Certificat de conformité Chevrolet, de quoi s’agit-il ?
Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳
Le 17/07/2020 - Mis à jour le 17/07/2023
Vous avez craqué pour une Chevrolet d’origine étrangère ? Et maintenant, vous comptez la ramener en France ? Sachez que pour l’immatriculer vous aurez besoin d’un certificat de conformité Chevrolet. Ce document est effectivement indispensable à la composition d’un dossier de demande d’immatriculation d’un véhicule importé. Découvrez ici sur ce qu’il faut savoir concernant ce certificat.
Le Certificat de conformité Chevrolet en quelques mots
Le certificat de conformité Chevrolet est un document officiel attestant qu’un véhicule de la marque américaine répond aux normes européennes. Ce justificatif qui doit être joint au dossier de demande d’immatriculation pour un véhicule importé est aussi appelée Certificate of Conformity Chevrolet ou COC Chevrolet.
Le COC sert également à l’identification d’un véhicule donné. En effet, il reprend plusieurs de ses caractéristiques, telles que son modèle, sa variante, son type, son taux d’émission de CO2, sa couleur dominante, etc. Qu’importe le modèle de votre Chevy, les points à renseigner restent les mêmes. En effet, le contenu du COC a été standardisé par la directive de l’Union européenne.
Comment obtenir un COC pour sa Chevrolet ?
Si la Chevrolet que vous avez achetée est neuve, son COC vous est remis directement par la marque constructeur lors de l’achat. Effectivement, tous les véhicules à leur sortie d’usine reçoivent un certificat de conformité. Ainsi, avant d’entamer une quelconque démarche pour demander un COC Chevrolet, il est préférable de vérifier qu’il n’est pas à l’intérieur du véhicule et questionner le vendeur s’il n’y est pas.
Par contre si la Chevy qui vous a tapé dans l’œil est d’occasion, il y a de fortes chances que le certificat de conformité Chevrolet soit absent. Dans ce cas, vous devrez demander à la marque ou à son représentant en France de vous remettre ce précieux document. Faire une demande de COC Chevrolet par internet est également une alternative intéressante. Prenez garde toutefois aux sites malhonnêtes qui délivrent de faux certificats de conformité.
Notez que tous les véhicules ne peuvent obtenir un COC. D’abord parce que ce dernier n’a vu le jour qu’à partir de l’année 1996, ensuite parce que certaines conditions doivent être remplies par le véhicule. Celles-ci sont :
- Si la Chevrolet est d’occasion, sa première immatriculation doit avoir eu lieu après 1995 dans un pays de l’Union européenne ;
- Le véhicule doit appartenir à la catégorie M1 (catégorie L pour les motos) ;
- Si le véhicule est de type utilitaire, son poids ne doit pas excéder 3,5 tonnes ;
- Le véhicule doit être destiné à être vendu sur le marché européen.
Les justificatifs nécessaires à une demande de certificat de conformité Chevrolet
Plusieurs justificatifs seront nécessaires pour qu’un COC Chevrolet en bon et due forme vous soit remis :
- Une copie de la preuve d’achat (facture, certificat de cession…) ;
- Le certificat d’immatriculation du véhicule d’occasion ;
- Le numéro de châssis composé de 17 caractères (chiffres et lettres) ;
- Votre adresse postale et vos coordonnées.
FAQ Certificat de conformité Chevrolet
Votre dossier de demande d’immatriculation pour un tel véhicule se composera des documents demandés habituellement. Sauf pour le certificat de conformité. En effet, vu que ce document n’existait pas à cette date, c’est une attestation de conformité qu’il faudra fournir.
Vous devrez en demander un autre en ligne, auprès du constructeur ou de son représentant.
Le prix d’un COC Chevrolet tourne autour de 200 €. Son prix exact ainsi que le délai de livraison vous seront communiqués par le service par lequel vous faites appel.
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