Faire ma carte grise ou mes plaques en 2min
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Immatriculer un scooter sans carte grise

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 20 novembre 2013 - 4 min de lecture ⏳

Immatriculation scooter sans carte grise

Faut-il une carte grise pour rouler avec un scooter ? La réponse est OUI, depuis 2011 tous les scooters et motos 50cm3 doivent avoir une carte grise pour pouvoir circuler sur la voie publique. Voici les étapes pour immatriculer un scooter sans carte grise. Suivez le guide !

Le mot scooter, dans cet article, désigne les cyclos de moins de 50 cm3. En effet, ces scooters sont en fait des cyclomoteurs et disposent d’une législation spécifique en raison de leur faible puissance.

Depuis 2011 , tous les cyclomoteurs doivent être immatriculés selon les règles du SIV, c’est-à-dire avec une immatriculation « à vie » du véhicule. Cette nouvelle mesure veut réduire les nombreux vols liés à cette catégorie de véhicule.

Mon scooter n’a jamais eu de carte grise

Avant le 1er janvier 2011, votre scooter aurait été dans la plus grande légalité. Cependant depuis cette date, tous les scooters 50cm3 doivent avoir une carte grise pour pouvoir circuler sur la voie publique.

Comment faire pour se procurer une carte grise ?

Mon scooter est plutôt récent

Si votre scooter est assez récent (années 2000) et que vous disposez d’une facture d’achat, l’immatriculation du cyclomoteur devrait pouvoir se faire assez facilement via l’ANTS.

Vous devrez alors fournir les documents suivants :

Pour faciliter la démarche, vous pouvez également joindre tous les documents prouvant que le scooter vous appartient bien (assurance du scooter, factures des différentes réparations, etc.).

Mon cyclomoteur en a vu de toutes les couleurs

C’est là que les choses se corsent. Si vous venez de retrouver une vieille Vespa au fond de la grange… Ou si un proche vient de vous donner une Motobécane ancienne et que vous souhaitez lui redonner ses couleurs d’antan, vous devrez passer par la case ANTS.

La démarche n’est pas différente de celle d’un cyclomoteur récent. Cependant, il est parfois très plus difficile de retrouver les documents de vente (s’ils existent encore !) du cyclo.

Si vous vous retrouvez dans ce cas, il vous est fortement conseillé de rassembler le maximum de documents qui concernent le scooter.

Vous pouvez également demander à la FFVE (fédération française des véhicules d’époque) de vous transmettre un document authentifiant le véhicule et rassemblant les différentes informations techniques du scooter.

Réglementation : Les propriétaires des cyclomoteurs de moins de 50cc qui circulent sur la voie publique sans avoir immatriculé leur scooter sont passibles d’une amende de catégorie 4, soit 135€, ou 90€ si le propriétaire paie dans les 3 jours.

Peut-on immatriculer un cyclomoteur jamais enregistré dans le SIV en l’absence de son certificat
de conformité ?

Depuis le 15 avril 2009, l’immatriculation obligatoire pour tous les cyclomoteurs mis en circulation depuis 2004 s’étend également aux cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er juillet 2004.

Pour les cyclomoteurs n’étant pas encore immatriculés, l’article 1.F de l’arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d’immatriculation des véhicules précise que, en plus des justificatifs habituels (demande de
certificat d’immatriculation, justificatifs d’identité et d’adresse, de vente, d’assurance du véhicule et permis de conduire), est acceptée : « en lieu et place du certificat de conformité original, l’une des pièces suivantes :

  • Le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ;
  • La facture du véhicule sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule ;
  • L’attestation d’assurance sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule. 

Combien coûte l’établissement de la première carte grise ?

Toutes les démarches liées aux cyclomoteurs sont 100% gratuites. Aucune taxe ne s’applique sur le changement de carte grise d’un scooter que cela soit pour la 1ère carte grise du scooter ou les futurs changements de propriétaire.

Je viens d’acheter un scooter avec une carte grise

Dans ce cas pas de soucis ! Une fois qu’un scooter est dans le SIV et dispose d’un numéro d’immatriculation avec un certificat d’ immatriculation, il est régi par les mêmes règles que les autres véhicules.

Vous pouvez, par exemple, immatriculer votre véhicule par internet via notre service d’immatriculation en cliquant sur le bouton ci-dessous. Attention néanmoins à bien vérifier que le numéro de série inscrit sur le scooter correspond bien à celui inscrit sur la carte grise.

FAQ

Pouvez-vous immatriculer mon scooter sans carte grise ?

Non, seule l’ANTS est habilitée à instruire les demande sans certificat d’immatriculation.

J’ai hérité d’un scooter sans carte grise, que faire ?

Dans ce cas, vous devez joindre une déclaration de perte à votre dossier. L’ANTS sera en mesure de traiter votre demande à la remise des justificatifs usuels pour une succession. Si vous voulez le vendre, il faudra au préalable mettre la carte grise à votre nom.

Peut-on immatriculer pour la première fois un cyclomoteur en l’absence de son numéro d’identification ?

Le ministère des Transports confirme que la divergence entre le numéro de châssis et le numéro du moteur n’est pas de nature à compromettre la procédure d’immatriculation prévue au regard des conditions précitées.

Par exemple, pour un Solex type 3800, le ministère des transports confirme que « le numéro de moteur correspond au numéro d’identification du véhicule ». Un dossier de demande de première immatriculation d’un Solex 3800 en l’absence de son numéro d’identification mais en connaissance de son numéro de
moteur peut donc être accepté.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Kevin sicot dit

    Bonjour on m'a donné un scooter jamais immatriculé (vérifié en gendarmerie) Le seul problème est que je n'ai aucun document pour faire la carte grise surtout la facture d'achat comment faire svp ?

    • Eplaque dit

      Seule l'ANTS pourra vous fournir la réponse, ces dossiers sont traités au cas par cas donc les justificatifs demandés peuvent varier.

  • Pommier dit

    J’ai perdu ma carte grise que je souhaite mai j’ai que le certificat de vente

    • Eplaque dit

      Si la carte grise était déjà à votre nom, demandez simplement un duplicata.

  • Bernard Sébastien dit

    J'ai perdu la carte grise du scooter que j'ai acheté, je n'ai que le certificat de cession remplie daté et signé par le vendeur. puis je quand même refaire faire la carte grise a mon nom.

    • Eplaque dit

      Seule l'ANTS est en mesure de trouver une solution à cela. Merci de les contacter.

  • Julien Lapchin dit

    Bonjour je vais acheter un scooter de 1996 qui n'a jamais était immatriculé donc pas de carte grise comment puis je faire pour le mettre à mon nom et faire la carte grise svp ? Merci

    • Eplaque dit

      Tout est expliqué dans l'article. Merci de vous y référer.

  • ERIC VARLET dit

    Bonjour ,j ai une moto acheté d occasion APRIAL 50CC en 2006 Je ne mon suis jamais servi ;j aimerai la mettre en règle que dois je faire merci

    • Eplaque dit

      Merci de contacter directement notre service client pour toutes les démarches. Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit)

  • Virama dit

    Je vais avoir un scooter 50cc qui date de l'année 1998. Vais-je pouvoir l'immatriculer, et l'assuré, faire une carte grise svp merci

    • Eplaque dit

      Oui, merci de contacter directement notre service client pour les démarches. Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit)

  • Blot dit

    Bonjour j’ai fait venir un vespa piaggio de Bali Indonésie .Il me manque le certificat d’homologation pour la FFVE,car c’est un scooter de 1976.Pouvez-vous m’aider dans cette démarche .Je vous remercie d’avance. Je suis en possession du bon de transport,douanes,facture impôt…. Cordialement

    • Eplaque dit

      Vous devez vous adresser directement à la FFVE : https://www.ffve.org/attestation-ffve-pour-l-ex-carte-grise-de-collection

  • Sobczak dit

    Je n'ai pas de certificat de vente c'est une cyclomoteur qu'on ma donné , comment puis-je me procurer une carte grise sans aucun documents. Merci de votre réponse.

    • Eplaque dit

      Comme expliqué dans l'article, vous devez rentrer une demande à l'ANTS, qui vous demandera d'expliquer pourquoi vous n'êtes pas en mesure de fournir des documents. Si vous n'avez vraiment rien, vous risquez d'essuyer un refus.

  • VIADER dit

    JE VIENS D ACHETER UN PEUGEOT 50 XP6 DE 1999.JE N AI DONC PAS DE CARTE GRISE.JE POSSEDE QU UN CERTIFICAT DE VENTE AVEC LES NUM DE SERIE.COMMENT PUISJE L IMMATRICULER.MERCI

    • Eplaque dit

      Si vous avez le certificat de vente, merci de contacter l'ANTS qui pourra vous aider pour cela.

  • masson dit

    Je viens d'acheté un vespa des année 60 qui roule plus et sans carte grise comme c un vespa de collection comment je peux roulé avec sans problème et refaire la carte grise. Corialement Mr MASSON

    • Eplaque dit

      Merci de contacter l'ANTS qui pourra trouver une solution à cela.

  • Christophe ODEANT dit

    Bonjour, Si j'achète une moto de 50cc sans sa facture initiale, mais avec sa plaque d'identification, sans connaître son passé, sortie d'une grange, puis-je demander à faire une carte grise sans problème et long délai d'attente ? En vous remerciant d'avance

    • Eplaque dit

      Seule l'ANTS peut traiter ce genre de requête, sans historique de propriété votre dossier pourrait être rejeté.

  • Geiger dit

    Bonjour j'ai un scooter qui avait déjà était immatriculé mais le propriétaire a perdu la carte grise et ne connaît plus le numéro de plaque, j'aimerais savoir si avec le numéro d'identification du cadre je peux refaire une carte grise

    • Eplaque dit

      Nous n'avons pas ces informations mais l'ANTS pourrait trouver une solution à votre problème. Merci de les contacter.

  • Vincent Deville dit

    Bonjour J'ai un vélomoteur des années 60 jamais immatriculé j'ai un certificat de conformité du constructeur! je ne sais vraiement comment faire la démarche pour obtenir cette immatriculation! Pouvez vous m'aider? Un grand merci

    • Eplaque dit

      Cet article pourra vous aider : https://support.eplaque.fr/hc/fr/articles/360000780578-Comment-faire-la-carte-grise-d-un-scooter-qui-n-a-jamais-%C3%A9t%C3%A9-immatricul%C3%A9-

  • Bertrand dit

    Bonsoir j'ai un scooter dans mon garage je souhaiterais le donner a mon fils mais je n'ai pas d'immatriculation comment puis-je faire en sachant que je n'ai aucun papier car sa fait des années que je l'ai est ce que je peux quand même l'immatriculer merci

    • Eplaque dit

      Il faudra au minimum retrouver le certificat de conformité du véhicule pour pouvoir l'immatriculer. Contactez le constructeur.

  • Kevin dit

    Bonjour j'ai acheté un scooter 50cc sans carte grise et sans plaque et il ni a pas de certificat de vente et aucun papier concernant le véhicule puis-je toujours faire la carte grise du scooter ,si oui comment

    • Eplaque dit

      Seul l'ANTS pourrait trouver une solution à cela. Même si cela s'avère un peu délicat vue que vous n'avez aucun justificatif en votre possession.

  • MORGAN dit

    bonjour je voudrez immatriculer un 103 qui n'a jamais était immatriculer,aucune assurance ne veut m’assurer pour pouvoir faire la démarche sur ants et ants me dit qu'il me faut une assurance ... comment faire ?

    • Eplaque dit

      Dans ce cas, il convient d'effectuer la démarche d'immatriculation du véhicule neuf. A l'occasion de cette démarche, il faudra s’engager sur l'honneur à être en capacité de présenter une attestation d'assurance, que ce soit sur le modèle de mandat cerfa n°13575*03 ou en cochant la case prévue à cet effet sur les téléprocédures sur le site de l’ANTS. Une fois la démarche terminée, un certificat provisoire d'immatriculation (CPI) sera édité, avec un numéro d'immatriculation pour le véhicule concerné. A l'appui de ce CPI, l'assureur choisi par le propriétaire du véhicule pourra lui délivrer une attestation d'assurance, au mieux immédiatement et au plus tard dans un délai de 5 jours (délai moyen avant expédition du titre définitif) afin que le propriétaire du véhicule puisse la faire valoir à la demande du ministère de l'intérieur le cas échéant.

  • LE STRAT dit

    Bonjour, qui peut me fournir le type mine pour un scooter acheté en 2002 jamais immatriculé ? Il m'est demandé par l'ANTS. Merci

    • Eplaque dit

      Il faudrait vous adresser au constructeur.

  • Alexis Lgt dit

    Bonjours j'ai acheter une dt 50 de 2004 sans carte grise et qui n'a jamais été immatriculé mais j'ai en ma possession tout les autre papiers certificat de cession certificat de conformité etc...,que faire ?

    • Eplaque dit

      Suivez la procédure expliquée dans l'article.

  • Nivrmont patrice dit

    Bonjour.j,ai acheter un scooter px 125 il y a un peut près un an,est ce que je peut encore faire la dèmarche pour ontenir une carte grise a mon non.a savoir que j ai en possèsion c,elle de l,ancien propriètaire,avec certifica de vente et le reste,et que je ne roule pas avec le dit scooter.

    • Eplaque dit

      Si vous avez tous les justificatifs, vous pourrez mettre la carte grise à votre nom.

  • guimaraes dit

    bonjour je voudrais faire une carte grise d’un scooter mais le propriétaire ne la plus depuis un moment. mais j’ ai les données du siv . car je le refait pour mon fils .

    • Eplaque dit

      Seul l'ANTS pourrait trouver une solution à votre problème. Nous vous conseillons de les contacter directement.

  • Martin dit

    On m a offert une mobylette sans aucun papier elle a été acheté sur une braderie quelles démarches pour la carte grise

    • Eplaque dit

      Seule l'ANTS peut immatriculer un tel véhicule, vous devrez fournir des justificatifs concernant son origine.

  • Li dit

    Bonjour S il vous plaît, que je peux faire ?je suis galère. J 'ai acheter un scooter 50cc sans faire attention que vendeur possède pas un carte grise à son nom, et ne peut pas faire cg à mon nom, lui non plus parce que cette personne possède pas le permis de conduire ni BSR Que faire ?? Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Soit vous rendez le scooter au vendeur et il vous rembourse. Soit il se met en cotitulaire et quelqu'un qui a le permis en titulaire, puis refait la vente avec vous. Cordialement, La modération Eplaque

  • Bercot julien dit

    Bonjour j’ai un scooter 50 que j’ai acheté en Allemagne, j’ai l’acte de vente est la carte grise , mes je n’est pas de certificat de conformité, le scooter est de 2003 , je peux quand meme faire la carte grise ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Si la carte grise comporte toutes les informations utiles pour l'immatriculation, le COC est facultatif. Il faut notamment que les champs K et D2 soient remplis de façon complète. Dans le cas contraire, il vous faudra un COC. Cordialement, Cordialement, La modération Eplaque

  • Brison dit

    Bonjour, mon fils a eu un accident avec son scooter et l’assurance lui propose de lui racheter pour une somme bien trop faible à notre goût ! Il souhaite le garder mais sachant qu’il ne pourra jamais le vendre puisqu’il est considéré comme sa propriété à vie. Si il change le châssis, peut-il avoir une nouvelle carte grise et prendre les pièces de son scooter accidenté pour les remonter sur le nouveau châssis ? Il aurait ainsi une nouvelle carte grise et pourrait jeter l’ancienne ou ce n’est pas possible ? Merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, La carte grise est attachée au châssis. Donc oui, il est techniquement possible d'acheter un autre scooter du même type et de monter les pièces du scooter accidenté dessus, même si cela pourrait être jugé comme frauduleux par l'assurance si les conditions empêchent la vente des pièces, par exemple. Cordialement, La modération Eplaque

  • sally dit

    bonjour, on m'a offert une ancienne mobylette de 1968 de 50 cc sans carte grise ni facture d'achat. comment puis je l'immatriculer? merci de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez impérativement vous adresser à l'ANTS, qui vous demandera de prouver l'origine du véhicule. Cordialement, La modération Eplaque

  • Dupont Francois dit

    Bonjour, Je souhaite acheter une moto 50 cc à mon fils la moto est de 2003 le propriétaire n’avait pas fait de carte grise mais l’avait assuré s’il me la vend le certificat de cession avec le nom du propriétaire ainsi que les papiers d’assurance sont-ils suffisant pour que je puisse faire la carte grise à mon nom? Il n’a plus la facture et le magasin n’existe plus. Merci pour votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, N'achetez pas cette moto, vous ne pourrez pas changer la carte grise si elle est au nom du propriétaire précédent. Cordialement, La modération Eplaque

  • GESLAIN BENOIT dit

    Bonjour, je souhaite régulariser un scooter que j'ai acheté pour pièces (après quelques réparations il fonctionne) j'ai un certificat de cession, mais le vendeur n'a jamais fait refaire la CG et refuse de le faire et l'ANTS refuse ma demande sans ce document... Comment puis je sortir de cette impasse svp? Cdlt

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce sera probablement impossible. S'il est possible d'immatriculer un véhicule dont la chaîne de propriété n'a pas été respectée, c'est uniquement après une longue procédure. Vu qu'ici on vous a vendu le véhicule pour pièces (ce qui est en principe illégale, d'ailleurs), il sera difficile de convaincre l'ANTS. Cordialement, La modération Eplaque

  • Cedric mura dit

    Bonjour Je souhaite faire immatriculer le scooter de mon adolescence pour mon fils. Ce scooter est de 1998 et n a jamais été immatriculé ni carte grise. Nous ne retrouvons plus la facture d achat, pourrais je faire une demande de carte grise et d immatriculations avec seulement le document de conformité que je peux demandé au concessionnaire piaggio ? Sinon avez vous une idée où je peux m adresser pour demander un duplicata de facture ? Merci de votre retour Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seul le vendeur peut fournir un duplicata de facture, peut-être que la marque garde des archives. Vous pouvez bien entendu introduire votre demande à l'ANTS, qui vous demandera peut-être une déclaration sur l'honneur ou autre. Cordialement, La modération Eplaque

  • Le dez dit

    Bonjour j'ai acheter une moto 50 cc sur le bon coin mais le vendeur n'avais pas de carte grise ni de facture d'achats du vehicule. Comment je fais maitenant ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devez contacter le vendeur afin qu'il reprenne sa moto, vu que la transaction n'est pas légale. S'il a disparu dans la nature, vous vous êtes fait probablement escroqué, il faudra porter plaint à la police. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Charbonnel dit

    Bonjour je compte acheter des peice de A à Z de mobylette cadre ect... Sur des magazin comme exemple (50factory) j'aurai donc toute les facture d'achat le problème et que j'aurai pas de carte grise ni de plaque mine cela serait quAndroid possible d'être en règle (carte grise assurance )? Merci de votre réponse

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devrez impérativement avoir la carte grise du cadre, car il comporte le numéro VIN que l'on retrouve sur la carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Thomas dit

    J’ai récupérer une 50 xp dans la grange de mon grand père décédée et elle n’es pas immatriculer aucun papier n’es fait ces une moto des années 1989 jamais immatriculer comment je peut faire pour l’immatriculer

    • Eplaque dit

      Bonjour Thomas, Si effectivement aucun papier ne trace la propriété de cette moto, il sera impossible de l’immatriculer. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Lucas Bacquez dit

    Bonjour,je souhaite acheter un scooter 50cm³ pour pièce à un particulier mais cette propriétaire à perdue sa carte grise et l'attestation d'assurance. Que faire pour que je puisse l'assurer à mon tour et avoir une carte grise.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous ne comprenons pas votre question, pourquoi voulez-vous immatriculer et assurer un véhicule si vous voulez l'acquérir simplement pour pièces ? Il est interdit de vendre un véhicule non roulant et sans documents. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Wahdou dit

    Bonjour, j’ai acheter un scooter avec seulement carte grise mais je ne l’es jamais faite le vendeur me l’a vendu en 2014 il et possible de mettre la carte grise à mon nom ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS peut accepter d'immatriculer un véhicule sans carte grise, mais vous devrez être en mesure de prouver que vous êtes bien le propriétaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Chailan dit

    Bonjour on viens de me donner un scooter qui appartenait à ma famille aucun papier fournis avec puis je faire la carte grise et comment?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS peut accepter d'immatriculer un véhicule sans carte grise, mais vous devrez être en mesure de prouver que vous êtes bien le propriétaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Waflard dit

    Bonjour j ai acheter un scooter sans la carte grise, j ai le certificat de vente et j aimerai moi meme a mon tour le vendre comment faire?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce n'est pas légal, le vendeur doit soit faire la carte grise, soit reprendre son scooter et vous rembourser. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • magrez dit

    Bonjour, je souhaite faire immatriculer un vespa qui a 40 ans, j'ai bien la carte grise italienne, mais pas le certificat de cession, comment dois je faire.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Pour un véhicule importé il est possible de fournir un document alternatif, par exemple une facture. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • bronne dit

    Bonjour J’aimerais acheter à mon fils une moto 50 2 temps D’occasion avec les nouvelles normes est-ce que mon fils pourra s’en servir où sera-t-il limité dans le temps

    • Eplaque dit

      Bonjour, Désolé, nous ne comprenons pas la question, pouvez-vous préciser s'il vous plaît ? Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Ace dit

    Comment peut on immatriculer une vespa de 1968 avec une carte grise belge. sans un certificat de conformité

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il est possible d'immatriculer un scooter sans certificat de conformité si vous disposez de l'un des 3 justificatifs suivants : - Duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France - Facture du véhicule sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule - Attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule Si vous n'avez pas l'un de ces justificatifs, une autre option consiste à immatriculer le Vespa en carte grise de collection. Pour cela vous aurez besoin de l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, qui se substitue au certificat de conformité. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Miroux dit

    Bonjour j' ai acheter un scooter d occasion la personne ne la jamais immatriculé comment faire pour avoir la carte grise et le immatriculation du scooter Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS peut accepter d'immatriculer un véhicule sans carte grise, mais vous devrez être en mesure de prouver que vous êtes bien le propriétaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Jonathan garot dit

    Bonjour j’ai acheter une moto 50cc sans le moteur mes je n’est pas la carte grise j’ai la plaque d’immatriculation peut on fait une carte grise ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS peut accepter d'immatriculer un véhicule sans carte grise, mais vous devrez être en mesure de prouver que vous êtes bien le propriétaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • BOREL dit

    BONJOUR COMMENT FAIRE POUR IMMATRICULER CYCLOMOTEUR SANS IMMATRICULATION QUELLE RUBRIQUE ALLEZ

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS traite ce genre de dossier. Si vous êtes bloquée via la procédure classique, il faudra introduire un dossier de type "autre demande. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Christophe Sauzet dit

    J ai acheté une moto 50 pour mon fils et je n ai que la photocopie de la carte grise, l ancienne propriétaire la soi-disant égaré ,puige la faire refaire a mon nom de fasson normale ou sa vat être compliqué. Merci.

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est impossible. Si l'ancienne propriétaire a égaré la carte grise, elle doit obtenir un duplicata avant de pouvoir la céder. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Palma dit

    Bjr je vien d acheter un scooter fatbee qui n a pas de carte grise.la personne qui me la vendue ma juste fait sur un papier son nom et prénom la date et le prix. Comment faire une demande de carte grise qu avec se document.svp

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, vous devez impérativement exiger du vendeur une carte grise. Il ne faut jamais acheter un véhicule sans carte grise ! Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Leger dit

    Bonjour je viens d'acheter un scooter qui n'a jamais été immatriculer quelle sont les démarches pour l'immatriculer

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous vous invitons à se référer à ce qui a été dit dans l'article pour connaitre toutes les démarches. Cordialement, L'équipe Eplaque.

  • gaelle baudoux dit

    bonjour jai acheter un scouteur mais le monsieur qui me la vendu a perdu sa carte grise et ma donner sa photo copit de sa carte didentite et un papier de sesion du scouteur il et imatriculer es possible den refaire une

    • Eplaque dit

      Bonjour, Non, vous devez impérativement exiger du vendeur une carte grise en ordre ou l'annulation de la transaction. Il ne faut jamais acheter un véhicule sans carte grise ! Cordialement, L’équipe Eplaque

  • ibert dit

    bonjour j'ai achete unscooter electrique tricycle pour personne agée vitesse 25 km/heure puissance 650 w en engleterre fabriqué en chine avec 1 certificat de conformite 1 n°de serie et un bon de livraison doit l'imatriculer et comment faire merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, L'obligation d'immatriculation de ces véhicules concerne les modèles qui excèdent 25 km/h. Vous ne devez donc pas faire de carte grise. Simplement respecter les règles du code de la route concernant ces véhicules (présence d'un système d'éclairage et de freinage, détention d'un BSR ou d'un permis). Cordialement, L’équipe Eplaque

  • stephane Bance dit

    bonjour ma grand mere qui est en maison de retraitre depuis quelques années m a donné son scooter 125 px mais impossible de trouvé la carte grise et elle ne sais pas ou elle est!!!!j ai retrouvé la facture d achat mais a part ça rien d autre comment faire pour pouvoir de nouveau rouler avec ce scooter??merci a vous

    • Eplaque dit

      Bonjour, Demandez à votre grand-mère de faire une demande de duplicata. Si ce n'est pas possible, vous pouvez faire vous-même cette démarche. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Cedric Lavaud dit

    Bonjour J'ai acheté un scooter à Auchan neuf j'ai été à la préfecture pour faire une demande d'immatriculation et de carte grise faux que je savais pas que pour le ticket de caisse on avait un délai à ce jour la carte grise est en attente d'une facture cette facture je ne peux pas la fournir car j'ai dépassé le délai du ticket pour la faire faire Auchan mon passé la facture et j'y ai pas pensé j'ai appelé le service de comptabilité d'Auchan qui m'ont fait une attestation comme quoi que je l'ai acheté chez eux est-ce que ça suffit pour recevoir ma carte ma carte grise merci de votre part

    • Eplaque dit

      Bonjour, Cette preuve d'achat devrait suffire, mais c'est à l'appréciation de l'ANTS. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Gassion dit

    Bonjour Un magasin m’a prêter un scooter de prêt mais ne m’a pas donner la carte grise (le scooter et immatriculé) Problème le magasin a fermer depuis et j’ai toujours le scooter Comment faite pour avoir une carte grise à mon nom? Je n attente de votre réponse Cordialement Cyril

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce scooter ne vous appartenant pas, vous ne pourrez pas obtenir un certificat d'immatriculation à votre nom. Pour faire un changement de titulaire il faut un certificat de cession, la carte grise originale, etc. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • AlSc dit

    Bonsoir, j'ai très récemment acheté un scooter d'occasion sans carte grise donc jamais immatriculé , l'ancien proprio n'a plus le certificat de conformité original donc je voulais savoir si je peux faire la demande de duplicata de certificat de conformité à mon nom ou absolument avec le nom de l'ancien proprio?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Un certificat de conformité n'est pas nominatif. Donc peu importe qui en fait la demande. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • azoulay dit

    comment faire passer un scooter au mines

    • Eplaque dit

      Bonjour, En prenant RDV avec la Dreal ou la Drire compétente en fonction de votre résidence. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • soille dit

    Bonjour Je viens d acheter un scooter 50cm3 j ai le certifiât de vente et j avais la carte grise avec la mention vendu le mais voilà mon chien me l a détruite Comment puis je faire pour mettre la carte grise à mon nom je suis très embêté J ai téléphoné à la préfecture il m on dit que l ancien propriétaire devait se rendre sur le site ANTS pour avoir un code de cession chose qu il a faite mais ça ne marche pas Pourriez me donner les démarches à suivre Cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Les informations sont correctes, si la déclaration de cession a été faite vous pouvez mettre la carte grise à votre nom avec l'ANTS. Dans le cas contraire, il faut contacter l'ancien propriétaire afin qu'il fasse une demande de duplicata. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Richard dit

    Bonjour. J'essaie d'obtenir un duplicata de carte grise de mon MBK auprès de l'ANTS, suite à la perte de cette carte grise. Mon immatriculation se compose d'une lettre-trois chiffres-une lettre. Je bloque dans ma démarche car cette immatriculation est toujours indiquée "incorrecte". Comment faire ou comment contacter L'ANTS? Merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il s'agit peut-être d'un véhicule non informatisé s'il est relativement ancien. Vous pouvez appeler le 34 00 ou remplir le formulaire suivant : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Contacter-l-ANTS Cordialement, L'équipe Eplaque

  • jurkutat dit

    bonjour j'ai un scooter Peugeot looxor 50cc de 2002 donc il n'a jamais été imatricule la je voulait faire la demande la première immatriculation mais j'ai retrouvé que le papier le certificat de conformité mes j'ai perdu le papier de vente et je n es plus de contact avec l'ancien propriétaire merci cordialement

    • Eplaque dit

      Bonjour, Seule l'ANTS peut immatriculer un tel véhicule. Merci de vous rapprocher de leurs services pour voir quels justificatifs sont demandés. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • JOUGLET dit

    Bonjour, je possède un scooter Peugeot Looxor 50cc de 2001. J'ai réalisé une demande d'immatriculation auprès de l 'ANTS qui me demande un justificatif d'assurance en cours de validité ce que je ne peux produire car les assurances ne veulent pas me l'assurer car je n'ai pas l'immatriculation. Je suis dans l'impasse et ne sais plus quoi faire. Je vous mets la réponse de l'ANTS ci dessous : Note du service instructeur 16/10/2020 10:44 AUTR Autre motif - champ libre : Bonjour. Les téléprocédures sont totalement dématérialisées, et il n'est pas possible de nous contacter par téléphone ou par voie postale. Nous ne pouvons que vous réitérer le précédent message. Si votre assureur refuse de vous assurer,, vous pourrez certainement trouver sur internet une assurance qui le fera. Cordialement.

    • Eplaque dit

      Bonjour, C'est curieux, vu que le décret 2017-1278 interdit aux assureurs d'assurer un véhicule sans carte grise. Normalement, vous devriez être en mesure de fournir une attestation sur l'honneur dans laquelle vous stipulez vous engager à assurer le scooter dès que vous connaîtrez le numéro d'immatriculation. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Alison dit

    Bonjour, mon conjoint a récemment acheter un scooter vendu dans l'état sans carte grise à une personne qui l'avais racheter pour pièce sans carte grise aussi car le 1er propriétaire l'a perdu, comment faut t'il procéder pour faire la carte grise ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Tout d'abord, la vente d'un véhicule non roulant n'est plus autorisée depuis de nombreuses années déjà. Comme expliqué dans l'article, la seule façon de procéder est de s'adresser à l'ANTS avec des justificatifs qui prouvent la propriété du scooter. Mais vu qu'il a manifestement déjà été immatriculé, cela risque d'être très compliqué. Nous ne serions pas étonnés si l'ANTS vous demande de retrouver la personne qui a le certificat d'immatriculation à son nom pour obtention du duplicata puis signature d'un certificat de cession. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Patin dit

    Bonjour j'ai acheté un scooter au mois d'août sur internet mais au monnent de faire la carte grise il y a un problème donc je peux pas faire la carte grise et j'arrive pas a contacter l'ancien propriétaire

    • Eplaque dit

      Bonjour, Quel est le problème, il y a opposition sur la carte grise ? Sans détails, nous ne pouvons pas vous aider. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • SEGUIN dit

    j'ai acquis un vieux scooter qui n'ai pas immatriculer , puis le faire avec le numéro de chassis ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il est possible d'immatriculer un scooter sans carte grise pour autant que vous soyez en mesure de prouver son origine. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Mickaël dit

    Bonjour, J'ai perdu la carte grise de mon scooter. Je tente vainement d'obtenir un duplicata sur le site ANTS. Après avoir renseigné toutes les rubriques nécessaires (n° d'immatriculation, date CI, date de naissance du propriétaire du véhicule), impossible de passer à l'étape suivante. Il m'est répondu "les informations renseignées n'ont pas permis de trouver votre dossier. Veuillez vérifier l'exactitude des information saisies". Bien entendu j'ai vérifié plus d'une fois mais sans succès. Avez-vous une solution à me conseiller ? Merci d'avance.

    • Eplaque dit

      Bonjour, Il s'agit peut-être d'un véhicule non informatisé ? Cela peut arriver pour des véhicules anciens, cet article explique comment faire: https://www.eplaque.fr/infos/vendre-vehicule-non-repris-base-vehicules-immatricules-france Si ce n'est pas le cas, seule l'ANTS peut répondre à votre question. En guise de plan bis, vous pouvez essayer notre service habilité d'homologation. Nous sommes à votre disposition en cas de questions complémentaires : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Cesaroni Nicolas dit

    Bonsoir, j'ai besoin de connaitre les démarches précises à faire pour obtenir une carte grise. J'ai acheté un scooter 50cc. La carte grise n'est pas au nom du dernier propriétaire/vendeur mais est au nom du premier propriétaire. Le deuxième vendeur m'a donné la declaration de cession CERFA établi entre le premier propriétaire et lui même (deuxième propriétaire). Nous avons bien entendu rempli un certificat de cession CERFA entre le deuxième propriétaire et moi-même (troisième propriétaire). J'ai donc les 2 certificats de cession mais je ne sais pas pas comment faire. Je vous prie de m'aider dans les plus brefs délais. Cordialement, Nicolas

    • Eplaque dit

      Bonjour, Ce n'est pas légal. Le nom du titulaire de la carte grise doit correspondre avec le nom du vendeur sur le certificat de cession. Sans quoi la mutation est impossible. Donc soit le second propriétaire met la carte grise à son nom et vous la remet. Soit une nouvelle déclaration de cession est signée par vous et le premier propriétaire. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Sabine Bourisville dit

    Bonjour j ai acheté un scooter d occasion et j ai perdu la carte grise qui est encore au nom de l encien propriétaire et je ne peux pas retrouver l encien propriétaire je n ai que l acte de vente comment je fait pour faire la carte grise à mon nom

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous pouvez introduire votre demande en expliquant pourquoi la carte grise est manquante, et en fournissant une copie du certificat de cession. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Claude Labouz dit

    La personne qui m'a vendu le scooter a perdu la carte grise comment peut obtenir une carte grise

    • Eplaque dit

      Bonjour Claude, Votre vendeur peut toujours demander un duplicata de la carte grise et vous remettre le nouveau document. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Steven Davy dit

    J'ai un scooter Zip 4 temp Et j'ai pas de carte grise mais j'ai la plaque d'immatriculation Comment faire pour faire la carte grise sans papier Et quel document faut pour faire une carte grise

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous pouvez introduire votre demande en expliquant pourquoi la carte grise est manquante, et en fournissant une copie du certificat de cession. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Jorin brooks alejandro dit

    Bonjour, on me a donné un scooter sans carte grise, la police me arrêter et envoi en fourrière, mais il a pas été volé, je ai juste une photocopie de la carte grise, que dois-je faire ? Car je aimerait bien pouvoir faire les papiers à mon nom. Je suis en Guyane. Merci beaucoup de votre aide.

    • Eplaque dit

      Bonjour, La personne qui vous a donné le scooter doit vous remettre la carte grise originale barrée. Vous devez également avoir établi ensemble un certificat de cession. Ces documents sont indispensables pour mettre la carte grise à votre nom. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Nagam dit

    Bonjour moi j’ai acheter un scooter 50 cm3 en Allemagne et eut il n’ont pas de carte grise pour les 50 cm3 scooter de année 2009 mais il ont le certificat de conformité ce Comment faire car vous demander le certificat d’immatriculation Cordialement Yannick

    • Eplaque dit

      Bonjour, Vous devriez être en mesure d'immatriculer votre scooter en expliquant qu'à l'époque, les scooters allemands n'étaient pas soumis à l'obligation d'immatriculation. Vous devrez bien entendu fournir tous les autres justificatifs demandés à l'occasion de l'importation d'un véhicule. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • vansteenkiste bruno dit

    bonjour je veux acheter un jpa501 c est un vehicule electrique 25kmh a 4 roues mais je doit l acheter en france et ses papiers sont francais je saurais avoir ma plaque et mon assurance en belgique avec ses papiers

  • Nathalie dit

    Bonjour pardon du dérangement mais je viens d acheter un scooter 50 et le propriétaire a perdu la carte grise. Il a ceci dit il a carte d identité et acte de vente. Il a que dois je faire svp et à combien cela va me revenir en coût svp ? Cordialement

    • Eplaque dit

      Il vaudrait mieux que le vendeur fasse une demande de duplicata avant de vous céder le scooter, c'est préférable. Sinon l'ANTS pourra peut-être accepter le dossier avec une déclaration de perte de la carte grise à la place.

  • Theo dit

    Bonjour, je vais acquérir un scooter sans papiers dans les prochains jours qu’elle démarches sont à suivre pour assurer, immatriculer ( s’il n’est pas ) ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Pour la partie assurance, je vous invite à vous rapprocher de votre assureur. Pour la carte grise, il faudra vous rapprocher de l'ANTS.

  • Humbert dit

    Bonjour j'arrive pas à avoir une carte grise car on me demande de l assurer. Et quand je veux l'assurer on me dit que je peux pas car j'ai pas la carte grise. Je sais plus quoi faire. Je comprends plus rien.

    • Tiphaine dit

      Bonjour, L'assurance étant obligatoire, votre assureur doit vous faire une assurance provisoire le temps de l'établissement de votre carte grise.

  • Robin dit

    Bonjour, j'ai un Dax qui vient d’être réparé, que j'ai acheté à un particulier en cash il y a 4 ou 5 ans mais sans carte grise et je ne retrouve plus les papiers de cession de véhicule donc plus non plus le nom de ce dernier.. Le Dax a déjà été immatriculé mais je souhaiterais faire la carte grise à mon nom afin de pouvoir l'assurer et rouler avec sans problème. Savez vous comment je peux faire, par quelles démarches ? Je n'ai en ma possession que l'immatriculation sur le véhicule (plaque) et rien d'autre.. Dans l'attente de votre réponse, cordialement.

    • Tiphaine dit

      Bonjour Robin, Je vous invite à vous rapprocher de l'ANTS afin d'obtenir votre réponse.

  • Sophie dit

    Bonjour, j'ai trouvé un scooter d'occasion de 2005 que je n'ai pas encore acheté et j'aurais voulu savoir comment il fallait procéder pour effectuer la carte grise sachant que le propriétaire actuel n'a pas de carte grise pour ce scooter. D'avance merci pour votre aide

    • Tiphaine dit

      Bonjour Sophie, Il faudra demander une une première immatriculation auprès de l'ANTS après acquisition du véhicule.

  • PLOUCHART Nathalie dit

    Bonjour, j'envisage d'acheter un scooter 50cc à ma fille. Le vendeur l'a lui-même acheté d'occasion mais n'a jamais fait la carte grise à son nom et le 1er propriétaire n'a pas déclaré la vente en Préfecture. Comment dois-je faire pour être en conformité avec la loi ? Merci beaucoup.

    • Tiphaine dit

      Bonjour Nathalie, Afin d'être conforme, votre vendeur doit obligatoirement refaire la carte à son nom avant de vendre le véhicule.

  • Duhamel dit

    Bonjour j ai échanger mon ordinateur contre un scooters la personne m a pas donner de carte grise et pas acte de vente on na échanger comme ça mais moi maintenant plus de moyen de le contacter je sais pas comment faire pour faire ma carte grise j ai juste une plaque immatriculation. Pouvez vous aider merci beaucoup je sais pas du tout comment faire

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Je vous invite à vous rapprocher de l'ANTS (Service Public).

  • Goulag dit

    Bonjour , je viens d'acheter un scooter 50cc sans carte grise mais avec un certificat de cession de véhicule. Quel sont les démarches à entreprendre pour avoir la carte grise ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Vous devez vous rapprocher de l'ANTS afin d'effectuer une demande de changement de titulaire en spécifiant que vous avez perdu la carte grise.

  • DELEGLISE dit

    Bonjour, je souhaite vendre un scooter de 2008, immatriculé, j'ai perdu la carte grise. J'ai fait une demande de duplicata mais je n'ai reçu qu'une fiche d'immatriculation de véhicule. Puis-je le vendre avec ce document ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Il vous faut la copie de la carte grise pour vendre le véhicule, afin que votre acheteur soit en règle en cas de contrôle sur la voie publique. Je vous invite à vous rapprocher de l'organisme auprès du quel vous avez effectué votre demande de duplicata afin qu'il vous envoie bien la carte grise.

  • Didir dit

    Bonsoir je désire acheter un MBK flipper 49cc mais il n'a jamais été faite de carte grise il n'ai pas volé par quoi je dois commencer si quelqu'un peut me venir en aide ça serait très sympa 😉😉😉

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Pour effectuer la première demande d'immatriculation, vous devez vous rapprocher de l'ANTS. Cordialement,

  • auguste dit

    j'ai un scooter 50cc de 2008 que j'ai récuperé du cousin d'un ami je n'ai pas de carte grise mais j'ai toujour la plaque d'immatriculation le numéro de série et l'identiter du proprieter de base. Qui prétent avoir envoyer les carte grise à la prefecture.Comment doi-je faire pour obtenir des cartes grise à mon non ? Merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour Auguste, Dans votre situation je vous invite à vous rapprocher de l'ANTS pour effectuer l'enregistrement de la carte grise à votre nom. Cordialement,

  • adrien dit

    bjrs, je souhaite acheter un scooter en italie, le vendeur a le "libretto"(carte grise italienne en regle) quel sont les demarche afin que je puisse le rapartier en france et créer une carte grise? merci d'avance

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Pour le rapatrier en France vous devez simplement vous munir de votre assurance, vous pourrez rentrer sereinement avec votre permis et les papiers italiens du véhicule. Vous devrez par la suite faire la demande de quitus fiscal auprès de votre centre des impôts. Cette démarche (véhicule étranger) est disponible sur notre site pour enregistrement votre immatriculation : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html

  • Romain dit

    Bonjour, J’ai retrouvé un vieux scooter 50cm^3au fond de mon garage qui est non immatriculé. Mais je compte le revendre, puis-je le revendre ainsi ou dois-je d’abord passer par la case immatriculation? Merci beaucoup Romain

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Pour vendre ce véhicule, vous devez effectuer obligatoirement la carte grise à votre nom. Cordialement,

  • michel zcom dit

    Bonjour, Je viens d'acheter un scooter electrique 50cc neuf sans carte grise ni certificat d'homologation bien que la société soit française... Je ne trouve aucune information sur les démarches à effectuer sachant que je dois l'immatriculer selon la loi actuelle. (vitesse max 45km/h et selle). Pouvez-vous me conseiller ? Merci par avance.

    • Tiphaine dit

      Bonjour Michel, vous devez vous rapprocher du vendeur ou constructeur afin de demander le certificat de conformité indiquant les caractéristiques techniques du véhicule. Avec cela vous pourrez faire enregistrer votre scooter pour effectuer la carte grise à votre nom. Cordialement,

  • mahieu dit

    bonjour je souhaiterai immatriculer mon scooter afin de pouvoir le revendre c est un qui scooter qui est en ma possession depuis plus 12 ans je voudrai savoir quel sont les démarche est il y a t’il des cout merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour, vous devez pour cela effectuer une demande de première immatriculation. Le véhicule étant un scooter il n'y a pas de taxes pour votre véhicule, si vous faites votre immatriculation auprès du service Public la carte grise sera gratuite. En cas de démarche auprès d'un service privé, des frais de dossiers seront facturés. Cordialement,

  • Nicolas dit

    Bonjour on mas donner un dax de 2002 il a pas de carte grise et de plaque d immatriculation je voudrai le reparer comment faire pour avoir imatriculation et carte grise merci

    • Tiphaine dit

      Bonjour, dans cette situation vous devez vous rapprocher des services de l'Etat afin de connaître l'historique du véhicule.

  • Lobelle Victor dit

    Bonjour j’ai un scooter 50cc que je n’ai jamais fais assurer il a au moin 2 ans et jai perdu la carte grise , est-ce je vais pour refaire un duplicata ? Merci de votre réponse ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour, le duplicata est une reproduction à l'identique de la dernière carte grise produite. Vous pouvez effectuer la demande de duplicata sous condition de connaître l'immatriculation et d'être le propriétaire.

  • Fabien dit

    Comment faire une carte grise sur un scooter qui en na jamais eu ?

    • Tiphaine dit

      Bonjour, si vous êtes le premier propriétaire et que vous disposez du certificat de conformité du véhicule, vous pouvez réaliser cette démarche sur notre site. En l'absence de ces documents vous devez vous rapprocher du Service Public pour effectuer cette démarche.

  • GIACOPELLI Bruno dit

    Bonjour j ai l intention d acquérir un scooter 50 cm3 de 1985 1er main qui n à jamais été immatriculé le vendeur doit il effectuer la carte grise avant de me le vendre. Merci d'avance.

    • Tiphaine dit

      Bonjour Bruno, en effet, votre vendeur doit effectuer la carte grise à son nom avant de vous vendre le véhicule. Cordialement, l'équipe Eplaque

  • nicolas vantorre dit

    Bonjour Je suis sur le point d'acheter un scooter d'occasion pour mon fils mais celui que j'ai trouvé a un numéro d immatriculation mais plus de papier Comment faire pour refaire une carte grise à mon nom ? Cordialement

    • Tiphaine dit

      Bonjour, dans ce cas, vous pouvez demander à votre vendeur d'effectuer une demande de duplicata de carte grise, comme cela il pourra vous transmettre les papiers du véhicule pour que votre fils puisse refaire sa carte grise sans soucis

  • torres dit

    bonjour je viens d achete un scooter 50 mais pas de carte grise deja imatricule il ma fournis un cerfa tamponne par la police comme quoi il a perdu je peut l imatricule a mon non directement ou pas ou le proprio a qui je les achete doit refaire sont duplicata merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Monsieur TORRES, Pour éviter les mauvaises surprises, il est préférable d’exiger que le vendeur établisse son duplicata avant que vous n’achetiez le véhicule. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • David dit

    Bonjour je voudrai immatriculé ma trottinette électrique je possède le coc et le cee est il possible de le faire par l intermédiaire de votre site merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour David, Merci pour votre commentaire. En effet, vous pouvez effectuer vos démarches immatriculation sur notre site en ligne : https://www.eplaque.fr/ Bien à vous, L'équipe Eplaque

  • BEL Francis dit

    Bonjour, Je viens d'acheter un scooter électrique homologué à un importateur domicilié en FRANCE qui ne fournit pas directement le certificat d'immatriculation. Cet importateur me donne toutefois le certificat de déclaration de conformité UE, ainsi que le certificat de conformité. Comment dois-je procéder pour le faire immatriculé ? Cordialement

    • Benoit dit

      Bonjour, Vous pouvez vous rendre sur cette page afin de passer votre commande. https://www.eplaque.fr/carte-grise/1ere-immatriculation-d-un-vehicule-neuf.html Il s'agira d'une 1ère immatriculation d'un véhicule neuf. Vous pouvez cliquer sur "je ne connais pas l'immatriculation" à l'étape 2. Cordialement Benoit

  • Hautcoeur dit

    Bonjour, On m'a donné un scooter, dans l'état, je viens de finir de le refaire. L'ancien propriétaire l'a abandonné il y a qq années et je ne connais ni son nom, ni son adresse, je n'ai ni carte grise barrée ni certificat de cession. Par contre, il est déjà immatriculé. Comment puis-je refaire la carte grise à mon nom? et surtout est ce possible de la refaire ds cette situation? Cordialement Manu

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour, Vous devez avoir soit un certificat de cession signé de l'ancien propriétaire, soit un document qui prouve que vous êtes bien le propriétaire. Sans cela vous serez bloqué. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Caroline Meunier dit

    Bonjour J ai acheté un scooter fin aout..je n ai pas eu le temps de faire la modification de la carte grise ..j ai encore le certificat de cession de l ancien propriétaire..et je dois m en séparer maintenant car ma fille n en a plus besoin .que dois je faire ?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Caroline, Avant de pouvoir vous séparer du scooter, la personne dont le nom figure sur le certificat de cession devra établir une carte grise à son nom. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Ferreira leo dit

    Bonjour je vien d’acheter un scooteur qui date mais il n’a pas de carte grise il faut se rendre dans quel endroit pour faire la carte grise

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Ferreira leo, Vous devez effectuer une demande d’immatriculation sur le service en ligne de l’ANTS et créer un compte via le lien suivant : https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • FRANCOIS dit

    bonjour, j'ai une moto portugaise a immatriculer, elle appartien à mon frère, avec la carte grise du portugal, quels sont les démarches a effectuer, le cyclo date de 1989. merci pour votre retour cordialement

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour FRANCOIS, Vous devez d'abord réaliser une demande d'immatriculation pour véhicule importé. Ensuite, si vous le souhaitez, vous pouvez également effectuer une demande de certificat d'immatriculation pour moto de collection puisque la moto est déjà âgée de 30 ans. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • romain benatti dit

    bonjour ont ma donner un Peugeot fox sans immatriculation n’y carte gris il y a juste une vignette d’assurance puige rouler sans ces élément?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour romain benatti, Non, vous ne pouvez pas rouler avec votre Peugeot fox avec seulement une vignette d’assurance. Vous devez avant tout faire immatriculer votre scooter pour obtenir un certificat d’immatriculation. Notez que les propriétaires des cyclomoteurs de moins de 50cc qui circulent sur la voie publique sans avoir immatriculé leur scooter sont passibles d’une amende de catégorie 4, soit 135 €, ou 90 € si le propriétaire paie dans les 3 jours. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • ranvier dit

    bonjour je viens d acheter un 50cm2 mais l ancien propriétaire a perdu la carte grise et je n arrive plus a le joindre j ai un certificat de vente cela suffit il pour refaire la carte grise a mon nom?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour, Pour les immatriculations sans carte grise c'est au cas par cas, cela devrait passer mais c'est à l'ANTS de jauger de la solidité du justificatif, s'il s'agit d'une vente récente ils pourraient demander un duplicata. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Hassan dit

    Bonjour J'ai acheté un scooter 50cm3 2018 neuf a un amis qui l'a gagner chez norauto mais il a jamais fait de carte grise est ce que je suis obligé de faire 2 carte grise ou non. Merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Hassan, Si effectivement la cession ou le don a été déclaré au nom de votre ami, il faudra établir deux cartes grises. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Guyonnet Stéphanier dit

    Bonjour, j'ai un scooter Peugeot que mon père ma offert pour mes 15 ans j'ai aujourd'hui 37 ans je n'ai plus de papier car j'ai déménagé souvent . aujourd'hui je voudrai l'immatriculer pour allée travailler comment je dois procéder . Le vendeur n'existe plus .Merci de votre réponse

  • Roman dit

    Bonjour, J'ai une moto 50cm3 aprilia de 2004 que j'i racheté à mon demi-frère elle était assurée par mon père jusqu'à juillet dernier, ne pouvant reprendre contact avec mon père je ne sais pas comment faire pour l'immatriculer de nouveau. Je n'ai avec moi que les dernières factures reliées à l'assurance datant des 2 derniers mois et aucun papier a propos de la carte grise pouvez me guider pour les démarches à suivre? Cordialement

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Roman, Afin de répondre au mieux à vos interrogations, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. Nos experts se feront un plaisir de vous répondre dès que possible. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Esteban Thoumelin dit

    Bonjour j'aimerais immatriculé mon scooter Peugeot SC 50cc mais je n'ai aucun papier rien du tout car je les récupère dans une casse comment faire ps:il n'a jamais été immatriculé car pas de trou dans le support de plaque Cordialement En attente de votre réponse merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour, Vous ne pouvez pas immatriculer un véhicule dont la provenance ne peut être établie (facture, certificat de cession, carte grise, etc.). Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Chihi dit

    Bonjour, j'ai acheté un scooter de 2017 ya à peut près 2mois le soucis c'est que le vendeur ne ma pas donner la carte grise et je ne suis plus on contacte avec lui. Que puis-je faire ?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour, Vous devez impérativement avoir la carte grise barrée pour pouvoir faire le changement de titulaire. Il faut le retrouver et éventuellement qu'il fasse une demande de duplicata si la CG est perdue. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • Sandrine JOLY dit

    Bonjour J'ai acheté un scooter de 2004 à ma fille de 15 ans. Il n'a jamais été immatriculé et je dois faire la carte grise. Nous avons obtenu le certificat de conformité, nous l'avons fait assuré au nom de ma fille tous ca c'est ok. Concernant le cerfa, pourriez vous m'indiquer le numéro du cerfa à télécharger pour une première immatriculation du coup ? Et j'aimerais savoir si nous avons bien fait, le certificat de cession du vehicule est au nom de ma fille (mineure) pour l'acquéreur car elle l'a payé avec son argent mais signé par moi (sa maman) comme elle n'était pas disponible au moment de l'achat. Doit il être signé également par son papa ? ou ma signature suffit ? ET la demande d'immatriculation peut se faire avec mon compte sur ants ? ou il faut faire la demande sur celui de ma fille qu'elle a utilisé pour son BSR ? Merci pour votre réponse Bon week end. Sandrine JOLY

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Sandrine, Si vous avez en votre possession le cerfa 13749*04, il vous servira à la fois de demande d’immatriculation, de quitus fiscal, de certificat de conformité et de certificat de vente. Dans le cas, contraire, c’est le cerfa 13750*05 que vous devrez fournir en plus des documents précédemment cités. En règle générale, c’est la signature de l’acheteur avec les informations le concernant qui doivent figurer sur le certificat de cession, nous vous recommandons donc de recontacter le vendeur afin de faire apparaître cette fois la signature de votre fille. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • VIGER dit

    Bonjour, suite à un accident de cyclomoteur, nous avons été obligé de changer le cadre( probléme de soudure)nous avons donc achete un cyclomoteur vendu pour piéce avec CG, nous avons donc fait un changement de CG. Il y a quelque jours, nous avons voulu vendre ce cyclomoteur, nous l'avons emmené au garage pour révision avant la vente et là le garage nous a signalé que le N° du cadre ne correspondait pas à celui de la CG et que le cyclomoteur ne devait pas rouler sur la voie publique. comment dois je faire pour le remettre au norme et que l'on puisse l'utiliser ?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Madame Viger, Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire prévu à cet effet. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations dès que possible. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • David dit

    Bonjour, Je reviens vers vous pour une info car j'ai eu la préfecture au téléphone : une attestation d'assurance ou une attestation d'un revendeur (peu importe lequel) est suffisant pour immatriculer, ainsi qu'une attestation sur l'honneur que le véhicule m'appartient bel et bien. Je suis donc soulagé de ne pas avoir besoin de certificat de conformité. Merci de votre aide David

  • arnaud dit

    bonjour, j'ai acheter un scooter MBK l'ancien proprietaire m'a fournis tous les papiers (declaration de cessation de vehicule pour moi et celui destine a la prefecture et la carte grise) le soucis c'est que j'ai perdu la carte grise barre du scooter et je n'es plus aucun contact avec l'ancien proprietaire comment je peux faire la carte grise et est ce que le certificats de cession du vehicule destine a la prefecture je devais le garder ???? merci d'avance de la reponse

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Arnaud, Vous devez impérativement avoir la carte grise barrée en votre possession pour demander une carte grise à votre nom. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • David dit

    Bonjour, J'ai acheté il y a quelques années un scooter Peugeot 206 WRC de 1998 sans papiers ni immatriculation. Il était jusqu'alors dans un garage, et je voudrais pouvoir l'utiliser. J'ai vu sur certains sites qu'il fallait un certificat de conformité pour le faire immatriculer ; problème le site de Peugeot réclame 70 € pour ce document, qui est quasiment le prix de ce vieux scooter... Existe-t-il un autre moyen pour immatriculer mon deux-roues ? Merci beaucoup de votre aide. David

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour David, Nous vous informons que vous pouvez aussi vous adresser à la DREAL de votre région pour obtenir un COC. Toutefois nous ne pouvons vous garantir que son prix sera inférieur. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • RONSMANS Stephane dit

    bonjour, j'ai en ma possession une mobylette 103 de 88 que j'ai acheté en 1994 mais j'ai aucun documents, j'aimerais l'immatriculer et la donner a mon fils qui vient d'avoir 14 ans. Sur le site en ligne je trouve rien qui me corresponde et un pro que j'ai été voir tout a l'heure ma dit que c'était très compliqué pour lui. je ne sait pas quoi faire j’espère avoir une aide de votre part ,en vous remerciant par avance cordialement.

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Stéphane, Vu la technicité de votre question, veuillez contacter notre service client via le formulaire de contact ou par téléphone au 08 92 49 20 49. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mickaël Laffont dit

    C'est bon je suis aller chez lui je l'ai récupéré

  • Mickaël Laffont dit

    Bonjour J'ai acheté une derdi drd racing sm le 10/12/2017 le propriétaire a fait les papiers avec moi donc j'ai l'acte de vente ,seul bémol c'est que pour la carte grise j'ai que la parti détachable qui me permet de rouler un temps limité et l'autre partie c'est l'ancien propriétaire qui l'a gardé et quand j'ai voulu refaire ma carte grise on me demande l'autre partie,sauf que l'ancien propriétaire ne me répond pas,donc comment faire pour la remettre en règle s'il vous plait?y a t- il une solution à mon problème,puis je faire une nouvelle immatriculation du véhicule sachant que c'est moi le nouveau propriétaire? J'espère qu'il'y aura une solution merci d'avance

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Mickael, Nous vous conseillons d’envoyer une lettre recommandée à votre acheteur. Cela afin de lui expliquer la situation, mais aussi pour l’informer qu’il est dans l’obligation de vous fournir la carte grise ou son duplicata si elle a été perdue ou jetée. Au cas contraire, vous pourrez faire un recours en justice qui le conduira à payer une amende pour chaque jour de retard. Sinon vous pouvez aussi annuler la vente. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Dicklic sandrine dit

    Bonjour J ai acheté un scooter derby d occasion à mon fils et le 1 er propriétaire a vendu le scooter avec carte grise barrée de 2013 , le 2 ème propriétaire qui l a vendu à mon fils n a pas fait de carte grise entre temps et à laissé le scooter traîner dans une grange , donc moi j ai une carte grise barrée de 2013 et un certificat de cession de 2018 et j arrive pas à faire la carte grise sur internet et j arrive plus à avoir le vendeur mais j ai réussit à avoir le certificat de non gage Comment je peux faire pour faire la carte grise?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Sandrine, Pour immatriculer ce scooter au nom de votre fils, il est impératif que le vendeur le mette au préalable à son nom. Sinon, il est préférable d’annuler la vente. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • derbi euro 2 dit

    bonjour je vais acheté une derby sans plaque que doit je faire et coment faut il faire pour internete ou prefecture merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Luan, Afin de répondre au mieux à vos questions, veuillez contacter notre service client via le formulaire de contact ou par téléphone au 08 92 49 20 49. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Gatien Brier dit

    Bonjour je viens d'acheter un scooter qui n'a jamais été immatriculé peut ont refaire la carte grise ?

  • Hervé dit

    Bonjour, J'ai acheté une Peugeot 103 SPX jamais immatriculée et non assurée. Je possède un certificat de cession rempli par le vendeur et j'ai fait la demande auprès de Peugeot cycles pour avoir un certificat de conformité. Faites-vous la carte grise avec ces documents ?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Hervé, Afin de répondre au mieux à vos interrogations, nous vous invitons à contacter notre service client par téléphone au 08 92 49 20 49. Nos experts se feront un plaisir de répondre à vos interrogations. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • tonio dit

    bjr voulant immatriculer un cyclo de 1978 , ayant tous les docsuments necessaires et demandes pour pouvoir l'immatriculer , comment dois je opere actuellement ? car impossible de le faire par internet puisqu'il n a pas de numero d'immatriculation . vu que la carte grise sera gratuite cela m'enbete un peu de payer un madataire ( 25 a 34 euros ) pour faire cette demarche . peut on envoyer les documents par la poste en prefecture ou bien dois je prendre un RDV en prefecture ?.

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour, Ces cas particuliers sont en principe traités via la demande "autre" sur le site de l'ANTS. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • perez dit

    Bonsoir j'ai une vespa v5a de 1965 .je la possède depuis 34 ans et à l'époque je l'avais achetée à un collèque d'occasion. je n'ai aucun document à part la plaque d'identification sur la vespa ,encore bien visible. j'ai décidé de la rénover,comment pourrai je l'immatriculer. merci d'avance

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour, C'est expliqué dans l'article, vous devez simplement remplacer "Préfecture" par ANTS (via la procédure spécifique "autres demandes"). Votre meilleure chance est de l'immatriculer avec une carte grise de type collection, se rapprocher de la FFVE comme expliqué dans l'article pour vous procurer l'attestation nécessaire. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • fischer dit

    URGENT! Bruno le 19 octobre 2017 je veux acheter un scooter d’occasion(10ans) sans carte grise et donc pas d'immatriculation. que me faut il comme document pour l'achat et pour faire la carte grise. sincères salutations.

  • gregoire dit

    bonjour, est ce que c'est possible de vendre une veille motobecane (retrouvé au fond du garage) sans carte grise ni papier si oui comment dois je proceder ? merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Grégoire, Avant de vendre cette moto, il est préférable que vous l’immatriculiez à votre nom pour faciliter les démarches à votre acheteur. Pour ce faire, vous devriez joindre à votre dossier de demande d’immatriculation un certificat de conformité original. Si vous ne pouvez le retrouver, vous devrez présenter à la place : le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France, ou une facture du véhicule comportant obligatoirement le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule, ou une attestation d’assurance du véhicule comportant obligatoirement le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule. Sans ces documents, il vous sera impossible à vous ou à votre acheteur d’obtenir une carte grise. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • jeunele dit

    bonjour j ai une 50 de 2005 sen papier ni carte gris comment puige faire pour faire la carte gris

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Monsieur JEUNELE, Pour immatriculer votre scooter, vous devrez présenter les documents suivants : la demande de certificat d’immatriculation ; un justificatif d’identité en cours de validité, un justificatif de domicile de moins de six mois, le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ; le certificat de conformité original ou à défaut : le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou la facture du véhicule ou l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule. Sans ces papiers en votre possession, il ne vous sera pas possible d’immatriculer votre véhicule. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Lucas leb dit

    Bjr j'ai acheter hier un speedfight 3 en belgique mes il a jamais etait immatriculer donc sans carte grise comment je peut faire pour l'immatriculer en france

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Lucas, Pour immatriculer votre scooter en provenance de Belgique, nous vous invitons à lire l’article présent dans ce lien : https://www.ecartegrise.fr/demarches/importation-vehicule-en-france.html. Dans la mesure où vous ne possédez pas la carte grise, nous vous conseillons de fournir à la place un justificatif de propriété du vendeur. Ce document peut être le certificat de cession ou une facture. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Natacha dit

    Bonjour, on nous a donné un Piaggio sur certificat decessionà l appui, et le scooter date de 1999.J ai la marque du scooter avec le type mine sur une vieille carte du magasin .Est ce suffisant pour faire la carte grise ?merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Natacha, Pour immatriculer votre scooter, vous aurez besoin d’un justificatif d’identité, du certificat de cession et de la carte grise originale barrée et signée. Si ce dernier document n’est pas en votre possession, vous devrez fournir un certificat de conformité par le constructeur à la place. Nous vous informons également que depuis le 7 aout 2017, la demande d’immatriculation d’un deux roues se fait uniquement en ligne. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • antoine dit

    bonjour, j'ai fais l'acquisition d'une mobylette av42 de 1964 jamais immatriculé,pour faire la carte grise j'ai: carte verte de l'assurance, justificatif domicile, copie papiers d'identité et je suis en train de faire signé le papier de cession a l'ancien propriétaire. Le seul point noir est que je n'ai réussi a trouver qu'un duplicata du certif de conformité est ce que malgré tout je peux déposer ma demande? Vaut il mieux aller directement en préfecture ou envoyer le dossier? CORDIALEMENT Antoine

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Antoine, Pour que la demande d’immatriculation de votre cyclomoteur soit effective vous devrez présenter en effet les justificatifs de domicile et d’identité, mais aussi un justificatif de propriété établie par le vendeur, une demande de certificat d’immatriculation ainsi qu’un certificat de conformité. Un duplicata de ce dernier suffit à condition qu’il soit délivré par le constructeur du véhicule ou par un de ses représentants. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • charlie dit

    bonjour je vien d acheter un scooter qui vien de Belgique j ai la carte grise belge j ai voulu l immatriculer en France j ai fait un dossier et j ai tous donner a la préfecture au bout de 4 semaine j ai reçu une message vocal qui me dit que le scooter déjà était immatriculer en France et qui fallait le numéro de plaque d immatriculation française j ai essayer de contacter l ancien propriétaire belge ils ma dit qui a aucune information donc comment fair pour retrouver l ancien propriétaire français ou le numéro de plaque que quand ils était en France? cordialement

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Charlie, Ce genre d’informations ne peut vous être communiqué que par la police ou la préfecture. Nous vous invitons à vous rapprocher d’eux et de leur expliquer votre cas. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • flavine dit

    bonjour jai recuperer un scooter de ma mere mais je n'ai aucun papier il etais au fond du garage du coup il ne fonctionne plus mais je vais le remettre en route !! je dois faire comment pour faire tout les papier sachant que jai rien du scooter ?? merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Flavien, Nous vous invitons à vous rapprocher de la FFVE pour obtenir un document rassemblant les caractéristiques techniques de votre scooter. Voyez aussi auprès de la préfecture quels sont les autres documents qui seraient utiles à votre demande d’immatriculation. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • nathan dit

    Bonjour je vais acheter un scooter mbk spirit de 1995 la carte grise n'a jamais était faite comment faire (niveaux papier) A fin d'être dans les régles Cdlt Nathan.

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Nathan, Pour votre demande d’immatriculation, vous joindrez à votre dossier les documents suivants : la demande de certificat d’immatriculation ; un justificatif d’identité en cours de validité, un justificatif de domicile de moins de six mois, le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ; le certificat de conformité original ou à défaut : le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou la facture du véhicule ou l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Julien dit

    Bonjour jai un scooter depuis 2007 Que je commence à retaper il n'a jamais eu de carte grise les papiers du scooter comme la facture et perdu depuis DE longue année et le garage ou je les acheter et fermé que dois-je faire car je voudrais le vendre merci pour votre réponse cdlt

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Julien, Pour immatriculer votre scooter, veuillez joindre à votre demande en plus des documents classiques, les factures de réparation, un certificat de conformité, une attestation d’assurance et une attestation sur l’honneur que vous possédez ce véhicule depuis 2007. Nous vous invitons aussi à vous renseigner auprès de la préfecture au cas où d’autres justificatifs supplémentaires seraient à fournir. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • jordan luttin dit

    bonsoire , jais un scooter d'anne 2010 mes lancien proprio na pas fait sa carte grise esque je peux faire 2 carte grise ?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Jordan, Vous pouvez effectivement faire établir la carte grise au nom de l’ancien propriétaire. À condition que ce dernier vous remette une lettre de procuration avec une photocopie de sa pièce d’identité. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Granger dit

    Bonjour j ai une mobylette 50cm3 jamais immatriculé pouvez vous faire les demarche si oui ou vous contacter Merci

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Stéphane, Avec Eplaque vous pouvez effectivement faire votre demande d’obtention de carte grise en ligne depuis ce lien : https://www.eplaque.fr/carte-grise.html. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • nicolas dit

    bonjout jai un scooter peugeot ludix qui na jammais eu de plaque perdu facture je lai acheter avans que passe la loi comment puije faire pour limatriculer

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Nicolas, Vous n'avez d'autre choix que de recontacter le vendeur pour refaire la facture d'achat. Cordialement, L'équipe Eplaque

  • violette dit

    Comment doive faire pour immatriculer un scooter que je viens d'acheter hier qui est de 2001 mbk rocket la personne qui me la vendu ma juste fait un acte de vente sur papier simple es qu'avec cela je peu aller en préfecture faire une demande d'immatriculation ?

  • Marinad dit

    Bonjour, j'ai hérité d'un scooter piaggo Vespa de mon grand père . Il n'est pas immatriculé et je n'ai aucun papiers du véhicule mais j'aimerais le remettre en marche comment dois-je procéder ?

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Marina, Lors de la demande de votre carte grise, vous présenterez les mêmes dossiers cités dans l’article cité ci-dessus, avec un certificat notarié indiquant que vous héritez du scooter. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • kieffer fanny dit

    JAI UN SCOUTER 49CC ANNEE 1998 ME FAUT-IL UNE CARTE GRISE

    • Eplaque.fr dit

      Bonjour Fanny, Les scooters acquis avant le 1er janvier 2011 roulant sur les voies publiques doivent aussi être immatriculés. Cordialement, L’équipe Eplaque

    • Aleixo Matéo dit

      Bonjour , je vien de récupérer la vieille moto 50cc de mon pere qui etais au Portugal , c’est une moto de marque portugaise une mini puch , elle n’a jamais été immatriculée et n’a jamais eu de carte grise , et comme cela fait 30 ans nous n’avon plus de certificat de vente , comment est ce que je peux faire pour faire une carte grise en france et l’imatriculer pour rouler en france ?