Certificat d’homologation : qu’est-ce que c’est et comment l’obtenir ?

Les questions des utilisateurs

• fremaux

  8 avril 2024

  bonjour, est-il possible de faire immatriculer un toyota dolphin de 91 (c'est un camping-car) immatriculé en Angleterre avec une conduite à gauche? et combien cela peut-il couter?

• Eplaque

  9 avril 2024

  Oui c'est possible. Pour la conformité le plus simple est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE (si le véhicule est éligible).

• Aymene

  8 février 2024

  Bonjour jai une audi a3 2007 avec la carte grise hollandaise mai qui est américaine de base j’ai demandé une conformité européenne mai je n’ai eu qu’un partielle je dois donc passer a la dreal ou lutac aussi merci ? En sachant que sur le partielle il et dit qu’une éventuelle dérogation sera effectué par la dreal

• Eplaque

  9 février 2024

  A la DREAL c'est certain. En vertu de l'homologation individuelle déjà réalisée en Hollande, la DREAL pourrait vous épargner le passage à l'UTAC. À notre connaissance c'est jugé au cas par cas, les 2 scénarios restent possibles.

• Marcos Pérez de Rozas

  19 janvier 2024

  Bonjour, j'ai une remorque fabriquée en France avec ce numéro de châssis : VMF50FRP2C0505636, afin de pouvoir la documenter, j'ai besoin de connaître le constructeur ou le mot de passe d'homologation, car il manque une pièce à l'identification sur la remorque et ce n'est pas le cas. serait apprécié, ou aussi obtenir le coc, pour pouvoir le gérer dans mon pays l'Espagne, merci beaucoup pour votre collaboration, un salut cordial, sincèrement Marcos +34 663386030

• Eplaque

  22 janvier 2024

  Le nom du fabricant (IBI) et les coordonnées apparaissent en faisant une recherche sur ce numéro dans un "decodeur VIN". Voir : https://en.vindecoder.pl/VMF50FRP2C0505636

• Rossignol

  12 janvier 2024

  Bonsoir, j’aimerai acheter un véhicule qui se trouve sur le territoire français mais qui vient d’Amérique puis à passer 3 ans en Allemagne avant d’arriver en France. Le vendeur, un particulier, a fait les papiers pour homologuer le véhicule sur le territoire français mais n’a pas fais de carte grise. Ma question est si je lui achète le véhicule j’aurai des problèmes pour faire la carte grise à mon nom ? Merci.

• Eplaque

  15 janvier 2024

  Nous ne pouvons pas le prédire sans connaître les détails du dossier. Il n'a peut-être pas fait la carte grise parce que le malus coûte trop cher et il n'était pas au courant qu'il y aurait un malus à payer, ou il y a un problème avec les documents et l'immatriculation est impossible... En général il faut être très prudent avec ce genre de dossier.

• Mom's

  12 décembre 2023

  Bonjour je possède un quad bombardier 650 Ds acheté en allemagne et homologué par le tüv allemand que j'ai importé en France mais impossible de l'immatriculer en france car la préfecture me demande un COC mais le constructeur ne peux pas me le fournir car le quad a sa sorti d'usine n'était pas homologué. Comme je peux faire pour faire la CG française merci

• Eplaque

  13 décembre 2023

  Il faut faire une homologation individuelle en France (l'allemande n'est pas reconnue) auprès de la DREAL de votre région.

• Rui

  15 novembre 2023

  Bonjour, je achète une moto en Belgique et je trouve pas le certificat de conformité de la marque Fb Mondial. C’est possible que l information est dans la carte grise ?

• Eplaque

  16 novembre 2023

  Non. Ils ont un site internet, vous pouvez les contacter : https://www.fbmondial.com/en/

• Bernard didier

  8 septembre 2023

  Bonjour, je souhaite ramener en France mon Land rover Defender de 1996, immatriculé au Paraguay depuis la sortie des usines Anglais . La condition et de pouvoir l'immatriculer en France. Pas de certificat de conformité en ma possession. Comment faire les démarches ? Merci de votre réponse.

• Eplaque

  11 septembre 2023

  Vous devrez la dédouaner à son arrivée en France, puis faire une réception à titre isolé pour l'homologation individuelle. À 30 ans d'âge le véhicule peut être immatriculé en collection, ce serait plus simple car ça vous éviterait la RTI. Si vous pouvez reporter votre projet à dans 3 ans environ...

• thoumie

  8 septembre 2023

  bonjour je voudrais connaitre des adresses pour valider mon van dans le departement 76 merci davence

• thirry

  27 juillet 2023

  bonjour je voudrai acheter un Chevrolet camaro rs 3.6l de 2019 en Belgique qui est immatriculé , le proprio là acheté en Allemagne qui elle venait des USA ? pour l'immatriculer en France , je suis obligé de passer par la DREAL(drire) ?

• Eplaque

  28 juillet 2023

  Oui, il faut refaire la procédure d'homologation en France malheureusement.

• Azemas

  6 juillet 2023

  J ai acheté un voilier avec une remorque anglaise sans carte grise comment obtenir une carte grise ?

• Eplaque

  7 juillet 2023

  Les remorques ne sont pas immatriculées en Grande-Bretagne, c'est donc normal. Vous devrez présenter une preuve d'achat en lieu et place de la carte grise, donc une facture du vendeur. Il faudra aussi homologuer la remorque et la dédouaner.

• Ravagli Claudine Brigitte

  22 juin 2023

  Bar je sui a la rechercher d hilogacion de Renault master avec hayon?

• Eplaque

  23 juin 2023

  Il faut le demander au constructeur.

• Ravagli

  22 juin 2023

  Bjr ons a demandede vendre notre camionnette mater Renault ici en Sicile comment faire ?

• Eplaque

  23 juin 2023

  Il suffit de remplir un certificat de cession au nom et adresse de l'acheteur italien, puis de déclarer la cession en ligne.

• Laurent

  28 février 2023

  Bonjour Je vis en France. J'ai acheté un véhicule immatriculé belge mais je n'ai pas pu avoir le certificat de conformité et l'ancien propriétaire ne l'a pas. Comment faire ou à qui s'adresser pour l'obtenir ? Merci par avance

• Eplaque

  28 février 2023

  Il faut le demander au constructeur.

• FRACASSE

  5 janvier 2023

  Bonjour, J’ai acheté un vélo électrique au CANADA chez CYSUM modèle E-BIKE M900. Je viens d’apprendre que je devais le faire immatriculer. Je ne sais pas comment faire. Pourriez-vous m’indiquer la procédure pour une immatriculation en France. Je vous remercie.

• Eplaque

  6 janvier 2023

  Il faut s'assurer qu'il est aux normes, notamment en termes d'éclairage, etc. Il faut ensuite faire une réception à titre isolé auprès de votre DREAL régionale ou DRIEE (Île-de-France) pour pouvoir l'immatriculer.

• polat

  4 décembre 2022

  bonjour, je voudrais rouler avec un scooter que l'on ma donner immatriculer espagnol en france que doit-je faire pour cela.

• Eplaque

  5 décembre 2022

  Il faut suivre la procédure standard pour l'immatriculation d'un véhicule importé.

• Quoirin nadine

  29 novembre 2022

  Bonjour mon fils a fait l'acquisition d'un scooter électrique mais celui ci n'a pas de certificat d'homologation pour moi l'assuré, et je voudrais lui mettre une plaque d'immatriculation, alors ma demande comment puis-je faire et comment obtenir un certificat d'homologation merci de votre retour

• Eplaque

  29 novembre 2022

  Si le véhicule n'a pas été homologué par le constructeur, vous devez faire une homologation individuelle (RTI) à votre DREAL ou DRIEE (Paris).

• marfisi

  21 novembre 2022

  j'ai achete une voiture aux pays bas avec carte grise de 1998 renseignee : D1 citroen ; D2 type ; D3 berlingo 1.9D600/5 ; K 4-7-2022 est-ce que j'ai besoin d'un certificat d'homologation? merci d'avance

• Eplaque

  21 novembre 2022

  Oui, car le champ K ne comporte pas un numéro d'homologation.

• Rusalem

  30 septembre 2022

  Bonjour. je suis intéressé parUn camion mentionné fourgon sur carte grise mais équipé d une grue d un coffre de rangement et une benne hydraulique. Comment faire pour l homologué et quel prix.

• Eplaque

  3 octobre 2022

  Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à un professionnel.

• Kalala

  11 août 2022

  Avec le papier de conformité du véhicule c’est bon pour faire la carte grise

• Eplaque

  15 août 2022

  Il s'agit de l'une des conditions, vous devez satisfaire toutes les autres (qui varient en fonction de votre type de dossier).

• Murgia

  2 juillet 2022

  Bonjour j ai un remorque food truck PTAC 750kg acheté en Belgique la bas pas besoin de cette grise en France oui ! Pas de certificat d identification ni certificat de conformité je dois la passer aux mines pour avoir une carte GRISE ? MERCI pour votre réponse

• Eplaque

  6 juillet 2022

  Oui.

• idkaito

  4 mars 2022

  quels sont les criteres d une homologation de categorie l

• Eplaque

  4 mars 2022

  Ne s'agissant pas de notre domaine d'expertise, nous sommes dans l'incapacité de vous répondre, désolé.

• condom

  2 mars 2022

  faut il un certificat d'homologation pour un vélo électrique ?

• Eplaque

  3 mars 2022

  Si le vélo est soumis à l'immatriculation, oui.

• durroux pascal

  17 février 2022

  plus de coc pour les vehicules avant 2000 , genre pour ma moto Harley sporster de 1990 , pourquoi l ANTS bloque les dossier pour un document impossible a avoir ? merci

• Eplaque

  18 février 2022

  En l'absence de COC, vous devez obtenir une homologation individuelle (RTI). Vu que votre moto à plus de 30 ans, vous pouvez alternativement demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. L'immatriculation collection permettra d'éviter ce passage à la Dreal.

• Renaud

  6 janvier 2022

  Bonjour, je dois transmettre un certificat d'homologation pour mon véhicule d'occasion acheté au Luxembourg, et je souhaitais savoir si le certificat que Ford va me fournir (dans mon cas) est un certificat générique basé sur le modèle du véhicule et ses différentes catégories, ou alors un certificat spécifique à mon véhicule. D'avance merci.

• Eplaque

  7 janvier 2022

  C'est un peu les 2, le certificat de conformité reprend les infos techniques de la variante du véhicule, qui sont génériques, mais aussi des éléments uniques comme le numéro VIN.

• Wolff Christian

  17 décembre 2021

  Bonjour, je suis à la recherche d'un certificat d'homologation France pour un tracteur John Deere 1120 acheté d'occasion en Allemagne, pouvez-vous l'aider? Merci d'avance

• Eplaque

  20 décembre 2021

  Vous devez contacter le constructeur.

• Wehaibe

  11 octobre 2021

  Bonjour, je voudrai acheter une citroën c3 société (2 places) et je voudrai la convertir en 5 places. Quelles sont les démarches à faire s’il vous plaît ?

• Eplaque

  12 octobre 2021

  Vous devez vous rendre chez Citroën pour procéder à la reconfiguration en 5 places. Si les sièges sont déjà là, vous devez tout de même les contacter afin d'obtenir l'attestation de conformité. Vous devrez ensuite passer une RTI auprès de la Dreal ou de la Drire.

• Bernard Espinosa

  21 septembre 2021

  Bonjour j'ai un camping-car intégral d'avril 2006 avec une carte grise 4 place et je n'ai qu'une ceinture conducteur et une ceinture passager aucune ceinture à l'arrière pour les deux autres passagers. Est-ce que je peux transporter les deux autres passagers à l'arrière sans ceinture

• Eplaque

  22 septembre 2021

  En principe non, même s'il s'agit d'une question complexe. Cet article plus détaillé devrait vous être utile : https://www.lemondeducampingcar.fr/courrier/pas-de-ceintures-a-larriere-dun-camping-car-doccasion-puis-je-voyager-avec-vos-petits-enfants/188530

• Jeetoo

  31 août 2021

  Bonjour. J'ai transformé mon camion en food truck. Pour faire la demande de la carte grise VASP. Je dois homologuer mon camion. Ma question, comment faire les démarches svp. Cldt

• Eplaque

  1 septembre 2021

  Pour homologuer votre véhicule aménagé, il faudra passer par un organisme. L'homologation du véhicule doit se faire auprès de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal).

• Wageeh

  7 août 2021

  Bonjour Est-ce qu'un constructeur peut éditer une homologation ou un agrément pour des véhicules avant la fabrication. merci

• Eplaque

  9 août 2021

  En toute logique non.

• James ronaldo

  1 août 2021

  Bonjour , jai achète une cintroen nemo 2009 en belgique avec une certwficat de conformité ancienne ( janvier 2009 ) je pouvais pas faire la carte grise en france , ask je peut avoir la nouvelle certaficat de conformité avec l'ancienne et la carte grise ? Merci

• Eplaque

  2 août 2021

  Êtes-vous sûr qu'on vous a refusé l'immatriculation en raison du certificat de conformité ? Son âge ne peut être un motif. Si le certificat de conformité est incomplet, alors oui cela peut être un motif de refus, il faut obtenir un nouveau document auprès de Citroën.

• lili

  14 juin 2021

  Bonjour J’ai acheté une audi a3 sportback en belge , je demander pour avoir comformiter mais je recu refus ,je peux savoir ou je peux demander pour avoir CONFORMITÉ?

• Eplaque

  15 juin 2021

  Audi ou une société spécialisée dans le certificat de conformité peuvent vous fournir le document. S'il est impossible à obtenir, il faudra faire une homologation individuelle (RTI).

• Julliard

  8 mars 2021

  Bonjour J’ai acheté une mustang de 1965 chez un professionnel et pour obtenir une carte grise de collection il a déclaré à la ffve que c’était un V6 19 cv Mais le souci est que le numéro de caisse indique bien un V6 alors qu’il y a un moteur V8 28cv. Du coup mon véhicule est immatriculé en V6 et mon assureur me demande un certificat d’homologation Ma question est , est ce que cela est encore possible ?

• Eplaque

  9 mars 2021

  Bonjour, S'il y a un souci avec les caractéristiques techniques du véhicule, la première chose consiste à contacter la FFVE afin de probablement modifier l'attestation de datation et de caractéristiques. Avec le document mis à jour, vous devriez pouvoir corriger la carte grise et vous mettre en ordre avec votre assureur. Cordialement, L’équipe Eplaque

• Nkoulou Many Raymond Jocelyn

  23 février 2021

  Je suis intéressé à faire une certification mais pourriez vous m'indiquer les différentes certification qui existe dans le domaine automobile et aussi savoir quelle sont les coûts de formation savoir si elle se fait en ligne

• Eplaque

  24 février 2021

  Bonjour, Désolé de ne pas pouvoir vous aider, votre question n'entre pas dans le champ de nos compétences. Cordialement, L’équipe Eplaque

• Shelby

  17 janvier 2021

  Bonjour je souhaite acheter un vehicule a un particulier dont la mention derive VP est présente il est ecrit 2 place mais il y a 5 place dans le vehicule qu’elle sont les démarche a réalisé pour faire une carte grise avec 5 places ?

• Eplaque

  18 janvier 2021

  Bonjour, Il faut obtenir une attestation de la mise en conformité en 5 places auprès d'un installateur agréé, puis passer une RTI à la Dreal ou Drire. Cordialement, L’équipe Eplaque

• Sidibé Ousman

  3 décembre 2020

  Bonjour je voulais changer l'immatriculation de ma voiture ,une Opel Astra année 2006 ,avec une carte grise italienne que je conduisais en Italie, maintenant que je vie en France,je roule cette voiture. Je voulais changer de plaque d'immatriculation. Comment procéder. Merci

• Eplaque

  4 décembre 2020

  Bonjour, Vous devez faire une demande d'immatriculation pour un véhicule importé : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html Cordialement, L’équipe Eplaque

• Serre Michel

  17 novembre 2020

  Bonjour et merci pour votre réponse , malheureusement ce n’est pas aussi simple ! , le certificat de conformité Belge ou d’ autres Pays ne sont pas acceptés , il faut un certificat de conformité Français pour ce genre de véhicules : REPLIQUES !.. , à moins que vous ayez un tuyau valable

• Eplaque

  18 novembre 2020

  Bonjour, Nous ne connaissons pas toutes les subtilités des répliques, il se peut qu'il s'agisse d'un cas particulier qui échappe à nos connaissances. Mais en principe un certificat de conformité européen est valable dans toute l'Union. Par exemple, jusqu'il y a peu les véhicules rétrofités étaient homologués et immatriculés à l'étranger avant d'être réimportés en France. Tout simplement car il n'y avait pas de procédure d'homologation en France pour ces véhicules. Et ca passait. Ce cas (4e message) qui concerne justement Apal date, mais il semble corroborer nos dires : https://www.flat4ever.com/forums/topic/14099-immatriculer-une-r%C3%A9plique-de-speedster-356-de-provenance-%C3%A9trang%C3%A8re/ Cordialement, L’équipe Eplaque

• BESSIERE J..P

  17 novembre 2020

  Bonjour j ai trouvé une moto ( Victory) en Angleterre . la marque Victory n existe plus depuis 2017. donc pour avoir le certificat d homologation Europe j ai un soucis. comment dois je procéder.( jai cherché sur le net mais je n ai rien trouvé) cordialement

• Eplaque

  18 novembre 2020

  Bonjour, Dans ce cas, la réception à titre isolé (à la DREAL) permet d'obtenir l'homologation individuelle de la moto. S'il s'agit d'une moto de plus de 30 ans, l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE peut également faire office de substitut. Cordialement, L’équipe Eplaque

• M. Serre

  16 novembre 2020

  Bonjour , qu.en est-il de l’immatriculation d’une réplique Apal Speedster de 1992 ( réplique Porsche Speedster 356 ) en plaques normales puisque le véhicule a moins de 30 ans . Ce véhicule est immatriculé en Espagne depuis 1992 avec une CG assez semblabe à la notre avec pour dénominations ( marque : Apal - type : Speedster ) .Je peux obtenir un certificat de conformité / sortie d’usine Apal Belgique . Il n’existe pas de certificat de conformité de ce véhicule en France . Je reste à votre disposition pour compléments d’informations . Cordialement , Michel Serre

• Eplaque

  17 novembre 2020

  Bonjour, Le certificat de conformité est européen. Si vous avez un document belge, il est valable en France. Cordialement, L’équipe Eplaque

• Stéphane LIBERKOWSKI

  28 octobre 2020

  BONSOIR je compte acheter une voiture americaine à un particulier la carte grise est présente ainsi que le formulaire de dédouanement 846 le véhicule a subi les transformations nécessaire à l l'homologation ainsi que la facture d achat du véhicule le véhicule a les plaques en ww que resterait tille à faire pour avoir l'homologation du véhicule merci pour votre réponse cordialement

• Eplaque

  29 octobre 2020

  Bonjour, Voici la liste des documents nécessaires pour immatriculer un véhicule importé : https://www.eplaque.fr/documents/liste-documents-vehicule-etranger Cordialement, L'équipe Eplaque

• Hubert LEFEBVRE

  19 août 2020

  Bonjour , Mon véhicule BRP CAN AM SPYDER RT de 2016 est équipé de pneus dont les dimensions sont disponibles en monte automobile mais ceux montés d'origine comportent le marquage MC . Qu'en est il de l'homologation ? Bien cordialement

• Eplaque

  26 août 2020

  Nous ne savons pas répondre à votre question.