Un certificat de conformité gratuit ? Oui, c’est possible

Logo Eplaque

Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳

Le 08/07/2020 - Mis à jour le 19/01/2024

Le certificat de conformité est un document d’une grande importance dans l’immatriculation d’un véhicule. Ce document officiel est aussi appelé COC (Certificate Of Conformity). Il peut s’agir également du certificat de conformité barré rouge pour certains véhicules. Cette pièce justifie en effet que votre véhicule acheté à l’étranger ou votre voiture neuve, respecte les normes requises pour pouvoir circuler dans les pays membres de l’Union Européenne. Ainsi, que vous soyez un professionnel de la vente de véhicules d’occasion ou un particulier qui vient de faire l’acquisition d’une voiture neuve, vous devez être en mesure de présenter le certificat de conformité lorsqu’il vous sera réclamé lors de votre démarche. Souvent payant, son obtention peut être gratuite dans certains cas. Nous vous indiquons tout ce qu’il y a à savoir sur le certificat de conformité gratuit.

Les conditions pour obtenir un certificat de conformité gratuit

Toutes les informations techniques relatives au véhicule sont indiquées dans ce certificat. Mais, faire une demande de certificat de conformité est généralement payant.

Néanmoins, pour l’obtenir gratuitement, vous devez répondre à ce critère principal :

  • Véhicule neuf acheté dans un pays membre de l’Union Européenne. En effet, lorsqu’un véhicule sort de son usine de fabrication, le constructeur le livre avec le certificat de conformité. Ainsi, en achetant votre véhicule neuf, veillez bien à ce que la marque vous fournisse le certificat de conformité gratuitement afin d’immatriculer le véhicule pour la première fois.
  • Première édition du certificat de conformité. Effectivement, ce document est gratuit s’il n’a jamais été édité. Ainsi, vous devez savoir que chaque édition du certificat de conformité est numérotée et payante.

COC facultatif dans certains cas

Cependant, pour les véhicules d’occasion, le certificat de conformité peut être facultatif si certains champs du certificat d’immatriculation sont remplis, tels que :

  1. Le champ D.2 : il indique le type, la variante et la version de votre véhicule.
  2. Le repère K de la carte grise : il doit contenir plus de deux chiffres après la dernière étoile (*)

Si ces 2 champs sont bien remplis et qu’aucun changement de caractéristique du véhicule est à notifier, vous pourrez demander l’immatriculation du véhicule sans le COC.

Certificat de conformité gratuit : quel véhicule est concerné ?

Le certificat de conformité ne concerne que les véhicules suivants :

  • Les véhicules de catégorie L ou M1 ;
  • Les voitures importées ou exportées dans les pays membres de l’Union européenne ;
  • Les véhicules dont la date de la première immatriculation est postérieure à 1996.

FAQ Certificat de conformité gratuit

J’ai acheté ma voiture dans une concession dédiée exclusivement à l’exportation. Que faire pour obtenir gratuitement mon certificat de conformité ?

Demandez-le tout simplement au vendeur dans le cadre d’un accord privé avec lui. Cependant, il n’est pas obligé de vous le fournir gratuitement.

Ma voiture a subi des modifications. Puis-je avoir un certificat de conformité gratuitement ?

Non, il est impossible d’obtenir un certificat de conformité pour ce genre de véhicule. Vous devez d’abord le faire homologuer par la DREAL.

J’ai importé ma voiture des États-Unis, est-ce que je peux avoir un certificat de conformité gratuit ?

Le certificat de conformité concerne uniquement les véhicules destinés pour le marché européen et ayant été enregistrés pour la première fois dans l’un des pays de l’UE. Il faudra donc effectuer une demande de réception à titre isolé auprès de la DREAL afin de l’homologuer.

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • Lucie B.

    21 février 2024

    Bonjour, J'ai acheté en 2021 une Citroën neuve, en France, via un garage. Le garage s'est chargé de l'immatriculation de ma voiture et je ne me souviens pas avoir reçu une copie du CoC. Maintenant, j'habite en Espagne et j'ai emmené la voiture avec moi. Pour pouvoir l'immatriculer en Espagne j'ai besoin du CoC. Je pense remplir les conditions pour avoir le CoC gratuitement (véhicule neuf de type M1, acheté en France et exporté dans un pays membre de l'UE, première immatriculation en 2020). Savez-vous comment faire une demande CoC gratuitement ? Je ne trouve pas l'info sur le site de Citroën. Merci pour votre aide.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 février 2024

      Citroën facture la remise d'un duplicata du CoC, ça coûte 220 € (voir : https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/). Nous vous conseillons de contacter le garage, afin de vérifier s'il aurait conservé le COC original dans le dossier de demande de carte grise. Il pourra peut-être vous le fournir gratuitement.
  • Gaudard

    20 février 2024

    Bonjour, ma fille était propriétaire d’un véhicule d’occasion acheté en France et donc avec une carte grise française. Elle est ensuite partie travailler en Suisse et a dédouané son véhicule avec ses effets personnels. Elle a du immatriculer son véhicule en Suisse et a donc actuellement une carte grise suisse. Elle revient maintenant en France et va à nouveau dédouaner son véhicule avec ses effets personnels. Ma question : dès lors où son véhicule était originellement immatriculé en France, est-il obligatoire de fournir un certificat de conformité pour l’obtention de la carte grise en France ? Merci par avance pour votre aide! Cordialement R. Gaudard
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 février 2024

      Si vous avez encore la copie de la carte grise française, vous devriez pouvoir vous passer du certificat de conformité vu qu'elle reprend toutes les informations dont ils ont besoin.
  • Figuiere

    12 février 2024

    Bonjour J'envisage d'acheter une prius à un particulier la voiture est immatriculé au usa le propriétaire a les documents de douane est ce que je peux la faire immatriculé en France si oui comment faire ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 février 2024

      C'est possible, vous trouverez toutes les informations utiles sur notre page dédiée à l'immatriculation d'un véhicule étranger : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html
  • Altmann

    9 février 2024

    Bonjour, j'ai besoin d'un certificat de conformité pour une remorque STEMA HP6070 de l'année 1994. Merci en avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 février 2024

      Le certificat de conformité se demande à la marque, mais pour un véhicule aussi ancien est probablement pas disponible. Il vous faut un certificat de conformité nationale français si disponible, éventuellement une attestation de datation et de caractéristiques lorsque la remorque aura 30 ans d'âge.
  • LESAULNIER

    1 février 2024

    Bonjour, Le certificat de conformité est-il nécessaire pour l'achat d'un scooter Piaggio Liberty 150 cc en provenance d'Italie pour la France ? On m'annonce un prix de 279€.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 février 2024

      Si le champ K et les champs D sont complets sur la carte grise italienne, il est peut-être possible de s'en passer. Mais on ne peut en avoir la confirmation qu'après avoir essayé. Est-ce le tarif officiel demandé via https://www.piaggio.com/fr_FR/service-client/demande-de-documents/ ?
  • RICO

    31 janvier 2024

    Bonjour, Quelle est la démarche pour obtenir le certificat de conformité pour une moto Triumph ? Merci d'avance de votre retour,
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 février 2024

      Il faut le demander à la marque. Le site français ne semble pas avoir de page pour demander un certificat de conformité, il faudrait donc passer par un représentant du constructeur.
  • Kml

    30 janvier 2024

    Bonjour j’ai acheter un véhicule en Suisse le véhicule a été modifié de diesel à électrique homologué en Suisse dois-je faire une demande d’homologation à la Dreal pour l’immatriculation en France
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 janvier 2024

      Oui. À ce titre renseignez-vous bien auprès de votre Dreal avant d'acquérir ce véhicule, car en principe la conversion à l'électrique n'est possible que via un kit rétrofit homologué, donc il se peut que ce véhicule ne soit pas immatriculable en France.
  • FOURMENT

    20 janvier 2024

    Bonjo le ur Mes parents ont acheté une caravane Tabbert à une personne de nationalité belge. elle est datée de 1994. On leur demande un certificat de conformité pour la caravane car elle est immatriculée en belgique. Pourriez vous me dire si c'est obligatoire et comment l'obtenir. Cordialement,
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 janvier 2024

      Ce véhicule date d'avant l'implémentation du certificat de conformité européen. Il ne peut donc avoir de COC. Pour l'immatriculer, vous avez besoin d'une RTI (homologation individuelle). Si/quand la caravane a plus de 30 ans, vous pouvez éventuellement l'immatriculer en collection via une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cela vous évitera de devoir faire la RTI.
  • Gerard Elsa

    18 janvier 2024

    J’ai acheté un véhicule jeep de 1981 au Portugal que j’ai ramené en France et je voudrais faire la carte grise en France. J’ai besoin d’un COC que je n’arrive pas à obtenir. Le numéro de série sur la carte d’immatriculation portugaise n’est pas le même que sur la plaque constructeur du véhicule. Que pouvons nous faire. Merci pour le retour.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 janvier 2024

      Le véhicule ne peut pas obtenir de COC européen, car il est trop ancien. Vous pouvez obtenir une attestation de datation de caractéristiques de la FFVE, qui peut remplacer le COC. Cependant il faut voir si la différence de numéro de série ne sera pas problématique. À notre connaissance si c'est juste un caractère ça passe, si c'est plus ce sera compliqué.
  • COGARD

    11 janvier 2024

    Bonjour Mon père donne un tractopelle à un particulier Que faire pour que celui devienne propriétaire de l engin sachant que pas de carte grise ?? Merci pour votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 janvier 2024

      Si le véhicule n'est pas immatriculé, vous n'avez pas de formalités spécifiques à faire pour vendre. L'acheteur aura cependant besoin d'un justificatif s'il souhaite obtenir une carte grise, donc une preuve de cession. Il peut s'agir d'un certificat de cession rempli par les 2 parties.
  • HOTTIAUX PASCAL

    10 janvier 2024

    comment faire pour avoir un certificat de conformité pour une remorque pour chevaux Westfalia
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 janvier 2024

      Il faut le demander à Westfalia.
  • Bertholet

    9 janvier 2024

    Bonjour Je viens d’acheter un véhicule immatriculé en France , antérieurement importé des usa . Une erreur de carburant a été faite sur la carte grise , impossible de le faire rectifier. Sachant que l’ancien propriétaire est décédé . Comment puis je faire pour obtenir mon cérame ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 janvier 2024

      La DREAL de votre région devrait pouvoir vous renseigner.
  • Benezet Christian

    8 janvier 2024

    J ai une Porsche 997 qui a été immatriculée neuve en France. Le propriétaire est parti travailler et habiter au Luxembourg .Il a immatriculé cette même voiture par la même occasion. En 2017 j ai racheté cette voiture par l intermédiaire d un garage qui l a ré immatriculée en France avec sa première immatriculation. À ce jour j ai un garage qui me demande un certificat de francisation. Comment puis je me procurer celui ci et pourquoi puisqu elle a été déjà immatriculée en France Merci pour votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 janvier 2024

      Nous ignorons ce qu'est un "certificat de francisation". Si la voiture a un certificat de conformité européen, elle peut être immatriculée sans souci. Ce n'est qu'en cas de modifications techniques au Luxembourg qu'une réception à titre isolé sera nécessaire.
  • Flavio

    1 janvier 2024

    Bonjour, J’ai acheté une Porsche de 1972 en Belgique, le véhicule est d’origine Italienne. La ligne K de la carte grise n’est pas renseignée mais une ligne K1. J’ai demandé une attestation FFVE pour une carte grise collection. Dois-je demander également une attestation d’authenticité ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 janvier 2024

      L'attestation FFVE fait office d'attestation d'authenticité il nous semble, donc a priori non, avec ce seul document et les autres justificatifs habituels pour faire une carte grise vous êtes bon.
  • GAY

    28 décembre 2023

    je souhaite obtenir un certificat de conformite pour un scooter 50 cm3 de marque PIAGGIO qui n'a jamais ete immatricule a qui dois je m'adresser. merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 décembre 2023

      A Piaggio.
  • Clance

    25 décembre 2023

    Bonjour, Je souhaiterais savoir comment avoir un certificat de conformité d'un véhicule importe du Portugal pour un cyclomoteur de 1978 de la marque sis Sachs qui n'existe pas en France en sachant que sur la carte grise portugaise il n'y a pas de conformité. Cdlt
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 décembre 2023

      Le document n'existe pas. Soit vous devez obtenir en guise de substitut une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, soit vous devez faire une RTI (homologation individuelle).
  • MORENE VANIO

    23 décembre 2023

    Bonjour, J'ai acheté une voiture SUZUKI IGNIS 1,3 diesel de 20.02.008./première mise en circulation/ en Bulgarie/donc UE/.Sur la carte grise de vendeur les cases: K, D2, et D3 sont etoilée/donc rien/. J'ai déposé demande à ANTS novembre 2023. Est-ce que je dois demandé Certificat de conformité européen pour completer ma demande? Et quel site vous pouvez me recommander. Sinceres salutations.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 décembre 2023

      Oui, il vous faudra impérativement un certificat de conformité. Il faut le demander à Suzuki France, en espérant que ce véhicule soit bien d'origine Europe, car il est courant en Bulgarie d'importer des véhicules de provenance hors UE. Cela expliquerait d'ailleurs les champs vides sur la carte grise. Si c'est le cas vous devrez faire homologuer le véhicule à votre DREAL.
  • sandy demange

    20 décembre 2023

    Bonjour, j'ai acheté à un particulier une Suzuki ignis de 2004 il y a passé deux ans. Il manque la case D2 et la gendarmerie m'a donné un PV J'ai demandé au constructeur un certificat de conformité, mais il me demande 140 euros ? Je peux l'avoir gratuitement, car je n'ai pas les moyens cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 décembre 2023

      Malheureusement le prix dépend de la politique tarifaire de chaque constructeur, et la plupart du temps c'est payant. 140 € vous vous en sortez encore bien.
  • Mahe

    17 décembre 2023

    Bonjour J ai acheté un camping car poids lourd d occasion, Le vendeur ne m à pas fourni le barré rouge. Le véhicule est un mobilvetta donc il a bien été reçu. Pourriez-vous m aider s il vous plaît. Cordialement Pierre
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 décembre 2023

      Il faut demander ce document au constructeur.
  • Boulet

    8 décembre 2023

    Bonjour, j'ai une carte grise ambulance j'aimerais que la carte grise soit en utilitaire qu'est-ce qu'il me faut comme papier pour faire ce changement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 décembre 2023

      Il faut obtenir une attestation de dépose des équipements ambulance auprès d'une société spécialisée. Ensuite, il faut faire la réception à titre isolé du véhicule à la Dreal pour faire valider la dépose. Avec le PV de RTI, vous pouvez ensuite demander le changement des caractéristiques techniques de la carte grise.
  • Ben

    1 décembre 2023

    Bonjour J’ai une Toyota prius essence hybride mais sur ma carte grise il n’est pas indiqué que c’est une hybride juste ES. Comment je peut prouver sa à la préfecture qu’il y a une erreur ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 décembre 2023

      Il faut faire un dossier de type correction d'une erreur sur la carte grise, fournissez une copie du certificat de conformité du véhicule pour prouver le type d'énergie.
  • Grosjean

    30 novembre 2023

    Bonjour j ai 1 Daf coupé marathon 1300cm3 de l année 1976. Acheté en Hollande en 2017. Maintenant L ANTS me demande le certificat de conformité. Et document que je n es pas En sachant que les voiture Daf n existe plus et volvo a repris la marque mais quand je m adresse chez eux ils me répondent qu il s ne font pas de certificat aujourd’hui je ne sais pas où m adressé pour avoir ce certificat. Merci de votre réponse 🙏🏻Michel
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 décembre 2023

      Votre camion étant de 1976, il n'y a pas de certificat de conformité européen, ce document n'est apparu que 20 ans plus tard. Dans votre situation le plus simple est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cela vous permettra d'obtenir la mention collection, et d'éviter de devoir faire une homologation individuelle.
  • poulet

    26 novembre 2023

    je recherche le certificat de conformité d une remorque fermée en france
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 novembre 2023

      Il faut le demander au constructeur.
  • François

    23 novembre 2023

    Bonjour, Je voudrais revendre ma remorque, malheureusement, j'ai perdu le certificat de conformité. Entre temps la société qui me l'a vendue est en faillite. Comment puis-je obtenir un duplicata de ce dit document? Je vous remercie
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 novembre 2023

      Si la société en faillite a été rachetée par un concurrent, vous pouvez voir auprès de celui-ci. Sinon contactez votre DREAL.
  • Boisard

    13 novembre 2023

    Bonjour, peut-on obtenir un certificat de conformité pour une moto provenant de Nouvelle-Calédonie ? Vous remerciant d'avance pour votre réponse, Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 novembre 2023

      Si elle est conforme aux normes européennes, oui, mais pour le savoir il faut poser la question au constructeur.
  • le metayer olivier

    13 novembre 2023

    Bonjour, Je m'installe en tant que constructeur de remorque food truck. Quelles sont les démarches a suivre pour que je puisse obtenir le certificat de conformité. Merci de votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 novembre 2023

      Tout dépend du type d'homologation que vous comptez enregistrer (par type ou individuelle). Voir https://www.ecologie.gouv.fr/homologation-des-vehicules
  • Johnw

    11 novembre 2023

    Bonjour j'ai un quad yamaha mais je n'arrive pas a obtenir le coc au pret du constructeur comment faire svp ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 novembre 2023

      Lorsque le COC n'est pas disponible il faut faire une RTI (homologation individuelle).
  • Daniel Lamargue

    7 novembre 2023

    Bonjour. Je recherche Le champ D.2 qui indique le type, la variante et la version de mon véhicule. Mon véhicule. GS750E Suzuki du 13/08/1978. Sur la carte grise ANTS a écrit a la place du G un 6 et a la place du S un 5 ce qui donne 65750E. J’ai fourni des documents publicitaire de l’époque avec photo mais cela ne leur suffi pas il veule un certificat de conformité. Voila mon problème. Cordialement Daniel
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      8 novembre 2023

      Dans ce cas il faut demander à Suzuki de vous remettre un document officiel.
  • Claude Thibault

    5 novembre 2023

    Bonjour Je suis un expat au Canada et je considere ramener mon Dodge Sprinter (Van amenage) en France a mon retour au printemps 2024. Je ne suis pas sur de devoir founir le certificat de conformite (Je pense que une demande isole a la DREAL sera sans doute le chemein a suiver). Au cas ou le COC est demande quelle est la demarche a suive, van fabrique par Mercedes Benz en Allememagne, vendu au Etats Unis sous la marque Dodge et finalement immatricule au Canada. Merci Claude
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 novembre 2023

      Le véhicule a été fabriqué en Allemagne, mais pour le marché nord-américain, donc homologué pour celui-ci. Il faudra donc faire une réception à titre isolé, il n'y aura pas de COC disponible.
  • Michel

    25 octobre 2023

    Bonjour. Je viens d' acheter un camping-car Fiat Ducato et celule CI (International du groupe Trigano) et il me faut le certificat de conformité pour le légaliser au Portugal. Comment puis-je obtenir le certificat de conformité? Est-il payant sur cette marque? Est-ce que c' est possible une homologation individuelle au lieu du certificat de conformité ou autre? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 octobre 2023

      Le certificat de conformité sera payant. Si la modification a été faite hors homologation, il faudra faire une homologation individuelle de toute façon. Il est toujours possible de faire cette procédure lorsque le certificat de conformité n'est pas disponible.
  • Miguel Ribeiro

    24 octobre 2023

    Bonjour Je viens du Portugal et je souhaite acheter un camping-car en France mais le concessionnaire n'a pas de certificat de conformité. Le camping-car est un Fiat Ducato joint Z330 de 2007. D'après ce que je sais, sans le certificat de conformité je ne peux pas légaliser le camping-car au Portugal. Je pense que le constructeur de camping-cars de la marque "Joint" a déjà fait faillite. Comment puis-je obtenir le certificat de conformité ? Est-il possible de s'inscrire sans le Certificat de Conformité ? Comment puis-je légaliser au Portugal ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 octobre 2023

      L'homologation individuelle doit être une possibilité lorsque le certificat de conformité n'est pas disponible. Il doit y avoir une structure officielle qui réalise ce genre d'homologation au Portugal, en France c'est la DREAL qui s'en charge
  • Lydie Goubard

    12 octobre 2023

    Bonjour, nous avons déménagé de Londres à Cannes avant que le Royaume-Uni ne sorte de l'Europe. Nous avons emmené, sur une remorque, notre pick-up Chevrolet 1957 (il est modifié). Afin de pouvoir l'immatriculer en France, ANTS nous demande un certificat de conformité (que je ne sais pas où obtenir). Pourriez-vous m'indiquer comment en obtenir un? En vous remerciant d'avance. Bien cordialement.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 octobre 2023

      Il n'y a pas de certificat de conformité européen pour les véhicules antérieurs aux années 90. Donc dans votre cas il faut une réception à titre isolé. Si le véhicule est modifié il n'est pas éligible à la mention collection, donc vous ne pouvez pas vous faciliter la vie avec une attestation de datation et de caractéristiques.
  • GOLZIO Laurent

    12 octobre 2023

    Bonjour, je viens d'acheter une Citroen 2cv6 de 1987 en parfait état immatriculée en Belgique. Etant donné qu'elle est antérieur à 1996 on ne peut pas me fournir de COC afin d'obtenir un WW provisoir. Pouvez-vous me dire ce que je dois faire dans ce cas là. D'avance, merci pour votre réponse. Cordialement Laurent GOLZIO
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 octobre 2023

      Il faut soit obtenir un certificat de conformité français (voir avec Citroën si c'est possible), soit faire une réception à titre isolé, soit présenter une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Celle-ci vous permettra en plus de profiter de la mention collection.
  • Valerio Cervi

    5 octobre 2023

    J'ai acheté le 8 juillet 2023 un vélo électrique sur AliExpress (fabricant et marque Lafly, Chine) pouvant rouler à 45kmh / moteur 1000W. Livré rapidement depuis le stock en Pologne pour l'importation en Europe et apparemment représentée par LAFLY EBIKE SARL à Paris (ou évent. une des 3 ou 4 autres sociétés gérées par la même personne). AUCUN document certifiant les tests d'homologation n'a été fourni (Certificat de Conformité, carte grise etc...), d'autant plus que je réside en Suisse, que j'ai pu le dédouaner sur la base d'une facture réclamée (import de l'agent déclarant, TVA payée deux fois etc.). Présenté une première fois le 11 août 2023 au service technique pour l'immatriculation et l'assurance RC...il manquait le célèbre Certficat Européen de Conformité non livré ou une éventuelle carte grise. Lassé, j'ai envoyé une lettre recommandée avec a-r à la société LAFLY EBIKE SARL à Paris...et j'attends toujours une réponse de la gestionnaire (une jeune Chinoise)!!! Entretemps j'ai réclamé maintes fois l'obtention impérative du CEC ou COC sur AliExpress (site du fabricant Lafly) au vendeur (vendeuse) qui m'a envoyé un soi-disant Certificat conforme ou Attestation des tests et normes de mon e-bike (Certificate Number : ZKT-2101190228C) issus de la Shenzen ZKT Technology Co., Ltd / De nouveau NON ACCEPTÉ pour l'homologation ici en Suisse. À ce stade des opérations, que me reste-t-il à faire? porter plainte contre Lafly qui importe en France/Europe des e-bikes sans certification? alors qu'elle devrait-être obligatoire! Merci de me donner votre avis! Aurais-je une chance de pouvoir obtenir quelque chose avec vous?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 octobre 2023

      Il n'y a pas de législation qui impose la vente de ces véhicules avec certificat de conformité européen, vu qu'ils peuvent être potentiellement utilisés sur terrain privé. Donc à moins de publicité mensongère, je doute qu'une action en justice donne des résultats.
  • rosa luis

    3 octobre 2023

    bonjour comment obtenir un certificat de conformité gratuit pour immatriculer ma yamaha 125 de 1995 au portugal merci beaucoup
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 octobre 2023

      Malheureusement c'est payant chez ce constructeur.
  • JOLY

    22 septembre 2023

    Bonjour, Propriétaire d'un Pajero MITSUBISHI de 2008 acheté en 2013 (3em main) ,véhicule équipé d'une attache remorque et souhaitant tracter une remorque tribenne mais à ce jour,je viens de m'apercevoir que la carte grise est inscrit 0 en PTAC case F.3. Je sais pas si je suis hors la loi et quoi faire pour l'obtention de ce PTRA. Merci beaucoup pour la réponse. Cordialement Mr JOLY
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 septembre 2023

      Oui c'est problématique, car cela signifie que vous ne pouvez rien tracter. Je vous conseille d'aller voir un concessionnaire Mitsubishi pour vérifier s'il s'agit d'une erreur. Si oui, il faudra la rectifier avec une copie du certificat de conformité qui indique le PTRA.
  • CAVALERI Giuseppe

    12 septembre 2023

    Bonjour, J'ai acheté une moto HARLEY DAVIDSON chez un marchand en Allemagne. La moto était bien immatriculée en Allemagne mais le vendeur ne m'a pas fourni de COC. J'ai en ma possession la carte grise (parties 1 &2) et le TUV allemand. Pour pouvoir immatriculer la moto en France, j'ai besoin du COC mais aucun concessionnaire n'accepte de me le fournir parce que la moto a été importée des Etats Unis mais immatriculée en Allemagne. La DREAL me renvoie vers Harley et Harley vers la DREAL. A ce jour je ne sais plus quoi faire.... Merci pour votre réponse afin de m'aider à trouver une solution. Giuseppe Cavaleri
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 septembre 2023

      Je ne comprends pas pourquoi votre Dreal vous renvoie vers Harley. Si un COC européen n'est pas disponible, elle doit faire une RTI. Elle veut peut-être que vous obteniez un barré rouge pour passer la RTI ?
  • Mendaille

    9 septembre 2023

    Bonjour j'ai acheté une remorque neuve j'ai perdu le certificat de conformité elle fait 500 kgs ptac trigano
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 septembre 2023

      Il faut le demander au constructeur.
  • De carv

    29 août 2023

    Bonjour, Impossible de savoir où demander un certificat de conformité pour la Fiat 500 que j'ai en leasing en Espagne auprès de Arval et que je souhaite racheter. Eux ne le fournissent pas, il n'a jamais été demandé et ma voiture est de 2018. J'ai beau regarder partout je ne trouve rien à moins de 250€, c'est hallucinant. Entre le quitus, la traduction, le contrôle technique et ça...tout est bon pour prendre de l'argent, sans compter ensuite la carte grise. Je n'en peux plus. Pouvez vous m'aider en répondant à ma question s'il vous plaît. Merci d'avance.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 août 2023

      Le certificat de conformité le moins cher est fourni par le constructeur. Je pense que vous pouvez le demander à Fiat France.
  • el bouche

    29 août 2023

    bonjour; suite a une perte de ma certificat de conformite je voudrais bien demander un e nouvelle. quelle service dois-je m'adresser .
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 août 2023

      Il faut le demander au constructeur.
  • Jeyka

    28 août 2023

    Bonjour, j’ai un camping-car d’année 2002 qui a sa carte grise française et le contrôle technique. OK J’ai un ami ESPAGNOL qui veut me l’acheter. J’ai appelé le constructeur pour pouvoir obtenir ce certificat de conformité mais le problème c’est qu’on me répond que pour les camping-cars années 2002, ce n’était pas obligatoire et qu’ils ne l on pas qu’est-ce que je peux faire pour pouvoir vendre mon camping-car en Espagne
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 août 2023

      Vous pouvez le vendre, mais votre ami espagnol devra probablement faire une procédure d'homologation individuelle pour pouvoir l'immatriculer. C'est en tout cas la procédure à suivre en France si les rôles étaient inversés.
  • Nat TUD

    28 août 2023

    Bonjour, J'ai acheté une voiture americaine Chrysler Pacifica, fabrique aux US en 2017. Cette voiture a était importée en Pologne et immatricule avec les plaques polonaises. J'ai l'acheté cette véhicule en Aout 2023 en Pologne. Maintenant, quel sont les démarches a suivre pour pouvoir l'enregistrer en France? COC auprès de constructeur, ou plutôt passage par le DREAL, svp?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 août 2023

      Vous devez faire une RTI, ce véhicule n'a pas de COC vu qu'il provient des États-Unis.
    • Nat TUD

      28 août 2023

      Merci pour votre réponse rapide. Est ce que je peux demander de faire COC auprès de constructeur pour éviter le passage par RTI/DRIEAT? Ou dans ce cas la RTI est inévitable, svp?
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        28 août 2023

        Non, ce véhicule a été immatriculé en Pologne sous le couvert d'une homologation individuelle, qui n'est pas reconnue en France. Il faut donc faire une RTI en France.
    • Nat TUD

      29 août 2023

      Merci pour votre réponse. Est ce que vous pouvez m'indiquer les coordonnes a qui s’adresser pour effectuer un RTI dans Val d'Oise (95) svp? Cordialement
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        29 août 2023

        Voici leur page de contact : https://www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/contactez-nous-a2490.html
    • Tud

      15 septembre 2023

      Bonjour, J'ai encore une question.. (merci pour votre patience ;) Est ce que je peux faire le démarche d'immatriculation provisoire/temporaire? En ce temps installer un module Bioethanol E85 homologué. Et en suite passer par RTI svp?
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        18 septembre 2023

        Non, pour un véhicule importé il faut attendre d'avoir l'immatriculation définitive avant de pouvoir modifier le véhicule.
    • Nat

      18 septembre 2023

      Le prix de RTI en France c'est une arnaque MONUMENTALE !! Après mes recherches approfondi j'ai trouvé qu'on peut effectuer une homologation strictement identique dans les pays voisin par exemple en Pologne pour le prix de 350 Euros seulement. Seul bémol c'est l’obligation de fraie un aller retour en voiture en question.. Mais c'est quand même pas 4 ou 6k Euros!! Bonne journée et bon courage a tous les amoureux de l’administration française ;)
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        18 septembre 2023

        Le hic, c'est que votre homologation individuelle polonaise n'est pas reconnue en France, donc pour immatriculer le véhicule il faut recommencer.
  • MARCEILLANT

    26 août 2023

    Bonjour je souhaite savoir si une peugeot 306 1,6 90CH de 1997 originaire du luxembourg est éligible a un COC gratuit merci d'avance.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 août 2023

      Non, la remise d'un COC est payante chez Peugeot.
  • MARCEILLANT

    26 août 2023

    BONJOUR JE SOUHAITE ACHETER UN VEHICULE LUXEMBOURGEOIS DE 1997 PEUGEOT 306 1,6 90 CH ESSENCE, JESOUHAITERAIS CONNAITRE LE TARIF DU COC,OU SI CELUI-CI EST EVENTUELLEMENT SELON LES SPECIFICATION DU VEHICULE AU VUE DE L'ANNEE DE PRODUCTION. MERCI D'AVANCE.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 août 2023

      Il faut voir avec Peugeot s'il est disponible vu la date (le COC est apparu vers ces années-là). S'il est disponible, le prix est de 220 €.
  • ValPro

    23 août 2023

    Bonjour. J’ai commandé le 8 juillet 2023 un e-bike 45kmh/moteur 1000 Watts (vélo électrique) neuf sur AliExpress, fabriqué en Chine par LEFLY LTD. Il doit être immatriculé. Je suis résident en Suisse (canton de Genève), et la responsable de vente m’avertit que le produit ne pouvait pas être livré en Suisse, alors qu’on mentionnait la livraison en Suisse par la France ou un pays de l’UE. J’ai donc dû fournir une adresse d’un ami en France qui a réceptionné l’article le 13 juillet 2023 apparemment livré rapidement depuis la Pologne par UPS. Aucun document conforme à une importation officielle n’était allégué, au moins pour la France, donc ni carte grise, ni Euro CoC afin de pouvoir l’immatriculer en Suisse. Après recherche, je découvre que la société xxxx SARL est bien implantée en France avec adresse à Paris. J’ai demandé de suite une facture pour au moins le déclarer en douane mais, hélas!, sans pouvoir récupérer la TVA, ceci afin de pouvoir l’homologuer auprès du service technique. Au dédouanement on a pu me faire les documents d’importation. Pensant que le tracas se terminait, je devais de suite passer le contrôle pour l’homologation de ce véhicule en Suisse, mais un technicien me dit qu’il manque le Certificat européen de Conformité ou Euro CoC qui aurait dû accompagner le e-bike et être fourni en toute logique par le vendeur. Chose qui devrait être triviale pour le marché de l’UE et Suisse. Depuis 12 jours je fais réclamation auprès de la responsable chinoise de cette vente. Je n’ai à ce jour encore rien reçu comme document légal, ni de réponses suite à mes préoccupations. À ce stade il serait judicieux donc de poser réclamation auprès de xxxx par voie légale, ou passer par mon assistance juridique TCS. Je vous remercie d’un conseil bienvenu de votre part.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 août 2023

      Je ne sais pas s'il est interdit de vendre des véhicules non homologués, après tout ce genre d'engins peuvent être utilisés sur terrain privé, par exemple une installation industrielle. Par contre si le véhicule annonçait un COC c'est différent, il s'agit d'une publicité mensongère.
  • Hamimid mourad

    22 août 2023

    Bonjour Je souhaiterais faire une demande de certificat de conformité pour véhicules Fiat Ducato 28014 25/10/1991 numéro de châssis xxxx car le véhicule j'ai l'ai acheter en Suisse que je puisse immatriculée en France j'ai fait les plaques provisoire quel documents faudrait pour le certificat de conformité et son coût qu'elles sont les démarches à suivre je vous transmets la photo de la carte grise m'expliquer comment faire cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 août 2023

      Il faut en faire la demande auprès de Fiat.
  • laurent

    11 août 2023

    Bonjour, Le certification de conformité est il obligatoire pour un véhicule construit en Europe dans les années 75 ? Peut on faire faire une carte grise sans, sachant que celui-ci est en Allemagne ? Et enfin est il possible de garder une carte grise normal et non en collection ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 août 2023

      Il faudra une RTI pour avoir une carte grise normale (pas de COC européen avant les années 90). La carte grise de collection est plus simple à obtenir, car avec l'attestation FFVE pas besoin de RTI. Et vous bénéficiez de ses avantages.
  • Michel

    10 août 2023

    Bonjour, J'ai un quad de marque COBRA un AEON COBRA 180 problème , je n'ai pas le certificat de conformité et je ne sais pas ou le trouver , le quad date d'environ 2004 .
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 août 2023

      Le certificat de conformité européen est apparu après 2004, donc il n'y en a pas pour ce genre de véhicule.
  • D

    8 août 2023

    Bonjour, J'ai besoin d'un certificat de conformité pour un véhicule construit en europe en 1976. Celle-ci est actuellement en Allemagne. Comment puisse obtenir ce certificat, et est il payant ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 août 2023

      Ce document n'existe pas, vu que le certificat de conformité européen est apparu à la fin des années 90. Pour vous le plus simple est de demander une attestation de datation et de caractéristiques à la FFVE. Cela ne coûte que 60 €, elle remplace l'homologation individuelle (RTI) et vous permet de bénéficier de la mention collection.
  • Jessey

    2 août 2023

    Bonjour Gros problème.... Achat d' une ancienne voiture auto-école dans un garage Renault en 2010. Le garage a fait tous les changements pour que ce soit vendu à un particulier. Les contrôles techniques se sont toujours bien passés mais en juin 2023, on me l a refusé car il y est mentionné "voiture école sur la carte grise" , j ai jamais fait attention à ça., Le garage le le reproche grave. Obligation de changer la carte grise. Mais besoin de certificat de conformité. Je suis revenu chez ce garage Renault pour demander le certificat de conformité. Le garage veut me facturer 300€ environ pour faire le diagnostic , ce que je refuse. Je pensais juste qu ils allaient me le procurer puisque ce sont eux qui m ont vendu la voiture même si ça date de 2010. J ai eu un entretien avec le directeur. Il refuse de me faire le certificat car il a vu que le voyant "ABS à contrôler était allumé". Il veut me facturer environ 170€ le diagnostic pour l ABS. Ce que je refuse pour l instant. Quetstion: Quels sont les points obligatoire à contrôler sur le vehicule pour avoir le certificat de conformité dans mon cas? Quel recours j ai ? Le garage n est il pas obligé de me procurer le certificat, sa responsabilité est qnd même engagée. Je ne sais quoi faire... Merci d avance. Cdt
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 août 2023

      À ma connaissance vous n'avez pas besoin d'un certificat de conformité pour une telle opération, vous devez juste faire une attestation sur l'honneur de la dépose des équipements auto-école et faire un changement de caractéristiques techniques.
  • Grosjean

    31 juillet 2023

    Bonjour J'ai besoin d'un certificat de conformité européenne pour une mercedes sl 500 Model 230
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 août 2023

      Chez Mercedes-Benz il est payant.
  • TERRIER BERNARD

    17 juillet 2023

    OU S ADRESSER POUR AVOIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR UN TRACTEUR KUBOTA DATANT DE 1981
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 juillet 2023

      Il n'y a pas de certificat de conformité pour des véhicules aussi anciens. Vous devez soit demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE ou faire une RTI.
  • Vila

    14 juillet 2023

    Bonjour , j’ai acheter une clio v de 2021 mais je n’est pas le certificat de conformité. J’ai lu qu’il es pas nécessaire de l’avoir si Le repère K de la carte grise : il doit contenir plus de deux chiffres après la dernière étoile (*). Et c’est le cas . Par contre auriez vous un justificatif ou un article pour justifier cela ? Car effectivement je connaissais ce processus je travaillais avec un garage qui me faisait les cartes grises sans le coc mais la depuis qu’on passe par internet directement il me le demande et veulent rien comprendre . Comment puis-je faire ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 juillet 2023

      Désolé je ne trouve pas l'article. Sachez cependant que même si vous avez le numéro complet, on peut tout de même vous demander un document complémentaire, par exemple une attestation d'identification si l'ANTS n'arrive pas à récupérer le CNIT via K. Cela peut arriver pour un véhicule homologué dans un autre pays de l'UE, mais qui n'est pas connu du système français. Cliquez sur le lien pour plus d'infos.
  • rex

    12 juillet 2023

    Bonjour , je suis bloqué pour immatriculer (en France )une moto de marque GASGAS de 2005 immatriculée belge. En effet le site ANTS me refuse uniquement par rapport au certificat de conformité. Le constructeur n'existe plus et les concessions KTM qui ont repris la marque ne sont pas en mesure de me fournir des informations avant les années 2019. J'ai également contacté l'importateur de l'époque ainsi que plusieurs revendeurs qui eux aussi ne peuvent pas me fournir ce document. N° de série xxxx Pouvez-vous m'aider à trouver une solution? Cordialement , Mr REX 06.42.57.94.23
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 juillet 2023

      Il faudra probablement faire une procédure de type réception à titre isolé auprès de votre DREAL. Contactez-les.
  • Ju

    4 juillet 2023

    Bonjour j’ai acheté une moto d’occasion à Luxembourg et dispose du certificat de conformité en original d’Harley Luxembourg. Est-ce ok pour l’immat ou faut-il spécifiquement un de la France? Comme celui européen n’a donc jamais été demandé puis -je l’avoir gratuitement si jamais celui de Luxembourg ne suffit pas? Merci pour l’éclaircissement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 juillet 2023

      Un certificat de conformité européen est valable dans toute l'Union, même s'il est rédigé dans une langue étrangère. Donc vous n'avez pas besoin d'un document émis en France.
  • Agueda Almeida

    4 juillet 2023

    Bonjour. J’habite Luxembourg et J’ai une Mercedes classe À de 2011 que j’ai achetée d’occasion en 2014. Je n’ai pas le certificat de conformité et il me le faut pour la revendre. Merci d’avance.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 juillet 2023

      Il faut le demander à Mercedes, c'est payant.
  • hervé

    28 juin 2023

    Bonjour, ayant pour projet l'acquisition d'un van VW en Allemagne, je voulais savoir si l'obtention du COC se fera sans probléme (sur de l'obtenir) et si j'ai le droit de rouler en attendant ? faudra t'il d'autres papiers ? merci beaucoup
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 juin 2023

      Si le véhicule n'a pas été précédemment importé et n'a pas été modifié, l'obtention du COC n'est pas un souci. Vous pourrez rouler pendant 4 mois avec une immatriculation provisoire WW, pour laquelle on n'est pas obligé de présenter un document d'homologation.
  • PONS

    27 juin 2023

    Bonjour, je voudrais récupérer le certificat de conformité de ma 2 cv de 1980. Suis obligé de payer 220. €. Merci.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 juin 2023

      Si c'est pour immatriculer le véhicule, vous pouvez vous en passer et utiliser une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, qui coûte beaucoup moins cher (60 € de mémoire) et vous permettra de bénéficier de la mention collection. Sinon c'est le tarif PSA pour un document de conformité.
  • Vigouroux jean Yves

    23 juin 2023

    Bonjour... Je suis en pourparlers pour acheter un véhicule d'occasion en Allemagne,et donc immatriculé dans ce pays. Il a été importé du Japon en 2019 où a été faite la 1è immatriculation. Que me conseillez vous pour obtenir le COC? merci de votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 juin 2023

      Si le véhicule provient du Japon vous n'obtiendrez pas de COC. Vous devrez faire une homologation individuelle en France (RTI), car l'homologation individuelle allemande n'est pas directement reconnue ici.
    • Vigouroux jean Yves

      23 juin 2023

      Voilà qui est clair au moins... ! Merci beaucoup de cette réponse qui me permet d'avancer
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        23 juin 2023

        Nous sommes à votre service !
  • BERTRAND Thierry

    21 mars 2023

    Bonjour, je viens d'acheter une porsche boxster 2.7 L de 03/03/2000 , en Espagne, l'ANTS me demande un COC pour l'immatriculer en France ...Dois-je l'acheter ? (pas gratuit ?)...si oui, où me conseillez-vous de l'acheter ? Merci à vous
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 mars 2023

      Il faut le demander à Porsche, ce n'est malheureusement pas gratuit.
  • PUYDEBOIS

    20 mars 2023

    bonsoir, j'ai un vanvan 90 cc de 1972 jamais immatriculé. Il me faut ce certificat mais je ne veux pas passer par la FFVE car restrictive pour une utilisation normale. Comment faire ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 mars 2023

      Dans ce cas vous devez faire une réception à titre isolé auprès de votre DREAL.
  • SCARMATO

    15 mars 2023

    Bonjour, Je possède un piaggio Zip sp de 2001 n’ayant jamais été immatriculé et n’ayant pas de plaque d’immatriculation. J’ai donc entrepris des démarches auprès du service des immatriculations afin qu’il soit en règle, on me demande un certificat de conformité que je ne possède pas, qui serait en mesure de me fournir ce certificat ? Quel en serait le prix ? Je vous remercie par avance. Bien à vous Rocco SCARMATO
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 mars 2023

      Il faut le demander à Piaggio.
  • Pieters Martine

    15 mars 2023

    Ma filleule a perdu les papiers du véhicule elle a déjà fait le nécessaire pour tout mais il manque le papier de conformité encore ses une Renault Clio phase 2
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 mars 2023

      Il faut demander le COC à Renault, c'est payant.
  • Ulri

    12 mars 2023

    Bonjour j' ai une sbarro sur la carte grise et c est une 607 Peugeot je l ai acheter d occasion dans un garage en suisse car j habitait là bas maintenant j habite en France et ont me demande un certificat de conformité et je ne trouve pas sbarro comment faire svp Merci d avance Bruno
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 mars 2023

      Apparemment Sbarro n'existe plus. Pour les véhicules anciens on peut régler le problème avec une attestation de datation et de caractéristiques, mais votre 607 n'a probablement pas 30 ans. Nous ignorons comment faire dans un tel cas, contactez Peugeot ils auront peut-être une solution.
  • Gil

    10 mars 2023

    Bonjour je compte amener ma voiture immatriculée en France, ver le Portugal,il me faut un certificat de conformité ,comment l'obtenir, le véhicule est de 2002.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 mars 2023

      Il faut le demander au constructeur.
  • etcheverry nathalie

    10 mars 2023

    bonjour quel serait le prix pour la première demande ce co pour ma new beetle de 1998 elle vient de belgique merci et comment faire
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 mars 2023

      Il faut le demander à Volkswagen : Service Homologation VOLKSWAGEN 11 avenue de Boursonne-BP62 02601 Villers-Cotterêts Cedex Numéro de téléphone Homologation : 03 23 73 81 77
  • Rivière

    8 mars 2023

    Bonjour , j ai acheter une vw cox de 1961, elle vient de Suède et j aimerai savoir comment obtenir un certificat de conformité , cordialement merci Mr Rivière F .
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 mars 2023

      Le certificat de conformité européen est apparu à la fin des années 90, il ne peut donc y avoir un tel document pour une Cox de 61. Pour l'homologation vous avez 2 options : la RTI ou l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE (qui vous permettra de bénéficier de la mention collection).
  • Carbonnier

    7 mars 2023

    Bonjour j'ai acheter un van transport chevaux de Belgique il me faut le certificat de conformité CE pour finaliser l'immatriculation en France comment peut on faire pour l'avoir nous le particulier qui nous la nous a donner le certificat de conformité belge mais pas redevable en France
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 mars 2023

      Si le certificat de conformité belge n'est pas valable (ancien certificat non CE ou homologation individuelle), la solution est la même : il faut faire une réception à titre isolé à votre DREAL ou DRIEAT (Île-de-France).
  • Arcicasa

    6 mars 2023

    Bonjour, j'ai acheté une moto en belgique, j'ai commandé un COC, mais il n'est pas valide à ANTS car il manque le TVV, comment recevoir le document valide avec ce numéro TVV? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 mars 2023

      Tournez-vous vers le constructeur en France pour essayer d'obtenir une attestation qui comporte le type variante version. Si ce n'est pas possible il faudra vous tourner vers la Dreal.
  • Vieira avelino

    3 mars 2023

    Bonjour je voudrais avoir le certificat coc pour une Citroën c4 années 1929
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 mars 2023

      Il n'y a pas de COC européen pour les véhicules aussi anciens. Le plus simple dans votre cas est d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, cela vous évitera de devoir faire une RTI à la DREAL.
  • Clusier

    25 février 2023

    Bonjour je n’arrive pas à obtenir mon certificat de conformité pour un Vito de 2006 qui vient de Belgique , je souhaiterais obtenir un coc Mercedes (européen je suis français) pour pourvoir immatriculer mon véhicule et pouvoir faire la carte grise . Dans l’attente de vos conseils merci Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 février 2023

      Que vous répond Mercedes France ?
  • Thierry BERTRAND

    9 février 2023

    Bonjour je dois acheter une porsche boxster s vendue à Barcelonne par un particulier véhicule de 2002...dois-je faire un coc en france payant, ou peut il me donner un coc espagnol (de chez son garage porsche) ou voir si sur sa carte grise il y a la plaque d'immatriculation sur D2 et sur K numero + * et 2 chiffres en fin pour ne pas à avoir payer un coc ? Merci à vous pour vos éclaircissements
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 février 2023

      Le COC espagnol doit suffire. Si l'ANTS ne parvient pas à récupérer le type variante version national à partir du COC espagnol, on pourrait vous demander un document complémentaire, mais disons que c'est rare.
  • Picault

    7 février 2023

    Bonjour est le coc est il obligatoire pour une Yamaha 600 r6 de 1999 en provenance des pays bas pour l'immatriculation en France merci cordialement Stéphane
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 février 2023

      Pour immatriculer un véhicule étranger il faut toujours un certificat de conformité ou, à défaut, une homologation individuelle (RTI).
  • Briclet

    6 février 2023

    Je viens d acheter une voiture à un particulier en France. Je voudriez l immatriculer en Belgique. Puis recevoir le certificat de conformité gratuitement ? Si oui où le demander ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 février 2023

      Cela dépend de la politique commerciale du constructeur, en règle générale c'est payant.
  • V Chavaroche

    1 février 2023

    bonjour, je possède un espace turbo DX de 1990 et souhaiterai le passer en carte grise collection. faut-il un certificat de conformité alors que jai la carte grise normale? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 février 2023

      Il n'est pas nécessaire d'avoir un certificat de conformité lorsqu'on immatricule un véhicule qui a déjà une carte grise française. Vous devez juste vous procurer l'attestation de datation et de caractéristiques du véhicule pour obtenir la mention collection.
  • Hélène Fournet

    21 janvier 2023

    Bonjour, j'ai acheté un Sprinter Mercedes de 2017 et je souhaite le faire aménager en camping car (autocaravane). Est-ce que je peux trouver le barré rouge gratuitement sur Internet s'il vous plaît. Merci de vos réponses
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 janvier 2023

      Cela dépend de la politique commerciale du constructeur.
  • Otte

    20 janvier 2023

    Bonjour J’ai fais une demande de carte grise D’un véhicule en Belgique On m’a répondu qu’il fallait faire la demande de cnitage au près du constructeur Mais impossible de joindre qui que ce soit avez vous une solution svp
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 janvier 2023

      Non, désolé.
  • padé

    16 janvier 2023

    bonjour j'ai acquis une citroen 2cv belge qui a sa carte grise belge a jour stipulant une cylindré de 1015CC contre 602CC d'origine. Je n'ai pas de COC car d'après l'ancien propriétaire pas existant vu la date de première immatriculation 1962. Que faire pour pouvoir faire la carte grise en France en gardant la spécificité de cylindrée ? Merci a vous.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 janvier 2023

      Nous l'ignorons, il faudrait poser la question à la FFVE, qui est l'experte en la matière.
  • Patrick

    15 janvier 2023

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter un véhicule avec carte grise espagnole. C'est un buggy LM SOVRA de chez vw. Malheureusement le propriétaire ne peut pas me fournir le COC du véhicule car le fabricant n'existe plus depuis des années. Donc j'attends de trouver une solution avant de l'acheter. Comment puis-je faire pour arriver à l'immaculée en France ? Merci d'avance pour vos réponses. Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 janvier 2023

      Il faudra probablement faire une RTI, donc une homologation individuelle.
  • Bessonie Patrick

    15 janvier 2023

    Bonjour, je souhaiterai acquérir un buggy lm1 sovra avec immatriculation Espagne. Il est d'origine sans modification donc en règle au niveau législation. Hors le vendeur est dans l'incapacité de me fournir le fameux COC car le fabricant n'existe plus depuis. Comment faire pour l'immatriculation française en carte grise collection ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 janvier 2023

      Pour obtenir la mention collection, vous devez demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cela devrait régler vos problèmes de certificat de conformité ou d'homologation.
  • RICHARD

    9 janvier 2023

    Bonjour, J'ai acheté en France chez un concessionnaire Hyundai une I20 neuve en2016. Je viens de faire poser un boitier E85 et pour refaire la carte grise, on me demande un certificat de conformité du véhicule, certificat que je n'ai pas eu lors de l'achat du véhicule. Dois je payer au concessionnaire ce certificat. Merci de votre réponse, Cordialement, Mr. RICHARD
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 janvier 2023

      C'est curieux, normalement il est remis avec les papiers du véhicule. À moins d'un geste commercial de votre concessionnaire, ou s'il a conservé, vous allez devoir le payer, oui.
  • Ferin Stephane

    9 janvier 2023

    Bonjour. J'ai acheté un camping car en France, je suis passée le contrôle technique Belge, je suis en ordre pour circuler maintenant je voudrais placer une attache remorque en Belgique je dois repasser le contrôle, il me demande le certificat de conformité, je me suis renseigné auprès du fabricant, il peuve me faire une copie Mais l'administration belge veulent un Duplicata ce le fabricant ne veut pas car pour eux il n'est pas voler ou perdu que faire Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 janvier 2023

      Nous sommes spécialisés des procédures en France, nous ignorons pourquoi la Belgique veut un duplicata...
  • Chaibeddra

    6 janvier 2023

    Bonjour, J'ai un citroën grd C4 Picasso année 2016. Est-ce que le COC est payant ou gratuit pour ce véhicule ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 janvier 2023

      C'est payant, Citroën facture 220 € : https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/
  • Thouret

    28 décembre 2022

    est il obligatoire pour faire une carte grise pour une voiture achetée dans un garage elle vient de Belgique merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 décembre 2022

      Si vous avez les informations des champs K et D de la carte grise, il est possible de se passer du certificat de conformité.
  • Carine L

    20 décembre 2022

    Bonjour, Je souhaiterai savoir si il y a un texte de loi que je peux donner à l'ANTS afin de ne pas transmettre le COC car la carte grise allemande est complète (Champs D1, D2, D3, D3.2, D3.2.1, D3.2.2 et K remplis) Merci par avance pour vos lumières.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 décembre 2022

      Nous ne connaissons pas la loi précise, mais ce document https://www.interieur.gouv.fr/content/download/7756/73175/file/INTD0200166C.pdf fournit des informations utiles à ce propos.
  • MONZO

    19 décembre 2022

    Bonjour, Comment faire pour ne pas payer le Certificat de conformite? la voiture Ford 2004 est immatriculee en Espagne et je veux changer la plaque. Je souhaite faire une plaque WW et apres la plaque definitive. Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 décembre 2022

      Ford ne fournit pas de duplicata gratuit du COC, donc à moins de l'obtenir auprès du vendeur, ce sera payant.
  • THIOLLENTdenis THIOLLENT

    16 décembre 2022

    bonjour,j'ai acheter un micro tracteur motostandart et je n'est pas de certificat pour l'immatriculer comment je peux faire merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 décembre 2022

      Il faut faire une RTI.
  • HADDA BELLEM

    13 décembre 2022

    Jai acheté une citroen C1 de luxembourg .Cependant, pour les véhicules d’occasion, le certificat de conformité peut être facultatif si certains champs du certificat d’immatriculation sont remplis, tels que : Le champ D.2 : il indique le type, la variante et la version de votre véhicule.Le champ K : il doit contenir plus de deux chiffres après la dernière étoile (*). Mais sur ma carte grise luxembourgoise il ya le champ K et pas le D.2 .Est ce que je peux demandé ma carte grise francause sans le champ D2. Merci d'vance.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 décembre 2022

      Normalement l'ANTS sera en mesure de récupérer la valeur de D2 si vous avez le champ K complet. Ce n'est cependant pas toujours possible, dans ce cas on vous demandera alors le COC.
  • Eruic

    5 décembre 2022

    Bonjour, je viens d'acheter une voiture de 2005 à Monaco ayant déjà été immatriculée en France de 2016 à 2019. Voulant être en règle avec l'administration fiscale (Cellule Quitus), ci-joint la réponse : Concernant la francisation d'un véhicule monégasque (immatriculation en plaque française en remplacement d'une plaque monégasque), il n'est pas délivré de quitus par mon Administration (Direction générale des finances publiques) ni de 846A par les Douanes. En l'espèce, l'acquéreur doit produire lors de sa demande de certificat d'immatriculation sur le site de l'ANTS : - le certificat pour l'obtention de la carte grise en France remis par les autorités monégasques ; - le certificat de cession ; - pièce d’identité et justificatif de domicile ; - le contrôle technique de moins de 6 mois si le véhicule a plus de 4 ans. Cordialement - CELLULE QUITUS XX - Ma question est ce que le COC est indispensable (350€ : GroupFIAT/Stellantis ) ? . Ce document n'est pas cité comme pièce à fournir. Merci de votre retour. Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 décembre 2022

      Selon nos informations le certificat de conformité est requis, sauf si la carte grise monégasque reprend toutes les données concernant l'homologation européenne. Il est fort possible que ce soit le cas pour toutes les cartes grises monégasques, d'où l'omission du COC dans la liste des documents.
  • Masse

    2 décembre 2022

    bonjour comment obtenir un certificat de conformité ,pour une mobylette TOMOS A3 MS fabriqué dans les pays de l'est ,et pour cette usine existe plus comment pouvoir faire ma carte grise merci pour votre aide
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 décembre 2022

      Si le véhicule a plus de 30 ans, vous pouvez demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Sinon nous ne voyons pas comment procéder.
  • alcalay yves

    30 novembre 2022

    j'ai une 2cvcitroen carrosserie bijou type az de 1962 importée d'angleterre ai-je besoin du certificat de conformité et ou l'obtenir gratuitement si possible? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 décembre 2022

      Le certificat de conformité européen n'existe pas pour les véhicules d'avant les années 90. Dans ce cas-ci il faut faire une RTI ou obtenir l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.
  • Zaki

    24 novembre 2022

    Bonjour j'ai déménagé de l'Espagne et j'ai amené ma voiture immatriculée au 2012 est ce que j'ai besoin de certificat de conformité pour changé l'immatriculation en France est combien de temps sa prend pour obtenir. Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 novembre 2022

      Oui. Les délais varient en fonction des constructeurs.
  • Saraby

    17 novembre 2022

    Bonjour Mon concessionnaire refuse de me délivrer un coc sous prétexte que je n'ai pas acheté un véhicule pour importation. Est il possible de le commander ailleurs Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 novembre 2022

      Oui, vous pouvez également tenter votre chance directement au siège de la marque.
  • Patricia

    17 novembre 2022

    Bonjour, je ne sais pas où trouver un COC barré rouge pour un vieux tracteur de marque AVTO de 1970. Avez-vous des conseils à me donner ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 novembre 2022

      Bon, désolé.
  • BRICOUT

    12 novembre 2022

    bonjour quelle démarche je doit faire pour passer mon véhicule déja immatriculé en france en véhicule de collection sachant qu'il a plus de 30 ans . merci
  • jules

    3 novembre 2022

    bonjour je souhaite acheter une moto suzuki gsxr 750 de 1993 en provenance d hollande puis je la faire immatriculer sachant qu elle fait plus de 100 ch et qu il n y a pas de coc dans l attente de votre retour merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 novembre 2022

      Vous pourrez l'immatriculer sur base de la présentation d'une RTI (homologation individuelle).
  • Ouguergouz

    2 novembre 2022

    Bonjour J importe un véhicule hollandais les caractéristiques Sur les champs corespondent bien à ce que vous préciser sur ce site le véhicule est d occasion je n’ai pas de conformité pour l’immatriculation??
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 novembre 2022

      Si les champs D et K sont bien remplis, en principe l'ANTS ne vous demandera pas de certificat de conformité.
  • Claude

    1 novembre 2022

    Bonjour, après avoir acheté un véhicule Fiat italien d’époque, en parcourant les sites, les prix vont du simple au double et d’innombrables sites frauduleux surgissent. Pouvons nous le demander directement au siège Fiat France et si tel est le cas quel est le délais ? Un grand merci pour votre réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 novembre 2022

      Vous ne pourrez pas obtenir un certificat de conformité pour un véhicule de collection, vu que le COC européen est apparu à la fin des années 90. Il est en effet préférable de le demander, lorsqu'il est disponible, directement au constructeur. Dans votre cas, nous vous conseillons d'obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, cela coûte 60 €.
  • Leuthreau

    22 octobre 2022

    Bonjour Je souhaiterais passer mon véhicule en collection il est demandé attestation le ffve c’est trop long. J’ai la carte grise qui authentifie ce véhicule n’est ce pas suffisant. Les constructeurs c’est hors de prix que faire. Slt
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 octobre 2022

      Il n'y a pas d'autre solution, il faut soit l'attestation de la FFVE, soit du constructeur pour obtenir la mention collection.
  • Garcia Alain

    21 octobre 2022

    Bonjour J'ai un petit probleme sur mon mon CI la case ( S.1) nombre de places assises il a rien de marquer que doit je faire . Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 octobre 2022

      Vous pouvez probablement faire une demande de correction d'erreur sur la carte grise en fournissant un document qui établit le nombre de places assises du véhicule, par exemple le certificat de conformité.
  • Thierry COLLIGNON

    17 octobre 2022

    Bonsoir je suis particulier et j'ai vendu mon véhicule de 2018 à un hollandais qui me réclame le certificat de conformité européen. Suis je tenu de lui fournir pour la vente sachant que je vois que c'est payant !! merci de votre retour
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 octobre 2022

      Selon la loi française non, mais l'acheteur peut évidemment exiger le document en tant que condition pour que la transaction ait lieu.
  • Burel

    17 octobre 2022

    Bonjour je suis sur le point d'acheter un buggy lm sovra avec cg allemande est il possible d'avoir un coc. Merci de votre réponse, eric
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 octobre 2022

      D'après nos recherches il s'agit d'un véhicule de collection, dans ce cas il n'y aura pas de COC disponible. Il faudra faire une RTI ou obtenir une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.
  • Florian

    16 octobre 2022

    Bonjour Je viens d’acheter une camionnette en Belgique , j’aimerais l’immatriculer en France , est ce que eplaque propose un service complet de demande de certificat de conformité ainsi que le demande de quitus fiscal ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 octobre 2022

      A notre connaissance, non. Pour le certificat de conformité c'est un service "facile" à offrir, pour un quitus fiscal il faut souvent se rendre au centre des impôts dont dépend le demandeur, dont c'est compliqué.
  • Ossola

    14 octobre 2022

    Madame,Monsieur, Je vais acheter une remorque porte voiture neuve et j'ai l'intention de demander moi-même l'immatriculation de ce véhicule auprès du site de l'ANTS, compte tenu des frais réclamés par le vendeur: 160€ pour une carte grise en valant 14 € et une plaque, deux trous et deux rivets en valant tout au plus 20€, cela fait près de 130€ pour remplir le cerfa 13749*05... D'où la question que je vous pose: Le concessionnaire est-il tenu de me délivrer gratuitement le certificat européen de conformité? Vous remerciant, veuillez agréer, Madame,Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 octobre 2022

      Si le véhicule est vendu neuf, oui, il doit vous remettre les documents indispensables à son immatriculation.
  • CAILLET

    13 octobre 2022

    bonjour j'ai acheté une C1 modifiée en camionnette, puis remontée en 4 places par l'ancien propriétaire malheureusement j'ai perdu le barré rouge comment faire pour modifier le genre du véhicule sur la carte grise de camionnette en VP ? merci par avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 octobre 2022

      Vous pouvez récupérer le barré rouge auprès du constructeur. Il vous faudra une RTI pour modifier le genre.
  • Bola

    11 octobre 2022

    Bonjour j'ai acheté un scooter en Suisse et je voudrai davoir si je peux demander un coc dans une concession de la marque du scooter ici en France? Merci pour votre réponse Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 octobre 2022

      Oui, mais rien ne dit que le document est éligible à un COC.
  • mich

    3 octobre 2022

    ma voiture est actuellement immatriculée en suisse et désire l'immatriculer en Espagne
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 octobre 2022

      Nous maîtrisons l'immatriculation française, nous vous conseillons de vous rapprocher d'une source d'information espagnole pour plus d'informations à ce sujet.
  • CLAUDELL

    2 octobre 2022

    J ai acheté une voiture PEUGEOT 307 Ayant pour première immatriculation 30 mars 2006 en Hollande pays bas et la case K sur la carte grise est bien remplie mais il n y a rien de marqué sur la case D2 est ce possible d immatriculer ma voiture en France en sachant que c est avec cette même carte grise que j' ai fait la demande de mon quitus fiscal que j' ai obtenu quelle est la démarche à suivre le COC est il obligatoire dans ce cas précis ??
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      3 octobre 2022

      Normalement si le champ K est bien rempli l'ANTS sera en mesure de récupérer la valeur D.2.
  • Kowalczyk

    28 septembre 2022

    Bonjour j'ai une erreur sur le genre de mon c25 Citroën de 1989 sur ma carte grise c'est un CAM alors que c'est un CTTE c'est possible d'avoir un papier qui le prouve ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 septembre 2022

      Citroën devrait être en mesure de vous remettre un document, oui.
  • Bridard

    22 septembre 2022

    Bonjour, Jai acheter une remorque en Espagne avec une plaque rouge . Jai le permit de circuler et j'aimerai l'immatriculer en France. Le vendeur ma fournit un certificat marquer "informe de conformidad" .Fait-il office de certificat CE?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 septembre 2022

      Non. Si nous comprenons bien la traduction Google de https://certifix.es/blog/que-es-informe-conformidad-itv/ (nous ne parlons pas l'espagnol), l'informe de conformidad correspond à une réception à titre isolé. Si c'est bien le cas, cette homologation individuelle espagnole n'est pas reconnue en France.
  • Stassin

    16 septembre 2022

    Bonjour, j'ai acheté une Peugeot partner en Belgique. Je souhaite la rapatrier en France. Voici son identification :VF37J9HPOBJ842308(01) et le champ K : e*2001/116*0365*15. Ai- besoin d'un certificat de conformité pour l'immatriculation ? Merci d'avance pour votre réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 septembre 2022

      Normalement si le champ K est complet, l'ANTS peut retrouver le CNIT, donc ca passe.
  • Bounaceur

    13 septembre 2022

    Bonjour, j'ai acquis un véhicule immatriculé à l'origine en France. Puis ce véhicule a été utilisé au Luxembourg et immatriculé là bas. Maintenant je fais l'acquisition de ce véhicule pour rouler en France. Est ce que le certificat de conformité est nécessaire ? Si oui Serait t'il gratuit puisque c'était un véhicule français à l'origine ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 septembre 2022

      Normalement le COC est nécessaire, mais si vous avez une copie de la carte grise française elle pourrait être suffisante vu qu'elle reprend toutes les informations dont l'ANTS a besoin pour faire le nouveau titre.
  • pellarin

    6 septembre 2022

    bonjour j'ai une moto de 2003 qui n'a jamais été immatriculée pouvez vous me dire comment faire pour avoir un certificat de conformité afin que je puisse la faire immatriculée.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 septembre 2022

      Il faut le demander au constructeur.
  • Gaudillat Emeric

    5 septembre 2022

    Bonjour, j'ai acheté un scooter 50cc Peugeot en Suisse dont la première immatriculation date de 2013. Je veux le faire immatriculer en France mais L'ANTS me demande un COC. Le coût est très élevé, j'ai vu 200 ou 220 € pour un prix d'achat de 500€ ! Existe-t-il une autre option ? Merci !
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 septembre 2022

      Ce sont malheureusement les prix. De plus, le document risque de ne pas être disponible pour un scooter vu qu'il vient de Suisse, vous devez faire une RTI à la DREAL.
  • gianfreda

    1 septembre 2022

    Bonjour vous dites :Le certificat de conformité ne concerne que les véhicules suivants : Les véhicules dont la date de la première immatriculation est supérieure à 1996. Qu'entendez par supérieure ? Avant ou après 1996 ? Bien cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 septembre 2022

      "Après", nous avons modifié par "postérieur", qui est plus clair et plus français.
  • Martin

    29 août 2022

    Bonjour Ma fille vient d'acheter une mini cooper s de 2003 Le garage lui demande un chèque pour le COC Apparemment le véhicule vient de Suisse Qui doit payer pour le COC ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 août 2022

      En France le COC ne fait pas partie des véhicules que le vendeur doit légalement remettre à l'acheteur. Dans votre cas, il faut cependant déterminer si on vous avait prévenu que le véhicule vient de l'étranger, et qu'il y aurait de tels frais additionnels à prévoir.
  • Dumoulin clement

    26 août 2022

    Bonjour j'ai acheté un véhicule de 1982 en Belgique et le véhicule venait déjà de France, Dois-je quand même payer un certificat de conformité ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 août 2022

      Il n'y avait pas de certificat de conformité européen à l'époque, donc vous ne pourrez pas l'obtenir. Le plus simple pour vous est de demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. En plus de contenir les informations dont vous avez besoin pour l'immatriculation, cette attestation vous permettra aussi de bénéficier de la mention collection.
  • Gaël

    23 août 2022

    Bonjour, j'ai fait l'acquisition d'un twingo 2 société d'occasion mais il y a une erreur sur la carte grise concernant la puissance fiscale noté 7cv au lieu de 4cv, ce qui augmente énormément le coût de la carte grise. J'ai fait la demande de modification de l'erreur auprès de l'ANTS mais ces derniers me demande le document de transformation initial, c'est à dire celui délivré par le constructeur qui a permis le passage du véhicule en 2 places assises... Comment faire ? et où m'adresser ? Merci pour vos précisions cldt
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 août 2022

      Il faut s'adresser à la Dreal de la région de l'ancien propriétaire. Nous ignorons cependant s'il est possible d'obtenir un duplicata de RTI.
  • Kempf hubert

    30 juillet 2022

    J ai acheter une harley davidson d occasion (un modèle 1995) à un particulier en Allemagne, carte grise europeenne allemande ,tuv (controle technique moto obligatoire) ,COC allemand et j ai fait ma demande pour le quitus, est ce que tout ça me suffit-il pour faire ma carte grise en france?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 août 2022

      Pour un véhicule en provenance d'Allemagne les documents clés sont le COC européen et le quitus. Si ce véhicule a un COC allemand et non européen (ce qui est probable, vu la date), il ne sera pas accepté pour la carte grise française. Vous devrez alors faire une RTI à la Dreal.
  • Bordes

    19 juillet 2022

    Je souhaiterai modifier le Ptac de ma caravane mais cette marque Axxor n’existe plus comment faire
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 juillet 2022

      Nous l'ignorons, posez la question à une société spécialisée dans la transformation de véhicules.
  • ferrand

    17 juillet 2022

    bonjour j 'ai besoin d'un certification de conformitée pour une jeep viasa cj3b espagnole, vous pouvez me le délivrer par ce site ? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 juillet 2022

      Non, vous devez le demander au constructeur. C'est sa politique tarifaire qui déterminera le prix.
  • Brebion

    14 juillet 2022

    Bonjour je souhaiterais savoir un certificat de conformité pour une remorque agricole dont l'usine a fermé est-ce possible merci par avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 juillet 2022

      Cela dépend, si l'entreprise a été absorbée par une autre, cela doit être possible. Lorsque l'entreprise a complètement disparu, nous ignorons comment cela marche. Pour les véhicules de plus de 30 ans, l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE peut servir d'alternative.
  • Mercier

    12 juillet 2022

    Bonjour ayant acheté un porte voiture double essieux de marque anssems de 1997 en Suisse. La fabrique ne veut pas me fournir un certificat de conformité européenne car trop vieux quesque je doit faire ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 juillet 2022

      Il faut passer une RTI auprès de votre Dreal.
  • dugarry

    10 juillet 2022

    bonjour, j'ai acheté une 4L en espagne. Me faut-il un certificat de conformité pour l'immatriculer? Et ou puis-je en trouver un gratuitement.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 juillet 2022

      Le véhicule n'est plus produit depuis le début des années 90, il n'y a donc pas de certificat de conformité européen pour la 4L. Pour éviter la RTI, le plus simple est de l'immatriculer en collection. Pour ce faire, vous devrez obtenir une attestation de datation de caractéristiques de la FFVE ou du constructeur.
  • Jaffrain mikenzo

    26 juin 2022

    Bonjour j'ai une 103 vogue (mobylette) jamais immatriculer comment faire pour avoir une carte grise ?
  • Lahdo

    14 juin 2022

    J’ai acheté une Renault zoé importée de la France sans certificat de conformité. Je peux la vendre sans ce certificat. Merci J’habite en Belgique
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 juin 2022

      En France oui, en Belgique il nous semble que le certificat de conformité doit être remis à l'acheteur, mais nous n'en sommes pas sûrs.
  • BALAO

    13 juin 2022

    Bonjour, j’ai acheté une mini de 2004 en Suisse, j’ai besoin d’un COC ou d’un RTI..? Est-il possible pour cette marque d’en obtenir un gratuitement? Où? Merci d’avance pour votre aide
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 juin 2022

      D'une RTI.
  • Elloumi

    1 juin 2022

    J'ai acheté une Nissan Micra année 2004 en Allemagne en janvier 2022 et il n'est pas encore immatriculé , vu que j'attends que le vendeur me fournisse c le COC , comment je peux l'avoir gratuitement puisque son prix demandé sur le site dédié est vraiment trop cher comparé à la valeur du véhicule
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 juin 2022

      La gratuité du COC dépend de la politique commerciale de la marque. Chez Nissan c'est payant, malheureusement.
  • Coll

    31 mai 2022

    Bonjour j’ai importé de suisse une Jaguar x type de 2002 , ai-je besoins de coc pour la carte grise française ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 juin 2022

      Pour un véhicule en provenance de Suisse, vous avez besoin d'une RTI et non d'un COC, à faire auprès de votre Dreal.
  • Charline

    25 mai 2022

    Bonjour, Comment obtenir un certificat de conformité gratuit pour une Peugeot datant de 1994 et acheté chez un particulier en Allemagne ? J'ai lu sur votre site que pour des véhicules datant d'avant 1996, un COC peut être délivré gratuitement. Merci à vous.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 mai 2022

      Il n'y a pas de certificat de conformité européen pour un véhicule de 1994, vu que ce document n'existait pas encore à l'époque. Malheureusement le véhicule est encore trop jeune pour une carte grise de collection via l'attestation de datation et de caractéristiques. La seule option est donc la réception à titre isolé pour immatriculer le véhicule en France.
  • Pitou

    25 mai 2022

    Bjr besoin d'un certificat de conformité pour ma moto Honda Benelux de 1976 pour pour limatriculer . Comment faire ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 mai 2022

      Le certificat de conformité européen n'existait pas à l'époque, donc il est impossible à obtenir pour vous. Pour immatriculer un tel véhicule, vous devez obtenir une RTI ou une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE (qui permettra de bénéficier de la mention collection).
  • Zafati. O

    23 mai 2022

    Madame, monsieur Je souhaite acquérir une caravane de marque esterel pour l'exportation est on me réclame le coc cependant le fabriquant a fermé pouvez vous m'en fournir un si je dispose de la carte grise du vehicule. Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 mai 2022

      Nous sommes une société privée d'immatriculation, nous ne fournissons pas de COC. Il faudrait vérifier si Esterel n'a pas été repris par une autre marque, puis vous renseigner auprès d'elle.
  • MARTIN

    16 mai 2022

    J'ai acheté une Ford Fiesta en 1993 en France et je viens de m'installer en Italie. Pour immatriculer mon véhicule en Italie, les autorités me demandent le barré rouge que je ne retrouve pas. Comment l'obtenir ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 mai 2022

      Il faut le demander à Ford.
  • Sephora

    9 mai 2022

    Bonjour j'ai acheté une clio 2 société en France et lencien propriétaire ma confirmé que la voiture a été passée au mines en 2010 et depuis elle roule avec et la voiture et assurer et a passé au contrôle technique Ducoup je voudrais savoir comment fait on car sur la carte grise il y a bien marqué clio société Éceque je risques quelques choses si je me fait contrôler par les services de polices ?? Car j'ai acheté la voiture elle a toujours le contrôle technique tous et niquel mais le soucis c'est la carte grise c indiqué clio 2 société cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 mai 2022

      Nous ignorons au juste où apparaît cette mention société. Pour vérifier si tout est en ordre, consultez le genre national (J.1) sur la carte grise. Si vous voyez VP, et 5 en S.1 (nombre de places), le véhicule est en ordre. Si vous voyez CTTE ou VASP et 2, c'est que le véhicule est toujours techniquement en société (DERIV-VP, J.3 sur la carte grise), dans ce cas vous êtes en infraction.
  • Sejfic

    5 mai 2022

    Je acheté mini pelle en suisse je voudrais emmener en France il me demande coc comment obtenir cette coc? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 mai 2022

      Il faut le demander au constructeur.
  • Goncalves

    4 mai 2022

    MON VEHICULE ET UN UTILITAIRE .. COMMENT AVOIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE GRATUIT??
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 mai 2022

      Cela dépend de la politique du constructeur. Contactez-le pour voir ce qu'il en est.
  • Mickey

    2 mai 2022

    Bonjour, je souhaite acquerir un scooter 50 cm3 de 1990, jamais immatriculé, comment faire pour obtenir le certificat de conformité et etre sur que je puisse l'avoir? J'ai les numéros de serie! cordialement
  • Hubert

    1 mai 2022

    Bonjour je suis sur le point d'importer du Portugal une Citroen AX BB cabrio GT Si l'AX GT a été vendue en France , il n'en n'est pas de même pour la version cabrio transformée par AG Engineering à environ 90 exemplaires et homologuée au Portugal . les caractéristiques techniques sont identiques , à qui dois je demander le certificat de conformité européen, ou le professionnel de l'automobile qui me la vend doit il me le fournir ? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 mai 2022

      Il faut le demander au constructeur, donc Citroën.
  • Lagat

    22 avril 2022

    Bonjour, après avoir acheté un buggy LM1 Sovra à l'étranger (en Europe ) (véhicule construit en France par Sovra qui était constructeur français ) je souhaite l'homologuer en France. Le document manquant nécessaire à l'homologation française est un COC. Le véhicule étant de 2001 je ne peux pas passer par une attestation de la FFVE. Avez vous une solution alternative ? Merci d'avance Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 avril 2022

      Sovra ayant disparu et n'ayant apparemment pas été repris, nous ignorons à qui vous adresser pour obtenir le COC. La seule solution serait alors de faire une RTI auprès de la DREAL ou DRIRE de votre région.
  • Rocha

    19 avril 2022

    Bonjour, J’ai une Peugeot 308 d’occasion Avec les champs D.2 et K remplie Est-ce que je peux mettre immatriculer ma voiture au Portugal sans le coc. Merci à vous,
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 avril 2022

      Si vous voulez immatriculer un véhicule portugais en France et que tous les champs D et K2 sont dûment remplis (il faut que l'information soit complète, il arrive que le champ K2 soit partiellement rempli, ce qui est alors insuffisant), il ne faut pas le COC. Pour une immatriculation au Portugal, nous ignorons les règles en la matière.
  • ricbourg Ludovic

    12 avril 2022

    bonjour,je vais acquérir ds une dizaine de jours un fourgon L4H3 ford transit de 2019, pour l homologué en vasp on me demande d'avoir le document "barré rouge" , qui dois je contacter pour l'obtenir et combien ça coûte ? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 avril 2022

      Il faut le demander à Ford. Nous ne connaissons pas les tarifs exacts de ce constructeur, mais il faut compter une centaine d'euros en moyenne.
  • De Vries

    7 avril 2022

    Bonjour, J’aurrait besoin d’un certificat de conformalité pour une citroen c5 de 2005
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      8 avril 2022

      Il faut le demander à Citroën.
  • Hajer

    6 avril 2022

    Bonjour je besoin d'une certificat de conformité pour golf 5 mais je trove pas le site svp Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 avril 2022

      Nous n'avons pas trouvé de page dédiée non plus. Nous vous conseillons d'envoyer un e-mail à l'adresse générique de contact de Volkswagen France.
  • Wilkinson

    4 avril 2022

    Bonjour, j'ai une apprilia rs 49,75cc que j'ai acheté en 2010, hors avant 2017 l'immatriculation n'était pas obligatoire. Comment puis-je faire pour immatriculer mon cyclomoteur sans avoir de certificat de conformité ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 avril 2022

      Pour immatriculer un deux-roues qui n'a jamais eu de carte grise, vous avez 2 options en plus du certificat de conformité : facture du cyclo ou attestation d'assurance qui reprend la marque, le type, le genre et le numéro d'identification du véhicule.
  • abderrahmane ajmik

    3 avril 2022

    bjr jai un renault master en food truck comment avoir le certificat de conformite je ne trouve pas le site merci
  • Roger

    30 mars 2022

    Bonjour j’ai acheté une voiture en Belgique une golf de 1996 j’ai déjà le certificat conformité belge mais il me faut le certificat conformité européen pour avoir ma carte grise française mais il me demande de passer à la dreal est-il obligé de la passer ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 mars 2022

      Sans COC européen, il vous faut une RTI, oui.
  • Jet

    24 mars 2022

    Bonjour J'ai acheté un golf plus en Allemagne. puis-je obtenir un certificat de conformité gratuit en france ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 mars 2022

      Ça dépend de la politique de Volkswagen en la matière, mais à notre connaissance c'est payant chez eux.
  • zorr

    23 mars 2022

    bonjour j'ai acheté un vehicule en belgique , le vendeur ( Particulier ) ma remis un certificat de conformité petit bout de papier cartonné que j'ai envoyé pour une demande d'immatriculation provisoire , sans cité le nom xxxx. com me demande un autre certificat de conformité car sur celui que je leurs est envoyé ne comporte pas toute les infos
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 mars 2022

      Le document que vous décrivez ne ressemble pas à un certificat de conformité. Il semble donc normal que le service vous demande un COC en bonne et due forme.
  • ramazani kasereka

    22 mars 2022

    bonjour ! je besoin d'un certificat de conformité Renault Twingo
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 mars 2022

      Vous devez le demander à Renault ou à une société spécialisée dans le COC.
  • Chauvet

    21 mars 2022

    Bonjour serait il possible d avoir un certificat de conformité gratuit pour une moto honda 125 xls. Qui n a jamais était immatriculée apparemment pour faire la carte grise et être en règle. Merci cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 mars 2022

      Tout dépend de la politique de Honda, il faut voir avec eux.
  • Dupont

    15 mars 2022

    Bonjour. Je voudrais acheter une Dallas en Espagne de 1992 du constructeur Grandin ,celle-ci a été fabriquée en France et exportée en Espagne. Puis je espérer avoir un certificat de conformité européen sans problème. Cordialement. Jacques Dupont
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 mars 2022

      Non, car en 1992 le certificat de conformité européen n'existait pas encore. Pour éviter la RTI, vous pouvez immatriculer le véhicule en collection après avoir obtenu une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.
  • Rainone

    13 mars 2022

    Jais acheté un Piaggio Beverly 400 de 2007 en me demande un coc Puije l optenire gratuitement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 mars 2022

      Tout dépend de la politique de Piaggio en la matière.
  • CHAUVET Gérard

    11 mars 2022

    j'ai récemment acheté une ac cobra de 1992 en Belgique, pour l'immatriculation en France il me faut une certificat de conformité, comment faire?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 mars 2022

      Le certificat de conformité s'obtient auprès du constructeur, mais pour une année 1992 il n'y en a probablement pas. Il faut donc soit faire une RTI, soit obtenir une attestation de datation et de caractéristiques (qui permet d'obtenir la mention collection) afin d'éviter cette RTI.
  • montigaud

    3 mars 2022

    bonjour j ai besoin d un certificat de conformité pour une 49cc xxxxxx
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 mars 2022

      Il faut voir cela avec Yamaha.
  • CIPRIANO

    27 février 2022

    bonjour , mon grand père qui habit en Italie ( Naples ),ma offert ça vespa 50 PK de 1989, comment faire pour avoir une carte grise française
  • Stéphane LC

    22 février 2022

    Bonjour, je suis sur le point d'acheter une dodge viper de 94, une version US export (avec quelques modifications pour l'europe) qui est actuellement immatriculée aux pays bas. Le COC n'existant pas en 94, est ce que j'ai un intérêt à en faire la demande auprès de fiat/chrysler group (350€) ? je vais a coup sûr recevoir un certificat de non conformité ou un certificat de conformité partielle. Ne vaux t'il pas mieux passer directement par la case RTI ? Merci a vous.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 février 2022

      Tout dépend, si la RTI impose de présenter un certificat de non-conformité, il faudra de toute façon le faire. Contactez votre Dreal.
  • didier lagorce

    17 février 2022

    Jai une Mitsubishi qui vient de suisse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 février 2022

      Ok, quelle est votre question ?
  • Christian Henri ROUX

    16 février 2022

    Je souhaite obtenir le document barré rouge du véhicule peugeot acheté en décembre 2021 dans une concession française afin de faire les démarchesd pour l'aménager en VAN
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 février 2022

      Vous devez vous adresser au constructeur, Peugeot a probablement une procédure en ligne sur son site.
  • Tavernier

    11 février 2022

    Bonjour Je suis française et j’ai acheté un véhicule en Belgique à un particulier la date de première mise en circulation et décembre 1989 j’ai un petit coupon en carton faisant foi de certificat de conformité mais pas européen car ceci ont été mis en place à partir de 1996 j’ai donc fait toutes les démarches sur l’AN TS il me demande un certificat de conformité du constructeur je suis allé chez BMW en Belgique j’ai réglé 160 € pour avoir un document et il s’avère que le document reçu par le garage BMW n’est pas assez complet pour l’AN TS je suis retourné au garage BMW leur expliquant ils ont refait une demande auprès de leurs services et ne peuvent pas en inscrire plus sur le ce document à ce jour cela fait deux mois et demi que j’essaye d’immatriculer le véhicule j’ai donc demandé au garage de me rembourser puisque le document n’est pas valable il doit voir avec leur direction ils me disent qu’ils vont certainement me faire un avoir alors que je n’ai rien à acheter chez eux pourriez-vous m’aider s’il vous plaît merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      14 février 2022

      Si le véhicule date d'avant 1996, il ne peut avoir de COC. Dans ce cas, vous devez donc faire une homologation individuelle (RTI). Cependant, vu que votre véhicule a plus de 30 ans, vous pouvez également l'immatriculer en collection avec une attestation de la FFVE. Ce document vous permettra d'éviter la RTI.
  • campos

    9 février 2022

    j'ai vendu ma voiture au Portugal, l'acheteur a t-il besoin d'un COC pour la faire immatriculée chez lui
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 février 2022

      Probablement oui.
  • Anice

    3 février 2022

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule en Allemagne de la marque Porsche je l'ai acheté chez un professionnel ,lorsque j'ai récupéré les documents j'ai récupéré la carte grise allemande (teil 1 et teil 2) le contrôle technique de moins de six mois et la facture d'achat il s'avère que sur la carte grise j'ai remarqué qu'il n'y avait pas de mention sur la case K donc il me faut impérativement un certificat de conformité européen . j'ai demandé au commercial du garage de faire la demande il s'est retourné vers Porsche et on lui a dit que ce n'était pas possible car il s'agit d'un véhicule de « presse » je ne sais pas trop ce que cela veut dire mais il lui ont également dit qu’ils avaient la possibilité de lui donner un document : une attestation d'identification avec tous les éléments concernant le véhicule D’après vos confrères quand j’ai envoyé ma plaque constructeur il y a bien un numéro de réception communautaire et donc porsche delivrera une attestation TOTAL ET NON PARTIEL Du coup ma question : Est ce que je pourrais avec ce document et tous les autres faire ma carte grise ? Merci de répondre svp c’est urgent
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 février 2022

      Si l'attestation est totale cela doit correspondre à un certificat de conformité, donc c'est ce qu'il vous faut pour immatriculer le véhicule.
  • Rauzan

    1 février 2022

    Bonjour j'ai acheté un fiat scudo de janvier 2001 d'occasion avec mention ambulance VASP, je souhaiterais quelle passe en camionnette. La DREAL me demande le Barré rouge. Sera-t-il payant ? Merci d'avance pour votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 février 2022

      Cela dépend des constructeurs, mais dans l'immense majorité des cas la remise de ce genre de document est payante.
  • ARQUILLIERE

    29 janvier 2022

    Bonjour, je viens d'acheter une remorque en Belgique de la marque ANSSEMS fabriqué en hollande et le fabricant n'a plus les archives de 1992 et ne peux me délivrer un nouveau certificat comment faire, merci si vous avez une solution je prends toute information. CDT
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 janvier 2022

      Si le fabricant ou le représentant de la marque ne peut fournir de COC, il faut faire une RTI.
  • LE NAGARD MARC

    27 janvier 2022

    Bonjour j'ai obtenu un certificat conformité partiel pour un véhicule Dacia Dokker personnel immatriculé au Maroc, la DREAL du 42 ne le valide pas par manque info? à cause du corona je vis en France depuis un an je ne peux pas immatriculer mon véhicule en France que dois je faire
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 janvier 2022

      Par manque d'infos par rapport à quoi, il manque des documents ? Soit le véhicule n'est pas homologable en France, ce qui semble curieux pour ce modèle, soit il faut fournir des pièces additionnelles pour que le dossier puisse être traité.
  • Krummenacker

    17 janvier 2022

    Bonjour j'ai un fiat Ducato avec une erreur P.3 qui m'empêche de passer le CT je souhaiterais un certificat
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 janvier 2022

      Vous pouvez obtenir un certificat de conformité en adressant une demande à un représentant de la marque du véhicule.
  • COLAS

    12 janvier 2022

    Bonjour, je viens d'acheter une nissan figaro de 1991 à Jersey, je vais faire les démarche pour la passée en carte grise collection.J'ai le 846A des douanes, hormis les documents pour la FFVE ai-je besoin de papiers supplémentaires ? merci de votre réponse, et meilleurs vœux.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 janvier 2022

      Hormis les justificatifs usuels pour une demande d'immatriculation (CT, justificatif de domicile, permis, etc.), cela devrait être suffisant... sauf si le volant est de l'autre côté, dans ce cas il faudra peut-être une RTI mais nous n'en sommes pas sûrs, la FFVE pourra confirmer ou infirmer.
  • BLUME

    5 janvier 2022

    Bonjour Je souhaite passer mon vieux fourgon renault trafic en collection. Il m'est demandé de produire un certificat de conformité du constructeur pour le dossier bien que le véhicule circule déjà depuis 30 ans ! Qu'en pensez-vouis ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 janvier 2022

      Le COC fait effectivement partie des documents demandés pour un passage en collection. Néanmoins, il peut aussi être remplacé par une attestation établie par la FFVE.
  • Meschichi

    22 décembre 2021

    Bonjour J’ai acheté une hybride gazole or sur la carte crise il est inscrit en P3 GO. J’aimerai connaître les démarches à effectuer afin de rectifier. Merci
  • Michael Apiep

    17 décembre 2021

    Bonjour Fin de LOA CREDIPAR à entreprise je rachète par l'intermédiaire concession citroen une C4 dite J3 DERI VUVP (facture est à mon nom perso). A ma demande véhicule remis dans sa version d'origine VP avec le matériel d'origine. La concession n'a fait aucun papier de validation et ne m'a pas informé de la nécessité de faire. Au controle technique suivant la transformation je me vois refusé l'agrément et je suis censé immobiliser le véhicule. La concession ne semble pas maitriser la situation, après plusieurs mois n'arrive pas à disposer du/des documents nécessaires (C'est à elle que j'achète et entretien mes véhicules d'entreprise en LOA (3 voitures). Quel document doit elle obtenir ?, de qui ? Certificat conformité ? Que puis je faire pour que la situation évolue ? Merci d'avance pour le retour
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 décembre 2021

      La concession doit savoir comment cela fonctionne, elle doit produire une attestation de remise en version d'origine VP, puis faire une RTI à la Dreal. Sur base du PV de cette dernière, la carte grise pourra être modifiée en VP via un dossier de type changement de caractéristiques techniques sur la carte grise.
  • CHARLET

    11 décembre 2021

    j ai achete un vehicule en concession citroen . Il ne pas ete signalé que ce vehicule avait subi des modifications ( vis caché ) . a ma demande d immatriculation en belgique on me demande un barre rouge . comment l obtenir ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 décembre 2021

      Le barré rouge est remis par le constructeur.
  • Philippe Audigier

    9 décembre 2021

    J ai un ciao marque Piaggio 50cc j amai immatriculer comment avoire un certificat conformité pour pouvoir avoir une carte gris et une plaque d imatriculaction. Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 décembre 2021

      Adressez-vous à un représentant français de la marque ou à la DREAL.
  • luc

    29 novembre 2021

    il y a une erreur sur la carte grise depuis l'origine. En effet il y a une faute de frappe en P3 marqué GH au lieu de GO. Puis-je obtenir une attestation de conformité gratuit pour valider la contre visite.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 novembre 2021

      Cela dépend de la politique du constructeur.
  • brun

    26 novembre 2021

    bonjour j ai acheté un camion de pompier vasp ambulance sur carte grise ,je dois le mettre en ctte avec une notice descriptive en ctte pour compléter le dossier DREAL .puis je l obtenir gratuitement .merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 novembre 2021

      C'est le constructeur qui remet ce document, et d'habitude c'est payant, tout dépend de sa politique en la matière.
  • CHRISTELLE LEFEVRE

    25 novembre 2021

    BONJOUR j ai acheté un van belge bien sur j ai fait confiance pas eu le papier de conformité le van est de 95 et le constructeur n existe plus que faire svp
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 novembre 2021

      Vous pouvez peut-être tenter une société privée spécialisée dans le certificat de conformité, ou alors la RTI.
  • Devriendt

    23 novembre 2021

    Bonjour Comment obtenir un certificat de conformité Pour Une méhari de 1978 d'origine Espagnole ET acheté en Belgique
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 novembre 2021

      Le certificat de conformité n'existait pas l'époque, donc il n'est pas possible de s'en procurer un. Il existe cependant une solution simple : la carte grise de collection via l'attestation de la FFVE.
  • THOMAS

    22 novembre 2021

    Bonjour, j'envisage d'acheter un HARLEY DAVIDSON à un particulier allemand, la moto a des papiers allemand mais elle est stationnée chez son propriétaire, en Suisse. S'ils possède un certificat de conformité HD allemand, alors en théorie, après obtention du quitus fiscal en France je peux avoir ma carte grise, sauf (si j'ai bien tout compris !) si l'administration Française me casse les c"" et me demande un COC Français, c'est ça !? Et me faut il une immatriculation et des plaques provisoir pour sortir la moto de suisse, même sur une remorque !? d'avance merci pour vos réponses. Lionel T
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 novembre 2021

      Le COC est européen. Si la moto a un COC allemand, il est valable en France. Si elle a une homologation individuelle allemande, il faut repasser une RTI en France. Vous devez obtenir des plaques de transit allemandes. Nous vous conseillons de demander au propriétaire de vous livrer en Allemagne, pour éviter d'avoir des problèmes à la frontière. Ou, mieux, de vous la livrer en France, où vous pourrez alors directement fixer des plaques provisoires WW.
  • Picard

    9 novembre 2021

    Bonjour j'ai acheter un scooter Piaggio de 2000. A un particulier en France Il n a jamais été immatriculer Comment avoir un coc pas trop cher ? Car j'ai contacter Piaggio qui eux le dise que je dois payer 130€ si je veux le certificat
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 novembre 2021

      Sachez que si la chaîne de propriété d’un véhicule n’est pas justifiée, il est difficile, voire impossible, de l’immatriculer au nom de l’acheteur. Quant à trouver un COC pas cher, vous devrez comparer les prix auprès de la marque ou vous rapprochez de la DREAL.
  • Chauvin Isabelle

    7 novembre 2021

    Bonjour. Il faut jsute payer le certificat ou faut il aussi la passer au mines ? Et si elle ne passe pas comment faire ? Qui doit le passer, l'acheteur ou le vendeur ??. Et si elle ne passe pas le contrôle technique après que faire...? Merci à vous
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      8 novembre 2021

      Si la voiture a un certificat de conformité, il n'y a pas besoin d'aller aux mines. C'est l'acheteur qui fait les formalités, sauf accord contraire. S'il y a des éléments non conformes, il faudra faire les modifications requises pour que le véhicule reçoive son homologation.
  • Jean philippe

    3 novembre 2021

    Bonjour,j ai acheté 1 vehicule kangoo allemand et l on le demande un certificat de conformiyé à l ants. Suis je obligé de payer pour en avoir un.? Sachant qu il vient d europe ? Où l obtenir.? À la drire ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 novembre 2021

      Adressez-vous à la DREAL ou un représentant de la marque du véhicule en France pour obtenir un certificat de conformité. S’il ne s’agit pas de la première édition, le document est toujours payant.
  • Doussiere Christophe

    21 octobre 2021

    Bonjour j’ai acheté une remorque basculante pour Bateau PTAC 750 kg de 3ème main,la personne qui me l’a vendu n’avait pas la carte grise,ANTS me réclame Un certificat de conformité, comment faire. Merci de votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 octobre 2021

      Vous pouvez demander un certificat de conformité à la DREAL ou au représentant de la marque de la remorque en France.
  • Maire

    14 octobre 2021

    Bonsoir, Je voudrais passer ma voiture de plus de 30 ans en collection. On me demande un certificat de conformité mais c'est 75 euros avec Aventure -Peugeot@.com Est il possible de l'avoir pour moins chère Je vous remercie Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 octobre 2021

      Vous paierez 60 € avec la FFVE.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 octobre 2021

      Avez-vous essayé de voir auprès de la DREAL ?
  • Sarah

    14 octobre 2021

    Bonjour, je suis francais et j'ai déménagé en belgique avec un vehicule francais. Comment obtenir un CoC ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 octobre 2021

      Veuillez vous adresser à un représentant belge de la marque du véhicule.
  • GRANDATI

    11 octobre 2021

    Bonjour, je possède une BMW Z4 3L de 2003, la voiture est restée 18 dans un garage, je voudrais faire la premiere immatriculation . que dois je faire?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 octobre 2021

      S'agit-il d'un véhicule que vous aviez acheté d'occasion ? En France ?
  • Strong, Michael

    5 octobre 2021

    Bonjour - je me demande ou est le numéro de coque dans un BMW Series 1 118D de 2017, immatriculée en Angleterre. Je suis en train de demander un Certificat de Conformité, mais aucune idée ou se trouver ce numéro de 8 chiffres. Est ce possible de m'aider? Cordialement Michael Strong
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 octobre 2021

      Nous l'ignorons, posez la question à BMW ou à un garagiste.
  • De Meulemester Ralph

    29 septembre 2021

    J’ai acheté un VITO de 2001 immatriculé au Luxembourg de première main. Comment faire pour avoir mon COC gratuit étant donné qu’il n’a jamais été édité ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 septembre 2021

      La gratuité du COC dépend du bon vouloir du constructeur, apparemment chez Mercedes c'est 350 € : https://www.mercedes-benz.fr/vans/fr/homologations
  • Jean Ilomba Bakenda

    24 septembre 2021

    J'ai perdu le certificat de conformité de ma voiture PEUGEOT 307 mise en circulation le 05/05/2004 Ce possible de m'envoyer un duplicata.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 septembre 2021

      Seul le constructeur est habilité à émettre ce document (original et duplicata). Stellantis, maison mère de Peugeot, met à votre disposition un site dédié à la demande de certificat de conformité (COC).
  • wattraint

    15 septembre 2021

    étant résident j'ai acheté mon véhicule au Maroc je suis rentré en France j'ai bien un certificat de conformité du Maroc mais il faut un certificat européen pouvez vous me dire si il est possible d'en faire un ( véhicule Renault kadjar de 2017 )
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 septembre 2021

      Il faut le demander à Renault, mais ce sera plus que probablement payant.
  • wojciechowski

    11 septembre 2021

    Faut-il un certificat de conformité pour une voiture qui a déjà été immatriculée en France, puis qui a été immatriculée en Belgique et qui finalement revient en France ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 septembre 2021

      Oui, sauf si les champs D et K sont biens remplis.
  • De Zan

    7 septembre 2021

    Bonjour Je viens d’acheter une Mehari de 1970 en Espagne. Est il nécessaire d’avoir un COC et si oui , comment me le procurer ? Merci d’avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 septembre 2021

      Une demande de certificat de conformité auprès de la préfecture doit être accompagnée par une copie de la carte grise actuelle du véhicule. La facture d'achat est également exigée, ainsi que le passeport ou la carte d'identité du propriétaire. La réception de ces documents doit être notifiée.
  • Csaba SAROK

    6 septembre 2021

    Bonjour, J'ai acheté un VW Touran d'occasion en France en 2011. Plus tard on a demenagé en Hongrie (UE) et pendant 7 an il a porté un plaque hongroise. Maintenant on vie de nouveau en France et j'aimais remettre la plaque francaise pour la voiture. Est-ce que en COC - Certificat de conformité est nécessaire pour avoir la plaque francaise ? (La voiture ni neuf, ni acheté á l'étranger.) Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 septembre 2021

      Vous recevrez une nouvelle plaque, vous devez faire la procédure normale d'immatriculation d'un véhicule importé.
  • Richard Frédéric

    31 août 2021

    BONJOUR j ai vendu une caravane esterel a un belge il me réclame la conformité française pouvez vous me le fournir merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 septembre 2021

      Pour cela, vous devrez contacter le service homologation du constructeur ou de son représentant en France ou encore sur un site spécialisé comme EuroCoc. Le prix de ce duplicata de certificat de conformité dépend de la marque du véhicule et peut être compris entre 120 et 300 € environ.
  • Lardinois david

    27 août 2021

    Bonjour , J’ai une Citroën xantia d’avril 1994 avec un certificat de conformité et une carte grise belge et immatriculé en 2004 en Belgique, Je souhaiterai l’immatriculer en france, est ce possible d’obtenir gratuitement un certificat de conformité afin d’immatriculer celle ci . Merci d’avance pour votre réponse,
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 août 2021

      Si vous avez le certificat de conformité belge, il est suffisant en France.
  • Djamel Mecirdi

    26 août 2021

    Bonjour je voudrais savoir si vous faites le certificat de conformité pour un véhicule provenant de la Belgique un vito de 2005
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 août 2021

      Non, il faut vous adresser au constructeur, en l'occurrence Mercedes.
  • hakiri jamila

    22 août 2021

    j'ai une voiture utilitaire citroen, je l'ai acheté d'occasion. Comment je peux savoir si la COC etait déjà édité ou pas. Et si jamais, comme j'en ai besoin rapidement, comment je peux l'avoir à moindre cout. Merci beaucoup.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 août 2021

      Le COC est remis automatiquement à l'acheteur de tout véhicule neuf. S'il est égaré, le constructeur peut fournir un nouveau document. Le prix du COC dépendra de Citroën.
  • Chrisment Mazzetto

    20 août 2021

    Mon frère m' a cédé à titre gratuit sa voiture HONDA CIVIC immatriculée en Italie. Moi je réside en France . La première immatriculation date de 1997, dois-je payer le certificat de conformité ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 août 2021

      Cet article pourra vous aider pour les démarches : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-italie
  • Michel Mobre

    6 août 2021

    J'ai racheté en fin de mon contrat LOA CREDIPAR un véhicule citroen C4. Je n'ai jamais eu le Certificat de conformité remis par CREDIPAR. Est il possible de le réclamer aujourd'hui? Gratuitement ? J'en ai besoin à présent.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 août 2021

      Le certificat de conformité ne fait pas partie des documents qui doivent obligatoirement être remis à l'acheteur en cas de cession. Donc légalement la société de leasing n'est probablement pas tenue de vous fournir le COC. Mais s'ils l'ont archivé, vous pouvez tenter votre chance en les contactant.
  • Marescaux

    21 juillet 2021

    bonjour je dois faire mon controle technique,mon garagiste me dit qu'il faut un certificat de conformité.J'ai une audi A4 avec une date de première date d'immatriculation 28 05 2009 est ce que je dois le payer.Merci de votre compréhension bon après midi.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 juillet 2021

      Le certificat de conformité ou l'attestation d'identification à un type nationale est disponible auprès du service Homologation le-Certificat-de-Conformite.fr, ce service fourni et délivre pour toute la France.
  • Carlos Jorge sousa

    7 juillet 2021

    Bonjour je savoir le Prix de certificat pour une moto Honda cbr f 1994 europeu
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      8 juillet 2021

      Le prix de la carte grise dépend de nombreux paramètres. Pour le calculer, merci d’utiliser cet outil très simple d’utilisation : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html
  • Josephus

    4 juillet 2021

    Bonjour ma voiture kia carnival ex diesel année 2006 vous pouvez donnez certificat de conformité pour mo carte grise erreur j'ai demandé préfecture il a ma demande certificat de conformité
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 juillet 2021

      Vous devez le demander à Kia.
  • Previte sylvie

    29 juin 2021

    Bonjour j'ai acheté mon vehiculeFord fusion d'occasion dans un SARL automobile en 2015,1ere mise en circulation juillet 2008.Il me faut un coc,demande du pays de l'union européenne ou je vais m'installer pour nouvelle immatriculation du pays.Donc est t'il gratuit ,et surtout quel est le délai s'il vous plaît. Assez urgent s'il vous plaît Très cordialement.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 juin 2021

      Il faut demander le COC à Ford, ce sont les constructeurs qui fixent les tarifs.
  • POMARAT

    24 juin 2021

    J'ai acheté une méhari en pièce neuves et d'occasions. Je l'ai remontée comme à l'origine. Comment me procurer le certificat de conformité pour la faire reconnaitre en véhicule de collection auprès de la FFVE ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 juin 2021

      A priori il suffit d'en faire la demande à la FFVE. Mais il vous faudra pour l'immatriculation la carte grise de la partie châssis, ou être en mesure de prouver son origine et de justifier que vous en êtes le propriétaire légitime.
  • Mautes

    21 juin 2021

    Bonjour, Merci de me donner le prix du COC pour Citroen Berlingo
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 juin 2021

      Nous l'ignorons, il faut poser la question à Citroën.
  • gougis jean luc

    18 juin 2021

    bonjour. je voudrais acheter 1 trike (moto a 3 roues)en france avec 1 carte grise polonaise.la marque est (SAM) modele fabriquer en algerie..comment puis je obtenir 1 certificat de comformite ?? merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 juin 2021

      Il est probablement impossible d'obtenir un certificat de conformité européen pour ce véhicule. À vérifier avec le constructeur. Si ce n'est pas possible, vous devrez faire une réception à titre isolé.
  • Ferchal

    16 juin 2021

    J’ai acheté une moto Suzuki de 1975 J’ai l’attestationFFVE j’ai une attestation du concessionnaire prouvant sa conformité Et malgré cela on me demande un certificat de conformité Au secours j’en peux plus que faire ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 juin 2021

      Vous n'avez pas besoin de certificat de conformité si vous avez l'attestation FFVE.
  • Freddy RAMETTE

    14 juin 2021

    bonjour j'ai acheté une voiture en France, avec plaques française , mais les cartes grises sont belge ,j'ai ensuite immatriculé ma Peugeot 206 en France en ww . es que je dois faire un COC ,ou payer le COC.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 juin 2021

      Le COC est obligatoire si les champs K et D ne sont pas dûment remplis. C'est le constructeur qui le fournit.
  • Jean Jacques vigny

    10 juin 2021

    Bonsoir j'ai acheté une voiture en Espagne(une R8 Renault) il me faudrait le certificat de conformité le barret rouge où puis-je avoir ce document Cordialement.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 juin 2021

      Il faudra directement contacter le service homologation Euro Conformité. En effet, en fonction de votre besoin, ce service pourra vous délivrer le barré rouge, le certificat de conformité, le certificat de conformité partiel ou bien une attestation d'identification nationale.
  • ROUXEL Janick

    1 juin 2021

    Bonjour J'ai une volvo 940 Diesel achetée en France, je pars vivre en UK à BRIGHTON donc je dois faire le changement des plaques et je dois obtenir un certificat de conformité pour rouler en angleterre? Que dois je faire ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 juin 2021

      Bonjour, Nous ne connaissons pas les détails de l'immatriculation des véhicules importés en Grande-Bretagne, il faudrait poser la question à quelqu'un sur place. Cordialement, La modération Eplaque
  • DESSEAUX

    1 juin 2021

    Bonjour, je vais très prochainement faire l'acquisitionn d'un véhicule en Italie dont la carte grise comporte la ligne d2 et k complétées. donc par de coc à fournir si j'ai bien compris. Y-a t-il un texte de loi sur lequel je peux me reposer car j'ai bien peur que ma demande soit blackboulée pour défaut de coc . Nous avons des administrations avec des œillères sans esprit compréhensif. Merci d'avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 juin 2021

      Bonjour, Il faut que les champs D1, D2, D3 et D2.1 soient remplis, ainsi que le champ K (qui doit être complet). Nous ne connaissons pas le texte de loi (peut-être européen), mais si vous essuyez un refus insistez. Si le blocage persiste, vous pouvez contacter le défenseur des droits. Cordialement, La modération Eplaque
  • Patrick Michel

    31 mai 2021

    bonjour, je viens d acheter une volvo break 240 de 1992 en Hollande, merci de m indiquer comment m y prendre pour obtenir le certificat de conformite, cordialement, Patrick
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 juin 2021

      Bonjour, Vous devez le demander à Volvo. Cordialement, La modération Eplaque
  • Marques

    28 mai 2021

    Bonsoir j’ai une depanneuse Volvo fl4-08 de 1988 acheté en Belgique J’ai tout la documentation mais la préfecture me dis que le certificat est trop ancien Comment je peux faire ?! Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 mai 2021

      Bonjour, Merci de contacter notre service client qui devrait être en mesure d'établir s'il y a un problème, et éventuellement quel est-il, en vous demandant davantage d'informations : Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit) Email : contact@eplaque.fr La modération Eplaque
  • Teixeira Philippe

    19 mai 2021

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule tesla en provenance des États-Unis en LOA. Puis je exiger une copie du COC même si mon achat est sous forme de LOA. Je suis sensé racheter le véhicule à la fin de mes 3 ans ou le rendre mais du coup si je n'obtient pas ce COC des dès aujourd'hui, dans 3ans il sera donc payant si je comprends bien ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 mai 2021

      Bonjour, En France la carte grise d'un véhicule en leasing est au nom de la société. C'est donc en principe à Tesla de faire les démarches, il n'y a pas de COC vu qu'il s'agit d'un véhicule américain qui doit faire l'objet d'une RTI. Mais honnêtement nous n'avons jamais entendu parler de l'importation d'un véhicule en leasing, il doit probablement s'agir d'un montage à crédit qui n'entre pas vraiment dans le cadre du leasing. Cordialement, La modération Eplaque
  • BERNAY Charles

    19 mai 2021

    Bonjour, J'ai acheté pour mon fils une YAMAHA 50 DT de 1981 sans carte grise et sans plaque (normal pour l'époque) la préfecture me demande un certificat où sont mentionnées toutes les données de celle-ci pour obtenir une carte grise. Dois-je demander à Yamaha France celui-ci qui me coûtera 70€ ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 mai 2021

      Bonjour, Oui, il vous faut au minimum les caractéristiques techniques via le constructeur. Cordialement, La modération Eplaque
  • Carette

    18 mai 2021

    Bonjour jai acheter un city coco la personne n'a pas fait la demande de carte grise il a égaré le coc comment l'avoir a nouveau pour faire la carte grise merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 mai 2021

      Bonjour, Vous devez le demander au constructeur ou à son représentant légal en France. Cordialement, La modération Eplaque
  • Gheorghe

    12 mai 2021

    Bonjour comme je peux faire certificat de conformité pour voiture je acheté au Portugal je veux imatricule en france
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 mai 2021

      Bonjour, Il faut le demander au constructeur. Cordialement, La modération Eplaque
  • Bois

    4 mai 2021

    j'ai acheté une skoda yeti d'occasion ctte dérivé vp que je souhaite retransformer en vp avec 5 places . le service des mines me réclame un specimen de la notice descriptive ou la copie du certificat de conformité CE du véhicule d'origine. que pouvez vous me proposer? Respectueusement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 mai 2021

      Bonjour, Nous ne fournissons pas ce genre de document, vous devez vous adresser à Skoda. Cordialement, La modération Eplaque
  • Abélard Christophe

    27 avril 2021

    Bonjour il me faut un certificat de conformité pour mon scooter Piaggio fly 50 cm3 . C'est un don de mon grand père. Il est immatriculé mais on a jamais retrouvé la carte grise pour le faire assurer et je voulais savoir comment faire.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 avril 2021

      Hello, Vous devez vous adresser au constructeur. Une autre possibilité consiste à demander une attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE pour immatriculer le scooter en collection s'il a plus de 30 ans. Cette attestation permet de remplacer le certificat de conformité. Pour ce qui est de l'absence de la carte grise, l'immatriculation reste possible avec des justificatifs adéquats. Par exemple une attestation du notaire. Ce sera à voir avec l'ANTS, la seule qui peut gérer ce genre de dossier. Cordialement, La modération Eplaque
  • TROIVAUX

    22 avril 2021

    bonjour j'ai un véhicule de fabrication belge homologué à l'époque année 1971 . le constructeur n'existe plus et j'ai de ce fait un problème pour faire la carte grise. j'ai le papier d'homologation belge d"époque et une plaque d'homologation sur ma carrosserie du constructeur avec pour marque RITTER et cependant je n'arrive pas à faire la CG on me demande un certificat de conformité ... il est passé en véhicule collection fin 2020 j'ai l'attestation de la FFVE avez vous une solution à mon problème ... merci pour votre retour
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 avril 2021

      Bonjour, Nous ne sommes pas sûr de comprendre le problème. Si le véhicule est de type collection, il a une attestation de la FFVE, il n'y a donc pas besoin de certificat de conformité. Le fait qu'il obtenu la carte grise en 2020 prouve que la situation administrative est en ordre. Quelle démarche tentez-vous de faire, au juste ? Pour rappel, à chaque changement il faut préciser que l'on souhaite la mention collection. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • JEAN CHRISTOPHE QUERON

    17 avril 2021

    bonjour, j ai acheté une moto harley davidson dans un garage au pays bas ,la carte grise et américain et elle est de 2002. Pour le changement de ma carte grise en France que me faut'il ? cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 avril 2021

      Bonjour, Tout est expliqué ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html Vous aurez notamment besoin d'une RTI. Cordialement, La modération Eplaque
  • Rabille

    9 avril 2021

    Bonjour J'ai besoin du spécimen de notice descriptive pour supprimer sur mon Berlingo bi carburant le GNV pour le rendre uniquement essence Ou peut on se procurer ce document ? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 avril 2021

      Bonjour, Seul l’ANTS est en mesure de régler cela. Vous pouvez enfin appeler le 34 00 en France métropolitaine (numéro non surtaxé) Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Jean-Luc Gouleau

    23 mars 2021

    J'ai acheté un camping car version humer b544 . Immatriculation, xxxx Numéro châssis xxxxx comment obtenir un coc. Cordialement Mr gouleau
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 mars 2021

      Bonjour, Vous devez contacter le constructeur ou le représentant de la marque. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • paul

    18 mars 2021

    Bonjour, je dois fournir un certificat de conformité européen pour un véhicule d'occasion acheté en Belgique (avec une carte grise belge), or à ma connaissance la Belgique fait bien partie de l'UE !!!! Pourquoi l'établissement de ce certification est payant (dans mon cas 240€)? Quels sont les éléments qui justifient un tel coût? Le constructeur n'a -t-il pas le devoir de délivrer ce document gratuitement? Merci par avance de vos réponses
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 mars 2021

      Bonjour, Le certificat de conformité est obligatoire lorsque certaines informations techniques concernant le véhicule ne sont pas disponibles sur la carte grise. Ces informations sont indispensables pour pouvoir établir le certificat d'immatriculation français correctement. Ce certificat est remis à l'acheteur du véhicule neuf, c'est pourquoi la demande d'un nouveau COC est facturée par la plupart des constructeurs. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Apo

    16 mars 2021

    Bonjour, il s’avère que j’ai acheté un véhicule en suisse, et quand j’ai voulu faire ma demande de coc j’ai vue que le véhicule venais de dubai donc pas possible.. comment faire ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 mars 2021

      Bonjour, Si le véhicule n'a pas été homologué en Europe, vous devez obtenir une homologation individuelle via la dreal (RTI). Cordialement, L’équipe Eplaque
  • josé haillet

    13 mars 2021

    bonjour, besoin coc mini cooper r52 2006 comment l'avoir gratuitement s'il vous plait . bien à vous . josé haillet
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 mars 2021

      Bonjour José, Pour l’obtenir gratuitement, il faut s’entretenir avec le vendeur du véhicule. Sache toutefois qu’il n’est pas tenu de le céder à ce titre. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Ibrahim etem Gunes

    13 mars 2021

    Bonjour je achète alfa Roméo almane je cherche certificat conformité
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 mars 2021

      Bonjour Ibrahim, Vous pouvez demander un certificat de conformité auprès du constructeur de la marque ou de son représentant en France. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Narmer

    23 février 2021

    le COC est une escroquerie bien Française... pour récupérer la taxe d'importation sur les voitures d’occasions toi et ta bande d'escroc vous trouver toujours une excuse pour dire que le COC n'est pas valable sur une voiture d’occasion.. champ K,ou D1,D2,D3 etc...n'est pas remplis mème si tu as 2 chiffres après l'étoile etc...etc.. vous trouver toujours une excuse !! vous étés des voleurs
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 février 2021

      Bonjour, Aucune taxe d'importation n'est fixée sur base de l'existence ou non du COC. Les organismes d'immatriculation n'ont aucun avantage financier à exiger ce document. En admettant même que cela débouche sur une "taxe d'importation", elle serait reversée au Trésor public. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Hania

    7 février 2021

    J'ai acheté ma voiture dans un garage en suisse, ai-je besoin d'un certificat de conformité ?
  • GASSE Thierry

    6 février 2021

    J'ai acheté une moto BMW R1200 GS (de 2010) à Tahiti en 2013 et roulé 6 ans en Polynésie. (imm 6 757 YA). Muté en Guyane en 2019, j'ai ramené la moto en container. Ici on me demande le certificat de conformité pour l'immatriculer en Guyane. Pourtant elle m'appartient depuis 6 ans et est immatriculé dans un TOM. est-normal ? Merci pour les informations
  • Reboulet

    4 février 2021

    Bonjour, j'ai acquis un renault trafic d'occasion le 16-02-2016. (1ére immat le 10-09-2008) ex gdf. Aujourd'hui pour retiré la mention Z.1 (feu sp bleu cat b) l' ANTS me demande le certificat de conformité délivré par le constructeur car le TVV (D2) n'est pas présent sur ma carte grise. Que dois je faire ? Merci de votre réponse .Cordialement
  • Millet

    30 janvier 2021

    Bonjour Je sur le point d’acheter un véhicule occasion en France. Je voudrais le faire reprogrammer pour le passage à l'Ethanol. On me demande un certificat de conformité pour pouvoir par la suite rechanger ma carte grise et le mentionner sur cette dernière, cela est il possible d’en obtenir un et ou ? Et ma demande ensuite de nouvelle carte grise sera elle possible ? Car j'ai vu sur beaucoup de forum que c'était impossible. Merci de votre réponse. Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 février 2021

      Bonjour, Vous pouvez obtenir un certificat de conformité auprès du constructeur du véhicule ou son représentant en France. Ne sommes pas sûrs de comprendre la 2e partie de votre question. Si vous demandez s'il est possible de changer les caractéristiques techniques en même temps que le changement de titulaire, la réponse est oui, en tout cas chez nous c'est possible. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Fernando Silva

    29 janvier 2021

    Bonjour, J'ai besoin d'un certificat de conformité ( COC ), pour immatriculer une voiture sans permis de la marque SIMPA de 2003 a l'étranger (Europe). comment faire? puis je l'avoir gratuit? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      1 février 2021

      Bonjour Fernando, Le meilleur moyen d’avoir les réponses à vos interrogations est de contacter directement la marque. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Michelle PROBERT

    20 janvier 2021

    Bonjour, J'ai acheté ma voiture en 2011 pour l'export de Grande-Bretagne pour importer en France et j'ai payé les impôts et elle est immatriculée en France toute de suite en 2011. Je voulais vendre ma voiture mais est-ce que j'ai besoin un certificat de conformité pour le vendre maintenant en 2021?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 janvier 2021

      Bonjour, Si votre véhicule a une immatriculation française, sa vente se fait comme pour n'importe quel véhicule français, vous n'avez plus besoin de certificat de conformité. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Dodi

    20 janvier 2021

    Bonjour J’ai une moto Yamaha FZ750 du 03.05.1994 Elle est immatriculée en Allemagne et je souhaite la vendre à un français. En D1 : - En D2 : 3KT sur la première Ligne mais plus rien sur les deux suivantes En D3 : FZ750 Il n’y a pas de D2.1 En K : - Ou dois je demander un COC gratuitement ? Est ce réellement nécessaire puisque la moto est d’avant 1996 ? Si ce n’est pas le cas, avez vous une référence de texte officiel que nous pourrons transmettre aux impôts/préfecture lors de l’immatriculation ? Merci par avance Bonne journée et encore bonne année 2021
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 janvier 2021

      Bonjour, Si l'acheteur souhaite mettre la moto en carte grise de collection, il devra obtenir une attestation de datation et de caractéristiques (FFVE ou constructeur). Ce document sert alors de substitut au COC. C'est à Yamaha de décider sa politique tarifaire concernant ce document ou le COC. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Frédéric

    19 janvier 2021

    Bonjour Je suis actuellement résidant au Qatar je vais rentrer en France pour y résider je voudrais ramener une Austin Mini de 1981 que j'ai acquis et rénové mais je n'ai pas de facture d'achat,je possède juste la carte "estimera" à mon nom qui sert ici d'actes de propriété et qui est fourni lors du contrôle technique. Est-ce que cela suffit comme documents justificatifs de propriété pour le dossier d'importation en France? Est-il possible de faire la demande de carte grise en véhicule de collection en même temps que la demande d'immatriculation en France et ai-je besoin du COC et au près de qui l'obtenir si besoin? Merci pour votre réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 janvier 2021

      Bonjour, Si la voiture est déjà immatriculée à votre nom vous n'avez, bien entendu, pas besoin de facture. Il est possible de demander immédiatement l'ajout de la mention collection. En obtenant l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE pour obtenir le statut collection, vous serez d'ailleurs dispensé de COC. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • LE BRUN Thierry

    14 janvier 2021

    Bonjour, je suis en train d'acquérir une voiture d'occasion en Hollande immatriculée 15/09/2009. Sur leur licence d'immatriculation (3volets), j'ai le D2 sans le Type mais avec le Variant TA21 et la version 01. De plus, j'ai bien le K qui est : e13*2001/116*0137*06. Est ce qu'avec ceci, c'est ok pour la demande de carte Grise
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 janvier 2021

      Bonjour, Malheureusement le type est obligatoire, donc on va vous demander à tous les coups un certificat de conformité. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Sébastien

    12 janvier 2021

    Bonjour j'ai acheté une Mini d'occasion chez un concessionnaire VW fin 2019. La voiture est espagnole, immatriculée en France en 11/2018. Il y a une erreur sur la carte grise dans le numéro identification qui est différent (un chiffre différent) de la plaque constructeur chassis. L'ANTS me demande un certificat de conformité. Pouvez vous me renseigner svp ? Merci.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      13 janvier 2021

      Bonjour, L'ANTS vous demande de certificat de conformité probablement pour valider le numéro VIN. Vous n'avez pas d'autre option que de le fournir en vous adressant à MINI France. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Cira

    8 janvier 2021

    Bonjour j’ai acheté un Citroen c4 avec deux places et je je installé les 3 place et actuellement elle est 5 place je voudrais un barre rouge comme quoi la voiture elle est plus deux place merci me contacter par mail
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 janvier 2021

      Bonjour, Nous ne fournissons pas de barrés rouges. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Walter

    30 décembre 2020

    Bonjour, j'ai acheté un Citroën Berlingo d'occasion provenant de Suisse chez un importateur français en Mai 2020 et je n'ai toujours pas la carte grise définitive, donc mon véhicule est à l'arrêt . Cet importateur me dit que PSA a du retard dans la délivrance du COC, donc l'ANTS ne peut pas délivrer la carte grise définitive . Ai-je une autre solution pour immatriculer mon Berlingo ( passage au Service des Mines en remplacement du COC ou autre ... ) ? J'ai une copie de la carte grise Suisse, peut-être que les données nécessaires y figurent ? Merci pour votre réponse .
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 décembre 2020

      Bonjour, Vous pouvez éventuellement tenter votre chance auprès d'une société spécialisée dans le COC. Il ne faut pas 7 mois pour émettre un tel document. En ce qui concerne une RTI, cela devrait être possible. Nous vous conseillons de poser la question à votre DREAL ou DRIRE. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Malet

    25 décembre 2020

    Je veux passer ma Renault 5 de 1989 immatriculé 1730MN12 en véhicule collection c est pourquoi j aie besoin du certificat de confirmite E merci d avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 décembre 2020

      Bonjour, Nous ne fournissons pas de COC. Seuls les constructeurs peuvent décider de remettre des certificats de conformité gratuits. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Samir hanifi

    15 décembre 2020

    Bonjour, J’ai acheté un véhicule en Algérie de marque Tiguan Rline. Ce véhicule a été importé de France et est toujours sous immatriculation française. En voulant établir une carte grise Algérienne, nous avons constaté que malheureusement le certificat de conformité du véhicule a été égaré. C’est pourquoi je viens vers vous afin de me renseigner sur la procédure à suivre pour établir un autre certificat de conformité. Parfaite considération
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 décembre 2020

      Bonjour, Vous devez contacter le constructeur ou une société spécialisée dans la délivrance de certificats de conformité. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Berthot Sébastien

    10 décembre 2020

    Bonsoir,je souhaite importer une Mercedes d’Allemagne Elle a ses papiers en règle ,son dernier tüv date de mai mais elle a été importée du Japon en 2018.est ce qu’un simple COC suffit pour la France où est ce que je vais devoir faire d’autres démarches à la dreal pour pouvoir avoir une carte grise en règle ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 décembre 2020

      Bonjour, Cas 1 : si vous disposez soit du certificat de conformité européen (COC) à un type CE, soit d’une attestation d’identification à un type CE, vous pouvez solliciter directement un certificat d’immatriculation. Cas 2 : si vous ne disposez pas des documents précités. Il vous appartient alors de vous rapprocher du représentant du constructeur du véhicule pour obtenir une attestation de (non-)conformité (partielle) du véhicule, délivrée par celui-ci. Si le constructeur atteste que le véhicule est conforme à l’ensemble des dispositions réglementaires du Code de la Route applicables en France, vous pouvez solliciter directement un certificat d’immatriculation. Dans le cas contraire, vous devez demander une réception à titre isolé de votre véhicule.. Source : DRIEE Île-de-France http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/faq-reception-de-vehicules-a3246.html Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Scotto

    16 novembre 2020

    Bonjour. J ai acheté une caravane belge de 1992, mais malheureusement je ne peux pas faire la carte grise car mon certificat de conformité est trop vieux pour la France. Pourrais je en avoir un autre conforme ? Merci d avance Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 novembre 2020

      Bonjour, Vous devez demander un nouveau certificat de conformité au constructeur ou à une société spécialisée. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • FISSOUNE

    15 novembre 2020

    Bonjour, j ai acheté un véhicule opel vivaro aux pays bas,j ai fait la demande de certificat de conformité chez opel France depuis août 2020,mais malheureusement je l'attends toujours. Mais le chèque de banque a bien été encaissé. J ai envoyé des mails,une lettre recommande mais pas de réponse.je ne peux pas utiliser mon véhicule pour mon entreprise de btp,je suis dans l obligation d en loue un. C'est très énervant.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 novembre 2020

      Bonjour, À part mettre la pression sur Opel, nous n'avons pas de conseils à vous donner. Il y a bien l'option des entreprises spécialisées dans le CoC, mais alors vous allez payer 2 fois… Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Blais

    15 novembre 2020

    Bonjoir je compte acheter une voiture américaine en Allemagne. Le vendeur n'as pas le Coc mais il y a une étiquette sur la voiture qui a un numéro qui commence par la lettre e13 Cela signifie bien que la voiture est homologuer Europe ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 novembre 2020

      Bonjour, Nous l'ignorons. Le plus simple est de poser la question au constructeur ou à son représentant légal en France s'il existe. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Fiers

    14 novembre 2020

    Bonjour jai acheté une bmw en france mais immatriculé anglais . Je souhaite faire ma carte grise (je suis en plaque provisoire pour le moment ) le service carte grise me demande le certificat de conformité je ne lai pas je voudrais savoir si je peu lavoir gratuitement ou savoir le prix que celui ci va me coûter . Et les démarches à faire merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 novembre 2020

      Bonjour, Vous pouvez obtenir le certificat de conformité auprès de la marque en France ou d'une société spécialisée. La plupart du temps, c'est payant. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Damien BONNET

    9 novembre 2020

    Bonjour, tout d'abord merci pour votre site et les informations qu'il contient m'ont deja beaucoup aidé. je viens de rentrer en France avec mon c4 grand picasso qui est immatriculé aux Royaume Unis. c'etait donc ma voiture de tous les jours pendant 5 ans. ce n'est donc pas un vehicule que je viens d'acheter à létranger. je souhaite le faire immatriculer en France. le compteur numerique pass en km/h et je suis en train de changer les phares avant pour le controle technique. en ce qui concerne, le dvla, il indique effectivement dans la case K un numéro complet. si je comprends bien les explication que vous donnez, je n'aurai pas besoin du certificat de conformité? Merci pour votre réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 novembre 2020

      Bonjour, Le COC n'est pas requis lorsque les champs K, D.1, D.2, D3 et D.2.1 sont bien remplis sur le certificat d'immatriculation (par exemple, le repère K doit avoir au moins 2 chiffres après *). Il arrive que ces informations soient partiellement présentes. Dans ce cas, on vous demandera un certificat de conformité. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • djamal el ayyad

    27 octobre 2020

    Bonjour, je souhaite faire mon certificat dimmatriculation mais mon certificat de conformite nest plus valable et la moto que jai achete est belge. Comment puisse avoir un nouveau certificat de conformite
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 octobre 2020

      Bonjour, Vous devez vous adresser au constructeur, ou à son représentant en France. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Nassim

    25 octobre 2020

    Bonjour Sur ma carte grise le champ k est bien remplie ( avec 2 chiffre apres *) par contre le champs D2 , j'ai que le type remplie. Je dois avoir le coc ou non pour l'immatriculation ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 octobre 2020

      Bonjour, Tous les champs D2 doivent être remplis, vous devrez donc fournir le COC si ce n'est pas le cas. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Ben

    21 octobre 2020

    Bonjour je viens d'effectuer la démarche pour une carte de grise définitive sur votre site pour une voiture importé d'Allemagne sauf que je n'ai pas le coc du coup j'ai regardé la carte de grise allemande et en effet les champs D.1 D.2 D.2.1 et D.3 sont remplis, du coup vu les commentaires ci dessous j'aurais pas besoin de CoC mais ce n'est pas ce qu 'on m'a dit au téléphone aujourd'hui sur votre sit , ils m'ont dit que je suis obligé d'avoir le COC je suis perdu cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 octobre 2020

      Bonjour, Qu'en est-il du champ K (mentionné dans l'article) ? Celui-ci doit être renseigné, et complet (ne pas se terminer par une étoile). Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Jean-Marie KRUG

    18 octobre 2020

    Bonjour Je possède un 600 Fazer importé de nouvelle Calédonie. Puis je le faire immatriculer en France. Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 octobre 2020

      Bonjour, Oui, à partir du moment où vous vous acquittez des éventuelles taxes dues et que vous constituez un dossier complet pour immatriculation d'un véhicule importé. Plus de détails ici : https://www.eplaque.fr/import-export-vehicule Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Oudot suzette

    4 octobre 2020

    Bonjour je vis a londres je rentre en france et veux garder ma voiture que j ai acheter doccasion en 2015 elle est de 2012 ' c est une berlingo hdi xrt multispace pour l immatriculation en france dois je fournir un certificat de comformite merci multispace
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 octobre 2020

      Bonjour, Si les champs champs D1, D2, D.2.1, D3 et K sont remplis sur la carte grise britannique, vous n'avez pas besoin de présenter un certificat de conformité. Dans le cas contraire, vous devrez obtenir le document auprès de Citroën ou d'une société spécialisée. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • TEFF

    3 octobre 2020

    Bonjour Vous écrivez"Ensuite, pour les véhicules d’occasion, le certificat de conformité peut être gratuit si certains champs du certificat d’immatriculation sont remplis. Il s’agit du champ D2 et du champ K de la carte grise. Le champ D2 indique le type, la variante et la version de votre véhicule. Si ce champ est entièrement rempli, et que le chiffre indiqué dans le champ K contient plus de deux chiffres après la dernière étoile (*), vous pouvez obtenir gratuitement votre véhicule." Mais comment faire? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 octobre 2020

      Bonjour, Ce passage était mal rédigé. Voici ce qu'il en est : on ne vous demandera pas le certificat de conformité si ces champs sont bien remplis sur la carte grise. Nous avons corrigé l'article pour que cela soit intelligible. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • frerejouan

    1 octobre 2020

    on ma donne une voiturette de marque ligiet sans plaque dimate ni carte grise
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 octobre 2020

      Bonjour, Les voiturettes doivent être immatriculées afin de pouvoir circuler sur la voie publique. Vous devez donc demander une carte grise. Il faut remplir un certificat de cession avec le donateur. Durant la procédure d'immatriculation, vous devrez expliquer pourquoi la carte grise est manquante. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Bourgois

    30 septembre 2020

    Bonjour pouvez vous me donner la marche a suivre pour obtenir gratuitement un certificat de conformité pour mobylette Motobecane av88 de l annee 1978. La Macif refuse de me fournir une attestation d assurance et me dit de me adresser au constructeur. Merci pour votre aide
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 septembre 2020

      Bonjour, Vous devez en effet vous adresser au constructeur. La politique gratuité/payant varie en fonction des fabricants. Nous ne savons pas ce qu'il en est avec Motobécane. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Briatte Alain

    24 septembre 2020

    Bonjour, J'ai acheté une méhari en Belgique Elle est du 27 juin 1970, type variante : méhari AYCA Voiture déclarée collection le 16.02.2015 en France par le Monsieur qui l'a vendu à mon vendeur belge Ai je besoin du certif. Conformité, et peut il être gratuit. Merci pour votre aide Cordialement Alain
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      28 septembre 2020

      Bonjour, Le certificat de conformité sera demandé à partir du moment où le véhicule est importé. Malheureusement, le fait qu'il a déjà été immatriculé en France avant de partir à l'étranger pour ensuite revenir sur le territoire national ne permet pas d'être dispensé. Concernant la gratuité, cela dépendra de la politique de Citroën. Cela semble payant : https://www.citroen.fr/ma-citroen/je-souhaite/demander-mon-certificat-de-conformite.html Cordialement, L'équipe Eplaque
  • Vater

    17 septembre 2020

    Bonjour, je viens de lire votre article sur l’envoi certificat de conformité, je suis justement dans la situation où mon véhicule n’est pas neuf mais par contre j’ai bien sûr la carte grise les cases D2 et K* bien remplies. Donc ou puis je le demandé gratuitement? Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      18 septembre 2020

      Bonjour, Le remplissage des champs D2 et K signifie que le certificat de conformité n'est pas requis pour l'immatriculation d'un véhicule importé en provenance de l'Union européenne. Ce critère ne vous permet pas d'obtenir un certificat de conformité gratuit. Seul le constructeur peut le fournir gratuitement, dans les conditions expliquées par l'article. Cordialement, L'équipe Eplaque

Articles qui pourraient vous intéresser

Nos partenaires

Faites votre carte grise et vos plaques en 2 min

Commander carte grise Commander plaques

Eplaque.fr est noté 4.6/5 basé sur 26594 avis pour son service de carte grise & plaques d'immatriculation.