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Réception à titre isolé : focus sur cette procédure d’homologation des véhicules

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 16 août 2019 - 2 min de lecture ⏳

réception à titre isolé

Avant de pouvoir être immatriculé, tout véhicule doit être homologué. Cette procédure garantit que le véhicule est conforme aux normes auxquelles les voitures, motos, camions et autres engins doivent satisfaire, notamment en termes de sécurité. Si l’homologation est attribuée à l’échelle des constructeurs, il existe des cas particuliers dans lesquels une procédure doit être faite au niveau individuel : il s’agit de la réception à titre isolé.

Réception à titre isolé (RTI) : pour qui ?

La réception à titre isolé (RTI) peut être effectuée pour des véhicules neufs ou d’occasion. Voici les scénarios les plus fréquents qui mènent à une RTI :

  • Immatriculation d’un véhicule neuf ou d’occasion importé et non homologué en France
  • Modifications techniques d’un véhicule déjà immatriculé

La réception à titre isolé concerne notamment les motos débridées, la transformation d’un fourgon en mobile home, une modification de la carrosserie, la modification du poids à vide, etc.

Lorsque ces modifications sont validées via le procès-verbal de RTI, il faut les répercuter sur la carte grise en initiant une procédure de demande de modification des caractéristiques techniques sur le certificat d’immatriculation.

Où faire une réception à titre isolé ?

L’entité compétente varie en fonction de votre lieu de résidence :

  • Île-de-France (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95) : DRIEE (direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie)
  • DOM-TOM : DEAL (direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement)
  • Partout ailleurs : DREAL (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) de votre région

On entend encore l’expression « passer aux mines » lorsqu’on va faire une RTI, mais le nom des entités a changé il y a longtemps.

RTI : combien ça coûte ?

Le prix varie fortement en fonction des vérifications à faire. Il faut compter d’une trentaine d’euros à près de 300 €. À titre d’exemple, pour l’identification d’un véhicule importé conforme à un type réceptionné, le tarif est de 37,81 euros en Bretagne. Pour la réception à titre isolé d’un véhicule importé non conforme à un type réceptionné, le prix varie de 90 à 170 €.

Quels justificatifs ?

La liste des documents est également variable en fonction des modifications apportées. Vous trouverez sur le site de la DREAL, DEAL ou DRIEE dont vous dépendez la liste des documents à présenter. Pour le débridage d’une moto, vous devrez par exemple fournir l’attestation du garage qui a effectué le débridage.

Une RTI est-elle nécessaire pour immatriculer les véhicules importés du Royaume-Uni ?

Le ministère chargé des transports confirme que, pour les « véhicules importés du Royaume-Uni dont le poste de conduite est à droite, une réception à titre isolé est nécessaire pour ce type de véhicules pour une conduite à gauche sur les voies de circulation. Il n’y a pas d’exception à ce principe (par exemple, si le véhicule permet une reprogrammation électronique). »

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Debock dit

    Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'une moto de collection dont la carte grise a été perdue depuis longtemps. Puis je faire une demande RTI et pouvez me confirmer les documents que je dois utiliser pour mener à bien mon étude. Merci D'avance Yannick

    • Eplaque dit

      Pour une moto ancienne le plus simple est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Non seulement cela vous permet d'obtenir le statut collection, mais cela vous dispense de RTI ou de certificat de conformité. Cependant vous devrez prouver la propriété du véhicule pour pouvoir obtenir la carte grise.

  • jacky tommasini dit

    bonjour, j'ai acheté un véhicule neuf dans un garage en Italie (cuneo ) de marque Mahindra goa pickup le 14/07/2020,j'ai fourni tous les documents demandés et ils me disent que le véhicule n'est pas répertorié dans leurs fichiers, faut il que je fasse la RTI ? j'ai fait la CPI qui est caduque depuis le 27/12/2020 depuis je peux pas rouler.Merci beaucoup de m'aider car tous seul je suis perdu.Cordialement Mr Tommasini

    • Eplaque dit

      Le véhicule dispose-t-il d'un certificat de conformité européen ?

  • karabadji dit

    Bonjour, J'ai acheté une audi Q2 en décembre 2019 à un particulier. Je l'ai immatriculée 4 jours après l'achat et lorsque je sui allée chez Audi ils ont signalés que le véhicule avait mal été immatriculé en VASP alors que c'est un VP. J'ai contacté l'ANTS ils me disent de voir avec vous. Comment puis je faire pour revendre mon véhicule avec une carte grise qui n'est pas aux normes. Merci pour votre aide

    • Eplaque dit

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, vous devez vous adresser à votre Dreal ou Drire.

  • Gerard dertre dit

    Bonjour, j'ai acheté une voiture en allemagne qui a été reprogrammé et ou il est écris 220KW sur la carte grise allemande, hors sur mon COC il est écris 199KW. Pensez-vous que cela posera un soucis pour faire ma carte grise Française ? Merci d'avance.

    • Eplaque dit

      En toute logique on devrait vous demander une RTI (les homologations individuelles faites à l'étranger ne sont pas reconnues en France).

  • JEROME DEVERITE dit

    Bonjour, je souhaite savoir si une voiture immatriculée en Allemagne, avec une carte grise allemande, avec une RTI réalisée en Allemagne, peut-être revendue en France dans des conditions standard, ou si le fait qu'elle ait été homologuée en RTI en Allemange impose des contraintes supplémentaires ? (comme peut-être devoir refaire une RTI en France) Merci d'avance pour votre retour

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les procédures d'homologation étrangères ne sont pas reconnues en France, même lorsqu'elles ont été faites dans l'Union. Donc il faudra en effet refaire une RTI en France pour immatriculer ce véhicule. Cordialement, La modération Eplaque

  • JEAN CLAUDE RATTALINO dit

    Bonjour J' acheté au enchères un ensemble immatriculé aux Pays Bas composé : -Camion Mascotte 3.5 tonnes de 10/2000 chassis nu avec sellette . -Une remorque de marque Quality Trailers équipé pour partie en camping car et espace pour divers matériels. Ces véhicules n'ont pas de documents d'homologation Européenne. J'ai en ma possession -Cartes grises -Certificats d'immatriculation -Factures d'achat -Quitus fiscal Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez vous rendre à votre DREAL ou DRIRE afin de faire la réception à titre isolé de ces véhicules. Cordialement, La modération Eplaque

  • Chris Kerr dit

    Bonjour mon Landrover defender 2001 s'est vu refuser l'immatriculation par les ANT parce qu'ils disent que la marque Landrover ne peut pas être immatriculée avec une attestation bien que jaguar: et Rover France disent qu'une attestation est le document correct. mon Landrover est norma, standard et non modifié. J'ai payé la jaguar LR 240 Euros pour un document qui, selon eux, est correct mais les ANT disent que j'ai besoin d'un titre isole. qui a raison et si j'ai besoin d'un titre isolé comment en obtenir un à quel prix?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce document, c'est le certificat de conformité européen ? Si vous immatriculez un véhicule britannique une RTI est obligatoire, notamment en raison du volant qui se trouve à droite. Cordialement, La modération Eplaque

  • Houari Benkrouidem dit

    Bonjour j'ai acheté un foodtruck au pays bas année 1989 j'ai reçu la certificat de conformité partielle et j'ai transformé le dossier vers le dreal depuis 2 mois et demi j'ai plus de nouvelle ils ont bien reçu le dossier mais j'ai peur d'avoir un refus

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ignorons le temps que cela prend, seule les gens qui sont en charge de votre dossier pourront répondre, donc le plus simple serait de les contacter. Cordialement, La modération Eplaque

  • Patrick BASTIN dit

    Bonjour , je vais acheté une kawasaki z550 de 1993 en belgique avec les papiers en règle ainsi que le certificat de conformité mais à priori la moto étant antérieur à 1995 il faut une attestation de conformité delivrée par la DREAL ? Est ce nécessaire puisque j'ai un certificat de conformité ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le certificat de conformité européen n'existait pas encore à cette date. Vous avez probablement en votre possession un certificat de conformité local qui n'est pas reconnu à l'échelle européenne, d'où cette exigence. Cordialement, La modération Eplaque

  • lefevre dit

    bonjour, je souhaiterais transformer une caravane pliante en remorque, mais je voudrais savoir le prix et les modifications réglementaires à faire avant de me lancer... mais je ne trouve rien sur le sujet. cordialement L.quentin

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise, il faudrait poser la question à une entreprise spécialisée dans ce genre de transformations. Cela dit, cela devrait être moins cher au final de vendre votre caravane et d'acheter une remorque. Cordialement, La modération Eplaque

  • Ghandi dit

    Bonjour, j'ai une autre question, toujours pour le même véhicule golf 4 de 1998 venant de Suisse. Je les acheter il y a 2 ans à un particulier qui l'avait dédouaner et il avait un CPI, je lui avais acheter en état alors que le véhicule était encore en WW, je pensais faire les quelques travaux à effectuer dessus puis finir moi même les démarches administratives : certificat de conformité, DREAL puis carte grise définitive etc... Mais suite à des soucis privé je les laisser dans la grange prendre la poussière. Aujourd'hui je me lance à faire les démarches administratives j'ai eu un certificat de conformité partiel qui m'envoi donc vers la DREAL, mais avant je doit faire le CT sans ça le dossier vers la DREAL ne passera pas, problème j'ai voulu refaire un CPI via un garage pour avoir une nouvelle plaque et circuler une fois le CT effectuer mais impossible " Le numéro d'identification du véhicule existé déjà " Au pire je peux mettre le véhicule sur plateau et l'emmener au CT puis à la DREAL vous me direz mais la question que je me pose c'est une fois fini toutes ses démarches pourrais obtenir une carte grise définitive si je fais moi même la demandé sachant que celui qui me l'avait vendu avait ouvert un dossier et qu'aujourd'hui il est décédé. J'ai peur de mettre encore des frais dessus et de ne jamais avoir la carte grise. Désolé pour ce paver et encore merci de votre aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, En principe il est possible de faire la carte grise si vous avez tous les documents qui prouvent la chaîne de propriété (en cas de souci le décès de l'ancien propriétaire va évidemment grandement compliquer les choses), mais il est clair que ce genre de dossier est plus complexe et qu'il peut dépendre du bon vouloir de l'ANTS. Cordialement, La modération Eplaque

  • Rabbet Jean-Claude dit

    Bonjour, J'ai équipé mon VTT d'un moteur électrique pédalier Bafang. J'aimerais le rendre conforme afin de l'immatriculer comme un vélomoteur. Je suis prêt à mettre tout en oeuvre pour rendre ce véhicule propre à la circulation. Cordialement, Jean-Claude Rabbet

    • Eplaque dit

      Bonjour, Contactez la dreal ou la Drire de votre région pour connaître les formalités à faire. Cordialement, La modération Eplaque

  • FOURNIAL FRANCOIS dit

    bonjour et merci pour vos réponses . j'ai acheté en juillet 2020 sur un site d'enchères basé en Hollande un cabriolet Suzuki modèle swift 1200 cc année 1994 immatriculé en Allemagne . pour avoir la carte grise j'ai demandé et obtenu un quitus fiscal , et un certificat de conformité chez Suzuki France qui n'a pu m'envoyer qu'un certificat de non conformité . je suis donc obligé d'après la préfecture de mon domicile , à savoir du Loir et Cher de faire passer le véhicule à la DREAL et comme je suis dans le cas numéro 3 , il faut que jue fasse un dossier en vue de présenter le véhicule . mais il me faudrait savoir comment faire le dossier , auprès de qui et ensuite où présenter le véhicule , comment et quand ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les informations de votre préfecture sont correctes. Contacter la Dreal du Centre Val de Loire afin de prendre rendez-vous et connaissance des documents à joindre à votre dossier : http://www.centre-val-de-loire.developpement-durable.gouv.fr/reglementation-des-vehicules-r60.html Cordialement, La modération Eplaque

  • PASQUET dit

    Bonjour et merci du temps que vous prenez pour répondre aux questions. Je suis sur le point d'acheter une BMW série 1, dont le châssis est une 116d de 2012 et tous les éléments autres que le châssis d'une m140i (moteur, trains roulants, freins, etc). Las modification du moteur est bel el bien enregistrée sur la carte grise allemande et elle est passée au TUV. Ma question est la suivante: vais-je devoir faire recours à une RTI? En sachant que la voiture est déjà enregistrée en tant que telle et que les informations apparaissent sur le certificat. Vais-je pouvoir bénéficier du droit communautaire qui oblige la France a homologuer ma voiture si elle l'a déjà été dans un autre pays de l'UE? Je vous remercie énormément d'avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, En principe la RTI sera obligatoire vue que les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues, même de l'Union. Cela dit, il n'est pas impossible que l'ANTS établisse quand même la carte grise sur base des données du certificat d'immatriculation allemand. Cordialement, La modération Eplaque

  • Ghandi dit

    Bonjour, je viens d'importer une golf 4 GTI de 1998 de Suisse, j'ai fait la demande auprès de WV France pour un certificat de conformité mais ils vont m'en faire un que provisoire car sur la plaque constructeur il n'y a pas le numéro identification CE, du coup il me dirige vers la DREAL pour une RTI. Cela vous semble normal ? Merci.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si la marque n'est pas en mesure de vous remettre certificat de conformité, ce qui est toujours possible, la RTI est en effet obligatoire. Cordialement, La modération Eplaque

  • Giacomini dit

    J ai acheté une alfa 147 gta dans un garage luxembourgeois spécialisé dans les voitures italiennes. Le hic c est que sur la C G luc c est marqué véhicule non immatriculé et réception a titre isolé suite modification suspension. Elle a des combinés fileté xyz. Que dois je faire si je veux la réception avec les suspension actuelle. Quel casse tête. La voiture est nikel et je ne peux pas faire la CG française. J en pleurerai presqu'île

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez faire une RTI en France, contactez votre DREAL ou DRIRE. Cordialement, La modération Eplaque

  • Dh dit

    Bonjour j’ai une homologation RTI pour une deux places à 5 places qui date de 2016, de combien temps le délai est valable pour ce document et si plus valable. Quel est la démarche pour ravoir un papier valable merci bcp pour votre aide

    • Eplaque dit

      Bonjour, Selon le site du ministère de la transition écologique, vous avez de 12 à 30 mois à compter de la date d'expiration de la réception (https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules). Cordialement, La modération Eplaque

  • Malcolm dit

    Bonjour, j ai acheter un 530i de mars 2017 en Lituanie j ai effectuer la réception de titre isolée que j ai eu. Quand je suis aller faire ma carte grise on m'a demandé 4600€ alors que je m attendais à 913 euros j ai constaté en faisant une simulation de carte grise que si la rubrique réception communautaire était coché sur oui ou sur non le prix variait énormément le fait d avoir un titre isolé veut il dire automatiquement que ma voiture a fait 'objet d une Reception communautaire?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui, il y a une différence parce que le calcul des taxes se fait différemment (CO2 pour les véhicules importés d'un pays de l'union, CV pour les véhicules non UE). Cordialement, La modération Eplaque

  • Christophe dit

    Bonjour , j'envisage d'acheter via un ami proche à Dubai un Porsche Boxster de 2014 aux normes GCC (fabriquée en Allemagne à Zufhaussen) dont la 1ere immat était à Dubai. Sauriez vous me dire si pour ce type de véhicule , il est possible d'obtenir du constructeur un COC (avec le numéro VIN du véhicule) et donc de ne pas avoir à faire plus qu'une homologation adminstrative auprès de la DREAL (quelques centaines d'Euro tout au plus)

    • Eplaque dit

      Bonjour, A priori il faudra une réception à titre isolé vu que le véhicule n'a pas été fabriqué selon les normes européennes (le lieu de fabrication importe peu, beaucoup de voitures avec COC européen sont fabriquées en dehors de l'union). Cela dit ce n'est pas notre domaine d'expertise, vous pouvez poser directement la question à Porsche. Cordialement, La modération Eplaque

  • Mousset dit

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter un 650cc swm superdual x. 01/2018 c'est une euro 4 immatriculation impossible depuis janvier 2021. Il manque juste le certificat d'homologation pour rouler sur la route, car il a trop tardé à faire la carte grise. ( selon ces dires). À l heures actuelle que faut il faire pour optenire ce certificat et combien cela me couterais. Merci J-C M

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ignorons si ce véhicule dispose d'une homologation européenne. Si le fabricant ne peut vous fournir un COC, il faudra obtenir une réception à titre isolé, les tarifs varient en fonction de la Dreal ou Drire compétente. Cordialement, La modération Eplaque

  • Dom123 dit

    Bonjour. Je suis en instance d'acheter une Porsche en Angleterre. Cette voiture est en cours d'immatriculation en Angleterre car elle vient du Japon (elle a un certificat d'importation prouvant bien quelle vient du Japon). Cette voiture est une conduite a gauche et à été livré neuve en Europe en 2001(date de 1ere mise en circulation 09/2001). Si je conclus cette affaire es que je doit faire une demande de réception a titre isolé en France pour l'immatriculer ou es que le COC suffit?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si le véhicule provient originellement du marché européen et que Porsche est en mesure de vous remettre un COC, il devrait être suffisant. Reste à savoir si le véhicule n'a pas été modifié. Cordialement, La modération Eplaque

  • Pascal Jakobs dit

    Bonjour, J'aimerais beaucoup importer un honda super cub 110 neuf du japon. https://www.honda.co.jp/news/2019/2190226-supercub.html Ce modèle est très proche du super cub 125 officiellement importé en France mais avec un look plus vintage. Techniquement ils sont au top de la mécanique en matière de pollution. Je crois qu'il faudrait faire une RTI , pensez vous que cela soit possible et à quel coût SVP? meilleures salutations

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous pouvez demander à Honda s'il est possible d'obtenir un COC pour ce modèle, mais il y a de grandes chances en effet pour que la RTI soit indispensable. Les coûts varient en fonction de la DREAL ou DRIRE, il faut donc contacter l'organisme de votre région. Cordialement, La modération Eplaque

  • Mazza dit

    Bonjour, Nous prévoyons rentrer de nos 10 ans au Canada avec notre Jeep wrangler 2021 4xe, quand nous utilisons le simulateur du cout du service publique, le montant varie en fonction de la réception communautaire. Si nous mettons pas de réception communautaire nous payons un malus de casi 20k euros basé sur les CV, alors que si mettons réception communautaire la formule prend en compte les émissions de CO2, et nous sommes alors exempté du malus grâce au moteur électrique. Ma question maintenant, est ce que passer par la dreal va nous permettre de bénéficier de la réception communautaire, ou alors allons-nous payer la totale basé sur les CV? Merci pour votre aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le malus écologique est en effet calculé sur base du nombre de CV pour les véhicules sans réception communautaire, sans prendre en compte les émissions de CO2. Pour éviter de payer cela vous devez obtenir un COC de Jeep. Si la version américaine est différente du modèle commercialisé en Europe, ce ne sera pas possible. Le passage à la dreal a pour but d'obtenir une réception à titre isolé. Cordialement, La modération Eplaque

  • Bergeron dit

    Bonjour je possède des remorque agricole de marque joskin homologué en pologne et Belgique pays du constructeur je voudrais faire homologation en france ce véhicule que doive faire merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si la remorque a fait l'objet d'une homologation en Belgique à titre "collectif", elle doit avoir un COC. Il faudrait donc obtenir ce certificat de conformité auprès du constructeur pour pouvoir demander la carte grise ensuite. Cordialement, La modération Eplaque

  • Bourgoin dit

    Bonjour. J’ai un bus en Belgique immatriculé la bas que je souhaite importer et immatriculer en France . J’ai le COC et tt les documents en règle . J’ai tt de même posé la question à la DRIEE pour réaliser cette opération .. j’ai reçu une réponse m’informant qu’il fallait faire une RTI etc .. je ne comprend pas bien car ce véhicule étant homologué n’a pas besoin de passer par cette opération de rti ... Faut il en passer par là pour une carte grise française ? Merci d’avance de votre retour . Cordialement François

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout véhicule homologué dans un pays européen qui possède un COC et qui n'a pas été modifié peut être immatriculé en France sans RTI. Seule une modification technique du bus qui a entraîné une homologation individuelle en Belgique pourrait entraîner une RTI. Cordialement, La modération Eplaque

  • JEAN-LUC MAECHLING dit

    Bonjour, J'ai acheté une moto Honda XX 1100 cm3 en Allemagne l'an dernier. Un Certificat de Conformité m'a bien été délivré par Honda France. Malgré cela, le Service de la Préfecture me demande de leur fournir une Attestation d'identification mentionnant un CNIT, que je pouvais prendre contact avec vos Services pour l'obtention d'une Attestation a Titre Isole. Il n'y aurait pas de correspondance avec le typ/variante/version des données du model existant en France. Je vous serais très reconnaissant si vous pourriez me fournir cette attestation demandé par le Préfecture. Ou, que dois je faire ?... Cordialement. Jean-Luc MAECHLING

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous sommes une société privée d'immatriculation, vous devez contacter votre Dreal ou Drire si on vous demande une RTI. Cordialement, La modération Eplaque

  • JACKY dit

    Bonjour, j'ai importé un véhicule provenant de Pologne, sur le certificat d'immatriculation il est noté P (pluri-carburant = flexfuel ) et sur mon Coc il est noté ES, comment faire pour reconnaitre l'énergie FE lors de ma demande de carte grise? l'ANTS prendront ils ES comme le stipule le Coc ou FE sur la carte grise Polonaise?

    • Eplaque dit

      Bonjour, En théorie il faudrait faire valider le changement de carburant par la DRIRE ou DREAL, les "RTI" étrangères n'étant pas reconnues. Cela dit, il n'est pas impossible que le carburant soit reporté automatiquement par l'ANTS, ce cas n'est pas très courant nous n'avons pas de précédent. Cordialement, La modération Eplaque

  • henri dit

    Bjr, ayant acheté un véhicule lors d'une vente des domaines, je dois passer devant la DREAL et suis, après avoir payé au fabricant français une somme confortable, en attente depuis plus de 3 mois d'un certificat de conformité. peut on faire autrement ? merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, malheureusement. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • guillaume Fabre dit

    Bonjour Dans le cas de l'ajout d'une assistance électrique de plus de 250w sur une VTT "classique", la réception à titre isolé est-elle indiquée ? Ceci afin de faire immatriculer et assurer ce vélo en conséquence

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si un véhicule non homologué a des caractéristiques qui imposent l'immatriculation, oui il faut une RTI. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Peter dit

    Bonjour. Je souhaite importer une voiture de sport Flexfuel de Suède, mon pays d'origine. La modification est inscrite sur la carte grise suédoise. Est ce que La modification sera automatiquement notée sur la carte grise française et aurais-je à payer le malus ecotaxe ou pas. Merci de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, La carte grise française sera établie sur base de la carte grise suédoise. Donc si elle mentionne carburant E85, c'est ce type de carburant qui sera mentionné sur la nouvelle carte grise. Et vous ne payerez donc pas d'écotaxe. Je viens de confirmer cela avec une simulation de prix sur un véhicule d'occasion importé en E85 de 2016 avec émissions de 120 g de CO2. Vous pouvez faire vous-même une simulation avec les données exactes : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Yannick MICHALAK dit

    Bonjour. Devant l'exagération des revendeurs, je souhaiterais réaliser mon attelage de camping-car, j'en ai les moyens et les compétences techniques, et le faire réceptionner à titre individuel. Existe-t-il un document adéquat. Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Contactez votre DREAL ou DRIRE afin d'obtenir davantage de renseignements sur cette procédure. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • noyer dit

    bonjour harley france me donne un certificat partiel pour ma moto import usa avez vous une personne qui pourrait s'occupé a titre isolé de faire la présentation a la deal sur marseille merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous n'offrons pas ce genre de prestations. Tapez "homologation véhicule marseille" dans Google afin de trouver des sociétés spécialisées. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Nadine dit

    Bonjour, je viens de faire l’acquisition d’une Renault Megane 1ère mise en circulation Décembre 2017. Je viens de recevoir ma carte grise et j’ai eu la mauvaise surprise de constater que c’était une 2 places. Comment régulariser la situation ? Je ne sais même pas par qui a été installée la banquette arrière !!! Pouvez-vous m’aider ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous trouverez la réponse dans cet article dédié à votre problème : https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Amel dit

    Bonjour, svp est ce que vous connaissez comment obtenir spécimen de la notice descriptive du véhicule et autorisation transformation du constructeur (fourgon OPEL movano) svp et merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, La notice du véhicule s'obtient auprès du constructeur. L'autorisation de transformation peut être dans les mains de la société qui a converti le véhicule, s'il a déjà été modifié. Si c'est pour une conversion à faire, c'est à nouveau le constructeur ou le représentant de la marque en France qui devra la fournir. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Amel dit

    Bonjour, j'étais faire contrôler technique pour camion (foodtruck) il me demande de faire. Modification nécessitant une mise en conformité par rapport aux données du document d'identification. Svp dit à moi quoi faire ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Apparament votre camion n'est pas en conformité. Vous devez obtenir une attestation de conformité de la part d'une société spécialisée, puis obtenir une RTI afin de changer les caractéristiques techniques de la carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • CALLENS FLORIAN dit

    Bonjour j'ai achete une semie remorque en Angletere, mais qui a été elle meme auparavant achete par les anglais en europe. comment obternir un RTI ?

    • Eplaque dit

      Bonjour Florian, La démarche est expliquée dans l’article ci-dessus. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Chris dit

    Bonjour, j’ai fait récemment l’acquisition d’une Honda avec des modifications, importée du Japon par le bien d’un commissaire priseur (saisie). Le véhicule fêtera ses 30 ans dans quelques semaines. Comment puis-je l’immatriculer sur le sol français sachant que je n’ai aucun papier, hormis ma facture délivrée par l’huissier lors de la vente ? Pouvez-vous m’éclairer s’il vous plaît ? Merci par avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devrez remplir un dossier de type "autre demande" auprès de l'ANTS. Vu qu'il s'agit d'un véhicule importé, vous devrez fournir un formulaire 846A des douanes. Pour éviter la procédure d'homologation, attendez que le véhicule atteigne la date anniversaire des 30 ans pour demander le statut collection. Ce statut vous permet, grâce à l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, de vous passer de la RTI. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Momo dit

    Bjr je souhaite acheter une bmw M4 1er immatriculation US,elle est actuellement en Allemagne ,donc je devrais passée une Rti. Je voudrais savoir si j'aurais beaucoup de modifications à faire sachant que le véhicule a était mis au norme pour avoir le TUV(contrôle technique allemand) etc..est ce que ces modifications seront suffisante ou pas .merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise, il serait préférable de poser la question à un expert de l'homologation/importation ou directement à votre DREAL. A priori si le véhicule a été mis aux normes allemandes, il devrait être conforme à l'échelon européen. Malheureusement les homologations individuelles faites dans d'autres pays de l'union ne sont pas reconnues en France. Cependant, le TUV semble indiquer qu'on ne vous demandera pas de faire des modifications au véhicule afin qu'il soit homologué en France. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • RANSOM Sandrine dit

    J’ai importé un véhicule des Emirats Arabes Unis (Mini Cooper S). J’ai le certificat de conformité par BMW, et je suis passée à la DREAL. MAIS au moment de faire la carte grise, ils m’annoncent un montant Y3 (taxe carbone) de 4 700 euros !!! Parce que je n’ai pas un numéro de réception communautaire. Je pensais que la DREAL (RTI) remplaçait la réception communautaire. Pourquoi je dois payer une taxe aussi chère alors que mon véhicule est conforme aux normes européennes ? Merci pour votre retour.

    • Eplaque dit

      Bonjour, La taxe Y3 n'a rien à voir avec l'homologation. Elle est calculée sur base de l'ancienneté du véhicule et de ses émissions, elle s'applique à tous les véhicules importés, d'Europe ou d'ailleurs. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jean-Claude BIHOURS dit

    Bonjour , je viens d'acheter un camping car 3 places et souhaiterai le passer en 4 places. la carte grise est barrée mais souhaiterai la changer qu'une fois après avoir obtenu l'homologation de la DREAL . Ma question : combien de temps pour l'obtenir ??? Merci de votre réponse , cordialement.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les délais varient en fonction des DREAL. Pour obtenir des informations précises le mieux est de contacter la DREAL de votre région. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Ronda dit

    J ai une voiture de société j ai mis Les sièges arrière faudrait la vérifier et le faire un certificat pour changement de carte grise merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour cela vous devez voir un installateur. Nous ne pouvons que traiter ces documents, pas les fournir. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • PAULET dit

    Bonjour et merci pour votre réponse très complète, mon assistance juridique m'a indiqué le même cheminement

  • Cyrille dit

    Bonjour , je me renseigne pour acheter un vieux side car russe a un particulier en France. Celui ci n ayant pas fait sa carte grise et le vehicule ayant probablement été importé, il me paraît compliqué d obtenir les documents nécessaires a une immatriculation normale ou meme en collection. Une demande de rti peut elle, dans ce cas, permettre d aboutir à une carte grise? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, La demande de RTI ne concerne que le volet "conformité technique" du véhicule. Pour un véhicule de collection, il est beaucoup plus facile d'obtenir l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, qui permet de se passer d'autres documents techniques ou d'homologation. Il est possible d'immatriculer un véhicule sans carte grise, mais il faut avoir des justificatifs de propriété adéquats. Vous prendrez en effet beaucoup moins de risques à acquérir le véhicule déjà immatriculé par son propriétaire actuel. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • PAULET dit

    bonjour j'ai acheter un quad yamaha homologué mais aprés un passage chez yamaha il s'avère que le systême de freinage à été modifier, l'antivol supprimé et le systême anti pollution supprimé, la conformité est donc remise en cause,aprés un mail à l'acheteur pour lui demander des factures de ces modifications je n'ai pas de réponse, qu'elle est la démarche officielle que je dois engager maintenant? merci pour vos réponses

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour homologuer individuellement un véhicule il faut faire une réception à titre isolé. Cela dit, elle pourrait être refusée, notamment au titre de la suppression du système antipollution. Le plus simple serait d'exiger l'annulation de la transaction sur base de la garantie de conformité. Si le vendeur fait le mort ou refuse tout arrangement à l'amiable, il faudra aller au tribunal. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • silvio leal de carvalho dit

    silvio leal de carvalho bonjour je possede une golf 5 acheter en italie mais je ne possede que la photocopie de la carte grise (perdue) pouver vous me donné les demarches a suivre pour immatricullé ce vehicule merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout est expliqué ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-italie Pour la carte grise originale manquante, il faudra voir avec l'ANTS si elle se satisfait d'une photocopie. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thomas dit

    Bonjour , j’ai acheté une Mazda Mx5 en Angleterre, elle a passé le contrôle technique mais un voyant moteur apparaît et j’ai due changer le volant à cause de ma Taille, l’ants veut me faire passer la rti. Connaissez vous le déroulement et les points de contrôle de la rti ? Est-ce un contrôle technique ou est-ce encore plus « drastique » ( repassage de la pollution ? ) ou est ce que c’est purement « factuel » pour rouler à droite ( feux modifier ok, voiture roulante, homologuée, conforme) ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Habituellement il s'agit d'une simple formalité, mais nous ne pouvons vous donner des garanties en la matière. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Rousseau dit

    Bonjour J’ai acheté une mini Clubman Cooper S 174 chevaux année 2008. Achat Le 25 janvier et entre temps je l’ai fait reprogrammer à 205 chevaux. Problème de délai sur ma carte grise. Comment faire pour résoudre le problème ? Merci d’avance de votre réponse.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Sans précision sur les origines du problème de délai (ANTS, garage, prestataire...), nous pouvons difficilement répondre à votre question. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • .Michel Hofman dit

    Bonjour Nous avons realisé un Trike 49,9cm3 a l'aide d'un ciclomoteur 49,9cm3. SVP Auriez vous un cahier des charges qui indique les normes d'homologations mecanique hydraulique electrique---? Merci d'avance Michel

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, ce n'est pas de notre domaine de compétence (nous sommes une société privée d'immatriculation). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • David villas dit

    Bonjour j’ai acheté une bmw 335i mais le kit carrosserie et presque une M3 mais la motorisation et autre son d’origine , sur la carte grise allemande dans la casse 22 tout en bas il et indiqué que les suspensions et roue on était modifié et la case K et vide . J’ai acheter la voiture ignorant qu’il était indiqué cela sur la carte grise , et sans certificat de conformité je l’es donc commander et envoyer tous les dossiers à la préfecture mais il on refuser et dise que je dois aller faire un rti vu que le certificat de Conformite ne correspond plus à la carte grise . Vous pensez que la voiture aura pas de problème pour l’homologation vu que la voiture rouler en Allemagne qui appartient à l’UE et les modif son indiqué sur la carte grise donc homologuer en Allemagne ? Ou il sera obliger de passez à l’utac ? Qu’en pensée vous svp

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vos questions vont bien au-delà de nos compétences. Nous vous conseillons de contacter un spécialiste de la modification de véhicules ou la DRIRE de votre région pour de plus amples renseignements. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Cedric dit

    Cas d'école, immatriculation d'un véhicule de 1997 en provenance des Pays-Bas. Malgré toutes les mentions requises sur les cases D1, D2, D3 et K (au bon format) censées dispenser du COC, l'ANTS me demande un COC, sans en préciser les raisons. Que faire ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Êtes-vous sûr que le champ K est bien complet ? La référence doit être au format suivant : E--*--/--*--- (chaque tiret étant un chiffre). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • LEVREBON dit

    Bonjour, Pour immatriculer une voiture Lincoln en prevenance du Pays Pas ( importe ) sans COC certificat de conformite, je dois fair un RTI? Ou bien comment faire?

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est probablement le cas, rapprochez-vous de votre DRIRE pour une opinion officielle. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Joey dit

    Bonjour J’ai acheté un véhicule en Belgique Je souhaite l’immatriculer en France Je me suis renseigné sur le site ANTS pour pouvoir faire la carte grise, la case K de la carte grise Belge n’étant pas remplie on me demande un certificat de conformité Je me suis tourné vers BMW afin d’avoir ce certificat, ils m’ont envoyé un certificat de conformité partiel car le moteur installé sur mon véhicule est plus récent ( même puissance, même cylindrée) que le moteur monté en usine Ils me conseillent de passer le véhicule à la DREAL pour homologuation Quelle est la marche à suivre ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour Joey, Vous trouverez les documents à fournir pour l’homologation sur le site de la DREAL. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Hajjioui dit

    Est ce possible avoir le CRTI auprès cocoautomoto sans passer par DREAL?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les RTI ne sont délivrées que par la DREAL ou équivalent. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Guillaume CARDINAL dit

    bonjour, j'ai une moto d'enduro, une KTM 500 EXC. Je souhaite la modifier en supermotard avec des roues de 17 pouces pour courir en rallye routier. Pour pouvoir courir, ma moto doit être dument homologuée avec ses roues de 17 pouces. Je souhaite connaitre le cout d'une RTI pour cette transformation, toutes les autres caractéristiques de la moto restant inchangées. Je vous remercie

  • Makklouf Khirat dit

    bonjour achat d'un véhicule Peugeot expert année 2019 en cabine approfondie 5 PLACES importe des pays bas , n'ayant pas d(information si le véhicule a l'origine est commercialisé en 5 places dois je passer le véhicule a la drire , n'ayant pas d'information sur le nombre de places du COC / ma question est ce que lors de l'immatriculation le nombre de places 5 sera mentionné sur la carte grise/ merci MR KHIRAT

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à la DRIRE. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Hetz dit

    Bonjour, J’ai importé une BMW du Luxembourg qui était un véhicule USA à la base La voiture a été mise au norme européenne N’ayant pas le CoC j’ai effectué une RTI par la DREAL Grand Est Ma demande de carte grise est donc complète mais arrivé au règlement de celle ci on me demande 3000 euros de Malus Éco alors qu’en faisant une simulation j’avais environ 400 euros de malus L’explication est qu’ils n’ont pas pris en compte mon véhicule comme « réception communautaire » Alors que normalement une RTI est accordé à une réception communautaire d’après le Site de l’ANTS Ma question est : une RTI est elle considéré comme une réception communautaire ? Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Je vous avoue ne pas comprendre pourquoi on vous demande de payer le tarif pour une réception communautaire. Le véhicule avait-il une plaque luxembourgeoise ou américaine ? Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Martin Mercier dit

    Bonjour, Je possède une Yamaha 450 YZF 2018 . Je l'ai homologué la moto avec tout les accessoire pour rouler sur route ouverte (phare, feux, feux stop, clignotant, compteur, klaxon, rétroviseur et béquille ) maintenant il me reste plus l'immatriculer, un passage a Dreal me suffit pour me procurer le certificat de conformité avec les numéros de châssis ? merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, En fonction du dossier, un passage à l'utac est peut-être aussi nécessaire. Contactez votre DREAL pour plus d'informations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thierry HORQUIN dit

    J'ai fait l'acquisition d'une Mazda rx-8 231cv de 2004 volant à droite, véhicule provenant du royaume uni. Sachant que ce véhicule n'a subit aucune modification , un passage à la DRIRE est-il obligatoire ? J'ai le quitus ainsi que le certificat de conformité

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • RICHARD dit

    Bonjour, Je viens d'acheter un véhicule DERIV VP 2 places sur la carte grise MAIS avec une banquette arrière donc 5 places. Je ne voulais pas récupérer le véhicule avant d’obtenir le COC mais celui-ci tarde à arriver (apparemment retard en ce moment chez Peugeot pour la délivrance de COC…). Mais le vendeur m’affirme que je vais le recevoir.. Mes questions : - comment dois-je procéder à la réception du COC ? Je peux faire directement la carte grise avec ce document ? Ou y a-t-il encore d’autres étapes encore entre la réception du COC et la demande de carte grise, que le vendeur ne m’aurait pas précisé ? - Comment vérifier qu’il y a bien un COC en cours ? Par avance merci !

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce véhicule n'est pas conforme. S'il est en DERIV VP 2 places, il ne doit pas y avoir de banquette arrière. Il est possible de changer la carte grise, mais cela engendre des frais. Il faut tout d'abord une attestation du constructeur qui valide la transformation du véhicule en VP. Il faut ensuite passer une RTI. Cet article vous en dira plus sur cette problématique : https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places Cordialement, L’équipe Eplaque

  • sergei dit

    Bonjour, j'ai une audi a6 de 2018 avec papier allemand, le véhicule est importé des USA cependant elle ne possède ni les clignotant orange ni le compteur en miles tout semble similaire aux version européenne. Je ne possède pas le certificat de conformité nécessaire pour immatriculer le véhicule en france. Audi me réclame près de 4000 euros pour le controle dans un de leur atelier spécialisé. y a t'il une autre solution? cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Que voulez-vous dire par "papier allemand" ? Cordialement, L’équipe Eplaque

  • khirat dit

    Bonjour Etant pro de l'automobile, je viens d'importer un Volkswagen transporter T5 des pays bas , déjà équipe en cabine approfondie / carte grise étrangère 6 places/ attestions de conformité 3 places. comment puis je passer le véhicule en carte grise 6 places sans passer par la drire , au vu des formalitées et formulaires a remplir il y a 5 pages de donnée a compléter. ou m'orienter vers un spécialiste qui gère ces service Merci pour votre retour Cordialement/ Mr Khirat

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le passage à la DRIRE est obligatoire. Vous pouvez certes vous adresser à une société spécialisée, mais sa prestation consistera à remplir les documents et à présenter le véhicule à la DRIRE pour vous, elle ne peut pas s'y substituer. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • De Biasi dit

    bonjour l'ANTS me réclame un RTI pour ma voiture qui a été contrôlé deux fois sur 5 ans avant que le contrôle s'aperçoive qu'il y avait mention AUTO ECOLE sur la carte grise. Or, j'ai le bon de commande des anciens propriétaires sur lequel figurait déjà que le véhicule n'était pas auto école, et ce en 2009. Tout le monde se renvoie la balle, je n'ai personne vers qui m'adresser.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Le bon de commande ne suffit pas, le véhicule peut avoir été modifié par la suite. Il faut d'abord clarifier ce point : s'agit-il d'une erreur au moment du changement de titulaire ou pas ? Obtenir le rapport HistoVec de votre véhicule pourrait être instructif à ce propos. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Salameh dit

    Bonjour Une voiture importée en France pour cause de déménagement définitif (du Liban) doit elle passer les contrôles RTI & UTAC ? Merci pour votre réponse Caroline Salameh

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout véhicule importé doit suivre la même procédure, oui. Par contre vous serez peut-être exemptés du paiement de certains droits de douane. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Michel Rodde dit

    Bonjour, je viens d'acheter en Belgique une voiture Rover 75 de 2003 avec tous les papiers nécessaires pour obtenir la carte grise FR. Je dispose notamment le Certificat de Conformité. ( la première immatriculation s'est faite en Belgique. Cette Rover à la conduite à gauche. Le garagiste qui me l'a vendue l'a fait passée au contrôle technique belge.Je suis aller voir il y a un mois un prestataire de service qui a recueilli toutes les pièces ad-hoc demandées pour disposer d'une carte grise française. Mais : les autorités demande maintenant que je me rapproche du constructeur ou du représentant de la marque en France pour faire répertorier le véhicule dans la base de donnée. La marque Rover n'existe plus. Que dois-je faire?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Rover a été absorbé par le groupe Jaguar Land Rover. Nous supposons que c'est cette entreprise qu'il faut contacter. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Wagret dit

    Bonjour, J'ai acheté en Angleterre courant 2020 une MGB,modèle 1977, conduite à gauche d'origine US, régulièrement immatriculée en GB avec le V5 historic vehicle. J'ai eu le quitus fiscal et l'attestation de la FFVE, j'ai transmis le tout au SIV qui me demande une réception à titre isolée, d'abord en me disant qu'il manquait des informations dans le V5 et ensuite que la marque n'existait plus et que c'était la seule solution pour l'immatriculer en France. Pour moi, un véhicule régulierement immatriculé dans un pays de la CEE n'a pas besoin de passer aux mines ? Merci de vos conseils! Bien cordialement, JdW

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tous les véhicules importés du Royaume-Uni doivent passer une RTI, notamment à cause de la conduite à gauche. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jérôme Denis dit

    Bonjour Je viens d acheter un camion 26T polybenne grue en Hollande, j ai obtenu le barré rouge par le constructeur Est-ce que je dois faire une réception à titre isolé Merci de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous n'avez pas de COC, vous devrez en effet faire une RTI. Le barré rouge sera l'un des documents qui composent votre dossier de demande de réception à titre isolé. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Samyr dit

    Bonjour je voudrais acheter une Mercedes c63 Amg à Dubai le vendeur me dit que le véhicule est au norme gcc et qu’il faut simplement le présenter à la dreal et payer la présentation il me dit que le véhicule est conforme et qu’il n’y a pas de pièce à changer simplement le faire contrôler pouvez vous le dire si c’est vraiment le cas ? Un véhicule au norme gcc a juste besoin d’être présenter ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour certains véhicules importés la réception à titre isolé est une simple formalité, en effet. Nous ne pouvons cependant vous répondre sur un modèle précis, cela dépasse notre champ de compétence. Nous vous conseillons de poser la question à Mercedes afin de savoir si les modèles commercialisés aux Émirats arabes unis permettent de passer l'homologation en France sans accroc. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Piraud edmond dit

    Bonjour, la moto bullit bulldog en 212cc neuve (genre cross, roues larges) n'est pas homologuée route, existe-il-une possibilité de la faire homologuer route à titre isolé en faisant monter par un professionnel un kit electrique complet conforme à la réglementation en vigueur. Cdlt.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Théoriquement tout est possible. Nous vous conseillons de contacter l'un de ces professionnels afin de savoir ce qu'il est possible de faire, et surtout combien ça coûte. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Auffret dit

    Est il possible de construire et d'homologuer un quadricycke de type buggy à titre isolé en tant que particulier . J ai travaillé en tant que dessinateur projeteur chez un fabrica.t de buggy. merci pour votre réponse cdlt

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui, la réception à titre isolé permet de valider des tas de véhicule, comme des prototypes. Contactez votre DREAL ou DRIRE pour plus de renseignements à ce sujet. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Paget dit

    xxxxx a tous les documents de notre vehicle qu'il a besoin (inclut un COC) mais, maintenant ils demandent que nous avons un titre isolé pour une conduite à gauche. Comment on peut acceder ce document svp et c'est combien pour ca svp? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez en effet passer une réception à titre isolé (obligation pour tous les véhicules en provenance du Royaume-Uni). Cette procédure se fait auprès de la Dreal ou Drire de votre région. Le tarif est fixé par chaque DREAL. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mentele Gérard dit

    bonjour, j'ai acheté une moto Honda VFR 800 fi en Allemagne,au mois d'aout dernier. Etant donné que cette moto était prévue pour le marché américain, Honda France me refuse le COC . Lors de ma demande de RTI, refus également ,sur un post it, sous prétexte que Honda France ne délivre pas le COC. J'ai introduit une demande de certification d'immatriculation pour véhicule en provenance hors CE, le SIV me renvoie vers la DREAL . Il faut savoir que la moto à été importée en Allemagne la 1ere fois ,en Juin 2000, à eu 3 propriétaires différents en Allemagne avec tous les papiers necessaires, y compris le TÜV . Je travaille en Allemagne, mes collègues se moquent de moi et du système français, ce que je comprends,pour moi, l'Allemagne et la France étant des membres fondateurs de l'Europe, j'y perds mon latin et ne sait plus quoi faire. Merci d'avance de votre aide. Cordialement, M. Gérard

    • Eplaque dit

      Bonjour, Malheureusement les homologations individuelles allemandes ne sont pas acceptées en France. Par contre, vous devriez pouvoir obtenir la RTI et immatriculer la moto. Même si, on est d'accord, c'est fort compliqué. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • CHOLLIER dit

    Bonjour, je possede un véhicule avec a mention deriv vp sur la CG. un garagiste a effectué le montage des sieges et des ceintures. Puis-je ensuite demander la conformité a la DREAL a titre isolé ou suis-je obligé de passé par le constructeur ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si le garagiste vous a remis une attestation, vous n'avez pas besoin de passer par le constructeur. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Otero dit

    Bonjour, j'ai acheté une Volkswagen New Beetle, sur une garage français, mais la voiture viens de la Suisse, pour faire la carte grise j'ai paye déjà a plus le certificat de conformité, mais maintenant le garage me dit que la préfecture besoin le Rite.... Pour vous c'est normal tout ça ? Est c'est normal que le garage pas prévu tout ça et j'ai que payé tout? Merci pour votre réponse.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Par "Rite" vous voulez dire RTI ? En l'absence de certificat de conformité européen il faut en effet une RTI. Est-ce normal que ses frais vous incombent ? Si le garage ne vous a pas prévenu de ses frais en amont, peut-être pas. Mais bien entendu tout dépend de ce que vous avez signé, de vos échanges verbaux... Cordialement, L’équipe Eplaque

  • franck valenzisi dit

    Bonjour.Connaissez-vous un prestataire dans les ardennes,pour remplir un dossier de RTI.Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, désolé. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • DOUME 83 dit

    BONNE ANNEE je veux racheter le dernier minicar de 17 places a ma société ou j,ai travailler pendant 30 ans et conduit celui-ci 10 ans et le passer en 9 places quelle est la demarche en sachant que les fixations des 9 places seront celles d,origine merci et protégé vous bien

    • Eplaque dit

      Bonjour, Merci, bonne année à vous aussi. Vous devrez valider la transformation via une réception à titre isolé de la Dreal ou Drire. Avant cela vous devrez avoir une attestation validant la conformité de la modification (par un représentant de la marque ou une société spécialisée dans les modifications du véhicule). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Pouessel dit

    Bonjour J ai acheté une moto marque Buell de 2000, importe d ITALIE.Pour faire ma carte grise il me manque le numéro de suivi. Combien ca va me coûter ? Et que faut il faire, démarche, documents? Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Que voulez-vous dire par numéro de suivi ? Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Derivaz dit

    Bonjour je souhaiterais changer de moteur sur ma voiture passer d’un diesel à un moteur essence, pouvez vous me renseigner sur les tarifs et les documents à connaître et surtout est ce que c’est possible de l’homologuer ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Posez la question à un garagiste de la marque, nous serions incapables de vous répondre même avec plus d'informations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jean dit

    J'ai acheté un lot de véhicule dans laquelle je souhaite restaurer et immatriculer un e 4L de 1976. Ce vehicule ne possède que son num châssis. Je suppose qu'elle aura servie à régulariser une autre. Comment faire merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, La demande est à faire à l'ANTS. Elle vous demandera de prouver l'origine du véhicule, nous ne pouvons pas vous fournir davantage de détails car c'est du cas par cas. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Pierre dit

    Bonjour Savez vous si sur une véhicule que l'on viens d'acheter, il est possible de bénéficier des avantages fiscaux d'un boitier homologué e85 / Ethanol? (le but serait d'acheter le véhicule, puis faire poser un boitier homologué et finalement faire la carte grise). Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Oui, il est possible de faire en même temps le changement de titulaire et la modification des caractéristiques techniques afin de bénéficier du prix réduit sur les taxes d'immatriculation. Chez nous, Il suffit de cocher l'option "modification des caractéristiques techniques" dans la procédure de changement de titulaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • merle dit

    bonjour, je souhaiterai fabriquer une remorque agricole (plateau fourrager) est-il possible de la faire homologuer ? quelles sont les démarches a effectuer ? cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout véhicule est potentiellement homologable s'il satisfait aux critères techniques en vigueur. Contactez la DREAL ou DRIRE de votre région pour de plus amples informations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Nicolini dit

    Bonjour, j'ai pour projet d'acheter une moto d'enduro homologué. Une husqvarna 450 te de 2007. Je souhaiterais remplacer les roues par des roues en 17 pouces. ( passage de l'enduro au supermotard ) qu'elles sont les pieces à fournir, puis je faire la modification moi même ? Combien me couterai le passage dans voq service a fin de l'homologuer ? Je vous remerci par avance de vos réponses. Cordialement mr nicolini

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous sommes une société privée d'immatriculation, à ce titre votre question dépasse notre champ de compétences. Nous vous conseillons de contacter votre DREAL ou DRIRE, ou de poser la question à une société spécialisée dans la transformation de motos. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Goodwin-Jones dit

    Bonjour, qu'est ce la piece n°5 a joindre au dossier:" le bulletin de pesée du vehicule à vide...,calcul de répartition des charges". j'ai demandé a un garage et il ne connait pas ce document. Ou le demander ? merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est un calcul à faire, cet article détaille la procédure : https://mon-fourgon-amenage.fr/homologation-vasp/repartition-charges Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thomas dit

    Bonjour, Je rentre des USA après avoir vécu l’as bas 3 ans. Je vais importer mes deux véhicules Volkswagen Golf de 2015 et Tiguan de 2018. J’imagine que la rti est obligatoire mais qu’en ait il du passage à l’Utac ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est la DREAL ou DRIRE qui décide, mais en principe il y a en effet un passage à l'UTAC pour les véhicules américains, tout dépend des différences avec les modèles européens dans votre cas. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Descamps dit

    Bonjour, j'envisage l'achat d'un poids lourd en Angleterre. Ptac 7.5T iveco eurocargo avec une grue et plateau dessus. Savez vous m'en dire plus ? Rti ? Dreal ? Je suis un peu perdu. merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Même avant le Brexit, l'achat de tout véhicule au Royaume-Uni imposait une RTI en raison de la conduite à gauche. Ce sera d'autant plus vrai après le Brexit. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Philippe VARLET dit

    Bonjour, Je souhaite importer d'Allemagne un véhicule des USA qui n'a pas de COc. Ce vehicule a donc fait l'objet d'une RTI en Allemagne pour être immatriculé. Est ce que pour l'immatriculation en France, je dois lancer une procédure de RTI accompagné du contrôle de l'UTAC? Merci par avance pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, À notre connaissance les réceptions à titre isolé en provenance de l'étranger ne sont pas valables, elles doivent être validées par une RTI en France. Rapprochez-vous de votre DREAL ou DRIRE pour des informations définitives à ce sujet. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Laurent Doré dit

    Bonjour, mon véhicule est un utilitaire 2 places que je souhaite faire passer en particulier à 5 places. Quelle démarche dois-je entreprendre pour modifier la carte grise ? (DOM-TOM)

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez dans un premier temps obtenir une attestation de transformation de la part d'une société spécialisée. Vous devrez ensuite passer une RTI à la DEAL, équivalent à la DREAL en outre-mer. Avec ces documents, Vous pourrez ensuite soumettre un dossier de demande de changement des caractéristiques techniques. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • NIEL Claude dit

    mon véhicule arrive de l'orégon;;USA;je suis en possession du certificat TITLE..du certificat des Douanes,,et de l'attestation FFVE ;pour le mettre en véhicule de collection;;je pense que homologation RTI n'est pas indispenssable,???pour demander la carte grise ,que pensez vous ???

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si le véhicule n'a pas subi de modifications, l'attestation de la FFVE est en effet suffisante. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Luca dit

    Bonjour. J'ai l'intention d'acheter un véhicule fraîchement importe des U.S en Allemagne. Il est pas encore immatriculé mais les taxe import on deja été payé ? Est ce que vais rencontrer des difficultés à immatriculer ce véhicule en France en plaque provisoire dans un premier temps et definitive ensuite ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il faut faire attention du côté de l'homologation. Même si c'est plutôt rare, il arrive que des véhicules ne puissent pas être homologués en Europe. Nous vous conseillons donc de prendre vos renseignements auprès de spécialistes afin de savoir si la RTI sera bien une formalité. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Kokoro dit

    Bonjour, j'ai fait reprogrammé mon véhicule essence en flexfuel pour pouvoir carburer au superéthanol, avec optimisation de la puissance d'origine. Pourriez-vous m'indiquer la démarche à suivre pour l'homologation du véhicule?

    • Eplaque dit

      Bonjour, L'installateur qui s'est chargé de l'installation du boîtier doit vous avoir remis une attestation. Ce justificatif est suffisant pour demander le changement de carburant sur la carte grise vu qu'il inclut l'homologation du boîtier. S'il s'agit d'une programmation customisée, une réception à titre isolé sera nécessaire auprès de la DREAL ou DRIRE. Mais sachez que cette procédure est parfois problématique, notamment en raison d'un accord constructeur à obtenir. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Serge UCHAN dit

    Bonjour, je voudrai immatriculé en France une voiture luxembourgeoise (infiniti FX) qui a été acheté en 2009 neuve en Amérique importée et immatriculée au Luxembourg après une remise aux normes européennes (immatriculion nationnale a titre isolé) Cet Infiniti Americain n'a pas de CoC .En Europe Infiniti délivre un CoC propre à chacun de leur véhicule, donc impossible à avoir. Quelle marche je dois suivre pour obtenir un certificat d'immatriculation français. Merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, En l'absence d'un COC européen ou document équivalent, vous devrez obtenir une réception à titre isolé auprès de la Dreal ou de la Drire de votre région. En principe l'homologation luxembourgeoise devrait suffire, mais nous avons déjà entendu des cas de refus. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Rock Matthieu dit

    Bonjour, Je souhaite acquérir un Land Rover Defender actuellement en 7 places et le passer en 8 places. Un carrossier spécialiste dans les modifications me demande un pv des mines, je me rend chez Land Rover qui en ferait la demande au siège et peut me le fournir pour le tarif de 250€. Sont ils les seuls à pouvoir fournir ce type de documents ? Le prix est il justifié ? Suis je certain de pouvoir transformer le véhicule ? Dans l’attente Merci Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il arrive que certaines transformations doivent faire l'objet de l'approbation du constructeur pour être validées par les mines. Il est donc fort probable que vous n'ayez pas d'autres options que de passer par Land Rover. Cela dit, cette réponse se base sur notre expérience dans le traitement des dossiers de modifications de caractéristiques techniques, il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise. Donc nous ne pouvons pas vous dire si c'est justifié dans votre cas. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • oliveira dit

    Bonjour, je souhaiterai rapatrier une Nissan 350z européenne immatriculé en ukraine. Est ce que le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé? Au niveau des taxe savez vous si c'est 20% ou 20% +10% de douane? Merci pour votre retour

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous n'avez pas de COC européen, vous devrez passer la RTI. Vous payerez 20 % de TVA plus 10 % de droits de douane. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Patrick Criloux dit

    Bonjour, Je suis susceptible d'acheter une remorque sans plaque de charge 2essieux de 3m par 1m35 Qui vient de Belgique. combien coûte de mettre une plaque de charge

    • Eplaque dit

      Bonjour, Votre question dépasse notre champ de compétence, il faudrait la poser à une société spécialisée dans ce genre d'installation. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Hardy dit

    Bonjour, je vis actuellement en Russie. J ai l intention d acheter une voiture. Par contre, avant de la choisir, je souhaiterais connaitre la liste des pièces à remplacer le jour ou je rentrerai en France. Comment dois je procéder pour connaître cette liste svp ? Merci. Eric

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il n'y a pas de pièces à remplacer, sauf cas extrêmes. Tout ce que vous devrez faire, c'est obtenir une réception à titre isolé pour confirmer que le véhicule est conforme à la législation européenne. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mentele Gérard dit

    bonjour ,quelle procédure suivre lorsqu'une RTI à été refusée pour une moto prévue pour le marché américain ,mais ayant roulé en Allemagne durant 20 ans? Merci d'avance Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous estimez qu'une RTI a été refusée à tort, vous devez saisir le tribunal administratif. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Cyril Marion dit

    Bonjour, quelle est la procédure détaillée pour effectuer une RTI pour le passage à la bi-carburation essence / Bio GNV (Gaz Naturel pour Véhicules) ? Je vous remercie par avance pour votre réponse. Bien cordialement,

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce n'est pas bien compliqué, vous prenez rendez-vous avec la DREAL ou DRIRE de votre région. Il suffit de vous présenter sur place avec les documents du véhicule et l'attestation d'installation du boîtier. Si vous souhaitez davantage de détails, merci de contacter votre DREAL ou DRIRE. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • seknaji dit

    bonjour , j aimerai savoir quel est le montant pour une RTI sur une Aston Martin V8 en provenance de Dubai . Ou puis je trouver les éléments nécessitant une mise en conformité hormis chez le Constructeur directement via le COC. Bien à vous.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il faut poser la question à votre DREAL ou DRIRE. Nous ignorons les tarifs, et ils varient en fonction des régions. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Fabrice dit

    Bonjour, j'ai acheté un boitier spécifique ETHANOL MOTO que j'ai monter moi-même pour rouler à l'éthanol, maintenant elle roule à l'E85. En papier j'ai la facture du boitier à mon nom. Quels sont les démarches pour faire changer l'énergie sur ma carte-grise? Merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez impérativement avoir une attestation d'un professionnel pour pouvoir changer le carburant sur la carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Clerc dit

    Bonjour je voudrai homologer un plateau voiture j'aurais des renseignements sur prix, démarche à faire

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule la DREAL ou la DRIRE effectue ce genre de prestations. Merci de contacter l'organisme dont vous dépendez (les tarifs varient d'une région à l'autre). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Michel dit

    Bonjour, En septembre, je viens d'acheter un tracteur agricole à un particulier, qui lui-même l'avait acheté en 2013 à un concessionnaire de machines agricoles avec 104 heures au compteur. Le tracteur n'a apparemment jamais été immatriculé. Le vendeur m'a remis cependant un Certificat de Conformité, et le tracteur possède une plaque constructeur. Le numéro de série du tracteur indiqué sur la Plaque Constructeur et sur le Certificat de Conformité sont bien identiques. Je précise que le tracteur possède visiblement les mêmes équipements que ses frères immatriculés : feux stop, feux de stationnement (veilleuses), feux de route et de croisement, gyrophare etc... L'état du tracteur est proche du neuf (106 heures à présent). Pensez-vous qu'il me soit possible d'immatriculer ce tracteur ? Sauriez-vous me dire comment je dois m'y prendre ? Je vous remercie sincèrement par avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il est possible d'immatriculer un véhicule démuni de carte grise auprès de l'ANTS. La seule condition est de fournir, outre le certificat de conformité, une preuve de propriété. Si vous avez la facture du concessionnaire au nom de l'ancien propriétaire et une facture de celui-ci à votre nom, il ne devrait y avoir aucun souci. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Filipe dit

    Je voudrais reprogrammer ma voiture, quoi faire pour la mettre en règle avec l’assurance? Combien sa me va coûter? Merci d’avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez obtenir une réception à titre isolé auprès de la DREAL ou DRIRE. Nous vous conseillons de bien vous renseigner auprès de cet organisme pour voir ce qui est possible. Par exemple, il arrive qu'on demande l'autorisation du constructeur pour valider la reprogrammation. Et elle n'est pas toujours donnée par le constructeur. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • VANSUYT Jacky dit

    Bonjour, je possède un pajéro de 2005 qui a été passer en camionnette par l'ancien propriètaire. Il est encore en 5 places avec les équipements d'origines ( sièges, ceintures). que faut il faire pour faire évoluer la carte grise en véhicule 5 places? merci.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il faut obtenir une attestation de passage en 5 places et faire une RTI pour pouvoir mettre en ordre la carte grise. L'ancien propriétaire a probablement utilisé cette combine pour payer moins de taxes (passage en camionnette, puis remise à l'origine derrière sans déclaration). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thierry Menigoz dit

    Merci pour cette précision !

  • bensaidi zinha dit

    J'ai acheter une clio 3 ,place 2 commerciale, et transformer en 5place ,je voudrais faire ma carte grise , mais est-ce que vous pouvez me l'homologation en cas isoler svp

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule une DREAL ou DRIRE peut faire une RTI. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thierry Menigoz dit

    Bonjour, J'ai parcouru avec intérêt cet article mais je bute sur la définition de "moto débridée". Pour le cas qui 'm'intéresse, je souhaite importer une moto neuve dont l'homologation en Europe est récente (2018) et respecte donc les dernières prescriptions Européennes mais qui n'est pas, à ce jour, importée en France. Puisque la limitation de puissance à 100 CV n'est plus de mise en France, le Certificat de Conformité Européen est-il suffisant ou y-a-t-il besoin de faire une RTI ? Merci d'avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Une moto débridée est tout simplement une moto bridée qui a été remise à son état d'origine. Vous n'avez pas besoin d'une RTI si vous avez un certificat de conformité européen. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • foissard dit

    Bonjour, j'ai acheté à un particulier Allemand une remorque de planeur Spindelberger Cobra de 2006. Cette remorque étant antérieure à 2013 ne possède pas de Certificat de Conformité Européen, donc passage par la DREAL pour avoir une Réception à Titre Isolé qui demande l'installation de protection par-cycliste alors que ces protection ne sont plus obligatoires sur ces mèmes remorques mais récentes. Qu'en est il exactement de cette obligation?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il s'agit d'une question très technique qui dépasse largement notre champ de compétences. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Le Prieur gerard dit

    je souhaite construire une remorque bateau avec des elements homologues,ou dois je me renseigner ? merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour la procédure d'homologation, vous devez vous adresser à la dreal ou drire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mermet dit

    Bonjour possesseur d une Harley Fatboy de 2007 importe des usa puis-je présenter ma moto sans passer par le concessionnaire à titre isolé

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si la moto n'a pas encore été immatriculée en France, la réception à titre isolé sera obligatoire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Kessaci dit

    Bonjour, Connaîtriez-vous un prestataire privé pour réaliser une procédure RTI ? Merci d'avance pour votre retour, Cordialement, Sonya Kessaci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Cela n'existe pas, il s'agit d'une compétence exclusive de la Dreal ou Drire. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Laforce dit

    Bonjour Je possède une clio et je voulais avoir une idée sur les procédures/prix a faire car je souhaite installer une demi ligne inox (sans toucher aux éléments catalytiques uniquement sur le silencieux et intermédiaire) Ainsi que rajouter des éléments esthétiques provenant d’autres modèles et savoir comment être en règle Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, En tant que société spécialisée dans l'immatriculation en ligne, nous n'avons pas l'expertise pour vous répondre, il faudrait demander un devis à une société spécialisée. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Sassi Kamélia dit

    Bonjour, j'envisage d’acquérir un véhicule Renault qui a été transformé. C'était un véhicule 2 places qui est passé 5 places ( fait par un concessionnaire Renault) Le vendeur me donnera la carte grise ainsi qu'une attestation d'adaptation réversible ( annexe 1-C) délivré par Renault (incluant un numéro de déclaration auprès de la DRIEE) Je souhaitais savoir si c'était suffisant ou si j'allais avoir besoin d'un autre document ( comme le RTI par exemple) merci pour votre retour.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez joindre le procès-verbal de RTI de la DRIEE. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Jean Claude Charlet dit

    Bonjour, Suite a un déménagement j ai ramené mon camping car (Mercedes PL, vieux de 2 ans, Euro IV) d’Inde. Pour l’immatricule j ai fait une demande a Mercedes France de certificat de conformité total ou partiel. Réponse, " ce type de véhicule n’est pas commercialise en Europe, par conséquent nous n avons aucune base d’homologation le concernant, donc pas de certificat de conformité partiel ou totale. Merci d’avance de vos conseils pour la suite.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Dans ce cas, vous devez obtenir une homologation individuelle. Donc suivre la procédure de réception à titre isolé expliquée dans l'article. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Laurent Stevenin dit

    bonjour , j'ai acheté récemment , une Ford mustang , provenant des états unis , immatriculée depuis 2006 en Belgique ; l ' ANTS me dit passer par vous , mais je possède déjà les documents ; homologation et numéro de châssis , donnés par l'ancien propriétaire ; est ce que je dois la repasser quand même et combien cela va me couter , merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous sommes une société privée d'immatriculation, nous ne sommes pas chargés des RTI. Pour toute question à leur propos, merci de contacter la DREAL de votre région. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Samy dit

    Bonsoir, J'ai acheté un véhicule en Hollande au mois de mars 2020 avec le confinement je n'ai pas pu effectuer les démarches pour faire la carte grise J'ai monté un dossier avec les papiers nécessaires pour la carte grise quitus fiscal je n'ai pas pu avoir un certificat d'homologation Complet (partielle) car il à été modifié 3 place a l'arrière. Le constructeur ma renvoyé vers la dreal La dreal me recontacte en me disant que que le CNIT pose problème pour l'immatriculation en France et me demande de retourner le véhicule en Hollande. Impossible pour moi

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ne pouvons malheureusement rien vous dire de plus que les services compétents en la matière. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • BRICHARD JEAN-LUC dit

    Bonjour, j'ai fait l'acquisition d'un FTT (fauteuil tout terrain), un Quadrix Watt'S, et il me faut un certificat d'immatriculation pour pouvoir être assuré. Ce véhicule n'a pas fait l'objet d'homologation, quelle démarche dois-je faire pour obtenir ce dernier? Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez obtenir une homologation individuelle via la procédure de la réception à titre isolé. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • james dit

    bonsoir sur un ivéco 35.8 j ai remplacer un plateau baché sur carte gris carrosserie baché par un plateau porte voiture es que je doit passé a la driee

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ne sommes pas spécialisés dans les modifications, il faudra demander conseil à une concession IVECO ou une société spécialisée dans les modifications. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • weiss dit

    bonjour j'ai acheter une voiture de sociétés 2 places (206+)j'aimerais la passer en 5 places je voudrais savoir quelle démarche faire et le coût du passage au mine merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez passer par un garage afin d'avoir l'attestation. Les prix varient, selon les sources ce serait de 500 à 1.000 € tout compris. Le mieux est de poser la question à votre garage Peugeot ou à une société spécialisée qui effectue ce genre de transformation. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • philippe lubac dit

    Bonsoir La fédération française des véhicules d'époque FFVE me demande un duplicata du PV des mines RTI? qui est indiqué sur la CG (21/02/91) concernant un véhicule que j'ai acheté en 2018, immatriculé en 1990. Pouvez vous me dire ou je dois faire cette demande ? Je ne connais pas le DREAL ou a été faite la demande d'origine. Merci Cdlt

    • Eplaque dit

      Bonjour, La DREAL étant un organisme régional, la RTI a dû être faite à la DREAL de la région de résidence du propriétaire précédent. Si vous ignorez cette information, la DREAL de votre région pourra peut-être vous aider. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • LEYMARIE cyril dit

    Bonjour, je souhaite en tant que passionné et propriétaire de plusieurs vw cox, construire et homologuer un vw buggy MANX (comme à l'origine par son concepteur américain; MR BRUCE MEYERS), sur la base d'un chassis de cox raccourci par mes soins, avec toutes les pièces neuves encore disponible aujourd'hui grâce à des refabriquants avec l'accord de MR MEYERS en personne qui pourra me fournir un certificat d'authentification, comment puis-je l'homologuer à titre isolé pour l'utiliser sur les routes françaises en toute légalité? Très cordialement; Mr LEYMARIE Cyril.

    • Eplaque dit

      Bonjour, En vous adressant à la DREAL ou DRIRE de votre région pour faire la réception à titre isolé. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • David Bordes dit

    Bonjour. Ayant acheté une moto aux Usa, l'ANTS me demande un PV RTI ou attestation d'identification ou certificat délivré par le constructeur. Pouvez vous me guider ? En vous remerciant Cdt David Bordes

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est tout à fait correct. Vous devez donc vous adresser au constructeur ou à son représentant en France pour obtenir une attestation ou certificat d'homologation (si ce véhicule a déjà été homologué en Europe). Si ce n'est pas possible, vous devrez faire une réception à titre isolé auprès de la DREAL ou DRIRE de votre région. On vous remettra ensuite un procès-verbal de RTI qui stipule que le véhicule répond aux normes européennes et peut être immatriculé. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Dolly dit

    Bonjour, Je viens d’acheter un 4x4 neuf à Dubai et j’aimerai le ramener en France. Il est homologué GCC. Serait il possible d’avoir le prix pour son homologation et plaque en France. Faut il prévoir des changements car il est GCC? Vous remerciant par avance pour votre précieuse aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ne pouvons pas vous donner un prix pour l'homologation. Les tarifs varient en fonction de la région, ainsi que de la procédure. Adressez-vous à votre DREAL ou DRIRE. Pour les autres frais, vous devrez payer des frais de douane et la TVA pour l'importation hors UE, qui sont respectivement de 10 et 20 % sur le prix du véhicule. Il faudra également vous acquitter des frais d'immatriculation, qui dépendent de la puissance du véhicule, de ses émissions de CO2, de la région d'immatriculation etc. Vous pouvez simuler le coût de la carte grise ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Steeve dit

    Bonjour, Depuis l'achat d'un véhicule utilitaire du Luxembourg avec mention titre isolé pour une double cabine approfondie monter à m'achat de celui en 2014. Je me demande si il est possible que le contructeur valide cette transformation pour levé cette mention? Ants m'oblige de me rendre à la dreal pour obtenir la rti France sauf pour la remplir, j'ai besoin d'avoir le contact du transformateur qui ne répond pas à ma demande. J'ai en ma possession le TÜV rti allemand refusé par Ants je suis dans une impasse.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si vous ne parvenez pas à obtenir l'attestation du transformateur, vous pouvez en effet tenter de l'obtenir auprès d'un garage ou d'un autre acteur spécialisé. Ce document est en effet indispensable pour faire la RTI en France. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Jerrar dit

    Bonsoir, pour une audi A1, achetée au Maroc (date de circulation le 18/05/18) je souhaite savoir quel est le coût pour son homologation et immatruculation en France. Je suis exonérée des droits de douane puisque c'est un déménagement en France. Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour le prix de la RTI, il faudrait contacter la DRIRE ou DREAL concernée, ils sont différents en fonction du lieu. Les tarifs d'une RTI varient entre 30 et 300 € environ. Pour un véhicule importé, vous vous situerez vers la partie basse de la fourchette. Disons moins de 100 € pour compter large. Pour calculer le prix de l'immatriculation, qui varie en fonction de nombreux paramètres, nous vous invitons à utiliser notre simulateur en ligne : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L'équipe Eplaque

  • CHELLE dit

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule espagnol CTTE à un importateur pas fiable. celui ci ne m'a pas remis le certificat d’immatriculation du véhicule lors de la remise des clés et depuis ce jour aucunes nouvelles. j'ai la facture d'achat, je peux demander le COC. est ce qu'un passage chez vous permettrait de faire une demande d'immatriculation définitive? merci d'avance

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS est en mesure de traiter les dossiers sans carte grise. Il aurait fallu refuser la livraison jusqu'à ce que les documents soient en ordre. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • MICHEL DORAT dit

    bonjour ,je désire réimmatriculer une moto déclarée vei ou vga et dont la carte grise est gelée en préfecture puis-je effectuer une réception à titre isolé merci d'avance pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seul un expert automobile peut lever une opposition de ce type en déclarant le véhicule bon pour le service. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • daniel colin dit

    J'envisage l'achat d'un 4x4 Auverland de 1993 qui vient de l'armée il n'a pas de carte grise pensez vous qu'une reception à titre isolé soit possible? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour l'immatriculation d'un tel véhicule, vous devez fournir des pièces spécifiques, à savoir : - Une pièce émanant du service affectataire du véhicule précisant le code TGPE ou le numéro d’immatriculation militaire correspondant au véhicule ; - Une pièce signée de l’autorité compétente justifiant la qualité du mandataire sollicitant l’immatriculation pour le compte du service. Il s'agit d'un véhicule français, il n'y a donc pas lieu de faire de réception à titre isolé vu qu'il doit avoir été en toute logique homologué. Plus d'infos sur cette page : https://www.eplaque.fr/infos/changer-titulaire-dun-vehicule-usage-administration-de-letat-usage-militaire Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Serres dit

    Bonjour Je souhaite installer un attelage sur ma nouvelle e-208 électrique pour petite remorque pour les déchets verts déchèterie. Quels documents faut-il ? J’habite le 65, où aller ? Est-ce faisable ? Quel est le coût ? Metci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous n'avez pas besoin de documents particuliers. Le poids total roulant autorisé (PTRA), qui se trouve au repère F3 de votre carte grise, permettra de savoir ce que vous pouvez tracter. La plupart des garages, notamment les grandes chaînes nationales, peuvent se charger du montage de votre attelage. Le prix varie en fonction de l'attelage choisi et du prix de la main-d'œuvre. Disons qu'il faut compter un grand minimum de 200 €. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • A. Magno dit

    bonjour, j'ai acheté un Mercedes SLK 2005 immatriculé en Allemagne mais en provenance du Japon. Contrôle Technique TUV à jour okay. Mercedes FR m'a vendu un certificat partielle indiquant que tout est conforme mais il ne peuvent pas affirmer la conformité pour éclairage (évidement conforme car pas signalé par le contrôle technique) et signalétique vitre (?) - je dois donc me rendre à la DRIE mais je n'ai pas des plaques ! comment faut il faire ? merci ! Cordialement,

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous pouvez demander une immatriculation provisoire WW pour faire la RTI. Plus d'informations ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Segur dit

    Bonjour, J'ai une problème d'identification avec une moto en ma possession. Je commence par la question car la description du problème est un peu compliqué. Comment peut on savoir si le véhicule a été soumis a une réception à titre isolée ? Comment peut on savoir si il a été importé ? Comment peut on vérifier les caractéristiques enregistrées comme notamment la cylindrée du véhicule ? Voici mon problème : J'ai une moto qui quand je la regarde (!!) est une Honda 500 CX Eurosport d'origine. Hors sur la plaque rivetée le type correspond a une Honda 400 CX ( pas eurosport donc très différente ) et la cylindrée est 400cm3. Mon moteur est pourtant un 500cm3 ( c'est moulé sur le carter ) et de plus sur la carte grise il est indiqué 5cv qui correspond a la fiscalité de la 500, la 400 faisant 4cv !!! En bref, en France ma moto devrait avoir un TYPE PC06 ( CX 500 Eurosport ) alors qu'il est indiqué sur la carte grise NC05 ( CX 400 ), idem sur bloc moteur et plaque constructeur. Si c'était une NC05 elle devrait faire 4cv. Je pense donc plus à des erreurs "administratives" lors de l'importation de la moto ou d'une réception à titre isolée. Je voudrais retrouver l'historique de la moto pour au moins savoir si elle est enregistrée en 500cm3 vis à vis de l'assurance. Merci de votre aide mais je sais que le problème est un peu spécial.

  • Ferreira dit

    Bonjour, j’aimerais changer mes amortisseurs pneumatiques avec des suspensions ressort . Que dois-je faire. Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, A notre connaissance, le remplacement d'amortisseurs pneumatiques par des amortisseurs ressort n'a pas d'impact sur la carte grise. Cela dit, nous vous conseillons de demander confirmation à un expert en mécanique, par exemple à votre garagiste. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Bertrand dit

    Bonjour, Je souhaiterai importé mon véhicule en France. Honda ne veut pas me procurer un COC et m'indique qu'aucune pièce de mon véhicule n'est homologué. Il s'agit d'une Honda civic 4 portes 1.5L VTEC turbo modèle 2017 produite aux USA pour le marché GCC. Je suis étonné car le même modèle est vendu en France. Je souhaite donc tenter une RTI. Pouvez-vous m'indiquer les risques que je prends avec cette démarches. Pour info toute les verrerie ainsi que les optiques du véhicule sont E. Merci pour votre aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, De nombreuses américaines roulent en France après avoir fait l'objet d'une RTI. Nous ne voyons pas pourquoi cette procédure ne pourrait pas s'appliquer à votre Honda, mais pour avoir une réponse plus précise il serait opportun de poser la question à un spécialiste de l'import de véhicules en provenance des USA. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Guerder marie dit

    Bonjour, je viens de Saint Martin. Je suis arrivée en Guadeloupe. Je dois immatriculer mes deux véhicules importés d’Europe immatriculés à Saint Martin. Aucune transformation n’a été apportée aux véhicules. Quels sont les documents à fournir et où peut on les obtenir rapidement svp. Je vous remercie.

  • jean paul archenault dit

    Bonjour je voudrais changer les amortisseurs sur une Alpine A110 dois je passer un contrôle RTI ou autre et quel en est le coût approximativement ? je voudrais installer des amortisseurs plus performant que ceux d origine pour circuler normalement. merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour Jean Paul, La RTI concerne la modification technique des véhicules. Quant au prix, il varie en fonction des vérifications à faire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • David dit

    Bonjour, je souhaiterais acheter une moto Voxan( marque francaise) en Suisse pour la ramener en France mais impossible d'avoir un COC car le constructeur n'existe plus. Obligé de passer au RTI pour en avoir un et l'immatriculer? quels documents sont demandés? (la moto est comme à sa sortie d'usine). merci d'avance de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, En voilà une colle. Pour les véhicules de plus de 30 ans, l'attestation de la FFVE peut faire office de COC. Mais dans votre cas, nous n'avons pas trouvé de solution après quelques recherches sur Internet. Voxan appartenait à Venturi Automobiles au moment de la liquidation. Cette société existe toujours. Vous pouvez donc contacter la société qui devrait être à même de vous aider https://www.venturi.com/fr/ Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Renard Yann dit

    Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'un véhicule d'occasion étranger aux enchères judiciaires en Belgique. Il n'a encore jamais été immatriculé en France, et a été vendu sans son certificat d'immatriculation d'origine. Sur le compte rendu de l'enchère, le commissaire priseur mentionne tout de même le fait que le véhicule est bien vendu SANS son certificat d'immat. J'ai tous les documents: quitus fiscal, certificat de cession, facture d'achat, controle technique en cours de validité, preuve d'assurance, certificat de conformité européenne, permis de conduire, demande cerfa d'immat, etc, etc... Est-ce que la préfecture va accepter le dossier tel quel, ou va-t-il manquer certains documents ? Merci,

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout d'abord, sachez que les préfectures ne sont plus compétentes concernant l'immatriculation. Vous devrez désormais recourir aux services d'un prestataire privé carte grise tel qu'Eplaque, ou les services en ligne de l'ANTS. Pour en revenir à votre dossier, il comporte les pièces requises pour l'immatriculation d'un véhicule importé et d'un véhicule acheté aux enchères en France. Il n'y a donc aucune raison pour qu'il ne passe pas. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Régis dit

    Bonjour, je viens d’acheter à un Français (donc avec la carte grise française) un véhicule qui était sans doute auparavant aux USA. Le fait d’avoir cette carte grise française, signifie : - que le RTI a été effectué ? - que le véhicule a été homologué ? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour Régis, On peut effectivement supposer cela. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jonathan dit

    Bonjour quels documents faut-il fournir à la DReal pour obtenir le RTI d'un van pour chevaux de 1996 en provenance de belgique. Cordialement

    • Eplaque dit

      Vous devez contacter la DRIRE ou la DREAL pour obtenir ces informations.

  • Tanon dit

    Bonjour, Mon 4x4, qui a le volant à droite, a été réceptionné à titre isolé et immatriculé en France en 2007. Malheureusement, à l'époque, bien que j'ai fourni le document étranger - et sa traduction - indiquant que mon véhicule était à la norme EURO 1, l'agent de la préfecture n'en a pas tenu compte sur le certificat d'immatriculation. Puis-je faire ajouter cette mention sur une nouvelle carte grise? Par ailleurs, si je fais faire les modifications techniques pour passer de la conduite à droie à la conduite à gauche, devrais-je refaie une demande de RTI ou simplement demander une nouvelle carte grise? Marci par avancepour votre aide

    • Eplaque dit

      Il faudra vous rapprocher de l'ANTS pour ce cas précis. La DRIRE pourra attester du changement de caractéristiques si vous souhaitez les faire par ailleurs.

  • dominique dit

    Bonjour, pour changer des freins à tambour en frein à disque sur un combi vw de 1970 faut-il faire une homologation à la DREAL afin d'obtenir le RTI Cordialement

  • MARC dit

    Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'une Jeep Willys de 1956 mais il s'avère que d'origine ces dernières sont équipées de moteur essence mais celle-ci est pourvue d'un moteur diesel...le certificat d'immatriculation mentionne par contre bien gasoil. Pour obtenir l'attestation pour la passer en carte grise collection, il faut que je puisse justifier que cette modification date de plus de 30 ans mais je n'ai aucun document... Par contre, le certificat d'immatriculation mentionnant bien le bon carburant, elle a dû faire l'objet d'un passage aux mines pour effectuer ce changement. De telles recherches sont-elles possibles et quel service solliciter sachant qu'elle a dû changer d'immatriculation lors des précédents changements de propriétaires... Vous remerciant par avance de vos conseils

    • Tiphaine dit

      Bonjour Marc, Je vous invite à voir directement avec l'ANTS.

  • RIVIER dit

    Bonjour, J'ai besoin d'un P.V.R.T.I. pour un véhicule importé d'Italie dont le constructeur français n'existe plus. Quels sont les tests à passer à quel prix et ou passer ces tests, j'habite dans le Morbihan

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL.

  • STRULLU jean pierre dit

    Bonjour J'ai fait l'acquisition d'une remorque pour bateau avec un PTAC = 750kg. Cette remorque n'a jamais été immatriculée et l'épouse du propriétaire (décédé) qui m'a vendu ce véhicule ne possède aucun papiers (carte grise,certificat de construction...)Comment puis je effectuer une demande de carte grise? Nous avons tout de même la facture d'achat .Le constructeur (IROISE)à déposer son bilan donc injoignable!! Pouvez vous me renseigner? merci cdt

    • Tiphaine dit

      Bonjour Jean-Pierre, Je vous invite à vous rapprocher de l'ANTS afin de voir comment effectuer la carte grise à votre nom.

  • Yvan dit

    Bonjour, Je souhaite construire/assembler une méhari à l'aide de pièces neuves et un moteur différent de celui d'origine. Comment faire pour obtenir une carte grise ? Puis-je faire une RTI ? CoC ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour Yvan, Afin de réaliser la carte grise, vous devez, une fois les modifications effectuées, prendre rendez-vous avec la DREAL. Ils vous transmettront un document par la suite qui vous permettra de réaliser votre carte grise.

  • Bricout dit

    Bonjour, J ai acheté une caravane hollandaise en Belgique avec certificat de conformité, cartes grises, le ct,... Mais l ants refuse de m immatriculer la caravane psk le certificat de conformité n est pas européen.. Je précise que ma caravane est de 1994

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Vous devez dans ce cas effectuer une demande de certificat de conformité Européen auprès du représentant de la marque de votre véhicule.

  • Zak dit

    Bonjour Je dois rentrer en France avec mon véhicule Land rover Defender 90 de 2010 acheté à Bahrain... ce véhicule à été fabriqué en angleterre avec les spécificités européennes. Mais 1ère immatriculation à Dubaï. Land Rover France refuse de me donner le COC. Et ne me propose qu un certificat partiel. Il me disent que ce véhicule ne sera jamais homologué en France! Que faut il que je fasse? Je souhaite absolument le garder!

    • Tiphaine dit

      Bonjour Zak, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL afin de vérifier les conditions d'homologation de votre véhicule.

  • francois riegert dit

    Bonjour, j ai acheté un tracteur au pays bas , il n a pas de carte grise , tout comme la Belgique au Pays bas ce genre de véhicule n a tout simplement pas besoin de carte grise, il est strictement d origine et en très bon état, pensez vous qu il me serait possible d obtenir une carte grise autre que de collection car le tracteur ne pourra me servir si la seul solution est de le mettre en carte grise de collection , le tracteur a 40 ans et je l ai acheté en privé . Merci d avance pour votre réponse

  • Julien dit

    Bonjour, j'ai une remorque bateau qui était un chassis de caravane auparavant. (La remorque respecte toute les caractéristiques technique demandées). Quel est le coup et les démarches à suivent pour l'homologation?

    • Tiphaine dit

      Bonjour Julien, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL pour voir les modalités d'homologation.

  • Harel dit

    Bonjour, Je souhaite transformer une moto vieille de 35 ans en café racer (VF1000). (Uniquement carénage réservoir selle et feux) Comment savoir ce que j'ai le droit de mettre comme pièce dessus pour que la DREAL ne me refuse pas l'homologation? Sur quoi se basent ils pour faire les vérifications? Cordialement,

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Je vous invite à vous rapprocher de la DREAL afin d'obtenir ces informations.

  • De macedo david dit

    Bonjour . Je souhaite acheter une réplique d ‘AC COBRA de marque DAX en Angleterre. Le vendeur me dit qu’il est impossible d’avoir un COC.comment dois je faire pour pouvoir l’immatriculer ?merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Vous pouvez demander un CoC auprès d'organismes privés directement.

  • CRESPIN Gilles dit

    Bonjour Pour immatriculer un véhicule auto école qui a été modifié que dois-je faire ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Vous devez prendre contact avec la DREAL afin de valider les caractéristiques techniques du véhicule modifié. Une fois cette procédure réalisée, la DREAL vous fournira un document avec les caractéristiques techniques du véhicule à jour, ce qui vous permettra de refaire la carte grise correctement. Cordialement,

  • Cortes dit

    Bonjour je suis en train de faire mes démarches administratives pour changer mon véhicule en français et on me demande une réception à titre isolé

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Pour obtenir ce document vous devez vous rapprocher de la DRIRE. Cordialement,

  • steven dit

    Bonjour j'ai acheter une remorque de semi remorque au pays bas, et pour l'immatriculation en france l'ANTS me demande une réception à titre isolé. C'est bien à la drire que je doit constituer le dossier? D'anve merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour Steven, oui en effet vous devez vous rapprocher de la DRIRE. Cordialement,

  • Raouf dit

    Monsieur pour immatriculer mon vehicule iveco (importer d'Angleterre) en France est ce qu'une reception a titre isole RTI (dreal) suffit elle pour l'obtention d'une carte grise en prefecture. Ou bien devrais je encore y ajouter un certificat de conformite COC aupres de mon concessionnaire europeen. Cordialement.

    • Tiphaine dit

      Bonjour, l'immatriculation d'un véhicule étranger est une démarche à part entière, il faudra en effet fournir tous les documents du véhicule (carte grise, certificat de conformité, quitus fiscal,...) Cette démarche est disponible sur notre site. Cordialement,

  • Remi dit

    Bonjour je souhaite acheter un véhicule français aux enchère mais celui ci est vendue sans certificat d’immatriculation (fourrière ) dois-je effectuer un RIT pour cette procédure merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour Remi, si le véhicule est homologué il n'y a pas besoin de réaliser un RTI. En revanche, pour l'immatriculation de votre véhicule vous devrez vous rapprocher du service public afin qu'ils puissent effectuer le changement de titulaire car ils ont accès à l'historique du véhicule. Cordialement,

  • Rémi dit

    Bonjour, si je souhaite fabriquer un buggy moi même, comment le faire homologuer et immatriculer ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour Rémi, pour l’homologation de ce véhicule, il faudra vous rapprocher de la DRIRE qui vous transmettra toutes les informations nécessaires pour la validation de votre véhicule. Cordialement,

  • Laurent dit

    Bonsoir, j’ai un véhicule avec carte grise collection et malheureusement le moteur est hs et impossible de le remettre en état. La conversion électrique est donc la seul option, est t’il possible de la passer en électrique et de la passer ensuite en RTI? Sachant qu’un kit retrofit ne sera jamais réaliser sur cette voiture.

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Laurent, Pour changer le moteur d’un véhicule, il faut au préalable obtenir l’accord du constructeur puis demander une réception à titre isolé. Par contre, notez qu’un véhicule ayant subi une modification de ses caractéristiques ne peut avoir ou garder la mention collection sur sa carte grise. Si vous souhaitez conserver cette mention, il serait préférable d’opter pour un moteur « classique ». Cordialement, L’équipe Eplaque