Homologuer une voiture américaine : comment ça se passe ?

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Publié par Eplaque - 4 min de lecture ⏳

Le 13/07/2020 - Mis à jour le 30/04/2024

Qui ne rêve pas de parcourir les routes françaises à bord d’une voiture américaine comme dans les films hollywoodiens ? Ce n’est désormais plus un rêve inaccessible, car sachez que vous pouvez en importer pour l’immatriculer sur le sol français. Découvrez sans plus attendre ce qu’il faut faire pour homologuer une voiture américaine et conduire en toute légalité votre nouveau joujou en France.

L’intérêt d’homologuer une voiture américaine

Les véhicules importés en provenance du continent américain (États-Unis, Canada, Mexique, Brésil…) et qui entrent sur les terres françaises doivent avant de recevoir un numéro d’immatriculation, passer par l’ultime étape de l’homologation. Obligatoire, l’homologation consiste en effet à contrôler le véhicule étranger afin de savoir s’il est conforme aux normes et aux réglementations européennes en vigueur. Le but étant de garantir la sécurité des usagers de la voie publique.

Les questions qu’il faut se poser avant d’importer une voiture américaine pour l’immatriculer en France

Pour éviter les mauvaises surprises comme un coût d’homologation hors de prix ou un véhicule américain qui n’est pas du tout homologable en France, il faut se poser quelques questions :

Est-ce que le véhicule américain que vous allez importer est homologable ?

En effet, il faut savoir que toutes les voitures américaines ne sont pas homologables sur le sol français. Cela veut dire que vous ne pourrez ni le conduire ni le revendre, car le véhicule sera frappé d’interdiction de circuler dans l’Hexagone. Il serait donc préférable de se renseigner au maximum pour savoir si le véhicule répond à tous les critères d’homologation.

À combien s’élève le coût de l’homologation d’une voiture américaine ?

Renseignez-vous sur le prix pratiqué pour une homologation complète de votre véhicule importé. Si le prix est 2 à 3 fois plus cher que son prix d’achat, la voiture ne vous sera pas du tout rentable.

Les étapes pour homologuer une voiture américaine

Pour faire immatriculer votre véhicule américain, vous devez accomplir un certain nombre de formalités.

Obtenir un 846A

Pour cela, vous devez rendre dans un bureau de douane et en faire la demande en prenant soin de fournir les documents suivants :

  • La facture d’achat du véhicule ;
  • Le certificat d’immatriculation américain ;
  • Une pièce d’identité ;
  • Un justificatif de domicile.

Le certificat de dédouanement sera nécessaire pour faire une Réception à Titre Isolé ou RTI de votre véhicule américain. Il vous en coûtera 30 % de la valeur du véhicule. Seule exception : si vous venez vivre en France avec un véhicule immatriculé à votre nom depuis au moins 6 mois. Dans ce cas, vous serez exonéré.

Commander le certificat de non-conformité

Initialement, les véhicules américains ne sont pas destinés au marché européen. De ce fait, ils n’ont pas d’attestation de conformité européenne. Pour immatriculer un véhicule d’origine américaine en France, vous devez faire une demande de certificat de non-conformité auprès de la marque constructeur du véhicule.

Obtenir le certificat d’immatriculation provisoire

En attendant d’obtenir le certificat d’immatriculation définitif, vous avez le droit de circuler sur le territoire français durant 4 mois avec une plaque provisoire WW.

Soumettre le véhicule américain au contrôle technique (facultatif)

Cette étape s’adresse uniquement aux voitures qui ont plus de 4 ans d’âge et dont le dernier contrôle technique dépasse les 6 mois.

Passer la RTI

Une réception à titre isolé est une homologation individuelle. Cette procédure se fait à la DREAL de votre région ou à la DRIEE (Paris). Pour les véhicules US, cela induit de devoir également rendre visite à l’UTAC. Cet organisme contrôlera le niveau de bruit, de pollution, le freinage du véhicule, etc. S’il est non-conforme, il faudra le modifier. Globalement, une homologation de véhicule des USA peut coûter de 5.000 à 10.000 EUR, en fonction des modèles. Le véhicule homologué, on peut demander la carte grise définitive.

FAQ Homologuer une voiture américaine

Le véhicule américain que je souhaite importer a plus de 30 ans, comment se déroule son homologation ?

Ce type de véhicule n’a plus besoin d’homologation pour circuler sur le territoire français. Pour leur attribuer un certificat d’immatriculation français, adressez-vous tout simplement à la Fédération Française des Véhicules d’Époques ou FFVE.

Je suis sur le point d’acheter un véhicule américain avec la plaque d’origine en France, que dois-je faire?

Ce n’est pas à vous de faire l’homologation, mais au vendeur. Ce n’est qu’après que le véhicule ait obtenu un certificat d’immatriculation français que vous procéderez tout simplement à un transfert de propriété via un contrat de vente.

Quels éléments du véhicule américain sont-ils homologués ?

L’homologation concerne les éléments suivants : les émissions de gaz, d’échappement, les émissions radioélectriques, le freinage, les champs de rétrovision et le niveau sonore.


Peut-on immatriculer un véhicule importé des USA si le CI comporte la mention « salvage » ?

Un véhicule « salvage » inscrite sur un certificat d’immatriculation américain signifie que le véhicule a subi des dommages évalués par l’assureur à au moins 75 % de sa valeur de revente. Cette mention interdit la circulation du véhicule sur la voie publique, tant que le véhicule n’a pas été remis en état et que l’une des mentions suivantes n’est pas inscrite sur le CIV : « reconstructed », « restaured », « rebuild salvage ».

Aussi, un véhicule importé des USA pour lequel la mention « salvage » figure toujours sur le CI ne pourra pas être réimmatriculé par les autorités françaises.

Puis-fixer une plaque 30×15 cm sur ma voiture importée ?

Nous vendons des plaques d’immatriculation au format américain. Cependant, ces plaques ne sont pas homologuées. Votre véhicule ne peut donc se trouver sur la voie publique avec une plaque au format américain.

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • lucchin

    15 mai 2024

    Bonjour , une voiture de janvier 1998 déja en France et immatriculée en plaques francaises a t elle besoin d'être homologuée ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 mai 2024

      Non, car le fait qu'elle a des plaques françaises (définitives) signifie qu'elle a déjà effectué tout le processus d'homologation. Attention toutefois que si la plaque française commence par WW, il s'agit d'une immatriculation temporaire, et dans ce cas l'homologation n'a probablement pas été faite (elle n'est pas obligatoire pour une telle immatriculation).
  • DROUET

    12 mai 2024

    Bonjour, je souhaiterai importer un véhicule des USA pas de marque américaine mais une Honda S2000 de 2014. Est-ce que je suis concerné par l'homologation par la DRIRE.
    • Logo Eplaque

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      13 mai 2024

      Oui.
  • SUCHER

    3 mai 2024

    Bonjour, Je suis sur le point d'acheter une AC Cobra réplique de chez Factory 5, elle est immatriculée aux Etats Unis et elle a été construite sur la base d'un véhicule ancien ( moteur Ford et trains roulants d'époque). Quelles sont les démarches à réaliser pour la faire immatriculer en France. Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 mai 2024

      Vu les spécificités de ce véhicule, nous vous conseillons de contacter votre Dreal afin de vérifier si ce genre de modèle est homologable en France.
  • Daniel

    30 avril 2024

    Bonjour, Je vis aux etats unis depuis 9 ans, et je vais déménager en France l'an prochain. Je compte acheter une tesla modèle Y performance à 43000 euros (60000 euros en france). Et je voudrais connaître les démarches exactes à faire, et le coût final de toutes ces démarches. Merci de votre retour.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 avril 2024

      C'est justement le sujet de l'article, merci de le consulter. Si vous avez des questions spécifiques, nous restons à votre disposition.
  • rannou

    12 avril 2024

    bonjour. voila la questions. j ai acheter. voiture salvage. le vendeur ma. vendus salvage je ne savais pas que il fallait rebuild salvage ou reconstruced sur le. titre aisse que le vendeur a droit de. me vendre une voiture. salvage est ce que sa peu se retourner contre. lui vu que. salvage et que autoriter. francaise bloque le tout de peur que le marcher francais. se casse la geule mentions. betise on le sait que les control tecknique sont. difficile. et que beaucoup de bla bla. de taxe et autre pique poignons faudras leur dire quand meme un jour d arreter de prendre les gends pour des con crd loic
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 avril 2024

      Il n'y a pas de loi spécifique dans le droit français, mais à notre avis un juge devrait trancher en votre faveur. Il va probablement décider qu'un professionnel doit vendre uniquement des véhicules immatriculables, et qu'il était censé savoir qu'une carte grise salvage interdit toute immatriculation.
  • Marie

    10 avril 2024

    Bonjour! Je suis francaise, mais j'habite aux USA. Je demenage en France et j'apporte ma voiture. Je ne trouve aucun renseignement sur les elements de la voiture qui seront susceptibles d'etre remplaces une fois en france. J'ai une Audi A5 de 2021. Devrais-je changer des pieces pour etre conformee aux regulations francaises?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 avril 2024

      C'est au cas par cas, cela dépend des modèles. Pour connaître une estimation précise du coût de la mise en conformité, il faudrait contacter le département homologation d'Audi France. En général ce genre d'opération est coûteuse. Entre les frais d'homologation, d'expédition par bateau, le malus que vous allez devoir payer... D'un point de vue purement financier il est préférable de vendre sur place et de racheter un véhicule similaire en France.
  • Frederic bresc

    7 avril 2024

    bonjour. Je suis sur le point de demenager en france depuis les etats unis et je voudrais envoyer mes vehicules. J'ai deja un tarif pour l'envoi des vehicules. Je voudrais connaitre le prix que ca va me couter de faire immatriculer mes vehicules et le documents que je dois collecter des maintenant pour etre sur d'etre bien preparer.
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      Eplaque

      8 avril 2024

      Tout dépend de l'âge et des émissions de CO2 des véhicules pour le malus écologique. Pour l'homologation il faut compter de 5 à 10.000 € par voiture. En général l'importation d'un véhicule des USA coûte cher, si ces véhicules n'ont pas de valeur sentimentale il est préférable de les vendre sur place et d'acheter en France.
  • rannou

    26 février 2024

    bonjour. questions. si le vehicule. et. salvage. carte grise. americain. que arriver en france et reparer. est ce quon a le droit de. faire expert pour. faire. nouvel carte grise vu que. vehicile passer control tecknique a. voir. si on peu acheter. salvage sen a se casser la. tete vu que. recontruire. en france
    • Logo Eplaque

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      27 février 2024

      Non, s'il y a salvage sur la carte grise américaine il est impossible d'obtenir la carte grise française.
  • verdier

    24 février 2024

    bonjour je suis sur le point d d'acheter en allemagne immatriculation allemande un gmc savana édition faut il passer l homologation ou juste se procurer le coca merci
    • Logo Eplaque

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      26 février 2024

      Si le véhicule provient originellement des États-Unis, ce qui est plus que probable, vous aurez besoin d'une homologation en France.
  • Jouen

    4 février 2024

    Bonjour Nous souhaiterions acquérir une caravane à sellette aux USA. Est ce que les règles mentionnées dans votre article sont les mêmes que pour un véhicule ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 février 2024

      Oui, tout en sachant qu'une caravane n'ayant pas de moteur, l'homologation devrait logiquement être beaucoup plus simple et moins onéreuse. Nous vous conseillons toutefois d'aller à la pêche aux renseignements à votre DREAL avant de vous décider, histoire de prendre une décision bien informée.
  • Christophe Chopin

    1 février 2024

    Bonjour. Je souhaite acheter un Chrysler Pacifica en Allemagne d'occasion. Si il est homologué en Allemagne, est ce bon pour la France car nous sommes bien dans l'union européenne ?? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 février 2024

      Malheureusement non, car les homologations individuelles même européennes ne sont pas reconnues en France.
  • Gal Marc

    22 janvier 2024

    Bonjour Je vis au Canada depuis 2921 et je possède une moto achetée au Québec en 2021. Je rentre en France fin d’année 2024 et je souhaite ramener ma moto en France. Quelles sont les démarches. Merci pour votre retour
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 janvier 2024

      Les étapes sont similaires à celles décrites en dessous du titre "Les étapes pour homologuer une voiture américaine". Veuillez cependant noter que vous serez exonéré des droits de douane et de la TVA si vous prenez votre résidence principale en France.
  • Zied

    21 janvier 2024

    Bonjour, tout d'abord merci pour votre forum qui est très enrichissant. Je souhaite acquérir une mustang 5.0 de 2018 qui est originaire de la Californie (état sévère pour les normes de pollutions). Devrait je payer un malus conséquent ? Ce malus est il inclut dans les 5000-10000 euros de frais d'homologation ? Merci a vous.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 janvier 2024

      Vu les émissions du véhicule, il est soumis au tarif maximum. En 2018 le malus maxi était de 10.500 €. En fonction de la date d'immatriculation, vous bénéficierez d'une remise de 60 à 70 % sur ce prix. Donc ce sera plutôt d'un peu plus de 3000 à un peu plus de 4000 €. C'est en plus de l'homologation.
  • Frederic Viard

    16 janvier 2024

    Bonjour, je souhaite importer des etats unis un petit van 4x4 de type LITE ACE 4WD vehicule introuvable en europe. il est en conduite à droite...est ce un problème pour l homologation ? est ce plus simple si le vehicule a 30 ans et plus ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 janvier 2024

      La position du volant n'est pas un problème pour l'homologation. L'immatriculation est plus simple pour les véhicules de plus de 30 ans non modifiés, c'est certain. Il "suffit" dans ce cas obtenir l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE, qui permet de se passer de la RTI. C'est plus simple et beaucoup moins cher.
  • DUPREE

    28 décembre 2023

    Bonjour, je viens d'acheter une voiture SHELBY gt350 (américaine) mais ayant déjà été immatriculée en Suede, et roulant en Suède. elle a été homologuée dans ce pays de l'union européenne. suis-je obligé de repasser l'UTAC pour obtenir une homologation française ou uniquement la DREAL ? je vous remercie de votre réponse - cordialement -jean claude dupree
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      Eplaque

      29 décembre 2023

      Les homologations individuelles des pays membre de l'UE ne sont pas reconnues en France. Donc oui, il faut au minimum passer par la Dreal. Celle-ci décidera si les tests Utac sont nécessaires. Vu l'origine Suède vous y échapperez peut-être, mais nous ne pouvons le certifier, pour le savoir il faut interroger votre DREAL.
  • Berry

    8 décembre 2023

    Bonjour j’aimerais vous demander si j’achète une voiture accidentée en enchère en etat unis , qui roule mais y eu un accident, sur le site c’est dit que pre accident value et plus élève que la le prix de voiture est ce que c’est possible de l’achete le répare par un réparateur et le vendre en france merci
    • Logo Eplaque

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      11 décembre 2023

      Il faut faire attention à ce que mentionne le titre américain. Si vous voyez "salvage", l'immatriculation sera impossible ("rebuild salvage" est ok).
  • Eric

    4 décembre 2023

    Bonjour je désire acheter une voiture américaine immatriculée en belgique quel démarche pour mon immatriculation en France svp Merci d avance
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      4 décembre 2023

      Pour l'homologation la démarche est la même, il faut faire une RTI. Par contre vous n'aurez pas besoin de faire le dédouanement vu que le véhicule a déjà été dédouané en Belgique, vous aurez besoin d'un simple quitus fiscal.
  • DUNET

    18 novembre 2023

    sur une CG ameriaine MARYLAND CERTIFICATE OF TITLE OU FIGURE LES 17 CARACTERES ET L ANNEE 95 ON ME DMANDE DE DONNER UN DOCUMENT OFFICIEL PRECISANT LE JOUR ET LE MOIS EST CE POSSIBLE ET COMMENT FAIRE MERCI POUR VOTRE REPONSE
    • Logo Eplaque

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      20 novembre 2023

      Si quelqu'un peut vous aider, c'est la MVA du Maryland : https://mva.maryland.gov/vehicles/Pages/registration/title-registration-info.aspx
  • patrick

    14 novembre 2023

    bonjour es ce qu'un vehicule avec mention MS Rebuilt Flood Title est immatriculable en France ?
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      15 novembre 2023

      Normalement oui, car la mention rebuilt signifie que le véhicule a été réparé.
  • Petiaux

    11 octobre 2023

    Qu’est-ce que la drial Doit on apporter des modifications
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      12 octobre 2023

      LA DREAL est la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Elle est notamment en charge de l'homologation des véhicules. Les modifications à faire vont varier en fonction du modèle afin qu'il soit conforme aux normes européennes.
  • Massias

    22 septembre 2023

    Dans le cas où l’on achète une voiture immatriculée en Allemagne mais qu’il s’agit d’un modèle us .Même modèle que le modèle européen mais avec quelques petites différences.(clignotants,lave phare absent sur modèle us,ect…) merci pour votre réponse.
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      Eplaque

      25 septembre 2023

      Il faut homologuer, car ces petites différences peuvent avoir de grosses conséquences du point de vue de la conformité. Sans parler qu'il y en a probablement d'autres qui ne sont pas visibles, notamment sous le capot.
  • TORIS Lionel

    19 septembre 2023

    bonjour, quel serait le coût pour homologuer une Maserati Ghibli essence (430cv) de 2017, actuellement enregistrée et immatriculée en Pologne. dans l'attente de vous lire, bien à vous,
    • Jinji

      13 novembre 2023

      Quelle sont les marques et modèles américains qui sont pas homologables en france
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        14 novembre 2023

        Ce n'est pas notre domaine d'expertise, il faudrait poser la question à un mandataire spécialisé dans les importations US.
  • CARRÉ

    12 septembre 2023

    Bonjour, en Août 2021 j'ai acheté une mercedes C63AMG édition 507 d'occasion chez un professionnel, ce dernier ne m'a rien dit sur son historique et son origine, la voiture etait garantie pendant 1 an, cette entité vendant des voitures luxueuses, je n'ai donc pas posé de questions, j'ai roulé 4 mois avec une plaque en WW avant d'obtenir le certificat définitif en janvier 2022 (achat fait en Aout 2021), cette année je décide de vendre ma voiture, je contacte différents professionnels et l'un d'entre eux me fait remarquer une mention sur la CG que je n'avais pas remarquée : véhicule salvage USA re-immatriculé Lituanie, on me dit que sans attestation ou justificatif que les réparations ont été faites dans les règles, la voiture sera très difficile à vendre, j'ai obtenu certains documents dont le carfax auprès du professionnel qui m'a vendu la voiture. Ma question est : est-ce que cette mention salvage disparaîtra si la voiture est vendue à une autre personne ? Cordialement.
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      Eplaque

      13 septembre 2023

      Je l'ignore, mais à vrai dire je m'étonne que ce véhicule ait pu être immatriculé en France. Voici ce que dit la FAQ officielle du droit de l'immatriculation de la délégation à la sécurité routière : "Un véhicule « salvage » inscrite sur un certificat d’immatriculation américain signifie que le véhicule a subi des dommages évalués par l'assureur à au moins 75 % de sa valeur de revente. Cette mention interdit la circulation du véhicule sur la voie publique, tant que le véhicule n’a pas été remis en état et que l’une des mentions suivantes n’est pas inscrite sur le CIV : « reconstructed », « restaured », « rebuild salvage ». Aussi, un véhicule importé des USA pour lequel la mention « salvage » figure toujours sur le CI ne pourra pas être réimmatriculé par les autorités françaises." Bon, peut-être que ca ne pose pas problème si le véhicule Salvage est exporté et immatriculé d'un autre pays de l'UE. Ce serait toutefois étonnant. Je vous conseille de vérifier ce point avec le bureau national de l'immatriculation des véhicules, qui a écrit le guide (source : https://images.eplaque.fr/wp-content/uploads/2020/10/26171410/7987-FAQ-reglementaire-Droit-de-limmatriculation-V2-Septembre-2020.pdf, page 26). SI cette immatriculation n'était pas légale, vous pourrez probablement vous retourner contre le vendeur pour être indemnisé.
  • Alexandre

    8 septembre 2023

    Bonjour Ma compagne a récemment acheté une Chevrolet Camaro SS en Espagne . Quelles sont les démarches pour pouvoir homologuer cette voiture en France en sachant que vous habitons en Corse Bien a vous
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      Eplaque

      8 septembre 2023

      C'est justement le sujet dont traite l'article, merci de le consulter. Si vous avez des questions spécifiques qui ne sont pas couvertes, nous restons à votre disposition.
    • EMILIE

      11 septembre 2023

      Bonjour, Je souhaite acquérir une Chevrolet SILVERADO 3500 DUALLY de 1997. Le vendeur à la carte grise en WW / dédouanement fait que me reste t'il à faire pour avoir la carte grise dans ce cas ? l'homologation ? J'ai lu qu'il est possible de commander un certification d'homologation Chevrolet Merci pour votre aide
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        Eplaque

        11 septembre 2023

        Oui. Si la voiture vient des USA ou autre marché étranger, Chevrolet ne pourra vous remettre qu'un certificat de conformité partielle ou non-conformité. Il faudra donc faire la procédure d'homologation via la Dreal et probablement l'Utac.
    • EMILIE

      11 septembre 2023

      je vous remercie. je vais me renseigner sur la procédure d'homologation via la Dreal et probablement l'Utac. cependant, je ne voudrais pas me lancer dans des frais importants pour l'homologation... savez vous si une fois le véhicule acquis, je risque d'avoir des frais importants pour l'homologation? merci
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        Eplaque

        12 septembre 2023

        Comme mentionné dans l'article ce sont des frais conséquents, habituellement entre 5.000 € et 10.000 € en fonction du modèle.
  • Claude

    29 août 2023

    Mon fils qui habite au Texas voudrait me donner son Porsche Macan acheté il y a 3 mois au États Unis Le faire venir et faire toute paperasse serait il faisable ou compliqué?
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      Eplaque

      30 août 2023

      Faisable ou compliqué... L'un n'empêche pas l'autre :) C'est d'ailleurs ainsi que je décrirais la procédure. Outre les frais d'expédition, d'homologation et de dédouanement, ce qui m'inquiète ici c'est la récence du véhicule. Si le Macan a été acheté neuf, vous allez devoir presque payer le malus écologique plein pot en vigueur en 2023. À mon avis cela n'en vaut vraiment pas la peine d'un point de vue financier, il serait beaucoup plus judicieux de vendre la voiture aux États-Unis et de racheter un modèle similaire en France.
  • Thierry

    16 août 2023

    Bonjour, Je souhaiterai acheter une Ford Mustang de 1965 en provenance du Canada. A quoi puis-je m'attendre pour tous les frais de douane, DRIRE, DREAL, UTAC...... ? Quelle serait le montant de la carte grise collection ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 août 2023

      Les droits de douanes et la TVA sont de seulement 5,5 % pour un véhicule de collection. Avec l'attestation FFVE pas besoin d'homologation.
  • Fabien

    5 août 2023

    Bonjour, Puis-je importer en France un vehicule US de 2012 immatricule au Texas dont le title est un "Rebuilt salvage" (la voiture avait ete accidente, puis reparee, puis re-homologuee pour la route.. Merci
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      Eplaque

      7 août 2023

      Oui, comme mentionné dans la FAQ "Peut-on immatriculer un véhicule importé des USA si le CI comporte la mention « salvage » ?"
  • Kurtulus

    14 juillet 2023

    Bonjour, Pourriez-vous m’indiquer la procédure pour obtenir l’article 44 E1 et l’article 45. Merci d’avance, Murat Kurtulus +32489563703
  • Saint Prix

    7 juillet 2023

    Acquéreur d’un Ram 1500 édition sport V8 Hemi d’occasion millésimé 2017………je l’ai acheté en avril 2022 dans un garage Français spécialisé voitures américaines. Venu du Canada ,le véhicule a été réceptionné à Berlin , en Allemagne. Il est en carte grise allemande. Pourquoi après un an , le vendeur me demande d’attendre ? Cela me semble bien long pour acquérir la carte grise française ? Votre conseil ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      7 juillet 2023

      C'est difficile à dire, il a peut-être des soucis de papier ou d'homologation. Si une procédure est en cours à l'ANTS, vous pouvez la contacter pour tenter de savoir où le bât blesse.
  • Steven

    3 juillet 2023

    Bonjour j’ai un véhicule américain que j’ai acheter en Bulgarie qui dispose de la RTI européenne et citus fiscale, dois-je repasser par l’Utac ou la dreal suffit ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      4 juillet 2023

      Il n'y a pas de RTI européenne, les réceptions individuelles étrangères ne sont pas reconnues, en tout cas en France. La nécessité de passer ou pas à l'Utac sera décidée par la Dreal, il faudrait vous renseigner auprès d'elle je n'ai pas d'infos à ce propos.
  • djidel

    26 juin 2023

    Bonjour, je voudrais acheter un véhicule immatriculer en Lituanie, mais sont Pays de première immatriculation États-Unis est-ce que je peux l'immatriculer en France ? si c'est oui ? quelle est la procédure cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 juin 2023

      Vous devez suivre la procédure décrite dans cet article, même s'il vient de Lituanie il est techniquement américain.
  • William

    23 juin 2023

    Bonjour je veux importer une mgb de 1971 couleur rouge, je me demande si il y a la possibilité d'avoir une comformité sur ce véhicule
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 juin 2023

      Presque tous les véhicules peuvent être homologués, mais pour les véhicules anciens il y a plus simple : l'attestation de datation et de caractéristiques. Elle permet d'éviter de devoir faire la RTI et de bénéficier du statut collection.
  • Eric

    19 mars 2023

    Bonjour, J'ai vu une voiture d'origine us de 2015 en Allemagne. Elle est immatriculé depuis 5 ans et a bien une carte grise allemande. Il n'y a pas de certificat de conformité européen du coup. Est il obligatoire de refaire les démarches comme si elle venait directement des us? Ou y a t il une solution moins coûteuse? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 mars 2023

      Oui, il faut faire les démarches en France. Cependant, les coûts peuvent être inférieurs vu que normalement le véhicule a déjà fait l'objet d'une première mise en conformité.
  • Christophe Kientz

    12 mars 2023

    Bonjour, comment puis-je savoir si le Chevrolet S10 des années 1990 a été homologué par type en europe (et donc a un COC européen)? Il y en a toujours beaucoup à vendre d'occasion en Allemagne, Pays Bas, Belgique, Italie, ce qui pourrait indiquer une homologation par type. Par contre, il y en a peu à vendre en France, c'est pourquoi je regarde les annonces ailleurs en europe. Je voudraius être sûr avant d'acheter... Merci
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      13 mars 2023

      Le COC européen est apparu à la fin des années 90, donc si le véhicule est plus ancien il n'en aura pas. Cependant si le véhicule a 30 ans vous pouvez obtenir une attestation de datation et de caractéristiques, ce qui permet de vous passer du COC. Pour vérifier un véhicule qui est susceptible d'avoir un COC européen il faudrait fournir le numéro VIN Chevrolet pour savoir si le document existe.
  • Balerin Patrice

    7 mars 2023

    Bonjour, nous sommes passés par un mandataire français pour l'achat d'un GMC de 1952, importé du Canada. Sur la carte grise canadienne il apparait la mention "VEH. A INSPECTER". Il n'y a pas de numéro de plaque, juste le VIN. Est - il légal, pour le vendeur canadien, de vendre ce véhicule à l'exportation? Sachant que le mandataire a disparu dans la nature, suite au refus par la douane de dédouaner en collection ( véhicule trop modifié).Merci
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      8 mars 2023

      Il faudrait vérifier cela avec la législation canadienne, mais a priori rien n'empêche l'exportation d'un tel véhicule, qui peut être acquis à d'autres fins que l'immatriculation. Sur base de nos recherches, le véhicule a probablement été mis "au rancart", en bref l'immatriculation a été suspendue (en France il s'agit de la procédure de retrait du véhicule de la circulation). Devriez voir sur le titre canadien un code 2 ou la mention rancart quelque part. Pour rétablir une carte grise, il faut faire une inspection, d'où la mention "véhicule à inspecter". Reste à savoir si cette mention va bloquer l'immatriculation française, ce n'est malheureusement pas impossible. Sources : https://saaq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/publications/acces-information/immatriculation-droit-circuler.pdf (dernière page) et https://saaq.gouv.qc.ca/immatriculation/remiser-deremiser-mettre-rancart/mise-au-rancart/
  • Geoffrey

    6 mars 2023

    Bonjour je suis sur le point d'acheter un Chrysler voyager 3.8 V6 town and country de 2008 chez un professionnel aux Pays Bas, sur le site " ovi.rdw ", il n'est pas mentionné le numéro de réception sur la case "K". Le revendeur m'a transmis le COC avec toutes les informations relatives au véhicule dont le numéro de réception. Vais je avoir des difficultés à immatriculer le véhicule en France sachant que sur le DEEL IA , les infos détaillés ne sont pas précisés. Cordialement
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      6 mars 2023

      Nous ignorons si cela va créer des difficultés, mais ce n'est en effet pas de l'ordre de l'impossible, il est curieux que le champ K soit vide. Etes-vous sûr que l'on vous a bien remis un COC européen ? Car si on vous a fourni une attestation d'homologation individuelle, tout s'explique. Dans ce cas le véhicule a pu être immatriculé aux Pays-Bas, mais sur base d'une homologation individuelle et non européenne. Ce détail est important pour vous, car en l'absence d'une homologation européenne vous devrez refaire la procédure d'homologation individuelle en France pour pouvoir immatriculer le véhicule.
  • Pereira

    13 février 2023

    bonjour comment immatriculer une voiture en provenance USA accidenté et immatriculé en Allemagne? l'immatriculation peux être refusé?
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      13 février 2023

      La mention "salvage" sur la carte grise américaine empêche l'immatriculation en France en cas d'importation directe. Cependant, si le véhicule a une carte grise allemande, cela ne doit pas être un souci vu qu'on ne remonte pas à la carte grise US. IL faut suivre la voie normale.
  • Jérémy

    2 février 2023

    Bonjour. Je suis intéressé par l’achat d’un véhicule importée des états unies il y’a 4 ans arrivé en Belgique. Le propriétaire habite en France et n’a jamais fait les démarches nécessaires pour l’immatriculation en France. ( frais de douane régler) c’est ma grande question pour régulariser les papiers. Cdlt Jérémy
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      3 février 2023

      Vous devrez reprendre les démarches là où il les a interrompues, à savoir obtenir l'homologation, un processus onéreux.
  • Maxime

    1 février 2023

    Bonjour Comment se passe l'homologation d'une voiture origine américaine ( accidentée ) mais qui a été exporté homologué et immatriculée en Lituanie , puis-je faire la carte grise uniquement avec le certificat de conformité ou bien il y a d'autres chose à faire ? Merci.
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      2 février 2023

      Si le véhicule a été immatriculé en Lituanie après avoir été importé des États-Unis, il n'a pas de certificat de conformité européen. Il a été immatriculé sur base d'une réception individuelle lituanienne, qui n'est pas reconnue en France. Vous devrez donc faire une RTI en France afin de pouvoir l'immatriculer.
  • Cochard

    30 janvier 2023

    Bonjour les clignotants sur ma dodge sont rouge et la norme européenne est orange existe-t-il une dérogation qui fait qu'elle ne peut pas être refusée au contrôle technique ? Cordialement
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      31 janvier 2023

      A notre connaissance non. L'article R313-14 du code de la route spécifie que "Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière."
  • Reinhard

    11 janvier 2023

    Bonjour je voudrais immatriculé une mercedes américaine de plus de 35 ans qu'elle documents dois je avoir merci.
  • Akrout

    7 janvier 2023

    Bonjour je voudrais savoir si je peux immatriculé une voiture américaine tout âge ou bien y’a une limite d’année depuis la date de la première mise en circulation
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      9 janvier 2023

      Non, pour les véhicules de collection c'est simplifié en termes d'homologation, en bref il suffit d'avoir l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE.
  • julien

    2 janvier 2023

    Bonjour , je viens d'acquérir une AC cobra replica que je souhaite envoyer en France . le 846A demande un justificatif de domicile mais je ne suis pas domicilié en France mais dans les Dom ... je souhaite avoir ce véhicule en France pour en profiter pendant les vacances .. que me conseillez-vous? merci de votre retour,CDT julien
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      3 janvier 2023

      Nous n'avons pas de solution à vous proposer, désolé.
  • Alexa

    20 décembre 2022

    Bonjour, le coût de l'immatriculation d'une voiture d'Amérique —> Mercedes SLK 3 / 2013 / 37000km /r172 / 1.8 / 204ch/ boite automatique, copie carte grise, les autres documents originaux, Conformité partielle Mercedes, Carte grise et numéro châssis sur frappe à froid identifiable —> en France ??? Merci
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      20 décembre 2022

      Le prix de la carte grise dépend de nombreux paramètres. Pour le calculer, merci d’utiliser cet outil très simple : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html. Pour l'homologation ce sera plusieurs milliers d'euros, nous ne connaissons pas les tarifs exacts par modèle, il faut vous renseigner auprès d'un spécialiste.
  • Goujon Michel

    1 décembre 2022

    A qui peut-on demander si une Toyota Camry de 2009 achetée et immatriculée aux USA est homologable sur le sol français ? Cordialement
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      2 décembre 2022

      Dans l'immense majorité des cas tous les modèles sont potentiellement homologuables. La question est de savoir le coût des modifications qui sont requises pour que le véhicule soit conforme. Pour le savoir, le plus simple est d'interroger un mandataire spécialisé dans l'homologation des véhicules américains.
  • Thiétart Aurélien

    30 novembre 2022

    Bonjour, je suis en affaire avec une personne qui vent sa mustang de 2010 , le véhicule est américain , importer en Bulgarie puis en France. Le vendeur a la carte grise à son nom ( CG européene ) , la frappe à froid à été faite et la plaque constructeur , je voudrais savoir quelles sont les démarches à faire pour plaque française ? Le vendeur me dit que la concession Ford ( Nanterre) lui ont dit qu'il ne restais plus qu'à faire le CT pour obtenir ses plaque française , sauriez vous me dire si cela est cohérent ou suspect ?
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      30 novembre 2022

      Dans ce genre de cas il faut presque toujours passer une RTI pour l'homologation. Voici pourquoi : les véhicules importés dans l'Union d'un pays hors Union n'ont pas de COC. Ils font donc l'objet d'une homologation individuelle dans le pays européen. Ces procédures n'étant pas reconnues dans l'ensemble de l'UE, en cas d'exportation dans un autre pays de l'union il faut refaire la procédure d'homologation sur place. Donc l'information qu'on vous a fournie est plus que probablement erronée. Seul l'existence d'un COC européen avec le VIN du véhicule est susceptible de la valider.
  • Bruyns JP

    23 novembre 2022

    Bonjour, Je suis interessé par une NISSAN MAXIMA A34 3.5sl auto. de 2005 origine USA,pensez possible et raisonnable d'obtenir un COC euro? Elle possede une carte grise belge mais pas le COC... Merci pour votre réponse,
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      24 novembre 2022

      Ce véhicule a fait l'objet d'une homologation individuelle en Belgique. Malheureusement celle-ci n'étant pas reconnue en France, il faudra refaire la procédure sur place.
  • Catoire

    22 novembre 2022

    Bonjour, je s’ouhaite acheter un dodge ram 1500 qui provient des usa qui a ensuite été exporté en Hollande puis en France dans aucun des 2 pays il a subis une homologation, j’ai le dédouanement payer et le quitus fiscal et ce tout au nom de l’ancien propriétaire et t’il possible de faire l’homologation à mon nom ?
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      23 novembre 2022

      Oui.
  • Delphine

    8 novembre 2022

    Bonjour, Nous avons un dodge ram de 2006. Nous habitions en Allemagne ou nous avions l homologation. Nous avons demenager en France, et nous voulons le faire immatriculer en plaque Francaise. L ANTS me demande le certificat de conformite europeens , je leur ai donne celui que nous avons en allemand, mais cela ne leur convient pas. En appelant un service d homologation, nous nous apercevons que notre homologation allemande ne passe pas en France. Vous me confirmez? Dois je absolument passer cette hoöologation francaise alors que j en ai une allemande et payer 4850 e? Merci pour votre reponse
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      8 novembre 2022

      Oui, malheureusement les homologations individuelles ne sont valables que dans le pays où elle a été accordée. Quand on change de pays il faut donc recommencer, en tout cas c'est ainsi en France.
  • Marie

    20 octobre 2022

    Bonjour ceci-s'applique-t-il aux voitures uniquement ou est-ce étendu aux camions et bus? Aussi les règles mentionnées ne sont-elles valables que pour un usage privé ou est-ce possible d'utiliser les véhicules professionnellement? voitures et plus largement camions et bus suivant votre réponse à la première question. Merci
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      21 octobre 2022

      C'est valable pour tous les types de véhicules, ainsi que pour n'importe quel usage.
  • Paul

    20 octobre 2022

    Bonjour, j’ai acheté une Tesla accidentée en États-Unis dans une action. J’aimerais savoir quelles démarches je dois effectuer et si je dois des douanier en France
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      20 octobre 2022

      Attention, si la carte grise américaine mentionne Salvage, l'immatriculation sera impossible en France. Si ce n'est pas le cas, vous devez obtenir un 846A (frais de douane et de TVA de 10 et 20 % à payer) ainsi qu'une RTI pour l'homologation.
  • Fortin Philippe

    17 octobre 2022

    Je vais acheté pik kup américain a restaurer qui a une carte grise belge. Que dois-je faire pour faire une carte grise a mon nom
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      18 octobre 2022

      Il vous faudra un quitus fiscal, ainsi que faire l'homologation comme expliqué sur cette page. Vous ne pourrez pas faire la carte grise avant la fin de la rénovation, vous devrez aussi passer un contrôle technique avant de faire votre demande.
  • Thieubba

    30 septembre 2022

    Bonjour j ai achete une BMW535 I des USA avant de la ramener j avais fait les demarches aupres de BMW France pour savoir deja si y avait des modifications ou pas etc et je n avais que les lumieres a remplacer je l ai fait avant de faire venir la voiture la j ai fait un dossier pour passer la Dreal et ils me demandent le CARFAX du coup j ai un peu les boules v dois je m inquieter ou c est normal avant l inspection sur le RTI j ai juste lumieres a remettre au normes vous croyez qu on peut me faire aller a l utac ou refuser de me l homoguer ? merci 10000000 fois pour vos conseils et votre aide !!!
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      3 octobre 2022

      Ce n'est pas vraiment notre domaine d'expertise, mais si ce n'est que les phares, c'est peu probable. Les points de contrôles principaux de l'utac étant le freinage, la pollution, le bruit, l'anti parasitage et les rétroviseurs. Pour le carfax ils veulent peut être vérifier le statut du véhicule ("salvage", s'il a été accidenté).
  • Meglouli Hicham

    27 septembre 2022

    Bonjour , Je souhaite un aide sur un véhicule que j'ai acheté on Allemagne véhicule américain déjà imatrucule en Allemagne ,ma question pour faire la démarche de la carte grise je suis obligé de homologué le véhicule en France , ou non merci de votre aide et à bientôt
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      27 septembre 2022

      Oui, vous devez faire une RTI, les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues en France.
  • Geoffrey

    7 septembre 2022

    Merci Joachim. En rapport à la demande du Chrysler voyager origine USA et provenance Allemagne, J'ai contacté le revendeur allemand qui m'a transmis une fiche technique totalement similaire au COC ainsi que la fiche TUV , ce qui signifie que le véhicule est aux normes allemandes et probablement européennes. A quoi dois je m'attendre si une RTI est obligatoire ? Faut il faire une homologation complète , passage par l'Utac ou bien uniquement le passage par la dreal? Bien à vous
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      8 septembre 2022

      C'est toute la question. Ce n'est pas vraiment notre domaine d'expertise, donc nous ne pouvons vous répondre avec certitude. Cependant, si on raisonne logiquement, tout porte à croire que la procédure devrait être allégée par rapport à un véhicule qui débarque directement des États-Unis pour les raisons que vous avancez. Nous vous conseillons de contacter votre Dreal, qui sera en mesure de vous fournir des renseignements plus solides. N'hésitez pas à poster le retour ici, que ça profite à tout le monde.
  • Geoffrey

    5 septembre 2022

    Bonjour je souhaite faire l'acquisition d'un Chrysler voyager de 2015 ( moteur essence , origine construction que j'ignore aux USA où Europe ) immatriculé en Allemagne et disposant du fameux TUV. Puis je l'immatriculer en France sans devoir effectuer une homologation en France ?
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      6 septembre 2022

      Si le véhicule a fait l'objet d'une homologation individuelle en Allemagne, vous devrez refaire la procédure en France, à savoir passer une RTI. Les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues par les états membres de l'Union, malheureusement.
  • Astingo

    5 septembre 2022

    Je voudrais acheter une voiture américaine de type mustang 2,3 ecoboost! Ce véhicule est d origine espagnole donc immatriculé et passé au contrôle technique espagnole qui s avère européen! Je désire l immatriculer en plaque française! On n arrête pas de me dire que je dois passer par l utac ainsi que la dreal! Les professionnels de l homologation française demandent des sommes astronomiquent entre 5000 et 6000e ! J aimerais connaître la marche à suivre pour passer seulement par la dreal si nécessaire et ne pas effectuer tout ses changements alors que le véhicule est favorable au ct européen espagnole. Merci de m indiquer les démarches pour obtenir mon immatriculation française.
    • Logo Eplaque

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      6 septembre 2022

      Nous ne savons pas si vous devrez passer par l'UTAC, mais par la Dreal, oui. Le problème est le suivant : les homologations individuelles ne sont pas reconnues par les autres états membres. Lorsqu'un véhicule importé disons des États-Unis arrive en Europe, il doit faire l'objet d'une nouvelle procédure d'homologation en cas de revente dans un autre pays de l'Union. Cependant, le véhicule a probablement fait l'objet de modifications en Espagne obtenir son immatriculation. Logiquement cela devrait réduire les frais de mise aux normes européennes, nous n'avons pas l'expertise requise pour vous répondre précisément sur ce point. Essayez de vous renseigner auprès d'une personne qui a effectué ce genre de procédure via des forums spécialisés pour en savoir plus.
  • AUDIGANE

    24 août 2022

    Bonjour, Je souhaiterais acheter en Allemagne un Chrysler Prowler déjà immatriculé en Allemagne actuellement. Ce véhicule est de 2002 donc moins de 30 ans (non classé collection), je pense que je devrai passer par une homologation spécifique auprès de la Dreal malheureusement ce qui est une solution titanesque.... Je devrai me tourner vers un véhicule déjà homologué en France je pense. Avec mes remerciements, Cordialement,
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      24 août 2022

      Nous présumons que le véhicule provient originellement des États-Unis. Dans ce cas oui, même en cas d'homologation individuelle en Allemagne il faut refaire la procédure en France. En principe c'est moins cher vu que le véhicule est probablement déjà aux normes, il se peut que le passage à l'Utac ne soit pas nécessaire. Renseignez-vous auprès de votre Dreal, vous aurez peut-être une bonne surprise.
  • Laurent

    19 août 2022

    Bonjour, je vis aux usa de puis plusieurs annees et je possede un pick up Toyota tacoma 2 places + 2 strapontins ( portes antagonistes) . je souhaite revenir m'installer en France et rapatrier mon vehicule avec moi. J ai regarder pour les conditions de taxes, le service des douanes indiques qui n'y a pas de taxes concernant les rapatries qui reviennent s'installer au pays. En revance, il semblerait que les vehicules de type utilitaires (comme le mien) ne soit pas accepter. pouvez me confirmez si c'est vraiment le cas, et si oui pour quelles raisons. Merci.
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      Eplaque

      22 août 2022

      En effet l'exemption des droits de douane et de TVA ne s'applique qu'aux voitures particulières. Si ce pick-up est considéré comme un utilitaire, vous devrez malheureusement les régler. Au final, il serait peut-être préférable de vendre votre véhicule sur place (l'homologation risque de coûter cher aussi), même si nous comprenons qu'il peut être compliqué de trouver un véhicule similaire en France.
  • Babouche

    29 juillet 2022

    Bonjour je désire acheter une Pontiac de 1969 en Allemagne si je comprend bien j'ai pas besoin d'homologuer la voiture et de passer à la DRIRE ect... Et dépenser de grosses sommes ? j'ai juste a remplir un dossier FFVE pour l'immatriculer ?
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      Eplaque

      1 août 2022

      Oui, en tout cas c'est ainsi que c'est censé marcher. L'année dernière, on nous a rapporté que de tels dossiers ont fait l'objet d'une demande de RTI de la part de l'ANTS, ce qui n'avait pas lieu d'être selon la FFVE. Si c'est important pour vous, nous vous conseillons de vous enquérir de la situation auprès de celle-ci avant de finaliser l'achat.
  • Beuzon Gilles

    25 juillet 2022

    Bonjour j'ai acheté une ford mustang Mach 1 de 1973 et je ne trouve pas le numéro d immatriculation sur la carte grise américaine ou puis-je le trouver. Je vous remercie
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      26 juillet 2022

      Chaque état a son propre modèle de carte grise, il doit se trouver dans le champ "registration number" ou quelque chose comme ca.
  • FRANCOISE PERROT

    19 juillet 2022

    bjr j'ai une jeep V8 essence modele CJ7 boite manuelle 3 de 1979 immatriculé en floride qui est arrivé en france en 1987 date du 846 A mais qui n'a jamais ete immatriculé en france. si je l'immatricule en version normale quelle est la procedure à suivre et quelles sont les documents necessaires ? pouvez vous le faire moyennant finances ou m'indiquer une entreprise specialisée sur cette procedure si je l'immatricule en carte grise collection quelle est la procedure à suivre et quelles sont les documents necessaires ? pour la seconde option il faut que je me rapproche de la ffve je pense merci pour la reponse salutations
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      Eplaque

      20 juillet 2022

      Le plus simple est clairement d'obtenir l'attestation de datation et de caractéristiques de la FFVE. Cela vous permettra d'éviter la RTI, une procédure plus complexe. Ce que vous aurez l'attestation (voir le site officiel de la FFVE, ffve.org), vous devrez introduire un dossier de demande d'immatriculation pour un véhicule importé, en précisant que vous voulez la mention collection (joindre l'attestation à votre dossier).
  • Deleau

    18 juillet 2022

    Bonjour je suis sur le points d acheter une camaro de 2010 qui es immatriculé en pologne avec une carte grise polonaise .mais il s avere que sur le carfax il y a marquer salvage title certificat issued .comment a t il ou l immatriculé et es ce que moi je pourrai l immatriculé en france
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      19 juillet 2022

      Nous présumons que l'immatriculation d'un véhicule américain avec titre salvage ne pose pas de problème en Pologne à partir du moment où une expertise polonaise juge le véhicule bon pour le service (ce qui est plus logique, soyons francs). Nous n'avons pas connaissance de recherches de l'ANTS concernant les titres précédents, normalement votre dossier devrait être traité sur base de la carte grise polonaise. Cependant nous ne pouvons vous garantir cela. Nous vous conseillons donc de contacter l'ANTS afin de leur poser franchement la question.
  • Jenry

    1 juillet 2022

    Bonjour, Ca existe d’acheter une voiture salvage aux usa et avant de l’homologuer ici on la repare et fait appel a une expertise pour s’assurer que la voiture est bien aux normes et apte a circuler sur la route ? Y’a t-il un organisme en france qui fait cela ou c’est possible uniquement aux usa de le faire avant de l’amener ? Merci
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      1 juillet 2022

      La mention salvage ne peut être supprimée qu'aux Etats-Unis. Selon le ministère de l'intérieur toute demande d'immatriculation d'un titre avec cette mention est rejetée. Il ne prévoit pas la possibilité d'un feu vert donné via une expertise automobile française. Voir la page 26 de cette FAQ pour la source.
  • quevrin

    29 juin 2022

    bonjour je desire acheter une mustang mais il y a un document USA indiquant un salvage en 2016 mais elle a une homolagation de ford en 2017 et elle a bien une CG francaise depuis est ce que je prends un risque merci
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      30 juin 2022

      C'est curieux, car le ministère de l'intérieur précise bien qu'on peut pas immatriculer un véhicule avec une carte grise américaine salvage (s'il s'agit d'un document antérieur et que la mention salvage a été supprimée aux USA, ce n'est pas un problème, évidemment). Cela dit, si le véhicule a une carte grise française définitive (non WW), nous ne voyons pas comment le changement de titulaire pourrait échouer même si le titre mentionnait salvage, on ne remonte pas en amont.
  • Joris

    29 juin 2022

    Bonjour, Je m’apprête a acheter la voiture a un monsieur espagnol (une mercedes de 1978) qui a acheté cette voiture a un americain, la voiture à les taxes qui ont ete payés a la douane cependant elle est entrer en europe par les pays bas et non pas par la France, vais-je pouvoir faire la cg francaise avec le DAU hollandais ou suis-je obliger d’avoir le document 846A ? Dans le cas ou le document 846A est obligatoire vais-je pouvoir en faire la demande si le monsieur qui l’a exporté a qui je vais l’acheter me fait une facture ? Merci
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      30 juin 2022

      En cas de dédouanement dans un autre pays de l'Union, il n'est pas possible d'obtenir un 846A. Vous devrez directement fournir à l'ANTS le certificat de dédouanement des Pays-Bas.
  • GRACINDA COSTA

    17 juin 2022

    Bonjour, Je m'appelle Gracinda Costa et je vis au Portugal. Mes excuses pour les fautes d'écriture en français. J'ai acheté aux Etats-Unis d'Amérique une voiture Cadillac ELR, avec le titre respectif avec l'inscription SALVAGE CAR et pour cette raison elle n'est pas légalisable au Portugal. Il est important de commencer par dire que toute la situation de la voiture est absolument correcte et légale. Rien d'illégal ou de malhonnête ne se passe avec la voiture. J'ai toute la documentation de la voiture : titre de la voiture, facture d'achat, autorisation d'exportation des USA et documents des taxes payées à la douane. Elle a payé les taxes d'importation dans le pays où elle est entrée en Europe, à Rotterdam en Hollande. J'ai l'intention de la vendre à une citoyenne française, résidant en France, fille de parents portugais. Cependant, je dois d'abord savoir si cette voiture dans cet état peut être légalisée en France. La voiture est en assez bon état et avec toutes ses caractéristiques compatibles avec la législation européenne. Je vous demande, si vous pouvez m'informer, s'il vous plaît, si cette voiture, dans les conditions décrites, pourrait être légalisée en France, afin que je puisse la vendre. Si oui, j'aimerais également connaître les conditions de votre entreprise, pour s'occuper du processus de légalisation de la voiture en France. J'ai la voiture prête à être envoyée en France. Je voudrais terminer en vous remerciant d'avoir pris le temps de lire mon rapport. Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués, Je m'abonne, Gracinda Maria Lopes Magalhães Costa
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      17 juin 2022

      Il est impossible d'immatriculer une voiture américaine avec SALVAGE en France, qui correspond à VGE.
  • Dahrane

    8 juin 2022

    Bonjour, Est il vrai qu'il y a des nouvelles normes concernant les contrôles de pollution par l'UTAC, pour tous les véhicules du groupe GM? Merci
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      9 juin 2022

      Nous savons qu'une nouvelle norme Euro est en vigueur depuis 2022, et que des personnes qui ont acheté un véhicule neuf à l'étranger ont des soucis pour les immatriculer. Pour l'occasion nous ne sommes au courant de rien.
  • Jérôme

    6 juin 2022

    J'aimerai acheter un vehicule americain, en vente en Allemagne et apparemment non conforme à la législation Française . Que faut il faire comme démarches.
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      7 juin 2022

      C'est justement ce qui est expliqué dans l'article, merci de le consulter.
  • DA CUNHA

    2 juin 2022

    Bonjour, Je souhaite acheter un véhicule allemand (immatriculé en Allemagne) mais en provenance des USA... Est ce possible de le faire immatriculer en France ? Merci d'avance. Alexandre.
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      2 juin 2022

      Oui, mais il faudra faire une réception à titre isolé pour obtenir la carte grise.
  • Guillaume

    16 mai 2022

    Bonjour, Après réception au douane d'un véhicule américain importé et avant de faire la carte grise, peut on convertir le vehicule à l'ethanol dans le but de bénéficier de la réduction du malus écologique ?
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      17 mai 2022

      Non, la transformation ne pourra être faite qu'une fois le véhicule immatriculé en France.
  • Denis Paris

    6 mai 2022

    Bonjour J’ai une audi A3 tsfi 2018 aux emirats, elle est fabriquee en europe mais aux normes du moyen orient, est ce possible de l’homologuer en france et pouver vous m,aider a faire l,homologation? Cordialement Denis
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      10 mai 2022

      Nous nous chargeons juste des dossiers d'immatriculation, l'homologation n'est pas notre domaine.
  • Youss

    26 avril 2022

    Bonjour, je suis sûr le point d'acheter une Jaguar de 1994 en Belgique, elle est importée des États Unis et à été dédouanées. Dois-je juste faire une demande de conformité ou RTI ou même homologations ?? Merci d'avance pour votre réponse
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      26 avril 2022

      Il faudra au minimum faire une RTI, peut-être passer à l'utac.
  • Kanji THAMRI

    25 avril 2022

    Bonjour, j'ai acheté un véhicule importé des USA. Puis-je circuler avec le véhicule en faisant un CPI durant sa période d'homologation? (En d'autres termes, puis-je circuler et faire les démarches en même temps grâce au CPI?) Merci par avance pour vos réponses, Cordialement.
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      26 avril 2022

      Oui, le WW permet de circuler dans l'attente de l'homologation.
  • Demirov

    16 avril 2022

    Bonjour je J’ai une véhicule américain qui Il est Immatriculé plaque bulgare j’ai voulais immatriculé plaque français J’ai pas de certificat conformité il est déjà immatriculé européen qu’est-ce que je peux faire j’ai déjà passé contrôle technique français merci pour information
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      18 avril 2022

      Les homologations individuelles européennes ne sont pas reconnues en France, il faut donc refaire la procédure de zéro comme expliqué dans l'article (RTI et probablement UTAC).
  • Pierre Dautan

    16 avril 2022

    Bonjour, comment on peut mettre les clignotants pour une Dodge challenger 2009 au norme européenne svp. Cordialement Pierre
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      18 avril 2022

      Nous l'ignorons, ce n'est pas notre domaine d'expertise.
  • Aitelkaid

    2 avril 2022

    Je souhaite acheter un véhicule(de production européenne)avec papier allemand importer des USA, le vendeur n'a pas de conformité quelle sera la procédure à suivre .
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      4 avril 2022

      Il faudra suivre la procédure mentionnée dans l'article, à savoir RTI et éventuellement UTAC.
  • alexandre

    2 avril 2022

    Bonjour j'ai acheté une ford mustang 3.7 de 2017 elle a été exporté des état uni pour l'allemagne après exporté en géorgie la carte grise est géorgienne je l'est déjà dédouané et j'ai peur de ne pas réussir a obtenir le coc le certificat de conformité pouvez vous m'aidé s'il vous plait ?
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      4 avril 2022

      Ce véhicule provenant des États-Unis, vous n'aurez pas de COC, vous devez faire la procédure d'homologation.
  • Mias

    22 mars 2022

    Bonjour j ai acheter une golf r en Pologne mais je ne savais pas qu elle venait des usa Donc quand j ai demander à Volkswagen le certificat de conformité il m ont envoyé une attestation de non conformité car elle ne fait pas parti des châssis ayant obtenu une dérogation du ministère français et à subi des transformations du calculateur que faire svp merci
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      23 mars 2022

      Vous devez faire homologuer la voiture, donc obtenir une RTI.
  • Toujas

    16 mars 2022

    Bonjour je souhaite acheter un dodge ram ou un Ford f-150 en Belgique ou en Allemagne je voudrais savoir comment ça se passe pour l’homologation sur le sol français ? Merci
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      17 mars 2022

      Si les véhicules ont été homologués en Europe, il suffit d'obtenir le certificat de conformité. S'il s'agit de véhicules importés des États-Unis vers la Belgique ou l'Allemagne, il faudra suivre la procédure décrite dans l'article.
  • Gornisiewicz

    14 mars 2022

    MA mère qui habite en Pologne m'a donné sa jeep liberty 3.7 de immatriculé en Pologne en 2005 mais qui a été importe des USA et homologue en Pologne Je voudrais l'immatriculer en France de quoi ai je besoin merci
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      15 mars 2022

      Vous devrez faire dédouaner le véhicule et obtenir une RTI en France.
  • Karolane

    14 mars 2022

    Bonjour, J’aimerais faire importé mon Dodge Ram 1500 qui aura 10 ans de circulation cette année. Pensez-vous qu’il est possible de l’homologuer en France ?
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      17 mars 2022

      Après avoir fait une petite recherche sur Internet, nous avons trouvé des sociétés qui procèdent à l'homologation d'un tel modèle, donc c'est possible.
  • Etienne

    8 mars 2022

    Bonjour, j'aimerais savoir si c'est possible d'homologué une Zenos e10 en France ?
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      9 mars 2022

      Nous voyons qu'une société les importent en France, donc nous présumons que c'est possible.
  • PAIN

    24 février 2022

    Bonjour je veux acheter une moto Harley Davidson aux usa qui est homologuée en France et en Europe quel document en remplacement du certificat de conformité européen dois je présenter pour obtenir le quitus fiscal Normalement je n'ai pas a repasser aux mines (DRIRE) Cordialement
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      25 février 2022

      Si le véhicule est homologué en France, il doit avoir un certificat de conformité européen. Attention qu'un même modèle peut présenter des différences techniques en fonction des marchés, et donc ne pas être homologué s'il provient des États-Unis. Sans COC vous devrez passer aux mines.
  • SL500R129

    21 février 2022

    Bonjour J’ai acheté auprès d’un garage un véhicule américain. 8 mois après j’attends toujours qu’il m’envoie ma carte grise définitive. Le vendeur aurait il dû me prévenir que le véhicule n’était pas encore homologué ? Merci
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      21 février 2022

      Si le bon de commande ne prévoit pas de date de livraison, celle-ci doit avoir lieu dans un "délai raisonnable". Il faut demander au vendeur de s'engager sur cette livraison.
  • PRAKALATHAN

    18 février 2022

    Bonjour, Je vous contacte car je souhaite acheter une voiture d'occasion américaine qui se trouve en Allemagne ( Vendeur professionnel). Dans l'annonce est indiqué "version pays: américaine". Pour la conduire en France, dois-je l'homologuer en France? Pouvez-vous me répondre au s'il vous plaît. Merci Bien cordialement
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      18 février 2022

      Oui.
  • moreira

    12 février 2022

    Bonjour, Je souhaiterais acheter une voiture MASERATI GRANCABRIO sur le site de COPART. Il y a un certificat OF DESTRUCTION. Est ce qu'il est possible de la faire homologer pour la France, je vous remercie pour les informations que vous pourriez m'apporter. Bien cordialement
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      14 février 2022

      En toute logique il n'est pas possible d'immatriculer un tel véhicule, vu que ça correspond grosso modo à VGE. Voir cet article.
  • Joan

    8 février 2022

    Allo, J'ai un Elcamino SS (chevelle) 1969 qui vient des états Unis. Avez vous un contact qui pourrait me donner les documents de fabrications du véhicule ?? je travaille chez GM au Québec et il n'y a personne qui peut m'aider là dessus
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      9 février 2022

      Nous sommes en France, donc d'aucun secours pour vous.
  • Christophe

    31 janvier 2022

    Bonjour Je viens d acheter une voiture de collection de 1964 en carte américaine à un particulier français . J ai la carte grise américaine avec le certicat de vente rempli au dos, le quitus fiscal, j attends le retour de mon dossier FFVE Mais je n ai pas la facture d achat de l epaque entre les US et la france car le véhicule a été importé depuis un moment. Cette facture est elle insipensable pour réaliser la carte grise Merci
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      1 février 2022

      En France un particulier ne peut vendre un véhicule dont la carte grise n'est pas à son nom. En toute logique, cette règle doit s'imposer pour un véhicule étranger. Ces cas particuliers sont examinés au cas par cas, mais vous risquez en effet d'éprouver des difficultés avec l'ANTS.
  • sebbah

    7 janvier 2022

    bonjour je viens d'acheter une Dodge challenger 2014 pour l'homologation suis je obligé de changer la piste d'echappement? Merci pour votre reponse
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      10 janvier 2022

      Aucune idée, désolé.
  • Jean-Marc Monteiro

    28 décembre 2021

    Bonjour, Je rentre en France apres 25 ans aux USA et je pense ramener notre VW Atlas avec nous. Je pense que nous ne payerons pas de TVA mais je suis soucieux des coûts d’homologation. J’ai demandé à VW USA et ils vont me donner une spécification technique de la voiture. Comme c’est une déménagement, allons-nous devoir faire des modifications. La voiture a des clignotants orange mais pas de feux de brouillard arrière. Merci
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      29 décembre 2021

      C'est une question très technique, il faudrait la poser à une société spécialisée ou à des passionnés qui ont déjà été confrontés à un cas similaire.
    • Hewko

      24 octobre 2023

      Bonjour monsieur Monteiro, avez-vous pu immatriculer votre Vw Atlas ?
  • Thomas

    19 décembre 2021

    Bonjour, je souhaite importer une Chevrolet Camaro de 2017 d’Allemagne car si j’importe des US en France je devrais payer la TVA à 20% et les frais de douane de 10%. Si je l’importe d’Allemagne dois-je aussi payer quelque chose en plus du prix de la voiture, du rapatriement et de l’homologation ? En sommes, aurai-je aussi à payer la TVA et la taxe de douane comme en France ? Merci à vous.
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      20 décembre 2021

      Si la voiture est en Allemagne, en toute logique elle a dû être dédouanée. Demandez bien qu'on vous remette le certificat de dédouanement allemand, qui sera obligatoire pour immatriculer la voiture (en plus de vous rassurer sur ce point). Par contre les frais d'homologation restent d'actualité, car même si elle a été immatriculée en Allemagne la RTI allemande n'est pas reconnue en France.
  • divet

    10 décembre 2021

    Bonjour, J'ai acheté un GMC Sierra 1500 de 1985 en carte grise collection. Le contrôleur me signale que mes clignotants AR sont rouges et donc non conformes puisque le véhicule est supérieur a 1980 ??? Ma question, en carte grise collection les clignotants ne peuvent ils pas rester rouge ? Merci d'avance pour votre réponse Cordialement
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      13 décembre 2021

      Il y a bien une obligation d'avoir des clignotants orange à partir de 1980. Nous n'avons pas trouvé trace d'exemption accordée aux véhicules en carte grise de collection. Pour en être certain, vous pouvez poser la question à la FFVE.
  • DURAND

    3 décembre 2021

    Bonjour, j'ai la possibilité de récupérer un véhicule Mustang ASC MAC LAREN de 1988 mais sans papiers. Propriétaire décédé et l'héritier veut s'en séparer. Le véhicule est-il homologable en france et quels documents fournir vers quel organisme? Merci pour votre réponse. Cordialement.
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      6 décembre 2021

      Demandez à l'héritier de faire les papiers avant d'acquérir la voiture, sans quoi vous risquez la galère, et probablement de ne pas pouvoir obtenir de carte grise.
  • Loulou

    28 novembre 2021

    Bonjours j'ai acheté un golf 7 gti d'origine Québec savais vous si la dreal va suffira ou si il y aura des passages à lutac j'ai fait en ww à mon nom qui et périmée si je vend le véhicule est-ce que si le mr prend des contravention je vais les recevoir ? Et si il décide de faire les démarches pour l'immatriculation devra til faire ma carte grise ? Merci d'avance.
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      30 novembre 2021

      La plupart des véhicules en provenance d'Amérique du Nord vont à l'Utac, selon nos informations. Nous ignorons ce qu'il advient des PV infligé à un WW périmé.
  • Stefane

    3 novembre 2021

    Bonjour Les voitures américaines c’est pas pick-up immatriculé en Allemagne ou en Belgique t’as un tel être immatriculé directement en France ? Ont-elles obligatoirement un certificat de conformité européenne pour avoir été immatriculée dans ces pays là ? Merci de votre retour
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      4 novembre 2021

      Pas nécessairement. Si les véhicules ont été importés des USA puis immatriculés sur place, ils ont fait l'objet d'une homologation individuelle dans le pays concerné (équivalent de la RTI française). Malheureusement ces procédures à l'étranger ne sont pas reconnues en France, il faut donc repartir de la case départ. Si le véhicule américain est commercialisé neuf en Europe, tout porte à croire qu'il a un COC, dans ce cas la RTI n'est pas nécessaire.
  • Chizoba

    23 octobre 2021

    Bonjour, j'ai malheursement acquis un véhicule classé SALVAGE je ne savais pas que cela était interdit sur le territoire Français pourtant le véhicule roule très bien , mes plaque WW ont éxpiré, pouvez vous me dire a quelle organisme ou pay je pourrais la revendre ? ou si possible de reprendre un WW ?
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      25 octobre 2021

      Vous pouvez le revendre à n'importe qui, tout comme vous l'avez acheté. Nous ignorons s'il y a des pays qui acceptent d'immatriculer un véhicule américain avec cette mention. Il n'est pas possible d'obtenir un 2e WW.
  • sousa

    18 octobre 2021

    Bonjour. Je suis à la recherche d’un 6x6 et je suis tombée sur le site de hennessey ou j m suis intéressé pour la velociraptors 6x6. Avec 6roues motrice. Ma question est. ?? Cette voiture peut on la homologué en Europe
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      18 octobre 2021

      Nous l'ignorons, il faudrait poser votre question sur un site de passionnés.
  • Germina

    16 octobre 2021

    Bonjour Je vis en France et souhaite acheter une voiture ancienne dans l’état du Maryland. Elle est quasiment en état d’épave et je souhaite la remettre en état en France. Le propriétaire a égaré les papiers du véhicule. Il est âgé et ne connait pas les démarches à suivre pour récupérer un certificat d’immatriculation ou un titre de propriété transférable. La DMV d’Annapolis MA nous a indiqué ne pas pouvoir retrouver le véhicule dans leur registre sans le numéro du certificat égaré. Pourriez-vous m’indiquer les démarches à suivre pour récupérer un document qui permettrait l’export des États-Unis & l’importation en France. La voiture de marque Jensen date de 1965. Le fabricant n’existe plus. Existe-t-il un autre moyen d’import-export d’épave de véhicule sans titre ou certificat d’immatriculation ?
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      18 octobre 2021

      Nous ne sommes pas spécialistes de l'immatriculation américaine, ce sont aux autorités sur place de fournir une solution.
  • Mathieu Melennec

    12 octobre 2021

    Bonjour, je souhaite acheter un school bus immatricule en belgique de + de 30 ans .Est ce possible de faire carte grise normale au lieu de collection ? jai lintention de travailler avec (foodtruck) et apparement si je fais vehicule de collection je ne peux pas avoir VASP
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      13 octobre 2021

      C’est effectivement possible, car il faut des documents spécifiques pour faire passer un véhicule en collection. Si vous le souhaitez, vous pouvez confier votre demande de carte grise à eplaque.
  • Rakotonirainy

    4 octobre 2021

    Bonjour, Mon fils a acheté une voiture americaine à cannes, Le vendeur ne lui a pas dit que le véhicule était déjà accidenté en Amérique avant d’être homologué en france! Quels sont les recours dans ce cas?
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      4 octobre 2021

      Si le vendeur vous a menti en vous assurant que le véhicule n'a pas été accidenté lorsque vous avez posé la question, il y a clairement matière à redire. Si le véhicule a été accidenté et a été parfaitement réparé, il s'agit d'une zone grise. Le mieux est toujours de tenter un arrangement à l'amiable. Si cela échoue, il faudra porter l'affaire devant un tribunal, et ce sera au juge de trancher.
  • PICHEGRAIN

    3 septembre 2021

    Bonjour, J'aimerai m'acheter une " GMC 3500HD DENALI, est-ce que ce genre de véhicule est acceptée en France ?
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      3 septembre 2021

      Nous sommes incapables de le dire, il faudrait poser la question à des passionnés GMC en France ou à un professionnel de l'import US. En général tout véhicule est homologable, mais cela exige parfois des modifications coûteuses.
  • Luc-Marc LEROUSSEAU

    6 août 2021

    Bonjour, je souhaite savoir si un Chevrolet avalanche acheté d'occasion et immatriculé en Belgique est assujetti obligatoirement à une homologation français et doit il repasser auprès des services de la DRIRE ou UTAC etc et subir les modifications comme un même véhicul importé des US ???
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      9 août 2021

      Malheureusement les homologations individuelles étrangères sont pas reconnues en France, donc oui vous devrez passer par la DRIRE, éventuellement l'UTAC si nécessaire.
  • Stefanizzi

    3 août 2021

    étant que j'ai une ford mustang achetée en ue allemagne, j'ai la feuille de non-conformité ils ne veulent pas me donner les plaques même pas la carte pour conduire que dois-je faire?
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      4 août 2021

      Nous ne comprenons pas bien votre souci, pouvez-vous fournir davantage de détails ?
  • Sother

    2 août 2021

    Je souhaiterais réaliser mon rêve d'enfant possédé une Ford crown Victoria sheriff est ce possible ? Et est-ce que le push bar (pare-buffle d'origine) ainsi que la rampe avec une housse est faisable ? Mon but précis est de réaliser mon rêve de gosse a 100% pour une crown Vic de sheriff le push bar et la rampe a led avec housse pour cacher lorsque je conduit et en faisant bon usage sur route bien évidemment , ce que je veut dire par là c'est que les gyros serait caché et débacher uniquement sur meeting , entre passionné ou même si un agent de police / gendarmerie partagé la même passion que moi et souhaite voir .. ( pour anecdotes j'avais une rampe led en feux auxiliaire je me suis fait contrôlé l'agent de police souhaitais juste voir la râpe allumé et son éclairage pour son plaisir personnel) Autrement j'ai aucune intention de jouer avec sinon je pars sur une Mustang..
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      3 août 2021

      Malheureusement votre question dépasse notre champ de compétence, il faudrait peut-être la poser sur un forum spécialisé ou à une entreprise spécialisée dans l'import de voitures américaines.
  • ROSSET

    1 août 2021

    Bonjour j'aimerai acheter une mustang gt v8 5.0 de 2019 origine usa immatriculé en allemagne. Je voudrai l'importer en France mais le professionnel me dis qu'il n'a pas le coc car véhicule usa il a juste le contrôle technique allemand. peux il me vendre la voiture ? et moi que vais je devoir faire en France car sans coc. merci pour votre aide
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      2 août 2021

      Il peut vous vendre la voiture. Cependant, pour l'immatriculer vous devrez faire une homologation de type RTI, comme si le véhicule provenait directement des États-Unis.
  • Lavigne

    1 juillet 2021

    Sur le point d'acheter une chevrolet 3100 1953 D'origine le moteur et un 6 cylindres Celle que je regarde a (comme beaucoup) un moteur plus récent V8 Est ce un problème pour l'homologation en France, l'obtention des papiers FFVE et la carte grise française ? Procédure particulière ? Merci de votre savoir. Bien cordialement.
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      2 juillet 2021

      Votre question technique dépasse notre champ de compétence, il faut voir cela directement avec la FFVE.
  • Ford

    28 juin 2021

    Bonjour je suis sur le point d acheté jeep wrangler occasion en france mais immatriculé état Unis que dois faire.
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      28 juin 2021

      Pour immatriculer un véhicule d'origine américaine en France, vous devez faire une demande de certificat de non-conformité auprès de la marque constructeur du véhicule.
  • Pruche

    18 juin 2021

    Bonjour. Ma PONTIAC CHIEFTAIN DE 1952 arrive bientôt des USA. Quelles procedures pour l'immatriculation en vehicule de collection ?
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      20 juin 2021

      Vous trouverez toutes les informations utiles ici : https://www.eplaque.fr/carte-grise/collection.html
  • P. Serge

    14 juin 2021

    Bonjour Eplaque, J'ai fait l'acquisition, il y a un mois, d'un Ford WINDSTAR pour lequel j'ai bien vérifié la présence du sésame européen, la mention K sur le certificat d'immatriculation originel des Pays-Bas ! A défaut des autres mentions requises (D.1 D.2 D.3), j'ai demandé un certificat de conformité à Ford France... Sans réponse après plus de deux semaines (et mon chèque à leur attention toujours pas débité), j'ai appelé et, avec insistance et persévérance, ai réussi à avoir quelqu'un qui a osé me répondre qu'il ne pouvait éditer ledit certificat, le Windstar ayant obtenu son homologation EU (et donc la mention K) par l'entremise de l'importateur néerlandais de l'époque que, pourtant "Ford avait chargé de gérer ces importations semi-officielles... FORD MOTOR CO. en a approuvé le programme d'homologation, mais n'y a pas participé..." (source Automotive News Europe du 09 juin 1997). Du reste, sur le certificat originel, à la section D.1 : marque, il est toujours écrit FORD et non "Hessing de Bilt" (l'importateur NL qui a permis l'homologation mais n'existe plus depuis 2012 semble-t-il) ! Et aujourd'hui, certainement par laxisme, chez Ford France, on me reproche que l'auto ait été homologuée par le partenaire de l'époque et m'en refuse le COC que cette homologation permet légitimement !!! Le chien se mordrait-il la queue ? D'autant que mon acte d'achat était bien subordonné à l'existence de cette mention K : e4*98/14*0062*01, sésame de l'homologation européenne en 2002-2003 qui ne peut, vous en conviendrez, être bottée en touche près de 20 ans plus loin car, comme je l'ai écrit au service homologation de Ford France dans un mail toujours sans réponse, "en la matière, rien ne s'oppose à ce que ce qui était conforme en 2003 le soit encore et toujours aujourd'hui !" Merci de vos éclaircissements et, éventuellement de me confirmer que vous ayez MA solution, Respectueusement, Serge P.
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      14 juin 2021

      Votre question dépasse notre champ d'expertise, malheureusement. Nous vous conseillons de contacter l'ANTS pour voir si on a une solution à vous fournir.
  • Germany

    30 mai 2021

    Bonjour,je possède une véhicule allemand sans coc et suis déjà en possession du certificat de non conformité.. Néanmoins les test utac s'élève pour mon véhicule à 2078€. Comment savoir si il seront concluant ? Après ces test y a t'il encore des étapes avant l'immatriculation française définitive ? J'ai effectué un controle technique qui est ressortit vierge mais j'aimerais savoir si un organisme aide les particuliers à la préparation de ces test ? Cordialement
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      31 mai 2021

      Bonjour, L'UTAC peut éventuellement demander des modifications pour que le véhicule soit conforme. Il y a des sociétés privées qui assistent les automobilistes dans l'homologation, ils sont peut-être en mesure de faire leurs propres tests afin que les véhicules soient prêts en amont... Mais il ne s'agit pas de notre domaine d'expertise, il faudrait vous renseigner auprès de ces sociétés. Cordialement, La modération Eplaque
  • Campin Stéphane

    27 mai 2021

    BonjourJe souhaiterais acheter un véhicule américainEn l'occurrenceUn pick-upMais avant de l'acquérir je souhaiterais savoir si ce véhicule est homologable en FranceIl est actuellement immatriculé au Pays-BasCe véhicule est équipé au GPLAvec un contrôle technique hollandais. Chevrolet silverado 1500 5 places gpl 2003 5.3 vortec
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      28 mai 2021

      Bonjour, Votre question dépasse notre champ d'expertise, il faudrait poser la question à votre Dreal ou Drire. Cordialement, La modération Eplaque
  • Alex

    12 mai 2021

    Bonjour, Je suis sur le point d'acheter une bmw qui est d'origine Usa mais immatriculé Allemande. La personne n'a pas de coc. Lors de l'achat puis je acheter le coc et c'est vraiment sur à 100% que je vais l'avoir ou non car je voudrais pas m'aventurer sur une voiture qui ne serait pas immatriculable en France. Merci
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      Eplaque

      13 mai 2021

      Bonjour, En principe les homologations à titre isolé allemandes ne sont pas reconnues en France. C'est pourquoi on ne vous a pas remis de COC. À moins de passer entre les mailles du filet, on vous demandera de faire une RTI en France pour pouvoir immatriculer le véhicule. Cordialement, La modération Eplaque
  • Gérald Bonnieu

    5 mai 2021

    Bonjour Je vie au Pérou et vais rentrer en france début 2022 je pense ramener mon véhicule américain un ford e 350 econoline de 1987 quelles sont les formalités pour l immatriculé en France. cordialement
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      Eplaque

      5 mai 2021

      Bonjour, Comme expliqué dans le texte, les véhicules américains ne sont pas destinés au marché européen. De ce fait, ils n'ont pas d'attestation de conformité européenne. Pour immatriculer un véhicule d'origine américaine en France, vous devez faire une demande de certificat de non-conformité auprès de la marque constructeur du véhicule. Cordialement, L'équipe Eplaque.
  • Youri

    1 mai 2021

    Bonjour avez le tuv datenblatt peut on faire la carte grise avec un véhicule immatriculé en Allemagne importer des usa ? Ou on est obligé de passer par la dreal
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      3 mai 2021

      Bonjour, Les homologations individuelles étrangères ne sont pas reconnues en France, il faut donc passer par la dreal. Cordialement, La modération Eplaque
  • Yan

    29 avril 2021

    Bonjour le TUV en Allemagne est-il comme le COC ?
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      29 avril 2021

      Bonjour, Le terme TUV peut dire plein de choses. Habituellement il s'agit du contrôle technique allemand, mais cet organisme se charge aussi des homologations, et pas que des voitures. Cordialement, La modération Eplaque
  • Sylvain

    16 avril 2021

    Bonjour j'ai achetez un véhicule en Allemagne mais venant usa mais homologue en Allemagne quand je ramène lauto en France que je doit faire merci Lauto que j’ai achetez elle est homologue pour pays européens la personne j’ai achetez lauto roule en Allemagne avec quelle démarche je doit faire en France
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      16 avril 2021

      Bonjour, Malheureusement les réceptions à titre isolé réalisées dans un autre pays, même de l'union, ne sont pas valables en France. En l'absence d'un COC, l'ANTS vous demandera une RTI de la DREAL ou de la DRIRE. Si vous avez le certificat de conformité européen, c'est OK. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Patrick

    8 avril 2021

    Bonjour, J'ai acheté en France un véhicule américain, en provenance d'Autriche. Le vendeur se charge de l'homologation réal, drire, et de l'immatriculation. J'ai pris possession du véhicule début juin 2020, le véhicule a été présenté à l'homologation en novembre 2020. Je suis immatriculé en WW depuis le 20 janvier 2021, le vendeur me dit ne pas avoir reçu les documents de la dreal pour pouvoir demander la carte grise définitive; est ce normal, y a t'il un délai légal, et pour recevoir les documents de l'homologation, et par rapport aux obligations du vendeur ? le W est valable 4 mois. L'assureur craint également qu' en l'absence de carte grise définitive la compagnie me mette l'assurance en défaut ! est ce légal ? Je vous en remercie par avance , cordialement
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      9 avril 2021

      Bonjour, Nous l'ignorons. Si vous avez des doutes, pourquoi ne pas vous tentez de vous enquérir personnellement de la situation auprès de la DREAL ? Cordialement, L’équipe Eplaque
  • soucy

    8 avril 2021

    bonjour et merci pour tous par avance . j étais résident brésilien mais malheureusement avec se covid j ai du me rapatrier en Guyane française je posséde un dodge ram 2500 diesel de 2005 . j aimerais connaître les démarche a suivre pour immatriculer ,mon véhicule. merci
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      8 avril 2021

      Bonjour, La Guyane française dispose de règles spécifiques, merci de contacter les douanes locales ou de consulter un site spécialisé. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • WILLIAM

    19 mars 2021

    bonjour j'ai un camping-car ford américain, avec une plaque d'immatriculation italienne, comment avoir une plaque d'immatriculation France? Je réside à Mandelieu la Napoule Fr depuis 5 ans mais je ne peux pas
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      19 mars 2021

      Bonjour, Si le véhicule n'a pas de COC, vous devrez faire une RTI avant de pouvoir introduire une demande d'immatriculation française. Il faudrait également obtenir un quitus fiscal. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Antonio Ribeiro de abreu

    2 mars 2021

    Bonjour je possède une BMW 645i jais kraquer pour cette voiture mais elle et immatriculé aux États-Unis et je voudrais la faire immatriculé en france et las je ne set quoi faire comme démarche pour les papiers .je possède la cartes grise et les papiers de vente et une facture du transporteur qui la emmené en remorquage ici en France. J'espère vous avoir donné assez d'informations. En attente de vos réponse. Cordialement
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      2 mars 2021

      Bonjour, Merci de consulter cette page, qui décrit tous les justificatifs et procédures pour l'immatriculation d'un véhicule importé : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculation-d-un-vehicule-etranger-avec-ww.html Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Ben

    16 février 2021

    Bonjour,je suis expatrié au USA j’ai acheté une mustang neuve en 2012 que j’aimerais ramener en France ,comment les douanes françaises vont définir sa valeur ? .merci.
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      17 février 2021

      Bonjour, Nous ignorons la méthode exacte utilisée par les douanes, nous présumons qu'elles ont recours à des outils comme la cote Argus. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • durat

    24 décembre 2020

    Bien le bonjour , J'ai acheter en belgique une ford mustang de 1966 a un monsieur qui achete des mustang au USA et les revend par la suite . jusque la normal ... il a payé la taxe de douane et j'ai tous les papiers en ma possession sauf le certificat FFVE qui devrait pas tarder. Je voulais savoir comment faire la carte grise sachant quelle est encore au nom de l'ancien propriétaire des USA? Mais mon vendeur a les papiers comme quoi il l'a bien acheter a ce monsieur
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      28 décembre 2020

      Bonjour, A partir du moment où vous avez une copie de la facture entre le vendeur US et l'acheteur et votre propre preuve de cession, que vous avez le quitus, cela ne devrait pas être un problème. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Pietro

    22 décembre 2020

    Bonsoir, je réside au Sénégal pendant 6mois j’aimerai revenir en France avec mon véhicule « Toyota hzj79 » non homologué en France point de vue norme euro6 puis-je rouler en toute sérénité et être couvert par mon assurance?
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      23 décembre 2020

      Bonjour, Si votre résidence principale est au Sénégal, vous pouvez rouler en France avec une immatriculation sénégalaise si vous êtes en ordre d'assurance. Si votre résidence principale est toujours en France, vous ne pourrez pas rouler plus d'un mois. Après quoi il faudra obtenir une immatriculation française. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Rosenfeld

    16 décembre 2020

    J acheté une Dodge challenger a cannes , en plaque WW, avec une carte grise provisoire, et depuis plusieurs mois , je suis en conflit avec le vendeur professionnel, qui refuse de payer l homologation française !!!!!???? Coût : environ 5000€ qu il voudrait me faire régler !!?? Qui a raison? J ai commencé une procédure.... Merci de votre réponse.
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      16 décembre 2020

      Bonjour, Tout dépend de ce qui a été dit et convenu entre vous et lui. Ce sera au juge de trancher. Cordialement, L'équipe Eplaque
  • MARIE ANNICK

    19 novembre 2020

    j'ai une amie qui est rentrée des Etats Unis avec sa Porsche véhicule de collection de 1983 (véhicule en contener) son éclairage est de type américain ,feu clignotant rouge peu t elle rouler sur le sol français merci de m informer
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      19 novembre 2020

      Bonjour, En l'absence d'un certificat de conformité européen, le véhicule devra passer par une réception à titre isolé. Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre DREAL afin de savoir si ses spécificités sont tolérées ou s'il faudra adapter la voiture avant de pouvoir l'homologuer. Cordialement, L’équipe Eplaque
    • Karar

      20 août 2023

      Bonjour je veux acheter une Bmw 550i f10 de usa juste je veux savoir c’est conformité ou non conformité??
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        21 août 2023

        Vous recevrez un certificat de non-conformité ou conformité partielle.
  • frederic

    13 novembre 2020

    Bonjour je veux faire l achat d un véhicule américain l importer pour la mise aux normes Francaise peut-on la faire faire et en même temps faire poser un boitier pour rouler a E85 ? si oui doit on payer le malus l or de l immatriculation définitive
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      16 novembre 2020

      Bonjour, Nous ignorons comment cela se passe avec l'ANTS, cela doit être possible mais à confirmer. Par contre, nous pouvons vous garantir que nos procédures permettent de faire ces 2 démarches en un seul dossier, et de payer les taxes sur base du véhicule propre. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Ron Wales

    13 octobre 2020

    Do you know an email address where I can apply for a certificate of non-compliance for my 20 year old Dodge day va?
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      Eplaque

      14 octobre 2020

      Hello, I'm not sure what you mean by "certificate of non compliance". If you mean "réception à titre isolé" (document stating that the vehicle has been inspected and complies to EU regulations in order to be used on public roads), it depends on where you live. You have to contact the DREAL or DRIRE of your region. Best regards, Eplaque support

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