Carte grise K : focus sur le numéro de réception communautaire

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Publié par Eplaque - 3 min de lecture ⏳

Le 03/01/2023 - Mis à jour le 19/12/2023

Le certificat d’immatriculation compile des tas d’informations utiles concernant le véhicule. Des choses très concrètes comme le nombre de places ou le PTAC. Mais aussi des éléments plus obscurs, comme le contenu de la lettre K sur la carte grise.  À quoi correspond cette valeur ? Comment l’interpréter ? Y a-t-il une correspondance entre K sur une carte grise française et allemande ? Faisons le point.

Qu’est-ce que la lettre K sur la carte grise ?

Le champ K sur une carte grise contient le numéro de réception communautaire du véhicule. On l’appelle également :

  • Numéro de réception CE
  • Numéro d’homologation
  • Etc.

En France, c’est le centre national de réception des véhicules (CNRV) qui est chargé de fournir ces numéros.

Qu’est-ce que le numéro de réception communautaire d’un véhicule ?

Il s’agit d’un numéro structuré qui est attribué par l’organisme d’homologation des véhicules d’un pays européen. Un numéro de réception CE par type doit être obtenu avant la mise sur le marché d’une voiture. Cette valeur est indispensable pour l’immatriculation d’un véhicule homologué. Il se trouve notamment sur le certificat de conformité européen.

Durant la première immatriculation du véhicule, le numéro de réception communautaire est alors reporté au repère K de la carte grise. Cela permettra notamment l’identification de l’homologation en cas d’importation dans un autre pays de l’Union.

Pourquoi la valeur carte grise K est importante ?

On est surtout amenés à s’intéresser à la colonne K de la carte grise lorsqu’on immatricule un véhicule importé en provenance d’un pays de l’Union européenne. Lorsqu’on dispose du numéro d’homologation CE complet en K, il est possible de se passer du certificat de conformité européen pour l’immatriculation. Ce qui permet d’économiser 100, 200, voire 300 € en fonction des tarifs pratiqués par le constructeur pour remettre un duplicata du COC.

Le repère K du certificat d’immatriculation étant harmonisé à l’échelle européenne, il contient toujours le numéro de réception. C’est notamment le cas de la lettre K sur la carte grise allemande, belge, espagnole, italienne, etc. Il faut aussi cependant connaître le contenu de D2 (type, variante, version) pour pouvoir se passer du certificat de conformité.

Comment lire la lettre K sur la carte grise ?

Le numéro de réception CE (K carte grise) est composé de 4 ou 5 chaînes de caractères séparés par des astérisques. Voici un exemple l’on peut trouver sur une carte grise : e2*2007/46*0003*01.

Comment interpréter ce numéro de réception ? Voici la signification de chaque élément séparé par une * :

  • Première séquence : cela commence toujours par un « e » pour Europe, suivi par 1 ou 2 chiffres servant à identifier le pays d’homologation. Pour la France, c’est le 2, donc e2
  • Deuxième séquence : numéro de directive ou du règlement de base.  2007/46, 167/2013, par exemple
  • Troisième séquence : elle est facultative, elle n’existe que si le règlement de la deuxième séquence a été modifié
  • Quatrième séquence (ou troisième) : numéro d’agrément de base, attribué de façon séquentielle
  • Cinquième séquence (quatrième) : extension du numéro d’agrément de base. Lorsqu’un constructeur modifie un véhicule doté d’un numéro d’agrément de base, la nouvelle variante est identifiée par cette extension

Liste complète des codes pays

PaysCode
Allemagne1
France2
Italie3
Pays-Bas4
Suède5
Belgique6
Hongrie7
République tchèque8
Espagne9
Royaume-Uni11
Autriche12
Luxembourg13
Finlande17
Danemark18
Roumanie19
Pologne20
Portugal21
Grèce23
Irlande24
Slovénie26
Slovaquie27
Estonie29
Lettonie32
Bulgarie34
Lituanie36
Chypre49
Malte50

FAQ

Il n’y a rien en K sur ma carte grise : pourquoi ?

Si le champ K est vide sur la carte grise, cela signifie tout simplement que le véhicule n’a pas d’homologation européenne. Il s’agit soit d’un véhicule d’avant 1998 pour les voitures. Soit d’un véhicule étranger.

Quand est apparue l’homologation européenne des véhicules ?

Pour les voitures, le COC est devenu obligatoire en 1998.

Comment reconnaître un véhicule homologué en France via le repère K du certificat d’immatriculation ?

Si le numéro débute par « e2* », c’est que son homologation est française.

Ma voiture n’est pas homologuée, comment l’immatriculer ?

En l’absence de K, il faut obtenir une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL ou de la DRIEE.

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • David

    12 février 2024

    Bonjour. Ma carte grise débute la section K par "au" Que cela signifie t il ? Merci.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 février 2024

      Nous l'ignorons, désolé, et nos recherches sur Internet n'ont rien donné. Votre Dreal pourra peut-être vous renseigner.
  • Alain Escavabaja

    29 janvier 2024

    Bonjour, J'ai acheté un véhicule en Allemagne type Campster Citroën. Il est équipé d'un moteur diésel fonctionnant d'origine avec AD blue donc non polluant. La préfecture m'applique un Malus CO2 de 5000€ comment puis-je éviter ce Malus? Merci pour votre réponse. Cordialement,
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 janvier 2024

      Le malus est calculé sur base des émissions de CO2. Pour y échapper, il faudrait acheter un véhicule similaire d'occasion déjà immatriculé en France, le malus est dû pour toute première immatriculation.
  • Renaux Maxime

    28 janvier 2024

    Bonjour ,suite à un achat d une voiture de 1979 au Pays-Bas, on me refuse de me faire ma carte grise parce que la case K n est pas remplie. J ai eu un certificat de datation par Renault mais il n y a pas sur la lettre K. Pourriez vous me conseiller svp ,merci d'avance. Cordlt Maxime Renaux.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 janvier 2024

      Il est normal que la case K ne soit pas remplie, vu que ce véhicule est trop ancien pour avoir un numéro d'homologation européen. Normalement l'attestation de datation et de caractéristiques est suffisante pour faire la carte grise. Avez-vous bien demandé la mention collection ? Il doit s'agir d'une erreur.
  • Caillaud

    16 janvier 2024

    Bonjour, Sur ma carte grise, la lettre K ne commence pas par e2 mais par un P, qu'est ce que cela signifie? Merci pour votre réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 janvier 2024

      Nous savons que les certificats de conformité qui commencent par P peuvent provenir de Grande-Bretagne, ou être un véhicule modifié.
    • Berhault Bruno

      26 janvier 2024

      Mon véhicule m’a étais vendu en 5 place et la carte grise 2 place la lettre k sur la carte grise et P-0290.10.00 A tel étais déjà modifier ? Que dois-je faire pour l homologuer 5 place De plus ces marquer dériv vp sur la carte grise Suis obliger de faire un coc? Je me suis fait avoir sur la vente je sais pas comment faire pour la déclarer 4 place Merci
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        26 janvier 2024

        Je vous conseille de consulter cet article pour avoir plus d'informations sur la lecture de la carte grise : https://www.eplaque.fr/carte-grise/s1-carte-grise et https://www.eplaque.fr/infos/vehicule-5-places-carte-grise-2-places S'il y a eu une tromperie quant au bien mis en vente, c'est au vendeur de régler la situation, vous pouvez dons revenir auprès du vendeur.
  • CLAIRE GATE

    15 janvier 2024

    J'ai une voiture CITROEN achetée et immatriculéeu Royaume-UNi Ma carte grise britannique porte la référence suivante au repère K: P2*2007/46*0642*14 Dois-je fournir une certificat de conformité et dois-je faire effectuer une réceprion à titre isolé? Merc de votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 janvier 2024

      C'est impossible à dire ainsi, nous ne pouvons pas savoir si les champs comme le type variante version pourront être dérivés de K. Sachez toutefois que pour les véhicules en provenance de Grande-Bretagne une RTI est toujours nécessaire, notamment à cause du volant à droite.
  • Fourmaut Michael

    14 janvier 2024

    Bonjour, j’ai acheté une moto en France (je vis en Belgique) Il n’y à rien de mentionné à la lettre k sur le certificat d’immatriculation ce qui empêche l’immatriculation. C'est un modèle hyosung xrx 125 cc de 2001. Comment puis-je procéder pour y parvenir ? En vous remerciant d'avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 janvier 2024

      Vous devez obtenir un certificat de conformité auprès de la marque, si possible. Sinon il faudra faire une procédure de type homologation individuelle en Belgique.
    • fourmaut michael

      30 janvier 2024

      j'ai bien essayé de l'homologuer en belgique mais on me demande un certificat barré rouge ou une fiche de données technique de la moto, ce que je ne possède pas. comment obtenir ces documents? en vous remerciant
      • Logo Eplaque

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        31 janvier 2024

        Il faut l'obtenir auprès du constructeur.
  • saulnier

    31 décembre 2023

    QUI PEUT DECODER LA LIGNE K DE MA VOITURE: e9*98/14*0010*16 mille merci si c'est possible
  • PICKE

    26 décembre 2023

    Bonjour le numéro d’homologation k est renseigné sur ma carte grise, véhicule de 2003, acheté en Allemagne, un Mercedes vito. ANTS me réclame un certificat de Mercedes. Comment lui répondre que le véhicule est valable à l’importation. Merci d’avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 décembre 2023

      Cela signifie que les données ne sont pas suffisantes en l'état, ou pour récupérer d'autres données indispensables à l'établissement de la carte grise, comme le CNIT. Dans ce cas vous n'avez pas d'autre alternative que d'obtenir le certificat de conformité.
  • B Leo

    7 décembre 2023

    bonjour, sur le site de l'ANTS pour immatriculer en France un véhicule d'occasion étranger-européen, il faut téléverser (uploader) un document dans "Pièce justifiant les caractéristiques techniques du véhicule *",donc le COC, sinon on ne peut pas envoyer la demande. Mais si l'on a le K et le D2 remplis, donc pas besoin théoriquement du COC, alors que téléverser? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      8 décembre 2023

      Si l'intitulé dit pièce justifiant les caractéristiques techniques et que la carte grise reprend les codes nécessaires, vous pouvez uploader la carte grise, non ?
  • Suty Christophe

    6 novembre 2023

    Bonjour, je vais acheter un véhicule en allemagne. Sur la carte grise allemande la lettre K est remplie avec le numéro : e1*2001/116*0322*01 et le D2 est renseigné avec : NP71 et 02. ma question est , faut-il demander a COC a bmw France pour son immatriculation en France? Merci pour votre retour, Christophe
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 novembre 2023

      Le champ K a l'air complet. Cependant, nous ne pouvons vous garantir que cela sera suffisant. S'il ne parviennent pas à récupérer le CNIT via K, notamment.
  • MABIRE

    10 octobre 2023

    Bonjour J'ai un problème d'identification sur Un SUZUKI GRANDS VITARA soit disant en provenance de CAMI CANADA Sur la ligne K carte grise(e6*98/14*0059*01) La plaque constructeur (e6*93/81*0059*00) Donc pas de correspondance. Le numéro VIM reste impossible à identifier (2S2GTAO3C00452207) soit disant véhicule neuf immatriculé en 2002. Je cherche un spécialiste capable d'identifier ce véhicule( je me suis déjà rapproché d'un expert qui ce contente de dire que ce véhicule a été immatriculé neuf en 2002) Si vous pouvez me driver je vous en remercie
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 octobre 2023

      Je vous conseille de vous rapprocher de Suzuki Canada, en effet la plupart des decoders VIN ne parviennent pas à identifier le véhicule, même les Canadiens. Attention toutefois que le bon no est : 2S2GTA03C00452207 (il n'y a pas de O dans les VIN).
    • MABIRE

      10 octobre 2023

      Merci de votre réponse . CAMI a été repris par Général Motor qui n'on pas pu me répondre .Effectivement il ne doit pas y avoir de zéro en 10° position. Quand a la ligne K avez vous une réponse? Vous remerciant
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        11 octobre 2023

        La ligne K suggère qu'il s'agit d'une homologation européenne (?) faite en Belgique (e6), à moins que le système nord américain utilise un format similaire ? Malheureusement je n'en sais rien et je ne trouve rien sur le net à ce propos.
    • MABIRE

      11 octobre 2023

      Merci pour vos recherches. Quoi qu'il en soit la ligne k plaque moteur doit correspondre sur la carte grise ce qui n'est pas le cas . J'ai envoyé un courrier à Général motor en espérant une réponse
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        12 octobre 2023

        Oui c'est un autre souci... Bonne chance !
  • Reinard

    26 septembre 2023

    Bonjour Mon numéro de formule commence par P-2249. Quesse que cela veu dire On a dit de récupérer un coc pour le passage de mon véhicule en 5place
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 septembre 2023

      Nous savons que les certificats de conformité qui commencent par P peuvent provenir de Grande-Brteagne, mais vu ce que l'on vous a dit il pourrait s'agir d'un véhicule modifié. Si votre carte grise fait apparaître 2 places assises, mais que vous en avez 5, il faut plutôt obtenir une attestation de transformation 5 places auprès d'un garage de la marque, puis faire une RTI afin de pouvoir changer la carte grise.
    • Reinard

      2 décembre 2023

      On me demande un document qui sapel agrément de prototype. Je ne c'est pas ou le récupérer ? Aussi une notice descriptive du véhicule mais je n'est rien de tout sa
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        4 décembre 2023

        On l'obtient auprès du constructeur ou de la société qui a procédé à la modification du véhicule.
  • Sébastien H

    23 septembre 2023

    Bonjour Je suis tombé sur votre article qui est très bien fait Je souhaite acquérir un véhicule origine italienne vendue en Allemagne maintenant Le champ k est renseigné Est ce que cela sera suffisant pour se passer du coc ? Pour ma part le coc est annoncé par la marque à 1500€ HT !!! e3*2001/116*0152 C’est complet ?
    • Logo Eplaque

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      25 septembre 2023

      C'est complet, mais sachez que parfois le champ K n'est pas suffisant pour pouvoir se passer du COC. C'est notamment le cas lorsque l'ANTS ne parvient pas à récupérer le CNIT à partir de K.
  • Evrard

    15 septembre 2023

    Bonjour mon numéro K est P-0016.12.06 cela signifie quoi svp ? et la carte grise comporte la mention auto école je devrais avoir un numéro commençant par e pour avoir mon coc je suis bloquée
    • Logo Eplaque

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      18 septembre 2023

      C'est une homologation britannique post-Brexit, donc pas éligible à un COC européen. Pour immatriculer en France il faut donc une RTI. Source : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/provisional-gb-type-approval-scheme/
    • Berhault Bruno

      26 janvier 2024

      Bonjour j’ai acheter une c4 vendu pour 5 place et 2 place sur la a carte grise je les suis fait avoir …le k sur la carte grise commence par p-0290.10.00 Comment faire pour la déclarer en 5 place ? Essue je suis obliger de demander le coc ? Et ou faire la rti ?
      • Logo Eplaque

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        26 janvier 2024

        Il ne faut pas de COC. Vous devez obtenir une attestation de conformité 5 places chez Citroën, puis faire une RTI à l'aide de ce document. Cette RTI se fait à la DREAL de votre région.
  • FLORI Gaspard

    14 septembre 2023

    Bonjour, je m'intéresse à une Peugeot de 1987 immatriculée en Italie. À la lettre K il y a le numéro suivant: OM18502EST22009, qui ne correspond à rien de ce que vous décrivez dans votre article. Pensez-vous que ce numéro m'aidera à simplifier les démarches concernant le COC? Merci par avance pour vos conseils.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 septembre 2023

      Le COC a été implémenté dans les années 90, donc il s'agit logiquement d'une homologation nationale italienne. Le plus simple pour immatriculer un tel véhicule est d'obtenir une attestation de datation de caractéristiques de la FFVE. Sinon il faudra une RTI.
    • FLORI

      17 septembre 2023

      Merci pour vos réponse. Je vais m'intéresser à l'attestation de datation de caractéristique de la FFVE. Une dernière question: j'étais en train de m'orienter vers la demande d'une attestation d'identification auprès du constructeur, à la place du COC, car le véhicule date d'avant 1996 et c'est un utilitaire. Cela me semble plus simple qu'une RTI auprès de la DREAL. Pourquoi ne l'évoquez vous pas, est ce une fausse piste, d'après vous?
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        18 septembre 2023

        C'est vrai que si c'est un Peugeot vous pouvez peut-être obtenir cette attestation, je n'y avais pas pensé. Mais selon moi c'est mieux l'attestation de datation et de caractéristiques, car cela vous permet de bénéficier des avantages de la mention collection.
    • FLORI Gaspard

      19 septembre 2023

      Ok merci pour votre disponibilité, et pour la précision et la rapidité de vos réponses, cela m'a été très utile.
  • da cruz

    13 septembre 2023

    bonjour j'ai un problème sur ma carte grise a la lettre K...ça commence par P- 2759 c'est une citroen berlingo et je n'arrive pas a commender un COC car il dit que le numero doit commencer par E que doit je faire
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 septembre 2023

      C'est une homologation britannique post-Brexit, donc pas éligible à un COC européen. Pour immatriculer en France il faut donc une RTI, si c'est la raison pour laquelle vous avez besoin de ce COC. Source : https://www.vehicle-certification-agency.gov.uk/vehicle-type-approval/provisional-gb-type-approval-scheme/
  • Anwar

    24 août 2023

    lettre K: e4*2007/46*0204*20 bonjour sur ma carte grise anglaise voici les details si dessus qui sont marqués, aurais je besoin comme meme d’un certificat de conformité pour faire ma carte grise en france?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 août 2023

      Le champ semble complet, mais le problème est que votre véhicule provient de Grande-Bretagne. Il faudra donc une RTI pour au moins vérifier l'orientation des phares.
    • Cédric

      24 août 2023

      Bonjour. Le numéro k commence par au2 alors que le véhicule est immatriculé en France. Qu’est-ce que ça veut dire. Merci pour votre réponse.
      • Logo Eplaque

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        25 août 2023

        Il s'agit soit d'un numéro de réception nationale, soit d'une homologation individuelle.
  • Vakauliafa

    23 août 2023

    Bonjour Sur la lettre de k de la carte grise allemande y a marquer L148*14 Suis-je obliger de demander le COC. Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 août 2023

      Si c'est le champ complet, oui.
    • snax

      3 janvier 2024

      Bonjour, J'ai egalement L148*15. Qu'est ce que cela signifie ? Puis-je savoir le pays d'origine du véhicule ? Merci
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        3 janvier 2024

        Chaque véhicule en service est censé avoir un code VIN pour vous aider à savoir le pays d’origine. Le 1er caractère du VIN représente le code pays du numéro d’identification du véhicule. Il permet d’identifier le pays ou la région de fabrication du véhicule. Le pays peut être représenté par un chiffre ou une lettre. Par exemple, « J » signifie Japon, et « 2 » signifie Canada. Pour plus d'information, veuillez consulter cet article https://www.eplaque.fr/plaque-immatriculation/plaques-immatriculation-europeennes-origine
  • Antoine Aurèle

    21 août 2023

    Bonjour, Je suis Belge et j'ai récemment acquis une voiture d'occasion en france, avec carte grise Française. Le dédouanement en Belgique a été fait. Reste à pré-enregistrer le véhicule à la banque carrefour des véhicules. Problème : la première immatriculation du véhicule datant de 1989, pas de numéro d'homologation à la rubrique K du certificat d'immatriculation français. Comment puis-je faire pour passer cette étape sans ce numéro ? En vue de l'immatriculation en Belgique évidemment. Merci d'avance pour votre aide.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 août 2023

      Nous sommes basés en France, donc nous ne maîtrisons pas toutes les procédures en Belgique. Vous devrez cependant faire une homologation individuelle auprès de l'organisme compétent, à vérifier en Belgique.
  • fontesse

    24 janvier 2023

    Bonjour L'ANTS peut elle me demander un certificat conformité Français pour une moto acquise en belgique alors que K est bien renseigné et que je dispose du COC? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 janvier 2023

      Normalement tout COC européen est valable. Ils ont peut-être un problème pour récupérer le CNIT. Si c'est le cas essayez de le connaître via le constructeur sans nécessairement vous procurer le COC.

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