Transformation carte grise : quelles sont les modifications qui nécessitent un changement ?
Publié par Eplaque-4 min de lecture ⏳
Le 04/11/2021-Mis à jour le 21/03/2025

Débridage de moto MTT2 ou transformation d’un véhicule utilitaire en véhicule particulier sont des exemples évidents de modifications qui nécessitent un changement de carte grise. Cependant, il existe bien d’autres scénarios qui engendrent le besoin de mettre à jour le titre. Dans cet article, nous vous proposons de découvrir toutes les transformations qui obligent tout propriétaire de véhicule à faire modifier son certificat d’immatriculation.
Les transformations qui doivent être répercutées sur le certificat d’immatriculation :
- Modification affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive : puissance, poids et dimensions, essieux, freinage, organes de manœuvre, de direction et de visibilité, énergie (installation du GPL, par ex), émissions polluantes et nuisances (bruit)
- Transformation des indications d’ordre technique du certificat d’immatriculation (marque, type, genre, catégorie…), à l’exception du poids à vide, et de modifications mineures de la carrosserie
- Modification du genre du véhicule (par exemple, une voiture de plus de 30 ans en carte grise normale qui passe en véhicule de collection, statut avantageux)
- Remplacement autrement qu’à l’identique de la coque pour les véhicules sans châssis
- Débridage d’une moto effectué par un professionnel, la faisant passer de la catégorie MTT2 à MTT1
- Démontage d’un boîtier E85
Voici des articles plus spécifiques en fonction de la modification :
- Comment changer un véhicule 2 places en 5 places
- Changer la carte grise après installation boîtier E85 (ethanol)
- Bridage et débridage moto : mettre à jour la carte grise
- Transformation carte grise en collection
Transformation carte grise : quels sont les justificatifs à présenter ?
- Formulaire de demande de certificat d’immatriculation (cerfa n° 13750*05)
- Justificatif d’identité (original + copie)
- Justificatif de domicile (original + copie)
- Carte grise originale (vous recevrez un certificat provisoire d’immatriculation (CPI) au dépôt de votre demande)
- Procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) ou, selon le type de transformation du véhicule, un autre document. Par exemple: certificat de débridage remis par le professionnel, certificat du carrossier ou 846A du bureau des douanes, bulletin de pesée pour une modification du poids à vide, preuve du contrôle technique pour une modification du poids total en charge autorisé, etc..
Comment faire homologuer un véhicule modifié ?
Pour l’homologation d’un véhicule modifié, vous devez obtenir une RTI. Elle s’obtient auprès de la DREAL dont vous dépendez. La Réception à Titre Isolé est une attestation qui recense et valide les modifications techniques apportées à votre véhicule. Si vous vivez en région parisienne, vous devez vous adresser à la DRIEE. Dans les DOM-TOM, c’est la DEAL qui est compétente.
Le coût pour faire homologuer une voiture modifiée varie en fonction du type de transformation carte grise. Mais aussi de l’entité régionale qui traite le dossier. Pour vous donner une échelle de grandeur, l’homologation coûte de quelques dizaines d’euros pour une transformation de base à plusieurs milliers d’euros pour la mise en conformité d’un véhicule importé non conforme. Il faut aussi une réception à titre isolé pour détarer une remorque.
Prix d’une carte grise pour modifications techniques
Si vous avez transformé un véhicule dont la carte grise est déjà à votre nom, le prix d’une carte grise pour modifications techniques coûte :
- La taxe de gestion (11 €) +
- La redevance d’acheminement (2,76 €)
Concrètement, cela signifie 13,76 € au tarif 2021. Et ce peu importe la région (auparavant on devait payer une fois le prix du cheval fiscal en plus des taxes fixes).
Vous avez acheté un véhicule d’occasion et vous l’avez transformé avant d’effectuer le changement de titulaire ? C’est possible de traiter les 2 dossiers en même temps. Mais vous devrez bien entendu payer le coût découlant d’un changement de propriétaire. Pour le calculer, utilisez notre simulateur en ligne prix certificat d’immatriculation. Par contre, vous ferez l’économie des 13,76 EUR en communiquant la transformation carte grise en même temps.
Délai, et sanctions en cas de non-modification de la carte grise
Les modifications effectuées, l’État vous octroie un délai d’un mois pour modifier le certificat d’immatriculation. En cas de retard, vous risquez une amende forfaitaire de 135 €. Elle peut théoriquement grimper jusqu’à 750 € en fonction de la gravité du cas.
- Code couleur voiture carte grise
- Code transmission carte grise
- Type de carrosserie carte grise
- S1 sur carte grise
FAQ
Il s’agit le plus souvent de faire remonter les sièges. S’ils sont déjà présents, il vous faudra de toute façon une attestation du constructeur. Celle-ci vous permettra ensuite de passer la RTI. Avec le procès-verbal, vous pourrez changer la carte grise.
Pour un véhicule déjà immatriculé en France, le processus est simple. Il suffit d’obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE ou du constructeur. avec ce justificatif, vous pourrez obtenir l’ajout de la mention collection.
Pas besoin de RTI dans ce cas. Il suffit de joindre à votre dossier de demande de modification des caractéristiques techniques les justificatifs remis par l’installateur. Attention, celui-ci doit être agréé, et le boîtier homologué.
Les questions des utilisateurs
Pisu
18 avril 2025
Je voudrais modifier un vespa px 125 en sidecar, le véhicule est français et déjà à mon nom.
Comment dois-je procéder ?
Quels sont les papiers nécessaires pour l’assurance ?
Merci d’avance cordialement
Eplaque
21 avril 2025
Richard
17 avril 2025
Faut-il passé la twingo a la dreal?
Si oui quel document dois-je fournir.
Merci d'avance
Eplaque
18 avril 2025
Caspar
25 mars 2025
Car la carte grise m'indique 2places cordialement
Eplaque
26 mars 2025
Haddad
5 mars 2025
Eplaque
6 mars 2025
PEDERGNANA
17 février 2025
Je vais acheter une Jeep CJ7 Wrangler 2.1l D de 1982, avec sa carte grise d'origine, mais en 42 ans elle a changée un peu d'aspect !
Que dois-je faire pour obtenir une CG véhicule collection ?
Cordialement,
Thierry.
Eplaque
17 février 2025
Teniuch
16 février 2025
Eplaque
17 février 2025
Deschamps kevin
12 février 2025
J’ai acheté un véhicule funéraire, autrement dit VASP funéraire. Dois je passer par la dream avant de faire la carte grise.
Par avance merci.
Cordialement.
Eplaque
12 février 2025
Jouen
6 février 2025
Ai je le droit sur un véhicule avec carte grise cette d'enlever la séparation en tôle entre la cabine et l'espace arrière.
Merci
Cordialement
Eplaque
7 février 2025
Forestier
6 février 2025
C'est le même projet que la 2cv 007 de James bond
Cordialement
Eplaque
7 février 2025
BOUILLAGUET
4 février 2025
Je souhaite transformer un PT cruiser 5 portes en pick up 2 places
quelles sont les démarches pour changer la carte grise
Cordialement
Laurent
Eplaque
5 février 2025
Philippot
1 février 2025
Eplaque
3 février 2025
Elfalah
26 janvier 2025
Eplaque
27 janvier 2025
Abella
16 janvier 2025
J'ai une 504 avec benne hydraulique que j'ai acheté récemment.
A première vue,on n'a pas l'impression qu'il y a eu de transformation,pourtant sur la carte grise à la case J3 , c'est écrit plateau,alors que la logique voudrait qu'elle soit écrite benne. D'après vous dois je le signaler à la frite afin de faire modifier la case J3 ?
Merci d'avance pour votre réponse
Cordialement
Eplaque
17 janvier 2025
Ben Djebbour Mickaël
13 janvier 2025
Eplaque
13 janvier 2025
SETH
11 janvier 2025
La Lotus Elise a un certificat d'homologation européenne qui a été établie pour les deux positions de conduite à gauche, comme à droite.
Mais elle a cependant deux VIN différents, selon qu'elle soit RHD ou LHD.
Est-ce qu'une conversion RHD-->LHD faite par un professionnel, doit elle faire l'objet d'une RTI? Ou se suffit-elle à elle m^me, compte-tenu de la double homologation?
Si un particulier a déjà procédé à cette conversion par lui-même, ou si un acheteur se rend compte de cette conversion "non-professionnelle", doit-il présenter son véhicule à la Dreal pour se mettre en conformité ?
Cordialement
Eplaque
13 janvier 2025
alain
6 janvier 2025
Eplaque
7 janvier 2025
Tiago
26 novembre 2024
Eplaque
26 novembre 2024
yann LESUEUR
25 novembre 2024
j'ai un véhicule type VASP que je voudrais passer en utilitaire. Quelles sont les démarches à entreprendre pour modifier la carte grise ?
Merci,
Cordialement.
Eplaque
26 novembre 2024
caussignac
19 novembre 2024
Eplaque
20 novembre 2024
barrere
31 octobre 2024
Eplaque
1 novembre 2024
Laty
28 octobre 2024
Aucun éléments n'y année concernant cette modification. Véhicule roulant.
Sera t-il possible et de quelles façons de la faire homologuée.
Dans l'attente de vous lire,meilleures salutations fl laty
Eplaque
28 octobre 2024
Rivoalan Christophe hello pizza
25 octobre 2024
Eplaque
28 octobre 2024
Minjot Denis
7 octobre 2024
Que dois-je faire pour faire homologué un transporteur VW si je rajoute une banquette.
Merci
Cordialement
Eplaque
8 octobre 2024
MISSOTTEN ANTOINE
28 septembre 2024
Je veux acheter un fourgon benne d'occasion. Sur la carte grise, il est indiqué en J3 la mention "sanitaire".
Puis-je acheter un tel fourgon et le passer au contrôle technique normalement?
Y a-t-il d'autres contraintes ?
Merci de bien vouloir me renseigner.
A. MISSOTTEN
Eplaque
30 septembre 2024
Terradas
23 septembre 2024
je viens d'acquérir avec mon entreprise un Renault mascott de 2002 qui a poids à vide de 2T150, l'ancien propriétaire a fait passer ce mascott en poids lourd pour bénéficier du ptac de 5T5 .
ayant du personnel qui ne dispose pas du permis poids lourd je souhaite faire une carte grise véhicule léger pour ramener le ptac à 3T5 sans modifier le poids à vide donc sans modification physique sur le camion.
Je vous remercie par avance, et m'engage à solliciter vos service pour l'établissement de ma carte grise.
Francois Terradas
SAS Terradas Electricité
Eplaque
24 septembre 2024
TERRADAS FRANCOIS
24 septembre 2024
Bonne journée
Jean
23 septembre 2024
Je dois passer mon CT prochainement sur un vivaro.
Mon véhicule a 6 places mais 5 places noté sur la CG.
Mon CT peut il être refusé?
Merci pour votre aide
Cordialement
Eplaque
24 septembre 2024
Kasby Rudy
23 août 2024
Que dois-je faire et où car Norauto et autre professionnel ne savent pas m'orienter.
Cdt merci d'avance.
Eplaque
26 août 2024
Lorenzo
21 août 2024
Eplaque
22 août 2024
Michel
20 août 2024
Eplaque
21 août 2024
S'il y a 5, qu'il y a VP au repère J1, tout est en ordre, le nécessaire a déjà été fait pour remettre le véhicule en voiture particulière 5 places.
Lesouef
13 août 2024
Je souhaite rétablir la carte grise collection de ma 2cv en CG "normale" afin de l'utiliser pour des fins professionnelles. L'ANTS me demande une RTI ? Est-ce obligatoire?
Merci
Eplaque
14 août 2024
Allain Laurent
31 juillet 2024
Eplaque
31 juillet 2024
Clément Delamare
30 juillet 2024
J'ai une citroen C2 2 places avec grand coffre arrière classé en CTTE. Je souhaiterais la passer en VP. Je n'ai effectué aucune modification et ne veut pas en effectuer je souhaiterais garder le coffre et les deux places. Est ce possible? Merci
Cordialement
Eplaque
31 juillet 2024
Arnault
22 juillet 2024
Mon véhicule comporte des modifications entrée et sortie d'air du moteur dont une sonorité plus forte que l'origine et sans modification de puissance. Un gendarme m'avertit une immobilisation du véhicule si les modifications apportées ne correspondent pas a la carte grise du véhicule. Que faire dans ce cas pour éviter une immobilisation et perdre son temps a remonté de l'origine sur un véhicule sportif ?
Bien cordialement
Eplaque
23 juillet 2024
Michael
16 juillet 2024
Je souhaite installer un pare-buffle (non homologué de base)sur mon 4*4 pour un besoin d'ordre professionnel (bûcheronnage et gestion forestière) les pare-buffle homologué ne sont pas assez solides pour le domaine forestier... Que faire ? Passage au mines ? Modifier carte grise ? Ou est-ce tout simplement impossible ?
Eplaque
17 juillet 2024
Belmahi
13 juillet 2024
Cordialement.
Eplaque
15 juillet 2024
M.David
7 juillet 2024
Eplaque
8 juillet 2024
Harabald
2 juillet 2024
Faut-il une homologation?
Eplaque
3 juillet 2024
magali vairet
20 juin 2024
Cordialement
Eplaque
24 juin 2024
ghanou
30 mai 2024
Je souhaite changer les 2 portières battantes taulées en hayon d'origine.
Faut-il faire des démarches ? Les quelles svp?
Eplaque
31 mai 2024
Laurent
29 mai 2024
Donc pas de changement de marque ou de type ,cela reste la famille T4 .
De surcroît le nouveau moteur est moins puissant su à l origine.
Est ce que cela serait accepté par la DREAL, et quels sont les frais administratifs ?
Eplaque
30 mai 2024
paco
29 mai 2024
merci beaucoup pour ce que vous faites .
Eplaque
29 mai 2024
Luc
27 mai 2024
Je vais acheter une ancienne ambulance à un ambulancier. Je pense que (contrairement à lui) je ne peux pas la conduire donc j'ai prévu de faire démonter les phares bleus, sirènes etc... mais comme la carte grise indique J1:VASP et J3:ambulanc, je me demande si je dois aussi faire une modification de carte grise pour enlever le terme ambulance ? Si oui, je voudrais conserver le J1:VASP car l'idée à terme est d'en faire un van aménagé, est ce que ce sera possible ? Si dans un second temps, je souhaite le mettre aux normes pour le faire homologué comme van aménage, quels seront les frais de certification + modification carte grise ? Merci pour vos réponses.
Eplaque
27 mai 2024
Baudot
14 mai 2024
Eplaque
15 mai 2024
Thierry
4 mai 2024
Je transforme mon véhicule 208 qui a plus de 10ans, de CTTE ( deriv VP ) en VP.
Est ce que le prix du cheval fiscal est de moitié prix ?
Eplaque
6 mai 2024
Tomas
1 mai 2024
Eplaque
2 mai 2024
Emmanuel
29 avril 2024
Je souhaite importer une BMW d’Allemagne qui a été préparée par un spécialiste du tuning allemand. Augmentation de puissance avec un compresseur, reprogramation, changement des freins, … Les modifications ont été validées par le TUV et sont inscrites sur la « carte grise » allemande.
Si je demande le COC à BMW, il n’intégrera probablement pas ces modifications puisqu’elles ont été faites a posteriori.
Quel sont les démarches à effectuer ? …ou bien est-ce vouée à l’échec…
Eplaque
30 avril 2024
Pierre VIALA
25 avril 2024
Peut on monter une benne hydraulique sur un utilitaire 3,5t équipé d'un plateau,de mème marque et type.
Merci de votre réponse.
Cdlt
Eplaque
26 avril 2024
machin
12 avril 2024
Eplaque
15 avril 2024
jacques
11 avril 2024
je suis fortement intéressé par l'achat d'une Porsche en Pologne, mais la voiture a un passé un peu compliqué.
volée en pologne en 2022 ,
retrouvé par la police en Espagne en 2023 avec modifications des VIN,
restitueé à l'assurance en 2024 qui l'a revendu à un garage .
quel serait la démarche pour faire réinstaller les numéros d'origine, car Porsche Pologne ne disent pas faire cela...
Eplaque
12 avril 2024
Trizza
7 avril 2024
Eplaque
8 avril 2024
Ethievant
3 avril 2024
Cela modifiera la largeur de la voiture qui restera en dessous des 2m mais qui sera 12 cm plus large que d’origine.
Donc est ce possible de l’homologuée ?
Merci
Eplaque
4 avril 2024
Ethievant
4 avril 2024
Merci
Eplaque
5 avril 2024
Bertin
2 avril 2024
je possède un Renault Trafic version utilitaire tout tolé 3 places avant
est-il possible de l'aménager avec une banquette ou sièges arrière svp ?
Eplaque
3 avril 2024
labiste
2 avril 2024
Ma fille a acheté un camion transport chevaux (en 2022) et lors du passage au Contrôle technique , il a été refusé pour défaut de carte grise (fourgon au lieu de bétaillère). J'ai appelé l'ancien propriétaire qui n'a pas le certificat de carrossage (renseignement sur le net). Que puis je faire.
cdlt
Eplaque
3 avril 2024
Pujol
1 avril 2024
jai un fourgon 7 places avec la carte grise 7 places les place arriere non pas de ceintures
Je nest pas lutiliter de la banquette arriere
je voudrais avoir la carte grise en 3 places pour garder mon volume de charge
Quelle sont les demarche ?
Eplaque
2 avril 2024
Vallée
1 avril 2024
Merci cordialement
Eplaque
1 avril 2024
Favrou
27 mars 2024
La voiture a été achetée il y a un ans demi. Donc moteur changé .quelles démarches entreprendre pour obtenir une bonne CG
Ou annulation de la vente.
Eplaque
28 mars 2024
Max
27 mars 2024
J’ai quand même tenté de faire ma carte grise il n’y a aucun soucis ants à tout valider mais par contre je suis bloqué au niveau du CT…
Ma carte grise est en Fg funer donc je suppose que si je valide la paiement sur ants la nouvelle le sera aussi.
Eplaque
28 mars 2024
Vigneron
25 mars 2024
Eplaque
26 mars 2024
vaduva
22 mars 2024
Eplaque
25 mars 2024
Ben
12 mars 2024
La carte grise est déjà à mon nom, il s'agit d'une modification de mon véhicule.
cordialement
Eplaque
13 mars 2024
Le pottier john
9 mars 2024
Eplaque
11 mars 2024
Bataille
3 mars 2024
Je viens d'acheter un Citroen Jumper 3,5 T avec les mentions ''CTTE'' en J1 et ''PLATEAU'' en J3. Il est bien équipé d'un plateau pour transporter des voitures. Je ne souhaite pas faire de dépannage mais seulement du transport de véhicule. Suis-je dans la légalité ? Puis-je transporter un véhicule avec ces mentions en J1 et J3 ? Ou faut-il obligatoirement qu'en J3 il y ait inscrit '' PTE VOITURE '' ? Merci d'avance pour votre réponse ...
Eplaque
4 mars 2024
Gilles
23 février 2024
Eplaque
26 février 2024
Laviolette
16 février 2024
Lorsque j'ai acheté mon pick up Nissan il ya plus de 2ans c'est une entreprise qui le détenait il était en genre camionnette, comment dois-je procéder pour modifier le genre en VP
Cordialement
Eplaque
19 février 2024
Absyketix
15 février 2024
Sur une fourgonnette dont le moteur fait 84CV, si je souhaite monter un moteur présent sur exactement le même modèle de véhicule, mais d'une puissance de 110CV, est-ce possible légalement et quel serait le prix pour la modification administrative ?
Merci
Eplaque
16 février 2024
Marzo Olivier
13 février 2024
Eplaque
14 février 2024
Marzo Olivier
14 février 2024
Bmy
6 février 2024
J’ai acheter un classe V sur Carte grise il y’a 6 place or que celui qui me l’a vendu a rajouter des place ( 8 au total ) comment faire pour le mettre en conformité svp je suis perdu, il est passez au contrôle technique.. comment aucune idée…..
svp combien cela vous me coûter ? Et est ce possible ? Merci à vous
Eplaque
6 février 2024
AG
4 février 2024
Eplaque
5 février 2024
Boukorras
3 février 2024
Eplaque
5 février 2024
Laurent
2 février 2024
Eplaque
5 février 2024
Boularas lazazi
1 février 2024
Eplaque
1 février 2024
CHANGEUR
31 janvier 2024
qu'elles sont les formalité après passage d'un vito de 9 places en 8 places donc passage de 3 à 2 à l'avant.Cordialement
Eplaque
31 janvier 2024
Lecuyer
30 janvier 2024
Eplaque
31 janvier 2024
Crampe Andreetta alain
24 janvier 2024
Je voudrais passer mon camion benne VL 3.5 en camion plateau, comment faire ?
Cordialement
Eplaque
25 janvier 2024
Adam
18 janvier 2024
Je veux acheter une voiture d'occasion d'Espagne hybride qui roule au GPL aussi(modification homologuée en Espagne et signalée sur la carte grise espagnole)
Comment je dois faire pour Changer la carte grise SVP ?
Cordialement
Eplaque
18 janvier 2024
Aimeur
7 janvier 2024
Eplaque
8 janvier 2024
BOUQUET BRuno
5 janvier 2024
Faut-il transformer la carte grise d'un scooter lorsque on inverse les léviers de frein pour bénéficier d'un freinage couplé pour la poigner droite. (amputation du pouce gauche)
Merci pour votre réponse
Bruno BOUQUET
06 73 45 63 13
Eplaque
5 janvier 2024
FLEIG
4 janvier 2024
je veux acheter un vehicule funeraire VASP, en J3 "fg funer" pour un usage personnel
ai-je le droit ?
merci
Eplaque
5 janvier 2024
Remy laetitia
4 janvier 2024
Si j’achète un véhicule utilitaire 5 places et que je veux simplement changer la banquette le pour le même nombre de place mais qui sont convertibles en lit, dois je faire valider cela par les mines ou DRÉAL ?
Merci d’avance.
Laetitia
Eplaque
4 janvier 2024
James
30 décembre 2023
Merci pour votre retour
Eplaque
2 janvier 2024
Julyo
27 décembre 2023
Eplaque
28 décembre 2023
Christophe
14 décembre 2023
Merci
Eplaque
15 décembre 2023
Panada
14 décembre 2023
Eplaque
15 décembre 2023
Delai
30 novembre 2023
J ai besoin de passer à la dreal pour un véhicule citroen jumper 2011 donc ctte et le passer en vasp magasin.
Après avoir contacté citroen pour un certificat de conformité que je n arrive pas a avoir comment je dois faire ?
Bien cordialement
Merci
Eplaque
1 décembre 2023
Mini
27 novembre 2023
Le certificat d’immatriculation hollandais indique la puissance après l’installation, cependant sur le coc c’est la puissance d’origine qui est inscrite donc qui sera renseignée sur la nouvelle carte grise.
Comment proceder ?
Eplaque
28 novembre 2023
philippe keller
25 novembre 2023
Cela est-il possible légalement, en faisant modifier la carte grise ?
Cordialement
Eplaque
27 novembre 2023
Coppin
19 novembre 2023
Eplaque
20 novembre 2023
Chris Bongers
16 novembre 2023
Eplaque
17 novembre 2023
Hodin
13 novembre 2023
Eplaque
14 novembre 2023
solacroup
10 novembre 2023
Quels documents pour passer un 307D Mercedes chassis cabine de caisse isotherme en benne s'il vous plait.
Cordialement
Albert Solacroup
Eplaque
13 novembre 2023
DG
20 octobre 2023
Eplaque
23 octobre 2023
Cattin
18 octobre 2023
Eplaque
18 octobre 2023
Foulon
17 octobre 2023
Eplaque
18 octobre 2023
Ismael Espinosa Ros
11 octobre 2023
Eplaque
12 octobre 2023
Nicolas
10 octobre 2023
Eplaque
11 octobre 2023
Rahou Abdelkader
2 octobre 2023
Eplaque
3 octobre 2023
benhamou Dan
29 septembre 2023
Je souhaite trouver établissement , qui serait agrée pour un certificat de carrossage , pour pouvoir obtenir une carte grise pour véhicule utilitaire en provenance d Espagne, merci de votre retour, cordialement, Dan
Loreen
26 septembre 2023
Eplaque
26 septembre 2023
pierre
25 septembre 2023
Je souhaite vendre mon scooter 50 cm3 qui a toujours une immatriculation type A 000 A. Je suppose que je dois faire une nouvelle carte grise avec une immatriculation normée, mais je ne trouve pas cette demande sur le site ANTS... Je ne l'ai ni perdue, ni détériorée et j'ai peur qu'on me renvoie la même carte grise avec la même immatriculation !
Merci pour votre aide.
Cordialement.
Eplaque
26 septembre 2023
Pitruzzella
25 septembre 2023
Eplaque
26 septembre 2023
Bernard
24 septembre 2023
Merci d'avance
Eplaque
25 septembre 2023
Bernard
25 septembre 2023
Michael
21 septembre 2023
Eplaque
21 septembre 2023
Franck16
9 septembre 2023
Je souhaite acheter un véhicule d’occasion. Ancienne ambulance, le vendeur m’indique avoir une attestation confirmant la remise en « état » du véhicule (Giro enlevés,..).
Cependant la carte grise indique toujours « ambulance ».
Quelle est la procédure à suivre? Le vendeur doit il rendre conforme la carte grise avant la vente ?
Vous remerciant pour votre retour.
Eplaque
11 septembre 2023
Blot
6 septembre 2023
J'ai acheté un vespa Piaggio de 1975 de 150CC,ai je le droit de diminuer la cylindrée a 125C pour correspondre a mon permis.
Merci d'avance de votre réponse
Eplaque
6 septembre 2023
Sylvain
4 septembre 2023
Merci par avance.
Eplaque
5 septembre 2023
Guillaume thomas
31 août 2023
Eplaque
1 septembre 2023
Muntiel
23 août 2023
Je viens d acheter une Cox des pays bas avec sa carte grise et le contrôle technique -6mois le véhicule a été transforme en speester(cabriolet) il y a longtps
Sur la carte grise il est noté en type 11 (code Cox ordinaire )suivit de cabriolet pour la transformation
La ffve ne veut pas donner suite à mon dossier tant que je ne leur donne pas la facture et la date de transformation que je n ai pas
J ai contacter le vendeur il ne le possède pas non plus
J ai que la plaque avec le numéro du kit transformation qui est sur la voiture
Comment je peux faire pour que la ffve accepte ma demande
Sachant que la carte grise pays bas est conforme et tt est noté dessus ? Merci
Eplaque
24 août 2023
pietruschka jean-françois
20 août 2023
Quelles sont les démarches à effectuer.
Dans l'attente, cordialement
Eplaque
21 août 2023
YASTCHENKOFF
18 août 2023
Je désire vitrer mon véhicule Opel Combo (en vitres non teintées), actuellement aveugle sur les 3 côtés. Dois je changer la carte grise ?
Eplaque
18 août 2023
Piasco
17 août 2023
quels formulaires, certificats et autres démarches doit-on faire ?
Cordialement
Stef.
Eplaque
18 août 2023
Hautson
15 août 2023
Je me suis fait voler mon camping-car adria twin 640 il y a quelques jours (sans clés et sans carte grise)
Je pense qu'ils peuvent transformer une ancienne carte grise utilitaire en caravane
Qu'en pensez vous de la difficulté du processus
Eplaque
16 août 2023
Bernadine Hélène
12 août 2023
La carrosserie de ma voiture est abîmée est ce que j'ai le dois de mettre le moteur sur une autre carrosserie de la même catégorie
Si oui pouvez vous m'indiquer les démarches à suivre
Je vous remercie de votre réponse Bien cordialement Mme Bernadine Hélène
Eplaque
12 août 2023
Boris
10 août 2023
Eplaque
11 août 2023
Susan Thompson
10 août 2023
Eplaque
10 août 2023
DURAND Lucas
10 août 2023
Merci par avance
Eplaque
10 août 2023
Malfilatre
30 juillet 2023
Eplaque
31 juillet 2023
phil
17 février 2024
Eplaque
19 février 2024
Karine
21 juillet 2023
Eplaque
21 juillet 2023
Sauge
19 juillet 2023
Nous avons acheté un vehicule Opel movano 3 places et nous souhaiterions ajouter une banquette arriere,quelles sont les marches à suivre pour être en règle ? Merci d avance pour votre retour .
Cordialement
Sauge alexandra
Eplaque
20 juillet 2023
Seigneuric Jeremy
17 juillet 2023
Eplaque
18 juillet 2023
Bounaoui
17 juillet 2023
Merci pour tout vos informations très utiles.
Mais je n'ai pas trouvé de réponse pour mon cas ?
J'ai l'intention d'acheter un véhicule déjà transformé en cabriolet et venant de GRÈCE.
Quelles sont vos informations pour ce cas .
Je vous en remercie d'avance.
Très cordialement
Eplaque
17 juillet 2023
Moreno
10 juillet 2023
je souhaite modifier mon véhicule qui est équipé d'une boite vitesse automatique type dsg6 qui est HS en Boite vitesse mécanique
pouvez-vous me dire comment faire la modification pour le certificat d'immatriculation ?
merci
bien cordialement
Eplaque
10 juillet 2023
bruno bernard
4 juillet 2023
Eplaque
5 juillet 2023
nicoletta antoine
4 juillet 2023
Eplaque
5 juillet 2023
Gimenez André
3 juillet 2023
Eplaque
3 juillet 2023
Stéphane
2 juillet 2023
Eplaque
3 juillet 2023
jouquey claude
1 juillet 2023
Eplaque
3 juillet 2023
bouvier
30 juin 2023
Eplaque
3 juillet 2023
Touati
29 juin 2023
Comment faire pour passé d’un camion fourgon en dépanneuse ??
Cdlt
Eplaque
30 juin 2023
Mangin
13 mars 2023
Eplaque
13 mars 2023
lefevre stephane
6 mars 2023
Eplaque
6 mars 2023
Jourdain
6 mars 2023
Merci
Jourdain James
Eplaque
6 mars 2023
Romaire
2 mars 2023
Suite à l achat d un véhicule frigo il y a 6 ans
Le contrôle technique vient d être refusé car sur la carte grise il y as la mention fourgon alors que normalement il doit y avoir la mention frigo
J ai fait la demande au près de France Connect pour la modification mais il me demande
Le certificat de carrossage mais je n ai pas de documents et ne sais pas où le trouver
Merci
Eplaque
3 mars 2023
Aladova
23 février 2023
Je viens vers vous car je souhaite changer la mention j.3 sur carte grise de QLOMM à transport des passagers.
Est-ce que votre société s’en occupe ?
Merci d’avance pour votre réponse.
Bien cordialement
Eplaque
24 février 2023
Seb
22 février 2023
Je souhaiterais faire une reprogrammation moteur sur mon Audi TT par contre il y aura donc modification de puissance..
Par où dois-je commencer pour être en règle avec une telle transformation ?
Merci.
Eplaque
22 février 2023
angélique
18 février 2023
Je voudrais changer le type d'une ambulance vasp en camion vasp. Comment faire?
Merci
Eplaque
20 février 2023
Augustin
21 janvier 2023
Eplaque
23 janvier 2023
Banquet jean Pierre
19 janvier 2023
Eplaque
19 janvier 2023
Couput francis
12 janvier 2023
Je voudrais acheter une Prairie Renault de 1960 avec carte grise 6 places mais transformee par professionnel en pickup 3 place.
Est il possible de la passer en collection en mettant à jour le nouveau type pickup et 3 places.
Merci d'avance pour votre réponse
Cordialement
Fco
Eplaque
12 janvier 2023
MASCRET
7 janvier 2023
Je voudrais savoir si échanger une transmission de automatique par une transmission manuelle peut être homologué. Merci
Cordialement
Reda MASCRET
Eplaque
9 janvier 2023
Froudiere
31 décembre 2022
Eplaque
2 janvier 2023
Philipponneau Jamaïque
26 décembre 2022
Je restaure une actuellement une Mercedes W124, et je souhaiterais a l'avenir swap le 6cylindre 3L par un v8 55 AMG du modèle d'après ( facilité de passer a l'éthanol et un son majestueux), je sais que c'est possible, c'est régulièrement fait dans d'autre pays et surement de manière discrète en France, mais je voulais savoir si c'était possible a homologué et combien ça peu couter (environ). Il existe une version v8 de mon modèle mais la cote a exploser ( du a l'aide de Porsche a la fabrication ) et le v8 est moins fiable que celui que je souhaiterais mettre. Excuser moi pour le paragraphe mais je préfère préciser tout le contexte.
Merci a vous et bonne journée !
Eplaque
26 décembre 2022
stevens
9 décembre 2022
est-ce possible merci
Eplaque
12 décembre 2022
GENAU
6 décembre 2022
Eplaque
7 décembre 2022
Ste transports le W
4 décembre 2022
Je souhaiterais savoir comment obtenir un certificat de carrossage d'un utilitaire importé de l'étranger
Merci pour votre retour
Eplaque
5 décembre 2022
Pose
3 décembre 2022
Eplaque
5 décembre 2022
chance
21 novembre 2022
si un accident sans être fautif arrive, l'assurance peu refusé de me couvrir ? (ou leur expliquer les modifications apporter et augmenter mon assurance pour être couvers ?) merci d'avance !
Eplaque
22 novembre 2022
VERDIER
19 novembre 2022
Eplaque
21 novembre 2022
Ben
5 novembre 2022
Eplaque
7 novembre 2022
Angelini
23 octobre 2022
J'ai acheté pour banque de pièces une vespa 400 dont il manque le toit avec les montants . Elle n'a pas non plus de carte grise.
Mais finalement j'aimerais la remonter et la transformer en cabriolet " dont il en existe d'ailleurs d'origine".
La FFVE ne me fera pas de carte grise collection, pensez-vous que je pourrais la faire homologuer et obtenir une carte grise???
Merci de votre réponse. Cordialement
Eplaque
24 octobre 2022
Gene
20 octobre 2022
Je souhaite faire homologuer mon vehicule en vasp. Impossible d obtenir la fameuse attestation de transformation auprès de renault. Je peux avoir le COC et le barré rouge. Les services se renvoient la balle. On me répond, allez chez renault donc j'y vais. Et là, on ne sait pas de quoi vous parlez, allez voir un carrossier!!!!!!! Je fais comment. Puisque ce document est essentiel aupres de la DREAL
Eplaque
20 octobre 2022
RATNALINGAM
14 octobre 2022
Je viens d'acquérir récemment une Renault Laguna 3 break. En consultant les informations du véhicule sur Histovec, j'ai vu qu'elle avait subi une modification des caractéristiques techniques.
Et je voudrais connaître la modification qui avait été faite. Comment puis je savoir ? À qui je dois m'adresser ? Merci d'avance
Eplaque
16 octobre 2022
bonnet
13 octobre 2022
si jai le droit sur des tracteur enjambeur ou les pièces de boite de vitesse ne se fond plus de les passer en hydrostatique sans modifier le chassie nie la auteur des roue le remettre o gou du jour merci
Eplaque
14 octobre 2022
Raschiotto
28 septembre 2022
Eplaque
29 septembre 2022
Step
22 septembre 2022
J'ai Renault master 3 de 2017, sur la carte grise, il est en ligne J.1 cette et en J.3 plateau.
Il ne passe pas au contrôle technique, car il est équipé d'un plateau porte voiture. Je n'ai pas de certificat de conformité. Comment je peux faire ??
Merci de votre réponse Ludo
Eplaque
23 septembre 2022
Stéphane Morel
26 août 2022
Eplaque
29 août 2022
Content
23 août 2022
Merci
Eplaque
24 août 2022
rollet franck
3 août 2022
comment doit on proceder
Eplaque
3 août 2022
Razafimandimby
27 juillet 2022
Eplaque
28 juillet 2022
Loulou
26 juillet 2022
n’existe plus ue faire
Eplaque
27 juillet 2022
FLORANCE
10 juillet 2022
Il est en théorie homologué seulement le moteur 150cc à été remplacé par un 500cc, le châssis ainsi que absolument tout le véhicule à été modifié pour la compétition (DAKAR). J'aimerai faire homologué les modifications car le travail de modification est très bien fait et le buggy est en soit bien plus sûre que d'origine car gros freinage, ect
Est-ce possible?
Eplaque
11 juillet 2022
Hoarau
25 juin 2022
Eplaque
27 juin 2022
Jawoski
22 juin 2022
Le cadre de ma moto a été raccourci. Comment se passe l homologation ?
Cdlt
Eplaque
23 juin 2022
Borrel
20 juin 2022
J'aimerai faire soit une reprogrammation moteur en stage1 pas en stage sportif( je sais que je pourrais gagner en consommation 20% ) ou une conversion éthanol ( beaucoup moins onéreux que l'installation d'un boîtier homologué ,pour 450€ )
Que dois je faire dans les 2 cas pour rouler en toute légalité même si je sais que la reprogrammation moteur ou conversion éthanol ne se verra même pas .
Mais je préfère rouler en toute légalité.
Cordialement.
Mikhael B
Eplaque
21 juin 2022
Cordier
20 juin 2022
Eplaque
21 juin 2022
TIBLE
13 juin 2022
Eplaque
14 juin 2022
delbende
8 juin 2022
j'envisage d'acheter un véhicule d'occasion aménagé avec un siege pivotant recaro pour le passager;doit il y avoir une mention spéciale sur la carte grise du vendeur
merci de votre réponse
bien cordialement
Eplaque
8 juin 2022
Pean
4 juin 2022
Eco eau pour diminution carburant et pollution le contrôle thecnique me l'a refusé faut il le suprimer merci
Eplaque
6 juin 2022
GROSSIER Clément
10 mai 2022
J’aimerais passer un vehicule bientot collection (1993) de boîte automatique à une boîte mécanique.
Comment procéder pour faire modifier la carte grise ? Possibilité de réaliser la modification soi même ? Un garage quelconque ? Ou en concession ?
J’ai pu lire sur le net que la modification est viable seulement en concession puis modification en préfecture de la carte grise mais je n’ai aucune certitude sur l’exactitude de l’information.
Je vous remercie par avance.
Eplaque
11 mai 2022
Vinc
4 mai 2022
Eplaque
5 mai 2022
Cavailler
26 avril 2022
Eplaque
26 avril 2022
Sébastien
11 avril 2022
Une homologation est-elle possible pour ce genre de modifications merci
Eplaque
12 avril 2022
Jaws
7 avril 2022
Eplaque
7 avril 2022
Yann
1 avril 2022
Un changement de moteur et d'énergie (e85) avec modification châssis pour son installation (supports moteur etc) ainsi que l'installation des trains avant arrière, cela implique t il de devoir faire un crash test ?
Il s'agirait de prendre le compartiment moteur entier ou presque et le souder directement à la receveuse et les supports pour triangles etc idem train arrière. J'aimerai faire quelque chose qui n'a jamais été fait avant mais pour rouler tous les jours, donc homologation (je veux pas de problème en cas d'accrochage même qui ne soit pas de ma faute)
Merci d'avance.
Ah ! Et les modifications doivent elles être effectuées par un professionnel absolument ou pas ? Je soude à la qualité ultrasons et j'aimerais que le moteur passe le moins possible au garage.
Voilà voilà, dans les grandes lignes
Eplaque
1 avril 2022
Djos
20 mars 2022
Je possède un véhicule Toyota Celica L/B ST dont la carrosserie a été modifiée pour avoir l'aspect d'une Ferrari.
1/ Puis je circuler librement en France avec ce véhicule, sachant que j'ai en ma possession une carte grise provisoire valable jusqu'en Juin 2022 ?
2/ Si contrôle de police, qu'est-ce que je risque (immobilisation ?, contravention ?, ...) ?
3/ Qui dois je contacter pour être en règle ?
Merci
Eplaque
23 mars 2022
Aubry
14 mars 2022
Je fait l'acquisition dans camion 16t bâché modifié en porte engin, je suis en possession d'un nouveau certificat de carrossage.
La carte grise du camion modifié par le professionnel n'est pas à son nom.
Est ce qu'un certificat de carrossage, l'ancienne carte grise, le CT et un document de revente par le professionnel son suffisant pour faire ma demande de nouvelle carte grise avec modification du type ?
Eplaque
23 mars 2022
girard sebastien
26 février 2022
cordialement
Eplaque
28 février 2022
BONAS
26 février 2022
Eplaque
28 février 2022
Bellotto Dorian
23 février 2022
Eplaque
24 février 2022
aube
21 février 2022
Eplaque
21 février 2022
Phalippou Anne Marie
19 février 2022
Eplaque
21 février 2022
Horvat
15 février 2022
Eplaque
16 février 2022
GUIMARAES
2 février 2022
Eplaque
3 février 2022
lebouvier
2 février 2022
Eplaque
3 février 2022
Ahmedan
27 janvier 2022
Merci
Cordialement.
Jean
Eplaque
28 janvier 2022
BRASSEUR
26 janvier 2022
Eplaque
27 janvier 2022
tassis
24 janvier 2022
j'ai acheté un véhicule une 406 coupé elle est transformée avec un kit bio éthanol sauf que le propriétaire ne m'a pas donné le certificat comment faire ma carte grise maintenant car je n'ai plus contact avec lui
merci d'avance Cordialement
Eplaque
25 janvier 2022
arnal
22 janvier 2022
Eplaque
24 janvier 2022
Menzeh
9 janvier 2022
Je souhaite équiper mon véhicule avec un système TPMR
Pour transporter la personne assise sur son fauteuil roulant
Dois modifié ma cartes grise et passer par le service de la DREAL
Merci pour toute réponse de votre part
Eplaque
10 janvier 2022
davcab
3 janvier 2022
je souhaite diminuer le nombre de place d'un fourgon renault trafic. Je souhaite remplacer la banquette 2 places à l'avant par un siège passager une place. Est ce que je dois modifier la carte grise et l e faire passer à la dreal?
d'avance merci
Eplaque
4 janvier 2022
Costes
27 décembre 2021
Merci de votre réponse.
Eplaque
28 décembre 2021
HERCELIN BERNARD
14 décembre 2021
DEFAILLANCES MAJEURES : MODIFICATION NECESSITANT UNE MISE EN CONFORMITE PAR RAPPORT AUX DONNEES A LA CG
Que dois-je faire ?
Eplaque
15 décembre 2021
SAS ATELIER RB CUISINES
8 décembre 2021
Il semble que la cellule est un peu moins lourde!
Devons nous faire refaire la carte gris et quel coût?
Eplaque
8 décembre 2021
Robert Findlow
28 novembre 2021
Eplaque
29 novembre 2021
Paradinas
16 novembre 2021
Eplaque
23 novembre 2021
Chrif
11 novembre 2021
Je viens d'acheter un véhicule de catégorie "N1" et du genre "ctte". Ce véhicule est équipé d'origine avec les 5 sièges, c'est bien stipulé sur la carte grise.
Je souhaite faire la demande de changement de carte grise et en même temps, je souhaite faire passer le véhicule en "M1" "VP". Il n'y a aucunes transformations sur le véhicule à faire. Comment puis-je procéder?
Merci
Eplaque
12 novembre 2021
Henri
11 novembre 2021
Eplaque
12 novembre 2021
Henri
11 novembre 2021
Merci pour votre réponse !
Eplaque
11 novembre 2021
HEBAN
7 novembre 2021
Eplaque
8 novembre 2021
begue
30 septembre 2021
J'ai fermé une remoque plateau pour en faire une caisse fermée afin de transporter des motos
dois je faire modifier la carte grise?
Quelles sont les formalités?
merci
Eplaque
30 septembre 2021
grego
22 septembre 2021
Eplaque
22 septembre 2021
Mille
19 septembre 2021
Eplaque
20 septembre 2021
Zef
18 septembre 2021
Je souhaite acheter un camion aménagé pour faire des pizzas la carte grise n’est pas vasp mais le propriétaire me dit qu’il a fait faire le carrossage et que je n’aurai pas de difficultés pour le passer en VASP avec ça
Pouvez vous me dire si ce que me dit la personne est vrai
Je vous remercie par avance pour votre réponse
Cordialement
Eplaque
20 septembre 2021
Christophe
11 septembre 2021
Qui est habilité pour faire ça, et comment faire en sorte que mon certificat d'immatriculation ne soit plus celui d'une ambulance mais d'un VASP type camping car ?
Eplaque
15 septembre 2021
Midjet MAHIZIO
7 septembre 2021
Cordialement
Eplaque
7 septembre 2021
Les Directions Régionales, de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) est un échelon régional unifié du ministère de la Transition Écologique.
Midjet MAHIZIO
5 septembre 2021
Quels sont les démarches à faire.
Cordialement
Eplaque
5 septembre 2021
Arnaud COSSETTINI
28 août 2021
Eplaque
30 août 2021
Laurent
20 août 2021
Eplaque
20 août 2021
Azouggagh Azouggagh oualenLalla
20 juillet 2021
J ai pris une ex ambulance italienne je desirs la changer en france en camion
Que dois je faire
Merci
Eplaque
21 juillet 2021
Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit)
phil amand
16 juillet 2021
On me propose d'acheter une citerne sur roue de genre REM sur la carte grise. Chez moi, ce serai pour utiliser avec un tracteur agricole. Puis-je la faire changer en genre REA ? si oui quel est la démarche?
Merci d'avance
Eplaque
20 juillet 2021
BALANDRAS
16 juillet 2021
Dois -je en cas de roulage , sans repliage de cette transformation modifier ma carte grise , suis-je en infraction , et en cas de contrôle technique ( le mien a lieu en septembre de cette année, d’où-je remettre mon véhicule comme lors de son achat ( acheté neuf il y a quatre ans ) à savoir en configuration cinq places , sièges en positions assises , coffre vide etc ...
Merci par avance pour votre réponse et bel le fin de journée à vous
Cordialement
Eplaque
20 juillet 2021
GUISLAIN
12 juillet 2021
Suite à des problèmes de transmission, le système 4x4 a été enlevé de mon véhicule (transmission enlevée). Celui-ci roule normalement maintenant. Comment dois-je procéder pour faire le nécessaire afin qu'elle puisse passer au prochain contrôle technique.
Eplaque
19 juillet 2021
Berel jd
12 juillet 2021
Faut-il passer aux mines pour ce genre de modifications. Merci
Eplaque
19 juillet 2021
Gamard
3 juillet 2021
Eplaque
5 juillet 2021
Vaidie
27 juin 2021
Eplaque
28 juin 2021
DELLUC
26 juin 2021
Quelles sont les démarches à faire pour déclarer qu'un minibus acheté ( plus de 9 places ) ne sera pas utilisé pour transporter des passagers mais aménagé pour mon usage personnel ( hébergement ) suite aux déplacements pour mon activité d'ébéniste .
Merci
Cordialement
Eplaque
28 juin 2021
Charles
11 juin 2021
J’ai transformé un utilitaire type CTTE en fourgon aménagé.
J’ai déposé mon dossier à la DREAL et je devrais avoir mon rdv avant la fin du mois afin de passer en VASP Autocaravane.
Si je passe par vos services aurais-je un certificat provisoire afin d’assurer mon véhicule en camping car? Je pars début juillet avec le véhicule et je voudrais être en règle avec mon assurance.
Bien à vous. Charles.
Eplaque
11 juin 2021
Marc
3 juin 2021
Je possède deux voitures presque identiques. Ce sont des alfa 156 une première phase 1 avec un moteur 2,4L et une deuxième phase 2 avec un moteur 1,9L. Ce sont toute les deux des moteurs diesel et les deux cartes grises sont a mon nom.
Je souhaite faire un échange entre les deux moteurs.
Mis à part la puissance moteur, et les options des véhicules, tout ce qui est châssis et train roulant est identique, il n'y a aucune modification supplémentaires a faire.
Es-ce possible et sous quel conditions ?
Merci de votre réponse
Cordialement
Marc.
Eplaque
4 juin 2021
C'est possible, mais il faudra faire constater les changements avec RTI et changer les caractéristiques techniques sur la carte grise des 2 véhicules.
Cordialement,
La modération Eplaque
Ludovic POTIGNY
25 mai 2021
J'ai fait l'acquisition d'une estafette pour en faire un food truck, je souhaite faire une ouverture latérale pour mettre un hayon afin de pouvoir installé mon comptoir de vente. Au noveau de la carrosserie que risque de me demandé le contrôle technique sur l'ouverture?
Merci
Eplaque
26 mai 2021
La conversion d'un utilitaire en food truck exige une homologation et un changement de carte grise qui va plus loin que la problématique d'une ouverture ou la pose d'un comptoir. En effet, un tel véhicule embarque souvent une installation pour la cuisson au gaz ou à l'électricité, il faut donc une homologation VASP (RTI), faire vérifier l'installation électrique ou gaz par un vérificateur agréé, etc.
Cordialement,
La modération Eplaque
Fred
5 mai 2021
Fred
3 mai 2021
Eplaque
4 mai 2021
Vous devez passer la visite. Si le centre vous recale parce qu'il s'aperçoit que le carburant n'a pas été changé sur la carte grise (ce qui n'est pas certain), ce n'est pas catastrophique, vous aurez une contre-visite. Vous pourrez ensuite rentrer votre dossier à l'ANTS et passer la contre-visite lorsque vous recevrez votre nouvelle carte grise.
Cordialement,
La modération Eplaque
Freddy
14 avril 2021
Eplaque
14 avril 2021
Renseignez-vous auprès de votre Dreal ou Drire. Pour certaines opérations il faut une attestation ou, a minima, une autorisation du constructeur.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
GEIGER
5 avril 2021
Je m'apprête à acheter une Traction CITROEN de 1949 qui a la particularité d'être découvrable, c'est à dire que le toit a été découpé puis remplacé par une capote et la caisse renforcée et rigidifiée. Donc, hors le toit, la caisse de cette voiture est restée inchangée, tout comme les caractéristiques mécaniques, poids, dimensions. La coque elle même et son sous-bassement sont inchangés et la voiture est restée une 4 portes. Cette transformation se faisait à l'époque par des carrossiers indépendants mais pas par Citroën. Si l’usine CITROEN du quai de Javel n’a jamais produit de découvrable, la « SOCIETE BELGE DES AUTOMOBILES CITROEN » de FOREST près de Bruxelles a construit et commercialisé des découvrables selon le brevet A.E.A.T. à partir des années 1937, puis E.D.M. à partir de 1945 (les dates connues ne sont pas précises) La transformation de berline à toiture en tôle en carrosserie découvrable à toiture en tissu était rapide et aisée. Cette invention fit l’objet d’un brevet d’exécution intitulé : « Perfectionnement aux carrosseries d’automobiles » délivré par le Ministère Français du Commerce et de l’Industrie le 25 octobre 1937.
Il y aurait eu entre 1935 et 1957, plus de2 000 Traction ainsi transformées, souvent selon le brevet déposé AEAT (Anciens Etablissement Anselm et Teissere, mais pas que) Il semblerait selon les spécialistes Citroën collection, que cette transformation soit jugée "pas notable" et que donc, pas besoin de passer aux Mines à l'époque. Les cartes grises étant alors inchangées puisque ces voitures restaient définies comme CI (conduite intérieure)
Pouvez-vous me dire si aujourd'hui les choses ont changé et si un contrôleur technique est en droit de refuser de passer une Traction découvrable ou si c'est un abus.
Existe-t-il des textes qui précisent cette situation.
Merci.
Cordialement
JCGGR
Eplaque
6 avril 2021
C'est une question très technique qui dépasse notre champ de compétence. Cela dit, les véhicules d'avant 1960 en carte grise de collection sont exemptés de contrôle technique. Donc a priori la question ne se pose pas.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Sylvie Besset
31 mars 2021
Eplaque
1 avril 2021
En bref une société habilitée à faire la conversion du véhicule, par exemple représentant de la marque, doit vous fournir une attestation de conformité. Sur base de cette attestation, vous pouvez ensuite obtenir le PV d'agrément de la DREAL ou de la DRIRE, c'est le document que l'ANTS réclame.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Alicia
31 mars 2021
Eplaque
31 mars 2021
Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à un garage de la marque.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Da silva
31 mars 2021
Merci
Eplaque
31 mars 2021
Avez-vous commandé votre carte grise auprès de notre service ? Si c’est le cas, nous conseillons de contacter directement notre service client pour voir ce que nous pouvons éventuellement faire pour vous :
Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit)
Email : contact@eplaque.fr
Cordialement,
L’équipe Eplaque
added
22 mars 2021
Eplaque
23 mars 2021
S'il s'agit d'une simple erreur, il suffit de faire une demande de correction de la carte grise en fournissant un justificatif.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Guyon
27 février 2021
Que doit on remplacer aussi pour passer le véhicule à titre isoler
Eplaque
1 mars 2021
Nous l'ignorons, il faudrait poser la question soit aux mines soit à une société spécialisée dans ces modifications.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Bachelin
27 février 2021
Eplaque
1 mars 2021
Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à un garage ou directement aux mines.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
penneroux
24 février 2021
Eplaque
24 février 2021
Rien ne vous empêche de démonter la banquette arrière pour gagner en espace de chargement, tout comme on a le droit de rouler avec les sièges rabattus sans formalité particulière.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Costa Rosa Pedro
22 février 2021
Eplaque
23 février 2021
En ce qui concerne les jantes vous devez en effet choisir une dimension qui est homologuée pour votre modèle, sans quoi vous pourriez être recalés au contrôle technique. Si les dimensions sont homologuées il n'y a pas lieu de changer la carte grise. En ce qui concerne les amortisseurs nous ne sommes pas sûrs, posez la question à une société spécialisée dans ces modifications.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Akim
18 février 2021
J’ai le permis A2.
J’ai acheter une moto avec une carte grise en MTT2 , l’ancien propriétaire a fait mettre une bride chez kawasaki et puis il m’a fourni le certificat de conformité . Comment dois-je procéder afin de ne pas payer une carte grise en mTT2 alors qu’elle a la conformité MTT1
Bien cordialement
Eplaque
18 février 2021
Vous devez procéder au changement des caractéristiques techniques en même temps que le changement de titulaire. En procédant ainsi, vous payerez les taxes sur base du bridage. Chez nous, vous pouvez faire les 2 en même temps en choisissant la procédure "changement de titulaire" et en cochant la case concernant le changement des caractéristiques techniques dans le formulaire de commande.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Portenart
4 février 2021
Merci de votre aide.
guyon
24 janvier 2021
Eplaque
25 janvier 2021
Nous ne sommes pas des professionnels de l'aménagement, donc nous pouvons difficilement répondre à votre question. En principe l'entreprise qui a effectué les modifications aurait dû vous prévenir si c'était nécessaire. A priori elles n'impactent pas les informations qui se trouvent sur la carte grise. Donc il y a peu de chances qu'une modification soit nécessaire. Mais nous vous conseillons de contacter l'entreprise avec laquelle vous avez traité par acquis de conscience.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Jeremy
23 janvier 2021
Sur la carte grise actuelle ces notifiés catégorie A avertisseurs sonores.
Comment sa se passe pour la nouvelle carte grise ?
Merci d'avance
Cordialement
Eplaque
25 janvier 2021
Vous devez faire valider les transformations via une réception à titre isolé afin de pouvoir modifier la carte grise.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Virginie Fernandez
22 janvier 2021
Eplaque
25 janvier 2021
Votre question dépasse largement notre champ de compétence, nous vous invitons à la poser à une société spécialisée dans les aménagements de véhicule.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
dehier
13 décembre 2020
Eplaque
14 décembre 2020
D'après ce forum (https://mt-07.fr/viewtopic.php?t=112&start=320), P.2: 34 correspond à la version bridée de la MT-07. Si la moto a été débridée, il faut la repasser en MTT1. Si la puissance sur la carte grise correspond à celle développée réellement par la moto, il n'y a rien à faire.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Gaëtan
7 décembre 2020
J'ai un 4x4 5 places que je souhaite transformer en 2 places avec le montage d'une benne basculante
Quelle types de démarche faut il faire ?
Eplaque
8 décembre 2020
Vous devrez faire une RTI auprès de la DREAL ou de la DRIRE de votre région sur base de documents qui vous seront remis par l'installateur qui s'est chargé des transformations.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
richard
30 novembre 2020
je souhaites créer une ouverture amovible sur le toit d'un fourgon tôlé, faut il faire une modification au niveau des papiers du véhicule et est ce que cela pourrait être un motif de refus au controle technique ?
merci de votre interet
Eplaque
1 décembre 2020
Votre question dépasse notre champ d'expertise. Nous vous conseillons de contacter votre DREAL. Cette page devrait néanmoins vous fournir des éléments de réponse : http://forum-stylevan.fr/viewtopic.php?t=1197
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Mia
25 novembre 2020
J'ai acheté un véhicule 5 places mais "utilitaire" sur la carte grise et le vendeur ne me l'avais pas précisé, lorsque j'ai fait les démarches pour ma nouvelle carte grise, la dame ma dit que ce n'est pas un soucis et qu'il y aura 5 places sur la nouvelle. A la réception de ma nouvelle carte grise il était indiqué 2 places, or le véhicule en possède 5. Sur la carte grise, il est écrit:
- J.1 "CTTE"
- J.3 "deriv vp"
- S.1 "2"
je n'ai plus du tout contact avec le vendeur et je n'ai aucun papier du véhicule qui justifie cette transformation, que dois-je faire
merci
Eplaque
26 novembre 2020
Il faut fournir des justificatifs pour modifier les caractéristiques techniques sur la carte grise. Dans votre cas, il faudra obtenir une attestation de transformation auprès d'une société agréée. Il faudra ensuite obtenir une RTI auprès de la Dreal ou de la Drire. En principe votre véhicule ne passera pas au contrôle technique.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
FIMOUD
18 novembre 2020
merci
Eplaque
18 novembre 2020
Merci de contacter votre Dreal qui est la mieux placée pour vous répondre.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
bernard courbou
14 novembre 2020
Eplaque
16 novembre 2020
Il faudra dans un premier temps obtenir une réception à titre isolé auprès de la dreal ou drire de votre région. Après quoi il sera possible de demander le changement de carte grise pour modifications des caractéristiques techniques.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Jeannin Michel
8 novembre 2020
merci
Eplaque
9 novembre 2020
Une fois la transformation effectuée, vous devrez faire une réception à titre isolé auprès de la Dreal ou de la Drire.
Cordialement,
L'équipe Eplaque
David
29 octobre 2020
J'ai acheté un fourgon avec carte grise "FG FUNER" totalement vide de tous ses éléments et je souhaiterai savoir si je peux y mettre à l'intérieur un lit banquette et un petit meuble fait maison (le tout amovible) sans devoir modifier la carte grise. Il n'y aura pas d'eau, pas d'électricité et de gaz.
Au cas où je dois faire modifier ma CG, sous quel genre, catégorie ou abréviation ?
Merci
Eplaque
29 octobre 2020
Nous savons de source sûre qu'il est strictement interdit pour un particulier de rouler avec une carte grise VASP-INCENDIE, ou avec un VASP ambulance. Par contre, nous n'avons jamais entendu parler jusqu'à aujourd'hui du cas du véhicule funéraire…
Cela dit, vu qu'il n'est plus utilisé à ces fins, il faudra plus que probablement reclassifier le véhicule, le contrôle technique pourrait être refusé à ce titre. Reste à savoir dans quelle catégorie. Selon vos dires, le type VU (utilitaire) ou CTTE (camionnette) est suffisant vu que les équipements sont amovibles (selon la loi, tous les éléments doivent être démontables en 2 heures maximum) et qu'il n'y a pas de modifications genre électricité ou gaz. Pour changer les caractéristiques techniques sur la carte grise, il faudra faire une réception à titre isolé.
Cordialement,
L'équipe Eplaque
damien
25 octobre 2020
je vient d'acquérir une moto bridée A2 MTT2 mais cette cette caractéristique n'apparait pas sur la carte grise. Je tiens à préciser que j'ai un certificat de bridage. Est ce que je doit faire deux démarche séparément ? une pour le changement de caractéristique technique et une pour le changement de nom ? est ce que je peut en faire une seule et ainsi gagner du temps et de l'argent ?
Cordialement.
Eplaque
27 octobre 2020
Oui, on peut faire un changement de titulaire et un changement de caractéristiques techniques en simultané. Nous ignorons comment cela se passe exactement sur le site de l'ANTS. En cas de procédure avec Eplaque, il suffit de choisir la démarche "changement de titulaire" et répondre OUI à la question posée en fin de parcours "Souhaitez-vous faire un changement de caractéristiques techniques ?". Vous joignez les justificatifs requis pour les 2 types de demandes, et le tour est joué.
Cordialement,
L'équipe Eplaque
BLAIN
16 octobre 2020
Eplaque
20 octobre 2020
Si vous avez demandé la reclassification avec justificatifs de la transformation à l'appui et que la carte grise est erronée, vous devez engager une procédure de correction d'une erreur sur la carte grise.
Cordialement,
L'équipe Eplaque
Mike Eutrope-sylvere
15 octobre 2020
Eplaque
16 octobre 2020
Il est possible de modifier un véhicule. Il faudra cependant que la modification soit autorisée par le constructeur, faites par un garage ou entreprise spécialisée (remise d'une attestation), puis validée via la procédure de réception à titre isolé (DREAL ou DRIRE). Nous vous conseillons de contacter un garage de la marque ou une société spécialisée dans les transformations pour plus d'informations à ce sujet.
Cordialement,
L'équipe Eplaque
vantorre patrice
4 octobre 2020
merci
Eplaque
5 octobre 2020
L'ANTS devrait pouvoir traiter les 2 demandes en un. Nous n'en sommes pas sûrs, mais vous pouvez tenter le coup. Ils ont une "démarche fourre-tout" qui permet de traiter tous les cas particuliers. Il s'agit de "Je veux faire une autre demande". Vous fournirez ensuite tous les justificatifs pour changement de titulaire et modification des caractéristiques techniques d'un véhicule. Au pire, on vous demandera de faire d'abord le changement de titulaire, puis des modifications techniques.
Cordialement,
L'équipe Eplaque
Latour-Mercadier Jean-Claude
30 septembre 2020
J'ai hérité d'une moto BMW R25/3 de 1954 de 245 cc, 12 cv qui est classée MTT2 sur sa carte grise.
Comment faire pour la rétrograder en MTT1 qui devrait normalement sa catégorie au vu de sa puissance inférieure au 35 KW.
Merci
Cordialement
M. Latour
Eplaque
1 octobre 2020
Il y a un 3e critère pour qu'une moto puisse être classée MTT2 : un rapport poids puissance supérieur à 0,16. Ce n'est pas le cas non plus, donc il s'agit manifestement d'une erreur sur la carte grise.
Vous devez faire une demande de correction. En principe, il ne devrait pas vous falloir d'autre justificatif que la carte grise, qui doit en toute logique mentionner la puissance et le poids de la moto. Plus d'informations sur cette procédure ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/correction-sur-une-carte-grise.html
Cordialement,
L'équipe Eplaque
LYDIE STEONE
18 septembre 2020
J'ai changé la couleur de ma voiture en 2017 sans faire de changement sur la carte grise, et je viens de faire un accident que va t'il se passer par rapport à l'assurance ?
Eplaque
18 septembre 2020
La couleur d’un véhicule ne fait pas partie de ses caractéristiques enregistrées sur la carte grise. Peindre votre voiture ne nécessitait donc pas un changement de votre certificat d’immatriculation.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
jacques HYTHIER
11 août 2020
Eplaque
11 août 2020
Je n'ai pas compris votre demande mais je vous invite à vous rapprocher d'un organisme compétent concernant votre demande.
Magne Quentin
10 juin 2020
Merci d'avance.
Eplaque
10 juin 2020
Pour que votre véhicule passe en collection, vous devez faire une demande d'attestation auprès de la FFVE. Une fois cette attestation obtenue, vous pouvez demander l'ajout de la mention collection sur votre carte grise et ainsi l'assurer en collection.
Cordialement
Planchais François
2 juin 2020
Le retrais des gyrophares, de la sirène et du balisage ambulance est-il considéré comme une modification des caractéristiques techniques ? Où puis-je conserver la mention VASP au lieu de passer en CTTE ?
Je vous remercie d'essayer de m'éclairer sur ce point !
cordialement, François.
Eplaque
3 juin 2020
Logiquement le fait d'enlever les gyrophares et la sirène engendrent un changement de caractéristiques techniques indiqués sur la carte grise actuelle.
Vous devez joindre la DRIRE afin d'obtenir les réponses à vos questions.
Cordialement,
Romain Maheut
1 juin 2020
J'ai acheté d'occasion un véhicule lourd que je veux transformer en véhicule utilitaire lourd, il n'est pas brider et ne peu donc servir d'utilitaire.
Ou faire ce bridage mais surtout outre l'apposition des nouvelles vitesse maximale atteignable doit-je refaire une carte grise ? doit-je obtenir un certificat de bridage a communiquer à l'assureur ? possible de le faire soi même sans avoir de problème ?
Cordialement, Maheut Romain
Eplaque
1 juin 2020
Vous devez vous rapprocher de la DREAL afin de faire valider ces changements et qu'ils vérifient que cela soit bien en conformité.
Ils vous remettront par la suite un document qui indiquera les nouvelles caractéristiques techniques de votre véhicule. Si des mentions apparentes sur la carte grise changent, alors il faudra refaire une carte grise.
Cordialement,
patrice
17 février 2020
nombres d ouverture doit-je faire une déclaration de changement decg
Eplaque
18 février 2020
Le nombre d’ouvertures d’un véhicule n’étant pas reporté sur la carte grise et comme les caractéristiques ne sont pas affectées, il n’est pas nécessaire de modifier votre titre.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
quentin Blondel
26 décembre 2019
Eplaque
31 décembre 2019
Il s'agit d'une question très technique, il est préférable de la poser à l'organisme compétent (DREAL etc.)/
Cordialement,
L'équipe Eplaque
Guéret Jérémy
12 septembre 2019
Je souhaite poser un Kit ECOPRA sur un véhicule que je devrais bientôt acheter.
Il s'agit d'un kit comburation (humidification et ionisation de l'air aspiré).
Ce kit est un ajout et ne nécessite aucun démontage ni remplacement de pièce du véhicule, il fait baisser la consommation de carburant de 25% en moyenne, de NOx et de Co2 aussi.
Il est accepté par (entre autre) mon assurance (qui propose de me délivrer une attestation).
Est-ce qu’un contrôle par la Dréal est nécessaire ? Est-ce que cela nécessite une modification de carte grise ?
Je peux transmettre plus d'élément technique par mail si besoin.
Eplaque
13 septembre 2019
Cela nécessite effectivement une modification de la carte grise. De fait, vous aurez besoin d’un procès-verbal de réception à titre isolé de la DREAL.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
deprele
28 août 2019
Eplaque
6 septembre 2019
Installer un toit relevable sur votre véhicule est considéré comme un changement de carrosserie, soit une modification de votre véhicule. Vous devez donc modifier votre certificat d’immatriculation.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Garbil
21 juillet 2019
Je voudrais savoir comment faire pour faire modifier ma carte grise suite à un montage d’un boîtier flex fuel homologué en France pour rouler au Bioethanol, je trouve rien sur le sujet où je suis bête aussi
Merci de vôtre réponse
Eplaque
8 août 2019
Il faut effectuer une procédure de changement des caractéristiques technique. Vous devrez remettre le justificatif fourni par le monteur, ainsi que les documents usuels. Plus d'infos ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/changement-de-caracteristiques-techniques.html
Cordialement,
L'équipe Eplaque
bigant
27 mai 2019
Je souhaite acquérir un vito 2005 corbillard, appellation sur CG "FG FUNER" en 5 places.
je souhaite y mettre une banquette arrière 3 places qu'on pourra coucher pour faire un lit.
Pour être dans les clous, je souhaite enlever la banquette 2 places avant et mettre un siège simple passager à la place, donc 2 places à l'avant et 3 à l'arrière, on reste toujours à 5 places. Ne voulant pas faire de changement de type de Carte grise afin d'éviter les démarches administratives, ai je le droit de rouler comme ca? lors d'un contrôle de la marée chaussée, que peuvent ils dirent?
et bien entendu, je remettrai d'origine donc version corbillard pour le passage au CT.
bonne ou très mauvaise idée?
merci de vos réponses
Eplaque
28 mai 2019
Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Stein
18 avril 2019
Je souhaite le transformer en utilitaire et surtout être en règle avec l administration. Que dois-je faire ?
Eplaque
19 avril 2019
La déclaration de transformation se fait depuis le lien suivant à partir d’un compte ANTS ou France Connect : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1478. Munissez-vous également de scan ou de photo des documents cités dans l’article ci-dessus.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
Gardette
15 avril 2019
Je viens d'acquérir une Acadiane de 1982 soit 37 ans, je voudrais la transformer en pick Up en enlevant toute la carrosserie arrière bien sûr sans toucher au chassis ni à la mécanique.
Ma question est : Quelle démarche faire pour être en règle.
Merci
Cordialement
Eplaque
16 avril 2019
Vous devez déclarer la transformation de votre véhicule depuis ce lien : https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire. Pour cela, munissez-vous d’un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) délivré par la Dreal ou du certificat de carrossage.
Cordialement,
L’équipe Eplaque
olivier Cousin
14 février 2019
Je viens de faire une demande de changement de carte grise ,mon véhicule a 83 ans,les numéros de plaque immatriculation vont-il changer?
Eplaque
15 février 2019
Si votre numéro d’immatriculation relève du système FNI c’est-à-dire de 2 ou 4 chiffres suivis de deux lettres et d’un numéro de département, il va effectivement changer. Il prendra le format : AA -123 — AA qui est celui du SIV. Si votre véhicule est déjà enregistré sous ce type d’immatriculation, alors il restera tel quel.
Cordialement,
L’équipe Eplaque