Vous avez dit certificat de conformité scooter !

Publié par Benoit Ginet-2 min de lecture ⏳

Le 13/07/2020-Mis à jour le 23/04/2025

Vous venez de faire l’acquisition d’un scooter neuf ou d’occasion ? Dans vos démarches pour l’obtention d’une carte grise française, vous devez présenter le certificat de conformité. En effet, sans ce précieux document, vous risquez de ne pas obtenir votre carte grise. Que ce soit pour un scooter acheté à l’étranger ou sur le territoire français, le certificat de conformité vous sera toujours réclamé. Tout de suite, nous vous dévoilons tout sur le certificat de conformité de scooter.

Quand et comment faire la demande d’un certificat de conformité scooter ?

Lorsque vous venez d’acheter un véhicule terrestre à moteur, il est de votre devoir de le faire immatriculer avant de circuler sur les routes. Et le scooter n’échappe pas à cette règle. Vous devez même le faire dans les plus brefs délais pour être en règle aux yeux de la loi. Pour faciliter vos démarches, au moment où vous faites l’achat de votre scooter, réclamez le certificat de conformité qui doit l’accompagner.

Pour un scooter neuf, le COC est livré avec le véhicule. Dans le cas d’un scooter d’occasion en revanche, demandez au vendeur le certificat de conformité. S’il n’est pas en mesure de le faire, vous devrez enclencher les démarches pour une demande de duplicata, soit auprès de la marque constructeur ou l’un de ses représentants, soit en ligne via un site spécialisé et fiable. Dans ce dernier cas, les procédures sont les suivantes :

Sélectionner la marque du scooter ;
Renseigner vos coordonnées ;
Payer en ligne le prix du certificat de conformité scooter ;
Attendre 1 semaine pour le recevoir à votre domicile.

Une fois votre certificat de conformité en main, présentez-le à l’ANTS avec les autres documents requis. Vous recevrez par la suite une carte grise provisoire qui vous permettra de circuler pendant un mois. Le temps d’immatriculer définitivement votre scooter.

À quoi sert le certificat de conformité de scooter ?

Comme on l’a dit plus haut, le certificat de conformité pour scooter sert à faire immatriculer le véhicule. Par ailleurs, il justifie que le scooter est conforme aux normes et directives européennes. Par conséquent, il peut rouler sur les routes françaises et européennes. Enfin, il sert à identifier le deux-roues puisqu’il reprend toutes les informations techniques qui concernent le scooter, notamment son type mine, sa variante, son poids, son numéro de châssis, etc.

FAQ Certificat de conformité

Tous les deux-roues sont-ils soumis au certificat de conformité ?

Non, seuls les scooters neufs destinés au marché européen, les scooters d’occasion ayant été immatriculés à partir de 1996 et les scooters dont la première immatriculation a été faite en Europe sont concernés. De fait, pour les scooters ne figurant pas dans l’une de ces catégories, il faudra fournir un document équivalent pour leur immatriculation.

Est-il possible de demander le certificat de conformité en ligne ?

Oui ! Vous pouvez même le faire sur le site de votre choix. Cependant, renseignez-vous bien avant d’en choisir un pour éviter les arnaques.

Que faire si j’ai perdu mon certificat de conformité ?

Déclarez les faits au commissariat, et faites une demande de duplicata.

Une question ?

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

Sophiane
9 mars 2025
Bonjour sauriez-vous où est-il possible un certificat de conformité pour un gilera runner 180 cc acheté en Italie.

Merci à vous.

Bonne journée
- Eplaque
  10 mars 2025
  C'est Piaggio qui a repris la marque, il faudrait donc voir avec eux.
Chrystele artault
10 février 2025
Bonjour

J’espère que vous pouvez m’aider

Mon scooter Piaggio que j’ai acheté au Sénégal tout neuf a été ramené avec mes affaires personnelles dans un conteneur.

Piaggio m’informe que ce scooter est pas homologable car fabriqué et destiné pour le marché d’Asie.

Y a t’il une autre option?

C’est vraiment dommage de ne pas pouvoir l’utiliser.
- Eplaque
  10 février 2025
  Vous avez besoin de l'intervention de Piaggio pour mettre aux normes le véhicule, donc si ils disent que ce n'est pas faisable c'est probablement la réalité, nous présumons à cause d'une norme euro trop basse.
bendjema
8 janvier 2025
Bonjour, je souhaite faire une demande de certificat de conformité pour un scooter de la marque ZNEN merci de votre compréhension
- Eplaque
  9 janvier 2025
  Il faut vous adresser au constructeur ou à son représentant légal en France, nous ne fournissons pas ce genre de service.
Max29800
7 novembre 2024
Bonjour,

Mon scooter de marque Malaguti ne possède pas d'immatriculation, et la marque Malaguti n'existe plus comment faire pourr immatriculer mon scooter sans certificat de conformité ?
- Eplaque
  8 novembre 2024
  Bien que la marque Malaguti ait cessé ses activités en 2011, elle a été rachetée en 2018 par le groupe autrichien KSR Group GmbH. Il est donc possible de contacter KSR Group via le site https://malaguti.bike/ pour obtenir un certificat de conformité pour votre scooter Malaguti.
  
  Si cette démarche n'aboutit pas, vous pouvez envisager une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL. Cette procédure permet d'immatriculer des véhicules sans certificat de conformité en vérifiant leur conformité aux normes en vigueur. Une autre option est l'attestation FFVE si le scooter a plus de 30 ans.
Bendaoud jawad
1 novembre 2024
J’ai acheté un scooter benzhou 50 cc avc un certificat d’immatriculation belge comment récupérer un certificat de conformité car je n’en ai pas j’ai fais une WW mais je veux faire la carte grise définitif
- Eplaque
  1 novembre 2024
  Il faut le demander au constructeur, ou éventuellement à son représentant en France/Europe s'il n'a pas de filiale.
Aurelian
27 août 2024
Bonjour j achte une moto peugeot seedfighter 2 50cc 2005 mais l anciene proprietaire a perdu certificat de conformite comment je fais pour obtenir la carte grise?
- Eplaque
  28 août 2024
  Si le véhicule a déjà une carte grise française, vous n'avez pas besoin du certificat de conformité. Si le scooter n'a jamais été immatriculé, il faut vous le procurer auprès de Peugeot.
Bastin Isabelle
11 juillet 2024
Bonjour,

J'ai acheté en 2022 un scooter 125 de marque VASTRO(2017) à une connaissance. Je ne l'ai quasi pas utilisé et voudrais le vendre mais je ne parviens pas à retrouver le certificat de conformité et malheureusement le garage RP diffusions à Virazeil est fermé aujourdhui. C'est là qu'il avait été acheté.

Dès lors, comment faire pour obtenir un duplicata?

Merci pour votre réponse,
- Eplaque
  12 juillet 2024
  Cette société semble être le distributeur en France : https://www.scooterdepot.fr/
Jamin
20 mai 2024
J'ai acheté un scoter Boston TNT au enchères mais je n'ai pas de certificat de conformité. Ou m'adresser pour le recevoir ?

Merci
- Eplaque
  21 mai 2024
  Apparemment Scooter Depot est le distributeur/représentant en France, donc c'est à eux qu'il faut vous adresser (en espérant que vous ne soyez pas concerné par leur avertissement concernant les véhicules de la marque qui sont vendus alors qu'ils ne sont plus aux normes) : https://www.scooterdepot.fr/
Laudrin
2 février 2024
J ai dans un garage un scooter non immatricule je ne ai jamais eu de certificat de immatriculation ou trouver le certificat de conformité svp
- Eplaque
  5 février 2024
  Il faut le demander au constructeur.
Jaghouma
9 janvier 2024
Bonjour.

Indiquez ,ou puis je avoir un certificat conformité booster mkb imatriculé en belgique?
Construction. Envoie l adresse email.
Plaque xxxx.
- Eplaque
  10 janvier 2024
  Ça se passe ici : http://www2.mbk.fr/formulaire-50-cm3/index-2021.php
greffe
20 décembre 2023
bonjour j'ai acheter un scooter de marque sym en Belgique je voudrais avoir le certificat de conformité européen car je ne peux pas faire ma carte grise française

comment je peux faire merci
- Eplaque
  20 décembre 2023
  Il faut le demander au constructeur : https://www.symfrance.com/fr.html
Kamiza tamatafika Charles henri
23 octobre 2023
Je n'ai pas de coc mais j'ai un numéro de châssis Que j'ai releve sur mon scooter électrique 50 soit un SMK 60v 150020210918 SMK2021c918 ces 2 numéro sont gravés dessus et je ne sais vraiment pas comment limatriculer comment faire l'entreprise qui me l'a vendu ne répond mlus
- Eplaque
  24 octobre 2023
  Il faut faire une réception à titre isolé auprès de votre DREAL.
BERINGUET
23 août 2023
Bonjour,

J'ai booster MBK track et je reste sans réponse de MBK/YAMAHA concernant ma demande de certificat de conformité. J'ai renouvelé ma demnde 2 fois, j'ai bien les n° de chassis et le type mais toujours pas de réponse. Comment puis je faire ?

Philippe BERINGUET
- Eplaque
  24 août 2023
  J'ignore pourquoi on ne vous répond pas, essayez peut-être de vous renseigner auprès d'un représentant officiel de la marque
Ferreres Cedric
5 août 2023
Bonsoir j'aurais aimé immatriculé un scooter piaggio nrg mc2 pour ma fille qui va bientôt avoir 14ans et aparament pour faire la carte grise il faut un certificat de conformité ! J'aurais aimé savoir combien ça coûte pour avoir ce certificat de conformité merci
- Eplaque
  7 août 2023
  Le site officiel ne mentionne pas de prix : https://www.piaggio.com/fr_FR/service-client/demande-de-documents/
- Cyril
  13 novembre 2023
  Cédric, je suis entrain de faire cette démarche, cela coûte 130€, il faut appeler Piaggio. Le numéro est gratuit.
Périne
2 août 2023
Bonjour,

Je rentre d'une expatriation en Chine avec mon scooter électrique Niu que j'ai acheté il y a 2 ans en Chine.

Dois-je obtenir un certificat de conformité, et si oui, comment ?

Faut-il d'autres document ?

Merci beaucoup
- Eplaque
  2 août 2023
  Il faut vous rapprocher de votre DREAL (ou DRIEAT si vous êtes en Île-de-France) pour obtenir l'homologation individuelle de votre scooter, qui n'est probablement pas homologué en Europe (à vérifier avec la marque).
Hazzami walid
6 juillet 2023
J'ai acheté sym jet4 classe A j'ai les 2 carte grise parie 1 et 2 et je veux savoir comment je peux récupérer le certificat du comformite et pourtant l'ancien propriétaire c déjà matriculer le scouter et il a l'assurance est ce que je peux aller à l'assurance pour recuprer coc
- Eplaque
  6 juillet 2023
  Pouvez-vous préciser dans quel pays vous voulez faire vos démarches d'immatriculation, et l'origine du scooter ?
Baboun
23 février 2023
Bonjour j ai récupéré un scouter rally 50 Aprilia j ai que le bon de commande du scoute avec son numéro moteur est cadre nom est prenon de ce qui l on acheté. La carte grise. Jamais. Faï Jamais immatriculé. Merci pour votre aide
- Eplaque
  23 février 2023
  Il faut récupérer un document concernant les caractéristiques techniques auprès d'Aprilia.
Kurzawski
7 février 2023
Bonjour

J’ai un scooter qui n’a jamais était immatriculé et je voudrait m’immatriculer je n’est que le numéro de série es ce possible de faire un certificat avec cela merci .

En attente de vous lire
- Eplaque
  8 février 2023
  Tout est expliqué dans notre article dédié à l'immatriculation d'un véhicule sans carte grise.
Veve
12 novembre 2022
Bonjour je voudrais savoir comment faire pour avoir un certificat de conformité d'un scooter ride e 1 je le trouve plus
- Eplaque
  13 novembre 2022
  Il faut le demander au constructeur ou à son représentant.
Songoi
22 septembre 2022
Bonjour

Je cherche à trouver un site pour faire la demande d un certificat de conformité d un PGO Pegasus sky mais je ne trouve aucun site.pouvez vous m’aider svp

Merci
- Eplaque
  23 septembre 2022
  Apparemment la marque s'est retirée de France. Il y a cependant une entreprise qui est en veille sur cette marque, elle pourra peut-être vous aider ou vous orientez vers le service qui pourra vous aider : http://www.pgo-france.com/
Bolus
6 septembre 2022
Bonjour j’ai acheté un citycoco neuf homologué sur route à un vendeur français en date du mois de mars à ce jour je me bat pour avoir le certificat d’homologation auprès du vendeur mais celui-ci ne me le délivre pas et à bloqué tout mes appels comment puis-je faire pour obtenir le fameux certificat je suis désespérée je ne peux ni l’assurer ni l’immatriculer

Cordialement
- Eplaque
  7 septembre 2022
  Vous pouvez obtenir une copie via le représentant de la marque en France.
FAJARDO
5 septembre 2022
jai achete peugeot spekers 50 CC ocassion il me faut un certificat de conformitr jai aucun document sauf numero du carter *12686344 * FB2E
- Eplaque
  6 septembre 2022
  Il faut demander votre COC à Peugeot en fournissant le numéro VIN de l'engin.
falcone
5 septembre 2022
je voudrais obtenir un certificat de conformite pour un scooter malagutti 50cm datant de 1997
- Eplaque
  6 septembre 2022
  Contactez le constructeur. Il n'est cependant pas certain que le document soit disponible vu la date, vous devrez peut-être faire une réception à titre isolé.
bourdin
17 juin 2022
J'ai acheté un scooter yiying dans une recyclerie sans plaque ni carte grise ni certificat

Comment obtenir les documents légaux ?
- Eplaque
  20 juin 2022
  La recyclerie vous a-t-elle fourni des informations concernant l'ancien propriétaire, l'origine du scooter ? Même si vous obtenez le COC auprès de la marque que vous faites l'homologation si nécessaire, vous devrez également prouver la chaîne de propriété pour pouvoir immatriculer ce véhicule.
levang
13 juin 2022
g achete un scooter electrique au enchere mais g pas le certificat conformite ou trouve un
- Eplaque
  13 juin 2022
  Il faut le demander au constructeur.
Descours
16 mai 2022
La personne qui m’a donné un scooter de marque Piaggio en 2012 acheter en France magasin fermer depuis 2015 n’a plus le certificat de conformité pour faire la carte grise sachant cas cette époque où as besoin d’immatricule
- Eplaque
  17 mai 2022
  Vous pouvez obtenir une copie auprès de Piaggio.
Michael princen
16 mai 2022
Pouvez-vous m'indiquer quels démarches dois-je effectuer pour avoir un certificat de conformité pour un scooter de marque Peugeot spedfight3 merci beaucoup pour votre réponse
- Eplaque
  17 mai 2022
  Il faut le demander à Peugeot.
Joseph Monacis
9 mai 2022
Bonjour. Serait-il possible de savoir quelle sont les sites les plus fiables pour un certificat de conformité. Cordialement
- Eplaque
  9 mai 2022
  En principe le constructeur offre la solution la moins chère. Nous ne pouvons pas vous recommander un nom en particulier, désolé.
Lounnas
7 mai 2022
Bonjour j y acheter un scouteur électrique de la marque jonway année 2013 qui n'a jamais été immatriculé mais voilà j ai perdu le certificat de conformité scouteur qui a été acheté en Belgique et j aimerais bien faire la carte grise pour pouvoir rouler avec j ai contacté jonway France ils mon dit qu'il ne pouvait pas car le scouteur n'a pas été acheté chez eux comment faire svp merci de votre réponse cordialement
- Eplaque
  10 mai 2022
  Si vous avez la facture du deux-roues ou une attestation d'assurance qui reprend la marque, le type, le genre et le numéro d'identification du véhicule, vous pouvez vous passer du certificat de conformité. Dans le cas contraire, essayez la marque ou le représentant de la marque en Belgique pour obtenir le COC. Si cela échoue aussi, il faudra faire une RTI.
GENEVIEVE ABOU
2 mai 2022
COMMENT OBTENIR CERTIFICA DE CONFORMITE POUR 50 CC
- Eplaque
  3 mai 2022
  Il faut le demander auprès du constructeur.
Mickey
2 mai 2022
Bonjour,je souhaite acquérir un scooter de 1990 qui n'est pas immatriculé et le vendeur n'a pas non plus le certificat de conformité. Puis je l'obtenir moi même après la vente et où puis je me renseigner avant celle ci pour être sûr de pouvoir l'avoir Je possède le numéro de série.

Merci de vos réponses😁

Cordialement
- Eplaque
  2 mai 2022
  Il n'y avait pas de certificat de conformité européen en 1990. Voir cet article sur l'immatriculation d'un scooter sans carte grise, qui pourrait vous être utile.
Baldanntoni
6 avril 2022
j' ai acheté en chine (trotinette scooter) électrique neuf

puissance 500wattsje n'ai

pas reçu le certificat de conformité comment me le procuré
- Eplaque
  7 avril 2022
  Ce véhicule n'a probablement pas fait l'objet d'une procédure d'homologation dans l'union européenne. Ce document n'existe donc pas. Pour pouvoir immatriculer la trottinette, vous devez faire une RTI auprès de la Dreal ou de la Drire de votre région. Si le COC existe, il faut le demander au constructeur ou à son représentant en France.
LEON
28 janvier 2022
bonjour,

nous souhaitons faire immatriculer un scooter acheté en 1997 et qui ne l'a jamais été. Nous possédons la "Piaggio Card" du scooter sur laquelle se trouve le n° de Chassis, le type mine, le nom de l'acheteur et un code vendeur. Est-ce que cela peut suffire pour le faire immatriculer ? Merci
- Eplaque
  31 janvier 2022
  Vous trouverez toutes les informations utiles dans cet article dédié à l'immatriculation d'un scooter sans carte grise.
Jojo
14 décembre 2021
Bonjour

Je ne sais pas si je suis au bonne endroit. Mais j'ai acheté une trotinette Hitway H5 qui roule à 45km/h je voudrais l'immaculée mais je ne reçois pas le bon certificat de conformité de leur part . L'agence nationale des titres sécurisé (ANTS) du coup me dise que mon certificat n'est pas recevable. Que dois-je faire pour obtenir un certificat valable. Merci de me donner un conseil.
- Eplaque
  15 décembre 2021
  Essayez du côté de la DREAL la plus proche de chez vous.
Caroleanne Ruberti
19 novembre 2021
Un ami m a donné sa vespa des années 70 sans papier ni carte grise. Quel papier dois je me procurer pour pouvoir faire une demande d immatriculation
- Eplaque
  22 novembre 2021
  Cet article fait la lumière sur cette question : https://www.eplaque.fr/carte-grise/immatriculer-vehicule-demuni-de-carte-grise
Khelaifia
28 octobre 2021
Bonjour j'ai un Gilera Runner 200 immatriculé suisse j'aimerais le ramener en France comment doit je faire svp je n'y arrive pas
- Eplaque
  28 octobre 2021
  Vous trouverez la réponse dans cet article dédié à l'immatriculation d'un véhicule en provenance de Suisse : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-suisse
Camille GONNEAU
27 octobre 2021
Bonjour jais obtenu un scooter cagiva de l'année 1990 cette marque n'hésite plus en France comment obtenir un certificat de conformité vu que le scooter n'est pas immatriculé

Cordialement gonneau Camille
- Eplaque
  28 octobre 2021
  Vous pouvez demander ce document auprès de la DREAL.
Raymond Knutzen
11 octobre 2021
J'ai un scooter de marque estrada city fun de 2007 a l'époque il ne fallait pas d'immatriculation je suis en possession de tout les papiers nécessaires pour le faire immatriculé sauf qu'il me manque le certificat de conformité et je ne trouve nulle part un consessionaire ou le constructeur de la marque et le revendeur de l'époque a fermé boutique ! Pouvez vous me guider pour trouver une solution ? Merci
- Eplaque
  11 octobre 2021
  Pour un cyclo, on peut se passer du certificat de conformité si la facture ou une attestation d'assurance du véhicule comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule. Si vous n'avez pas ça, il faudra obtenir une RTI du côté de la Dreal ou de la Drire
delagneau
4 octobre 2021
j ai achete un scooter neuf en 2004 ,j ai divorce et change de region et maintenant que les enfants sont en age de conduire je voudrais l immatricule sauf que mon ex a perdu la facture d achat et je me suis deplace au magasin ou on l avait achete et le mr a prix la retraite et personne n'a repris et quand je suis allee dans un concessionaire Peugeot pour avoir un certificat de conformite j ai appris par rapport a mon numero de serie que quelqu un a Marseille avait immatricule un scooter avec mon numero de serie et moi j ai ma plaque constructeur toute nickel ainsi que la frappe a froid quelle est la demarche a suivre,a l epoque vers 2010 par la a l epoque ou il fallait les immatricules cela a ete l orgie ma dit le garage il y en a qui ne verifiait pas les numero
- Eplaque
  5 octobre 2021
  Allez porter plainte à la police, qui pourra vous orienter ensuite sur la procédure à suivre.
Fred
19 août 2021
Bonjour je vais acheter un scooter en Italie.

quelles sont les papiers que doit me fournir le propriétaire merci
- Eplaque
  19 août 2021
  Cette page vous fournira toutes les informations utiles : https://www.eplaque.fr/carte-grise/carte-grise-italie
Ait dib
16 août 2021
J'ai besoin Une certificat de conformité scooter Aprilia Piaggio je voulais savoir est-ce que et là des amandes ou pas je veux le déplie cata s'il vous plaît
- Eplaque
  17 août 2021
  Vous devez le demander au constructeur.
Loizel
10 août 2021
Bonjour , j'ai besoin d'un certificat de conformité pour un scooter 49.9cc d'occasion de marque ZNEN que j'ai acheté à un américain vivant en France depuis quelques années, j'ai tous les papiers (carte grise américaine, titre de propriété, certificat douaniers, demande importation, contrat de cession) il me manque uniquement le certificat de conformité pour pouvoir faire immatriculé mon véhicule en France. Pouvez vous m'aidez svp?
- Eplaque
  11 août 2021
  S'il s'agit d'un véhicule américain, il n'y a pas de certificat de conformité européen dans 99,99 % des cas. Pour l'immatriculer, vous devez obtenir une réception à titre isolé auprès de la Dreal ou Drire de votre région.
Franco
7 août 2021
Bonjour comment je peux avoir les papiers conformité de mon scooter neco abruzzi 50c j'ai perdu mais papier d'origine jai seulement la copie merci de me répondre rapidement car j'ai besoin pour immatriculer a la DNV il faut l'original
- Eplaque
  9 août 2021
  Vous devez les demander au constructeur.
Abdelhakim
7 août 2021
Bonjour j'ai acquis récemment de scooter un 50 centimètres cube de la marque BHM et un autre 125 cm3 de la marque REVATTO et je n'ai pas les certificats de conformité alors qu'ils ont été acheté dans un magasin en France je voulais savoir quelles démarches puis-je faire afin de me les procurer en vue d emettre une carte grise.

Cordialement
- Eplaque
  9 août 2021
  Si vous les avez achetés neufs, le vendeur aurait dû vous remettre un COC. Si ce n'est pas possible, il faut les demander au constructeur.
Clergue
5 août 2021
Bonjour je cherche un faire un certificat de conformité pour un BETA ARK de 2000 .

Je ne trouve nul part la marque .

Comment puis-je faire

Merci
- Eplaque
  5 août 2021
  Voici leur site : https://www.betamotor.com/fr/
marceau
24 juillet 2021
Bonjour

J'ai 2 scooters avec les certificats de conformité,comment dois je faire pour les immatriculer svp
- Eplaque
  26 juillet 2021
  Merci de vous référer à cet article qui pourrait vous aider : https://support.eplaque.fr/hc/fr/articles/360000780578-Comment-faire-la-carte-grise-d-un-scooter-qui-n-a-jamais-%C3%A9t%C3%A9-immatricul%C3%A9-
Fjulienourny
12 juillet 2021
je viens d'acheter d'occasion un scooter Peugeot avec un certificat

25 klm heure j'ai un permis pour 50cc comment faire pour avoir un certificat pour un 50cc
- Eplaque
  19 juillet 2021
  Veuillez-vous référer à cet article qui explique toutes les démarches : https://www.eplaque.fr/carte-grise/scooter-50.html
Hannier
9 juillet 2021
Bonjour comment doit je faire pour immatriculer le scooter de mon fils je voudrai avoir un certificat de Conformité . comment faire svp
- Eplaque
  11 juillet 2021
  Il faut le demander au constructeur.
FASOLIN
5 juillet 2021
Bonjour

Je veux vendre mon scooter 50cc à une personne domicilié en Italie

Comment dois je faire

Merci d avance
- Eplaque
  5 juillet 2021
  Vous faites comme si vous vendiez votre scooter en France, vous remplissez un certificat de cession avec le vendeur et vous la déclarez ensuite. Vous pouvez également faire une déclaration d'exportation avec l'ANTS, mais c'est facultatif.
Hugues68
2 juillet 2021
Bonjour,

Je souhaites immatriculer mon nouveau scooter électrique LAOTIE Ti30 LANDBREAKER, cependant je ne sais pas où trouver un CCE.

Pouvez-vous m'aider ?

Cordialement.
- Eplaque
  5 juillet 2021
  C'est le constructeur qui fournit ce document. Si cette marque chinoise n'a pas fait homologuer ce scooter en Europe, il n'y a pas de certificat de conformité européen disponible, il faudra donc faire une RTI pour l'homologuer de façon individuelle.
saunal
14 juin 2021
j'ai un citycoco et je voudrais ouvrir un certificat de conformité ...comment je fais et où m'adresser
- Eplaque
  15 juin 2021
  Vous devez vous adresser au constructeur ou à son représentant en France.
REMY
27 mai 2021
Bonjour. Concernant votre offre pour le Scooter CC à 989 Eur., vous mentionnez que la carte grise + les plaques sont offerts. Mais est ce je dois m'acquitter des differentes taxes légales, ou est ce que ces derniéres sont déja comprises dans le prix total?
- Eplaque
  27 mai 2021
  Bonjour,
  
  De quelles taxes légales parlez-vous? Le coût de l'immatriculation est inclus dans le prix.
  
  Cordialement,
  La modération Eplaque
David
20 mai 2021
Bonjour j'ai acheté un scooter 50cm3 de marque Piaggio type NRG variante MC3 mais jamais imatriculé, j'ai les numéros chassis et moteur, cependant il me faut un certificat de conformité , comment dois je procèdé?
- Eplaque
  24 mai 2021
  Bonjour,
  
  Vous devez vous adresser au constructeur ou au représentant légal de la marque en France.
  
  Cordialement,
  La modération Eplaque
Duteil
3 mai 2021
Bonjour j ai acheter un scooter suisse a mon fils on a mis les plaques en wwww comment dois je faire pour avoir le certificat de conformité c est un scooter kymco
- Eplaque
  3 mai 2021
  Bonjour,
  
  Vous devez contacter le constructeur.
  
  Cordialement,
  La modération Eplaque
CHEBIRI
22 janvier 2021
bonjour, peut on obtenir une carte grise avec un certificat de conformité CCC POUR UN CYCLO a 4 roues de 1 kwh a énergie électrique et solaire cordialement 0LIVIER
- Eplaque
  22 janvier 2021
  Bonjour,
  
  Il s'agit d'un standard chinois, il n'est pas reconnu dans l'Union. Sans certificat de conformité européen, vous avez besoin d'une réception à titre isolé pour immatriculer votre véhicule.
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
SABRINA Luquez
19 janvier 2021
Comment immatriculer un scooter qui ne l a jamais été ? Quand je fais les démarches sur internet on me demande l immatriculation.
- Eplaque
  20 janvier 2021
  Bonjour,
  
  Ce genre de dossier est traité exclusivement par l'ANTS en tant que cas particulier.
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque
chantemesse marc
19 décembre 2020
ou m'adresser pour avoir un duplicata certificat de conformité pour un scooter Peugeot qui n'a jamais été immatriculé.
- Eplaque
  21 décembre 2020
  Bonjour,
  
  Vous pouvez soit vous adresser directement à Peugeot, soit traiter avec une société spécialisée dans le COC.
  
  Cordialement,
  L’équipe Eplaque

Sommaire

Quand et comment faire la demande d’un certificat de conformité scooter ?
À quoi sert le certificat de conformité de scooter ?
FAQ Certificat de conformité

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