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Une homologation individuelle étrangère est-elle valable en France ?

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 28 juin 2021 - 1 min de lecture ⏳

validité d'une homologation étrangère en France

Des automobilistes qui ont fait l’acquisition dans l’Union européenne d’un véhicule importé d’ailleurs, ou d’une voiture modifiée, nous posent souvent la question. En l’absence de COC pour ces véhicules, est-il possible d’immatriculer directement la voiture étrangère en France ? La réponse est non, il faudra faire une RTI.

Les conditions pour pouvoir immatriculer une voiture importée sans RTI

Pour qu’un véhicule étranger puisse être immatriculé directement sans vérifications techniques en France, il doit impérativement avoir un certificat de conformité européen. Ce document s’assure que le véhicule s’est vu attribuer une réception européenne par type. On peut parfois s’en passer lorsque les informations clés concernant cette réception figurent sur les champs K et D de la carte grise.

Il s’agit d’une procédure standardisée à l’échelle de l’Union qui est valable dans tous les pays de celle-ci. La réception européenne par type de petite série est une procédure alternative effectuée par le Centre national de réception des véhicules. Elle concerne les véhicules de catégorie M, N ,O ,T , C et L, émis en faible nombre. La validité à l’étranger d’une telle procédure dépend du bon vouloir des autorités locales.

Les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues en France

En ce qui concerne la réception à titre isolé, la validité est nationale. Il se peut que certains pays acceptent l’homologation individuelle étrangère. Mais en France, ce n’est pas le cas. Si vous importez un véhicule qui a fait l’objet d’une RTI dans le pays d’immatriculation, vous devrez faire la procédure d’homologation individuelle en France. Par exemple pour :

  • Un véhicule immatriculé en Allemagne, mais qui a été importé des États-Unis
  • Un véhicule importé d’Espagne qui a été modifié (tuning, etc.)

Comment faire l’homologation ?

En fonction de l’organisme compétent dans votre région, vous devrez vous adresser à la DREAL, DRIEE ou DEAL. Les justificatifs à présenter varient en fonction du type de dossier. Contactez l’organisme dont vous dépendez pour plus d’informations à ce sujet.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • BACH dit

    Bonjour, A la lecture de vos articles, je comprends qu'il n'est pas possible de ramener une voiture d'occasion achetée en Espagne vers la France avec des plaques WW demandées pour cet achat. Deux solutions : - demander des plaques vertes exportation espagnoles en même temps que la radiation au moment de ramener la voiture. dans ce cas peut on rouler avec ces plaques vertes en France et si oui combien de temps ? - rouler avec les plaques espagnoles existantes le temps de la ramener en France jusqu'à mon garage. Puis demander une immatriculation en France (avec les pièces nécessaires y compris le COC demandé au constructeur et avec l'ITV espagnol de moins de 6 mois). Cette solution me semble la plus simple. Est il donc possible de rouler e France le temps de rapatrier la voiture avec les plaques espagnoles d'origine (en demandant que la radiation ne soit faite dès que le véhicule est bien arrivé à destination? Merci de confirmer ces deux solutions Cordialement

    • Eplaque dit

      Ces 2 solutions sont en effet envisageables. On ne peut pas rouler plus d'un mois en France avec une plaque définitive étrangère, pour la plaque temporaire nous ne sommes pas sûrs, peut-être que c'est la date de validité de l'immatriculation temporaire qui est prise en compte.