Faire ma carte grise ou mes plaques en 2min
Publié par Eplaque
Posté le 6 juillet 2022 - Mis à jour le 01 novembre 2022 - 3 min de lecture ⏳
La plaque d’immatriculation française a plus de 100 ans. Si les premières automobiles circulaient sans plaque moderne, le besoin de les identifier se manifesta rapidement. Eplaque, le spécialiste de la plaque d’immatriculation en ligne et de la carte grise, vous propose de parcourir l’histoire de la plaque minéralogique en France.
La plaque visant à identifier un véhicule n’a pas fait subitement son apparition avec l’automobile. À vrai dire, des systèmes d’immatriculation des charrettes et carrosses existaient déjà ici et là dès le 18e siècle. Par exemple, le roi Louis XV décréta l’obligation d’apposer sur les véhicules une plaque mentionnant les coordonnées du propriétaire.
Cette obligation concernait aussi les premiers véhicules à moteur. En 1899, les propriétaires doivent désormais s’enregistrer à la préfecture. Un document est alors remis au propriétaire du véhicule : la carte grise française est née. Cependant, on ne peut pas encore parler de registre d’immatriculation telle que nous le connaissons aujourd’hui. Ce système apparaîtra néanmoins 2 ans plus tard.
C’est au tout début du 20e siècle qu’un véritable système d’immatriculation est mis en place en France. Un des précurseurs en la matière fut les Pays-Bas. En Hollande, ce fichier fut créé dès 1898.
La première plaque d’immatriculation française officielle comporte 3 chiffres et 1 ou 2 lettre(s). Le code alphabétique représente le code géographique. Par exemple, M correspond à Marseille, E, G, I U et X sont attribués à Paris, B à Bordeaux, etc. En 1919, les codes régionaux sont réorganisés. Ce sont les Mines qui sont responsables des cartes grises. D’où le terme plaque minéralogique.
C’est en 1928 que la compétence de l’immatriculation est transférée des Mines aux préfectures. À l’occasion de cette réforme, un identifiant régional à 2 lettres est attribué à chaque département. Les plus peuplées se voient attribuer plusieurs codes. Par exemple, les véhicules dont la plaque comporte DT sont de Corse. Pour les voitures girondines, le code est de GA à GN. Ce système restera en vigueur jusqu’en 1950.
C’est en 1950 que le système d’immatriculation FNI apparaît. Il s’agit de l’acronyme de Fichier N0ational des Immatriculations. Il ne sera plus modifié jusqu’en 2009.
Désormais tous les départements utilisent leur code INSEE à 2 chiffres en guise d’identifiant territorial. Il se trouve à la fin de la plaque. Le reste est composé respectivement de 4 chiffres et de 2 lettres, puis de ce code départemental.
Le FNI va consacrer l’apparition des plaques jaunes et blanches dès 1963. Jusque-là, la plaque était à fond noir et à caractères blancs ou argentés. Cependant, la plaque blanche à l’avant et jaune à l’arrière ne sera pas obligatoire jusqu’à 1993. À partir de 2007 la plaque blanche à l’arrière est désormais autorisée.
Le système d’immatriculation en cours, le SIV, a été introduit le 15 avril 2009 pour les nouveaux véhicules. Ceux d’occasion sur concernés à partir du 15 octobre de la même année. Ce système introduit des nouveautés importantes concernant l’immatriculation des véhicules en France :
Ces caractéristiques préparent le terrain à la centralisation de l’immatriculation. En bref, à terme les préfectures ne seront plus responsables des cartes grises. De plus, il s’agissait d’anticiper l’épuisement des références FNI, notamment à Paris.
Le numéro d’immatriculation SIV change de format. Il est désormais composé de 2 lettres, 3 chiffres et 2 lettres. Les références sont attribuées séquentiellement. Au début de l’année 2017, dans certains départements les demandes de carte grise ne peuvent plus être faites à la préfecture. La dématérialisation totale des demandes de titres sera effective à l’échelon national d’ici la fin 2017.
En ce qui concerne les anciens numéros FNI, ils cohabitent avec les références SIV. L’État avait prévu dans un premier temps la conversion obligatoire en 2020, pour ensuite se raviser. Le basculement dans le SIV se fait lorsque n’importe quelle formalité est effectuée sur un ancien numéro. Par exemple un changement d’adresse, une demande de duplicata, un changement de titulaire, etc.
Bonjour , pour une moto carte grise "collection" de 1991 , quelle format de plaque ? (Longueur-largeur) et quelle fond de couleur, apparemment le noir est possible d'après votre texte , blanc et jaune n'étant pas obligatoire avant 1993. En vous remerciant d'avance , cordialités.
Tout véhicule dont la carte grise comporte la mention collection peut rouler avec des plaques noires. En ce qui concerne les motos, seul le format standard 210x130 est accepté.