Faire ma carte grise ou mes plaques en 2min
  1. Documents
  2. Liste documents changement de caractéristiques techniques

Liste documents changement de caractéristiques techniques

Lorsque vous modifiez les caractéristiques techniques d’un véhicule au point que les informations sur la carte grise deviennent périmées, vous devez changer la carte grise. Ceci est valable en cas de débridage de moto, la conversion d’un utilitaire en camping-car, etc. Quels justificatifs et papiers faut-il rassembler pour constituer son dossier ? Voici la liste des documents pour un changement de caractéristiques techniques sur la carte grise.

Les papiers pour un changement de caractéristiques techniques

Voici les papiers que vous devrez transmettre à l’organisme d’immatriculation pour faire la carte grise en cas de modification des caractéristiques techniques du véhicule :

  • Un formulaire de demande de certificat d’immatriculation (Cerfa n°13750*05)
  • Un justificatif d’identité
  • Un justificatif de domicile
  • Une preuve attestant de la modification des caractéristiques techniques
  • Preuve du contrôle technique pour les voitures de plus de 4 ans qui sont concernées
  • Un mandat d’immatriculation Cerfa 13757*03
  • Attestation d’assurance du véhicule à immatriculer
  • Permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule à immatriculer

Quel document pour le justificatif de modification des caractéristiques techniques ?

Tout dépend, bien entendu, de la modification qui a été apportée aux caractéristiques de la voiture, de la moto, de l’utilitaire, etc. En fonction du scénario, le document peut prendre la forme suivante :

  • Procès-verbal de réception à titre isolé (remis par un organisme tel que la DREAL, qui se charge de valider les modifications qui modifient le certificat de conformité du véhicule)
  • Certificat de débridage de la moto
  • Attestation du centre agréé qui a effectué l’installation d’un boîtier bioéthanol en cas de changement de carburant
  • Certificat de carrossage
  • Bulletin de pesée si vous avez modifié le poids à vide du véhicule
  • Etc.

Comment faire un changement de caractéristiques techniques sur la carte grise

Eplaque dispose des autorisations nécessaires du ministère de l’Intérieur pour traiter votre demande de changement des caractéristiques techniques sur la carte grise. Il suffit de nous faire parvenir les documents cités ci-dessus et de régler les taxes et frais de dossier. Vous pouvez compter sur notre expérience de plus de 10 ans et de notre sens du service pour un traitement rapide de votre demande.

Télécharger les documents

Adresse d'envoi des documents

Eplaque
34 Rue de la Forêt,
91860 Épinay-sous-Sénart
France

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Mancel dit

    Bonjour, je possède un Camping car Fleurette 75 LMI neuf de 140cv, boîte auto 9 rapports sur porteur Fiat DUCATO avec châssis AL-KO, le PTAC est de 3500kg. A noter que son poids à vide est de 3250kg, ce qui fait que quand il est chargé il est toujours ou presque au maximum de charge. Le problème c’est qu’il y a en ce moment pénurie de châssis chez Fiat et l’aménageur Fleurette reçoit les châssis par rafales en 140/160 ou 180 cv un peu n’importe comment. Il est évident que 140cv est un peu faible pour supporter ce poids en charge. J’ai demandé à la concession qui m’a vendu ce Camping car, si il était possible de transformer le moteur de 2,2litre de 140 à 180 cv. Réponse, c’est possible car il s’agit là d’une simple programmation, il n’y a aucune autres transformations à faire mécaniquement ni sur le moteur, ni sur les éléments de sécurité tel que freins pot catalytique etc etc. Fiscalement il restera en 8 cv car le rapport poids puissance de minimum 8cv ne sera pas dépassé, il faudra cependant faire cette transformation après la garantie constructeur (2 ans) et passer par des garages spécialisés, car Fiat ne peut pas effectuer cela vis à vis de la marque. De plus il faudra prévenir l’assureur de ce changement de puissance. Et peut être repasser par la DRIRR. Ma question est la suivante: est t’il possible de faire cette transformation de 140 à 180 cv directement en retour usine Chez Fiat, pour avoir l’homologation et l’assurance constructeur. Il me semble que cela serait plus éthique pour obtenir une carte grise conforme. Cependant, je sais pas si une telle procédure de retour usine est envisageable et ce dans quelles conditions. Question prix, le 140cv est fortement décoté par rapport au 180cv environ de 10/15000€ ce qui peut justifier cette démarche inhabituelle. Merci pour votre réponse Bien cordialement P. Mancel

    • Joachim dit

      La concession vous a simplement proposé de faire une reprogrammation moteur. Ce qui est bizarre, car normalement cette pratique n'est pas autorisée par les constructeurs. Elle est ainsi illégale, car pour modifier les caractéristiques techniques d'un véhicule via une RTI, il faut l'aval du constructeur. Donc si vous faites cette reprogrammation, vous ne pourrez pas répercuter le changement de puissance sur la carte grise. Si vous voulez plus d'informations à ce propos, voir notre dossier sur la reprogrammation.

  • Chemouny dit

    Je veux acheter un Dodge Ram GPL à l’étranger et le passer en véhicule utilitaire pour être exonéré du malus écologique en supprimant la ceinture de sécurité du siège arrière du milieu en passant de 5 places à 4 places Quelles sont les formalités Qui est habilité à faire ce changement et quel est le coût Merci pour votre précieuse aide Mr Stephane Chemouny Rueil-Malmaison

    • Joachim dit

      Il n'est malheureusement pas possible de changer les caractéristiques techniques d'un véhicule importé durant la procédure d'immatriculation. De ce fait il ne sera pas possible d'échapper au paiement du malus, pour bien faire le véhicule devrait être transformé à l'étranger et être importé comme véhicule GPL.

  • Barbier dit

    Bonjour J ai une laguna estate N1 de 2009 Elle a tous les équipements correspondants à un version VP Je souhaiterais faire modifier la carte grise en version VP Le but principal étant de pouvoir y monter un attelage Pouvez vous m indiquer les démarches à effectuer Je vous remercie

    • Joachim dit

      Il faut d'abord obtenir une attestation de Renault indiquant que le véhicule est conforme pour la configuration VP 5 places. Vous devrez ensuite faire une RTI avec les documents que Renault vous remettra. Avec le PV de RTI, vous pourrez ensuite changer la carte grise.

  • Castano dit

    Bonsoir j’ai acheté un citycoco à un particulier au mois d’août il partais vivre à l’étranger et lors de l’achat il ne m’a remis aucun documents donc pas homologation du citycoco que dois je faire pour le certificat d’homologue je l’ai assuré et je dois faire la carte de grise

    • Joachim dit

      Si le véhicule a bien été homologué, il faut demander un duplicata du certificat de conformité à la société en France. Voir https://www.citycoco.fr/citycoco-france-securite-routiere/

  • DANIEL PIGNATEL dit

    BONSOIR JAI UN KIA SPORTEGE DE 2013 QUI ET SORTIE NEUF EN 5 PLACE ET A ETE IMATRICULER EN 2 PLACE A CE JOUR IL L ON REMIS EN 5 PLACE CHER KIA IL MON FOURNI UNE ATESTATION DE REMISE EN 5 PLACE PLUS UN RECEPISSE DE DECLARATION RELATIVE A L ADAPTATION REVERSIBLE VP EN VASP ENREGISTRE SOUS UN NUMERO QUI CORESPONT AU CERTIFICAT DE CONFORMITER DU VEHICULE ESQUE SAIS BON POUR MON CHANGEMENT DE CARTE GRISE

    • Joachim dit

      Non, vous devez prendre rendez-vous avec votre DREAL (DRIEE si vous êtes en Île-de-France) pour obtenir le PV de RTI qui vous permettra de rétablir le véhicule en 5 places sur la carte grise.

  • Sulo dit

    Bonsoir j'ai acheté un véhicule 5 places . Mais sur la carte grise c'est mentionné 2 places que doit je faire ?

  • dest dit

    Bonjour j'ai acheter un véhicule il y'a 6 ans je me suis jamais rendu compte de la mention z1 auto école en allant faire mon contrôle technique le garage ma fait le contrôle technique comme si c'était un véhicule auto école donc la liste est longue manque pédale manque retro etc. que faire dans cette situation sachant que mon contrôle technique et en contre visite il est possible de faire quand même la demande de change de carte grise pour retirer la mention ? merci et dsl pour les faute d'orthographes

  • PATRICK LECOUR dit

    Bonjour j ai acheté aux encheres un vehicule qui comprends 6 places ex gendarmerie comment faire pour le passer en camionette (retirer la banquette arriere ) quelles demarches et cout ? merci

    • Joachim dit

      Il faut vous rendre dans un garage du constructeur afin de procéder à l'enlèvement de la banquette arrière. On vous remettra alors une attestation qui permettra de passer la RTI indispensable pour introduire votre demande de changement des caractéristiques techniques sur la carte grise.

  • VERDIER dit

    Bonjour Madame, Monsieur, Dans un soucis écologique et d économie de carburant, j ai monté le Kit Econokit sur mon véhicule, il y 2 semaines semaine, effectivement plus de fumée noir aux accélérations, et une réduction très mineur de la conso. sur les trajets supérieurs à 100kms de l'ordre de 0.2 0.3 l . Le site indique que c est légal...relatif à la loi antipollution et économie de carburant 02 / 1976 modifié en 12 / 1997. 1) Pouvez vous me confirmer que je suis réellement toujours dans la légalité ? Suis je toujours convert par mon contrat d assurance ? Dans le même registre et dans le même but je souhaite installer Magnus V3 ( simple aimant) sur une durite d alimentation en gasoil entre le filtre et la pompe à injection. J ai reçu un devis du fabricant m indiquant qu il est préférable de signaler cette installation un ma compagnie d assurance, chose faite, attente retour. 2) Que pensez vous de ce second point ? Dois je repasser au mine mon véhicule ? Tout ça parce qu il est plus propre et qu il est très légèrement plus économique... Mon véhicule Classe C 200 Cdi de 02 / 2008. Trajet quotidien : 2× 40 kms Dans l attente de votre retour, veuillez agréer mes salutations distinguées. M.VERDIER Yannick

    • Joachim dit

      Nous ne disposons pas de l'expertise technique pour répondre à vos questions, désolé, nous traitons juste les documents lorsqu'ils sont établis :)

  • delion dit

    coment changer un numero de caisse sur la carte grise dejat a mon non car suitte un changement de caisse

    • Joachim dit

      Nous ne sommes pas experts en la matière, mais il nous semble que l'immatriculation est attachée de façon immuable au no de châssis. Si vous avez remonté tous les éléments de votre voiture sur un autre châssis, il faut en principe changer la propriété de l'immatriculation de ce châssis il nous semble. Contactez votre DREAL pour obtenir la réponse.

  • SAINT-BAUZEL dit

    Bonjour j'ai une AUDI RS6 avec sur la carte grise un F3 inexistant. j'ai un attelage, comment faire homologuer le fait que je puisse tracter avec ce véhicule.

    • Joachim dit

      Normalement un champ F3 carte grise vide signifie qu'il ne peut pas tracter d'attelage. S'il s'agit d'une erreur sur la carte grise, il faut la faire corriger à l'aide du certificat de conformité du véhicule.

  • dministratives dit

    Bonjour, quelles démarches administratives pour modifier ma carte grise, pour la reprogrammation du carburant E85 bioethanol sur un véhicule moteur essence. Merci pour votre réponse. cordizalement, Julien Diaz

    • Joachim dit

      La reprogrammation moteur E85 n'étant pas légale, c'est impossible.

  • lagé valérie dit

    bonjour, je souhaiterai transformer un vehicule vasp hanticap en un fourgon basique . pour ce faire je dois retirer la rampe handicapée et donc obtenir un certificat de pesée avant les demarches RTI et demande de modification CG puis je retirer moi même la rampe et ensuite aller faire peser le vehicule ? ou dois je le faire faire par un pro avec attestation de retrait ? qui va peser le vehicule et faire le certificat de peser le constructeur ( donc un garage ford , peugeot etc ?)pensez vous que cette simple modification peut entrainer un refus de modif cg ? . y a t il d'autres choses a faire . je ne souhaite pas transformer le vehicule en vasp mais peut être faire un amenagement sommaire et demontable pour quelques we . merci de vos réponses cordialement v lagé

    • Joachim dit

      En règle générale il faut une attestation de dépose. Nous ignorons le cas particulier la dépose d'une rampe (nous connaissons juste un cas particulier, la dépose de l'équipement auto école qui ne nécessite pas d'attestation pour les anciennes installations, juste une déclaration sur l'honneur), nous vous conseillons de vérifier les modalités exactes avec votre Dreal.

  • Mr S dit

    Bonjour, j'ai fait faire installer un turbocompresseur sur ma voiture (dépourvu à l'origine) par un garage (entreprise). Cette opération a bien évidemment légèrement modifié la puissance de mon véhicule. Pourrai-je obtenir un procès verbal de réception à titre isolé ? Si, oui, que dois-je apporter comme justificatif pour son obtention ? Je vous remercie beaucoup pour votre réponse.

    • Eplaque dit

      Il nous semble que pour valider une telle modification, la Dreal va vous demander une autorisation du constructeur validant la modification. Posez-leur directement la question, car si c'est le cas rien ne garantit que le constructeur acceptera de vous fournir l'autorisation.

  • SAINT MICHEL dit

    Bonjour, pouvez vous me dire comment avoir un rti pour mon véhicule afin de faire le changement de cart grise

    • Eplaque dit

      Il faut prendre contact avec votre DREAL ou DRIRE.

  • Marquez dit

    Bonjour je dois acheter une remorque dont le ptac constructeur est de 1200kg, mais le propriétaire actuel a fait la carte grise en indiquant 750kg lors de sa 1ere immatriculation. Pouvez vous me dire quelles démarches effectuer merci

    • Eplaque dit

      Le constructeur doit probablement vous remettre une attestation, contactez-le.

  • Benoit dit

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter un véhicule d'occasion qui a été reprogrammé pour pouvoir rouler à l'éthanol. C'est le 1er propriétaire (le vendeur est le second, je serai le 3ème), qui a fait faire la modification, mais le vendeur n'a que la facture et n'a pas mis à jour la carte grise. Il n'a pas de PV d'agrément et certificat de conformité pour faire modifier la carte grise. Comment est-ce que peux faire pour faire modifier la carte grise ? Est-ce que la DREAL est l'autorité compétente pour m'aider dans cette démarche ?

    • Eplaque dit

      Les reprogrammations étant illégales, il est impossible de changer la carte grise. Vous ne pourrez donc pas bénéficier du prix réduit du cheval fiscal pour la taxe régionale.

  • Vincent dit

    Bonjour je possède 2 voitures identiques une avec boîte auto (véhicule roulant mais défaut de boîte auto) et l’autre avec boîte mécanique ( véhicule pour pièces uniquement corrosion). Ma question est-ce que je peux monter la boîte mécanique à la place de la boîte auto? (je précise que je suis mécanicien depuis de nombreuses années pas un mécano du dimanche). Si oui faut-il que je le déclare au niveau de la DREAL? Et bien évidemment si oui quel document me faut-il remplir pour faire la demande d’homologation? Merci de m’avoir lu bien cordialement

    • Eplaque dit

      Votre question dépasse notre champ de compétence, il faudrait la poser à un garagiste ou à une société spécialisée dans les modifications de véhicules.

  • DEREL Richard dit

    bonjour, je viens d'acheter une moto en A2 pour ma fille et je viens de m’apercevoir que la carte grise est en MTT1 alors que la moto a été bridée par un concessionnaire avec certificat A2. comment faire pour avoir la carte grise en MTT2 ?

    • Eplaque dit

      Il faut faire un changement de caractéristiques techniques en joignant l'attestation de bridage.

  • Immat59 dit

    Bonjour, Je viens d'acheter une voiture boite automatique à un garagiste. La boite de vitesse a cassé au bout de 200 km. Le garagiste n'arrive pas à trouver une boite de vitesse (d'aprés ses dires) il m'a proposé de passer la BVA en BVM, il ne m'a rien dit au sujet d'une éventuelle modification de la CG. Pouvez vous me dire ce qui doit être fait par le garagiste, doit il déclarer ce changement pour modifier la CG ? D'autant que j'ai commandé un boitier ethanol qui nécessitera encore un modification de la CG si tout va bien. Merci pour votre réponse par retour. Cordialement.

    • Eplaque dit

      Oui il faudra faire une réception à titre isolé aux mines et changer la carte grise.

  • chebreck jean marc dit

    est ce possible de passer ma carte grise vehicule professionnel a particulier pour eviter le controle polution sans changer de nom proprietaire vous remerciant par avance cordialement

    • Eplaque dit

      De quel type exact de véhicule s'agit-il ?

  • CABY dit

    Bonjour, propriétaire d'une camionnette Fiat Doblo L2H1 , 3 places, je souhaite enlever la cloison derrière les sièges passagers à l'avant. Est ce que c'est possible ? Si oui, devrais je changer de catégorie sur la carte grise ? ( de vu en vp par exemple ?) La courroie de sécurité du passager central est rattachée à cette cloison. Devrais je passer en catégorie 2 places au lieu de 3 actuellement ? D'avance merci pour votre réponse.

    • Eplaque dit

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à une entreprise spécialisée dans ce genre de modification ou à Fiat.

  • Taibi dit

    Bonjour j,ai acheter un fourgon de gendarmerie sur le cerfa il et en trois place mais j.ai un certificat de conformiter du constructeur qui et en 7 place est ce que le pv rti est indispensable

    • Eplaque dit

      Le certificat de conformité énumère les caractéristiques du véhicule à sa sortie d'usine. Le véhicule peut bien sûr avoir été modifié via une RTI. Si vous voulez remettre le véhicule en 7 places, oui, il faut une RTI.

  • bernex dit

    Un changement de boite 4 vitesses pour une boite 5 vitesses entraine t- il une modification des spécifications d'usine et doit-il faire l'objet d'un passage à titre isolé aux services des mines. Dans l'attente, merci d'avance, cdlt

    • Eplaque dit

      Désolé nous l'ignorons, il faudrait poser la question à la DREAL ou éventuellement à un garagiste.

  • Reynal dit

    Bonjour Je possède une 2CV de 1970. Il y a quelque année maintenant. Quand je l'ai acheter elle avait était modifier en pick-up. Et sur la carte grise c'est une fourgonnette. Sur le contrôle technique elle n'est pas à la norme dû au carrossage. J'aimerais savoir si il et possible de modifier la carte grise et quelle sont les démarche à faire. j'aimerais aussi la passer en collection. Bien à vous Gilles Reynal

    • Eplaque dit

      Nous vous invitons à contacter notre service client : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Par contre, sachez qu’un véhicule qui a subi un changement de ses caractéristiques techniques ne peut pas passer en collection.

  • Andrei dit

    Bonjour, je souhaiterai faire une reprogrammation de stage 1 sur mon Audi A4 B8 8K. Est-ce que Eplaque peut s'occuper de tous les papiers afin de réaliser la reprogrammation en toute légalité ? Je vous remercie.

    • Eplaque dit

      Pour toute question concernant nos prestations, merci de vous adresser à notre service client : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr

  • Benoit Broucke dit

    Bonjour, je désire faire immatriculer un véhicule ancienne ambulance de pompier, Y a t'il juste un changement de type à faire ? Pour le moment CTTE suffit le temps que je monte le dossier et les modifications pour passer en VASP caravane. Merci

    • Eplaque dit

      Oui, il est obligatoire de changer le type en passant par la DREAL (RTI). Cela induit évidemment de retirer tous les éléments du véhicule qui font de celui-ci une ambulance. Cela doit probablement se faire via une entreprise spécialisée, mais nous n'en sommes pas sûrs.

  • Houchard dit

    J ai acheté un véhicule pour le réparé j ai perdu les papiers comment dois je faire pour valider mon véhicule achat du véhicule il y a 4 ans

    • Eplaque dit

      Il vous faut la fiche d'identification du véhicule pour passer le contrôle technique, mais vu que vous n'êtes pas propriétaire vous risquez de ne pas pouvoir l'obtenir. Pour rappel, la loi interdit la cession d'un véhicule non roulant entre particuliers.

  • Benoit Pitard dit

    Bonjour j ai un camping car de marque dethleef depuis 10 ans sur la carte grise il y a une erreur .Le type est en ctte au lieu de vasp comment faire car refus au contrôle technique

    • Eplaque dit

      Cet article concerne votre situation : https://www.eplaque.fr/infos/camping-carte-grise-utilitaire-procedure-dhomologation

  • HOYEZ SYLVAIN dit

    bonjour , je vient d acquerir un camion pl d occasion en carte grise "non defini" et voudrait le recarrosser en changeant la caisse pour mettre une vrai caisse betaillére homologué constructeur , faut il que mon carrossier ( professionnel ) en plus du certificat de carrossage ,soit qualifié UCAT sur mon projet , a savoir que c est un camion d "occasion " et non un "neuf "

    • Eplaque dit

      Votre question dépasse notre champ d'expertise, désolé, il faudrait la poser à une société spécialisée dans les modifications.

  • FABIEN FREYHEIT dit

    Bonjour, je souhaite transformer ma 2cv citroen de moteur thermique en moteur electrique, comment procéder pour la modification de la carte grise? cordialement Fabien F

    • Eplaque dit

      L'entreprise qui se charge du rétrofit vous remettra les documents nécessaires pour passer la RTI.

Faites votre carte grise et vos plaques en 2min