Pendant tout un temps, il fut question d’une éventuelle carte grise vélo. Au final, cela n’aura été qu’une rumeur basée sur la mauvaise interprétation de propos d’élus. Par contre, l’immatriculation vélo par le biais du marquage vélo est devenue obligatoire depuis 2021. En outre, les vélos électriques pouvant dépasser 25 km/h doivent être immatriculés. Explications.
Carte grise vélo et enregistrement: en bref
Voici les obligations découlant de la possession ou vente d’un vélo traditionnel ou électrique :
Type de deux-roues
Obligation
Vélo mécanique détenu ou vendu par un particulier
Aucune
Vélo mécanique vendu par un professionnel (neuf ou d’occasion)
Marquage, pas de carte grise
Vélo électrique puissance < 250 W et vitesse maxi <= 25 km/h détenu ou vendu par un particulier
Aucune
Vélo électrique puissance < 250 W et vitesse maxi <= 25 km/h vendu par un professionnel (neuf ou d’occasion)
Marquage, pas de carte grise
Vélo électrique puissance > 250 W ou vitesse maxi > 25 km/h
Carte grise vélo pour tous (cliquez ici pour lire directement le texte dédié à cette thématique)
Marquage vélo : une loi préparée en 2019
C’est en novembre 2019 que la loi sur le marquage obligatoire des vélos fut votée. La publication du décret 2020-1439 du 23 novembre 2020 au journal officiel entérina le changement de règles. La mesure est ensuite entrée en vigueur l’année suivante. Que prévoit-elle ? Le marquage obligatoire des vélos neufs depuis le 1er janvier 2021. Cette immatriculation vélo concerne aussi les cycles d’occasion. Mais uniquement depuis juillet 2021.
L’objectif de cette loi est, bien entendu, de lutter contre le vol de bicyclettes. En France, le nombre de vols de vélos est d’environ 400.000 vélos par an. À l’instar des voitures, le numéro d’un vélo immatriculé volé pourra être inscrit dans un fichier spécial (Fichier national unique des cycles identifiés). Et donc compliquer grandement la revente du deux-roues. La mesure, en vigueur, devrait également avoir un rôle de dissuasion.
Immatriculation vélo : comment se mettre en règle ?
Cette loi concernant le marquage des vélos stipule qu’il faut procéder à l’apposition d’un identifiant attribué par le gestionnaire du fichier national des vélos. L’opération devrait être réalisée par un opérateur agréé. Il y en a actuellement 5 :
MFC (Manufacture française du cycle, groupe Intersport) : via Décathlon (environ 10 €)
En bref, l’opération consiste à inscrire un numéro unique sur le cadre du vélo. Il n’y a pas de plaque à fixer, ni de carte grise vélo. Les fourrières, la police, les particuliers ainsi que les prestataires agréés auront accès à la base de données du FNUCI. En entrant le numéro de marquage, il sera notamment possible de vérifier si la bicyclette a été volée ou pas.
Qui doit marquer son vélo ?
Actuellement, seuls les professionnels doivent immatriculer les vélos vendus, neufs ou d’occasion. Pour les particuliers, la démarche reste facultative.
⚠️ « Seuls les professionnels sont obligés immatriculer les vélos vendus, neufs ou d’occasion »
⚠️ « Les vélos électriques d’une puissance de 250 W ou plus ou à vitesse maximale > 25 km/h doivent avoir leur carte grise »
Le vol de vélo, un crime courant
Rien qu’à Paris, on estime à une dizaine le vol de bicyclettes chaque jour. Divers systèmes de marquage existaient déjà avant la loi afin de prévenir le vol, d’empêcher la revente et de favoriser la restitution des deux-roues volés. Mais c’était jusqu’à présent au propriétaire de prendre la décision de procéder ou pas au marquage. Avec la nouvelle loi, le marquage devient obligatoire.
À titre d’exemple, la police a procédé à une saisie de 75 vélos en Seine-Saint-Denis auprès d’un receleur il y a quelques années. Un seul vélo a pu être rendu, à savoir le seul qui était doté d’un marquage. Les pays qui ont déjà adopté une législation similaire ont enregistré de bons résultats en termes de dissuasion et de restitution des vélos volés.
Le tarif commence à partir de 5 € avec Bicycode. Chez Décathlon, le marquage vélo coûte environ 10 €. Le Système Paravol coûte 12 €, tandis que le système le plus cher est à 50 €, mais inclus une assurance.
Comment immatriculer un vélo ?
Il suffit de se rendre chez l’agent d’un système d’identification agréé avec la bicyclette, et si possible la facture du vélo. Si vous ne l’avez pas, une pièce d’identité suffit.
Faut-il une plaque d’immatriculation vélo ?
Non, l’identifiant du vélo sera simplement gravé sur le cadre, il n’y a pas de plaque à apposer sur le cycle.
Qu’en est-il de l’immatriculation vélo électrique en France ?
Le vélo électrique est une catégorie à part, il peut faire l’objet d’une immatriculation obligatoire classique.
Combien de temps pour immatriculer un vélo en France ?
La procédure d’immatriculation des vélos est très rapide. Elle se fait sans délai, en quelques minutes
Faut-il un COC pour immatriculer un vélo électrique ?
Quel est le prix d’une carte grise vélo électrique ?
Les taxes pour établir un certificat d’immatriculation vélo électrique sont de seulement 11 €. Et ce, peu importe le modèle.
Quel format de plaque d’immatriculation utiliser pour un vélo ?
Une bicyclette électrique avec carte grise doit utiliser le format 210 x 130 mm. Il s’agit de la dimension standard pour tous les véhicules légers de 2 à 4 roues.
Un vélo ancien avec petit moteur thermique (type Solex/SPARTA 30 cm³) doit-il être immatriculé et assuré ?
Oui.
Comment immatriculer un vélo électrique 45 km/h acheté à l’étranger ?
Vous devez suivre la procédure d’immatriculation d’un véhicule importé. Préparez notamment le certificat de conformité européen (COC), la preuve d’achat (facture ou certificat de cession), un justificatif d’identité et de domicile, et le quitus fiscal si applicable. Sans COC, il faut une RTI de la DREAL.
Mon vélo électrique n’a pas de certificat de conformité européen. Que faire ?
Vous devez faire une réception à titre isolé à la DREAL.
Un vélo vendu “bridé à 25 km/h” est-il forcément exempt de carte grise ?
Non. Le critère est double : puissance nominale continue du moteur ≤ 250 W et assistance coupée à 25 km/h. Si la puissance dépasse 250 W, ou si le bridage n’est pas conforme/est modifiable, une immatriculation est requise.
J’ai ajouté un moteur électrique puissant à mon vélo (ex. kit 1 000 W). Comment le rendre légal ?
Votre engin devient un cyclomoteur modifié. Il doit passer une RTI à la DREAL, être immatriculé, assuré, et équipé conformément (plaque, éclairage, rétroviseur, etc.). Sans RTI favorable, l’usage sur la voie publique est interdit.
Comment déclarer un vélo volé inscrit dans un fichier d’identification (Bicycode, Paravol, etc.) ?
Chaque opérateur (Bicycode, Paravol, Recobike, etc.) a sa procédure. Connectez-vous au site de votre opérateur et suivez la rubrique “cession/changement de propriétaire”. Le vendeur déclare la cession, l’acheteur finalise la reprise. Conservez une preuve de cession.
Les autoentrepreneurs et petits revendeurs doivent-ils faire marquer les vélos qu’ils vendent ?
Oui.
J’ai acheté un vélo neuf à l’étranger où le marquage n’est pas pratiqué. Dois-je le faire en France ?
Le marquage est obligatoire pour les vélos neufs vendus par des professionnels en France. Si vous l’avez importé vous-même, le marquage n’est pas légalement imposé au particulier, mais il est fortement recommandé pour la lutte contre le vol.
Rédigé par Benoit Ginet
Benoit est cofondateur et président d’Eplaque, une entreprise fondée en 2009 avec pour mission de simplifier les démarches liées à l’obtention de cartes grises et de plaques d’immatriculation en France. Il rédige un grand nombre de contenus simples et qualitatifs pour rendre l’information administrative accessible au plus grand nombre.
Un ancien vélo SPARTA avec un petit moteur thermique d'assistance de 30 cm3 nécessite il un enregistrement vélo par un opérateur agréé, une plaque d'immatriculation, une assurance spécifique s'il vous plait. Comment faire svp ? D'avance , je vous remercie pour votre retour . Cordialement Marc Vanbaleghem 0683186310
Eplaque
2 juin 2025
Après recherches il s'avère que ce 2-roues motorisé permet d'atteindre 25 à 30 km/h. C'est similaire à un Solex, qui doit être immatriculé, donc a priori vous êtes soumis à cette obligation (y compris l'assurance). Vous trouverez la procédure à suivre dans notre article sur l'immatriculation d'un véhicule démuni de carte grise.
Maxime PAYEN
18 juillet 2024
Bonjour,
Comment faire pour immatriculer mon vélo ?
Merci pour votre réponse
Eplaque
19 juillet 2024
Comme expliqué dans l'article il n'y a pas d'immatriculation stricto sensu. Le marquage existe, mais ce n'est pas une obligation pour les vélos d'occasion. Vous trouverez plus de détails dans le texte.
Luscher fabrice
14 avril 2024
Bonjour comment immatriculer un velo electrique 45 km /h acheté en suisse.
Eplaque
15 avril 2024
Vous devez suivre la procédure standard pour l'immatriculation d'un véhicule importé : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-vehicule-etranger
Bechon
27 janvier 2024
Bonjour, comment immatriculer un vélo électrique de marque Gunai GN88 .
Cordialement.
Eplaque
29 janvier 2024
Ce véhicule n'a vraisemblablement pas de certificat de conformité européen. Il faut donc faire une réception à titre isolé à votre Dreal pour pouvoir l'immatriculer. Ainsi que présenter un certificat de dédouanement 846A si vous avez directement importé votre vélo de Chine.
Valette
26 décembre 2023
Bonjour, je viens d'acquérir chez xxx un vélo électrique du type Fat Bike de la marque ENGWE modèle M20, vendu bridé à 25 km/h. Je n'arrive pas à avoir de réponses satisfaisante sur l'obligation ou non d'une immatriculation. Il est inscrit chez PARAVOL. De votre expérience, avez-vous des réponses. Cordialement.
Eplaque
26 décembre 2023
Cela dépend aussi de la puissance, voir https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32294 pour obtenir une réponse directe à votre question.
Da Costa
20 novembre 2023
Puis-je obtenir mon numéro de série Velo à travers la plaque d’immatriculation
Freslon
21 septembre 2023
Bonjour j ai acheter un F26 2 moteurs d une capacité se 1500w dois immatriculé mon fatbike ? Si oui comment je me trouve dans l Hérault
Eplaque
22 septembre 2023
Vu la puissance (plus de 250 W) il faut immatriculer le vélo électrique. Vous pouvez immatriculer le véhicule en ligne via notre service en suivant la procédure pour une première immatriculation. Cliquez sur le lien pour plus d'infos, assurez-vous de bien avoir tous les documents avant de démarrer.
Séverine
28 août 2023
Quels documents fournir pour l'achat d'un VAE 45km/h d'occasion immatriculé en Suisse ? Si facture à fournir, est-ce celle de l'achat neuf ou bien un document de vente entre particuliers ?
Eplaque
29 août 2023
Si vous avez les 2 factures tant mieux, mais en principe le document de vente du particulier est suffisant.
moulin
10 août 2023
quels papaiers a faire lorsque l'on achete un velo electrique d'occasion
Eplaque
11 août 2023
Si le véhicule électrique est immatriculé il faut faire la même démarche qu'à l'achat d'un cyclo ou d'une voiture, à savoir remplir un certificat de cession puis faire un changement de titulaire.
DUBOURG patrick
1 août 2023
Comment avoir une facture
Eplaque
2 août 2023
Comme indiqué dans la FAQ la facture est préférable, mais n'est pas obligatoire pour les vélos d'occasion.
frederic
20 janvier 2023
j'ai acheté un vtt neuf a 6000 EUROS , au luxembourg , le vendeur pro que la bas il n'y a pas de marquage, dois je le faire en france ? MERCI
Eplaque
23 janvier 2023
C'est préférable, munissez-vous de la facture du vendeur luxembourgeois.
LE GOFF
10 octobre 2022
Je viens d’acheter par internet un fat bike xc4000, de cher Lankeleisi comment dois je m’y prendre pour immatriculer mon vélo électrique d’autant que celui ci roule à plus de 45 km/h
Comment faire pour revendre un vélo, et faire changer le nom du propriétaire?
Eplaque
17 juin 2022
La procédure varie en fonction du fournisseur de systèmes de sécurité. Rendez-vous sur le site Internet du vôtre pour obtenir les informations utiles.
andrault
30 mai 2022
j'ai acheté un vélo d'occasion à un particulier
dois je faire faire une immatriculation du vélo ?
Eplaque
31 mai 2022
Actuellement seuls les professionnels sont tenus d'immatriculer un vélo neuf ou d'occasion vendu. Vous n'êtes donc pas obligé de faire la démarche.
Giovanni Faccini
1 mai 2022
Je souhaite maître un moteur a essence sur mon vélo que je doive faire
Eplaque
2 mai 2022
Le véhicule devra être immatriculé après avoir reçu une réception à titre isolé de la Dreal.
lemoel
24 avril 2022
Bonjour, J'ai un vélo électrique avec un numéro identification par MFC j'ai également un certificat du modèle acheté mais on me réclame le certificat d'identification. Que dois-je faire ? où puis-je obtenir ce document? Merci
Eplaque
25 avril 2022
Nous présumons que MFC a dû vous remettre un certificat. Contactez-les.
andrew huguet
28 mars 2022
en cas de changement de propriétaire (vélo vendu) quelle est la marche à suivre ? mon vélo est déjà immatricule. merci pour votre aide
Eplaque
29 mars 2022
Il faut faire la procédure de changement de propriétaire en vigueur pour le système qui protège le vélo. Consultez le site Internet du dispositif.
MONTREDON Maurice
28 mars 2022
Comment signaler un vélo volé sur le fichier d'identification?
Eplaque
29 mars 2022
Il faut porter plainte à la police, l'inscription sera ensuite faite sur base de votre plainte. Pour gagner du temps, fait une pré plainte.
MERLOS TORRES
22 mars 2022
Bonjour comment faire lors d’une cession de vélo entre particuliers pour la mise à jour du fichier d’immatriculation au nom du nouveau propriétaire ? Après remplissage du certificat de cession papier avec toutes les informations faut il le transmettre à une adresse spécifique ? Remplir un dossier en ligne ? Je ne trouve pas l’information. Merci
Bjr est ce que les autoentrepreneurs vendeurs de velos doivent aussi graver les velos qu ils vendent
Eplaque
18 janvier 2022
Cette obligation concerne tous les professionnels.
Joelle SARRASIN
28 décembre 2021
Bonjour comment immatriculer un vélo acheté sur un site chinois
Eplaque
29 décembre 2021
Il suffit de vous rendre avec la facture auprès d'un centre d'un magasin qui offre un service de marquage (si vous parlez bien d'un vélo non électrique).
Bar Roger
4 décembre 2021
Comment faire du l’on vend son vélo
Eplaque
6 décembre 2021
Désolé nous ne comprenons pas votre question.
Richoudeau Thierry
22 octobre 2021
Bonjour,
j'ai transformé un vieux vélo en vélo électrique (moteur 1000W), sa vitesse maxi est entre 35 et 40 km/h.
Comment et ou le faire immatriculer?
D'avance merci.
Eplaque
25 octobre 2021
Vu qu'il s'agit d'un véhicule customisé non homologué, il faut obtenir une RTI.
Legrain
1 septembre 2021
Mon vélo est neuf et immatriculé comment faire si on me le vole?
Eplaque
2 septembre 2021
Si votre vélo est volé, il faut tout de suite le signaler dans la base de données Bicycode® et procéder au dépôt de plainte auprès du commissariat le plus proche. Ainsi, les services de police ou de gendarmerie pourront vous contacter s'il est retrouvé.
Les questions des utilisateurs
vanbaleghem
1 juin 2025
Un ancien vélo SPARTA avec un petit moteur thermique d'assistance de 30 cm3 nécessite il un enregistrement vélo par un opérateur agréé, une plaque d'immatriculation, une assurance spécifique s'il vous plait. Comment faire svp ? D'avance , je vous remercie pour votre retour . Cordialement Marc Vanbaleghem 0683186310
Eplaque
2 juin 2025
Maxime PAYEN
18 juillet 2024
Comment faire pour immatriculer mon vélo ?
Merci pour votre réponse
Eplaque
19 juillet 2024
Luscher fabrice
14 avril 2024
Eplaque
15 avril 2024
Bechon
27 janvier 2024
Cordialement.
Eplaque
29 janvier 2024
Valette
26 décembre 2023
Cordialement.
Eplaque
26 décembre 2023
Da Costa
20 novembre 2023
Freslon
21 septembre 2023
Eplaque
22 septembre 2023
Séverine
28 août 2023
Eplaque
29 août 2023
moulin
10 août 2023
Eplaque
11 août 2023
DUBOURG patrick
1 août 2023
Eplaque
2 août 2023
frederic
20 janvier 2023
Eplaque
23 janvier 2023
LE GOFF
10 octobre 2022
Eplaque
11 octobre 2022
feidt
20 août 2022
Cordialement
Eplaque
22 août 2022
Le Naour Yohann
16 juin 2022
Comment faire pour revendre un vélo, et faire changer le nom du propriétaire?
Eplaque
17 juin 2022
andrault
30 mai 2022
dois je faire faire une immatriculation du vélo ?
Eplaque
31 mai 2022
Giovanni Faccini
1 mai 2022
Eplaque
2 mai 2022
lemoel
24 avril 2022
Eplaque
25 avril 2022
andrew huguet
28 mars 2022
Eplaque
29 mars 2022
MONTREDON Maurice
28 mars 2022
Eplaque
29 mars 2022
MERLOS TORRES
22 mars 2022
Eplaque
22 mars 2022
Tuilard
18 janvier 2022
Eplaque
18 janvier 2022
Joelle SARRASIN
28 décembre 2021
Eplaque
29 décembre 2021
Bar Roger
4 décembre 2021
Eplaque
6 décembre 2021
Richoudeau Thierry
22 octobre 2021
j'ai transformé un vieux vélo en vélo électrique (moteur 1000W), sa vitesse maxi est entre 35 et 40 km/h.
Comment et ou le faire immatriculer?
D'avance merci.
Eplaque
25 octobre 2021
Legrain
1 septembre 2021
Eplaque
2 septembre 2021