Certificat de conformité Chevrolet, de quoi s’agit-il ?

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Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳

Le 17/07/2020 - Mis à jour le 17/07/2023

Vous avez craqué pour une Chevrolet d’origine étrangère ? Et maintenant, vous comptez la ramener en France ? Sachez que pour l’immatriculer vous aurez besoin d’un certificat de conformité Chevrolet. Ce document est effectivement indispensable à la composition d’un dossier de demande d’immatriculation d’un véhicule importé. Découvrez ici sur ce qu’il faut savoir concernant ce certificat.

Le Certificat de conformité Chevrolet en quelques mots

Le certificat de conformité Chevrolet est un document officiel attestant qu’un véhicule de la marque américaine répond aux normes européennes. Ce justificatif qui doit être joint au dossier de demande d’immatriculation pour un véhicule importé est aussi appelée Certificate of Conformity Chevrolet ou COC Chevrolet.

Le COC sert également à l’identification d’un véhicule donné. En effet, il reprend plusieurs de ses caractéristiques, telles que son modèle, sa variante, son type, son taux d’émission de CO2, sa couleur dominante, etc. Qu’importe le modèle de votre Chevy, les points à renseigner restent les mêmes. En effet, le contenu du COC a été standardisé par la directive de l’Union européenne.

Comment obtenir un COC pour sa Chevrolet ?

Si la Chevrolet que vous avez achetée est neuve, son COC vous est remis directement par la marque constructeur lors de l’achat. Effectivement, tous les véhicules à leur sortie d’usine reçoivent un certificat de conformité. Ainsi, avant d’entamer une quelconque démarche pour demander un COC Chevrolet, il est préférable de vérifier qu’il n’est pas à l’intérieur du véhicule et questionner le vendeur s’il n’y est pas.

Par contre si la Chevy qui vous a tapé dans l’œil est d’occasion, il y a de fortes chances que le certificat de conformité Chevrolet soit absent. Dans ce cas, vous devrez demander à la marque ou à son représentant en France de vous remettre ce précieux document. Faire une demande de COC Chevrolet par internet est également une alternative intéressante. Prenez garde toutefois aux sites malhonnêtes qui délivrent de faux certificats de conformité.

Notez que tous les véhicules ne peuvent obtenir un COC. D’abord parce que ce dernier n’a vu le jour qu’à partir de l’année 1996, ensuite parce que certaines conditions doivent être remplies par le véhicule. Celles-ci sont :

  • Si la Chevrolet est d’occasion, sa première immatriculation doit avoir eu lieu après 1995 dans un pays de l’Union européenne ;
  • Le véhicule doit appartenir à la catégorie M1 (catégorie L pour les motos) ;
  • Si le véhicule est de type utilitaire, son poids ne doit pas excéder 3,5 tonnes ;
  • Le véhicule doit être destiné à être vendu sur le marché européen.

Les justificatifs nécessaires à une demande de certificat de conformité Chevrolet

Plusieurs justificatifs seront nécessaires pour qu’un COC Chevrolet en bon et due forme vous soit remis :

  • Une copie de la preuve d’achat (facture, certificat de cession…) ;
  • Le certificat d’immatriculation du véhicule d’occasion ;
  • Le numéro de châssis composé de 17 caractères (chiffres et lettres) ;
  • Votre adresse postale et vos coordonnées.

FAQ Certificat de conformité Chevrolet

Quels sont les documents à fournir pour immatriculer une Chevrolet immatriculée à l’étrange avant 1996 ?

Votre dossier de demande d’immatriculation pour un tel véhicule se composera des documents demandés habituellement. Sauf pour le certificat de conformité. En effet, vu que ce document n’existait pas à cette date, c’est une attestation de conformité qu’il faudra fournir.

J’ai perdu mon certificat de conformité Chevrolet, que faire ?

Vous devrez en demander un autre en ligne, auprès du constructeur ou de son représentant.

Combien coûte un COC Chevrolet ?

Le prix d’un COC Chevrolet tourne autour de 200 €. Son prix exact ainsi que le délai de livraison vous seront communiqués par le service par lequel vous faites appel.

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Les questions des utilisateurs

  • Thierry

    4 mai 2024

    Avez-vous un coc pour Chevrolet HHR de 2010 Et quel tarif
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 mai 2024

      La vente de COC ne fait pas partie de nos prestations, désolé.
  • Andron

    9 janvier 2024

    Bonjour comment puis je savoir si mon COC de Chevrolet est partiel ou total ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 janvier 2024

      Normalement un COC qui n'est pas total a une grosse barre rouge imprimée sur le document. D'où le nom "barré rouge" que l'on utilise pour le certificat de conformité partielle.
  • dakta

    25 juillet 2023

    bonjour vous precisez que pour un vehicule d'avant c’est une attestation de conformité qu’il faudra fournir, mais ou l'obtient t'on, pour ma part une Chevrolet Corvair 1964 , et est-ce payant ? cordialement .
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 juillet 2023

      Pour les véhicules de collection le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cela vous permet de bénéficier de la mention collection, mais aussi d'éviter les procédures d'homologation.
  • Hoets

    22 février 2023

    Bonjour je voudrais importer de Belgique une Chevrolet HHR de 2008 équipée par installateur au GPL specifié sur le certificat d immatriculation.. Y a t il de documents supplémentaires a fournir pour Conformité? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 février 2023

      Ce véhicule a-t-il été importé originellement des États-Unis ou d'un autre pays hors union ? Si c'est le cas, oui, à tous les coups vous aurez besoin d'une RTI. Pour l'installation au GPL, ce sera nécessaire si le certificat de conformité mentionne une autre source d'énergie et que l'ANTS s'en aperçoit.
  • Lameche

    30 juin 2021

    Bonjour, Je veux acheter un Chevrolet g20 Chevy Van 6.2 V8 hydramatic Vehicle Suèdois immatriculation NBC 449 Année 1982 Je voudrais être sur que je peux importer ce véhicule de marque Chevrolet sans passer par la Dreal et UTAC. Merci beaucoup
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      Eplaque

      1 juillet 2021

      Sur base du modèle tout porte à croire que le véhicule a été importé des États-Unis. Dans ce cas vous devrez faire une RTI. Vous trouverez plus d'informations à ce propos ici : https://www.eplaque.fr/infos/validite-france-homologation-individuelle-etranger
  • labrousse

    10 décembre 2020

    Bonjour, je souhaite obtenir un certificat de conformité ou attestation pour un chevrolet numéro de chassis xxxxxx. En vous remerciant de votre réponse. Cordialement, Hélène Labrousse
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      Eplaque

      11 décembre 2020

      Bonjour, Vous devez vous adresser au représentant de Chevrolet en France ou à une société spécialisée dans le COC. La fourniture de ce document ne fait pas partie de nos prestations. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Struby

    31 août 2020

    Bonjour je souhaite obtenir un certificat de conformité ou attestation pour un chevrolet silverado N1 numéro de châssis 2GCEK19R6W1130451 pouvez vous me confirmer si cela est possible. Merci 0661073384
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      Eplaque

      22 septembre 2020

      Bonjour, Nous sommes une société spécialisée dans la carte grise en ligne et les plaques d'immatriculation. Il faudrait vous adresser à une entreprise spécialisée dans le COC. Cordialement, L'équipe Eplaque

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