Focus sur l’immatriculation d’un véhicule avec « usage transit temporaire »

Publié par Eplaque-2 min de lecture ⏳

Le 24/03/2018-Mis à jour le 23/04/2025

Vous avez surement déjà rencontré dans les rues des véhicules avec des plaques d’immatriculation rouges. Eh bien, il s’agit de véhicule avec « usage transit temporaire ». D’ailleurs, il faut savoir que ces véhicules ne portent ces plaques que temporairement. Juste le temps d’un séjour sur le territoire français, d’où leur appellation. Ainsi, en plus des plaques d’immatriculation, ils disposent également d’une carte grise provisoire. Mais, de quoi s’agit-il exactement ? Et qu’en est-il de leur immatriculation ? On vous dit tout !

Véhicule avec « usage transit temporaire » : c’est quoi ?

Comme mentionné auparavant, le véhicule avec « usage transit temporaire » ou TT circule avec des plaques d’immatriculation rouges. En pratique, un véhicule de la série TT est un véhicule de tourisme acheté neuf en France. Il bénéficie également d’une exonération des droits de douane et de la TVA. En effet, il s’agit d’un véhicule destiné à l’exportation.

En général, les expatriés qui reviennent en France pour les vacances sont les propriétaires de ces types de véhicules. Mais, outre les particuliers, certains professionnels (les journalistes par exemple) peuvent aussi les utiliser. Tout comme les étudiants et les stagiaires étrangers.

Comment procéder à l’immatriculation d’un véhicule avec « usage transit temporaire » ?

L’immatriculation d’un véhicule avec « usage transit temporaire » ne concerne que certains véhicules. À savoir les voitures de tourisme, toutes les 2 roues de plus de 50 cm3 et les caravanes. Toutefois, pour pouvoir immatriculer ce type de véhicule, il convient de présenter certains documents spécifiques. Et pour cause, ce type de véhicule jouit de mesures de dédouanement fiscal.

Les conditions à remplir pour bénéficier de l’immatriculation en TT

Pour obtenir une carte grise en TT, il faut que le propriétaire du véhicule réponde aux critères suivants :

Il doit avoir sa résidence principale hors de France, de l’Union européenne et dans les DOM/TOM.
Il séjourne temporairement dans un pays de l’UE.
Il ne doit en aucune façon exercer d’activité lucrative pendant son séjour.
Enfin, il doit avoir 21 ans au minimum et posséder un permis de conduire obtenu depuis un an au moins.

Bon à savoir : en dehors du propriétaire, seuls le conjoint, les parents et les enfants ont la possibilité de conduire le véhicule avec « usage transit temporaire ».

Algérie : il faut attendre 3 ans pour revendre une voiture importée récente

Les pièces justificatives nécessaires à l’immatriculation d’un véhicule avec « usage transit temporaire »

Pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule en TT, le propriétaire doit fournir plusieurs documents. Quant à la démarche proprement dite, l’ANTS recommande vivement aux personnes concernées de passer par un professionnel habilité.

Un justificatif fiscal

Vous devez produire le document 846 B remis par le service des douanes. Il doit mentionner en plus la date butoir de l’exonération fiscale dont le véhicule bénéficie.

Plaque d’immatriculation perso d’Afrique du Sud

Des pièces justifiant de l’identité du demandeur

Le demandeur doit prouver qu’il :

Réside bien dans un pays hors de l’UE (justificatif d’adresse)
Vient séjourner de façon temporaire en France

La durée de validité de l’immatriculation d’un véhicule avec « usage transit temporaire » est généralement de 6 mois. Vous pouvez bien évidemment la prolonger une fois à condition d’en effectuer la demande avant son expiration. En cas de contrôle des forces de l’ordre, vous devez présenter une déclaration d’exportation. Le conjoint, les parents ou les enfants doivent pour leur part prouver immédiatement leur lien de parenté avec le propriétaire du véhicule.

Plaque d’immatriculation Guadeloupe (971)

Fin de l’immatriculation d’un véhicule en TT

Deux situations peuvent expliquer la fin de l’immatriculation d’un véhicule en TT. Sa durée de validité expire ou son titulaire change.

Pour la demande d’immatriculation d’un véhicule précédemment immatriculé en TT, les documents suivants sont indispensables :

Justificatifs d’identité et de domicile
Justificatif technique de conformité
Justificatifs de vente et d’assurance
Ancien certificat d’immatriculation
Certificat 846 A

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

ROBERT
24 mars 2025
Bonjour, j'habite à la réunion 974, est il possible de louer une Mercedes pendant 40 jours en TT puis le ramener avec moi à la réunion 974.

Cordialement
Olivier durand
16 mars 2025
Bpnjour, Est-ce que le malus écologique s'applique aux immatriculations TT?

Doit on payer ce malus lors de l'immatriculation TT ?

Merci

Olivier
- Eplaque
  17 mars 2025
  Non.
Essabi
28 février 2025
J ai acheter une voiture en Belgique j ai fait des plaques transite comprie l assurance pour moi le transiter aux maroc et le dedouanier et se que pas de problème pour le dedouanier merci
PIERRE ST GERMAIN
12 février 2025
a qui je peut m'adresser pour obtenir une carte grise en TT
- Eplaque
  13 février 2025
  Il faut d'abord obtenir un 846B auprès des douanes, puis adresser une demande à l'ANTS.
Anonyme
31 octobre 2024
Bonjour,

Je souhaite acheter une voiture en Allemagne pour la prendre à mon père en Algérie je vais la conduire en passant par la France. Je souhaite séjourner en France quelque jours.

Combien de temps je peux rester avec en France
- Eplaque
  1 novembre 2024
  Si vous résidez en France, le véhicule peut y rester 30 jours. Si vous résidez ailleurs, il n'y a pas de limite dans le temps à partir du moment où l'immatriculation est valable et que le véhicule est assuré.
Sergeur
17 septembre 2024
Bonjour. Je désire séjourner environ un an à la Réunion et y acheter un véhicule. Je réside actuellement en France. Comment faire en se qui concerne l'immatriculation de ce véhicule et justificatifs à apporter. Merci
- Eplaque
  17 septembre 2024
  Il faut faire une immatriculation normale, mais à votre adresse à la Réunion, ce qui implique d'avoir un justificatif de domicile sur l'île.
MENSSION
15 juillet 2024
Bonjour,

Pouvez-vous me donner le tarif pour les plaques d'immatriculation en TT ?
- Eplaque
  16 juillet 2024
  Nous vendons les plaques TT 19,9 EUR la pièce. Nous ignorons toutefois s'il faut payer des frais à la douane pour l'obtention du certificat 846B (nous ne pouvons pas d'infos à ce propos), pour la carte grise cela devrait être à 13,76 € vu qu'un tel véhicule "est acquis en exonération totale du paiement des droits et taxes afférents à ce type de véhicule" (source : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france).
Antonio
26 juin 2024
Bonjour je suis au Portugal et je voudrais importer une voiture de Belgique par la route . Que me faut -il exactement.

En vous remerciant.
- Eplaque
  27 juin 2024
  Nous avons justement un article détaillé sur l'obtention des plaques de transit belges : https://www.eplaque.fr/plaque-immatriculation/plaque-transit-belgique.
BOUZID
30 mai 2024
Pour ramener une voiture ou Maroc pour la dédouaner est-ce que ils faut faire la carte grise normal ou transite je suis résident en France
- Eplaque
  31 mai 2024
  Tout dépend de votre situation, les plaques de transit sont réservées aux voitures neuves dans certaines situations.
jacques
20 mai 2024
Bonjour ,

Je souhaite ramener un vehicule suedois en france

et je vais le recuperer directement depuis la suede ,pour cela

quelle type de plaque transitoire ou temporaire dois je commander

pour circuler dans les differents pays de transit sans probleme

et quelle est la demarche pour opbtenir ce type de plaque

et delai d'obtention

Merci
- Eplaque
  21 mai 2024
  Vous devez obtenir des plaques de transit suédoises pour exportation. Voir : https://www.transportstyrelsen.se/en/road/Vehicles/Export-and-temporary-registration1/Temporary-registration/
Mohamed
19 mai 2024
Bonjour j’ai acheté une voiture par particulie et je vous prend pour la Algérie comment j’ai fait pour les plaques d’immatriculation transit svp
- Eplaque
  20 mai 2024
  Il n'y a pas de plaques de transit pour les véhicules d'occasion en France, le véhicule doit être exporté avec ses plaques actuelles.
Sandra Poncet
29 avril 2024
Mes parents m'ont cédé leur caravane, d'immatriculation française, achetée neuve en 2006. Résidant en Autriche, la donation de cette caravane s'avère compliquée, car il ne m'est pas autorisé en Autriche d'importer une caravane avec un numéro d'immatriculation français avec une voiture ayant une plaque autrichienne. Pourriez vous me dire, si l'obtention d'une plaque d'immatriculation rouge serait dans ce cas possible ? Merci beaucoup !
- Eplaque
  29 avril 2024
  Non, les plaques de transit sont réservées aux véhicules neufs. Nous avons entendu parler de problèmes en Autriche avec les plaques françaises de véhicules importés, mais malheureusement il n'y a pas d'immatriculation temporaire pour les véhicules d'occasion en France.
Vahiné
27 avril 2024
Bonjour j'ai un pv de stationnement avec des plaques en transit temporaire au Luxembourg, dois je régler cette amende ? La société qui gère le TT peut elle être concernée et me réclamer le paiement de cette amende ?

Merci
Achalhi
12 avril 2024
Bonjour, J'ai acheté une voiture Mitsubishi Pajero en France avec une cylindrée de 208 litres et je souhaite l'assurer pour l'amener en Belgique, est-ce disponible pour vous ?
- Eplaque
  15 avril 2024
  Si le véhicule est immatriculé en France, vous devriez pouvoir faire une assurance temporaire auprès d'un assureur français.
Guillon
27 février 2024
bonjour

effectuer vous des cartes grises transit temporaire

merci
- Eplaque
  28 février 2024
  Les immatriculations de transit TT sont gérées par les douanes. Nous ne pouvons délivrer que des immatriculations temporaires de type WW.
jeannot
22 février 2024
Bonjour,

Je réside en Polynésie, je vais acheter un véhicule d'occasion de collection modèle Ferrari, en métropole, j'y suis actuellement, je désire exporter ce véhicule chez moi à Papeete, puis-je avoir une plaque rouge de TT pendant les 6 mois de ma présence en Métropole.

Merci
- Eplaque
  23 février 2024
  Le régime TT concerne les véhicules neufs.
El hamami
1 février 2024
Comment obtenir une carte crise barrée pour import d'une voiture hors Union européenne

Merci
- Eplaque
  2 février 2024
  Le vendeur doit fournir la carte grise. Elle n'est pas toujours barrée, cette obligation n'étant pas en vigueur partout.
YEGHIAZARYAN
12 janvier 2024
Bonjour est-ce que je peux exporter des voitures France Maroc avec cette plaque ?
- Eplaque
  15 janvier 2024
  Vu que le véhicule TT est destiné à être immatriculé à l'étranger, oui. Mais si c'est pour faire des ventes, non.
mme payet
8 décembre 2023
bonjour

est ce que le TT est dans l'obligation d'acheter la vignette crit air pour circuler dans en villes ZRC sous peine d'amende ?

car cet achat reste à ce jour inaccessible sur le site certificat.gouv.fr
- Eplaque
  8 décembre 2023
  À notre connaissance il n'y a pas de dérogations, mais évidemment si on ne peut pas commander la vignette pour un TT, c'est un peu compliqué… Peut-être que ca passera avec une demande par courrier (voir le formulaire https://www.certificat-air.gouv.fr/files/CQA_Formulaire_demande_courrier.pdf), mais je vous conseille de contacter le support du site officiel pour vérifier ce qu'il en est.
Csuka Csaba
4 décembre 2023
Bonjour, j'ai acheté une voiture en France, je souhaite partir en Hongrie, numéro d'immatriculation export ? que suggérez-vous Merci pour la réponse
- Eplaque
  5 décembre 2023
  Il n'y a pas de plaques d'immatriculation export pour les voitures d'occasion, elles sont exportées sur base de leurs plaques actuelles, qui suit la voiture. Si vous avez une adresse en France, il est préférable de faire un changement de titulaire, puis d'acheminer la voiture jusqu'en Hongrie avec la carte grise à votre nom. Le problème étant que certains pays ne reconnaissent pas la carte grise barrée comme un titre valable, et créent des problèmes quand ces véhicules sont exportés par route.
Michel BOTTEMER
26 novembre 2023
Bonjour ,

je suis résident à Tahiti et pour un séjour en France de 6 mois je voudrais acheter une moto BMW R 1250 RT neuve pour ensuite l'exporter à Tahiti à la fin de mon séjour en France .

Peut on bénéficier d'une immatriculation en TT durant ce séjour en France ?

Je reste en attente de votre réponse . Cordialement
- Eplaque
  27 novembre 2023
  Oui, vous êtes dans les conditions, pour plus d'infos voir : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
Gossiaux
31 octobre 2023
Je ne sais tjrs pas comment faire pour avoir mes plaques?
- Eplaque
  1 novembre 2023
  Il faut commencer par obtenir un certificat 846B auprès des douanes. Avec ce document vous pourrez demander une immatriculation TT via les voies standard.
Le claire
29 octobre 2023
Bonjour,

Peut-on acheter un véhicule neuf en métropole l’immatriculé en TT à destination des Dom où je suis résident au nom de ma SARL ?

Merci
NERIN
27 octobre 2023
Bonjour,

J'ai signé un bon de commande chez éden auto pour une voiture occasion immatriculée en TT.

Quelles sont les contraintes pour le vendeur? Faudra t'il changer l'immatriculation??
- Eplaque
  30 octobre 2023
  Oui, le véhicule recevra une nouvelle immatriculation. Vous a-t-on bien informé du prix de la carte grise ?
MAILLARD
18 octobre 2023
Est il possible d’immatriculer un véhicule d’occasion fabriqué en Allemagne importé en Guyane et qui doit quitter la Guyane pour un voyage d’un an en Amérique du Sud ?
- Eplaque
  19 octobre 2023
  Ces plaques TT sont réservées aux véhicules neufs, donc ce n'est pas possible.
De Buyser
24 août 2023
Bonsoir ,

J'ai acheter une voiture en France et j'habite en Belgique est ce possible d'avoir des plaques de transit français pour exporter la voiture en Tunisie .

En vous remerciant

Mme De Buyser
- Eplaque
  25 août 2023
  En France les véhicules d'occasion sont exportés sur base de leurs plaques actuelles, avec la carte grise barrée.
Peter VAN SORGEN
21 août 2023
Qu'est-ce qu'il me faut pour prolonger une vehicule en TT?
- Eplaque
  22 août 2023
  Une prolongation n'est accordée qu'en cas de situation exceptionnelle. Voir le site officiel des douanes : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
Biard
17 août 2023
Bonjour

Je suis belge avec un résidence secondaire en France. J’ai acheté une voiture récente de 2021 avec 12000kms immatriculée en France. Je souhaite remonter avec en Belgique avec la plaque française pour une reimmatriculation belge mais ma compagnie d’assurance belge refuse de m’assurer sur les plaques françaises. Il me demande de mettre des plaques transit françaises pour rentrer en Belgique. Mais elles semblent réserver aux français et pour des voitures neuves. Mais je ne trouve pas où m’adresser et quelle plaque commander? Je n’en sort pas. Pouvez-vous m’aider c’est très urgent. La voiture est déjà payée. Merci beaucoup Jean-Marc
- Eplaque
  18 août 2023
  Il faut prendre une assurance temporaire en France. En effet il n'y a pas de plaques de transit pour les véhicules d'occasion français, l'exportation se fait sur base de l'immatriculation existante.
GALEA Gigi
27 juillet 2023
On souhaite prendre 3 motos en TT, (GS 1250 BMW) pour une période de 15 jours mais on doit partir en Grande Bretagne avec, et revenir en FRANCE, est ce possible ?

si au bout des 15 jours on decide de rendre les motos, quels sont les frais ? n'est il pas plus avantageux de louer une moto ? (minimum 2000 EUROS pour 15 jours par moto avec kilométrage limité)
- Eplaque
  27 juillet 2023
  Une immatriculation TT est destinée à l'exportation. Je ne suis pas sûr de comprendre votre situation, si vous me l'expliquez plus en détail je pourrais peut-être vous fournir une solution.
- GALEA Gigi
  28 juillet 2023
  On a besoin de 3 motos , mais la location simple coute extrêment chère, (2000euros minimum pour 15 jours par moto) on doit aller au TTrophy sur l'ile de Man, d'ou peut être en TT, ca nous couterait moins chère peut etre ?
  
  merci pour votre retour
  - Eplaque
    28 juillet 2023
    Si c'est pour les revendre en France, pourquoi une immatriculation TT ? Prenez une carte grise normale. Pour l'exportation on utilise une carte grise WW (mais ca ne marche que si les motos sont neuves).
Genet Christine
5 mars 2023
Bonjour, habitant dans les TOM, nous partons 5 mois en métropole, est-il possible d'acheter un VAN en TT en France et de le revendre au bout de 5 mois avant notre retour ?

Est ce intéressant ?

Merci.
- Eplaque
  6 mars 2023
  Il nous semble que c'est possible, mais nous vous invitons à vérifier avec les douanes. Est-ce intéressant ? Probablement non, car il faudra déduire du prix de vente tous les frais que l'acheteur devra consentir à faire pour pouvoir immatriculer le véhicule, avec probablement un supplément pour les tracasseries administratives que cela engendre, sans parler de la décote du véhicule neuf.
Zoferdekh
18 février 2023
Bonjour, L’immatriculation en TT est réservé que pour les véhicules neufs ou aussi les véhicules d'occasions.

Par ce que je voulais faire une demande de TT pour la ramener en Russie.

Cordialement.
- Eplaque
  20 février 2023
  C'est uniquement pour les véhicules neufs.
khorsandi
12 février 2023
Bonjour, serait-il possible que deux véhicules TT chevauchent une date spécifique.
- Eplaque
  13 février 2023
  Désolé nous ne comprenons pas la question, pouvez-vous reformuler ?
wernert bernard
8 février 2023
Apres 25 ans au Mexique mon intention est de retourner en Europe definitivement.Est il possible legalement de acheter une automobile en tt.Combien de temps je peux rouler en tt.et ensuite je peux immatriculer normalement.Salutations.Bernaed
- Eplaque
  8 février 2023
  Ce type d'immatriculation n'est valable qu'en cas d'exportation d'un véhicule appartenant à une personne résidant à l'étranger. A moins que quelque chose nous échappe, ce type d'immatriculation ne s'adresse pas vraiment au profil qui est le vôtre.
Benedict Nathalie
27 janvier 2023
Bonjour,

Je suis domiciliée en Belgique.

J'ai acquis un véhicule (voiture) en France. Je compte aller le chercher en février. Comment puis-je faire pour le ramener par la route sans souci et pouvoir faire toutes les démarches en Belgique ensuite aisément ?

D'avance merci pour votre aide.

Bien à vous,
- Eplaque
  27 janvier 2023
  Pour les véhicules d'occasion il n'y a plus de carte grise d'exportation en France. Vous pouvez le ramener avec la carte grise barrée et le coupon détachable rempli à votre nom. Il faudra avoir une assurance temporaire.
Dachy thierry
25 janvier 2023
Bonjour,

Je dois acheter un camping car 30/01/23 à Tours , possible de le ramener avec les plaques existante, j ai copie de la carte grise et je dois faire comment

Merci à vous

Dachy th
- Eplaque
  25 janvier 2023
  Êtes-vous en Belgique, le camping-car a-t-il des plaques françaises normales ou spéciales ?
Marie
17 janvier 2023
Je souhaite acheter un véhicule en TT

Le coût est de 20000 € etc

À combien me reviendra ce véhicule transité en Guadeloupe

Cdlt
Agathe dobson jagiella
17 janvier 2023
J’ai. Achete une voiture en Belgique avec plaques WW

Pouvez vous m’asdidter pour des plasues definitives ?
- Eplaque
  18 janvier 2023
  Peut-être, car il n'est pas normal que l'on vous ait vendu en Belgique un véhicule avec plaques françaises temporaires. Cela suggère qu'une personne française s'est désistée de l'achat de ce véhicule. Pour pouvoir demander l'immatriculation définitive, nous aurons besoin d'une attestation de désistement de cette personne. Pour clarifier les choses, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail ou téléphone.
Dias
22 décembre 2022
Bonjour je roule en plaque transit allemande mais expiré je risque quoi ?
- Eplaque
  23 décembre 2022
  Immobilisation du véhicule pour défaut d'immatriculation et PV.
Winderickx
20 décembre 2022
Bonjour

Je suis Belge et je vais acheter une voiture d’occasion en France. Dois-je obtenir des plaques transit pour la ramener en Belgique?

Dois-je obtenir ces plaques en France ou en Belgique?

Merci
- Eplaque
  21 décembre 2022
  Non, l'exportation des véhicules français d'occasion se fait avec leurs plaques existantes.
Nekoemon
16 décembre 2022
Bonjour Joachim,

je voudrais acheter un véhicule de collection en France et le ramener par la route chez moi en Belgique. Est-ce possible de me procurer des plaques transit en France pour la ramener et passer le CT en Belgique en attendant son immatriculation belge ? Dans le cas où je devrais la ramener avec les plaques de l'ancien propriétaire, qui s'occupe de l'assurance ? Combien de temps est-elle valable ?

Merci !
- Eplaque
  19 décembre 2022
  Légalement vous ne pouvez pas ramener le véhicule de Belgique avec des plaques WW. Il vous faut des plaques temporaires belges, ou trouver un arrangement avec le propriétaire pour pouvoir utiliser ses plaques actuelles, éventuellement sous son assurance si elle n'est pas résiliée.
Zahri Mohamed
26 octobre 2022
Bonjour

Je suis français expatrié sur l’île de Chypre.

Je voulais savoir si lors d’un retour en France, je pouvais bénéficier de plaques TT.

En vous remerciant
- Eplaque
  26 octobre 2022
  Si votre résidence principale est à Chypre, oui.
Duarte
17 octobre 2022
Bonjour, je suis un citoyen portugais, je voudrais acheter un véhicule d'occasion en France et retourner au Portugal, d'après ce que j'ai réalisé, je n'ai pas besoin d'enregistrements temporaires, est-ce que le document de transfert de propriété tel qu'il est pour un citoyen portugais le même? Comment l'immatriculation française est-elle annulée ? Merci.
- Eplaque
  18 octobre 2022
  Oui, il suffit de remplir un certificat de cession en indiquant votre adresse au Portugal. Vous pouvez ensuite ramener le véhicule avec ses plaques françaises. Arrivé au Portugal, faites immédiatement la demande d'immatriculation.
OBER
20 septembre 2022
Bonjour, est ce qu'il est obligatoire d'avoir une vignette crit'air pour ce type de véhicules ?

Merci de votre retour
- Eplaque
  21 septembre 2022
  Tous les véhicules sont concernés à notre connaissance.
Contempré Joël
1 septembre 2022
Bonjour, je possède un véhicule en Belgique qui n'est plus immatriculé.

J'aimerais l'amener en France à ma seconde résidence pour ensuite l'immatriculer et assurer en France.

Que dois-je faire et où m'adresser ?
- Eplaque
  1 septembre 2022
  Vous devez suivre la procédure générale pour l'immatriculation d'un véhicule importé. Attention toutefois au fait que vous n'êtes pas résident en France. Normalement c'est une condition pour immatriculer un véhicule. Cependant, si vous savez produire un justificatif de domicile de votre seconde résidence, votre dossier passera sans problème. D'après les retours que nous avons vous ne risquez rien à rouler avec ce véhicule en France. Par contre si vous l'utilisez en Belgique vous aurez des ennuis en cas de contrôle, vous ne pouvez pas rouler avec un véhicule immatriculé à l'étranger si vous y avez votre résidence principale.
Jan
21 août 2022
Bonjour, Ma Mercedes de 1989 arrivera sous peu des USA au Havre. Je vais devoir la conduire à travers la France jusqu'à ma nouvelle résidence. Je n'ai pas le bordereau de douane ni la carte grise Comment gérer l'immatriculation temporaire et l'assurance ?
- Eplaque
  22 août 2022
  Vous devez obligatoirement avoir le 846A pour demander l'immatriculation temporaire. Si vous n'avez pas de carte grise américaine, vous devrez prouver que vous êtes le propriétaire légitime via un justificatif alternatif. L'ANTS jugera si le document fourni est probant. Pour l'assurance, on refusera probablement de vous assurer vous n'avez pas un numéro d'immatriculation. Dans ce cas il faudra joindre à votre demande d'immatriculation une attestation sur l'honneur vous engageant à assurer le véhicule une fois immatriculé.
Malet Marie Chantale
17 août 2022
Bonjour une voiture va m'être livrée aujourd'hui,elle est passée à la douane de France dois-je encore payer quelque chose et puis-je circuler en attendant la nouvelle plaque d'immatriculation
- Eplaque
  18 août 2022
  Si les frais de douane sont réglés, il reste les taxes d'immatriculation à payer, éventuellement d'homologation. Vous pouvez faire une immatriculation provisoire WW.
Noble Christian
3 août 2022
Bonjour,

Savez-vous qui détient les registres des véhicules en transit temporaire?

Je recherche une immatriculation de 1963 pour retracer l’historique du véhicule que je restaure actuellement.

Cordialement
- Eplaque
  4 août 2022
  Ce sont les douanes qui gèrent ces immatriculations, donc ils doivent aussi gérer ce registre.
Noble Christian
29 juillet 2022
Bonjour,

Je fais des recherches historiques sur un véhicule de 1961 que je restaure actuellement. Il a été re-immatriculé après un passage aux mines en 1963. De 1961 à 1963, je suppose qu’il était en transit temporaire. Pensez-vous que la préfecture inscrivait les nouvelles immatriculations aux mêmes titres que les autres, ce qui pourrait me permettre de faire les recherches dans les registres de 1961 et 1962? Merci d’avance de votre réponse. Cordialement,
- Eplaque
  29 juillet 2022
  Nous l'ignorons, désolé. Le plus simple serait d'interroger directement la préfecture concernée.
DOMINIQUE DETRAZ
23 juillet 2022
Bonjour, J'ai un véhicule immatriculé en TT (plaque rouge) avec lequel je circule en France.

Lors de la commande du véhicule j'ai donné mon adresse aux Etats-Unis.

Comment faire pour obtenir la vignette "crit air" ? J'en ai fait 3 fois la demande sur le site officiel et chaque fois j'ai obtenu un refus.

Merci d'avance
- Eplaque
  25 juillet 2022
  Le cas des plaques de transit n'est peut-être pas pris en compte via le formulaire standard. Contactez le support du site, vous devrez probablement transmettre manuellement votre dossier.
Choukri
14 juillet 2022
Bonjour,pour prolanger la date d'un vehícule tourisme exportación du Belgique a l'espagne .que ce que je peux faire? Merci
- Eplaque
  15 juillet 2022
  Nous sommes basés en France, nous ignorons donc les règles concernant la Belgique.
Reynaud
12 mai 2022
Au changement de plaques TT en plaques définitives dit-on payer la TVA?
- Eplaque
  13 mai 2022
  Dans l'immense majorité des cas, oui.
Rodolphe
12 mai 2022
Bonjour, j'habite actuellement en Russie et je pense rentrer mi-juin 1 semaine. J'en profiterai pour acheter un véhicule neuf. Ce temps est-il suffisant pour obtenir les plaques TT entre le formulaire à la douane et la préfecture ? Y a-t-il un délai incompressible ?

Merci d'avance.
- Eplaque
  13 mai 2022
  Nous ne pouvons garantir l'information car nous ne gérons pas ce genre de dossier, mais d'après les informations d'un mandataire trouvées sur Internet, cela prendrait de 24 à 48 heures. Si votre agenda est vraiment serré, nous vous conseillons de vérifier directement auprès des douanes.
Tom
24 avril 2022
Bonjour,

Je vis actuellement en Polynésie et je suis muté en Tunisie pour mon travail dans 5 mois. Je compte rentrer en France cet été et acheter une voiture à plaque rouge. Ma question est la suivante: j'aimerais au bout d'un mois (temps de mon séjour en France) faire venir la voiture en Tunisie (lieu de mon travail) est-ce que je vais devoir payer des taxes?
- Eplaque
  25 avril 2022
  Nous l'ignorons, il faudrait poser la question en Tunisie.
Alex
17 avril 2022
bonjour,

J’ai acheté une voiture d’occasion dans un État de EU, j’ai obtenu les plaques rouges temporaires mais leur mandat va bientôt se terminer et voici les questions:

- Quelles sont les prochaines étapes pour l’importer en France pour les deux cas: 1) si j’arrive à immatriculer la voiture avant la dernière date 2) et si le mandat est terminé? Y a-t-il des amendes ?

- Je vais devoir payer VAT en France? (la voiture est vieille, je l’ai acheté au propriétaire, pas au revendeur ou garage)

J’attends mon titre de séjour français maintenant et je ne suis pas sûr, que ma résidence sera disponible avant la dernière date.

J’ai lu pour immatriculer que je dois avoir le Titre de séjour français et le Contrôle technique ne doit pas dater de plus que 6 mois.

Merci
- Eplaque
  18 avril 2022
  Vous devez suivre la procédure standard pour l'immatriculation d'un véhicule importé. Vous devez bien entendu avoir une immatriculation valable pour pouvoir circuler, que ce soit via vos plaques rouges, des plaques temporaires WW ou définitives. La TVA n'est à payer que si la voiture provient d'un pays hors Union. Vous n'avez pas besoin d'un titre de séjour pour immatriculer la voiture, vous devez juste avoir un justificatif de domicile et un permis de conduire valable. Le contrôle technique doit bien avoir moins de 6 mois, en effet.
vert
8 avril 2022
bonjour, j'ai exporté en 2008 une voiture neuve, avec une plaque temporaire valable 3 semaines. Depuis lors mon véhicule dispose d'une autorisation de circuler au Maroc (hors droits de douane) renouvelable chaque année. En 2023, cette autorisation prendra fin pour raison de fin d'activité. Pouvez-vous m'indiquer ce que je dois faire étant donné que je dois récupérer mon ancienne carte grise (périmée) avant de partir et remettre les anciennes plaques (périmées également).

1 - Comment faire pour ne pas être dans l'illégalité le temps du rapatriement en France?

2 - Est-ce que je dois faire les démarches en France, auprès de la préfecture du départ où dans n'importe laquelle?

En vous remerciant
- Eplaque
  11 avril 2022
  Vous devez obtenir des plaques d'exportation marocaines ou acheminer le véhicule jusque la France, vous ne pouvez plus utiliser vos plaques temporaires périmées. Pour le reste, nous ignorons les spécificités de votre cas particulier pour l'immatriculation en France, nous vous conseillons d'anticiper en contactant les douanes françaises.
Mehdi
15 février 2022
Bonjour,

J’ai acquis un véhicule neuf en suisse, exoneré de taxes. Je souhaite l’immatriculer en TT ou WW pour l’exporter en Algérie, où je réside actuellement.

Quel conseille pourriez vous me donner?

Le véhicule est actuellement sans plaques en suisse. Les services autos peuvent me délivrer une carte de circulation mais les assureurs ne prennent pas en charge les non résidents suisses. C’est le serpent qui se mord la queue. Ma seule solution est les plaques françaises? Quels conseils pourriez vous me donner svp? Je suis perdu.
- Eplaque
  16 février 2022
  À notre connaissance les plaques TT ne sont accordées qu'en cas d'achat en France métropolitaine, donc a priori cette solution est à oublier. Idem pour les WW pour exportation d'un véhicule neuf. Une solution serait l'exportation en France via la voie classique (mais pour cela il vous faut une adresse légale en France), pour exportation vers l'Algérie. Ou encore l'acheminement du véhicule jusqu'à l'Algérie, sans plaques. Si vous trouvez un assureur français ou algérien qui accepte d'assurer le véhicule avec les plaques provisoires suisses, il s'agit d'une autre option.
philippe GIL
12 janvier 2022
j'achète un véhicule en France à un professionnel de la vente automobile qui l'a acquis au Luxembourg, sans plaques mais prêt a immatriculer. Je dois immatriculer le véhicule en Espagne. Je veux le ramener par la route . Quel est la marche à suivre pour circuler légalement jusqu'à l'obtention des plaques espagnoles?
- Eplaque
  13 janvier 2022
  Bonne question. Il y a les plaques WW françaises, mais en principe elles ne sont pas destinées à faciliter l'exportation, nous ignorons si cela risque ou pas de vous créer des problèmes lors de l'immatriculation en Espagne. Le plus sûr à notre sens serait d'obtenir des plaques temporaires luxembourgeoises.
CARRE NATHALIE
11 janvier 2022
bonjour, je réside sur l'ile de la réunion, j'ai acheté lors de mon recent séjour en métropole un véhicule que j'ai fait immatriculé en transit temporaire de manière à rouler avec en métropole, je suis revenu sur l'ile de la réunion où j'ai fait ramené mon véhicule par bateau. comment dois-je faire pour avoir ma carte grise définitive et auprés de quel organisme
- Eplaque
  12 janvier 2022
  A priori l'immatriculation se fait sur les mêmes bases que l'immatriculation d'un véhicule importé, mais nous ne connaissons pas toutes les spécificités des DOM-TOM. La douane locale devrait être le point de départ de votre démarche.
Victor
10 janvier 2022
Bonjour je réside en Guyane, je doit rentrer en France définitivement fin d’année 2022 cependant j’aimerais loué un véhicule en TT au mois de Mai pour mes vacances est l’acheter ensuite. Cela est-il possible qu’elle sont les avantages ou inconvénients ?
- Eplaque
  11 janvier 2022
  Que voulez-vous dire par louer un véhicule en TT ? Les plaques TT sont destinées à des véhicules neufs que l'on achète.
DUBREUIL Didier
9 janvier 2022
Je suis Suisse, résidant en Suisse. Donc hors de l’Europe. Ai-je la possibilité d’acheter un véhicule en France Hors Taxe et l’immatriculer TT pendant 3 mois avant de l’importer en Suisse ?
- Eplaque
  10 janvier 2022
  Si vous respectez les conditions définies dans l'article, oui.
Abdennacer
31 décembre 2021
Bonjour, j habite en belgique et j aimerais venir acheter un vehicule d occasion en france. Afin d etre en regle en cas de controle, puis je beneficier de plaque transit temporaire le temps d importer le vehicule en belgique. Merci
- Eplaque
  3 janvier 2022
  Il n'y a pas de plaques temporaires en France pour les véhicules d'occasion, les voitures sont exportées avec leurs plaques.
Lydia Majeau
21 décembre 2021
Bonjour, je suis canadienne et je chercher à acheter un véhicule en France et pouvoir le conduire légalement. Je n'ai pas ma résidence et ma véritable adresse est a Canada. Comme puis-je obtenir un certificat d'immatriculation TT? C'est possible ?
- Eplaque
  22 décembre 2021
  Oui vous pouvez, mais vous ne pourrez pas conduire le véhicule plus de 6 mois vu que ce dispositif sert à l'exportation. Si vous voulez simplement conduire en France pour une période prolongée, la location longue durée flexible de genre SIXT+ est probablement une meilleure solution. Pour plus d'infos : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
Serge
10 décembre 2021
J'ai vu un véhicule en plaque rouge dans une concession renault, j'envisage de l'acheter, pourra t'elle être immatriculé en plaque française ?
- Eplaque
  13 décembre 2021
  Oui, si vous avez tous les documents nécessaires à son immatriculation en France.
MIkael
20 novembre 2021
bonjour

Bonjour, en 2019 j ai acheter une voitures en Allemagne tous les démarches (plaque etc..) on été fait , c'été ma premier fois , je demander au police de Frontier celui que mets les tampon dans le passeport que ma voiture et bien en transite et tous il ma dis que le service n est pas disponible se jour la .

j ai passer avec ma voiture , j ai eu aucun pb j ai même changer la carte grise a l étranger tous démarches ont été fait .J ai tous envoyé au concessionnaire en Allemagne pour récupéré le TVA il me demande le MRN , malgré tous les peuves que je lui donne comme quoi la voiture elle est passer et qu elle est immatriculer , rien a faire que dois je faire ? je suis coincé et j ai besoin de cette argent
- Eplaque
  22 novembre 2021
  Aucune idée à propos du MRN, désolé. En ce qui concerne l'immatriculation, la copie de la carte grise ne devrait-elle pas suffire ?
André Simon
17 novembre 2021
Bonjour ,résident belge j'ai acheté une voiture oldtimer en France. Quelle est la procédure pour être correctement assuré pour le retour chez moi en Belgique ?.Quel est le montant de pareille couverture pour 24 hr ??Merci Cordialement
- Eplaque
  18 novembre 2021
  Veuillez vous renseigner auprès d’une compagnie d’assurance qui sera plus à même de vous conseiller.
GOMES
2 novembre 2021
Bonjour, je souhaite acheter un véhicule d'occasion en France (Nice) en vue de le ramener au Maroc (via bateau Marseille -Tanger). Puis-je rouler avec la voiture achetée jusqu'à Marseille au port et embarqué ?
- Eplaque
  3 novembre 2021
  Oui, pour autant que la voiture soit en règle d'assurance.
BEN HADJ
25 octobre 2021
Bonjour,

mon frère résidant en suisse se propose de me donner son ancien véhicule CITROEN, à l'époque acheté en France mais à présent immatriculé en suisse

pouvez vous me dire si je devrais payer des taxes pour importer en France le Véhicule et qu'elles sont les démarches à accomplir

je vous remercie d'avance pour votre aide

Cordialement
- Eplaque
  26 octobre 2021
  La démarche est expliquée ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-suisse
Bernard Tony
24 août 2021
Bonjour, je suis belge habitant en Belgique et j'ai l'intention d'acheter un camping-car en France pour le ramener en Belgique. Est-ce que j'ai besoin de plaques de transit ou simplement avec les plaques du véhicule ? D'avance merci.

Tony
- Eplaque
  25 août 2021
  Il n'y a pas de plaques de transit en France pour les voitures d'occasion, les véhicules de seconde main conservent leurs plaques françaises en cas d'exportation. Par contre vous devez vérifier leur validité en Belgique.
Strohmenger ronan
24 août 2021
Bonjour, je souhaiterais aller chercher un véhicule lourd d' occasion en Russie et le ramener par la route quel sont les démarches ou à qui puis-je m'adresser merci de votre réponse
- Eplaque
  25 août 2021
  Cela dépasse nos champs de compétences malheureusement. Nous vous conseillons de poser votre question au vendeur du véhicule.
Fabrice
23 août 2021
Bonjour,

Je reside en france . Puis je conduire sur le territoire francais, la voiture de mon frère (résidant italien) immatriculée en italie? Si oui sous quelle condition?
- Eplaque
  24 août 2021
  Selon nos informations ce n'est pas un problème tant que c'est temporaire.
Manea Alexandru Cornel
20 août 2021
Bonjour!

J'acheter une voiture en France ET je veut partir en Roumanie avec

A qui je peut m adresser pour le plaque du transit ET assurance provisoire
- Eplaque
  20 août 2021
  S'il s'agit d'un véhicule neuf, vous devez vous adresser aux douanes pour une TT, ou à l'ANTS pour une plaque provisoire WW en fonction de vos besoins. S'il s'agit d'un véhicule d'occasion, vous devez conserver les plaques existantes. Attention, si vous roulez avec la carte grise barrée on peut vous faire des ennuis en chemin, Un lecteur qui a voulu rapatrier un véhicule dans les Balkans nous a raconté sa mésaventure en Autriche, où on l'a obligé à immatriculer le véhicule sur place. Si vous avez une adresse en France il est préférable de changer la carte grise à votre nom si vous comptez rapatrier le véhicule en Roumanie en le conduisant.
Aurélia
29 juillet 2021
Bonjour,

J’habite la Réunion, je souhaite acheter une moto 1250cc à Paris et circuler en Europe pour Lea

mois de Septembre et Octobre avec une plaque TT avant de l’envoyer vers la Réunion.

Ma question : pourriez-vous me diriger vers le transitaire spécialisé dans ce genre de situation svp. Quelles sont les démarches ?

Merci beaucoup.
- Eplaque
  29 juillet 2021
  Seule la douane attribue les immatriculations TT : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
Philippe Brisard
19 juillet 2021
Puis je circuler en Europe avec une immatriculation en TT
- Eplaque
  20 juillet 2021
  Vu qu'il s'agit par définition d'une plaque pour l'exportation, la réponse est oui.
Kartachov Igor
25 juin 2021
S'il vous plaît je voudrais savoir où je peux obtenir Les plaques d'immatriculation transit.

C'est à la préfecture ou ailleurs quel papier je dois présenter sur place??

Merci d'avance pour votre réponse.
- Eplaque
  28 juin 2021
  Pour obtenir des plaques d'immatriculation rouges en France il faut s'adresser à un bureau de douane. Vous recevrez un document “846B” pour entamer une procédure d'immatriculation en TT auprès d'une préfecture. Une fois votre demande validée, une immatriculation TT vous est délivrée.
Camille Legros
15 juin 2021
Bonjour, je souhaiterais me procurer une plaque transit en Belgique pour acheminer un véhicule vers la France, à qui puis-je m'adresser ?

D'avance merci
- Eplaque
  16 juin 2021
  Vous devez vous adresser à la DIV.
Frédéric
28 mai 2021
Bonjour,

J'ai fait l'acquisition d'un véhicule d'occasion en Belgique chez un concessionnaire. Je dois faire la demande de plaque de transit auprès de la DIV à Bruxelles. On me demande mon numéro de registre belge sans quoi la demande ne peut être validée. Or, étant Français, je n'en possède pas ! Que faire ?

Merci d'avance pour votre réponse

Cordialement

F.
- Eplaque
  31 mai 2021
  Bonjour,
  
  Avez-vous fait la bonne demande de plaque ? Comme le mentionne le site officiel, la plaque d'exportation X est réservée aux personnes qui sont non-inscrits dans le registre national. À ce titre, on ne voit pas pourquoi on vous demanderait un numéro de registre belge. Il est peut-être demandé pour les plaques W. Voir : https://mobilit.belgium.be/fr/circulationroutiere/immatriculation_des_vehicules/plaques_dimmatriculation/immatriculation
  
  Cordialement,
  La modération Eplaque
Kriaa
28 mai 2021
Bonjour

Est il possible de renouveler les plaques d’immatriculation de l’export renouvellement de 30 jours

Merci
- Eplaque
  31 mai 2021
  Bonjour,
  
  L'export en TT est réservé à certains cas de figure, la validité est souvent conditionnée par la durée de séjour du bénéficiaire. Pour plus d'infos : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
  
  Cordialement,
  La modération Eplaque
fernandez
27 mai 2021
bonjour

je désire acheter un véhicule neuf hors taxe mais déjà immatriculé d'après le mandataire (date de 1ère mise en circulation 30/04/2021)

puis je quand même le faire immatriculer en TT pendant mon séjour en métropole avant de le mettre sur le bateau pour la Réunion

sinon quelle est la solution qui s'offre à moi

en vous remerciant

olivier fernandez
- Eplaque
  28 mai 2021
  Bonjour,
  
  Seules les douanes sont compétentes pour l'immatriculation TT, nous ne connaissons donc pas toutes les nuances. Vous trouverez davantage d'infos ici, ainsi qu'un éventuel contact si vous ne trouvez pas la réponse à votre question : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
  
  Cordialement,
  La modération Eplaque
Laurent
21 avril 2021
Bonjour, je suis dom, je souhaite acquérir un véhicule neuf en france, je viens passer un mois en france cet été et je voulais savoir qu'elles documents je devait fournir pour obtenir une plaque TT et également s'il y a un coup supplémentaire si ce n'est le malus écologique et le coût de la carte grise. Je sais que je suis exonéré de tva...

Merci d'avance.

Bien à vous.

Laurent
- Eplaque
  22 avril 2021
  Bonjour,
  
  Les documents pour demander une immatriculation transit temporaire sont mentionnés dans l’article ci-dessus. Concernant le coût, ce sont les douanes qui peuvent vous renseigner.
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
Collart patrick
9 avril 2021
Je pars definitivement en France quel sont mes demarches a faire pour les plaques et l assurance?
- Eplaque
  12 avril 2021
  Bonjour Patrick,
  
  Nous vous conseillons de contacter directement le service client pour les démarches à faire :
  
  Téléphone : 01 84 80 28 27 (service gratuit)
  Email : contact@eplaque.fr
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
Guillotin
7 mars 2021
Bonjour, nous avons acheté un véhicule provenant d’hollande et nous souhaiterions avoir une plaque d’immatriculation provisoire avec les plaques hollandaises. Le contrôle technique est à jour mais il faut les plaques pour envoyer tout pour la carte grise. Pour recevoir une immatriculation française.
- Eplaque
  8 mars 2021
  Bonjour,
  
  Tout est expliqué ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-vehicule-etranger
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
Romero
4 mars 2021
Bonjour, j’ai acheté un véhicule d’occasion en Belgique, j’ai compris qu’il me fallait des plaques de transit mais est il possible de faire la demande en ligne ou faut-il forcément se déplacer à Bruxelles ?

Vu la situation sanitaire, il nous semble difficile d’aller à Bruxelles.

Merci d’avance
- Eplaque
  4 mars 2021
  Bonjour,
  
  Après consultation du site de la DIV, il semblerait que les démarches doivent être faites uniquement sur place, sur rendez-vous : https://mobilit.belgium.be/fr/circulationroutiere/immatriculation_des_vehicules/procedure_dimmatriculation/immatriculer_ou_0
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
Ralison
12 janvier 2021
Bonjour,

J’habite la France . Je souhaite acheter une voiture d’occasion en Allemagne ensuite la rapatrier en France pour une révision générale. Une fois la révision terminée , j’ai l’intention de l’expédier à Madagascar.

En tant que particulier puis-je demander une immatriculation temporaire, le temps des contrôles mécaniques, etc ...

Quelles sont les démarches administratives?

Merci,

Cordialement,

Raison.
- Eplaque
  13 janvier 2021
  Bonjour,
  
  Nous vous invitons à lire cet article de la douane, qui explique tout : https://www.douane.gouv.fr/fiche/exportation-hors-de-lunion-europeenne-dun-vehicule-moteur-achete-en-france
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
Ciprian GRIGORE
12 décembre 2020
Bonjour,

Je me trouve a la fin de l’immatriculation de mon véhicule en TT.

Malheureusement, a cause de la situation Covid et la situation familiale, je ne peut pas quiter le teritoire francaise avant la date d'expiration de CI et plaques rouges.

Est ce qu'il y a la posibilite de renouveller ca pour une courte perioade (1-2 mois), jusqu'au moment quand je peut partir? Que est ce que je peut faire pour rouler encore avec ma voiture?

Cordialement, Ciprian
- Eplaque
  14 décembre 2020
  Bonjour,
  
  Vu les circonstances, vous devriez pouvoir bénéficier d'une dérogation pour une extension. Comme l'indique le site des douanes : "Les prolongations du délai de séjour ont toujours un caractère exceptionnel. Elles répondent aux conséquences d'un événement imprévisible et inévitable qui empêche le bénéficiaire d'exporter le véhicule à l'expiration normale du régime." Pour plus d'informations : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
johnny
9 décembre 2020
bonjour je vais acheté une voiture en belgique et jaimerai la ramené chez moi dans le sud de la france comment je peu faire pour avoir des plaque et assurance temporaire ?
- Eplaque
  10 décembre 2020
  Bonjour,
  
  Vous devez faire une demande de plaque temporaire X en Belgique auprès de la DIV : City Atrium – Rue du Progrès, 60 à 1210 Bruxelles. Vous devrez au préalable souscrire une assurance transit standard auprès d'un assureur belge. Voir : https://mobilit.belgium.be/fr/circulationroutiere/immatriculation_des_vehicules/plaques_dimmatriculation/immatriculation
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
Said ali Said omar
26 novembre 2020
Bonjour, je suis en France dans le cadre de mon travail, j'ai acheté une voiture neuve je voudrai l'envoyer en Afrique mais avant je voulais la garder ici pendant plus d'un mois. Est-ce-que je pourrais l'immatriculer en TT le temps qu'elle sera ici en France ?
- Eplaque
  26 novembre 2020
  Bonjour,
  
  Pour pouvoir obtenir une plaque TT, vous ne pouvez pas exercer d'activité lucrative. Si vous êtes un salarié, par exemple, ce n'est pas possible (à moins que vous ne soyez étudiant à côté). Voir la page officielle des douanes pour connaître toutes les conditions : https://www.douane.gouv.fr/fiche/achat-dun-vehicule-lors-dun-sejour-temporaire-en-france
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
Mitev
19 novembre 2020
Bonjour, j'ai acheté une remorque bateau neuve (charge >750 kg) en France dans le 83 , je suis belge et je réside en Belgique, comment puis-je faire pour obtenir une plaque de transit pour ramener la remorque en Belgique ?

Merci
- Eplaque
  20 novembre 2020
  Bonjour,
  
  Les plaques export n'existent plus. Vous pouvez emmener la remorque en Belgique avec la plaque française. S'il s'agit d'une remorque neuve, il faut demander une immatriculation provisoire WW.
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
GUEHO
2 octobre 2020
Bonjour,

Nous résidons en Martinique et nous désirons acheter une voiture neuve en Allemagne ou en Belgique (donc hors TVA) pour l'exporter ensuite pour notre usage en Martinique. Est-il possible pendant notre séjour en France de l'immatriculer en TT (plaque rouge) et de l'utiliser ainsi pendant par exemple des vacances d'été? Cela permettrait de bénéficier d'une exonération partielle de TVA et de droit de douane (en fonction de la durée du séjour) pour l'export en Martinique à la fin du séjour.

j'ai cru comprendre également que vs vs chargiez de la demande de ce genre de plaque auprès de la douane. Quel est le coût, svp?

Merci d'avance de votre réponse

Olivier
- Eplaque
  5 octobre 2020
  Bonjour,
  
  Ce sont les douanes qui autorisent ou non les plaques TT. D'après nos connaissances de base en la matière, le demandeur doit séjourner temporairement dans l'union européenne pour pouvoir bénéficier du régime TT. Nous ne pensons pas que des vacances soient considérées comme un séjour temporaire. Nous vous invitons néanmoins à poser la question aux services concernés.
  
  Cordialement,
  L'équipe Eplaque
Desmytter
3 septembre 2020
Bonjour j' ai acheté un véhicule venant de la Belgique mais il me faut des plaques de transit pour rouler en France

Pouvez vous m aider
- Eplaque
  3 septembre 2020
  Bonjour Monsieur DESMYTTER,
  
  Si vous le souhaitez, vous pouvez nous confier les démarches pour l’obtention d’un CPI WW provisoire.
  
  Cordialement,
  
  L’équipe Eplaque
marquet
9 mai 2020
bonjour ,

je suis a la reunion et je dois me rendre en Europe pour 6mois .

je souhaite acheter un véhicule et le faire immatriculer en TT qu elles sont les démarches ? proposez vous ce service ?

merci
- Eplaque
  18 mai 2020
  Bonjour, nous ne proposons pas ce service, je vous invite à vous rapprocher directement sur Service Public.
Elodie
11 juillet 2018
Bonjour,

J’habite dans les DOM et J’ai acheté un véhicule neuf pour pouvoir l’imatriculer En TT et le rapatrier en Guadeloupe après les vacances. Les plaques devaient être gérées par un transitaire spécialisé. Mais comme la voiture achetée est une voiture importée donc ayant déjà une immatriculation je me retrouve à devoir tout faire toute seule sur le site de l’ANTS.

Le problème c’est que je n’y comprends rien et que je ne sais comment faire. Je n’ai pas trouvé la demande spécifique d’immatroculation d’un véhicule neuf importée en France. Bref munie d’un certificat de conformité, du 846B et du Mrn pouvez vous m’aiguiller Et me dire comment faire pour bien remplir tous les champs correctement. Autre question : il faut apparemment qu’elle soit assurée au moment de l’immatriculation ...pas de problèmes avec ça mais j’indique l’ancienne immatriculation alors ?

Merci pour votre aide car je suis totalement perdue.
- Eplaque
  18 juillet 2018
  Bonjour Elodie,
  Voici la procédure à suivre : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion-en-provenance-de-l-etranger/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion-en-provenance-de-l-etranger
  Vous pouvez introduire votre demande via nos services (payants) si vous souhaitez un accompagnement personnalisé.
  Cordialement,
  L'équipe Eplaque

Sommaire

Véhicule avec « usage transit temporaire » : c’est quoi ?
Comment procéder à l’immatriculation d’un véhicule avec « usage transit temporaire » ?
Les conditions à remplir pour bénéficier de l’immatriculation en TT
Les pièces justificatives nécessaires à l’immatriculation d’un véhicule avec « usage transit temporaire »
Fin de l’immatriculation d’un véhicule en TT

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