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Carte grise CNIT : focus sur le code national d’identification du type

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 12 mai 2022 - Mis à jour le 03 janvier 2023 - 3 min de lecture ⏳

duplicata carte grise

En France, le CNIT est le code national d’identification du type. Il s’agit de l’identifiant le plus précis pour dériver les caractéristiques techniques d’un véhicule, et donc pour établir la carte grise. À quoi sert-il au juste ? Quel est son rôle, notamment dans l’immatriculation des véhicules importés ? Comment identifier ce code ? Où trouver le CNIT sur la carte grise ? Plongeons directement dans le vif du sujet.

Qu’est-ce que le CNIT ?

Le code CNIT sur la carte grise correspond au code national d’identification du type du véhicule. Il a été implémenté en 1994. Il est attribué à tout véhicule ayant fait l’objet d’une réception communautaire. Avant cette date, le CNIT du certificat d’immatriculation prenait la forme du code des mines.

Le code national d’identification du type est composé d’une chaîne de 12 à 15 caractères. C’est la date d’immatriculation qui permet de déterminer la longueur du CNIT :

  • De 1994 à 2009 : 12 caractères
  • Depuis l’introduction du SIV (plaque qui se termine par 2 lettres) : 15 caractères

Le code national d’identification du type est attribué par le Centre national de réception des véhicules, qui se trouve à Linas.

À quoi sert le CNIT ?

Le CNIT est obligatoire pour l’immatriculation d’un véhicule en France. Cependant, comme nous allons le voir ci-dessous, il est possible d’obtenir le code national d’identification du type du véhicule sur base d’autres informations, qui figurent sur le certificat de conformité européen.

En France, c’est tout de même l’information privilégiée pour établir la carte grise. Lorsque le CNIT est disponible, il est utilisé en priorité.

Où trouver le CNIT sur la carte grise ?

Sur le certificat d’immatriculation, vous trouverez le code CNIT au repère D.2.1.

Comment identifier le code CNIT sur un titre étranger ?

Le code CNIT, vu l’adjectif national, est propre à la France. Vous ne trouverez donc pas son équivalent sur une carte grise belge, allemande, italienne ou espagnole.

Cependant, ce numéro CNIT n’est pas nécessairement obligatoire. Les organes d’immatriculation peuvent en effet le récupérer s’ils sont en possession d’autres informations. Comme la valeur carte grise K, comme nous allons le voir.

Immatriculation d’un véhicule importé et code CNIT carte grise

Depuis 2002, le ministère de l’Intérieur a bien spécifié que l’immatriculation d’un véhicule étranger ayant fait l’objet d’une réception communautaire et disposant d’un COC peut se faire uniquement grâce :

  • Au numéro de réception communautaire (champ K)
  • Au « type variante version » (TVV) du champ D.2

Sur base de ces informations, l‘ANTS doit être en mesure d’identifier le CNIT grâce à la base de données du centre national de réception des véhicules (CNRV).

Il peut arriver, pour certains véhicules, que le CNIT ne puisse être récupéré. Parmi les raisons possibles, il y a un COC incomplet, ou l’absence des données requises dans la base. Si le CNRV ne peut régler le souci, il faudra tenter d’obtenir le CNIT via le constructeur ou la DRIRE.

Source

FAQ

Où trouver le CNIT sur la carte grise belge ?

Vous ne trouverez pas de champ D.2.1 du CNIT sur la carte grise belge. Cependant, si vous avez un e-COC c’est suffisant pour immatriculer une voiture en provenance de Belgique.

Comment identifier le numéro CNIT sur une carte grise allemande ?

Il n’y a pas de CNIT sur une carte grise allemande. Un bureau d’immatriculation peut néanmoins identifier grâce au champ D2 d’un titre allemand (TVV), et le numéro de réception communautaire (champ K).

Que faire en cas d’absence de numéro CNIT sur la carte grise en D.2.1 (moto, auto…) ?

S’il n’y a pas de code national d’identification du type (CNIT) sur la carte grise, c’est qu’il s’agit d’un ancien titre sur lequel figure le type mine. Pour rappel, le type mine est l’ancêtre du CNIT. Il peut aussi s’agir d’une erreur. Dans ce cas, il faut demander la correction du titre.

Où trouver le CNIT sur une carte grise espagnole ?

En Espagne, la carte grise ne mentionne pas le CNIT, qui est une valeur française. Pour immatriculer un véhicule espagnol, vous devrez avoir le certificat de conformité (numéro de réception communautaire et TVV).

Quelle est la différence entre le VIN et le CNIT ?

Le VIN est un numéro unique attribué par le constructeur au véhicule. Le CNIT est par contre un code qui permet d’identifier un modèle spécifique et ses caractéristiques.

Qu’est-ce que le TVV (type, variante, version) ?

Le TVV est une valeur permettant de déterminer le type, la variante est la version d’un véhicule. C’est à partir de celle-ci que le CNIT est établi.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Enrique de los Heros Ponce dit

    Hello. I belong to a spanish company that help manufacturers to get their type approvals. I am interested in get cnit for those manufacturer european approvals.

    • Joachim dit

      It's the "Organisme Technique Central" (OTC, https://www.utac-otc.com/) that assigns CNIT numbers.

  • Tshomba dit

    Un exemple de numéro de formule sur une carte grise belge

    • Joachim dit

      Tout d'abord le numéro de formule est une spécificité française, vous ne le trouverez donc pas sur une carte grise belge. En ce qui concerne le code CNIT, idem. L'ANTS peut néanmoins l'obtenir si le numéro d'homologation européenne est bien renseigné sur la carte grise belge.