Un véhicule doit-il avoir un autocollant avec son code pays à l’arrière ?

Les moins jeunes se souviennent du fameux autocollant F ovale que l’on plaçait à l’arrière de la voiture. Aujourd’hui, ces stickers ont presque disparu. Récemment, un lecteur nous a demandé s’il était obligatoire, pour un véhicule, d’avoir un signe distinctif de nationalité à l’arrière. Profitons-en pour clarifier ce petit point de la législation automobile.

Le pays d’origine doit être identifiable

Afin de pouvoir circuler à l’étranger, il est en effet prévu qu’un véhicule arbore un signe distinctif de nationalité. Cette disposition est présente dans la Convention de Vienne sur la circulation routière, adoptée à la fin des années 60.

Il y a 20 ans, les plaques du système français étaient dénuées d’éléments permettant de les rattacher à la France. Il était donc la norme de coller un autocollant F à l’arrière. Lorsque des véhicules étrangers circulaient sur nos routes, on pouvait les reconnaître grâce à leur autocollant B pour la Belgique, NL pour les Pays-Bas, autocollant CH pour la Suisse, D pour l’Allemagne, etc.

Mais depuis, les plaques récentes intègrent désormais le pays d’origine du véhicule. En effet, le format standardisé de plaque européen prévoit ce qu’on appelle l’ « euro bande » à gauche de la plaque. Sur fond bleu, elle intègre au-dessus les étoiles jaunes européennes, et en dessous le code pays (de 1 à 3 lettres) que l’on trouvait sur les autocollants.

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Code pays sur la plaque = pas besoin d’autocollant

Lorsqu’un identifiant national se trouve sur la plaque, un autocollant ferait évidemment doublon. C’est pourquoi ce sticker est devenu, sauf exceptions, obsolète. En effet, il reste obligatoire pour les anciens véhicules qui ont une plaque sans euro bande, par exemple une plaque noire de collection. C’est pourquoi on peut encore voir des véhicules avec un autocollant F.

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Si la plupart des autres pays ont intégré à leur plaque minéralogique leur identifiant national, ce n’est pas systématique. Un exemple proche et notable est la Suisse. Si nous reconnaissons aisément le blason de la Confédération helvétique, son code pays n’est pas présent. C’est pourquoi les automobilistes avec carte grise suisse doivent impérativement coller un sticker CH à l’arrière de leur véhicule pour pouvoir rouler à l’étranger.

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