Certificat de conformité Renault : que faut-il savoir ?
Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳
Le 08/07/2020 - Mis à jour le 14/09/2022
Vous avez craqué pour une Renault lors d’un voyage à l’étranger ? Ou souhaitez-vous vous offrir un modèle neuf de la célèbre marque automobile française ? Vous savez très probablement que pour en profiter pleinement, il faut procéder à son immatriculation. Pour cela, il est nécessaire de fournir un certain nombre de documents, dont le certificat de conformité Renault.
Qu’est-ce que le certificat de conformité Renault ?
C’est un document qui sert à attester que le véhicule Renault est conforme aux normes et aux directives européennes lors de sa sortie d’usine. De ce fait, il justifie non seulement que le véhicule peut circuler dans les pays européens, mais aussi qu’il peut être mis en vente. Aussi appelé Certificate of Conformity ou COC, le document reprend plusieurs informations du véhicule. Entre autres, on y retrouve :
- La marque du véhicule (Renault dans le cas présent) ;
- Le modèle de la voiture ;
- Le numéro de châssis ;
- La couleur ;
- Le numéro de réception communautaire ;
- La variante du véhicule ;
- Le PTAC ;
- Le taux d’émission de CO2 ;
- Etc.
Le certificat de conformité Renault est demandé pour l’immatriculation des véhicules neufs ou importés de la même marque. En effet, sans la fameuse attestation, il est impossible d’obtenir une carte grise Renault.
Obtention du COC Renault
Avant toute chose, il faut savoir que le COC est remis à tout individu (professionnel ou particulier) achetant un véhicule neuf. Ainsi, avant de commander un certificat de conformité, vérifiez si le document n’est pas présent dans votre véhicule. S’il n’y est pas ou que votre Renault est d’occasion, vous devrez alors demander ce document auprès du constructeur ou de l’un de ses représentants.
Il est possible de commander le certificat de conformité Renault sur internet. Pour cela, il faudra fournir :
- Le numéro de châssis. Ce numéro comprend 17 caractères et se trouve sur le certificat d’immatriculation, sur la facture d’achat ou à l’intérieur du véhicule ;
- La photocopie de la carte grise ou tout autre document prouvant la propriété juridique du véhicule Renault ;
- Vos noms, adresse postale et coordonnée.
La réception de votre précieux document se fait normalement sous 5 jours. Toutefois, selon les cas, il arrive que cela prenne plus longtemps. Mais sachez que le délai maximum est de 4 semaines.
FAQ Certificat de conformité Renault
Généralement, le certificat de conformité est rédigé dans la langue d’origine de la marque. Il n’y a pas de crainte à avoir si votre COC est écrit dans une langue autre que le français. En effet, les certificats de conformité sont acceptés dans toutes les langues. Néanmoins, il peut vous être demandé de fournir une traduction certifiée en complément.
Dans le cas d’une Renault neuve, le certificat de conformité peut être remplacé par le cerfa n° 13749*04. Parce qu’il peut remplir à la fois le rôle de COC, de certificat de vente et de justificatif de vente, ce cerfa est aussi appelé document « 3-en-1 ». Il faut toutefois noter que la partie certificat de conformité et de vente doit être remplie par le constructeur.
Pour obtenir un COC Renault, il faut compter un peu plus de 200 €.
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