Le certificat d’immatriculation compile des tas d’informations utiles concernant le véhicule. Des choses très concrètes comme le nombre de places ou le PTAC. Mais aussi des éléments plus obscurs, comme le contenu de la lettre K sur la carte grise. À quoi correspond cette valeur ? Comment l’interpréter ? Y a-t-il une correspondance entre K sur une carte grise française et allemande ? Faisons le point.
Qu’est-ce que la lettre K sur la carte grise ?
Le champ K sur une carte grise contient le numéro de réception communautaire du véhicule. On l’appelle également :
Qu’est-ce que le numéro de réception communautaire d’un véhicule ?
Il s’agit d’un numéro structuré qui est attribué par l’organisme d’homologation des véhicules d’un pays européen. Un numéro de réception CE par type doit être obtenu avant la mise sur le marché d’une voiture. Cette valeur est indispensable pour l’immatriculation d’un véhicule homologué. Il se trouve notamment sur le certificat de conformité européen.
Durant la première immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire est alors reporté au repère K de la carte grise. Cela permettra notamment l’identification de l’homologation en cas d’importation dans un autre pays de l’Union.
Pourquoi la valeur carte grise K est importante ?
On est surtout amenés à s’intéresser à la colonne K de la carte grise lorsqu’on immatricule un véhicule importé en provenance d’un pays de l’Union européenne. Lorsqu’on dispose du numéro d’homologation CE complet en K, il est possible de se passer du certificat de conformité européen pour l’immatriculation. Ce qui permet d’économiser 100, 200, voire 300 € en fonction des tarifs pratiqués par le constructeur pour remettre un duplicata du COC.
Le repère K du certificat d’immatriculation étant harmonisé à l’échelle européenne, il contient toujours le numéro de réception. C’est notamment le cas de la lettre K sur la carte grise allemande, belge, espagnole, italienne, etc. Il faut aussi cependant connaître le contenu de D2 (type, variante, version) pour pouvoir se passer du certificat de conformité.
Comment lire la lettre K sur la carte grise ?
Le numéro de réception CE (K carte grise) est composé de 4 ou 5 chaînes de caractères séparés par des astérisques. Voici un exemple l’on peut trouver sur une carte grise : e2*2007/46*0003*01.
Comment interpréter ce numéro de réception ? Voici la signification de chaque élément séparé par une * :
Première séquence : cela commence toujours par un « e » pour Europe, suivi par 1 ou 2 chiffres servant à identifier le pays d’homologation. Pour la France, c’est le 2, donc e2
Deuxième séquence : numéro de directive ou du règlement de base. 2007/46, 167/2013, par exemple
Troisième séquence : elle est facultative, elle n’existe que si le règlement de la deuxième séquence a été modifié
Quatrième séquence (ou troisième) : numéro d’agrément de base, attribué de façon séquentielle
Cinquième séquence (quatrième) : extension du numéro d’agrément de base. Lorsqu’un constructeur modifie un véhicule doté d’un numéro d’agrément de base, la nouvelle variante est identifiée par cette extension
Il n’y a rien en K sur ma carte grise : pourquoi ?
Si le champ K est vide sur la carte grise, cela signifie tout simplement que le véhicule n’a pas d’homologation européenne. Il s’agit soit d’un véhicule d’avant 1998 pour les voitures. Soit d’un véhicule étranger.
Quand est apparue l’homologation européenne des véhicules ?
Pour les voitures, le COC est devenu obligatoire en 1998.
Comment reconnaître un véhicule homologué en France via le repère K du certificat d’immatriculation ?
Si le numéro débute par « e2* », c’est que son homologation est française.
Ma voiture n’est pas homologuée, comment l’immatriculer ?
En l’absence de K, il faut obtenir une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL ou de la DRIEE.
Que faire si mon véhicule n’a pas de carte grise, comme un tracteur ancien ?
Si votre véhicule n’a jamais eu de carte grise, vous pouvez contacter le constructeur (s’il existe encore) ou la FFVE (Fédération Française des Véhicules d’Époque) pour obtenir une attestation de datation et de caractéristiques. Cette attestation facilite grandement l’immatriculation.
Que faire si le numéro K sur ma carte grise ne correspond pas à celui du certificat de conformité ?
Une différence entre le numéro K de la carte grise et celui du certificat de conformité peut indiquer une modification technique du véhicule. Dans ce cas, contactez le constructeur ou la DREAL pour clarifier la situation.
Comment obtenir un procès-verbal de RTI pour un véhicule transformé ?
Il faut demander une copie du procès-verbal auprès de la DREAL qui a effectué la réception à titre isolé. Cela peut être plus compliqué pour des dossiers anciens.
Rédigé par Benoit Ginet
Benoit est cofondateur et président d’Eplaque, une entreprise fondée en 2009 avec pour mission de simplifier les démarches liées à l’obtention de cartes grises et de plaques d’immatriculation en France. Il rédige un grand nombre de contenus simples et qualitatifs pour rendre l’information administrative accessible au plus grand nombre.
Bonjour ma carte grise moto ne marque rien dans la lettre K comment je peux retrouver ce numéro je besoin pour faire la légalisation portugaise
Eplaque
15 octobre 2025
Sur le certificat de conformité de la moto.
GIRARD DEPHANIX
14 août 2025
J'ai un tracteur international 43 cv autoportée autonome avec une grue Braud faucheux SP 451. Et il n'existe pas de carte grise. Vendu neuf en 1976 avec facture mais pas de carte grise . Idem pour tous les acheteurs. Il est gravé sur le bloc moteur à l'avant gauche 2 U 702 D . A l'arrière droit une plaque galvanisée inscrit B4GCCC1ECCCO 541 W . Une plaque galvanisée à l'intérieur de la cabine du tracteur inscrit Braud Faucheux. No 163. 76. Je voudrais savoir la référence du tracteur 43 chevaux s'il vous plaît merci
Eplaque
15 août 2025
Il faut voir du côté du constructeur s'il existe toujours, éventuellement avec la FFVE via une attestation de datation et de caractéristiques.
Jeremy
12 juin 2025
Bonjour je souhaite acquérir un véhicule import us immatriculé en Belgique , qui possède une fiche de réception individuelle pour véhicule . Or sur la cg belge la rubrique :WVTA K est suivis de 3 - (- - -) mais la rubrique k1 possède 6 chiffres . Puis je l’importer en France sans problème ou une homologation française sera nécessaire ? Merci
Eplaque
13 juin 2025
Les réceptions individuelles faites dans des autres pays, même de l'union européenne, ne sont pas reconnues en France. La référence qui se trouve en K correspond à ce numéro de réception. Vous pourrez toutefois peut-être bénéficier de la procédure simplifiée et obtenir une attestation de vérification des caractéristiques techniques sans devoir passer à l'UTAC en plus de la DREAL. Cliquez sur le lien précédent pour plus d'infos.
Jules
4 juin 2025
Bonjour,
Je souhaite faire importer une voiture depuis les pays bas.
Après vérification sur le site ovi.rdw.nl, le véhicule ne possède pas de k (Il date de 1997) ni de champ d.2 désignant la variante.
Comment trouver ces deux point pour pouvoir l’immatriculer en France ?
Eplaque
9 juin 2025
Il faut le certificat de conformité, mais vu l'âge du véhicule il pourrait ne pas être disponible… Dans ce cas une réception à titre isolé deviendrait obligatoire pour faire la carte grise.
Biblam
28 mai 2025
Bonjour, j’ai besoin d’immatriculer en Italie mon Alfa achetée en France il y a 6 ans, car désormais je travaille en Italie.
Le certificat délivré par le constructeur en Italie fait référence à un numéro e3*2007/46*0xxx*yy différent de celui qui est sur ma carte grise , rubrique K : e3*2007/46*0aaa*bb. Du coup le processus est bloqué.
Selon vous quel est le bon numéro ? Comment puis-je avancer ? À qui dois-je m’adresser pour solutionner ce problème d’écriture ? Merci 🙏
Eplaque
29 mai 2025
Seul Alfa peut répondre à la question, contactez éventuellement Alfa France pour essayer d'en savoir plus si l'Italie ne vous fournit pas d'explication.
pierre gaumet
27 février 2025
Sur ma carte grise, la rubrique K renferme le numero : AU-2290.02.03
chassis vf1fc4aaf35220241
J'ai besoin d'un COC. Merci pour votre aide.
Eplaque
28 février 2025
Le COC s'obtient auprès du constructeur.
Philmar
22 janvier 2025
Bonjour,
J'ai acheté un véhicule neuf de marque "de Fremond" "Fargo". L'ANTS me refuse l'immatriculation pour non respect des normes environnementales. Je n'arrive pas à en savoir plus (personne n'est joignable à l'ANTS). La réception CE est PS*023*00
Eplaque
22 janvier 2025
C'est probablement parce que la norme euro minimale n'est pas respectée. Il nous semble qu'il faut au minimum Euro 6d.
Matthieu
15 janvier 2025
Bonjour j’ai acheté un véhicule dont la précédente homologation était Bulgarie. J’ai cette ancienne carte grise et la lettre K n’apparaît pas
Néanmoins j’ai un COC, un quitus fiscal, des plaques provisoires et le CT.
Je dois quand même passer par la dreal ?
Eplaque
16 janvier 2025
Tout dépend. Soit le champ K est vide suite à une erreur, soit il s'agit d'un véhicule modifié, soit il s'agit d'un véhicule précédemment importé en Bulgarie (c'est assez courant dans ce pays) qui a fait l'objet d'une homologation individuelle. Pour clarifier ce dernier point, vous pouvez vérifier l'origine du véhicule via le numéro VIN.
TIXIER Jean-Claude
30 novembre 2024
Contrôle technique bloqué. numéro de série différent sur carte grise et chassis moto .
Motorbike homologuée suzuki 400 drz rsr(en ligne k : e3*2002/...)
Est-ce normal ? problème de conformité ?
Eplaque
2 décembre 2024
Oui c'est normal, car la non concordance des numéros VIN peut correspondre à une origine douteuse. S'il y a un souci avec un numéro, ce n'est pas bien grave car il doit s'agir d'une erreur administrative. Mais quand les numéros sont complètement différents, c'est une autre histoire… Par exemple, un véhicule qui n'a pas de papiers peut récupérer la carte grise d'un autre pour être revendu. Ce qui est évidemment illégal.
Ybe
27 novembre 2024
Bonjour,
Champs D.1 (Mercedes-Benz), D.2 (H702M0, NZAAA500) et K (e1*2001/116*0480*09) sont remplis sur ma carte grise.
Avez-vous besoin d'un COC pour l'immatriculer en France ?
En vous remerciant.
BAV,
Ybe
Eplaque
28 novembre 2024
Malheureusement on ne peut jamais le dire avec certitude, car l'ANTS doit être en mesure de pouvoir dériver d'autres valeurs à partir du K pour pouvoir se passer du certificat.
sibot
28 octobre 2024
Bonjour
mon véhicule est un car iveco italien sur la cg il y a le champ K mais ancien format la 1ère immat 1994
en K EU098072CPVR/94
tout est regroupé en D1marque modèle version...
Devrai-je avoir besoin d'un coc ou attestation d'identification
Eplaque
29 octobre 2024
La première immatriculation date d'avant l'apparition du COC européen, donc ce document ne sera pas dispo.
Sauf si la première immatriculation est en novembre ou décembre (dans ce qu'elle faudrait attendre la date anniversaire), ce véhicule est déjà éligible à la mention collection s'il n'a pas été modifié. Vous pouvez donc obtenir une attestation de datation et de caractéristiques, qui permet de se passer de tout autre document technique.
Gross Angélique
23 octobre 2024
Bonjour, j'habite en Belgique et j'ai acheté une voiture immatriculée en France.
Je n'ai pas de COC et ne peut donc pas immatriculer et assurer la voiture en Belgique.
Je dois donc la revendre en France sans COC.
Impossible d'en commander un car sur mà carte grise a la lettre K. est noté P-2329 09 01.
Pourriez-vous me dire ce que je dois faire car je suis un peu perdue.
Merci infiniment pour votre réponse.
Cordialement.
Angélique Gross.
Eplaque
24 octobre 2024
En France la remise du certificat de conformité n'est pas une obligation légale en cas de vente d'un véhicule d'occasion. Par contre nous ne sommes pas sûrs qu'une cession sera possible si le véhicule a été supprimé du SIV pour exportation. Le certificat de conformité doit être disponible sur base du numéro VIN, contactez le constructeur.
MABIRE
13 octobre 2024
Bonjour J'ai acheté un Grand Vitara La ligne K sur le certificat COC et la plaque sous capot moteur sont identiques.
La certificat immatriculation en comporte une autre
Le véhicule fabriqué en 1999 au Canada certificat conformité Suziki France e6*93/81*0059*00 ,réceptionné en Belgique e6*93/81*0059*00
Vendu en France Première immatriculation 2/01/2002 et la ligne K e6*98/14*0059*01
Comment interpréter cela ? d'autant que sous capot moteur c'est e6*93/81*0059*00
L'homologation, si elle à été changée doit bien être modifiée sous capot moteur et le certificat d'homologation devrait indiquer la même chose?
Si vous pouvez me répondre ,merci d'avance RM
Eplaque
14 octobre 2024
Il semble qu'il y ait eu une modification de l’homologation ou une mise à jour lors de l’importation ou de la première immatriculation du véhicule en France, d'où la différence entre les deux numéros. Ces différences devraient être vérifiées avec les autorités compétentes ou avec Suzuki pour vous assurer que tout est en règle.
MABIRE
14 octobre 2024
Merci pour votre réponse. Le certificat COC m'a été remis par Suzuki France pour conformité 1999 il y a 3 mois et donc entrée territoire Belge ,fabrication Canadienne Cami. Ce qui m'interpelle , c'est e6.
Cette désignation ne devrait-elle pas être e2, saur erreur! lors de l'entrée France
Et si modification, la plaque apposé sous capot comportant ligne E (identification) et la ligne K si modification n'aurait-elle pas dû être changé? Suzuki m'a fourni que le COC sans modificatif
Eplaque
15 octobre 2024
Malheureusement nous ne pouvons pas vous éclairer davantage, nos compétences s'arrêtent là.
Pierre boesinger
5 octobre 2024
Bonjour je viens de acheter une remorque en provenance de Roumanie, mais de marque allemande byss sur la carte grise Roumanie il y a dans la cas k e1*2007/46.......... est que je peut faire la demande de carte grise française ou je doit faire une homologation, merci d avance
Eplaque
7 octobre 2024
C'est impossible à prédire avec certitude, car si ce modèle n'a jamais été CNITé par exemple, l'immatriculation sur simple base de la carte grise ne sera pas possible.
Maréchal Jean-Luc
25 juillet 2024
Le numéro de la cas k de la carte grise est-il reproduit sur le véhicule ?
Merci pour le suivi et bien à vous.
Jean-Luc Maréchal
Eplaque
26 juillet 2024
Non, c'est le numéro de l'homologation européenne qui provient du certificat de conformité du véhicule.
Phil Rob
23 juillet 2024
Bonjour,
Je me propose d'importer en Belgique un véhicule Jeep Wrangler qui a été immatriculé en Allemagne. Il n'y a pas de COC et la carte grise allemande ne contient aucune information dans la case k.
Piurrai je mmatriculer ce vvéhicule en Belgique ?
Merci d'avance
Eplaque
24 juillet 2024
Nous sommes basés en France, nous ne connaissons donc pas toutes les règles en vigueur en Belgique. En France, ce véhicule ne pourrait être immatriculé directement sans certificat de conformité, vu qu'il a vraisemblablement été immatriculé suite à une homologation individuelle en Allemagne. Il faudrait faire cette démarche d'homologation individuelle pour obtenir l'immatriculation. Il faut vérifier avec la DIV belge ce qu'il en est, mais c'est probablement la même chose en Belgique.
MARTINACHE
12 juillet 2024
Bonjour,
J’ai acheté un véhicule en Allemagne, le véhicule n’a jamais été vendu en France et ne dispose pas de CNIT.
Il s’agit d’une Lada Vesta SW.
Je dispose de la CG Allemande avec des renseignements en D2
Et je dispose aussi du COC
Et le champs K est aussi renseigné commençant par E1.
Comment récupérer le numéro de CNIT ?
Le fait d’avoir le COC + D2 renseigné + K renseigné est-ce bien suffisant ?
Eplaque
15 juillet 2024
Il faut le CNIT pour faire une carte grise française. Lorsque le véhicule n'a pas encore été cnité, le constructeur doit demander un CNIT. La DRIRE pourrait éventuellement vous aider.
Elbir
3 juillet 2024
Bonjour ,
J'ai acheter une voiture en Allemagne , sur la carte grise il y'a la lettre k avec un numéro est ce que cela veut dire que je n'ai pas besoin de certificat de conformité ?
Merci bonne journée
Eplaque
3 juillet 2024
Pour pouvoir se passer du certificat de conformité, il faut que le numéro soit complet et que l'ANTS puisse récupérer d'autres valeurs via celui-ci, notamment le CNIT et le type variante version. On ne peut malheureusement jamais en être sûr, c'est pourquoi il est préférable de fournir le COC.
Hugo
31 mai 2024
Bonjour j’ai acheter un véhicule en Angleterre, et sur la carte grise anglaise ( VC5 ) la partie K est renseigné elle commence par e2 et fini par *09 est ce que j’aurai besoin d’un COC pour l’immatriculé en France par l’ANTS . Merci pour votre réponse .
Eplaque
3 juin 2024
On ne peut jamais le prédire avec certitude, car cela va notamment dépendre de l'existence ou pas d'un CNIT rattaché à cette homologation.
Olmeta Jean Michel
30 mai 2024
Bonjour
Je souhaite acquerir un vehicule dont la ligne k sur la carte grise commence par e11 est ce un vehicule importé de grande Bretagne ? Le vendeur m a assuré de l avoir acheté neuf a un concessionnaire de Marseille.
Merci pour vos renseignements. Bien cordialement JM
Eplaque
31 mai 2024
E11 correspond bien à un véhicule homologué de Grande-Bretagne. Le véhicule pourrait avoir été monté et homologué dans ce pays lorsqu'il faisait partie de l'UE, et vendu neuf en France avec homologation UE. Voir : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/gb-type-approval-scheme/
MACCARY PATRICK
28 mai 2024
Bonjour
j aimerai acheter un véhicule en Allemagne la ligne K sur la carte grise et L970*04
comme il ne commence pas par e je m interroge sur la conformité europeenne
Cdlt
Eplaque
29 mai 2024
Nous ne savons pas à quoi ce code correspond, mais s'il s'agit de la ligne K complète ce véhicule n'a clairement pas d'homologation européenne. Il pourrait s'agir d'un véhicule précédemment importé d'un pays hors UE et ayant fait l'objet d'une homologation individuelle en Allemagne. Vous pouvez demander des infos au constructeur.
Santiago
13 mai 2024
Bonjour,
J'ai acheté un camping-car sur porteur Fiat Ducato de 2001. La case K de la carte d'immatriculation est vide. Néanmoins le véhicule dispose d'une plaque de transformation : je comprends donc qu'il a fait l'objet d'une demande de réception à un moment donné. A qui puis-je m'adresser pour récupérer le procès verbal ?
Cordialement
Eplaque
14 mai 2024
Seule la DREAL qui a effectué la RTI est susceptible de vous donner une copie, mais nous ignorons si c'est concrètement possible, surtout sur des dossiers aussi anciens.
BARBAZAN
20 avril 2024
Bonjour,
Un constructeur français me propose un véhicule neuf dont la rubrique K du Certificat d'immatriculation est : PS*023*00. La rubrique j est M1 et J.1 est VP. Il s'agit d'un véhicule dont la rubrique K ne correspond pas à la directive européenne actuelle. Je devrai le faire immatriculer en Espagne mais les autorités espagnoles m'ont averti que je ne pourrai pas le faire immatriculer. Pourriez-vous me donner plus d'explications ? Je vous en remercie par avance. Cordialement
Eplaque
22 avril 2024
Nous ignorons franchement à quoi cela correspond, il pourrait s'agir d'une "réception par type de portée nationale" si l'Espagne vous a fourni une telle réponse. Le constructeur devrait être en mesure de clarifier, notamment sur base du document d'homologation ou de réception.
Pirlet Didier
2 avril 2024
Bonjour, je viens d'acheter une remorque en France et j'habite en Belgique. Le numéro d'homologation européen apparaît sur la plaquette d'identification de la remorque mais pas sur le certificat d'immatriculation Français. Est il possible d'obtenir un duplicata de ce certificat d'immatriculation avec ce numéro européen? Le constructeur est dans l'impossibilité de me fournir un certificat de conformité du à l'âge de la remorque. Numéro Européen: e2*2007/46*0239*01 Numéro d'immatriculation:xxx Numéro de châssis :VHKV131E17S004231 Avec tout mon respect. Didier Pirlet
Eplaque
3 avril 2024
Il n'est malheureusement pas possible d'obtenir un duplicata à ce stade. Il aurait fallu tenter de corriger la carte grise française avant l'acquisition. S'il existe un distributeur Satellite en Belgique, il pourra peut-être vous fournir un certificat de conformité belge pour ce modèle.
Alfog
7 mars 2024
Les gens ils comprennent pas a l’etranger notamment au pays bas et allemagne quand on leur demande si le coc est partiel ou complet ils comprennent juste le mot coc
Eplaque
8 mars 2024
Disons qu'habituellement le COC est considéré par défaut comme étant complet, vu qu'un certificat de conformité partielle ne permet pas d'immatriculer directement la voiture.
Yushi
6 mars 2024
Bonjour, donc si je comprend bien si par exemple sur la carte grise allemande il ya rien d’ecrit a la rebrique K mais que le vendeur nous fourni un COC du constructeur on peut faire notre carte grise francaise sans le RTI de la dreal ? Merci
Eplaque
6 mars 2024
S'il s'agit d'un certificat de conformité européen "complet", oui. S'il s'agit d'un certificat de conformité partielle, la RTI sera nécessaire.
David
12 février 2024
Bonjour. Ma carte grise débute la section K par "au"
Que cela signifie t il ? Merci.
Eplaque
13 février 2024
Nous l'ignorons, désolé, et nos recherches sur Internet n'ont rien donné. Votre Dreal pourra peut-être vous renseigner.
Alain Escavabaja
29 janvier 2024
Bonjour,
J'ai acheté un véhicule en Allemagne type Campster Citroën.
Il est équipé d'un moteur diésel fonctionnant d'origine avec AD blue donc non polluant.
La préfecture m'applique un Malus CO2 de 5000€ comment puis-je éviter ce Malus?
Merci pour votre réponse.
Cordialement,
Eplaque
29 janvier 2024
Le malus est calculé sur base des émissions de CO2. Pour y échapper, il faudrait acheter un véhicule similaire d'occasion déjà immatriculé en France, le malus est dû pour toute première immatriculation.
Renaux Maxime
28 janvier 2024
Bonjour ,suite à un achat d une voiture de 1979 au Pays-Bas, on me refuse de me faire ma carte grise parce que la case K n est pas remplie. J ai eu un certificat de datation par Renault mais il n y a pas sur la lettre K. Pourriez vous me conseiller svp ,merci d'avance. Cordlt Maxime Renaux.
Eplaque
29 janvier 2024
Il est normal que la case K ne soit pas remplie, vu que ce véhicule est trop ancien pour avoir un numéro d'homologation européen. Normalement l'attestation de datation et de caractéristiques est suffisante pour faire la carte grise. Avez-vous bien demandé la mention collection ? Il doit s'agir d'une erreur.
Caillaud
16 janvier 2024
Bonjour,
Sur ma carte grise, la lettre K ne commence pas par e2 mais par un P, qu'est ce que cela signifie?
Merci pour votre réponse.
Eplaque
17 janvier 2024
Nous savons que les certificats de conformité qui commencent par P peuvent provenir de Grande-Bretagne, ou être un véhicule modifié.
Berhault Bruno
26 janvier 2024
Mon véhicule m’a étais vendu en 5 place et la carte grise 2 place la lettre k sur la carte grise et P-0290.10.00
A tel étais déjà modifier ?
Que dois-je faire pour l homologuer 5 place
De plus ces marquer dériv vp sur la carte grise
Suis obliger de faire un coc?
Je me suis fait avoir sur la vente je sais pas comment faire pour la déclarer 4 place
Merci
Eplaque
26 janvier 2024
Je vous conseille de consulter cet article pour avoir plus d'informations sur la lecture de la carte grise : https://www.eplaque.fr/carte-grise/s1-carte-grise et https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places
S'il y a eu une tromperie quant au bien mis en vente, c'est au vendeur de régler la situation, vous pouvez dons revenir auprès du vendeur.
CLAIRE GATE
15 janvier 2024
J'ai une voiture CITROEN achetée et immatriculéeu Royaume-UNi
Ma carte grise britannique porte la référence suivante au repère K: P2*2007/46*0642*14
Dois-je fournir une certificat de conformité et dois-je faire effectuer une réceprion à titre isolé?
Merc de votre réponse
Eplaque
16 janvier 2024
C'est impossible à dire ainsi, nous ne pouvons pas savoir si les champs comme le type variante version pourront être dérivés de K. Sachez toutefois que pour les véhicules en provenance de Grande-Bretagne une RTI est toujours nécessaire, notamment à cause du volant à droite.
mr donate marc
16 juillet 2024
J'ai une MITSUBICHI L3OO achetée et immatriculéeu en italie Ma carte grise italiienne porte la référence suivante au repère K: EU199UP/BZ/11 Dois-je fournir une certificat de conformité merci
Eplaque
17 juillet 2024
Un numéro complet doit avoir une structure de type e2*2007/46*0003*01. Malheureusement cela ne garantit pas automatiquement que l'on pourra se passer du certificat de conformité, car l'ANTS doit dériver d'autres valeurs à partir de ce numéro. Et si la correspondance n'est pas trouvée dans le système, il faut le certificat.
Fourmaut Michael
14 janvier 2024
Bonjour, j’ai acheté une moto en France (je vis en Belgique)
Il n’y à rien de mentionné à la lettre k sur le certificat d’immatriculation ce qui empêche l’immatriculation.
C'est un modèle hyosung xrx 125 cc de 2001.
Comment puis-je procéder pour y parvenir ?
En vous remerciant d'avance
Eplaque
15 janvier 2024
Vous devez obtenir un certificat de conformité auprès de la marque, si possible. Sinon il faudra faire une procédure de type homologation individuelle en Belgique.
fourmaut michael
30 janvier 2024
j'ai bien essayé de l'homologuer en belgique mais on me demande un certificat barré rouge ou une fiche de données technique de la moto, ce que je ne possède pas.
comment obtenir ces documents?
en vous remerciant
Eplaque
31 janvier 2024
Il faut l'obtenir auprès du constructeur.
saulnier
31 décembre 2023
QUI PEUT DECODER LA LIGNE K DE MA VOITURE:
e9*98/14*0010*16
mille merci si c'est possible
PICKE
26 décembre 2023
Bonjour le numéro d’homologation k est renseigné sur ma carte grise, véhicule de 2003, acheté en Allemagne, un Mercedes vito. ANTS me réclame un certificat de Mercedes. Comment lui répondre que le véhicule est valable à l’importation. Merci d’avance
Eplaque
27 décembre 2023
Cela signifie que les données ne sont pas suffisantes en l'état, ou pour récupérer d'autres données indispensables à l'établissement de la carte grise, comme le CNIT. Dans ce cas vous n'avez pas d'autre alternative que d'obtenir le certificat de conformité.
B Leo
7 décembre 2023
bonjour, sur le site de l'ANTS pour immatriculer en France un véhicule d'occasion étranger-européen, il faut téléverser (uploader) un document dans "Pièce justifiant les caractéristiques techniques du véhicule *",donc le COC, sinon on ne peut pas envoyer la demande.
Mais si l'on a le K et le D2 remplis, donc pas besoin théoriquement du COC, alors que téléverser? merci
Eplaque
8 décembre 2023
Si l'intitulé dit pièce justifiant les caractéristiques techniques et que la carte grise reprend les codes nécessaires, vous pouvez uploader la carte grise, non ?
Suty Christophe
6 novembre 2023
Bonjour, je vais acheter un véhicule en allemagne. Sur la carte grise allemande la lettre K est remplie avec le numéro : e1*2001/116*0322*01 et le D2 est renseigné avec : NP71 et 02.
ma question est , faut-il demander a COC a bmw France pour son immatriculation en France?
Merci pour votre retour, Christophe
Eplaque
7 novembre 2023
Le champ K a l'air complet. Cependant, nous ne pouvons vous garantir que cela sera suffisant. S'il ne parviennent pas à récupérer le CNIT via K, notamment.
MABIRE
10 octobre 2023
Bonjour J'ai un problème d'identification sur Un SUZUKI GRANDS VITARA soit disant en provenance de CAMI CANADA Sur la ligne K carte grise(e6*98/14*0059*01) La plaque constructeur (e6*93/81*0059*00)
Donc pas de correspondance.
Le numéro VIM reste impossible à identifier (2S2GTAO3C00452207) soit disant véhicule neuf immatriculé en 2002. Je cherche un spécialiste capable d'identifier ce véhicule( je me suis déjà rapproché d'un expert qui ce contente de dire que ce véhicule a été immatriculé neuf en 2002) Si vous pouvez me driver je vous en remercie
Eplaque
10 octobre 2023
Je vous conseille de vous rapprocher de Suzuki Canada, en effet la plupart des decoders VIN ne parviennent pas à identifier le véhicule, même les Canadiens. Attention toutefois que le bon no est : 2S2GTA03C00452207 (il n'y a pas de O dans les VIN).
MABIRE
10 octobre 2023
Merci de votre réponse . CAMI a été repris par Général Motor qui n'on pas pu me répondre .Effectivement il ne doit pas y avoir de zéro en 10° position. Quand a la ligne K avez vous une réponse?
Vous remerciant
Eplaque
11 octobre 2023
La ligne K suggère qu'il s'agit d'une homologation européenne (?) faite en Belgique (e6), à moins que le système nord américain utilise un format similaire ? Malheureusement je n'en sais rien et je ne trouve rien sur le net à ce propos.
MABIRE
11 octobre 2023
Merci pour vos recherches. Quoi qu'il en soit la ligne k plaque moteur doit correspondre sur la carte grise ce qui n'est pas le cas . J'ai envoyé un courrier à Général motor en espérant une réponse
Eplaque
12 octobre 2023
Oui c'est un autre souci... Bonne chance !
Reinard
26 septembre 2023
Bonjour
Mon numéro de formule commence par P-2249.
Quesse que cela veu dire
On a dit de récupérer un coc pour le passage de mon véhicule en 5place
Eplaque
27 septembre 2023
Nous savons que les certificats de conformité qui commencent par P peuvent provenir de Grande-Brteagne, mais vu ce que l'on vous a dit il pourrait s'agir d'un véhicule modifié. Si votre carte grise fait apparaître 2 places assises, mais que vous en avez 5, il faut plutôt obtenir une attestation de transformation 5 places auprès d'un garage de la marque, puis faire une RTI afin de pouvoir changer la carte grise.
Reinard
2 décembre 2023
On me demande un document qui sapel agrément de prototype. Je ne c'est pas ou le récupérer ? Aussi une notice descriptive du véhicule mais je n'est rien de tout sa
Eplaque
4 décembre 2023
On l'obtient auprès du constructeur ou de la société qui a procédé à la modification du véhicule.
Sébastien H
23 septembre 2023
Bonjour
Je suis tombé sur votre article qui est très bien fait
Je souhaite acquérir un véhicule origine italienne vendue en Allemagne maintenant
Le champ k est renseigné
Est ce que cela sera suffisant pour se passer du coc ? Pour ma part le coc est annoncé par la marque à 1500€ HT !!!
e3*2001/116*0152
C’est complet ?
Eplaque
25 septembre 2023
C'est complet, mais sachez que parfois le champ K n'est pas suffisant pour pouvoir se passer du COC. C'est notamment le cas lorsque l'ANTS ne parvient pas à récupérer le CNIT à partir de K.
Evrard
15 septembre 2023
Bonjour mon numéro K est P-0016.12.06 cela signifie quoi svp ? et la carte grise comporte la mention auto école je devrais avoir un numéro commençant par e pour avoir mon coc je suis bloquée
Eplaque
18 septembre 2023
C'est une homologation britannique post-Brexit, donc pas éligible à un COC européen. Pour immatriculer en France il faut donc une RTI. Source : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/provisional-gb-type-approval-scheme/
Berhault Bruno
26 janvier 2024
Bonjour j’ai acheter une c4 vendu pour 5 place et 2 place sur la a carte grise je les suis fait avoir …le k sur la carte grise commence par p-0290.10.00
Comment faire pour la déclarer en 5 place ?
Essue je suis obliger de demander le coc ? Et ou faire la rti ?
Eplaque
26 janvier 2024
Il ne faut pas de COC. Vous devez obtenir une attestation de conformité 5 places chez Citroën, puis faire une RTI à l'aide de ce document. Cette RTI se fait à la DREAL de votre région.
FLORI Gaspard
14 septembre 2023
Bonjour, je m'intéresse à une Peugeot de 1987 immatriculée en Italie. À la lettre K il y a le numéro suivant: OM18502EST22009, qui ne correspond à rien de ce que vous décrivez dans votre article. Pensez-vous que ce numéro m'aidera à simplifier les démarches concernant le COC?
Merci par avance pour vos conseils.
Eplaque
14 septembre 2023
Le COC a été implémenté dans les années 90, donc il s'agit logiquement d'une homologation nationale italienne. Le plus simple pour immatriculer un tel véhicule est d'obtenir une attestation de datation de caractéristiques de la FFVE. Sinon il faudra une RTI.
FLORI
17 septembre 2023
Merci pour vos réponse. Je vais m'intéresser à l'attestation de datation de caractéristique de la FFVE. Une dernière question: j'étais en train de m'orienter vers la demande d'une attestation d'identification auprès du constructeur, à la place du COC, car le véhicule date d'avant 1996 et c'est un utilitaire. Cela me semble plus simple qu'une RTI auprès de la DREAL. Pourquoi ne l'évoquez vous pas, est ce une fausse piste, d'après vous?
Eplaque
18 septembre 2023
C'est vrai que si c'est un Peugeot vous pouvez peut-être obtenir cette attestation, je n'y avais pas pensé. Mais selon moi c'est mieux l'attestation de datation et de caractéristiques, car cela vous permet de bénéficier des avantages de la mention collection.
FLORI Gaspard
19 septembre 2023
Ok merci pour votre disponibilité, et pour la précision et la rapidité de vos réponses, cela m'a été très utile.
da cruz
13 septembre 2023
bonjour
j'ai un problème sur ma carte grise a la lettre K...ça commence par P- 2759 c'est une citroen berlingo et je n'arrive pas a commender un COC car il dit que le numero doit commencer par E
que doit je faire
Eplaque
13 septembre 2023
C'est une homologation britannique post-Brexit, donc pas éligible à un COC européen. Pour immatriculer en France il faut donc une RTI, si c'est la raison pour laquelle vous avez besoin de ce COC. Source : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/provisional-gb-type-approval-scheme/
Anwar
24 août 2023
lettre K: e4*2007/46*0204*20
bonjour sur ma carte grise anglaise voici les details si dessus qui sont marqués, aurais je besoin comme meme d’un certificat de conformité pour faire ma carte grise en france?
Eplaque
24 août 2023
Le champ semble complet, mais le problème est que votre véhicule provient de Grande-Bretagne. Il faudra donc une RTI pour au moins vérifier l'orientation des phares.
Cédric
24 août 2023
Bonjour. Le numéro k commence par au2 alors que le véhicule est immatriculé en France. Qu’est-ce que ça veut dire. Merci pour votre réponse.
Eplaque
25 août 2023
Il s'agit soit d'un numéro de réception nationale, soit d'une homologation individuelle.
Vakauliafa
23 août 2023
Bonjour
Sur la lettre de k de la carte grise allemande y a marquer
L148*14
Suis-je obliger de demander le COC.
Merci
Eplaque
24 août 2023
Si c'est le champ complet, oui.
snax
3 janvier 2024
Bonjour,
J'ai egalement L148*15.
Qu'est ce que cela signifie ?
Puis-je savoir le pays d'origine du véhicule ?
Merci
Eplaque
3 janvier 2024
Chaque véhicule en service est censé avoir un code VIN pour vous aider à savoir le pays d’origine. Le 1er caractère du VIN représente le code pays du numéro d’identification du véhicule. Il permet d’identifier le pays ou la région de fabrication du véhicule. Le pays peut être représenté par un chiffre ou une lettre. Par exemple, « J » signifie Japon, et « 2 » signifie Canada. Pour plus d'information, veuillez consulter cet article https://www.eplaque.fr/plaque-immatriculation/pays/europeen
Antoine Aurèle
21 août 2023
Bonjour,
Je suis Belge et j'ai récemment acquis une voiture d'occasion en france, avec carte grise Française. Le dédouanement en Belgique a été fait. Reste à pré-enregistrer le véhicule à la banque carrefour des véhicules. Problème : la première immatriculation du véhicule datant de 1989, pas de numéro d'homologation à la rubrique K du certificat d'immatriculation français.
Comment puis-je faire pour passer cette étape sans ce numéro ?
En vue de l'immatriculation en Belgique évidemment.
Merci d'avance pour votre aide.
Eplaque
22 août 2023
Nous sommes basés en France, donc nous ne maîtrisons pas toutes les procédures en Belgique. Vous devrez cependant faire une homologation individuelle auprès de l'organisme compétent, à vérifier en Belgique.
fontesse
24 janvier 2023
Bonjour
L'ANTS peut elle me demander un certificat conformité Français pour une moto acquise en belgique alors que K est bien renseigné et que je dispose du COC?
Merci
Eplaque
24 janvier 2023
Normalement tout COC européen est valable. Ils ont peut-être un problème pour récupérer le CNIT. Si c'est le cas essayez de le connaître via le constructeur sans nécessairement vous procurer le COC.
Les questions des utilisateurs
Gomes
14 octobre 2025
Eplaque
15 octobre 2025
GIRARD DEPHANIX
14 août 2025
Eplaque
15 août 2025
Jeremy
12 juin 2025
Eplaque
13 juin 2025
Jules
4 juin 2025
Je souhaite faire importer une voiture depuis les pays bas.
Après vérification sur le site ovi.rdw.nl, le véhicule ne possède pas de k (Il date de 1997) ni de champ d.2 désignant la variante.
Comment trouver ces deux point pour pouvoir l’immatriculer en France ?
Eplaque
9 juin 2025
Biblam
28 mai 2025
Le certificat délivré par le constructeur en Italie fait référence à un numéro e3*2007/46*0xxx*yy différent de celui qui est sur ma carte grise , rubrique K : e3*2007/46*0aaa*bb. Du coup le processus est bloqué.
Selon vous quel est le bon numéro ? Comment puis-je avancer ? À qui dois-je m’adresser pour solutionner ce problème d’écriture ? Merci 🙏
Eplaque
29 mai 2025
pierre gaumet
27 février 2025
chassis vf1fc4aaf35220241
J'ai besoin d'un COC. Merci pour votre aide.
Eplaque
28 février 2025
Philmar
22 janvier 2025
J'ai acheté un véhicule neuf de marque "de Fremond" "Fargo". L'ANTS me refuse l'immatriculation pour non respect des normes environnementales. Je n'arrive pas à en savoir plus (personne n'est joignable à l'ANTS). La réception CE est PS*023*00
Eplaque
22 janvier 2025
Matthieu
15 janvier 2025
Néanmoins j’ai un COC, un quitus fiscal, des plaques provisoires et le CT.
Je dois quand même passer par la dreal ?
Eplaque
16 janvier 2025
TIXIER Jean-Claude
30 novembre 2024
Motorbike homologuée suzuki 400 drz rsr(en ligne k : e3*2002/...)
Est-ce normal ? problème de conformité ?
Eplaque
2 décembre 2024
Ybe
27 novembre 2024
Champs D.1 (Mercedes-Benz), D.2 (H702M0, NZAAA500) et K (e1*2001/116*0480*09) sont remplis sur ma carte grise.
Avez-vous besoin d'un COC pour l'immatriculer en France ?
En vous remerciant.
BAV,
Ybe
Eplaque
28 novembre 2024
sibot
28 octobre 2024
mon véhicule est un car iveco italien sur la cg il y a le champ K mais ancien format la 1ère immat 1994
en K EU098072CPVR/94
tout est regroupé en D1marque modèle version...
Devrai-je avoir besoin d'un coc ou attestation d'identification
Eplaque
29 octobre 2024
Sauf si la première immatriculation est en novembre ou décembre (dans ce qu'elle faudrait attendre la date anniversaire), ce véhicule est déjà éligible à la mention collection s'il n'a pas été modifié. Vous pouvez donc obtenir une attestation de datation et de caractéristiques, qui permet de se passer de tout autre document technique.
Gross Angélique
23 octobre 2024
Je n'ai pas de COC et ne peut donc pas immatriculer et assurer la voiture en Belgique.
Je dois donc la revendre en France sans COC.
Impossible d'en commander un car sur mà carte grise a la lettre K. est noté P-2329 09 01.
Pourriez-vous me dire ce que je dois faire car je suis un peu perdue.
Merci infiniment pour votre réponse.
Cordialement.
Angélique Gross.
Eplaque
24 octobre 2024
MABIRE
13 octobre 2024
La certificat immatriculation en comporte une autre
Le véhicule fabriqué en 1999 au Canada certificat conformité Suziki France e6*93/81*0059*00 ,réceptionné en Belgique e6*93/81*0059*00
Vendu en France Première immatriculation 2/01/2002 et la ligne K e6*98/14*0059*01
Comment interpréter cela ? d'autant que sous capot moteur c'est e6*93/81*0059*00
L'homologation, si elle à été changée doit bien être modifiée sous capot moteur et le certificat d'homologation devrait indiquer la même chose?
Si vous pouvez me répondre ,merci d'avance RM
Eplaque
14 octobre 2024
MABIRE
14 octobre 2024
Cette désignation ne devrait-elle pas être e2, saur erreur! lors de l'entrée France
Et si modification, la plaque apposé sous capot comportant ligne E (identification) et la ligne K si modification n'aurait-elle pas dû être changé? Suzuki m'a fourni que le COC sans modificatif
Eplaque
15 octobre 2024
Pierre boesinger
5 octobre 2024
Eplaque
7 octobre 2024
Maréchal Jean-Luc
25 juillet 2024
Merci pour le suivi et bien à vous.
Jean-Luc Maréchal
Eplaque
26 juillet 2024
Phil Rob
23 juillet 2024
Je me propose d'importer en Belgique un véhicule Jeep Wrangler qui a été immatriculé en Allemagne. Il n'y a pas de COC et la carte grise allemande ne contient aucune information dans la case k.
Piurrai je mmatriculer ce vvéhicule en Belgique ?
Merci d'avance
Eplaque
24 juillet 2024
MARTINACHE
12 juillet 2024
J’ai acheté un véhicule en Allemagne, le véhicule n’a jamais été vendu en France et ne dispose pas de CNIT.
Il s’agit d’une Lada Vesta SW.
Je dispose de la CG Allemande avec des renseignements en D2
Et je dispose aussi du COC
Et le champs K est aussi renseigné commençant par E1.
Comment récupérer le numéro de CNIT ?
Le fait d’avoir le COC + D2 renseigné + K renseigné est-ce bien suffisant ?
Eplaque
15 juillet 2024
Elbir
3 juillet 2024
J'ai acheter une voiture en Allemagne , sur la carte grise il y'a la lettre k avec un numéro est ce que cela veut dire que je n'ai pas besoin de certificat de conformité ?
Merci bonne journée
Eplaque
3 juillet 2024
Hugo
31 mai 2024
Eplaque
3 juin 2024
Olmeta Jean Michel
30 mai 2024
Je souhaite acquerir un vehicule dont la ligne k sur la carte grise commence par e11 est ce un vehicule importé de grande Bretagne ? Le vendeur m a assuré de l avoir acheté neuf a un concessionnaire de Marseille.
Merci pour vos renseignements. Bien cordialement JM
Eplaque
31 mai 2024
MACCARY PATRICK
28 mai 2024
j aimerai acheter un véhicule en Allemagne la ligne K sur la carte grise et L970*04
comme il ne commence pas par e je m interroge sur la conformité europeenne
Cdlt
Eplaque
29 mai 2024
Santiago
13 mai 2024
J'ai acheté un camping-car sur porteur Fiat Ducato de 2001. La case K de la carte d'immatriculation est vide. Néanmoins le véhicule dispose d'une plaque de transformation : je comprends donc qu'il a fait l'objet d'une demande de réception à un moment donné. A qui puis-je m'adresser pour récupérer le procès verbal ?
Cordialement
Eplaque
14 mai 2024
BARBAZAN
20 avril 2024
Un constructeur français me propose un véhicule neuf dont la rubrique K du Certificat d'immatriculation est : PS*023*00. La rubrique j est M1 et J.1 est VP. Il s'agit d'un véhicule dont la rubrique K ne correspond pas à la directive européenne actuelle. Je devrai le faire immatriculer en Espagne mais les autorités espagnoles m'ont averti que je ne pourrai pas le faire immatriculer. Pourriez-vous me donner plus d'explications ? Je vous en remercie par avance. Cordialement
Eplaque
22 avril 2024
Pirlet Didier
2 avril 2024
Le numéro d'homologation européen apparaît sur la plaquette d'identification de la remorque mais pas sur le certificat d'immatriculation Français.
Est il possible d'obtenir un duplicata de ce certificat d'immatriculation avec ce numéro européen?
Le constructeur est dans l'impossibilité de me fournir un certificat de conformité du à l'âge de la remorque.
Numéro Européen: e2*2007/46*0239*01
Numéro d'immatriculation:xxx
Numéro de châssis :VHKV131E17S004231
Avec tout mon respect.
Didier Pirlet
Eplaque
3 avril 2024
Alfog
7 mars 2024
Eplaque
8 mars 2024
Yushi
6 mars 2024
Eplaque
6 mars 2024
David
12 février 2024
Que cela signifie t il ? Merci.
Eplaque
13 février 2024
Alain Escavabaja
29 janvier 2024
J'ai acheté un véhicule en Allemagne type Campster Citroën.
Il est équipé d'un moteur diésel fonctionnant d'origine avec AD blue donc non polluant.
La préfecture m'applique un Malus CO2 de 5000€ comment puis-je éviter ce Malus?
Merci pour votre réponse.
Cordialement,
Eplaque
29 janvier 2024
Renaux Maxime
28 janvier 2024
Eplaque
29 janvier 2024
Caillaud
16 janvier 2024
Sur ma carte grise, la lettre K ne commence pas par e2 mais par un P, qu'est ce que cela signifie?
Merci pour votre réponse.
Eplaque
17 janvier 2024
Berhault Bruno
26 janvier 2024
A tel étais déjà modifier ?
Que dois-je faire pour l homologuer 5 place
De plus ces marquer dériv vp sur la carte grise
Suis obliger de faire un coc?
Je me suis fait avoir sur la vente je sais pas comment faire pour la déclarer 4 place
Merci
Eplaque
26 janvier 2024
S'il y a eu une tromperie quant au bien mis en vente, c'est au vendeur de régler la situation, vous pouvez dons revenir auprès du vendeur.
CLAIRE GATE
15 janvier 2024
Ma carte grise britannique porte la référence suivante au repère K: P2*2007/46*0642*14
Dois-je fournir une certificat de conformité et dois-je faire effectuer une réceprion à titre isolé?
Merc de votre réponse
Eplaque
16 janvier 2024
mr donate marc
16 juillet 2024
Eplaque
17 juillet 2024
Fourmaut Michael
14 janvier 2024
Il n’y à rien de mentionné à la lettre k sur le certificat d’immatriculation ce qui empêche l’immatriculation.
C'est un modèle hyosung xrx 125 cc de 2001.
Comment puis-je procéder pour y parvenir ?
En vous remerciant d'avance
Eplaque
15 janvier 2024
fourmaut michael
30 janvier 2024
comment obtenir ces documents?
en vous remerciant
Eplaque
31 janvier 2024
saulnier
31 décembre 2023
e9*98/14*0010*16
mille merci si c'est possible
PICKE
26 décembre 2023
Eplaque
27 décembre 2023
B Leo
7 décembre 2023
Mais si l'on a le K et le D2 remplis, donc pas besoin théoriquement du COC, alors que téléverser? merci
Eplaque
8 décembre 2023
Suty Christophe
6 novembre 2023
ma question est , faut-il demander a COC a bmw France pour son immatriculation en France?
Merci pour votre retour, Christophe
Eplaque
7 novembre 2023
MABIRE
10 octobre 2023
Donc pas de correspondance.
Le numéro VIM reste impossible à identifier (2S2GTAO3C00452207) soit disant véhicule neuf immatriculé en 2002. Je cherche un spécialiste capable d'identifier ce véhicule( je me suis déjà rapproché d'un expert qui ce contente de dire que ce véhicule a été immatriculé neuf en 2002) Si vous pouvez me driver je vous en remercie
Eplaque
10 octobre 2023
MABIRE
10 octobre 2023
Vous remerciant
Eplaque
11 octobre 2023
MABIRE
11 octobre 2023
Eplaque
12 octobre 2023
Reinard
26 septembre 2023
Mon numéro de formule commence par P-2249.
Quesse que cela veu dire
On a dit de récupérer un coc pour le passage de mon véhicule en 5place
Eplaque
27 septembre 2023
Reinard
2 décembre 2023
Eplaque
4 décembre 2023
Sébastien H
23 septembre 2023
Je suis tombé sur votre article qui est très bien fait
Je souhaite acquérir un véhicule origine italienne vendue en Allemagne maintenant
Le champ k est renseigné
Est ce que cela sera suffisant pour se passer du coc ? Pour ma part le coc est annoncé par la marque à 1500€ HT !!!
e3*2001/116*0152
C’est complet ?
Eplaque
25 septembre 2023
Evrard
15 septembre 2023
Eplaque
18 septembre 2023
Berhault Bruno
26 janvier 2024
Comment faire pour la déclarer en 5 place ?
Essue je suis obliger de demander le coc ? Et ou faire la rti ?
Eplaque
26 janvier 2024
FLORI Gaspard
14 septembre 2023
Merci par avance pour vos conseils.
Eplaque
14 septembre 2023
FLORI
17 septembre 2023
Eplaque
18 septembre 2023
FLORI Gaspard
19 septembre 2023
da cruz
13 septembre 2023
j'ai un problème sur ma carte grise a la lettre K...ça commence par P- 2759 c'est une citroen berlingo et je n'arrive pas a commender un COC car il dit que le numero doit commencer par E
que doit je faire
Eplaque
13 septembre 2023
Anwar
24 août 2023
bonjour sur ma carte grise anglaise voici les details si dessus qui sont marqués, aurais je besoin comme meme d’un certificat de conformité pour faire ma carte grise en france?
Eplaque
24 août 2023
Cédric
24 août 2023
Eplaque
25 août 2023
Vakauliafa
23 août 2023
Sur la lettre de k de la carte grise allemande y a marquer
L148*14
Suis-je obliger de demander le COC.
Merci
Eplaque
24 août 2023
snax
3 janvier 2024
J'ai egalement L148*15.
Qu'est ce que cela signifie ?
Puis-je savoir le pays d'origine du véhicule ?
Merci
Eplaque
3 janvier 2024
Antoine Aurèle
21 août 2023
Je suis Belge et j'ai récemment acquis une voiture d'occasion en france, avec carte grise Française. Le dédouanement en Belgique a été fait. Reste à pré-enregistrer le véhicule à la banque carrefour des véhicules. Problème : la première immatriculation du véhicule datant de 1989, pas de numéro d'homologation à la rubrique K du certificat d'immatriculation français.
Comment puis-je faire pour passer cette étape sans ce numéro ?
En vue de l'immatriculation en Belgique évidemment.
Merci d'avance pour votre aide.
Eplaque
22 août 2023
fontesse
24 janvier 2023
L'ANTS peut elle me demander un certificat conformité Français pour une moto acquise en belgique alors que K est bien renseigné et que je dispose du COC?
Merci
Eplaque
24 janvier 2023