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Carte Grise tricycle à moteur (TM)

Quels sont les véhicules à trois roues qui entrent dans la catégorie des tricycles à moteur (TM), quelles sont leurs caractéristiques, faut-il immatriculer un tricycle et si oui, combien coûte une telle carte grise ? Toutes ces questions n'auront plus de secret pour vous après avoir achevé la lecture de notre article sur les tricycles à moteur.

Publié par Eplaque

Posté le 11 avril 2020 - 1 min de lecture ⏳

carte grise tricycle

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Habilitation du Ministère

Habilitation du Ministère de l\Intérieur 18621. Habilitation du Trésor Public 26579

Genre TM

Le tricycle à moteur est un véhicule de catégorie L5e, à savoir un véhicule composé de trois roues symétriques et équipé d’un moteur d’une cylindrée supérieure à 50 cm3 et/ou une vitesse maximale du tricycle supérieure à 45 km/h (non modifié).

On distingue les tricycles à moteur destinés au transport de marchandises autorisés à disposer d’une charge utile jusqu’à 1500 kg et les tricycles à moteur destinés au transport de personnes et autorisés à disposer d’une charge utile jusqu’à 300 kg.  Dans les deux cas, le poids à vide du tricycle à moteur ne doit pas excéder 1000 kg.

On retrouve l’abréviation TM sur la carte grise au repère J.1 pour désigner ce genre de véhicule. L’immatriculation d’un tricycle à moteur peut se faire chez un professionnel de l’automobile.

Calculer le prix d’une carte grise pour un tricycle à moteur

Pour changer de certificat d’immatriculation, le nouveau titulaire du tricycle à moteur devra s’acquitter de différentes taxes. Le prix de la carte grise d’un tricycle à moteur s’obtient en additionnant :

  • La taxe Y1, basée sur le nombre de chevaux fiscaux du véhicule et de la région où le véhicule est immatriculé,
  • la taxe Y4, prix fixe de 11 € correspondant aux frais de gestion de la carte grise,
  • la taxe Y5, prix fixe de 2,76 € pour les frais d’acheminement du document.

La somme de ces taxes correspond à la taxe Y6, prix global du certificat d’immatriculation du tricycle à moteur. Il est à noter que le prix de la carte grise dépend donc largement du nombre de chevaux fiscaux et de la région où le tricycle à moteur est immatriculé.

Caractéristiques du tricycle à moteur

Il est nécessaire de suivre une formation de 7 heures pour les titulaires d’un permis B de plus de 2 ans avant de pouvoir conduire un tricycle à moteur. C’est le 18 février 2010 qu’un Comité Interministériel de la Sécurité Routière (CISR) a rendu cette formation obligatoire.

Cette formation a été mise en place pour diminuer les risques d’accidents des scooters et tricycles à moteurs de moins de 125 cm3. Cette mesure fait partie d’une plus large campagne sur la diminution des accidents de 2 roues.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • CHRISTIAN VELAY dit

    Bonjour, Une Berkeley T60 T-60 voiture à 3 roues tricycle de 1960 avec une carte grise française (au nom du propriétaire) que je souhaite acquérir. Quelle sera la démarche pour avoir la carte grise à mon nom ? Cordialement C.VELAY

    • Eplaque dit

      Bonjour, La procédure normale s'applique, à savoir signature d'un certificat de cession et remise des documents usuels afin de faire de votre côté la demande de changement de titulaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Michel Hofman dit

    Bonjour J'ai modifié ma Moto 49,9 cc (avec carte grise ) Cl en Trike 49,9cc . Ou puis-je passer un certificat de conformité ? Cordialement Michel

    • Eplaque dit

      Bonjour, Auprès de la Dreal ou de la Drire, en fonction de votre région de résidence. Cordialement, L’équipe Eplaque

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