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Assurance contrôle technique

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 20 juillet 2020 - 2 min de lecture ⏳

contrôle technique

Afin de garantir la sécurité routière des automobilistes et des tiers, des dispositions comme le contrôle technique ont été mis en place. Ce dernier joue également un rôle auprès d’un assureur. Découvrez pourquoi l’assurance contrôle technique est aussi importante.

Rappel sur le contrôle technique

Le contrôle technique mis en place en 1992 consiste à procéder à un examen d’un véhicule. Depuis 2018, le nombre de points à vérifier sur ce dernier a augmenté. En effet, ils sont actuellement supérieurs à 400, contre 123 auparavant. Les vérifications portent notamment sur :

  • Le châssis ;
  • Les accessoires du châssis ;
  • Les équipements de freinage ;
  • Les essieux ;
  • Les roues ;
  • Les équipements liés à la visibilité (pare-brise, rétroviseurs…) ;
  • Les feux ;
  • Etc.

Le nouveau contrôle technique concerne les véhicules de plus 4 ans dont le poids ne dépasse pas les 3,5 tonnes. Sa durée de validité est de deux ans. L’objectif du contrôle technique est d’assurer qu’un véhicule ne représente pas un danger pour les usagers de la route.

Bon à savoir : aucune convocation n’est envoyée quant à son renouvellement, il est donc à la charge du conducteur de vérifier la fin de sa validité.

Accident véhicule, que peut faire l’assurance contrôle technique ?

Il faut savoir que présenter une preuve de contrôle technique pour souscrire à une assurance auto n’est pas obligatoire. Toutefois, certains assureurs peuvent demander à ce que le document soit fourni en même temps que les pièces justificatives habituelles. Ainsi, en cas d’accident, si le contrôle technique est encore valable, l’assurance jouera automatiquement. Par contre s’il fait défaut les choses peuvent se corser.

Accident non responsable

Dans l’éventualité où le conducteur cause des dommages à des tiers, son assurance reste valide. Et ce même si le contrôle technique fait défaut. De ce fait, les dommages seront indemnisés entièrement par l’assurance.

Accident responsable

Si le conducteur est responsable d’un accident, la non-validité d’un contrôle technique peut entraîner un refus d’indemnisation. Surtout dans le cas où le défaut de contrôle est à l’origine du sinistre. Il faut se référer aux conditions générales du contrat, afin de s’assurer que le défaut de contrôle technique a des conséquences sur l’assurance.

Cependant, si l’accident cause des dommages à des tiers, l’assurance contrôle technique n’est pas remise en cause. En effet, l’assuré conserve tous ses avantages sur ce point.

FAQ Assurance contrôle technique

Que faut-il pour passer un contrôle technique ?

En temps normal, un contrôle technique se fait en présentant une carte grise ou un certificat d’immatriculation. Sans ce titre, vous devrez présenter tout autre document permettant d’identifier le véhicule. Il peut s’agir d’une fiche d’identification, du certificat provisoire d’immatriculation ou d’une fiche de circulation (si le véhicule a été immobilisé). Il faut également une attestation d’assurance, et le CT précédent si existant.

Puis-je passer mon contrôle technique dans le garage le plus proche de chez moi ?

Oui, s’il fait partie des centres agréés de contrôle technique. Il faut savoir qu’un contrôle technique pour être valide doit être passé auprès d’un de ces centres.

Comment prouver que j’ai passé le contrôle technique ?

À la fin de l’examen, le centre vous remet un procès-verbal de contrôle technique. Celui-ci mentionne la date du contrôle, sa nature, son résultat, sa validité, etc.

Mon contrôle technique est défavorable, vais-je quand même pouvoir souscrire à une assurance ?

En règle générale, les assureurs ne posent pas de questions sur le contrôle technique. De ce fait, même si le contrôle technique fait défaut, vous ne faites pas une fausse déclaration.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Paulin dit

    L'employé du contrôle technique peut-il conduire mon véhicule sur le voie publique sinon comment verifitie-t-il la réparation du compteur kilométrique faisant l'objet d'un contre visite ?

    • Eplaque dit

      Bonjour, Nous l'ignorons. Ils ont ces rouleaux, peut-être roulent-ils dessus 1 ou 2 km? Cordialement, La modération Eplaque

  • francoise grecourt dit

    Les contrôles techniques des fois sont fait les yeux fermer comment faire pour savoir si le contrôle a bien etait realiser

    • Eplaque dit

      Bonjour, Etre présent sur place, si vous avez des doutes. Cordialement, L’équipe Eplaque