Véhicule importé hors EU : la RTI est-elle toujours obligatoire ?

Les questions des utilisateurs

• Thomas

  18 avril 2025

  Bonjour, je suis sur le point de recevoir ma Z3 M du Canada, je vais demander un COC a BMW, mais ensuite je dois bien faire une RTI? En lisant le texte ci-dessus je suis perdu. J'allais demander le COC, aller chez BMW afin de la mettre en conformité et ensuite a la Dreal? Mais comment s'appel la procédure simple?, pas la RTI. Merci beaucoup

  • Eplaque

    18 avril 2025

    En principe le véhicule ne pourra pas obtenir un COC européen vu l'origine, BMW vous fournira une attestation de conformité partielle, il faudra ensuite mettre le véhicule en conformité puis faire la RTI.

• YAMBE

  14 février 2025

  Bonjour je voudrais importer une voiture occasion de la France vers Madagascar, quelles sont les démarches à faire cordialement merci de votre réponse, j'ai vraiment besoin d'aide ?

  • Eplaque

    17 février 2025

    On exporte vers un pays et on importe d'un pays, donc nous ne sommes pas sûrs dans quel sens la transaction a lieu. Merci de préciser si c'est France Madagascar ou Madagascar France.

• Jordache

  18 septembre 2024

  Bonjour
  
  Vehicule achete de un particulier Ukraine qui lui ete domicilie en Allemagne
  
  Doit paye la douane ou plus? Car il sont dite depuis i la Gare,nous doite paye plus la tva pour inmatriculier en France

  • Eplaque

    19 septembre 2024

    C'est le pays d'immatriculation qui est pris en compte pour les procédures d'importation. Donc oui il faudra payer les droits de douane et la TVA. Mais aussi faire une réception à titre isolé pour l'homologation.

• Laurent

  23 août 2024

  Bonjour,
  
  je souhaiterai acheter et importer une moto KTM de 2013 de l'Afrique du Sud vers la France. Quelles sont les démarches pour l'immatriculer? Nécessité d'une RTI? Pour le moment, je ne sais pas s'il y a un COC.
  
  En vous remerciant,
  
  Cordialement,
  
  Laurent

  • Eplaque

    23 août 2024

    C'est la disponibilité du COC qui répondra à votre question, si vous ne l'avez pas il faut obligatoirement une RTI. En principe elle sera à faire.

• Florent

  4 août 2024

  Bonjour, je souhaite acheter une Mitsubishi lancer evolution 8 FQ300 de 2003 (finition vendu exclusivement en UK mais pas sur le marché européen). Au départ elle a donc était immatriculée en Angleterre, mais par la suite elle a était exportée et immatriculée en finlande en 2012 jusqu'à maintenant. Ma question est: y a-t-il besoin de faire une rti ou tout autre homologation sachant que la voiture a déjà était immatriculée dans un pays de l'union européenne ?
  
  Cordialement

  • Eplaque

    5 août 2024

    Les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues, même lorsqu'elles proviennent de l'Union européenne. Donc il faudra refaire la procédure en France si vous importez ce véhicule.

• De Araujo

  4 juin 2024

  Bonjour, je souhaite acheter la voiture de mon frère que es en Suisse, pouvez vous me renseigner de combien ça me coûterais s'il vous plaît ?merci beaucoup d'avance de votre réponse

  • Eplaque

    5 juin 2024

    Vous devrez payer 20 % de TVA et 10 % de droits de douane. Si le véhicule est récent il peut y avoir un malus à payer, important si les émissions sont élevées. Nous avons un article très complet sur le sujet : https://www.eplaque.fr/import-export-vehicule/importer-voiture-suisse

• Fred

  2 avril 2024

  Je souhaite ramener en France un véhicule (combustion : essence) de marque allemande, d'un pays non européen (Qatar)...
  
  Quel âge doit t'il avoir ?
  
  Quelle puissance moteur ?
  
  Y a t'il des documents que je dois faire sur place avant l'expédition ?
  
  Et est ce qu'un véhicule euro 4 peut être accepté en France ? Ou faudra t'il obligatoirt un Euro 5 ?
  
  Merci

  • Eplaque

    2 avril 2024

    Il n'y a pas d'âge spécifique ou de puissance, on peut faire réceptionner un véhicule euro 4 tant qu'il est conforme aux spécifications de la norme. Par contre renseignez-vous bien au niveau des frais.

• Stephane CARNOY

  15 mars 2024

  Bonjour, je suis propriétaire d'une moto (BMW - R1200R de 2017) depuis 2021 et immatriculée en Angleterre. Je vais rentrer en France cet été définitivement et j'ai décidé d'immatriculer mon véhicule en France. Ai-je besoin d'une RTI vu que j'ai déja un certificat de conformité? Aussi, comment puis-je faire ma demande en ligne pour un 846A? merci pour toute l'aide que vous pourriez m'apporter.

  • Eplaque

    18 mars 2024

    Le 846A se demande en personne, il faut se présenter avec le véhicule. Pour la RTI nous savons que c'est nécessaire pour les voitures, notamment pour vérifier l'orientation des phares avant. Nous ignorons si c'est le cas pour les motos, la DREAL devrait pouvoir vous renseigner.

• HarveyS.

  12 mars 2024

  Bonsoir,
  
  
  
  J'ai transmis un COC européen à l'ANTS pour l'immatriculation de mon véhicule.
  
  
  
  L'ANTS me renvoie vers la DREAL pour une RTI au motif que le volant est à droite et que le point 0.6 du certificat de conformité indique que le véhicule peut être enregistré dans les états membres où la conduite est a gauche.
  
  
  
  Qu'en pensez vous svp ?
  
  
  
  Merci pour vos informations

  • Eplaque

    13 mars 2024

    C'est juste, nous informons régulièrement nos lecteurs que même en présence d'un COC, un véhicule en provenance de Grande-Bretagne doit faire une RTI. Cela va permettre de s'assurer notamment que l'orientation des phares avant a été inversée.

• Winstersheim

  21 février 2024

  Bonjour, j'ai acheté une mustang en Suisse qui n'a pas de coc, est que la rti dreal va suffire pour l'immatriculation en France?

  • Eplaque

    22 février 2024

    Oui, l'objectif de la RTI est de fournir un substitut au certificat de conformité. Pour l'obtenir, un passage à l'Utac sera peut-être nécessaire.

• AGUILA

  13 février 2024

  Bonjour je .voudrai immatriculer une voiture RENAULT 8 ESPAGNOLE de 1974 est il possible de le faire Merci

  • Eplaque

    13 février 2024

    Oui. Du point de vue de la conformité, le plus simple est d'obtenir une attestation de datation de caractéristiques de la FFVE. De plus, ce document vous permettra de bénéficier de la mention collection sur la carte grise.

• Auvitut

  13 janvier 2024

  Bonjour l’ANTS (suite à demande de RTI) qu’il ne reçoive pas les véhicules de plus de trente ans. Mais aucun de mes correspondants n’à pu me citer l’article de loi qui le précise. Pouvez vous m’aider ? Avez vous la référence de l’article qui précise ce point ..?
  
  Cordialement

  • Eplaque

    15 janvier 2024

    Nous doutons du fait qu'il y a une loi en la matière. Disons qu'habituellement les voitures de plus de 30 ans sont immatriculées en collection. Pour obtenir ce statut il faut une attestation de la FFVE, qui permet justement de se passer de la RTI. Cela dit, tous les véhicules de plus de 30 ans ne sont pas nécessairement éligibles à la mention collection (par exemple les véhicules modifiés ou à usage professionnel). Donc dans ce cas la RTI est nécessaire, la DREAL n'a pas à refuser la réception d'un véhicule de plus de 30 ans à notre avis.

• Pat

  31 octobre 2023

  Bonjour.
  
  Je réside en Nouvelle-Calédonie depuis 4 ans, la N-C est considérée comme hors UE. Rentrant en métropole, je souhaite y envoyer mon véhicule, un Dacia Duster, acheté neuf en 2020. J'ai le cerfa 3 en 1 (mais sur lequel ne figure pas le co2….). Dois-je demander un COC au constructeur pour la ré-immatriculation.
  
  Merci.

  • Eplaque

    31 octobre 2023

    Oui.

• Giraud

  14 août 2023

  Bonjour. Je voudrais importer une moto Honda d'occasion en France en provenance du Cambodge. Le COC n'est pas disponible chez Honda car ce véhicule n'est destiné qu'au marché national cambodgien.. Quelle serait la démarche à entreprendre. Je vous remercie pour votre réponse. Cordialement

  • Eplaque

    18 août 2023

    Il faudra faire une RTI.

• Roussillon Claude

  8 mars 2023

  Bonjour
  
  J'ai l'intention d'acheter un tracteur de marque Landini DT 6860 des années 1991 en Suisse.
  
  Est-il possible d'immatriculer ce matériel en France en tracteur de collection.
  
  Merci pour votre réponse

  • Eplaque

    9 mars 2023

    Oui, s'il n'a pas été modifié.

• arno

  22 septembre 2022

  Bonjour,
  
  
  
  Je suis actuellement au Sénégal où j'ai acheté une jeep wrangler de 2011 qui a été importée du Canada vers la France, puis de la France vers le Senegal. Je souhaite l'importer en France à mon retour.
  
  Quelles démarches me seront obligatoires? COC uniquement?
  
  Merci de votre aide

  • Eplaque

    23 septembre 2022

    Au départ le véhicule n'a pas de de COC vu qu'il provient du marché nord-américain. Il a dû faire l'objet d'une réception à titre isolé en France. Nous ne pensons pas qu'il sera possible d'immatriculer directement le véhicule malgré tout, on risque de vous demander une nouvelle RTI.

• Delfausse

  22 mai 2022

  Bonjour,
  
  De retour d'expatriation d'un pays hors EU, j'ai importé en France mon scooter NIU que j'avais acheté sur place. Ce modèle est commercialisé en France et l'importateur en France m'a fourni les documents nécessaires (COC européen, Fiche de réception par type, dossier technique, etc) mais l'ANTS bloque sur le fait que mon VIN est à 13 chiffres alors que le VIN sur le COC figure un VIN "générique" à 17 chiffres (la fiche de réception par type fait cependant référence à des tests sur un prototype à 13 chiffres comme le mien).
  
  Le VIN à 17 chiffres est-il obligatoire ? comment faire pour procéder à l'immatriculation ?

  • Eplaque

    24 mai 2022

    À notre connaissance le VIN doit bien avoir 17 caractères. Nous ignorons comment procéder dans votre cas de figure, qui semble inédit. Il faudrait peut-être une RTI, contactez votre DREAL pour essayer d'obtenir des informations.

• Le grand

  22 avril 2022

  Bonjour
  
  Peut-on immatriculer une voiture qui provient des émirats ou Koweït avec un certificat de conformité européen sans passer par la drire et l’utac
  
  Merci

  • Eplaque

    25 avril 2022

    Si les caractéristiques techniques de la carte grise correspondent au COC, en principe il n'y a pas lieu de faire une RTI. Autrement dit, il faut faire attention que le véhicule n'a pas été modifié après avoir été exporté vers un pays du golfe.

• LANDONI Jean-Claude

  2 mars 2022

  Bonjour,
  
  ne parvenant pas à accéder au site de la FFVE par l'adresse mail www.ffve.org , ou secretariat@ffve.org ("la connection avec ce site n'est pas privée, ce site tente de se faire passer pour le site officiel et vous expose à des malveillances. Revenir à la page précédente"), et n' étant par ailleurs pas équipé d'imprimante et d'un ordinateur récent , je souhaite adresser mon dossier FFVE en format papier classique par voie postale et demander à la FFVE de m'adresser en retour les documents utiles à l'édition de ma carte grise collection en format papier par voie postale, notamment le certificats de datation et caractéristiques.
  
  Ma question : la FFVE est-elle toujours en mesure de traiter ma demande en format papier classique par voie postale ?
  
  
  
  Question n° 2 : j'envisage l'acquisition d'une Chrysler Newyorker de 1991 immatriculée aux USA vendue par une société anglaise en tant que véhicule de société (ex- véhicule de direction), qui a été importé en Europe en 2001 avec récépissé des Douanes et reçu de TVA.
  
  Cette marque automobile n'ayant plus d'importateur en France (Fiat ne traite pas les demandes relatives à la marque Chrysler...), et ne sachant pas à où et à qui adresser une éventuelle demande de certificat de conformité pour ce véhicule, est-ce que le formulaire de datation et caractéristiques délivré par la FFVE suffit pour ma demande de carte grise collection ? Une RTI est-elle exigible dans ce cas ?
  
  
  
  Merci de votre réponse. Bien cordialement. Mr Landoni

  • Eplaque

    2 mars 2022

    Il devait y avoir un problème temporaire, https://www.ffve.org/ fonctionne très bien. Cela dit, les documents sont de toute façon à envoyer par courrier, voir les instructions sur leur site.
    L'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE permet en principe d'être dispensé de la RTI. Nous écrivons en principe car il y a eu un souci il y a quelques mois. Sur base de l'absence des plaintes de nos lecteurs depuis, nous présumons qu'il a été résolu. La Fédération sera en mesure d'éclaircir ce point.

• Milon

  25 janvier 2022

  Je souhaite acheter un modèle de moto non importé en Europe : honda cb 400 super four
  
  
  
  Ce modèle est produit au Japon, exporter aux Philippines, Australie, .. mais pas en UE.
  
  
  
  Est-il possible d'importer une moto hors UE et de l'homologuer en France ?

  • Eplaque

    26 janvier 2022

    Oui, il faudra alors faire une RTI, peut-être passer à l'UTAC. Renseignez-vous auprès de votre Dreal.

• Patrice CAUTARD

  7 octobre 2021

  Bonjour
  
  J'ai acheté par le biais d'un prestataire un véhicule provenant du catar et à se jour j'attends le RTI pour faire ma carte grise cela fait déjà six mois que j'attends qu'elle solutions pour pouvoir rouler en attendant.
  
  Merci
  
  Cordialement

  • Eplaque

    7 octobre 2021

    Si vous n'avez pas déjà obtenu un WW, vous pouvez demander cette immatriculation provisoire pour circuler pendant 4 mois.

• laguigner

  16 juillet 2021

  bonjour j ai recu un message de l ANTS me demandant une RTI( en plus de l attestation FFVE) pour obtenir le certificat d immatriculation d un vehicule de collection importe des USA,qu en pensez vous? y a t il eu des chamngements ou est ce une erreur de la part de l ANTS

  • Eplaque

    20 juillet 2021

    L'obtention d'une carte grise collection dépend de nombreux paramètres. Il y a sans doute une raison pourquoi l’ANTS vous demande une RTI. Quoiqu’il en soit, nous vous conseillons de leur contacter pour en savoir plus à ce sujet.

• jerome dubois

  4 juillet 2021

  Bonjour, je voudrai acheté en suisse ou en allemagne, une moto 650 xrl honda , qui n'est pas produite en france ; est ce immatriculable en france, merci

  • Eplaque

    5 juillet 2021

    Oui, mais attention la procédure est plus compliquée et coûteuse en cas d'achat en Suisse (hors UE).