Vous avez dit certificat de conformité scooter !

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Publié par Eplaque - 2 min de lecture ⏳

Le 13/07/2020 - Mis à jour le 29/02/2024

Vous venez de faire l’acquisition d’un scooter neuf ou d’occasion ? Dans vos démarches pour l’obtention d’une carte grise française, vous devez présenter le certificat de conformité. En effet, sans ce précieux document, vous risquez de ne pas obtenir votre carte grise. Que ce soit pour un scooter acheté à l’étranger ou sur le territoire français, le certificat de conformité vous sera toujours réclamé. Tout de suite, nous vous dévoilons tout sur le certificat de conformité de scooter.

Quand et comment faire la demande d’un certificat de conformité scooter ?

Lorsque vous venez d’acheter un véhicule terrestre à moteur, il est de votre devoir de le faire immatriculer avant de circuler sur les routes. Et le scooter n’échappe pas à cette règle. Vous devez même le faire dans les plus brefs délais pour être en règle aux yeux de la loi. Pour faciliter vos démarches, au moment où vous faites l’achat de votre scooter, réclamez le certificat de conformité qui doit l’accompagner.

Pour un scooter neuf, le COC est livré avec le véhicule. Dans le cas d’un scooter d’occasion en revanche, demandez au vendeur le certificat de conformité. S’il n’est pas en mesure de le faire, vous devrez enclencher les démarches pour une demande de duplicata, soit auprès de la marque constructeur ou l’un de ses représentants, soit en ligne via un site spécialisé et fiable. Dans ce dernier cas, les procédures sont les suivantes :

  • Sélectionner la marque du scooter ;
  • Renseigner vos coordonnées ;
  • Payer en ligne le prix du certificat de conformité scooter ;
  • Attendre 1 semaine pour le recevoir à votre domicile.

Une fois votre certificat de conformité en main, présentez-le à l’ANTS avec les autres documents requis. Vous recevrez par la suite une carte grise provisoire qui vous permettra de circuler pendant un mois. Le temps d’immatriculer définitivement votre scooter.

À quoi sert le certificat de conformité de scooter ?

Comme on l’a dit plus haut, le certificat de conformité pour scooter sert à faire immatriculer le véhicule. Par ailleurs, il justifie que le scooter est conforme aux normes et directives européennes. Par conséquent, il peut rouler sur les routes françaises et européennes. Enfin, il sert à identifier le deux-roues puisqu’il reprend toutes les informations techniques qui concernent le scooter, notamment son type mine, sa variante, son poids, son numéro de châssis, etc.

FAQ Certificat de conformité

Tous les deux-roues sont-ils soumis au certificat de conformité ?

Non, seuls les scooters neufs destinés au marché européen, les scooters d’occasion ayant été immatriculés à partir de 1996 et les scooters dont la première immatriculation a été faite en Europe sont concernés. De fait, pour les scooters ne figurant pas dans l’une de ces catégories, il faudra fournir un document équivalent pour leur immatriculation.

Est-il possible de demander le certificat de conformité en ligne ?

Oui ! Vous pouvez même le faire sur le site de votre choix. Cependant, renseignez-vous bien avant d’en choisir un pour éviter les arnaques.

Que faire si j’ai perdu mon certificat de conformité ?

Déclarez les faits au commissariat, et faites une demande de duplicata.

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • Jamin

    20 mai 2024

    J'ai acheté un scoter Boston TNT au enchères mais je n'ai pas de certificat de conformité. Ou m'adresser pour le recevoir ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 mai 2024

      Apparemment Scooter Depot est le distributeur/représentant en France, donc c'est à eux qu'il faut vous adresser (en espérant que vous ne soyez pas concerné par leur avertissement concernant les véhicules de la marque qui sont vendus alors qu'ils ne sont plus aux normes) : https://www.scooterdepot.fr/
  • Laudrin

    2 février 2024

    J ai dans un garage un scooter non immatricule je ne ai jamais eu de certificat de immatriculation ou trouver le certificat de conformité svp
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 février 2024

      Il faut le demander au constructeur.
  • Jaghouma

    9 janvier 2024

    Bonjour. Indiquez ,ou puis je avoir un certificat conformité booster mkb imatriculé en belgique? Construction. Envoie l adresse email. Plaque xxxx.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 janvier 2024

      Ça se passe ici : http://www2.mbk.fr/formulaire-50-cm3/index-2021.php
  • greffe

    20 décembre 2023

    bonjour j'ai acheter un scooter de marque sym en Belgique je voudrais avoir le certificat de conformité européen car je ne peux pas faire ma carte grise française comment je peux faire merci
    • Logo Eplaque

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      20 décembre 2023

      Il faut le demander au constructeur : https://www.symfrance.com/fr.html
  • Kamiza tamatafika Charles henri

    23 octobre 2023

    Je n'ai pas de coc mais j'ai un numéro de châssis Que j'ai releve sur mon scooter électrique 50 soit un SMK 60v 150020210918 SMK2021c918 ces 2 numéro sont gravés dessus et je ne sais vraiment pas comment limatriculer comment faire l'entreprise qui me l'a vendu ne répond mlus
    • Logo Eplaque

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      24 octobre 2023

      Il faut faire une réception à titre isolé auprès de votre DREAL.
  • BERINGUET

    23 août 2023

    Bonjour, J'ai booster MBK track et je reste sans réponse de MBK/YAMAHA concernant ma demande de certificat de conformité. J'ai renouvelé ma demnde 2 fois, j'ai bien les n° de chassis et le type mais toujours pas de réponse. Comment puis je faire ? Philippe BERINGUET
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 août 2023

      J'ignore pourquoi on ne vous répond pas, essayez peut-être de vous renseigner auprès d'un représentant officiel de la marque
  • Ferreres Cedric

    5 août 2023

    Bonsoir j'aurais aimé immatriculé un scooter piaggio nrg mc2 pour ma fille qui va bientôt avoir 14ans et aparament pour faire la carte grise il faut un certificat de conformité ! J'aurais aimé savoir combien ça coûte pour avoir ce certificat de conformité merci
    • Logo Eplaque

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      7 août 2023

      Le site officiel ne mentionne pas de prix : https://www.piaggio.com/fr_FR/service-client/demande-de-documents/
    • Cyril

      13 novembre 2023

      Cédric, je suis entrain de faire cette démarche, cela coûte 130€, il faut appeler Piaggio. Le numéro est gratuit.
  • Périne

    2 août 2023

    Bonjour, Je rentre d'une expatriation en Chine avec mon scooter électrique Niu que j'ai acheté il y a 2 ans en Chine. Dois-je obtenir un certificat de conformité, et si oui, comment ? Faut-il d'autres document ? Merci beaucoup
    • Logo Eplaque

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      2 août 2023

      Il faut vous rapprocher de votre DREAL (ou DRIEAT si vous êtes en Île-de-France) pour obtenir l'homologation individuelle de votre scooter, qui n'est probablement pas homologué en Europe (à vérifier avec la marque).
  • Hazzami walid

    6 juillet 2023

    J'ai acheté sym jet4 classe A j'ai les 2 carte grise parie 1 et 2 et je veux savoir comment je peux récupérer le certificat du comformite et pourtant l'ancien propriétaire c déjà matriculer le scouter et il a l'assurance est ce que je peux aller à l'assurance pour recuprer coc
    • Logo Eplaque

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      6 juillet 2023

      Pouvez-vous préciser dans quel pays vous voulez faire vos démarches d'immatriculation, et l'origine du scooter ?
  • Baboun

    23 février 2023

    Bonjour j ai récupéré un scouter rally 50 Aprilia j ai que le bon de commande du scoute avec son numéro moteur est cadre nom est prenon de ce qui l on acheté. La carte grise. Jamais. Faï Jamais immatriculé. Merci pour votre aide
    • Logo Eplaque

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      23 février 2023

      Il faut récupérer un document concernant les caractéristiques techniques auprès d'Aprilia.
  • Kurzawski

    7 février 2023

    Bonjour J’ai un scooter qui n’a jamais était immatriculé et je voudrait m’immatriculer je n’est que le numéro de série es ce possible de faire un certificat avec cela merci . En attente de vous lire
  • Veve

    12 novembre 2022

    Bonjour je voudrais savoir comment faire pour avoir un certificat de conformité d'un scooter ride e 1 je le trouve plus
    • Logo Eplaque

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      13 novembre 2022

      Il faut le demander au constructeur ou à son représentant.
  • Songoi

    22 septembre 2022

    Bonjour Je cherche à trouver un site pour faire la demande d un certificat de conformité d un PGO Pegasus sky mais je ne trouve aucun site.pouvez vous m’aider svp Merci
    • Logo Eplaque

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      23 septembre 2022

      Apparemment la marque s'est retirée de France. Il y a cependant une entreprise qui est en veille sur cette marque, elle pourra peut-être vous aider ou vous orientez vers le service qui pourra vous aider : http://www.pgo-france.com/
  • Bolus

    6 septembre 2022

    Bonjour j’ai acheté un citycoco neuf homologué sur route à un vendeur français en date du mois de mars à ce jour je me bat pour avoir le certificat d’homologation auprès du vendeur mais celui-ci ne me le délivre pas et à bloqué tout mes appels comment puis-je faire pour obtenir le fameux certificat je suis désespérée je ne peux ni l’assurer ni l’immatriculer Cordialement
    • Logo Eplaque

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      7 septembre 2022

      Vous pouvez obtenir une copie via le représentant de la marque en France.
  • FAJARDO

    5 septembre 2022

    jai achete peugeot spekers 50 CC ocassion il me faut un certificat de conformitr jai aucun document sauf numero du carter *12686344 * FB2E
    • Logo Eplaque

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      6 septembre 2022

      Il faut demander votre COC à Peugeot en fournissant le numéro VIN de l'engin.
  • falcone

    5 septembre 2022

    je voudrais obtenir un certificat de conformite pour un scooter malagutti 50cm datant de 1997
    • Logo Eplaque

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      6 septembre 2022

      Contactez le constructeur. Il n'est cependant pas certain que le document soit disponible vu la date, vous devrez peut-être faire une réception à titre isolé.
  • bourdin

    17 juin 2022

    J'ai acheté un scooter yiying dans une recyclerie sans plaque ni carte grise ni certificat Comment obtenir les documents légaux ?
    • Logo Eplaque

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      20 juin 2022

      La recyclerie vous a-t-elle fourni des informations concernant l'ancien propriétaire, l'origine du scooter ? Même si vous obtenez le COC auprès de la marque que vous faites l'homologation si nécessaire, vous devrez également prouver la chaîne de propriété pour pouvoir immatriculer ce véhicule.
  • levang

    13 juin 2022

    g achete un scooter electrique au enchere mais g pas le certificat conformite ou trouve un
    • Logo Eplaque

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      13 juin 2022

      Il faut le demander au constructeur.
  • Descours

    16 mai 2022

    La personne qui m’a donné un scooter de marque Piaggio en 2012 acheter en France magasin fermer depuis 2015 n’a plus le certificat de conformité pour faire la carte grise sachant cas cette époque où as besoin d’immatricule
    • Logo Eplaque

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      17 mai 2022

      Vous pouvez obtenir une copie auprès de Piaggio.
  • Michael princen

    16 mai 2022

    Pouvez-vous m'indiquer quels démarches dois-je effectuer pour avoir un certificat de conformité pour un scooter de marque Peugeot spedfight3 merci beaucoup pour votre réponse
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 mai 2022

      Il faut le demander à Peugeot.
  • Joseph Monacis

    9 mai 2022

    Bonjour. Serait-il possible de savoir quelle sont les sites les plus fiables pour un certificat de conformité. Cordialement
    • Logo Eplaque

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      9 mai 2022

      En principe le constructeur offre la solution la moins chère. Nous ne pouvons pas vous recommander un nom en particulier, désolé.
  • Lounnas

    7 mai 2022

    Bonjour j y acheter un scouteur électrique de la marque jonway année 2013 qui n'a jamais été immatriculé mais voilà j ai perdu le certificat de conformité scouteur qui a été acheté en Belgique et j aimerais bien faire la carte grise pour pouvoir rouler avec j ai contacté jonway France ils mon dit qu'il ne pouvait pas car le scouteur n'a pas été acheté chez eux comment faire svp merci de votre réponse cordialement
    • Logo Eplaque

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      10 mai 2022

      Si vous avez la facture du deux-roues ou une attestation d'assurance qui reprend la marque, le type, le genre et le numéro d'identification du véhicule, vous pouvez vous passer du certificat de conformité. Dans le cas contraire, essayez la marque ou le représentant de la marque en Belgique pour obtenir le COC. Si cela échoue aussi, il faudra faire une RTI.
  • GENEVIEVE ABOU

    2 mai 2022

    COMMENT OBTENIR CERTIFICA DE CONFORMITE POUR 50 CC
    • Logo Eplaque

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      3 mai 2022

      Il faut le demander auprès du constructeur.
  • Mickey

    2 mai 2022

    Bonjour,je souhaite acquérir un scooter de 1990 qui n'est pas immatriculé et le vendeur n'a pas non plus le certificat de conformité. Puis je l'obtenir moi même après la vente et où puis je me renseigner avant celle ci pour être sûr de pouvoir l'avoir Je possède le numéro de série. Merci de vos réponses😁 Cordialement
  • Baldanntoni

    6 avril 2022

    j' ai acheté en chine (trotinette scooter) électrique neuf puissance 500wattsje n'ai pas reçu le certificat de conformité comment me le procuré
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      7 avril 2022

      Ce véhicule n'a probablement pas fait l'objet d'une procédure d'homologation dans l'union européenne. Ce document n'existe donc pas. Pour pouvoir immatriculer la trottinette, vous devez faire une RTI auprès de la Dreal ou de la Drire de votre région. Si le COC existe, il faut le demander au constructeur ou à son représentant en France.
  • LEON

    28 janvier 2022

    bonjour, nous souhaitons faire immatriculer un scooter acheté en 1997 et qui ne l'a jamais été. Nous possédons la "Piaggio Card" du scooter sur laquelle se trouve le n° de Chassis, le type mine, le nom de l'acheteur et un code vendeur. Est-ce que cela peut suffire pour le faire immatriculer ? Merci
  • Jojo

    14 décembre 2021

    Bonjour Je ne sais pas si je suis au bonne endroit. Mais j'ai acheté une trotinette Hitway H5 qui roule à 45km/h je voudrais l'immaculée mais je ne reçois pas le bon certificat de conformité de leur part . L'agence nationale des titres sécurisé (ANTS) du coup me dise que mon certificat n'est pas recevable. Que dois-je faire pour obtenir un certificat valable. Merci de me donner un conseil.
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      15 décembre 2021

      Essayez du côté de la DREAL la plus proche de chez vous.
  • Caroleanne Ruberti

    19 novembre 2021

    Un ami m a donné sa vespa des années 70 sans papier ni carte grise. Quel papier dois je me procurer pour pouvoir faire une demande d immatriculation
    • Logo Eplaque

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      22 novembre 2021

      Cet article fait la lumière sur cette question : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculer-vehicule-demuni-de-carte-grise
  • Khelaifia

    28 octobre 2021

    Bonjour j'ai un Gilera Runner 200 immatriculé suisse j'aimerais le ramener en France comment doit je faire svp je n'y arrive pas
    • Logo Eplaque

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      28 octobre 2021

      Vous trouverez la réponse dans cet article dédié à l'immatriculation d'un véhicule en provenance de Suisse : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-suisse
  • Camille GONNEAU

    27 octobre 2021

    Bonjour jais obtenu un scooter cagiva de l'année 1990 cette marque n'hésite plus en France comment obtenir un certificat de conformité vu que le scooter n'est pas immatriculé Cordialement gonneau Camille
    • Logo Eplaque

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      28 octobre 2021

      Vous pouvez demander ce document auprès de la DREAL.
  • Raymond Knutzen

    11 octobre 2021

    J'ai un scooter de marque estrada city fun de 2007 a l'époque il ne fallait pas d'immatriculation je suis en possession de tout les papiers nécessaires pour le faire immatriculé sauf qu'il me manque le certificat de conformité et je ne trouve nulle part un consessionaire ou le constructeur de la marque et le revendeur de l'époque a fermé boutique ! Pouvez vous me guider pour trouver une solution ? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 octobre 2021

      Pour un cyclo, on peut se passer du certificat de conformité si la facture ou une attestation d'assurance du véhicule comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule. Si vous n'avez pas ça, il faudra obtenir une RTI du côté de la Dreal ou de la Drire
  • delagneau

    4 octobre 2021

    j ai achete un scooter neuf en 2004 ,j ai divorce et change de region et maintenant que les enfants sont en age de conduire je voudrais l immatricule sauf que mon ex a perdu la facture d achat et je me suis deplace au magasin ou on l avait achete et le mr a prix la retraite et personne n'a repris et quand je suis allee dans un concessionaire Peugeot pour avoir un certificat de conformite j ai appris par rapport a mon numero de serie que quelqu un a Marseille avait immatricule un scooter avec mon numero de serie et moi j ai ma plaque constructeur toute nickel ainsi que la frappe a froid quelle est la demarche a suivre,a l epoque vers 2010 par la a l epoque ou il fallait les immatricules cela a ete l orgie ma dit le garage il y en a qui ne verifiait pas les numero
    • Logo Eplaque

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      5 octobre 2021

      Allez porter plainte à la police, qui pourra vous orienter ensuite sur la procédure à suivre.
  • Fred

    19 août 2021

    Bonjour je vais acheter un scooter en Italie. quelles sont les papiers que doit me fournir le propriétaire merci
    • Logo Eplaque

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      19 août 2021

      Cette page vous fournira toutes les informations utiles : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-italie
  • Ait dib

    16 août 2021

    J'ai besoin Une certificat de conformité scooter Aprilia Piaggio je voulais savoir est-ce que et là des amandes ou pas je veux le déplie cata s'il vous plaît
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      17 août 2021

      Vous devez le demander au constructeur.
  • Loizel

    10 août 2021

    Bonjour , j'ai besoin d'un certificat de conformité pour un scooter 49.9cc d'occasion de marque ZNEN que j'ai acheté à un américain vivant en France depuis quelques années, j'ai tous les papiers (carte grise américaine, titre de propriété, certificat douaniers, demande importation, contrat de cession) il me manque uniquement le certificat de conformité pour pouvoir faire immatriculé mon véhicule en France. Pouvez vous m'aidez svp?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 août 2021

      S'il s'agit d'un véhicule américain, il n'y a pas de certificat de conformité européen dans 99,99 % des cas. Pour l'immatriculer, vous devez obtenir une réception à titre isolé auprès de la Dreal ou Drire de votre région.
  • Franco

    7 août 2021

    Bonjour comment je peux avoir les papiers conformité de mon scooter neco abruzzi 50c j'ai perdu mais papier d'origine jai seulement la copie merci de me répondre rapidement car j'ai besoin pour immatriculer a la DNV il faut l'original
    • Logo Eplaque

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      9 août 2021

      Vous devez les demander au constructeur.
  • Abdelhakim

    7 août 2021

    Bonjour j'ai acquis récemment de scooter un 50 centimètres cube de la marque BHM et un autre 125 cm3 de la marque REVATTO et je n'ai pas les certificats de conformité alors qu'ils ont été acheté dans un magasin en France je voulais savoir quelles démarches puis-je faire afin de me les procurer en vue d emettre une carte grise. Cordialement
    • Logo Eplaque

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      9 août 2021

      Si vous les avez achetés neufs, le vendeur aurait dû vous remettre un COC. Si ce n'est pas possible, il faut les demander au constructeur.
  • Clergue

    5 août 2021

    Bonjour je cherche un faire un certificat de conformité pour un BETA ARK de 2000 . Je ne trouve nul part la marque . Comment puis-je faire Merci
    • Logo Eplaque

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      5 août 2021

      Voici leur site : https://www.betamotor.com/fr/
  • marceau

    24 juillet 2021

    Bonjour J'ai 2 scooters avec les certificats de conformité,comment dois je faire pour les immatriculer svp
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 juillet 2021

      Merci de vous référer à cet article qui pourrait vous aider : https://support.eplaque.fr/hc/fr/articles/360000780578-Comment-faire-la-carte-grise-d-un-scooter-qui-n-a-jamais-%C3%A9t%C3%A9-immatricul%C3%A9-
  • Fjulienourny

    12 juillet 2021

    je viens d'acheter d'occasion un scooter Peugeot avec un certificat 25 klm heure j'ai un permis pour 50cc comment faire pour avoir un certificat pour un 50cc
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      19 juillet 2021

      Veuillez-vous référer à cet article qui explique toutes les démarches : https://www.eplaque.fr/carte-grise/scooter-50.html
  • Hannier

    9 juillet 2021

    Bonjour comment doit je faire pour immatriculer le scooter de mon fils je voudrai avoir un certificat de Conformité . comment faire svp
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      11 juillet 2021

      Il faut le demander au constructeur.
  • FASOLIN

    5 juillet 2021

    Bonjour Je veux vendre mon scooter 50cc à une personne domicilié en Italie Comment dois je faire Merci d avance
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 juillet 2021

      Vous faites comme si vous vendiez votre scooter en France, vous remplissez un certificat de cession avec le vendeur et vous la déclarez ensuite. Vous pouvez également faire une déclaration d'exportation avec l'ANTS, mais c'est facultatif.
  • Hugues68

    2 juillet 2021

    Bonjour, Je souhaites immatriculer mon nouveau scooter électrique LAOTIE Ti30 LANDBREAKER, cependant je ne sais pas où trouver un CCE. Pouvez-vous m'aider ? Cordialement.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      5 juillet 2021

      C'est le constructeur qui fournit ce document. Si cette marque chinoise n'a pas fait homologuer ce scooter en Europe, il n'y a pas de certificat de conformité européen disponible, il faudra donc faire une RTI pour l'homologuer de façon individuelle.
  • saunal

    14 juin 2021

    j'ai un citycoco et je voudrais ouvrir un certificat de conformité ...comment je fais et où m'adresser
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      15 juin 2021

      Vous devez vous adresser au constructeur ou à son représentant en France.
  • REMY

    27 mai 2021

    Bonjour. Concernant votre offre pour le Scooter CC à 989 Eur., vous mentionnez que la carte grise + les plaques sont offerts. Mais est ce je dois m'acquitter des differentes taxes légales, ou est ce que ces derniéres sont déja comprises dans le prix total?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 mai 2021

      Bonjour, De quelles taxes légales parlez-vous? Le coût de l'immatriculation est inclus dans le prix. Cordialement, La modération Eplaque
  • David

    20 mai 2021

    Bonjour j'ai acheté un scooter 50cm3 de marque Piaggio type NRG variante MC3 mais jamais imatriculé, j'ai les numéros chassis et moteur, cependant il me faut un certificat de conformité , comment dois je procèdé?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      24 mai 2021

      Bonjour, Vous devez vous adresser au constructeur ou au représentant légal de la marque en France. Cordialement, La modération Eplaque
  • Duteil

    3 mai 2021

    Bonjour j ai acheter un scooter suisse a mon fils on a mis les plaques en wwww comment dois je faire pour avoir le certificat de conformité c est un scooter kymco
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      3 mai 2021

      Bonjour, Vous devez contacter le constructeur. Cordialement, La modération Eplaque
  • CHEBIRI

    22 janvier 2021

    bonjour, peut on obtenir une carte grise avec un certificat de conformité CCC POUR UN CYCLO a 4 roues de 1 kwh a énergie électrique et solaire cordialement 0LIVIER
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 janvier 2021

      Bonjour, Il s'agit d'un standard chinois, il n'est pas reconnu dans l'Union. Sans certificat de conformité européen, vous avez besoin d'une réception à titre isolé pour immatriculer votre véhicule. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • SABRINA Luquez

    19 janvier 2021

    Comment immatriculer un scooter qui ne l a jamais été ? Quand je fais les démarches sur internet on me demande l immatriculation.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      20 janvier 2021

      Bonjour, Ce genre de dossier est traité exclusivement par l'ANTS en tant que cas particulier. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • chantemesse marc

    19 décembre 2020

    ou m'adresser pour avoir un duplicata certificat de conformité pour un scooter Peugeot qui n'a jamais été immatriculé.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      21 décembre 2020

      Bonjour, Vous pouvez soit vous adresser directement à Peugeot, soit traiter avec une société spécialisée dans le COC. Cordialement, L’équipe Eplaque

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