Le certificat de conformité Peugeot, indispensable pour l’immatriculation

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Publié par Benoit Ginet-4 min de lecture ⏳

Le 08/07/2020-Mis à jour le 10/06/2024

Peugeot 208

Pour pouvoir immatriculer une Peugeot nouvellement acquise, il faut rassembler plusieurs documents et pièces justificatives. Le certificat de conformité figure parmi les plus importants. En effet, aucun certificat d’immatriculation voiture ou cyclomoteur ne pourra être délivré sans ce précieux document. Que ce soit pour une voiture Peugeot neuve ou pour une mobylette Peugeot 103 importée depuis un pays membre de l’Union européenne, un certificat de conformité vous sera réclamé par l’ANTS pour l’immatriculer. Pour vous aider à y voir plus clair, voici tout ce qu’il y a à savoir sur le certificat de conformité Peugeot.

Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?

Chaque véhicule dispose d’un certificat de conformité dès sa sortie d’usine. C’est le constructeur qui se charge de le délivrer. En fait, il s’agit tout simplement d’un document qui certifie que votre véhicule suit les normes exigées par les pays de l’Union européenne. Effectivement, utilisé par tous les pays européens, le certificat de conformité UE (COC) a été instauré dans le but de faciliter l’identification des véhicules importés et exportés sur le territoire. De ce fait, votre certificat de conformité Peugeot devra contenir :

  • La marque (Peugeot)
  • Le type
  • La variante
  • La version
  • La dénomination commerciale (modèle, par exemple Peugeot 103 ou 206)
  • La catégorie
  • Le numéro d’identification du véhicule
  • La masse
  • La puissance nominale
  • Le nombre d’essieux
  • Le carburant adapté au véhicule
  • Le type de boîte de vitesse
  • La couleur du véhicule
  • Le nom et l’adresse du constructeur
  • L’emplacement de la plaque constructeur
  • L’emplacement du numéro d’identification sur le châssis.

L’importance du certificat de conformité ou COC

Puisqu’il s’agit d’un document à fournir obligatoirement lors d’une demande de certificat d’immatriculation, il est donc très important d’être en mesure de le présenter. En effet, sans un certificat de conformité européen, vous ne pourrez pas immatriculer votre Peugeot. Ce document est crucial dans le sens où il contient les informations indispensables à l’établissement de la carte grise. En outre, le COC Peugeot est une véritable fiche d’identité qui révèle tout sur votre Peugeot et le constructeur. Ainsi, dès les premiers instants où votre véhicule touche le territoire français, demandez vite un certificat de conformité mobylette ou voiture. Exigez-le du vendeur, lors de son achat si c’est un véhicule d’occasion.

Comment obtenir un certificat de conformité Peugeot pour une voiture ?

Désormais, toutes les demandes de certificat de conformité se font en ligne. Les procédures sont à la portée de monsieur et madame tout le monde. De plus, vous pouvez le faire sur le site de votre choix. Assurez-vous tout simplement qu’il ne s’agit pas d’une arnaque. Consultez les avis des autres clients avant de choisir un site en particulier pour vos démarches.

Pour faire une demande en ligne sur le site officiel Peugeot, vous devrez simplement indiquer les informations suivantes :

  • Le pays de provenance de votre cyclomoteur ou voiture
  • Le constructeur ou la marque de votre véhicule
  • Le numéro de châssis de votre véhicule
  • Une copie du document d’immatriculation du véhicule si disponible
  • Votre adresse postale
  • Vos coordonnées complètes

Toujours pour éviter les mauvaises surprises, payez les services par carte bancaire ou virement.

Demande de certificat de conformité Peugeot pour mobylette et cyclomoteur

Dans le cas d’un deux-roues, il faut traiter avec la division Peugeot Motocycles pour obtenir le certificat de conformité. Il faut envoyer ce formulaire dûment rempli à Peugeot. Pour un traitement rapide de votre demande de certificat de conformité mobylette Peugeot 103 ou autre, joignez un justificatif de propriété (certificat de cession, carte grise, factures, etc.).

Est-il possible de se procurer un certificat de conformité Peugeot gratuit ?

Non. Le prix d’un certificat de conformité Peugeot est de 220 € pour les voitures, de 70 € pour les motocycles (tarif mars 2023). La politique tarifaire varie d’une marque à l’autre. Les constructeurs qui proposent un certificat de conformité gratuit sont très rares. Du côté de la marque au lion, ce n’est pas le cas. Ce tarif de 220 € est déterminé au niveau de l’ensemble du groupe PSA Peugeot Citroën. Ce n’est qu’en cas d’achat d’une voiture neuve que l’on vous remettra un certificat de conformité Peugeot gratuit ! Les sites privés pratiquent habituellement des tarifs un peu plus élevés à ceux des marques.

FAQ

Si la voiture ne dispose pas d’un certificat de conformité, y a-t-il une autre alternative ?

Oui, vous pouvez demander une attestation de conformité partielle ou attestation d’identification. Puis faire une RTI.

Combien coûte un certificat de conformité européen Peugeot ?

Le prix est de 220 € (tarif mars 2023). Le tarif est le même pour tous les véhicules (voiture, cyclo, mobylette, etc.).

Existe-t-il des voitures dispensées de COC ?

Oui, les véhicules destinés aux marchés : japonais, américain, australien… et les voitures reconstruites. Ces véhicules doivent par contre présenter une RTI.

Comment obtenir un certificat de conformité Peugeot gratuit pour 207, 307, 208…

Ce n’est pas possible, à moins d’acheter une Peugeot neuve !

Où puis-je obtenir un certificat de conformité pour mobylette Peugeot 103 MX, RCX, Vogue…

Via le site officiel de Peugeot Motocycles, qui permet d’obtenir le COC de toute mobylette Peugeot ou autre deux-rouees de la marque au lion (103 SP, etc.).

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

au cours des 12 derniers mois

  • sarles raymond

    26 septembre 2025

    Bonjour

    Pour un certificat dun J7 de 1972 a essence-

    Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 septembre 2025

      Il faut contacter Peugeot.
  • Lejuste -Dine Bruno

    16 juillet 2025

    Bonjour, pouvez vous m'indiquer le prix actuel pour obtenir un certificat de conformité d'un cyclomoteur Peugeot,103 vogue. Bien cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 juillet 2025

      Peugeot demande 150 € pour un cyclo : https://www.peugeot-motocycles.fr/Demande-de-certificat-de-conformite
  • Benard

    4 avril 2025

    Bonjour est il possible de demander un duplicata de certificat de conformité pour une fox 103 année 1995 et quels documents fournir , comment procéder
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 avril 2025

      Peut-être un certificat de conformité national, il faut le demander à Peugeot. Une autre solution est de demander une attestation de datation et de caractéristiques (lorsque le 30e anniversaire est atteint) à la FFVE, c'est seulement 30 €.
  • Patrick

    28 mars 2025

    Bonjour,

    J'ai acheté une DS7 d'occasion avec la mention VASP en J1 sur la carte grise. J'ai demandé le certificat de conformité mais il ne mentionne rien de particulier à ce sujet.

    Comment savoir si le véhicule a subi des transformations?

    Merci par avance pour la réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 mars 2025

      VASP est une dénomination assez large, il faudrait inspecter davantage la carte grise pour en savoir plus. Quel est le nombre de places ? La carrosserie ? Des mentions spécifiques en Z1 ? Si l'examen du certificat d'immatriculation ne permet pas d'identifier la modification, contactez l'ANTS pour en savoir plus.

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