La carte grise fourmille d’informations concernant le véhicule immatriculé. D’éléments très techniques et précieux, comme la puissance fiscale (combien de chevaux fiscaux), en passant par des choses plus mondaines, comme la marque. En ce qui concerne le repère D3, il mentionne le modèle du véhicule. Dans le jargon administratif, on appelle cela la dénomination commerciale.
La dénomination commerciale sur la carte grise, que l’on trouve au champ D3 du certificat d’immatriculation, est tout simplement le modèle de la voiture. Par exemple :
Série 1
Twingo
Cayenne
208
Clio
Sandero
Cette mention se trouve sur tous les certificats d’immatriculation européens, toujours au repère D.3.
Comment est définie la dénomination commerciale sur la carte grise ?
C’est le constructeur qui choisit la dénomination commerciale durant la procédure d’homologation européenne du véhicule. Le nom du modèle se trouve sur le certificat de conformité (e-COC) de la voiture, moto, camion ou utilitaire. La dénomination commerciale est ensuite reportée à la ligne D3 de la carte grise.
Je n’ai pas de D3 sur ma carte grise : pourquoi ?
Plusieurs raisons peuvent expliquer pourquoi il n’y a pas de valeur dans D3 sur la carte grise :
Il s’agit d’une erreur de l’administration
La dénomination commerciale n’était pas disponible dans la base de données
Il s’agit d’un véhicule ancien
Un souci de type carte grise D3 manquant ne pose pas problème du côté du contrôle technique. Si vous connaissez avec précision le nom du modèle (via un justificatif officiel), vous pouvez néanmoins demander la correction de l’erreur sur le certificat d’immatriculation.
Les autres repères D
Les rubriques D du certificat d’immatriculation concerne donc le modèle de véhicule :
Carte grise d3 « non défini » : est-ce normal, que faire ?
De nombreux automobilistes ont déclaré avoir la mention « non défini » en D3 sur la carte grise, alors que le modèle est bien connu (Twingo, par exemple). D’un point de vue administratif, ce n’est pas bien grave. Il est cependant possible de faire modifier le titre via une demande de correction d’une erreur sur la carte grise.
Que faire si l’appellation de mon véhicule est incorrecte sur mon contrat d’assurance ?
Il est conseillé de demander une correction. Cependant, si l’assurance vous garantit qu’il n’y aura pas de problème en cas de sinistre, conservez une preuve écrite de leur conseil. Si vous vendez votre véhicule, assurez-vous que les documents de vente mentionnent la bonne appellation pour éviter tout problème lors de la résiliation de l’assurance.
Quelle est la différence entre la dénomination commerciale (D3) et la version du véhicule (D2) ?
La dénomination commerciale (D3) est le nom marketing du modèle (ex: « Clio », « Golf »), tandis que la version (D2) est un code technique qui identifie précisément les caractéristiques du véhicule. D3 est facilement compréhensible par tous, alors que D2 est un code utilisé par les constructeurs et l’administration pour identifier la configuration exacte du véhicule.
Comment corriger une dénomination commerciale erronée ou manquante sur ma carte grise ?
Il faut effectuer une demande de « correction d’erreur sur carte grise » auprès de l’ANTS ou d’un prestataire habilité comme Eplaque. Vous devrez fournir un justificatif officiel prouvant la dénomination correcte, comme le certificat de conformité (COC) ou une attestation du constructeur.
Comment trouver la dénomination commerciale exacte si elle n’apparaît pas sur ma carte grise ?
Si la dénomination commerciale n’apparaît pas sur votre carte grise, consultez le certificat de conformité (COC) de votre véhicule ou la facture d’achat originale. Vous pouvez également contacter le constructeur avec votre numéro VIN (champ E de la carte grise) pour obtenir cette information.
Rédigé par Benoit Ginet
Benoit est cofondateur et président d’Eplaque, une entreprise fondée en 2009 avec pour mission de simplifier les démarches liées à l’obtention de cartes grises et de plaques d’immatriculation en France. Il rédige un grand nombre de contenus simples et qualitatifs pour rendre l’information administrative accessible au plus grand nombre.
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