Aux USA, il est parfois possible de vendre un véhicule sans certificat d’immatriculation

Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳

Le 05/07/2024 - Mis à jour le 22/07/2024

Dans la plupart des pays du monde, y compris la France, vendre une voiture sans titre est interdit. Aux États-Unis, c’est possible dans certains États, ou partout sous certaines conditions. Voyons pourquoi et comment ça marche. Ainsi que les raisons pour lesquelles il ne faut pas escompter pouvoir immatriculer une telle voiture en France.

Immatriculation d’une voiture sans carte grise aux États-Unis : aperçu

Il est illégal de vendre une voiture sans preuve de propriété dans la plupart des États américains. Cependant, on peut légalement céder une voiture sans carte grise ici et là. C’est notamment possible dans le Maryland et la Virginie, qui ont mis en place un système de carte grise électronique. Les concessionnaires de ces États ont accès à la base de données des immatriculations afin de pouvoir confirmer la propriété et la transférer en toute transparence.

Duplicata de la carte grise américaine : la norme

Si vous effectuez une vente entre particuliers, vous devez avoir en main le titre de propriété du véhicule. S’il est manquant ou détérioré, il faut demander un duplicata de la carte grise américaine. Vu que l’immatriculation n’est pas une compétence fédérale, la demande doit être faite auprès de l’État d’immatriculation. Le duplicata annule l’ancien certificat d’immatriculation.

Vendre une voiture américaine sans carte grise

Sous certaines conditions, il est possible de vendre une voiture des USA sans sa carte grise. Voici les différents scénarios qui permettent d’enregistrer une cession sans demander un duplicata.

Les plaques d’immatriculation personnalisées des ingénieurs du MIT

Cession sans titre pour tout véhicule dans une poignée d’États des USA

Certains États, comme le Connecticut, offrent cette possibilité. Cependant, il faut accompagner cette demande faite via un formulaire spécial d’une demande de duplicata. Quel est l’intérêt, alors ? Cette démarche permet de finaliser la cession avant la réception du duplicata, dont l’établissement peut prendre plusieurs semaines. Dans ce cas de figure, le « duplicata » sera établi au nom du nouveau propriétaire. Cela permet donc de gagner du temps.

Les voitures américaines de plus de 15 à 25 ans n’ont pas besoin de carte grise pour être vendues

Aux USA, les « voitures anciennes » n’ont pas besoin de carte grise pour être cédées. Cette notion varie d’un État à l’autre, mais elle se situe toujours entre 15 et 25 ans. Il suffit d’établir un certificat de vente entre l’ancien et le nouveau propriétaire.

À charge du nouveau propriétaire d’obtenir le certificat d’immatriculation. Quand celui-ci se trouve dans le même État, c’est simple. Par contre, cela va se compliquer lorsque l’acquéreur se trouve dans un autre État, ou pire à l’étranger. En France, il sera extrêmement difficile, pour ne pas dire impossible, d’immatriculer un véhicule importé sans carte grise.

Conclusion pour les acheteurs français d’une voiture américaine

Si vous souhaitez importer et homologuer une voiture américaine en France, assurez-vous que tout est en ordre. Autrement dit, que l’on est en mesure de vous remettre la carte grise USA. Mais aussi que celle-ci ne comporte pas la mention SALVAGE (véhicule accidenté).

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Les questions des utilisateurs

Noel

10 octobre 2024

Bonjour , j’ai fait l’acquisition d’une Chevrolet corvette C3 de 1974 importée des usa , j’ai tout les papiers en règle mais je n’est pas l’immatriculation de la voiture , il semblerait qu’elle ne soit mentionnée nul part ( je ne la trouve pas sur le title) et le véhicule est arrivé sans plaques , est ce un problème ! Sur le certificat de cession français que j’ai il y a pas l’immatriculation de la voiture , va t’ont me refuser de l’immatriculer

Eplaque

11 octobre 2024

Normalement si vous avez le title cela doit être bon, mais n'ayant jamais été confrontés à ce cas particulier nous ne pouvons vous répondre avec certitude.
Noel

12 octobre 2024

Bonjour , oui j’ai tout même le title , la voiture est arrivée des usa sans plaques d’immat et sur le title il y a tout les renseignements de la voiture sauf l’immatriculation, donc je le dis aussi que ça doit pas poser de problème , mais ayant le doute je préférais demander avant de tout envoyer à la ffve, en tout cas votre réponse me rassure un peu car j’ai mis 3 ans pour la restaurer , j’ai tout fait dessus , en l’état c’est quasi une voiture neuve , juste le moteur qui est d’origine , voiture première main qui a presque pas roulée en plus totalisant 9006 milles certifié soit à peine 15000 km alors ça m’embêterai de pas pouvoir passer par la ffve, vraiment pas envie de passer par la DREAL car ça prend encore beaucoup de temps 😰

Eplaque

14 octobre 2024

Dans certains pays les plaques doivent être restituées à l'autorité, c'est automatique, donc il n'y a aucune raison que cela pose un problème.

MARTINEZ

19 septembre 2024

Bonjour. J'ai besoins de renseignements avant achat. Voiture américaine de 1969 acheter par un français via un importateur en 2008 ,à son arrivée en France, elle a été dédouaner, le propriétaire l'a stocké sans l'immatriculer jusqu'en 2019 , ce véhicule a été revendu par un commissaire priseur , à un particulier qui n'a jamais fait les démarches administratives , aujourd'hui je veux l'acheter, es ce possible de l'immatriculer en passant les papiers à la FFVE, directement à mon nom. Merci d'avance pour votre réponse.

Eplaque

20 septembre 2024

En principe il est interdit pour un particulier de céder un véhicule d'occasion dont le certificat d'immatriculation n'est pas à son nom. Cependant c'est parfois possible lorsqu'il s'agit d'un véhicule importé ; mais il faut fournir une attestation de désistement du propriétaire précédent. Ici il y a eu 2 propriétaires français antérieurs, donc cela va compliquer davantage le dossier... EN bref, cela pourrait être possible, mais des complications sont à craindre. Nous ignorons exactement ce que l'ANTS va vous demander (attestation de désistement du dernier propriétaire, les 2...), renseignez-vous avant de vous engager.