Publié par Eplaque
Posté le 4 novembre 2021 - Mis à jour le 04 janvier 2023 - 3 min de lecture ⏳
Débridage de moto MTT2 ou transformation d’un véhicule utilitaire en véhicule particulier sont des exemples évidents de modifications qui nécessitent un changement de carte grise. Cependant, il existe bien d’autres scénarios qui engendrent le besoin de mettre à jour le titre. Dans cet article, nous vous proposons de découvrir toutes les transformations qui obligent tout propriétaire de véhicule à faire modifier son certificat d’immatriculation.
Voici des articles plus spécifiques en fonction de la modification :
Pour l’homologation d’un véhicule modifié, vous devez obtenir une RTI. Elle s’obtient auprès de la DREAL dont vous dépendez. La Réception à Titre Isolé est une attestation qui recense et valide les modifications techniques apportées à votre véhicule. Si vous vivez en région parisienne, vous devez vous adresser à la DRIEE. Dans les DOM-TOM, c’est la DEAL qui est compétente.
Le coût pour faire homologuer une voiture modifiée varie en fonction du type de transformation carte grise. Mais aussi de l’entité régionale qui traite le dossier. Pour vous donner une échelle de grandeur, l’homologation coûte de quelques dizaines d’euros pour une transformation de base à plusieurs milliers d’euros pour la mise en conformité d’un véhicule importé non conforme.
Si vous avez transformé un véhicule dont la carte grise est déjà à votre nom, le prix d’une carte grise pour modifications techniques coûte :
Concrètement, cela signifie 13,76 € au tarif 2021. Et ce peu importe la région (auparavant on devait payer une fois le prix du cheval fiscal en plus des taxes fixes).
Vous avez acheté un véhicule d’occasion et vous l’avez transformé avant d’effectuer le changement de titulaire ? C’est possible de traiter les 2 dossiers en même temps. Mais vous devrez bien entendu payer le coût découlant d’un changement de propriétaire. Pour le calculer, utilisez notre simulateur en ligne prix certificat d’immatriculation. Par contre, vous ferez l’économie des 13,76 EUR en communiquant la transformation carte grise en même temps.
Les modifications effectuées, l’État vous octroie un délai d’un mois pour modifier le certificat d’immatriculation. En cas de retard, vous risquez une amende forfaitaire de 135 €. Elle peut théoriquement grimper jusqu’à 750 € en fonction de la gravité du cas.
Il s’agit le plus souvent de faire remonter les sièges. S’ils sont déjà présents, il vous faudra de toute façon une attestation du constructeur. Celle-ci vous permettra ensuite de passer la RTI. Avec le procès-verbal, vous pourrez changer la carte grise.
Pour un véhicule déjà immatriculé en France, le processus est simple. Il suffit d’obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE ou du constructeur. avec ce justificatif, vous pourrez obtenir l’ajout de la mention collection.
Pas besoin de RTI dans ce cas. Il suffit de joindre à votre dossier de demande de modification des caractéristiques techniques les justificatifs remis par l’installateur. Attention, celui-ci doit être agréé, et le boîtier homologué.
Comment faire pour supprimer la mention FGTD d'un certificat d' immatriculation ?
Il faut obtenir un PV de RTI.
bonjour, j ai transformé un camion fl 6 volvo en char de carnaval, modification de la colonne de direction,reducteur de vitesse,blocage des ressort de suspensions,plus de phares plus d essuies glaces,puis je rouler sur la route sans modifications aux mines?merci de votre reponse
Nous l'ignorons, il faudrait leur poser directement la question.
Bonjour. J'achète un camping car iveco de 1991 qui à été déclassé de 4.5 t où 5.5 t en 3.6 t mais la charge utile est de 300kg. Je voudrais le remettre à l'origine tout en sachant que le camion Camping-car venait d'Allemagne et que c'est en France que le changement à été fait. Vais je pouvoir remonter la charge utile s'il vous plaît ??? Merci Jourdain James
Nous présumons que cela doit être possible, mais ce n'est pas vraiment notre champ d'expertise (notre travail consiste à changer le certificat d'immatriculation sur base des RTI qu'on nous remet, nous ne maîtrisons pas toute la procédure en amont).
Bonjour Suite à l achat d un véhicule frigo il y a 6 ans Le contrôle technique vient d être refusé car sur la carte grise il y as la mention fourgon alors que normalement il doit y avoir la mention frigo J ai fait la demande au près de France Connect pour la modification mais il me demande Le certificat de carrossage mais je n ai pas de documents et ne sais pas où le trouver Merci
Il faudrait retrouver la société qui a procédé à la transformation du véhicule pour obtenir les documents requis. Son nom se trouve peut-être quelque part sur le véhicule.
Bonjour, Je viens vers vous car je souhaite changer la mention j.3 sur carte grise de QLOMM à transport des passagers. Est-ce que votre société s’en occupe ? Merci d’avance pour votre réponse. Bien cordialement
Nous pouvons changer la carte grise, mais nous n'intervenons pas pour l'obtention de la RTI qui est nécessaire pour faire ce changement.
Bonjour, Je souhaiterais faire une reprogrammation moteur sur mon Audi TT par contre il y aura donc modification de puissance.. Par où dois-je commencer pour être en règle avec une telle transformation ? Merci.
En France il n'est pas possible d'homologuer une reprogrammation moteur. Cliquez sur le lien pour toutes les explications utiles.
Bonjour Je voudrais changer le type d'une ambulance vasp en camion vasp. Comment faire? Merci
Vous devez effectuer la dépose des équipements ambulance auprès d'une entreprise habilitée. Il faudra ensuite valider cette dépose via une RTI, à faire à votre DREAL ou DRIEE. Il faudra leur présenter l'attestation de dépose pour pouvoir faire la procédure.
Bonjour, j'ai un véhicule 8 places (gros 4x4) que je souhaiterais passer en deux places, juste conserver les deux places avant. J'aimerais l'aménager à l'arrière sans pour autant répondre aux conditions VASP, pour conserver le carte grise en VP. Sauriez-vous quelles sont les démarches à effectuer ? Je peux les enlever moi même et faire une RTI à la DREAL ?
Il faut vous adresser à un concessionnaire de la marque, qui vous orientera peut-être vers une société habilitée (vous ne pouvez pas simplement ôter les sièges vous-même). On vous remettra alors des documents pour passer la RTI auprès de votre DREAL, après quoi vous pourrez changer la carte grise.
Je souhaite changer de coque suite à accident j'ai trouvé la même avec facture comment homologué cette modification numéro de chassis sera différent
Contactez votre Dreal pour vérifier si l'opération que vous voulez faire est possible, si oui comment.
Bonjour Je voudrais acheter une Prairie Renault de 1960 avec carte grise 6 places mais transformee par professionnel en pickup 3 place. Est il possible de la passer en collection en mettant à jour le nouveau type pickup et 3 places. Merci d'avance pour votre réponse Cordialement Fco
A notre connaissance cela ne sera accepté que si la transformation a été faite il y a longtemps. Contactez la FFVE pour obtenir une réponse sans ambiguïté.
Bonjour, Je voudrais savoir si échanger une transmission de automatique par une transmission manuelle peut être homologué. Merci Cordialement Reda MASCRET
A partir du moment où le constructeur valide le changement de boîte, c'est possible.
Bonjours je viens d’acheter un quad d’occasion on m’a dis que si je voulais pas passer le contrôle technique qui sera sûrement mis en place en 2023 fallait que je sois en agricole sur le j3 de la carte grise
A notre connaissance les règles du contrôle technique "moto et véhicules légers" ne sont pas établies, donc c'est difficile à dire. De plus, il n'y a pas de valeur "agricole" possible en J3, qui est la carrosserie. Enfin, pour obtenir la mention agricole il faut avoir un numéro d'exploitation, ce n'est donc pas possible pour un particulier.
Bonjour, Je restaure une actuellement une Mercedes W124, et je souhaiterais a l'avenir swap le 6cylindre 3L par un v8 55 AMG du modèle d'après ( facilité de passer a l'éthanol et un son majestueux), je sais que c'est possible, c'est régulièrement fait dans d'autre pays et surement de manière discrète en France, mais je voulais savoir si c'était possible a homologué et combien ça peu couter (environ). Il existe une version v8 de mon modèle mais la cote a exploser ( du a l'aide de Porsche a la fabrication ) et le v8 est moins fiable que celui que je souhaiterais mettre. Excuser moi pour le paragraphe mais je préfère préciser tout le contexte. Merci a vous et bonne journée !
Un changement de moteur est toujours possible, après il faut voir si Mercedes accepte de substituer le modèle actuel par un autre. L'accord du constructeur est obligatoire pour faire la RTI, donc sans feu vert de Mercedes, vous ne pourrez pas répercuter le changement de moteur sur la carte grise.
bonjour,j'ai l'intention d'acheter une sm citroen modifiée en diesel homologué je voudrais remettre le moteur à essence d'origine est-ce possible merci
Oui c'est possible.
bonjour, je voudrais acheter un minibus 15 places pour le transformer en utilitaires 7 places, j ai trouvé un garage agréer pour la transformation et la carte grise a refaire mon problème est que je ne peux pas conduire le camion pour l amener au garage car pas de permis D sachant que je ne transporterais pas de personnes ?Je ne sais pas comment faire?
Soit vous trouvez quelqu'un qui a le permis, soit vous courez le risque, c'est à vous de voir.
Bonjour, Je souhaiterais savoir comment obtenir un certificat de carrossage d'un utilitaire importé de l'étranger Merci pour votre retour
Que voulez-vous dire par certificat de carrossage, suite à une transformation de véhicule ?
Bonjour je possède un iveco daily cellule de 3.5.je voudrais le faire transformer en benne basculante.
Cette modification imposera de changer la carte grise, si telle est votre question.
Bonjour, une modification de pare choc (avant/arrière) et d'ailes élargie (l’égerment) en fibre de verre sur une voiture sont t'elle sous homologation obligatoire ? qui ne change en rien la sécurité et les performance du véhicule, hauteur de caisse (aucune arête tranchantes) juste esthétique. si un accident sans être fautif arrive, l'assurance peu refusé de me couvrir ? (ou leur expliquer les modifications apporter et augmenter mon assurance pour être couvers ?) merci d'avance !
Ce n'est pas notre domaine d'expertise, désolé, nous vous invitons à contacter votre DREAL pour obtenir une réponse fiable.
Bonjour, je souhaiterais avoir l'attestation de transformation moto de MTT2 en MTT1, Merci.
Seule la société de bridage/débridage qui a modifié la moto peut la fournir.
Bonjour j'ai acheté un Renault mascotte qui est en plateau dont jai mis un plateau porte voiture es ce possible de modifier la carte grise pour qu'il soit en porte voiture
Oui, il faut vous adresser à la DREAL de votre région.
Bonjour, J'ai acheté pour banque de pièces une vespa 400 dont il manque le toit avec les montants . Elle n'a pas non plus de carte grise. Mais finalement j'aimerais la remonter et la transformer en cabriolet " dont il en existe d'ailleurs d'origine". La FFVE ne me fera pas de carte grise collection, pensez-vous que je pourrais la faire homologuer et obtenir une carte grise??? Merci de votre réponse. Cordialement
Tout d'abord la FFVE ne fait pas de cartes grises, elle fournit simplement des attestations qui permettent d'obtenir la mention collection. Pour immatriculer un véhicule sans immatriculation, il faut pouvoir prouver que vous êtes le propriétaire, ce qui sera probablement mission impossible vu son origine.
Bonjour. Je souhaite faire homologuer mon vehicule en vasp. Impossible d obtenir la fameuse attestation de transformation auprès de renault. Je peux avoir le COC et le barré rouge. Les services se renvoient la balle. On me répond, allez chez renault donc j'y vais. Et là, on ne sait pas de quoi vous parlez, allez voir un carrossier!!!!!!! Je fais comment. Puisque ce document est essentiel aupres de la DREAL
Si Renault ne peut pas vous aider, allez voir en effet une société spécialisée dans les modifications de véhicule.
Bonjour, Je viens d'acquérir récemment une Renault Laguna 3 break. En consultant les informations du véhicule sur Histovec, j'ai vu qu'elle avait subi une modification des caractéristiques techniques. Et je voudrais connaître la modification qui avait été faite. Comment puis je savoir ? À qui je dois m'adresser ? Merci d'avance
Si ce n'est pas mentionné noir sur blanc dans le rapport HistoVec, vous pouvez contacter l'ANTS pour obtenir davantage d'informations.
bonjour je suit mécanicien professionnelle je voudrais savoir si jai le droit sur des tracteur enjambeur ou les pièces de boite de vitesse ne se fond plus de les passer en hydrostatique sans modifier le chassie nie la auteur des roue le remettre o gou du jour merci
Votre question dépasse notre champ de compétence, il faudrait la poser à un spécialiste.
Bonsoir, j'ai acheté un camion benne il y a 2 ans. Aujourd'hui en l'amenant au CT on me dit qu'il est impossible de le passer car sur la carte grise il est renseigné "atelier" en J3 au lieu de benne. Quelqu'un sait il comment pouvoir être en règle et pouvoir passer mon contrôle technique ? Merci de votre réponse
Vous devez obtenir l'attestation de transformation du véhicule et faire une RTI. Contactez une entreprise spécialisée dans ce genre de modification si vous n'avez pas les coordonnées de celle qui a réalisé la transformation.
Bonjour, J'ai Renault master 3 de 2017, sur la carte grise, il est en ligne J.1 cette et en J.3 plateau. Il ne passe pas au contrôle technique, car il est équipé d'un plateau porte voiture. Je n'ai pas de certificat de conformité. Comment je peux faire ?? Merci de votre réponse Ludo
Il faut faire une RTI à la Dreal pour valider les modifications, puis ensuite demander le changement des caractéristiques techniques sur la carte grise.
Bonjour, est il possible de faire homologuer un camion porteur en véhicule agricole.Après modifications de la boite en 40 km/h.
Nous l'ignorons, désolé, il faudrait poser la question à une société spécialisée dans ce genre de modifications.
Bonjour, je souhaite faire l’acquisition d’un camion 3.5t type fourgon sur carte grise et actuellement il est équipé d’une benne basculante et d’une grue . Doit-il passer aux mines? Merci
Si le véhicule a été modifié de façon à changer son genre et/ou son type, oui, ce changement doit être reporté sur la carte grise et pour ce faire vous devez passer une RTI.
je voudrais acheter un vehicule actuellement en TPMR et le faire passer en VP. comment doit on proceder
Il faut procéder à la dépose des équipements TPMR auprès d'une entreprise habilitée, puis faire une RTI à la DREAL. Avec le PV de RTI, vous pourrez ensuite changer les caractéristiques techniques de la carte grise.
Bonjour je achète une utilitaires 5 place est est sur le certificat de conformité c’est marqué 9 place que je dois faire ?
Cela suggère qu'il s'agit d'origine un véhicule 9 places qui été transformé en 5 places. Ce n'est pas grave s'il y a une différence de places entre le COC et le véhicule, car une modification est toujours possible. Ce qui est important, c'est que le nombre corresponde entre la carte grise et le véhicule.
Bonjour je possède une aravane Axxor de 97 j’aurai souhaiter augmenterle Ptac, mais le concessionnaire n’existe plus comment faire n’existe plus ue faire
Nous l'ignorons, demandez conseil à une société spécialisée dans la transformation de ce genre de véhicule.
Bonjour, j'ai acheté d'occasion un buggy modifié ( véhicule tout terrain ). Il est en théorie homologué seulement le moteur 150cc à été remplacé par un 500cc, le châssis ainsi que absolument tout le véhicule à été modifié pour la compétition (DAKAR). J'aimerai faire homologué les modifications car le travail de modification est très bien fait et le buggy est en soit bien plus sûre que d'origine car gros freinage, ect Est-ce possible?
Nous l'ignorons, contactez votre Dreal qui pourra vous fournir toutes les informations utiles, ainsi qu'éventuellement la marche à suivre.
Je dois modifier ma carte grise ? Vue que j’es mis un moteur moins puissent dans ma voiture ?
Oui.
Bonjour, Le cadre de ma moto a été raccourci. Comment se passe l homologation ? Cdlt
Nous l'ignorons, contactez votre Dreal pour vérifier si une telle modification doit être validée.
Bonjour,ma voiture est une Dacia Stepway de 2018 tce/GPL 0,9l J'aimerai faire soit une reprogrammation moteur en stage1 pas en stage sportif( je sais que je pourrais gagner en consommation 20% ) ou une conversion éthanol ( beaucoup moins onéreux que l'installation d'un boîtier homologué ,pour 450€ ) Que dois je faire dans les 2 cas pour rouler en toute légalité même si je sais que la reprogrammation moteur ou conversion éthanol ne se verra même pas . Mais je préfère rouler en toute légalité. Cordialement. Mikhael B
C'est impossible de vous mettre en ordre, car la programmation moteur n'est pas reconnue.
Bonjour j’ai fait débridé chez Honda mon nc750x 2020 jai bien l’attestation de conformité de Honda j’ai fait la demande de modification de carte grise mais il bloque et me demande de faire contrôler par le constructeur la cohérence entre le CNIT (L3EHNDM2000K873) et le C.E ( L3E-A3) . Honda comprenne pas (moi encore moins 😁) . On a contacté le service homologation honda mais toujours pas de réponse . Avez vous une explication ? Merci.
C'est clairement une question pour le service homologation de Honda :). Le CNIT est le code national d'identification du type. Nous ne savons pas à quoi correspond le "CE".
Bonjour, je viens d’obtenir une RTI pour mon véhicule Peugeot 3008 que j’ai acheté en 2018 et rapatrié en France. Mon véhicule est aux normes Euro 5 pour le Maroc alors que le modèle dont il est issu est aux normes Euro 6. Pour obtenir ma carte grise, le service me taxe d’une amende CO2 de 3 000 euros !!! Est-ce normal ? Puis-je la contester et comment ? Merci de votre réponse. Cordialement.
La taxe écologique n'est pas attachée à la norme euro, mais aux émissions de CO2. S'il n'y a pas de litiges concernant ce chiffre, le montant est correct, peu importe la norme moteur.
bonjour j'envisage d'acheter un véhicule d'occasion aménagé avec un siege pivotant recaro pour le passager;doit il y avoir une mention spéciale sur la carte grise du vendeur merci de votre réponse bien cordialement
Non.
J'ai acheté mon véhicule deuster diesel il y a 4 ans il était équipé d'un kit Eco eau pour diminution carburant et pollution le contrôle thecnique me l'a refusé faut il le suprimer merci
Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à votre garagiste ou à l'entreprise qui a installé le kit.
Bonjour, J’aimerais passer un vehicule bientot collection (1993) de boîte automatique à une boîte mécanique. Comment procéder pour faire modifier la carte grise ? Possibilité de réaliser la modification soi même ? Un garage quelconque ? Ou en concession ? J’ai pu lire sur le net que la modification est viable seulement en concession puis modification en préfecture de la carte grise mais je n’ai aucune certitude sur l’exactitude de l’information. Je vous remercie par avance.
Vous trouverez des informations utiles à ce propos sur ce billet de forum. Comme ils le conseillent, il faudra probablement contacter la marque et la Dreal pour vérifier au préalable la faisabilité.
J'ai acheté un véhicule bmw 320d e46 150cv boîte automatique suite à la casse de celle ci j'ai remonter le véhicule en boîte manuelle comment faire enregistrée c modification
Contactez votre Dreal ou Drire, qui vous fournira toutes les informations utiles.
Bonjour.je suis intéressé par l'acquisition du Renault trafic dci qui était équipé d'une caisse réfrigéré il est actuellement vendu sans caisse réfrigéré.je souhaiterais en faire un pick-up a savoir que le plancher est existent mais sur la carte grise il et noté dans la rubrique j3 FG TD et non pas plateau.que puis je faire pour installer des ridelles et pouvoir obtenir le contrôle technique ? Merci pour votre réponse je vous souhaite une agréable journée
En tant que spécialiste de l'immatriculation, votre question dépasse notre champ d'expertise. Il faudrait la poser à Renault ou à une société spécialisée dans les transformations de véhicule.
Bonsoir J'ai pour projet de transformer une Renault 11 de traction à propulsion également des modifications structurelles sur l'ensemble du véhicule également dans la baie moteur et carrosserie le moteur sera également pas d'origine Renault Une homologation est-elle possible pour ce genre de modifications merci
Normalement c'est possible, mais la Dreal vous demandera l'autorisation du constructeur. La première chose à faire est donc de voir avec Renault.
Bonjour j'ai acheté un véhicule d'occasion au Luxembourg avec plusieurs modifications faites chez des professionnels (factures à l'appui et valider par contrôle Luxembourgeois), puissance moteur, combiné fileté, frein rainuré, silencieux ragazzon. Alfa Romeo ne souhaite pas faire une attestation alors que sans ça je ne peut pas faire une RTI auprès de la DREAL ? Y a t il une solution ?
Malheureusement c'est la règle en France, la Dreal demande l'autorisation du constructeur avant de valider les modifications. Vous n'avez probablement pas d'autre option que de revendre le véhicule au Luxembourg.
Bonjour, Un changement de moteur et d'énergie (e85) avec modification châssis pour son installation (supports moteur etc) ainsi que l'installation des trains avant arrière, cela implique t il de devoir faire un crash test ? Il s'agirait de prendre le compartiment moteur entier ou presque et le souder directement à la receveuse et les supports pour triangles etc idem train arrière. J'aimerai faire quelque chose qui n'a jamais été fait avant mais pour rouler tous les jours, donc homologation (je veux pas de problème en cas d'accrochage même qui ne soit pas de ma faute) Merci d'avance. Ah ! Et les modifications doivent elles être effectuées par un professionnel absolument ou pas ? Je soude à la qualité ultrasons et j'aimerais que le moteur passe le moins possible au garage. Voilà voilà, dans les grandes lignes
Pour le crash test nous ne sommes pas spécialistes en la matière, il faudrait poser la question à votre Dreal ou Drire. Il nous semble que la société doit être habilitée pour pouvoir faire ce genre de modification. Veuillez également noter qu'habituellement il faut obtenir au préalable l'accord du constructeur.
Bonjour, Je possède un véhicule Toyota Celica L/B ST dont la carrosserie a été modifiée pour avoir l'aspect d'une Ferrari. 1/ Puis je circuler librement en France avec ce véhicule, sachant que j'ai en ma possession une carte grise provisoire valable jusqu'en Juin 2022 ? 2/ Si contrôle de police, qu'est-ce que je risque (immobilisation ?, contravention ?, ...) ? 3/ Qui dois je contacter pour être en règle ? Merci
Il faudrait contacter votre DREAL pour en savoir plus, il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise. Vous pouvez rouler avec la carte grise provisoire, mais il est possible que vous ayez des problèmes si les modifications sont non conformes.
Bonjour, Je fait l'acquisition dans camion 16t bâché modifié en porte engin, je suis en possession d'un nouveau certificat de carrossage. La carte grise du camion modifié par le professionnel n'est pas à son nom. Est ce qu'un certificat de carrossage, l'ancienne carte grise, le CT et un document de revente par le professionnel son suffisant pour faire ma demande de nouvelle carte grise avec modification du type ?
A notre connaissance il vous faut également une RTI pour valider le nouveau carrossage. Ce n'est pas grave si la carte grise n'est pas au nom du professionnel, pour autant qu'il vous remette une déclaration d'achat du véhicule en bonne et due forme.
bonjour je voudrais passer sur une reprogrammation moteur pour passer en ethanol.quelle demarche je doit faire. cordialement
Nous vous conseillons de lire cet article dédié à la reprogrammation E85.
Bonjour, j'ai acheté une 2cv en 2017 . j'ai fait faire une carte grise collection la même année. Je viens de changer mon châssis (neuf). Ma question : et ce que je dois refaire faire une nouvelle carte grise collection ?
Vous avez donc changé de numéro VIN ?
Bonjour je possède une bmw e34 525 Tdsa je voudrais changer la boite a vitesse pour une manuelle mais je me demande combien sa pourrait me coûter pour être en règle
Nous l'ignorons, il faut poser la question à votre Dreal, les tarifs sont régionaux.
bonjour mon vehicule est equiper d origine en boite auto esque j ai le droit de le modifier en boite manuel pour rouler sur route ouverte
Posez la question au constructeur.
Est il possible de faire homologuer un véhicule qui à été rallongé et transformé avec les pièces de deux véhicules similaires et ayant donc deux cartes grises..
Nous ne voyons pas ce qui l'en empêcherait, vous conserverez un numéro VIN et vous ferez homologuer ce véhicule.
bonjour, est ce légal de rouler sans benne ( châssis visible) avec un pickup si on a toujours les lumières et plaques à l'arrière ?
Nous l'ignorons, désolé.
Bonjour, je voudrais savoir si je peux rabaisser ma voiture avec des ressorts courts et en étant homologué ? Si c’est possible comment dois je faire ? Merci Cordialement
Il faut voir avec le constructeur ce qui est autorisé sur ce genre de modèle.
que faire pour changer un VASP ambulance en VASP simple ?
Tout changement du type de véhicule sur la carte grise exige une réception à titre isolé.
Bonjour, j'ai acheté une 2cv AK400 a un garagiste mais la carrosserie a été modifiée en cabriolet, pick-up et je viens d'apprendre que mon véhicule n'est pas homologué ;que doit je faire pour la faire homologué. Merci Cordialement. Jean
Vous devez obtenir une réception à titre isolé auprès de votre Dreal ou Drire.
bonjour comment puis je modifier ma plaque de matriculation sur mon certificat vignette provisoire sans repayer
Nous ne comprenons pas votre question, désolé, pouvez-vous reformuler ?
bonsoir j'ai acheté un véhicule une 406 coupé elle est transformée avec un kit bio éthanol sauf que le propriétaire ne m'a pas donné le certificat comment faire ma carte grise maintenant car je n'ai plus contact avec lui merci d'avance Cordialement
Il faut absolument cette attestation pour pouvoir changer la carte grise. Peut-être retrouver l'installateur avec le numéro de série du boîtier (si existant), ou voir avec un installateur agréé s'il ne peut pas, après avoir examiné le boîtier, vous fournir une attestation. Cependant, nous imaginons que l'ancien propriétaire a probablement installé lui-même ce boîtier, ou qu'il n'est pas homologué, ce qui expliquerait pourquoi la carte grise n'a pas été changée.
Bonjour je voudrai modifier la carrosserie d'une Renault juva 4 de 1956 (caisse sur châssis)en pki up dois-je faire une mise a jour de la carte grise ???et la quelle ??? cordialement
Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à un spécialiste des modifications de véhicule.
Bonjour Je souhaite équiper mon véhicule avec un système TPMR Pour transporter la personne assise sur son fauteuil roulant Dois modifié ma cartes grise et passer par le service de la DREAL Merci pour toute réponse de votre part
Oui, il faut une homologation spécifique.
Bonjour, je souhaite diminuer le nombre de place d'un fourgon renault trafic. Je souhaite remplacer la banquette 2 places à l'avant par un siège passager une place. Est ce que je dois modifier la carte grise et l e faire passer à la dreal? d'avance merci
Oui, et la transformation doit obligatoirement être faite par un concessionnaire (ou la modif doit être validée par un concessionnaire, qui vous remettra alors l'attestation indispensable pour faire la RTI à la Dreal).
Je désire acheter un véhicule Jumper 4T seconde main et le passer en 3.5 T quel organisme peut le faire? et le coût? Merci de votre réponse.
Nous l'ignorons, il faudrait vous adresser à un concessionnaire ou une entreprise spécialisée.
CITROEN JUMPER 2.8 HDI PICOT Carrosserie : AMBULANC - Energie : GO - Couleur : ROUGE 1ere M.E.C : 27/02/2003 - Puissance : 9 - Places : 5 (il n'y en a plus que 3 en cabine !) DEFAILLANCES MAJEURES : MODIFICATION NECESSITANT UNE MISE EN CONFORMITE PAR RAPPORT AUX DONNEES A LA CG Que dois-je faire ?
Si vous avez fait l'acquisition d'un tel véhicule en tant que particulier, vous ne pouvez conserver la mention ambulance, il faut passer en utilitaire. S'il y a encore des équipements (gyrophares etc.), il faut les supprimer via une entreprise spécialisée, puis faire une réception à titre isolé afin de valider la "remise en civil" du véhicule, et changer la carte grise ensuite.
Nous avons dû remplacer une cellule sur un SPRINTER /MERCEDEZ pour des problèmes d'étanchéité: Il semble que la cellule est un peu moins lourde! Devons nous faire refaire la carte gris et quel coût?
Nous l'ignorons désolé, posez la question à votre Dreal.
Bonjour, je souhaite ajouter des vitres latérales à mon fourgon VW Crafter. Qui devrai-je informer et quels documents seront requis ?
Il faudrait voir avec un expert en automobile. Cela dépasse nos champs de compétences malheureusement.
Bonjour ,j ai un camping-car de marque allemande hymer eribade 2004 .Ma question c est je désirait ajouter sur ma carte grise une personne supplémentaire cet a dire une 5 ème places sur ma carte grise et je voudrais faire une rti sachant que le véhicule et sortie d origine en 5 ceinture pour faire une RTI faut t il forcément une homologations du constructeur merci
Il faut voir tout cela avec le constructeur.
Bonjour, Je viens d'acheter un véhicule de catégorie "N1" et du genre "ctte". Ce véhicule est équipé d'origine avec les 5 sièges, c'est bien stipulé sur la carte grise. Je souhaite faire la demande de changement de carte grise et en même temps, je souhaite faire passer le véhicule en "M1" "VP". Il n'y a aucunes transformations sur le véhicule à faire. Comment puis-je procéder? Merci
Vous devez tout de même obtenir une attestation de la part du constructeur, qui confirme que la configuration 5 sièges est conforme. Il faudra ensuite passer une RTI pour obtenir le changement des caractéristiques techniques.
Sauriez vous comment ou auprès de qui je pourrais me renseigner afin d'avoir une réponse officielle ?
Contactez votre DREAL, ou DRIRE si vous vivez en région parisienne.
Bonjour, je suis propriétaire d'un pickup et je vais devoir renforcer les suspensions arrière du véhicule pour recevoir une cellule aménagée amovible. Cela doit-il figurer sur la carte grise ? Cela passera le PTAC à 3'500kg. Merci pour votre réponse !
Si le PTAC change, il faut certainement changer les caractéristiques techniques du véhicule.
Bonsoir je suis sur le point d’acheter un q7 mais la personne me dit qu’il est en carte grise utilitaire est-ce que je peux faire ma carte grise à moi normal et un contrôle technique tout les 2 ans
Cela signifie probablement que le véhicule est en 2 places. Si les sièges arrière ont été remontés, vous risquez d'être recalé au contrôle technique. Votre assurance risque également de vous faire des misères vu que vous n'êtes pas censés avoir des passagers à l'arrière. Si le véhicule est effectivement en 2 places et que vous voulez le conserver ainsi, il n'y a pas de souci. Si vous voulez l'utiliser en 5 places, demandez au vendeur de changer la carte grise.
Bonjour J'ai fermé une remoque plateau pour en faire une caisse fermée afin de transporter des motos dois je faire modifier la carte grise? Quelles sont les formalités? merci
Ce n'est pas notre domaine d'expertise, mais en toute logique oui il faut la modifier vu que le poids de l'attelage, notamment, est modifié.
Bonjour je possède une cox MOTEUR 1200 CM3 . je souhaite le changer pour un moteur 2000 CM3 . Que dois je faire pour obtenir une nouvelle carte grise correspondant au nouveau moteur ?
Vous devez passer une RTI en présentant une attestation du constructeur qui atteste du changement de moteur. Le PV de RTI vous permettra alors de changer les caractéristiques techniques de la carte grise du véhicule.
Je désire installer des baies vitrées arrières sur un utilitaire Renault trafic, cette modification demande-t-elle un changement de carte grise?
Il faudrait voir avec un expert en automobile. Cela dépasse nos champs de compétences malheureusement.
Bonjour Je souhaite acheter un camion aménagé pour faire des pizzas la carte grise n’est pas vasp mais le propriétaire me dit qu’il a fait faire le carrossage et que je n’aurai pas de difficultés pour le passer en VASP avec ça Pouvez vous me dire si ce que me dit la personne est vrai Je vous remercie par avance pour votre réponse Cordialement
Le camion est-il déjà aménagé, ou allez-vous faire des modifications vous-même ?
Bonjour, j'ai l'intention d'acheter une ambulance, de la conserver telle quel (à l'intérieur), mais je crois comprendre qu'il faudrait enlever le 2 tons et les gyrophares ? Qui est habilité pour faire ça, et comment faire en sorte que mon certificat d'immatriculation ne soit plus celui d'une ambulance mais d'un VASP type camping car ?
Il faut en effet éliminer tous les équipements qui font du véhicule une ambulance, et faire ensuite valider les modifications par la DRIRE. Nous ignorons exactement qui peut procéder à ces modifications, nous vous conseillons de contacter votre DRIRE qui sera en mesure de vous détailler la procédure. Il est fort probable que vous devrez passer par une société homologuée qui vous remettra une attestation de transformation.
Bonjour, c'est quoi une RTI et la DREAL. Cordialement
Une Réception à Titre Isolé (RTI) Il s’agit d’une homologation individuelle d’un véhicule n’étant pas conforme à un type réceptionné ou n’ayant pas de certificat de conformité CE. Cette homologation est indispensable pour l’immatriculation du véhicule. Les Directions Régionales, de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) est un échelon régional unifié du ministère de la Transition Écologique.
Bonjour, j'ai une Fiat scudo, je souhaite changer le siège côté passager en siège double assise pour obtenir 9 places. Quels sont les démarches à faire. Cordialement
Vous devez vous adresser à la marque afin qu'elle fasse la modification et vous fournisse une attestation. Sur base de celle-ci, il faudra faire une RTI auprès de la DREAL, qui vous remettra alors un procès-verbal pour modification des caractéristiques techniques de la carte grise.
Bonjour j'ai modifié lnterieur de ma caravane dois je la faire homologué
Oui, vous devez l’homologuer « VASP ».
Bonjour, un ami me fait dont d une bmw swaper en M3 je voudrais l homologués en carte grise car la puissance n ai plus la même comment faire merci
À notre connaissance vous devez obtenir une attestation de modification de BMW, puis obtenir une RTI auprès de la Dreal de votre région.
Bonjour J ai pris une ex ambulance italienne je desirs la changer en france en camion Que dois je faire Merci
Merci de contacter directement l’un de nos agents pour les démarches. Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit)
Bonjour, On me propose d'acheter une citerne sur roue de genre REM sur la carte grise. Chez moi, ce serai pour utiliser avec un tracteur agricole. Puis-je la faire changer en genre REA ? si oui quel est la démarche? Merci d'avance
Nous l'ignorons, mais pourquoi changer le genre au juste ? REM est simplement remorque, à moins que quelque chose nous échappe vous pouvez utiliser ce véhicule.
Bonjour, je suis propriétaire d’ un véhicule Dacia dokker catégorie break cinq places , dont j’ai aménagé l’intérieur afin de le transformer en mini camping car , sachant qu’aucun element originel à voiture lors de sa livraison n’a été retiré ( les sièges arrières sont seulement rabattus, l’élément me servant de couchette une fois déplié, et fixé aux fixations d’arrimage solidaire de la voiture dans le coffres et que tout les autres accessoires sont eux aussi fixés, soit par un boulonnage sur un plate forme bois superposé au plancher , soit maintenu par des sangles , elles-mêmes fixées aux diverses parties du véhicule , sièges appuies tête, etc .... Dois -je en cas de roulage , sans repliage de cette transformation modifier ma carte grise , suis-je en infraction , et en cas de contrôle technique ( le mien a lieu en septembre de cette année, d’où-je remettre mon véhicule comme lors de son achat ( acheté neuf il y a quatre ans ) à savoir en configuration cinq places , sièges en positions assises , coffre vide etc ... Merci par avance pour votre réponse et bel le fin de journée à vous Cordialement
En principe on ne devrait pas vous embêter vu qu'il n'y a pas de table et de cuisinière, que votre installation semble être facilement amovible. La règle est que l'homologation est nécessaire lorsque tous les éléments d'un camping-cars sont présents, à savoir cuisine, lit, table et chaises et rangements qui sont inamovibles.
Bonjour, Suite à des problèmes de transmission, le système 4x4 a été enlevé de mon véhicule (transmission enlevée). Celui-ci roule normalement maintenant. Comment dois-je procéder pour faire le nécessaire afin qu'elle puisse passer au prochain contrôle technique.
Veuillez vous rapprocher d’un expert en automobile. Nous ne sommes pas spécialiste en la matière.
Concernant la modification d'un véhicule type master en posant une porte type truck le plus simplement possible. Type vehicule fromager. Faut-il passer aux mines pour ce genre de modifications. Merci
Nous l'ignorons, les sociétés qui réalisent ce genre de transformation seront en mesure de vous renseigner.
Il y a 2 ans, j’ai passé mon Picasso à l’éthanol. Puis-je modifier ma carte grise et cela va t’il changer mon N° Crit’air? Merci
Il n'y a pas d'impact sur la vignette Crit'air. Pour changer la carte grise, vous devez avoir le certificat d'homologation de l'installateur du boîtier.
J'ai acheté un van polonais il y a 5 jours avec carte grise polonaise bleu et jaune, d'après l'ancienne propriétaire le châssis a été changé il y a 4 ans (je n'ai pas de facture) le van n'est pas passé aux mines. Es ce que c'est à moi de l'y faire passer ? Aurais je une sanction car cette dernière ne l'a pas fait dans les temps ?
Si nous avons bien compris, ce n'est pas vraiment la question, la France ne peut pas vous pénaliser pour une procédure polonaise qui n'a pas été faite. La question est plutôt de savoir comment immatriculer ce van si les numéros de châssis ne correspondent pas.
Bonjour, Quelles sont les démarches à faire pour déclarer qu'un minibus acheté ( plus de 9 places ) ne sera pas utilisé pour transporter des passagers mais aménagé pour mon usage personnel ( hébergement ) suite aux déplacements pour mon activité d'ébéniste . Merci Cordialement
Il faudra d'abord obtenir une attestation auprès d'une entreprise spécialisée dans les transformations de véhicules, puis faire une RTI. Avec ce document vous pourrez ensuite modifier les caractéristiques de la carte grise.
Bonjour, J’ai transformé un utilitaire type CTTE en fourgon aménagé. J’ai déposé mon dossier à la DREAL et je devrais avoir mon rdv avant la fin du mois afin de passer en VASP Autocaravane. Si je passe par vos services aurais-je un certificat provisoire afin d’assurer mon véhicule en camping car? Je pars début juillet avec le véhicule et je voudrais être en règle avec mon assurance. Bien à vous. Charles.
Ce n'est malheureusement pas immédiat, pour ce genre de dossier plus complexe le délai de traitement va d'une à 3 semaines.
Bonjour, j'ai une question au sujet d'un changement de moteur de voiture : Je possède deux voitures presque identiques. Ce sont des alfa 156 une première phase 1 avec un moteur 2,4L et une deuxième phase 2 avec un moteur 1,9L. Ce sont toute les deux des moteurs diesel et les deux cartes grises sont a mon nom. Je souhaite faire un échange entre les deux moteurs. Mis à part la puissance moteur, et les options des véhicules, tout ce qui est châssis et train roulant est identique, il n'y a aucune modification supplémentaires a faire. Es-ce possible et sous quel conditions ? Merci de votre réponse Cordialement Marc.
Bonjour, C'est possible, mais il faudra faire constater les changements avec RTI et changer les caractéristiques techniques sur la carte grise des 2 véhicules. Cordialement, La modération Eplaque
Bonjour, J'ai fait l'acquisition d'une estafette pour en faire un food truck, je souhaite faire une ouverture latérale pour mettre un hayon afin de pouvoir installé mon comptoir de vente. Au noveau de la carrosserie que risque de me demandé le contrôle technique sur l'ouverture? Merci
Bonjour, La conversion d'un utilitaire en food truck exige une homologation et un changement de carte grise qui va plus loin que la problématique d'une ouverture ou la pose d'un comptoir. En effet, un tel véhicule embarque souvent une installation pour la cuisson au gaz ou à l'électricité, il faut donc une homologation VASP (RTI), faire vérifier l'installation électrique ou gaz par un vérificateur agréé, etc. Cordialement, La modération Eplaque
Merci pour votre réponse, c'est bien ce que je pensais, le rdv est pris au CT.
Bonjour, j'ai fait posé un kit fuel flex et je me suis aperçu que mon contrôle technique n'était plus bon. Sur ANTS? pour faire le changement sur la carte grise, on me demande un contrôle technique valide......comment faire? Merci
Bonjour, Vous devez passer la visite. Si le centre vous recale parce qu'il s'aperçoit que le carburant n'a pas été changé sur la carte grise (ce qui n'est pas certain), ce n'est pas catastrophique, vous aurez une contre-visite. Vous pourrez ensuite rentrer votre dossier à l'ANTS et passer la contre-visite lorsque vous recevrez votre nouvelle carte grise. Cordialement, La modération Eplaque
Bonjour je voudrais acheter un poid lourd iveco 65c18 6t5 en plateau et monter un système ampliroll moi même et ce possible quel sont les démarches à faire
Bonjour, Renseignez-vous auprès de votre Dreal ou Drire. Pour certaines opérations il faut une attestation ou, a minima, une autorisation du constructeur. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, Je m'apprête à acheter une Traction CITROEN de 1949 qui a la particularité d'être découvrable, c'est à dire que le toit a été découpé puis remplacé par une capote et la caisse renforcée et rigidifiée. Donc, hors le toit, la caisse de cette voiture est restée inchangée, tout comme les caractéristiques mécaniques, poids, dimensions. La coque elle même et son sous-bassement sont inchangés et la voiture est restée une 4 portes. Cette transformation se faisait à l'époque par des carrossiers indépendants mais pas par Citroën. Si l’usine CITROEN du quai de Javel n’a jamais produit de découvrable, la « SOCIETE BELGE DES AUTOMOBILES CITROEN » de FOREST près de Bruxelles a construit et commercialisé des découvrables selon le brevet A.E.A.T. à partir des années 1937, puis E.D.M. à partir de 1945 (les dates connues ne sont pas précises) La transformation de berline à toiture en tôle en carrosserie découvrable à toiture en tissu était rapide et aisée. Cette invention fit l’objet d’un brevet d’exécution intitulé : « Perfectionnement aux carrosseries d’automobiles » délivré par le Ministère Français du Commerce et de l’Industrie le 25 octobre 1937. Il y aurait eu entre 1935 et 1957, plus de2 000 Traction ainsi transformées, souvent selon le brevet déposé AEAT (Anciens Etablissement Anselm et Teissere, mais pas que) Il semblerait selon les spécialistes Citroën collection, que cette transformation soit jugée "pas notable" et que donc, pas besoin de passer aux Mines à l'époque. Les cartes grises étant alors inchangées puisque ces voitures restaient définies comme CI (conduite intérieure) Pouvez-vous me dire si aujourd'hui les choses ont changé et si un contrôleur technique est en droit de refuser de passer une Traction découvrable ou si c'est un abus. Existe-t-il des textes qui précisent cette situation. Merci. Cordialement JCGGR
Bonjour, C'est une question très technique qui dépasse notre champ de compétence. Cela dit, les véhicules d'avant 1960 en carte grise de collection sont exemptés de contrôle technique. Donc a priori la question ne se pose pas. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, j'ai acheté une 206 peugeot d'occasion qui avait été transformée en 5 places sans que je le sache et au moment de faire ma carte grise le CERT me demande :"le PV d'agrément de prototype correspondant à la reception AU 2411.98.03" Pouvez-vous me dire ou m'adresser pour recevoir ce document, car l'ants ne me dit rien!! Merci d'avance
Bonjour, En bref une société habilitée à faire la conversion du véhicule, par exemple représentant de la marque, doit vous fournir une attestation de conformité. Sur base de cette attestation, vous pouvez ensuite obtenir le PV d'agrément de la DREAL ou de la DRIRE, c'est le document que l'ANTS réclame. Cordialement, L’équipe Eplaque
Mes feu anti brouillard avant ne marche plus. Le garage ne trouve pas la cause soucis la voiture passe plus au contrôle technique. J’aimerais enlever l’option et donc modifier la carte grise. Est-ce possible ?
Bonjour, Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à un garage de la marque. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour le type de carburant de la carte grise ne correspond pas au véhicule sur la carte grise c'est un essence et mon véhicule est en Diesel il a plus de 30ans comment faire Merci
Bonjour, Avez-vous commandé votre carte grise auprès de notre service ? Si c’est le cas, nous conseillons de contacter directement notre service client pour voir ce que nous pouvons éventuellement faire pour vous : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Cordialement, L’équipe Eplaque
le n° de chassis ne correspond pas au n° de chassis de ma carte grise comment la faire modifier, ma carte grise
Bonjour, S'il s'agit d'une simple erreur, il suffit de faire une demande de correction de la carte grise en fournissant un justificatif. Cordialement, L’équipe Eplaque
Je voudrait remplacer mon moteur qui diesel par un turbo diesel sur un Peugeot j5 Que doit on remplacer aussi pour passer le véhicule à titre isoler
Bonjour, Nous l'ignorons, il faudrait poser la question soit aux mines soit à une société spécialisée dans ces modifications. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour je suis propriétaire d’une twingo 1 boîte auto et je souhaite la passer en boîte manuelle dois-je la passer au mine après adaptation ? Cdt
Bonjour, Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à un garage ou directement aux mines. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour je voudrais enlever les sièges arrière pour l équipé en break es possible merci à vous cordialement Mme Penneroux
Bonjour, Rien ne vous empêche de démonter la banquette arrière pour gagner en espace de chargement, tout comme on a le droit de rouler avec les sièges rabattus sans formalité particulière. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, j'ai une nissan navara de l'année 2018 et je voudrais changer les amortisseurs pour elever le châssis 5cm ou 7,5 cm supplémentaires et changer les jantes pour qu'elle soient plus large , pour faire ces changements, je dois aussi faire des changements dans le carte grise pour qu'il passe le contrôle technique sans aucun problème?
Bonjour, En ce qui concerne les jantes vous devez en effet choisir une dimension qui est homologuée pour votre modèle, sans quoi vous pourriez être recalés au contrôle technique. Si les dimensions sont homologuées il n'y a pas lieu de changer la carte grise. En ce qui concerne les amortisseurs nous ne sommes pas sûrs, posez la question à une société spécialisée dans ces modifications. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour , J’ai le permis A2. J’ai acheter une moto avec une carte grise en MTT2 , l’ancien propriétaire a fait mettre une bride chez kawasaki et puis il m’a fourni le certificat de conformité . Comment dois-je procéder afin de ne pas payer une carte grise en mTT2 alors qu’elle a la conformité MTT1 Bien cordialement
Bonjour, Vous devez procéder au changement des caractéristiques techniques en même temps que le changement de titulaire. En procédant ainsi, vous payerez les taxes sur base du bridage. Chez nous, vous pouvez faire les 2 en même temps en choisissant la procédure "changement de titulaire" et en cochant la case concernant le changement des caractéristiques techniques dans le formulaire de commande. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, j'ai une moto skyteam st 125 sm de 2010. J'ai un problème avec ma carte grise ma plaque d'immatriculation est au format CL et ma carte grise en MTL. Je voudrais savoir comment je peut faire pour changer l'immatriculation sachant que je trouve pas de concessionnaire skyteam. Merci de votre aide.
bonjour. j'ai acheter neuf il y a 2 ans un fiat ducato utilitaire et j'avais fait poser par un professionnel de l’aménagement 2 vitres latérale coulissantes une de chaque coté plus un lanterneau de toit sur la parti dédier. les renforts sur la porte coulissante et sur le panneau gauche non pas était toucher pour continuer a préservé la structure de sécurité . Faut il modifier ma carte grise ? et pourra t il être refusé au CT. Cordialement Philippe
Bonjour, Nous ne sommes pas des professionnels de l'aménagement, donc nous pouvons difficilement répondre à votre question. En principe l'entreprise qui a effectué les modifications aurait dû vous prévenir si c'était nécessaire. A priori elles n'impactent pas les informations qui se trouvent sur la carte grise. Donc il y a peu de chances qu'une modification soit nécessaire. Mais nous vous conseillons de contacter l'entreprise avec laquelle vous avez traité par acquis de conscience. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonsoir, je doit racheter une ancienne ambulance, le modification effectuée : retrait des marquages, retrait des avertisseurs sonores et lumineux, retrait du brancard, retrait de rangement (meuble). Sur la carte grise actuelle ces notifiés catégorie A avertisseurs sonores. Comment sa se passe pour la nouvelle carte grise ? Merci d'avance Cordialement
Bonjour, Vous devez faire valider les transformations via une réception à titre isolé afin de pouvoir modifier la carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque
Quelle longueur est autorisee pour un hylux où on a rajouté une longueur au coffre pour porter plus de chiens
Bonjour, Votre question dépasse largement notre champ de compétence, nous vous invitons à la poser à une société spécialisée dans les aménagements de véhicule. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour,je suis permis A donc MTT2 et je suis intéréssé par une MT07 de 2014 et la Carte Grise et en MTT2 et en P2:34 y a t il unChangement à faire ? Merci.
Bonjour, D'après ce forum (https://mt-07.fr/viewtopic.php?t=112&start=320), P.2: 34 correspond à la version bridée de la MT-07. Si la moto a été débridée, il faut la repasser en MTT1. Si la puissance sur la carte grise correspond à celle développée réellement par la moto, il n'y a rien à faire. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour J'ai un 4x4 5 places que je souhaite transformer en 2 places avec le montage d'une benne basculante Quelle types de démarche faut il faire ?
Bonjour, Vous devrez faire une RTI auprès de la DREAL ou de la DRIRE de votre région sur base de documents qui vous seront remis par l'installateur qui s'est chargé des transformations. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, et merci pour vos reponses. je souhaites créer une ouverture amovible sur le toit d'un fourgon tôlé, faut il faire une modification au niveau des papiers du véhicule et est ce que cela pourrait être un motif de refus au controle technique ? merci de votre interet
Bonjour, Votre question dépasse notre champ d'expertise. Nous vous conseillons de contacter votre DREAL. Cette page devrait néanmoins vous fournir des éléments de réponse : http://forum-stylevan.fr/viewtopic.php?t=1197 Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, J'ai acheté un véhicule 5 places mais "utilitaire" sur la carte grise et le vendeur ne me l'avais pas précisé, lorsque j'ai fait les démarches pour ma nouvelle carte grise, la dame ma dit que ce n'est pas un soucis et qu'il y aura 5 places sur la nouvelle. A la réception de ma nouvelle carte grise il était indiqué 2 places, or le véhicule en possède 5. Sur la carte grise, il est écrit: - J.1 "CTTE" - J.3 "deriv vp" - S.1 "2" je n'ai plus du tout contact avec le vendeur et je n'ai aucun papier du véhicule qui justifie cette transformation, que dois-je faire merci
Bonjour, Il faut fournir des justificatifs pour modifier les caractéristiques techniques sur la carte grise. Dans votre cas, il faudra obtenir une attestation de transformation auprès d'une société agréée. Il faudra ensuite obtenir une RTI auprès de la Dreal ou de la Drire. En principe votre véhicule ne passera pas au contrôle technique. Cordialement, L’équipe Eplaque
bonjour j 'ai acheté un véhicule en belgique avec réception à titre unique la préfecture me dit de me rapprocher de la DREAL pour fait une recpetion à titre isolé que dois je vous fournir comme documents merci
Bonjour, Merci de contacter votre Dreal qui est la mieux placée pour vous répondre. Cordialement, L’équipe Eplaque
bonjour je suis mécanicien en retraite et je souhaite transformer une citroen dyane 6 en cabriolet aprés achat du kit burton qu'el sont les démarche pour obtenir la carte grise avec la mention cabr a la place de ci et 2 place assise au lieu de 4 place
Bonjour, Il faudra dans un premier temps obtenir une réception à titre isolé auprès de la dreal ou drire de votre région. Après quoi il sera possible de demander le changement de carte grise pour modifications des caractéristiques techniques. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour , je cherche a transformer ma Twingo 1 en pickup que dois-je faire pour être dans la légalité merci
Bonjour, Une fois la transformation effectuée, vous devrez faire une réception à titre isolé auprès de la Dreal ou de la Drire. Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour, J'ai acheté un fourgon avec carte grise "FG FUNER" totalement vide de tous ses éléments et je souhaiterai savoir si je peux y mettre à l'intérieur un lit banquette et un petit meuble fait maison (le tout amovible) sans devoir modifier la carte grise. Il n'y aura pas d'eau, pas d'électricité et de gaz. Au cas où je dois faire modifier ma CG, sous quel genre, catégorie ou abréviation ? Merci
Bonjour, Nous savons de source sûre qu'il est strictement interdit pour un particulier de rouler avec une carte grise VASP-INCENDIE, ou avec un VASP ambulance. Par contre, nous n'avons jamais entendu parler jusqu'à aujourd'hui du cas du véhicule funéraire… Cela dit, vu qu'il n'est plus utilisé à ces fins, il faudra plus que probablement reclassifier le véhicule, le contrôle technique pourrait être refusé à ce titre. Reste à savoir dans quelle catégorie. Selon vos dires, le type VU (utilitaire) ou CTTE (camionnette) est suffisant vu que les équipements sont amovibles (selon la loi, tous les éléments doivent être démontables en 2 heures maximum) et qu'il n'y a pas de modifications genre électricité ou gaz. Pour changer les caractéristiques techniques sur la carte grise, il faudra faire une réception à titre isolé. Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour, je vient d'acquérir une moto bridée A2 MTT2 mais cette cette caractéristique n'apparait pas sur la carte grise. Je tiens à préciser que j'ai un certificat de bridage. Est ce que je doit faire deux démarche séparément ? une pour le changement de caractéristique technique et une pour le changement de nom ? est ce que je peut en faire une seule et ainsi gagner du temps et de l'argent ? Cordialement.
Bonjour, Oui, on peut faire un changement de titulaire et un changement de caractéristiques techniques en simultané. Nous ignorons comment cela se passe exactement sur le site de l'ANTS. En cas de procédure avec Eplaque, il suffit de choisir la démarche "changement de titulaire" et répondre OUI à la question posée en fin de parcours "Souhaitez-vous faire un changement de caractéristiques techniques ?". Vous joignez les justificatifs requis pour les 2 types de demandes, et le tour est joué. Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour je vient d'acquérir un véhicule utilitaire , ce véhicule à été recarrosser en benne amovible , à la base c'était un châssis cabine fourgon , j'ai présenté tout les documents pour effectuer la garte grise , qui bien effectuer mais la carrosserie du document est resté comme avant , je sais plus quoi faire car la carte grise ne correspond pas au véhicule et je pourrai pas utiliser ce véhicule merci de votre réponse cordialement
Bonjour, Si vous avez demandé la reclassification avec justificatifs de la transformation à l'appui et que la carte grise est erronée, vous devez engager une procédure de correction d'une erreur sur la carte grise. Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour puis-je acheté un véhicule 9 places et y rajouter des sièges pour en avoir 11. Où encore puis-je acheté un minibus et le transformer (baissé le toit à 1m90,racourcir le châssis de quelques mètres) afin qu'il soit plus petit
Bonjour, Il est possible de modifier un véhicule. Il faudra cependant que la modification soit autorisée par le constructeur, faites par un garage ou entreprise spécialisée (remise d'une attestation), puis validée via la procédure de réception à titre isolé (DREAL ou DRIRE). Nous vous conseillons de contacter un garage de la marque ou une société spécialisée dans les transformations pour plus d'informations à ce sujet. Cordialement, L'équipe Eplaque
bonjour , j'ai acheté une moto MT07 pour mon fils (jeune permis) qui n'etait pas bridé , que j'ai le même jour fais brider par mon concessionnaire , j ai le certificat de conformité , comment dois je faire pour le changement de puissance en même temps que le changement de propriétaire sur mon ANTS ? merci
Bonjour, L'ANTS devrait pouvoir traiter les 2 demandes en un. Nous n'en sommes pas sûrs, mais vous pouvez tenter le coup. Ils ont une "démarche fourre-tout" qui permet de traiter tous les cas particuliers. Il s'agit de "Je veux faire une autre demande". Vous fournirez ensuite tous les justificatifs pour changement de titulaire et modification des caractéristiques techniques d'un véhicule. Au pire, on vous demandera de faire d'abord le changement de titulaire, puis des modifications techniques. Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour, J'ai hérité d'une moto BMW R25/3 de 1954 de 245 cc, 12 cv qui est classée MTT2 sur sa carte grise. Comment faire pour la rétrograder en MTT1 qui devrait normalement sa catégorie au vu de sa puissance inférieure au 35 KW. Merci Cordialement M. Latour
Bonjour, Il y a un 3e critère pour qu'une moto puisse être classée MTT2 : un rapport poids puissance supérieur à 0,16. Ce n'est pas le cas non plus, donc il s'agit manifestement d'une erreur sur la carte grise. Vous devez faire une demande de correction. En principe, il ne devrait pas vous falloir d'autre justificatif que la carte grise, qui doit en toute logique mentionner la puissance et le poids de la moto. Plus d'informations sur cette procédure ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/correction-sur-une-carte-grise.html Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour J'ai changé la couleur de ma voiture en 2017 sans faire de changement sur la carte grise, et je viens de faire un accident que va t'il se passer par rapport à l'assurance ?
Bonjour Lydie, La couleur d’un véhicule ne fait pas partie de ses caractéristiques enregistrées sur la carte grise. Peindre votre voiture ne nécessitait donc pas un changement de votre certificat d’immatriculation. Cordialement, L’équipe Eplaque
voiture de tourisme, modification d'une conduite à droite en conduite à gauche sur une carrosserie prévu pour cette modification?
Bonjour, Je n'ai pas compris votre demande mais je vous invite à vous rapprocher d'un organisme compétent concernant votre demande.
Bonsoir, je possède une bmw série 3 ( E30 ) de 1984 que je souhaite rabaisser en changeant les suspensions et également les jantes ( passage de 14 pouces en 16 ). Je suis actuellement assurer au tiers en carte grise standard et j'aimerais savoir si mon véhicule pourrais être assurer en carte grise collection ? Merci d'avance.
Bonjour, Pour que votre véhicule passe en collection, vous devez faire une demande d'attestation auprès de la FFVE. Une fois cette attestation obtenue, vous pouvez demander l'ajout de la mention collection sur votre carte grise et ainsi l'assurer en collection. Cordialement
Bonjour, j'aimerais avoir des précisions quand a l'immatriculation d'une ex ambulance. Actuellement la carte est grise présente : "VASP" caractéristique que j'aimerais garder. Puis "ambulance" et "feux bleu" mention que je ne veux/peux pas garder. Le retrais des gyrophares, de la sirène et du balisage ambulance est-il considéré comme une modification des caractéristiques techniques ? Où puis-je conserver la mention VASP au lieu de passer en CTTE ? Je vous remercie d'essayer de m'éclairer sur ce point ! cordialement, François.
Bonjour François, Logiquement le fait d'enlever les gyrophares et la sirène engendrent un changement de caractéristiques techniques indiqués sur la carte grise actuelle. Vous devez joindre la DRIRE afin d'obtenir les réponses à vos questions. Cordialement,
Bonjour, J'ai acheté d'occasion un véhicule lourd que je veux transformer en véhicule utilitaire lourd, il n'est pas brider et ne peu donc servir d'utilitaire. Ou faire ce bridage mais surtout outre l'apposition des nouvelles vitesse maximale atteignable doit-je refaire une carte grise ? doit-je obtenir un certificat de bridage a communiquer à l'assureur ? possible de le faire soi même sans avoir de problème ? Cordialement, Maheut Romain
Bonjour Romain, Vous devez vous rapprocher de la DREAL afin de faire valider ces changements et qu'ils vérifient que cela soit bien en conformité. Ils vous remettront par la suite un document qui indiquera les nouvelles caractéristiques techniques de votre véhicule. Si des mentions apparentes sur la carte grise changent, alors il faudra refaire une carte grise. Cordialement,
bonjour je souhaite condamné les porte arrière sur un saviem sg2 pour en garder que la patie basse se qui ne change pas le nombres d ouverture doit-je faire une déclaration de changement decg
Bonjour Patrice, Le nombre d’ouvertures d’un véhicule n’étant pas reporté sur la carte grise et comme les caractéristiques ne sont pas affectées, il n’est pas nécessaire de modifier votre titre. Cordialement, L’équipe Eplaque
bonjour je souhaite poser une benne basculante achetée d occasion sur un camion vl type Renault maxity de type sur carte grise "B O E " ( benne ordure menagere ) dois je le modifier sur ma carte grise ? puis je le faire moi meme ou dois je le faire poser par un professionnel ?
Bonjour, Il s'agit d'une question très technique, il est préférable de la poser à l'organisme compétent (DREAL etc.)/ Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour, Je souhaite poser un Kit ECOPRA sur un véhicule que je devrais bientôt acheter. Il s'agit d'un kit comburation (humidification et ionisation de l'air aspiré). Ce kit est un ajout et ne nécessite aucun démontage ni remplacement de pièce du véhicule, il fait baisser la consommation de carburant de 25% en moyenne, de NOx et de Co2 aussi. Il est accepté par (entre autre) mon assurance (qui propose de me délivrer une attestation). Est-ce qu’un contrôle par la Dréal est nécessaire ? Est-ce que cela nécessite une modification de carte grise ? Je peux transmettre plus d'élément technique par mail si besoin.
Bonjour Jérémy, Cela nécessite effectivement une modification de la carte grise. De fait, vous aurez besoin d’un procès-verbal de réception à titre isolé de la DREAL. Cordialement, L’équipe Eplaque
bonjour .je veux installer un toit relevable sur un toyota hzj 78 véhicule équipé d un châssis le toit d origine est en simple tole avec une traverse en tôle de 0.8 comme simple renfort le toit que je pose est beaucoup plus renforcé dois je faire une homologation
Bonjour deprele, Installer un toit relevable sur votre véhicule est considéré comme un changement de carrosserie, soit une modification de votre véhicule. Vous devez donc modifier votre certificat d’immatriculation. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour Je voudrais savoir comment faire pour faire modifier ma carte grise suite à un montage d’un boîtier flex fuel homologué en France pour rouler au Bioethanol, je trouve rien sur le sujet où je suis bête aussi Merci de vôtre réponse
Bonjour, Il faut effectuer une procédure de changement des caractéristiques technique. Vous devrez remettre le justificatif fourni par le monteur, ainsi que les documents usuels. Plus d'infos ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/changement-de-caracteristiques-techniques.html Cordialement, L'équipe Eplaque
Bonjour, Je souhaite acquérir un vito 2005 corbillard, appellation sur CG "FG FUNER" en 5 places. je souhaite y mettre une banquette arrière 3 places qu'on pourra coucher pour faire un lit. Pour être dans les clous, je souhaite enlever la banquette 2 places avant et mettre un siège simple passager à la place, donc 2 places à l'avant et 3 à l'arrière, on reste toujours à 5 places. Ne voulant pas faire de changement de type de Carte grise afin d'éviter les démarches administratives, ai je le droit de rouler comme ca? lors d'un contrôle de la marée chaussée, que peuvent ils dirent? et bien entendu, je remettrai d'origine donc version corbillard pour le passage au CT. bonne ou très mauvaise idée? merci de vos réponses
Bonjour Madame, Monsieur BIGANT, Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible. Cordialement, L’équipe Eplaque
J'ai un cd t4 de 1995 fg funer vitrée à la base Je souhaite le transformer en utilitaire et surtout être en règle avec l administration. Que dois-je faire ?
Bonjour Monsieur Stein, La déclaration de transformation se fait depuis le lien suivant à partir d’un compte ANTS ou France Connect : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1478. Munissez-vous également de scan ou de photo des documents cités dans l’article ci-dessus. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonsoir, Je viens d'acquérir une Acadiane de 1982 soit 37 ans, je voudrais la transformer en pick Up en enlevant toute la carrosserie arrière bien sûr sans toucher au chassis ni à la mécanique. Ma question est : Quelle démarche faire pour être en règle. Merci Cordialement
Bonjour Gardette, Vous devez déclarer la transformation de votre véhicule depuis ce lien : https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire. Pour cela, munissez-vous d’un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) délivré par la Dreal ou du certificat de carrossage. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonsoir Je viens de faire une demande de changement de carte grise ,mon véhicule a 83 ans,les numéros de plaque immatriculation vont-il changer?
Bonjour Olivier, Si votre numéro d’immatriculation relève du système FNI c’est-à-dire de 2 ou 4 chiffres suivis de deux lettres et d’un numéro de département, il va effectivement changer. Il prendra le format : AA -123 — AA qui est celui du SIV. Si votre véhicule est déjà enregistré sous ce type d’immatriculation, alors il restera tel quel. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, Ajouter un prise d'air lateral sur mon Twingo 3. C'est une modification pour demande un nouvelle carte gris?
Bonjour Ricardo, Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible. Cordialement, L’équipe Eplaque
Bonjour, je possede un toyota hilux double cabine (5 places) et je souhaite raccourcir la cabine pour en faire un simple cabine (2 places) sans toucher au chassis. Malgré que la cabine soit indépendante au chassis, dois je quand même posseder un certificat de carrossage pour modifier la carte grise? Merci
Bonjour Eddie, Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible. Cordialement, L’équipe Eplaque
que dois je faire si je transforme une Z3 qui m'appartient en Cobra à l'aide un kit car. demander une nouvelle carte grise pour modification technique, ou autre? c'est simplement changer les éléments de la carrosserie. merci de votre réponse.
Bonjour René, Si les éléments que vous ajoutez à la carrosserie ne modifient pas les caractéristiques techniques de votre véhicule, il ne sera pas nécessaire de demander une nouvelle carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque