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illustration motoCarte grise moto MTT1

La catégorie MTT1, qui signifie motocyclette de type 1, correspond à une moto dont la cylindrée se situe entre 125 et 600 cm³. Comment obtenir une carte grise moto MTT1, comment procéder à un changement de catégorie, tarif de l’immatriculation d’une telle moto : vous serez incollables sur ces questions, et bien d’autres, après avoir achevé la lecture de cet article.

Définition de la catégorie MTT1

Dans l’univers des deux-roues et de la carte grise, il existe trois catégories de motos : MTL, MTT1 et MTT2. Une moto MTT1 dispose d’une cylindrée de minimum 125 cm³ et de maximum 600 cm³. Cela correspond également à :

  • En kilowatts : plus de 11 kW à maximum 25 kW
  • En chevaux : plus de 15 CH din à maximum 34 CH

Pour connaître la catégorie d’une moto immatriculée, il suffit de consulter la rubrique J1 de la carte grise. Pour rappel les démarches se font désormais soit en ligne avec l'ANTS, soit avec un prestataire privé (les préfectures ne sont plus compétentes).

Comment immatriculer une moto d’occasion MTT1 ?

Les documents suivants devront être remis à l'ANTS, ou au prestataire agréé, pour effectuer le changement de propriétaire de la moto :

  • Photo ou scan de la carte grise originale, barrée et signée par l’ancien propriétaire avec les mentions obligatoires (vendu le...) lors de la vente. S’il y avait plusieurs cotitulaires, chacun doit l’avoir signé.
  • Justificatif d’identité (original + copie, un par cotitulaire)
  • Justificatif de domicile (original + copie), ou en cas de cotitulaires, le justificatif de celui dont l’adresse va figurer sur la carte grise
  • Prix de la carte grise
  • Formulaire cerfa n° 13750*05
  • Formulaire cerfa n° 13754*03 de déclaration de cession du véhicule rempli, comprenant un certificat de vente signé par tous, ou une facture établie par le vendeur, ou code de cession moto si immatriculation par l'ANTS

Comment immatriculer une moto neuve MTT1 ?

Pour l’immatriculation d’une moto neuve, les documents suivants doivent être fournis :

  • Demande de certificat 3 en 1 cerfa n° 13749*04
  • Justificatif d’identité (original + copie), un par cotitulaire
  • Justificatif de domicile (original + copie), ou en cas de cotitulaires, le justificatif de celui dont l’adresse va figurer sur la carte grise
  • Prix de la carte grise

Le prix de la carte grise d'une moto MTT1 se calcule comme ceci : (nombre de chevaux fiscaux de la moto) X (50 % du prix du cheval fiscal où le deux-roues est immatriculé) + les frais fixes.

Comment passer de la catégorie MTT2 à MTT1 ?

moto dans le désertDe nombreuses raisons peuvent pousser un motard à vouloir passer sa moto de la catégorie MTT2 à MTT1, soit d’effectuer le bridage de son deux-roues. Par exemple, un jeune qui souhaite acheter une moto d’une certaine puissance, mais qui ne pourra pas en profiter avant 21 ans, peut la faire brider en attendant de pouvoir rouler avec une moto MTT2 plus puissante. Cela peut également être une question de permis moto. Quoi qu’il en soit, le bridage de la moto devra être répercuté sur la carte grise afin d’être en ordre avec la loi. Pour passer de la catégorie MTT2 à MTT1, vous devrez faire installer le kit de bridage par un concessionnaire agréé, qui vous remettra alors le certificat de bridage indispensable pour effectuer le changement de catégorie sur la carte grise à l'aide des documents suivants :

  • Formulaire cerfa n°13750*05
  • Justificatif d'identité (original + copie)
  • Justificatif de domicile (original + copie)
  • Carte grise originale
  • Prix de la carte grise
  • Certificat de bridage

Et de la catégorie MTT1 à MTT2 ?

Le débridage d’une moto est une autre possibilité, notamment depuis la loi récente du 1er janvier 2016 qui permet le débridage des motos bridées à son CV. La procédure est identique à celle du bridage, à savoir que la modification technique de la moto doit être effectuée par un concessionnaire de la marque. Le certificat de débridage remis par l’atelier agréé permet ensuite d’effectuer le changement de catégorie sur le certificat d’immatriculation moto en présentant les pièces suivantes :

  • Formulaire cerfa n°13750*05
  • Justificatif d'identité (original + copie)
  • Justificatif de domicile (original + copie)
  • Carte grise originale
  • Prix de la carte grise
  • Certificat de débridage

Quel est le risque si je ne change pas la catégorie de la moto sur la carte grise en cas de modification technique ?

Non seulement vous n’êtes plus assuré vu que le deux-roues original de la police d’assurance a changé de puissance dans le cas du débridage, mais vous risquez également d’écoper une lourde amende (750 €) en cas de contrôle.