Prête à risquer la prison pour garder sa plaque personnalisée

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Publié par Eplaque - 1 min de lecture ⏳

Le 14/07/2021 - Mis à jour le 22/12/2023

S’il est possible dans de nombreuses contrées de composer soi-même son numéro d’immatriculation, il y a des règles à respecter. Et comme toute règle peut s’interpréter, cela débouche régulièrement sur des litiges. Le dernier en date nous vient du Tennessee. Après avoir reçu une lettre concernant la révocation de sa plaque personnalisée « 69PWNDU », la jeune femme a décidé de se battre pour la conserver. Même si elle risque 30 jours de prison pour ne pas s’être exécutée.

Pas de censure des panneaux publicitaires, mais bien des plaques

Le média local de Memphis qui rapporte l’information précise que si l’État du Tennessee ne peut pas censurer les panneaux publicitaires, il peut valider ou pas une plaque d’immatriculation personnalisée. Leah Gilliam est présentée par son avocat comme une passionnée d’astronomie et de jeux vidéo. Elle a rassemblé ces 2 intérêts en composant la plaque 69PNWEDU. 69 fait référence à l’année de la mission Apollo, tandis que PWNEDU fait référence au gaming (pwned = owned, qui signifie quelque chose comme « je t’ai démoli »).

Récemment, la jeune femme de Nashville a reçu une lettre du département des immatriculations lui annonçant la révocation de sa plaque personnalisée. Pourtant, elle la possédait depuis plus de 10 ans. Le service peut à tout moment annuler une plaque si elle est jugée comme « contraire au bon goût ou à la décence ». Il a exigé de Gilliam de retourner immédiatement sa plaque minéralogique et d’enregistrer une nouvelle demande.

Elle a décidé de ne pas se laisser faire et de porter l’affaire devant les tribunaux. D’après elle, personne n’a jamais été offensé par sa plaque, elle ne comprend pas la décision. Selon l’avocat de la conductrice, le bannissement de plaque est inconstitutionnel sur base d’un arrêté de la Cour suprême qui dit qu’un point de vue peut-être offensant.

Jusqu’à 30 jours de prison

Vu que sa plaque a expiré et qu’elle ne peut la renouveler, Gilliam risque des ennuis avec la justice. Ses avocats ont invoqué le premier amendement concernant la liberté d’expression afin d’obtenir l’annulation de la censure des plaques dans le Tennessee. L’audience est prévue dans le courant du mois d’août.

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