour rouler à droite ( feux modifier ok, voiture roulante, homologuée, conforme) ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Habituellement il s'agit d'une simple formalité, mais nous ne pouvons vous donner des garanties en la matière. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Rousseau dit

    Bonjour J’ai acheté une mini Clubman Cooper S 174 chevaux année 2008. Achat Le 25 janvier et entre temps je l’ai fait reprogrammer à 205 chevaux. Problème de délai sur ma carte grise. Comment faire pour résoudre le problème ? Merci d’avance de votre réponse.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Sans précision sur les origines du problème de délai (ANTS, garage, prestataire...), nous pouvons difficilement répondre à votre question. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • .Michel Hofman dit

    Bonjour Nous avons realisé un Trike 49,9cm3 a l'aide d'un ciclomoteur 49,9cm3. SVP Auriez vous un cahier des charges qui indique les normes d'homologations mecanique hydraulique electrique---? Merci d'avance Michel

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, ce n'est pas de notre domaine de compétence (nous sommes une société privée d'immatriculation). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • David villas dit

    Bonjour j’ai acheté une bmw 335i mais le kit carrosserie et presque une M3 mais la motorisation et autre son d’origine , sur la carte grise allemande dans la casse 22 tout en bas il et indiqué que les suspensions et roue on était modifié et la case K et vide . J’ai acheter la voiture ignorant qu’il était indiqué cela sur la carte grise , et sans certificat de conformité je l’es donc commander et envoyer tous les dossiers à la préfecture mais il on refuser et dise que je dois aller faire un rti vu que le certificat de Conformite ne correspond plus à la carte grise . Vous pensez que la voiture aura pas de problème pour l’homologation vu que la voiture rouler en Allemagne qui appartient à l’UE et les modif son indiqué sur la carte grise donc homologuer en Allemagne ? Ou il sera obliger de passez à l’utac ? Qu’en pensée vous svp

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vos questions vont bien au-delà de nos compétences. Nous vous conseillons de contacter un spécialiste de la modification de véhicules ou la DRIRE de votre région pour de plus amples renseignements. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Cedric dit

    Cas d'école, immatriculation d'un véhicule de 1997 en provenance des Pays-Bas. Malgré toutes les mentions requises sur les cases D1, D2, D3 et K (au bon format) censées dispenser du COC, l'ANTS me demande un COC, sans en préciser les raisons. Que faire ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Êtes-vous sûr que le champ K est bien complet ? La référence doit être au format suivant : E--*--/--*--- (chaque tiret étant un chiffre). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • LEVREBON dit

    Bonjour, Pour immatriculer une voiture Lincoln en prevenance du Pays Pas ( importe ) sans COC certificat de conformite, je dois fair un RTI? Ou bien comment faire?

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est probablement le cas, rapprochez-vous de votre DRIRE pour une opinion officielle. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Joey dit

    Bonjour J’ai acheté un véhicule en Belgique Je souhaite l’immatriculer en France Je me suis renseigné sur le site ANTS pour pouvoir faire la carte grise, la case K de la carte grise Belge n’étant pas remplie on me demande un certificat de conformité Je me suis tourné vers BMW afin d’avoir ce certificat, ils m’ont envoyé un certificat de conformité partiel car le moteur installé sur mon véhicule est plus récent ( même puissance, même cylindrée) que le moteur monté en usine Ils me conseillent de passer le véhicule à la DREAL pour homologuation Quelle est la marche à suivre ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour Joey, Vous trouverez les documents à fournir pour l’homologation sur le site de la DREAL. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Hajjioui dit

    Est ce possible avoir le CRTI auprès cocoautomoto sans passer par DREAL?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les RTI ne sont délivrées que par la DREAL ou équivalent. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Guillaume CARDINAL dit

    bonjour, j'ai une moto d'enduro, une KTM 500 EXC. Je souhaite la modifier en supermotard avec des roues de 17 pouces pour courir en rallye routier. Pour pouvoir courir, ma moto doit être dument homologuée avec ses roues de 17 pouces. Je souhaite connaitre le cout d'une RTI pour cette transformation, toutes les autres caractéristiques de la moto restant inchangées. Je vous remercie

  • Makklouf Khirat dit

    bonjour achat d'un véhicule Peugeot expert année 2019 en cabine approfondie 5 PLACES importe des pays bas , n'ayant pas d(information si le véhicule a l'origine est commercialisé en 5 places dois je passer le véhicule a la drire , n'ayant pas d'information sur le nombre de places du COC / ma question est ce que lors de l'immatriculation le nombre de places 5 sera mentionné sur la carte grise/ merci MR KHIRAT

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à la DRIRE. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Hetz dit

    Bonjour, J’ai importé une BMW du Luxembourg qui était un véhicule USA à la base La voiture a été mise au norme européenne N’ayant pas le CoC j’ai effectué une RTI par la DREAL Grand Est Ma demande de carte grise est donc complète mais arrivé au règlement de celle ci on me demande 3000 euros de Malus Éco alors qu’en faisant une simulation j’avais environ 400 euros de malus L’explication est qu’ils n’ont pas pris en compte mon véhicule comme « réception communautaire » Alors que normalement une RTI est accordé à une réception communautaire d’après le Site de l’ANTS Ma question est : une RTI est elle considéré comme une réception communautaire ? Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Je vous avoue ne pas comprendre pourquoi on vous demande de payer le tarif pour une réception communautaire. Le véhicule avait-il une plaque luxembourgeoise ou américaine ? Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Martin Mercier dit

    Bonjour, Je possède une Yamaha 450 YZF 2018 . Je l'ai homologué la moto avec tout les accessoire pour rouler sur route ouverte (phare, feux, feux stop, clignotant, compteur, klaxon, rétroviseur et béquille ) maintenant il me reste plus l'immatriculer, un passage a Dreal me suffit pour me procurer le certificat de conformité avec les numéros de châssis ? merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, En fonction du dossier, un passage à l'utac est peut-être aussi nécessaire. Contactez votre DREAL pour plus d'informations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thierry HORQUIN dit

    J'ai fait l'acquisition d'une Mazda rx-8 231cv de 2004 volant à droite, véhicule provenant du royaume uni. Sachant que ce véhicule n'a subit aucune modification , un passage à la DRIRE est-il obligatoire ? J'ai le quitus ainsi que le certificat de conformité

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • RICHARD dit

    Bonjour, Je viens d'acheter un véhicule DERIV VP 2 places sur la carte grise MAIS avec une banquette arrière donc 5 places. Je ne voulais pas récupérer le véhicule avant d’obtenir le COC mais celui-ci tarde à arriver (apparemment retard en ce moment chez Peugeot pour la délivrance de COC…). Mais le vendeur m’affirme que je vais le recevoir.. Mes questions : - comment dois-je procéder à la réception du COC ? Je peux faire directement la carte grise avec ce document ? Ou y a-t-il encore d’autres étapes encore entre la réception du COC et la demande de carte grise, que le vendeur ne m’aurait pas précisé ? - Comment vérifier qu’il y a bien un COC en cours ? Par avance merci !

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce véhicule n'est pas conforme. S'il est en DERIV VP 2 places, il ne doit pas y avoir de banquette arrière. Il est possible de changer la carte grise, mais cela engendre des frais. Il faut tout d'abord une attestation du constructeur qui valide la transformation du véhicule en VP. Il faut ensuite passer une RTI. Cet article vous en dira plus sur cette problématique : https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places Cordialement, L’équipe Eplaque

  • sergei dit

    Bonjour, j'ai une audi a6 de 2018 avec papier allemand, le véhicule est importé des USA cependant elle ne possède ni les clignotant orange ni le compteur en miles tout semble similaire aux version européenne. Je ne possède pas le certificat de conformité nécessaire pour immatriculer le véhicule en france. Audi me réclame près de 4000 euros pour le controle dans un de leur atelier spécialisé. y a t'il une autre solution? cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Que voulez-vous dire par "papier allemand" ? Cordialement, L’équipe Eplaque

  • khirat dit

    Bonjour Etant pro de l'automobile, je viens d'importer un Volkswagen transporter T5 des pays bas , déjà équipe en cabine approfondie / carte grise étrangère 6 places/ attestions de conformité 3 places. comment puis je passer le véhicule en carte grise 6 places sans passer par la drire , au vu des formalitées et formulaires a remplir il y a 5 pages de donnée a compléter. ou m'orienter vers un spécialiste qui gère ces service Merci pour votre retour Cordialement/ Mr Khirat

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le passage à la DRIRE est obligatoire. Vous pouvez certes vous adresser à une société spécialisée, mais sa prestation consistera à remplir les documents et à présenter le véhicule à la DRIRE pour vous, elle ne peut pas s'y substituer. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • De Biasi dit

    bonjour l'ANTS me réclame un RTI pour ma voiture qui a été contrôlé deux fois sur 5 ans avant que le contrôle s'aperçoive qu'il y avait mention AUTO ECOLE sur la carte grise. Or, j'ai le bon de commande des anciens propriétaires sur lequel figurait déjà que le véhicule n'était pas auto école, et ce en 2009. Tout le monde se renvoie la balle, je n'ai personne vers qui m'adresser.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le bon de commande ne suffit pas, le véhicule peut avoir été modifié par la suite. Il faut d'abord clarifier ce point : s'agit-il d'une erreur au moment du changement de titulaire ou pas ? Obtenir le rapport HistoVec de votre véhicule pourrait être instructif à ce propos. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Salameh dit

    Bonjour Une voiture importée en France pour cause de déménagement définitif (du Liban) doit elle passer les contrôles RTI & UTAC ? Merci pour votre réponse Caroline Salameh

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout véhicule importé doit suivre la même procédure, oui. Par contre vous serez peut-être exemptés du paiement de certains droits de douane. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Michel Rodde dit

    Bonjour, je viens d'acheter en Belgique une voiture Rover 75 de 2003 avec tous les papiers nécessaires pour obtenir la carte grise FR. Je dispose notamment le Certificat de Conformité. ( la première immatriculation s'est faite en Belgique. Cette Rover à la conduite à gauche. Le garagiste qui me l'a vendue l'a fait passée au contrôle technique belge.Je suis aller voir il y a un mois un prestataire de service qui a recueilli toutes les pièces ad-hoc demandées pour disposer d'une carte grise française. Mais : les autorités demande maintenant que je me rapproche du constructeur ou du représentant de la marque en France pour faire répertorier le véhicule dans la base de donnée. La marque Rover n'existe plus. Que dois-je faire?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Rover a été absorbé par le groupe Jaguar Land Rover. Nous supposons que c'est cette entreprise qu'il faut contacter. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Wagret dit

    Bonjour, J'ai acheté en Angleterre courant 2020 une MGB,modèle 1977, conduite à gauche d'origine US, régulièrement immatriculée en GB avec le V5 historic vehicle. J'ai eu le quitus fiscal et l'attestation de la FFVE, j'ai transmis le tout au SIV qui me demande une réception à titre isolée, d'abord en me disant qu'il manquait des informations dans le V5 et ensuite que la marque n'existait plus et que c'était la seule solution pour l'immatriculer en France. Pour moi, un véhicule régulierement immatriculé dans un pays de la CEE n'a pas besoin de passer aux mines ? Merci de vos conseils! Bien cordialement, JdW

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tous les véhicules importés du Royaume-Uni doivent passer une RTI, notamment à cause de la conduite à gauche. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jérôme Denis dit

    Bonjour Je viens d acheter un camion 26T polybenne grue en Hollande, j ai obtenu le barré rouge par le constructeur Est-ce que je dois faire une réception à titre isolé Merci de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous n'avez pas de COC, vous devrez en effet faire une RTI. Le barré rouge sera l'un des documents qui composent votre dossier de demande de réception à titre isolé. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Samyr dit

    Bonjour je voudrais acheter une Mercedes c63 Amg à Dubai le vendeur me dit que le véhicule est au norme gcc et qu’il faut simplement le présenter à la dreal et payer la présentation il me dit que le véhicule est conforme et qu’il n’y a pas de pièce à changer simplement le faire contrôler pouvez vous le dire si c’est vraiment le cas ? Un véhicule au norme gcc a juste besoin d’être présenter ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour certains véhicules importés la réception à titre isolé est une simple formalité, en effet. Nous ne pouvons cependant vous répondre sur un modèle précis, cela dépasse notre champ de compétence. Nous vous conseillons de poser la question à Mercedes afin de savoir si les modèles commercialisés aux Émirats arabes unis permettent de passer l'homologation en France sans accroc. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Piraud edmond dit

    Bonjour, la moto bullit bulldog en 212cc neuve (genre cross, roues larges) n'est pas homologuée route, existe-il-une possibilité de la faire homologuer route à titre isolé en faisant monter par un professionnel un kit electrique complet conforme à la réglementation en vigueur. Cdlt.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Théoriquement tout est possible. Nous vous conseillons de contacter l'un de ces professionnels afin de savoir ce qu'il est possible de faire, et surtout combien ça coûte. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Auffret dit

    Est il possible de construire et d'homologuer un quadricycke de type buggy à titre isolé en tant que particulier . J ai travaillé en tant que dessinateur projeteur chez un fabrica.t de buggy. merci pour votre réponse cdlt

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui, la réception à titre isolé permet de valider des tas de véhicule, comme des prototypes. Contactez votre DREAL ou DRIRE pour plus de renseignements à ce sujet. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Paget dit

    xxxxx a tous les documents de notre vehicle qu'il a besoin (inclut un COC) mais, maintenant ils demandent que nous avons un titre isolé pour une conduite à gauche. Comment on peut acceder ce document svp et c'est combien pour ca svp? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez en effet passer une réception à titre isolé (obligation pour tous les véhicules en provenance du Royaume-Uni). Cette procédure se fait auprès de la Dreal ou Drire de votre région. Le tarif est fixé par chaque DREAL. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mentele Gérard dit

    bonjour, j'ai acheté une moto Honda VFR 800 fi en Allemagne,au mois d'aout dernier. Etant donné que cette moto était prévue pour le marché américain, Honda France me refuse le COC . Lors de ma demande de RTI, refus également ,sur un post it, sous prétexte que Honda France ne délivre pas le COC. J'ai introduit une demande de certification d'immatriculation pour véhicule en provenance hors CE, le SIV me renvoie vers la DREAL . Il faut savoir que la moto à été importée en Allemagne la 1ere fois ,en Juin 2000, à eu 3 propriétaires différents en Allemagne avec tous les papiers necessaires, y compris le TÜV . Je travaille en Allemagne, mes collègues se moquent de moi et du système français, ce que je comprends,pour moi, l'Allemagne et la France étant des membres fondateurs de l'Europe, j'y perds mon latin et ne sait plus quoi faire. Merci d'avance de votre aide. Cordialement, M. Gérard

    • Eplaque dit

      Bonjour, Malheureusement les homologations individuelles allemandes ne sont pas acceptées en France. Par contre, vous devriez pouvoir obtenir la RTI et immatriculer la moto. Même si, on est d'accord, c'est fort compliqué. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • CHOLLIER dit

    Bonjour, je possede un véhicule avec a mention deriv vp sur la CG. un garagiste a effectué le montage des sieges et des ceintures. Puis-je ensuite demander la conformité a la DREAL a titre isolé ou suis-je obligé de passé par le constructeur ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si le garagiste vous a remis une attestation, vous n'avez pas besoin de passer par le constructeur. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Otero dit

    Bonjour, j'ai acheté une Volkswagen New Beetle, sur une garage français, mais la voiture viens de la Suisse, pour faire la carte grise j'ai paye déjà a plus le certificat de conformité, mais maintenant le garage me dit que la préfecture besoin le Rite.... Pour vous c'est normal tout ça ? Est c'est normal que le garage pas prévu tout ça et j'ai que payé tout? Merci pour votre réponse.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Par "Rite" vous voulez dire RTI ? En l'absence de certificat de conformité européen il faut en effet une RTI. Est-ce normal que ses frais vous incombent ? Si le garage ne vous a pas prévenu de ses frais en amont, peut-être pas. Mais bien entendu tout dépend de ce que vous avez signé, de vos échanges verbaux... Cordialement, L’équipe Eplaque

  • franck valenzisi dit

    Bonjour.Connaissez-vous un prestataire dans les ardennes,pour remplir un dossier de RTI.Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, désolé. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • DOUME 83 dit

    BONNE ANNEE je veux racheter le dernier minicar de 17 places a ma société ou j,ai travailler pendant 30 ans et conduit celui-ci 10 ans et le passer en 9 places quelle est la demarche en sachant que les fixations des 9 places seront celles d,origine merci et protégé vous bien

    • Eplaque dit

      Bonjour, Merci, bonne année à vous aussi. Vous devrez valider la transformation via une réception à titre isolé de la Dreal ou Drire. Avant cela vous devrez avoir une attestation validant la conformité de la modification (par un représentant de la marque ou une société spécialisée dans les modifications du véhicule). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Pouessel dit

    Bonjour J ai acheté une moto marque Buell de 2000, importe d ITALIE.Pour faire ma carte grise il me manque le numéro de suivi. Combien ca va me coûter ? Et que faut il faire, démarche, documents? Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Que voulez-vous dire par numéro de suivi ? Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Derivaz dit

    Bonjour je souhaiterais changer de moteur sur ma voiture passer d’un diesel à un moteur essence, pouvez vous me renseigner sur les tarifs et les documents à connaître et surtout est ce que c’est possible de l’homologuer ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Posez la question à un garagiste de la marque, nous serions incapables de vous répondre même avec plus d'informations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jean dit

    J'ai acheté un lot de véhicule dans laquelle je souhaite restaurer et immatriculer un e 4L de 1976. Ce vehicule ne possède que son num châssis. Je suppose qu'elle aura servie à régulariser une autre. Comment faire merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, La demande est à faire à l'ANTS. Elle vous demandera de prouver l'origine du véhicule, nous ne pouvons pas vous fournir davantage de détails car c'est du cas par cas. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Pierre dit

    Bonjour Savez vous si sur une véhicule que l'on viens d'acheter, il est possible de bénéficier des avantages fiscaux d'un boitier homologué e85 / Ethanol? (le but serait d'acheter le véhicule, puis faire poser un boitier homologué et finalement faire la carte grise). Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui, il est possible de faire en même temps le changement de titulaire et la modification des caractéristiques techniques afin de bénéficier du prix réduit sur les taxes d'immatriculation. Chez nous, Il suffit de cocher l'option "modification des caractéristiques techniques" dans la procédure de changement de titulaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • merle dit

    bonjour, je souhaiterai fabriquer une remorque agricole (plateau fourrager) est-il possible de la faire homologuer ? quelles sont les démarches a effectuer ? cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout véhicule est potentiellement homologable s'il satisfait aux critères techniques en vigueur. Contactez la DREAL ou DRIRE de votre région pour de plus amples informations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Nicolini dit

    Bonjour, j'ai pour projet d'acheter une moto d'enduro homologué. Une husqvarna 450 te de 2007. Je souhaiterais remplacer les roues par des roues en 17 pouces. ( passage de l'enduro au supermotard ) qu'elles sont les pieces à fournir, puis je faire la modification moi même ? Combien me couterai le passage dans voq service a fin de l'homologuer ? Je vous remerci par avance de vos réponses. Cordialement mr nicolini

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous sommes une société privée d'immatriculation, à ce titre votre question dépasse notre champ de compétences. Nous vous conseillons de contacter votre DREAL ou DRIRE, ou de poser la question à une société spécialisée dans la transformation de motos. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Goodwin-Jones dit

    Bonjour, qu'est ce la piece n°5 a joindre au dossier:" le bulletin de pesée du vehicule à vide...,calcul de répartition des charges". j'ai demandé a un garage et il ne connait pas ce document. Ou le demander ? merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est un calcul à faire, cet article détaille la procédure : https://mon-fourgon-amenage.fr/homologation-vasp/repartition-charges Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thomas dit

    Bonjour, Je rentre des USA après avoir vécu l’as bas 3 ans. Je vais importer mes deux véhicules Volkswagen Golf de 2015 et Tiguan de 2018. J’imagine que la rti est obligatoire mais qu’en ait il du passage à l’Utac ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est la DREAL ou DRIRE qui décide, mais en principe il y a en effet un passage à l'UTAC pour les véhicules américains, tout dépend des différences avec les modèles européens dans votre cas. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Descamps dit

    Bonjour, j'envisage l'achat d'un poids lourd en Angleterre. Ptac 7.5T iveco eurocargo avec une grue et plateau dessus. Savez vous m'en dire plus ? Rti ? Dreal ? Je suis un peu perdu. merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Même avant le Brexit, l'achat de tout véhicule au Royaume-Uni imposait une RTI en raison de la conduite à gauche. Ce sera d'autant plus vrai après le Brexit. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Philippe VARLET dit

    Bonjour, Je souhaite importer d'Allemagne un véhicule des USA qui n'a pas de COc. Ce vehicule a donc fait l'objet d'une RTI en Allemagne pour être immatriculé. Est ce que pour l'immatriculation en France, je dois lancer une procédure de RTI accompagné du contrôle de l'UTAC? Merci par avance pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, À notre connaissance les réceptions à titre isolé en provenance de l'étranger ne sont pas valables, elles doivent être validées par une RTI en France. Rapprochez-vous de votre DREAL ou DRIRE pour des informations définitives à ce sujet. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Laurent Doré dit

    Bonjour, mon véhicule est un utilitaire 2 places que je souhaite faire passer en particulier à 5 places. Quelle démarche dois-je entreprendre pour modifier la carte grise ? (DOM-TOM)

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez dans un premier temps obtenir une attestation de transformation de la part d'une société spécialisée. Vous devrez ensuite passer une RTI à la DEAL, équivalent à la DREAL en outre-mer. Avec ces documents, Vous pourrez ensuite soumettre un dossier de demande de changement des caractéristiques techniques. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • NIEL Claude dit

    mon véhicule arrive de l'orégon;;USA;je suis en possession du certificat TITLE..du certificat des Douanes,,et de l'attestation FFVE ;pour le mettre en véhicule de collection;;je pense que homologation RTI n'est pas indispenssable,???pour demander la carte grise ,que pensez vous ???

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si le véhicule n'a pas subi de modifications, l'attestation de la FFVE est en effet suffisante. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Luca dit

    Bonjour. J'ai l'intention d'acheter un véhicule fraîchement importe des U.S en Allemagne. Il est pas encore immatriculé mais les taxe import on deja été payé ? Est ce que vais rencontrer des difficultés à immatriculer ce véhicule en France en plaque provisoire dans un premier temps et definitive ensuite ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il faut faire attention du côté de l'homologation. Même si c'est plutôt rare, il arrive que des véhicules ne puissent pas être homologués en Europe. Nous vous conseillons donc de prendre vos renseignements auprès de spécialistes afin de savoir si la RTI sera bien une formalité. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Kokoro dit

    Bonjour, j'ai fait reprogrammé mon véhicule essence en flexfuel pour pouvoir carburer au superéthanol, avec optimisation de la puissance d'origine. Pourriez-vous m'indiquer la démarche à suivre pour l'homologation du véhicule?

    • Eplaque dit

      Bonjour, L'installateur qui s'est chargé de l'installation du boîtier doit vous avoir remis une attestation. Ce justificatif est suffisant pour demander le changement de carburant sur la carte grise vu qu'il inclut l'homologation du boîtier. S'il s'agit d'une programmation customisée, une réception à titre isolé sera nécessaire auprès de la DREAL ou DRIRE. Mais sachez que cette procédure est parfois problématique, notamment en raison d'un accord constructeur à obtenir. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Serge UCHAN dit

    Bonjour, je voudrai immatriculé en France une voiture luxembourgeoise (infiniti FX) qui a été acheté en 2009 neuve en Amérique importée et immatriculée au Luxembourg après une remise aux normes européennes (immatriculion nationnale a titre isolé) Cet Infiniti Americain n'a pas de CoC .En Europe Infiniti délivre un CoC propre à chacun de leur véhicule, donc impossible à avoir. Quelle marche je dois suivre pour obtenir un certificat d'immatriculation français. Merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, En l'absence d'un COC européen ou document équivalent, vous devrez obtenir une réception à titre isolé auprès de la Dreal ou de la Drire de votre région. En principe l'homologation luxembourgeoise devrait suffire, mais nous avons déjà entendu des cas de refus. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Rock Matthieu dit

    Bonjour, Je souhaite acquérir un Land Rover Defender actuellement en 7 places et le passer en 8 places. Un carrossier spécialiste dans les modifications me demande un pv des mines, je me rend chez Land Rover qui en ferait la demande au siège et peut me le fournir pour le tarif de 250€. Sont ils les seuls à pouvoir fournir ce type de documents ? Le prix est il justifié ? Suis je certain de pouvoir transformer le véhicule ? Dans l’attente Merci Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il arrive que certaines transformations doivent faire l'objet de l'approbation du constructeur pour être validées par les mines. Il est donc fort probable que vous n'ayez pas d'autres options que de passer par Land Rover. Cela dit, cette réponse se base sur notre expérience dans le traitement des dossiers de modifications de caractéristiques techniques, il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise. Donc nous ne pouvons pas vous dire si c'est justifié dans votre cas. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • oliveira dit

    Bonjour, je souhaiterai rapatrier une Nissan 350z européenne immatriculé en ukraine. Est ce que le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé? Au niveau des taxe savez vous si c'est 20% ou 20% +10% de douane? Merci pour votre retour

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous n'avez pas de COC européen, vous devrez passer la RTI. Vous payerez 20 % de TVA plus 10 % de droits de douane. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Patrick Criloux dit

    Bonjour, Je suis susceptible d'acheter une remorque sans plaque de charge 2essieux de 3m par 1m35 Qui vient de Belgique. combien coûte de mettre une plaque de charge

    • Eplaque dit

      Bonjour, Votre question dépasse notre champ de compétence, il faudrait la poser à une société spécialisée dans ce genre d'installation. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Hardy dit

    Bonjour, je vis actuellement en Russie. J ai l intention d acheter une voiture. Par contre, avant de la choisir, je souhaiterais connaitre la liste des pièces à remplacer le jour ou je rentrerai en France. Comment dois je procéder pour connaître cette liste svp ? Merci. Eric

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il n'y a pas de pièces à remplacer, sauf cas extrêmes. Tout ce que vous devrez faire, c'est obtenir une réception à titre isolé pour confirmer que le véhicule est conforme à la législation européenne. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mentele Gérard dit

    bonjour ,quelle procédure suivre lorsqu'une RTI à été refusée pour une moto prévue pour le marché américain ,mais ayant roulé en Allemagne durant 20 ans? Merci d'avance Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous estimez qu'une RTI a été refusée à tort, vous devez saisir le tribunal administratif. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Cyril Marion dit

    Bonjour, quelle est la procédure détaillée pour effectuer une RTI pour le passage à la bi-carburation essence / Bio GNV (Gaz Naturel pour Véhicules) ? Je vous remercie par avance pour votre réponse. Bien cordialement,

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce n'est pas bien compliqué, vous prenez rendez-vous avec la DREAL ou DRIRE de votre région. Il suffit de vous présenter sur place avec les documents du véhicule et l'attestation d'installation du boîtier. Si vous souhaitez davantage de détails, merci de contacter votre DREAL ou DRIRE. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • seknaji dit

    bonjour , j aimerai savoir quel est le montant pour une RTI sur une Aston Martin V8 en provenance de Dubai . Ou puis je trouver les éléments nécessitant une mise en conformité hormis chez le Constructeur directement via le COC. Bien à vous.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il faut poser la question à votre DREAL ou DRIRE. Nous ignorons les tarifs, et ils varient en fonction des régions. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Fabrice dit

    Bonjour, j'ai acheté un boitier spécifique ETHANOL MOTO que j'ai monter moi-même pour rouler à l'éthanol, maintenant elle roule à l'E85. En papier j'ai la facture du boitier à mon nom. Quels sont les démarches pour faire changer l'énergie sur ma carte-grise? Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez impérativement avoir une attestation d'un professionnel pour pouvoir changer le carburant sur la carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Clerc dit

    Bonjour je voudrai homologer un plateau voiture j'aurais des renseignements sur prix, démarche à faire

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule la DREAL ou la DRIRE effectue ce genre de prestations. Merci de contacter l'organisme dont vous dépendez (les tarifs varient d'une région à l'autre). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Michel dit

    Bonjour, En septembre, je viens d'acheter un tracteur agricole à un particulier, qui lui-même l'avait acheté en 2013 à un concessionnaire de machines agricoles avec 104 heures au compteur. Le tracteur n'a apparemment jamais été immatriculé. Le vendeur m'a remis cependant un Certificat de Conformité, et le tracteur possède une plaque constructeur. Le numéro de série du tracteur indiqué sur la Plaque Constructeur et sur le Certificat de Conformité sont bien identiques. Je précise que le tracteur possède visiblement les mêmes équipements que ses frères immatriculés : feux stop, feux de stationnement (veilleuses), feux de route et de croisement, gyrophare etc... L'état du tracteur est proche du neuf (106 heures à présent). Pensez-vous qu'il me soit possible d'immatriculer ce tracteur ? Sauriez-vous me dire comment je dois m'y prendre ? Je vous remercie sincèrement par avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il est possible d'immatriculer un véhicule démuni de carte grise auprès de l'ANTS. La seule condition est de fournir, outre le certificat de conformité, une preuve de propriété. Si vous avez la facture du concessionnaire au nom de l'ancien propriétaire et une facture de celui-ci à votre nom, il ne devrait y avoir aucun souci. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Filipe dit

    Je voudrais reprogrammer ma voiture, quoi faire pour la mettre en règle avec l’assurance? Combien sa me va coûter? Merci d’avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez obtenir une réception à titre isolé auprès de la DREAL ou DRIRE. Nous vous conseillons de bien vous renseigner auprès de cet organisme pour voir ce qui est possible. Par exemple, il arrive qu'on demande l'autorisation du constructeur pour valider la reprogrammation. Et elle n'est pas toujours donnée par le constructeur. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • VANSUYT Jacky dit

    Bonjour, je possède un pajéro de 2005 qui a été passer en camionnette par l'ancien propriètaire. Il est encore en 5 places avec les équipements d'origines ( sièges, ceintures). que faut il faire pour faire évoluer la carte grise en véhicule 5 places? merci.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il faut obtenir une attestation de passage en 5 places et faire une RTI pour pouvoir mettre en ordre la carte grise. L'ancien propriétaire a probablement utilisé cette combine pour payer moins de taxes (passage en camionnette, puis remise à l'origine derrière sans déclaration). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thierry Menigoz dit

    Merci pour cette précision !

  • bensaidi zinha dit

    J'ai acheter une clio 3 ,place 2 commerciale, et transformer en 5place ,je voudrais faire ma carte grise , mais est-ce que vous pouvez me l'homologation en cas isoler svp

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule une DREAL ou DRIRE peut faire une RTI. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thierry Menigoz dit

    Bonjour, J'ai parcouru avec intérêt cet article mais je bute sur la définition de "moto débridée". Pour le cas qui 'm'intéresse, je souhaite importer une moto neuve dont l'homologation en Europe est récente (2018) et respecte donc les dernières prescriptions Européennes mais qui n'est pas, à ce jour, importée en France. Puisque la limitation de puissance à 100 CV n'est plus de mise en France, le Certificat de Conformité Européen est-il suffisant ou y-a-t-il besoin de faire une RTI ? Merci d'avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Une moto débridée est tout simplement une moto bridée qui a été remise à son état d'origine. Vous n'avez pas besoin d'une RTI si vous avez un certificat de conformité européen. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • foissard dit

    Bonjour, j'ai acheté à un particulier Allemand une remorque de planeur Spindelberger Cobra de 2006. Cette remorque étant antérieure à 2013 ne possède pas de Certificat de Conformité Européen, donc passage par la DREAL pour avoir une Réception à Titre Isolé qui demande l'installation de protection par-cycliste alors que ces protection ne sont plus obligatoires sur ces mèmes remorques mais récentes. Qu'en est il exactement de cette obligation?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il s'agit d'une question très technique qui dépasse largement notre champ de compétences. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Le Prieur gerard dit

    je souhaite construire une remorque bateau avec des elements homologues,ou dois je me renseigner ? merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour la procédure d'homologation, vous devez vous adresser à la dreal ou drire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mermet dit

    Bonjour possesseur d une Harley Fatboy de 2007 importe des usa puis-je présenter ma moto sans passer par le concessionnaire à titre isolé

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si la moto n'a pas encore été immatriculée en France, la réception à titre isolé sera obligatoire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Kessaci dit

    Bonjour, Connaîtriez-vous un prestataire privé pour réaliser une procédure RTI ? Merci d'avance pour votre retour, Cordialement, Sonya Kessaci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Cela n'existe pas, il s'agit d'une compétence exclusive de la Dreal ou Drire. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Laforce dit

    Bonjour Je possède une clio et je voulais avoir une idée sur les procédures/prix a faire car je souhaite installer une demi ligne inox (sans toucher aux éléments catalytiques uniquement sur le silencieux et intermédiaire) Ainsi que rajouter des éléments esthétiques provenant d’autres modèles et savoir comment être en règle Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, En tant que société spécialisée dans l'immatriculation en ligne, nous n'avons pas l'expertise pour vous répondre, il faudrait demander un devis à une société spécialisée. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Sassi Kamélia dit

    Bonjour, j'envisage d’acquérir un véhicule Renault qui a été transformé. C'était un véhicule 2 places qui est passé 5 places ( fait par un concessionnaire Renault) Le vendeur me donnera la carte grise ainsi qu'une attestation d'adaptation réversible ( annexe 1-C) délivré par Renault (incluant un numéro de déclaration auprès de la DRIEE) Je souhaitais savoir si c'était suffisant ou si j'allais avoir besoin d'un autre document ( comme le RTI par exemple) merci pour votre retour.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez joindre le procès-verbal de RTI de la DRIEE. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Jean Claude Charlet dit

    Bonjour, Suite a un déménagement j ai ramené mon camping car (Mercedes PL, vieux de 2 ans, Euro IV) d’Inde. Pour l’immatricule j ai fait une demande a Mercedes France de certificat de conformité total ou partiel. Réponse, " ce type de véhicule n’est pas commercialise en Europe, par conséquent nous n avons aucune base d’homologation le concernant, donc pas de certificat de conformité partiel ou totale. Merci d’avance de vos conseils pour la suite.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Dans ce cas, vous devez obtenir une homologation individuelle. Donc suivre la procédure de réception à titre isolé expliquée dans l'article. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Laurent Stevenin dit

    bonjour , j'ai acheté récemment , une Ford mustang , provenant des états unis , immatriculée depuis 2006 en Belgique ; l ' ANTS me dit passer par vous , mais je possède déjà les documents ; homologation et numéro de châssis , donnés par l'ancien propriétaire ; est ce que je dois la repasser quand même et combien cela va me couter , merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous sommes une société privée d'immatriculation, nous ne sommes pas chargés des RTI. Pour toute question à leur propos, merci de contacter la DREAL de votre région. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Samy dit

    Bonsoir, J'ai acheté un véhicule en Hollande au mois de mars 2020 avec le confinement je n'ai pas pu effectuer les démarches pour faire la carte grise J'ai monté un dossier avec les papiers nécessaires pour la carte grise quitus fiscal je n'ai pas pu avoir un certificat d'homologation Complet (partielle) car il à été modifié 3 place a l'arrière. Le constructeur ma renvoyé vers la dreal La dreal me recontacte en me disant que que le CNIT pose problème pour l'immatriculation en France et me demande de retourner le véhicule en Hollande. Impossible pour moi

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ne pouvons malheureusement rien vous dire de plus que les services compétents en la matière. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • BRICHARD JEAN-LUC dit

    Bonjour, j'ai fait l'acquisition d'un FTT (fauteuil tout terrain), un Quadrix Watt'S, et il me faut un certificat d'immatriculation pour pouvoir être assuré. Ce véhicule n'a pas fait l'objet d'homologation, quelle démarche dois-je faire pour obtenir ce dernier? Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez obtenir une homologation individuelle via la procédure de la réception à titre isolé. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • james dit

    bonsoir sur un ivéco 35.8 j ai remplacer un plateau baché sur carte gris carrosserie baché par un plateau porte voiture es que je doit passé a la driee

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ne sommes pas spécialisés dans les modifications, il faudra demander conseil à une concession IVECO ou une société spécialisée dans les modifications. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • weiss dit

    bonjour j'ai acheter une voiture de sociétés 2 places (206+)j'aimerais la passer en 5 places je voudrais savoir quelle démarche faire et le coût du passage au mine merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez passer par un garage afin d'avoir l'attestation. Les prix varient, selon les sources ce serait de 500 à 1.000 € tout compris. Le mieux est de poser la question à votre garage Peugeot ou à une société spécialisée qui effectue ce genre de transformation. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • philippe lubac dit

    Bonsoir La fédération française des véhicules d'époque FFVE me demande un duplicata du PV des mines RTI? qui est indiqué sur la CG (21/02/91) concernant un véhicule que j'ai acheté en 2018, immatriculé en 1990. Pouvez vous me dire ou je dois faire cette demande ? Je ne connais pas le DREAL ou a été faite la demande d'origine. Merci Cdlt

    • Eplaque dit

      Bonjour, La DREAL étant un organisme régional, la RTI a dû être faite à la DREAL de la région de résidence du propriétaire précédent. Si vous ignorez cette information, la DREAL de votre région pourra peut-être vous aider. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • LEYMARIE cyril dit

    Bonjour, je souhaite en tant que passionné et propriétaire de plusieurs vw cox, construire et homologuer un vw buggy MANX (comme à l'origine par son concepteur américain; MR BRUCE MEYERS), sur la base d'un chassis de cox raccourci par mes soins, avec toutes les pièces neuves encore disponible aujourd'hui grâce à des refabriquants avec l'accord de MR MEYERS en personne qui pourra me fournir un certificat d'authentification, comment puis-je l'homologuer à titre isolé pour l'utiliser sur les routes françaises en toute légalité? Très cordialement; Mr LEYMARIE Cyril.

    • Eplaque dit

      Bonjour, En vous adressant à la DREAL ou DRIRE de votre région pour faire la réception à titre isolé. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • David Bordes dit

    Bonjour. Ayant acheté une moto aux Usa, l'ANTS me demande un PV RTI ou attestation d'identification ou certificat délivré par le constructeur. Pouvez vous me guider ? En vous remerciant Cdt David Bordes

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est tout à fait correct. Vous devez donc vous adresser au constructeur ou à son représentant en France pour obtenir une attestation ou certificat d'homologation (si ce véhicule a déjà été homologué en Europe). Si ce n'est pas possible, vous devrez faire une réception à titre isolé auprès de la DREAL ou DRIRE de votre région. On vous remettra ensuite un procès-verbal de RTI qui stipule que le véhicule répond aux normes européennes et peut être immatriculé. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Dolly dit

    Bonjour, Je viens d’acheter un 4x4 neuf à Dubai et j’aimerai le ramener en France. Il est homologué GCC. Serait il possible d’avoir le prix pour son homologation et plaque en France. Faut il prévoir des changements car il est GCC? Vous remerciant par avance pour votre précieuse aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ne pouvons pas vous donner un prix pour l'homologation. Les tarifs varient en fonction de la région, ainsi que de la procédure. Adressez-vous à votre DREAL ou DRIRE. Pour les autres frais, vous devrez payer des frais de douane et la TVA pour l'importation hors UE, qui sont respectivement de 10 et 20 % sur le prix du véhicule. Il faudra également vous acquitter des frais d'immatriculation, qui dépendent de la puissance du véhicule, de ses émissions de CO2, de la région d'immatriculation etc. Vous pouvez simuler le coût de la carte grise ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Steeve dit

    Bonjour, Depuis l'achat d'un véhicule utilitaire du Luxembourg avec mention titre isolé pour une double cabine approfondie monter à m'achat de celui en 2014. Je me demande si il est possible que le contructeur valide cette transformation pour levé cette mention? Ants m'oblige de me rendre à la dreal pour obtenir la rti France sauf pour la remplir, j'ai besoin d'avoir le contact du transformateur qui ne répond pas à ma demande. J'ai en ma possession le TÜV rti allemand refusé par Ants je suis dans une impasse.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous ne parvenez pas à obtenir l'attestation du transformateur, vous pouvez en effet tenter de l'obtenir auprès d'un garage ou d'un autre acteur spécialisé. Ce document est en effet indispensable pour faire la RTI en France. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Jerrar dit

    Bonsoir, pour une audi A1, achetée au Maroc (date de circulation le 18/05/18) je souhaite savoir quel est le coût pour son homologation et immatruculation en France. Je suis exonérée des droits de douane puisque c'est un déménagement en France. Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour le prix de la RTI, il faudrait contacter la DRIRE ou DREAL concernée, ils sont différents en fonction du lieu. Les tarifs d'une RTI varient entre 30 et 300 € environ. Pour un véhicule importé, vous vous situerez vers la partie basse de la fourchette. Disons moins de 100 € pour compter large. Pour calculer le prix de l'immatriculation, qui varie en fonction de nombreux paramètres, nous vous invitons à utiliser notre simulateur en ligne : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L'équipe Eplaque

  • CHELLE dit

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule espagnol CTTE à un importateur pas fiable. celui ci ne m'a pas remis le certificat d’immatriculation du véhicule lors de la remise des clés et depuis ce jour aucunes nouvelles. j'ai la facture d'achat, je peux demander le COC. est ce qu'un passage chez vous permettrait de faire une demande d'immatriculation définitive? merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS est en mesure de traiter les dossiers sans carte grise. Il aurait fallu refuser la livraison jusqu'à ce que les documents soient en ordre. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • MICHEL DORAT dit

    bonjour ,je désire réimmatriculer une moto déclarée vei ou vga et dont la carte grise est gelée en préfecture puis-je effectuer une réception à titre isolé merci d'avance pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seul un expert automobile peut lever une opposition de ce type en déclarant le véhicule bon pour le service. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • daniel colin dit

    J'envisage l'achat d'un 4x4 Auverland de 1993 qui vient de l'armée il n'a pas de carte grise pensez vous qu'une reception à titre isolé soit possible? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour l'immatriculation d'un tel véhicule, vous devez fournir des pièces spécifiques, à savoir : - Une pièce émanant du service affectataire du véhicule précisant le code TGPE ou le numéro d’immatriculation militaire correspondant au véhicule ; - Une pièce signée de l’autorité compétente justifiant la qualité du mandataire sollicitant l’immatriculation pour le compte du service. Il s'agit d'un véhicule français, il n'y a donc pas lieu de faire de réception à titre isolé vu qu'il doit avoir été en toute logique homologué. Plus d'infos sur cette page : https://www.eplaque.fr/infos/changer-titulaire-dun-vehicule-usage-administration-de-letat-usage-militaire Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Serres dit

    Bonjour Je souhaite installer un attelage sur ma nouvelle e-208 électrique pour petite remorque pour les déchets verts déchèterie. Quels documents faut-il ? J’habite le 65, où aller ? Est-ce faisable ? Quel est le coût ? Metci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous n'avez pas besoin de documents particuliers. Le poids total roulant autorisé (PTRA), qui se trouve au repère F3 de votre carte grise, permettra de savoir ce que vous pouvez tracter. La plupart des garages, notamment les grandes chaînes nationales, peuvent se charger du montage de votre attelage. Le prix varie en fonction de l'attelage choisi et du prix de la main-d'œuvre. Disons qu'il faut compter un grand minimum de 200 €. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • A. Magno dit

    bonjour, j'ai acheté un Mercedes SLK 2005 immatriculé en Allemagne mais en provenance du Japon. Contrôle Technique TUV à jour okay. Mercedes FR m'a vendu un certificat partielle indiquant que tout est conforme mais il ne peuvent pas affirmer la conformité pour éclairage (évidement conforme car pas signalé par le contrôle technique) et signalétique vitre (?) - je dois donc me rendre à la DRIE mais je n'ai pas des plaques ! comment faut il faire ? merci ! Cordialement,

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous pouvez demander une immatriculation provisoire WW pour faire la RTI. Plus d'informations ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Segur dit

    Bonjour, J'ai une problème d'identification avec une moto en ma possession. Je commence par la question car la description du problème est un peu compliqué. Comment peut on savoir si le véhicule a été soumis a une réception à titre isolée ? Comment peut on savoir si il a été importé ? Comment peut on vérifier les caractéristiques enregistrées comme notamment la cylindrée du véhicule ? Voici mon problème : J'ai une moto qui quand je la regarde (!!) est une Honda 500 CX Eurosport d'origine. Hors sur la plaque rivetée le type correspond a une Honda 400 CX ( pas eurosport donc très différente ) et la cylindrée est 400cm3. Mon moteur est pourtant un 500cm3 ( c'est moulé sur le carter ) et de plus sur la carte grise il est indiqué 5cv qui correspond a la fiscalité de la 500, la 400 faisant 4cv !!! En bref, en France ma moto devrait avoir un TYPE PC06 ( CX 500 Eurosport ) alors qu'il est indiqué sur la carte grise NC05 ( CX 400 ), idem sur bloc moteur et plaque constructeur. Si c'était une NC05 elle devrait faire 4cv. Je pense donc plus à des erreurs "administratives" lors de l'importation de la moto ou d'une réception à titre isolée. Je voudrais retrouver l'historique de la moto pour au moins savoir si elle est enregistrée en 500cm3 vis à vis de l'assurance. Merci de votre aide mais je sais que le problème est un peu spécial.

  • Ferreira dit

    Bonjour, j’aimerais changer mes amortisseurs pneumatiques avec des suspensions ressort . Que dois-je faire. Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, A notre connaissance, le remplacement d'amortisseurs pneumatiques par des amortisseurs ressort n'a pas d'impact sur la carte grise. Cela dit, nous vous conseillons de demander confirmation à un expert en mécanique, par exemple à votre garagiste. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Bertrand dit

    Bonjour, Je souhaiterai importé mon véhicule en France. Honda ne veut pas me procurer un COC et m'indique qu'aucune pièce de mon véhicule n'est homologué. Il s'agit d'une Honda civic 4 portes 1.5L VTEC turbo modèle 2017 produite aux USA pour le marché GCC. Je suis étonné car le même modèle est vendu en France. Je souhaite donc tenter une RTI. Pouvez-vous m'indiquer les risques que je prends avec cette démarches. Pour info toute les verrerie ainsi que les optiques du véhicule sont E. Merci pour votre aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, De nombreuses américaines roulent en France après avoir fait l'objet d'une RTI. Nous ne voyons pas pourquoi cette procédure ne pourrait pas s'appliquer à votre Honda, mais pour avoir une réponse plus précise il serait opportun de poser la question à un spécialiste de l'import de véhicules en provenance des USA. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Guerder marie dit

    Bonjour, je viens de Saint Martin. Je suis arrivée en Guadeloupe. Je dois immatriculer mes deux véhicules importés d’Europe immatriculés à Saint Martin. Aucune transformation n’a été apportée aux véhicules. Quels sont les documents à fournir et où peut on les obtenir rapidement svp. Je vous remercie.

  • jean paul archenault dit

    Bonjour je voudrais changer les amortisseurs sur une Alpine A110 dois je passer un contrôle RTI ou autre et quel en est le coût approximativement ? je voudrais installer des amortisseurs plus performant que ceux d origine pour circuler normalement. merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour Jean Paul, La RTI concerne la modification technique des véhicules. Quant au prix, il varie en fonction des vérifications à faire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • David dit

    Bonjour, je souhaiterais acheter une moto Voxan( marque francaise) en Suisse pour la ramener en France mais impossible d'avoir un COC car le constructeur n'existe plus. Obligé de passer au RTI pour en avoir un et l'immatriculer? quels documents sont demandés? (la moto est comme à sa sortie d'usine). merci d'avance de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, En voilà une colle. Pour les véhicules de plus de 30 ans, l'attestation de la FFVE peut faire office de COC. Mais dans votre cas, nous n'avons pas trouvé de solution après quelques recherches sur Internet. Voxan appartenait à Venturi Automobiles au moment de la liquidation. Cette société existe toujours. Vous pouvez donc contacter la société qui devrait être à même de vous aider https://www.venturi.com/fr/ Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Renard Yann dit

    Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'un véhicule d'occasion étranger aux enchères judiciaires en Belgique. Il n'a encore jamais été immatriculé en France, et a été vendu sans son certificat d'immatriculation d'origine. Sur le compte rendu de l'enchère, le commissaire priseur mentionne tout de même le fait que le véhicule est bien vendu SANS son certificat d'immat. J'ai tous les documents: quitus fiscal, certificat de cession, facture d'achat, controle technique en cours de validité, preuve d'assurance, certificat de conformité européenne, permis de conduire, demande cerfa d'immat, etc, etc... Est-ce que la préfecture va accepter le dossier tel quel, ou va-t-il manquer certains documents ? Merci,

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout d'abord, sachez que les préfectures ne sont plus compétentes concernant l'immatriculation. Vous devrez désormais recourir aux services d'un prestataire privé carte grise tel qu'Eplaque, ou les services en ligne de l'ANTS. Pour en revenir à votre dossier, il comporte les pièces requises pour l'immatriculation d'un véhicule importé et d'un véhicule acheté aux enchères en France. Il n'y a donc aucune raison pour qu'il ne passe pas. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Régis dit

    Bonjour, je viens d’acheter à un Français (donc avec la carte grise française) un véhicule qui était sans doute auparavant aux USA. Le fait d’avoir cette carte grise française, signifie : - que le RTI a été effectué ? - que le véhicule a été homologué ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour Régis, On peut effectivement supposer cela. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jonathan dit

    Bonjour quels documents faut-il fournir à la DReal pour obtenir le RTI d'un van pour chevaux de 1996 en provenance de belgique. Cordialement

    • Eplaque dit

      Vous devez contacter la DRIRE ou la DREAL pour obtenir ces informations.

  • Tanon dit

    Bonjour, Mon 4x4, qui a le volant à droite, a été réceptionné à titre isolé et immatriculé en France en 2007. Malheureusement, à l'époque, bien que j'ai fourni le document étranger - et sa traduction - indiquant que mon véhicule était à la norme EURO 1, l'agent de la préfecture n'en a pas tenu compte sur le certificat d'immatriculation. Puis-je faire ajouter cette mention sur une nouvelle carte grise? Par ailleurs, si je fais faire les modifications techniques pour passer de la conduite à droie à la conduite à gauche, devrais-je refaie une demande de RTI ou simplement demander une nouvelle carte grise? Marci par avancepour votre aide

    • Eplaque dit

      Il faudra vous rapprocher de l'ANTS pour ce cas précis. La DRIRE pourra attester du changement de caractéristiques si vous souhaitez les faire par ailleurs.

  • dominique dit

    Bonjour, pour changer des freins à tambour en frein à disque sur un combi vw de 1970 faut-il faire une homologation à la DREAL afin d'obtenir le RTI Cordialement

  • MARC dit

    Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'une Jeep Willys de 1956 mais il s'avère que d'origine ces dernières sont équipées de moteur essence mais celle-ci est pourvue d'un moteur diesel...le certificat d'immatriculation mentionne par contre bien gasoil. Pour obtenir l'attestation pour la passer en carte grise collection, il faut que je puisse justifier que cette modification date de plus de 30 ans mais je n'ai aucun document... Par contre, le certificat d'immatriculation mentionnant bien le bon carburant, elle a dû faire l'objet d'un passage aux mines pour effectuer ce changement. De telles recherches sont-elles possibles et quel service solliciter sachant qu'elle a dû changer d'immatriculation lors des précédents changements de propriétaires... Vous remerciant par avance de vos conseils

    • Tiphaine dit

      Bonjour Marc, Je vous invite à voir directement avec l'ANTS.

  • RIVIER dit

    Bonjour, J'ai besoin d'un P.V.R.T.I. pour un véhicule importé d'Italie dont le constructeur français n'existe plus. Quels sont les tests à passer à quel prix et ou passer ces tests, j'habite dans le Morbihan

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL.

  • STRULLU jean pierre dit

    Bonjour J'ai fait l'acquisition d'une remorque pour bateau avec un PTAC = 750kg. Cette remorque n'a jamais été immatriculée et l'épouse du propriétaire (décédé) qui m'a vendu ce véhicule ne possède aucun papiers (carte grise,certificat de construction...)Comment puis je effectuer une demande de carte grise? Nous avons tout de même la facture d'achat .Le constructeur (IROISE)à déposer son bilan donc injoignable!! Pouvez vous me renseigner? merci cdt

    • Tiphaine dit

      Bonjour Jean-Pierre, Je vous invite à vous rapprocher de l'ANTS afin de voir comment effectuer la carte grise à votre nom.

  • Yvan dit

    Bonjour, Je souhaite construire/assembler une méhari à l'aide de pièces neuves et un moteur différent de celui d'origine. Comment faire pour obtenir une carte grise ? Puis-je faire une RTI ? CoC ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour Yvan, Afin de réaliser la carte grise, vous devez, une fois les modifications effectuées, prendre rendez-vous avec la DREAL. Ils vous transmettront un document par la suite qui vous permettra de réaliser votre carte grise.

  • Bricout dit

    Bonjour, J ai acheté une caravane hollandaise en Belgique avec certificat de conformité, cartes grises, le ct,... Mais l ants refuse de m immatriculer la caravane psk le certificat de conformité n est pas européen.. Je précise que ma caravane est de 1994

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Vous devez dans ce cas effectuer une demande de certificat de conformité Européen auprès du représentant de la marque de votre véhicule.

  • Zak dit

    Bonjour Je dois rentrer en France avec mon véhicule Land rover Defender 90 de 2010 acheté à Bahrain... ce véhicule à été fabriqué en angleterre avec les spécificités européennes. Mais 1ère immatriculation à Dubaï. Land Rover France refuse de me donner le COC. Et ne me propose qu un certificat partiel. Il me disent que ce véhicule ne sera jamais homologué en France! Que faut il que je fasse? Je souhaite absolument le garder!

    • Tiphaine dit

      Bonjour Zak, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL afin de vérifier les conditions d'homologation de votre véhicule.

  • francois riegert dit

    Bonjour, j ai acheté un tracteur au pays bas , il n a pas de carte grise , tout comme la Belgique au Pays bas ce genre de véhicule n a tout simplement pas besoin de carte grise, il est strictement d origine et en très bon état, pensez vous qu il me serait possible d obtenir une carte grise autre que de collection car le tracteur ne pourra me servir si la seul solution est de le mettre en carte grise de collection , le tracteur a 40 ans et je l ai acheté en privé . Merci d avance pour votre réponse

  • Julien dit

    Bonjour, j'ai une remorque bateau qui était un chassis de caravane auparavant. (La remorque respecte toute les caractéristiques technique demandées). Quel est le coup et les démarches à suivent pour l'homologation?

    • Tiphaine dit

      Bonjour Julien, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL pour voir les modalités d'homologation.

  • Harel dit

    Bonjour, Je souhaite transformer une moto vieille de 35 ans en café racer (VF1000). (Uniquement carénage réservoir selle et feux) Comment savoir ce que j'ai le droit de mettre comme pièce dessus pour que la DREAL ne me refuse pas l'homologation? Sur quoi se basent ils pour faire les vérifications? Cordialement,

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL afin d'obtenir ces informations.

  • De macedo david dit

    Bonjour . Je souhaite acheter une réplique d ‘AC COBRA de marque DAX en Angleterre. Le vendeur me dit qu’il est impossible d’avoir un COC.comment dois je faire pour pouvoir l’immatriculer ?merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Vous pouvez demander un CoC auprès d'organismes privés directement.

  • CRESPIN Gilles dit

    Bonjour Pour immatriculer un véhicule auto école qui a été modifié que dois-je faire ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Vous devez prendre contact avec la DREAL afin de valider les caractéristiques techniques du véhicule modifié. Une fois cette procédure réalisée, la DREAL vous fournira un document avec les caractéristiques techniques du véhicule à jour, ce qui vous permettra de refaire la carte grise correctement. Cordialement,

  • Cortes dit

    Bonjour je suis en train de faire mes démarches administratives pour changer mon véhicule en français et on me demande une réception à titre isolé

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Pour obtenir ce document vous devez vous rapprocher de la DRIRE. Cordialement,

  • steven dit

    Bonjour j'ai acheter une remorque de semi remorque au pays bas, et pour l'immatriculation en france l'ANTS me demande une réception à titre isolé. C'est bien à la drire que je doit constituer le dossier? D'anve merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour Steven, oui en effet vous devez vous rapprocher de la DRIRE. Cordialement,

  • Raouf dit

    Monsieur pour immatriculer mon vehicule iveco (importer d'Angleterre) en France est ce qu'une reception a titre isole RTI (dreal) suffit elle pour l'obtention d'une carte grise en prefecture. Ou bien devrais je encore y ajouter un certificat de conformite COC aupres de mon concessionnaire europeen. Cordialement.

    • Tiphaine dit

      Bonjour, l'immatriculation d'un véhicule étranger est une démarche à part entière, il faudra en effet fournir tous les documents du véhicule (carte grise, certificat de conformité, quitus fiscal,...) Cette démarche est disponible sur notre site. Cordialement,

  • Remi dit

    Bonjour je souhaite acheter un véhicule français aux enchère mais celui ci est vendue sans certificat d’immatriculation (fourrière ) dois-je effectuer un RIT pour cette procédure merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour Remi, si le véhicule est homologué il n'y a pas besoin de réaliser un RTI. En revanche, pour l'immatriculation de votre véhicule vous devrez vous rapprocher du service public afin qu'ils puissent effectuer le changement de titulaire car ils ont accès à l'historique du véhicule. Cordialement,

  • Rémi dit

    Bonjour, si je souhaite fabriquer un buggy moi même, comment le faire homologuer et immatriculer ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour Rémi, pour l’homologation de ce véhicule, il faudra vous rapprocher de la DRIRE qui vous transmettra toutes les informations nécessaires pour la validation de votre véhicule. Cordialement,