Le certificat de conformité Peugeot, indispensable pour l’immatriculation
Publié par Eplaque - 3 min de lecture ⏳
Le 08/07/2020 - Mis à jour le 12/12/2023
Pour pouvoir immatriculer une Peugeot nouvellement acquise, il faut rassembler plusieurs documents et pièces justificatives. Le certificat de conformité figure parmi les plus importants. En effet, aucun certificat d’immatriculation voiture ou cyclomoteur ne pourra être délivré sans ce précieux document. Que ce soit pour une voiture Peugeot neuve ou pour une mobylette Peugeot 103 importée depuis un pays membre de l’Union européenne, un certificat de conformité vous sera réclamé par l’ANTS pour l’immatriculer. Pour vous aider à y voir plus clair, voici tout ce qu’il y a à savoir sur le certificat de conformité Peugeot.
Qu’est-ce qu’un certificat de conformité ?
Chaque véhicule dispose d’un certificat de conformité dès sa sortie d’usine. C’est le constructeur qui se charge de le délivrer. En fait, il s’agit tout simplement d’un document qui certifie que votre véhicule suit les normes exigées par les pays de l’Union européenne. Effectivement, utilisé par tous les pays européens, le certificat de conformité UE (COC) a été instauré dans le but de faciliter l’identification des véhicules importés et exportés sur le territoire. De ce fait, votre certificat de conformité Peugeot devra contenir :
- La marque (Peugeot)
- Le type
- La variante
- La version
- La dénomination commerciale (modèle, par exemple Peugeot 103 ou 206)
- La catégorie
- Le numéro d’identification du véhicule
- La masse
- La puissance nominale
- Le nombre d’essieux
- Le carburant adapté au véhicule
- Le type de boîte de vitesse
- La couleur du véhicule
- Le nom et l’adresse du constructeur
- L’emplacement de la plaque constructeur
- L’emplacement du numéro d’identification sur le châssis.
L’importance du certificat de conformité ou COC
Puisqu’il s’agit d’un document à fournir obligatoirement lors d’une demande de certificat d’immatriculation, il est donc très important d’être en mesure de le présenter. En effet, sans un certificat de conformité européen, vous ne pourrez pas immatriculer votre Peugeot. Ce document est crucial dans le sens où il contient les informations indispensables à l’établissement de la carte grise. En outre, le COC Peugeot est une véritable fiche d’identité qui révèle tout sur votre Peugeot et le constructeur. Ainsi, dès les premiers instants où votre véhicule touche le territoire français, demandez vite un certificat de conformité mobylette ou voiture. Exigez-le du vendeur, lors de son achat si c’est un véhicule d’occasion.
Comment obtenir un certificat de conformité Peugeot pour une voiture ?
Désormais, toutes les demandes de certificat de conformité se font en ligne. Les procédures sont à la portée de monsieur et madame tout le monde. De plus, vous pouvez le faire sur le site de votre choix. Assurez-vous tout simplement qu’il ne s’agit pas d’une arnaque. Consultez les avis des autres clients avant de choisir un site en particulier pour vos démarches.
Pour faire une demande en ligne sur le site officiel Peugeot, vous devrez simplement indiquer les informations suivantes :
- Le pays de provenance de votre cyclomoteur ou voiture
- Le constructeur ou la marque de votre véhicule
- Le numéro de châssis de votre véhicule
- Une copie du document d’immatriculation du véhicule si disponible
- Votre adresse postale
- Vos coordonnées complètes
Toujours pour éviter les mauvaises surprises, payez les services par carte bancaire ou virement.
Demande de certificat de conformité Peugeot pour mobylette et cyclomoteur
Dans le cas d’un deux-roues, il faut traiter avec la division Peugeot Motocycles pour obtenir le certificat de conformité. Il faut envoyer ce formulaire dûment rempli à Peugeot. Pour un traitement rapide de votre demande de certificat de conformité mobylette Peugeot 103 ou autre, joignez un justificatif de propriété (certificat de cession, carte grise, factures, etc.).
Est-il possible de se procurer un certificat de conformité Peugeot gratuit ?
Non. Le prix d’un certificat de conformité Peugeot est de 220 € pour les voitures, de 70 € pour les motocycles (tarif mars 2023). La politique tarifaire varie d’une marque à l’autre. Les constructeurs qui proposent un certificat de conformité gratuit sont très rares. Du côté de la marque au lion, ce n’est pas le cas. Ce tarif de 220 € est déterminé au niveau de l’ensemble du groupe PSA Peugeot Citroën. Ce n’est qu’en cas d’achat d’une voiture neuve que l’on vous remettra un certificat de conformité Peugeot gratuit ! Les sites privés pratiquent habituellement des tarifs un peu plus élevés à ceux des marques.
FAQ
Oui, vous pouvez demander une attestation de conformité partielle ou attestation d’identification. Puis faire une RTI.
Le prix est de 220 € (tarif mars 2023). Le tarif est le même pour tous les véhicules (voiture, cyclo, mobylette, etc.).
Oui, les véhicules destinés aux marchés : japonais, américain, australien… et les voitures reconstruites. Ces véhicules doivent par contre présenter une RTI.
Ce n’est pas possible, à moins d’acheter une Peugeot neuve !
Via le site officiel de Peugeot Motocycles, qui permet d’obtenir le COC de toute mobylette Peugeot ou autre deux-rouees de la marque au lion (103 SP, etc.).
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