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Homologation des plaques d’immatriculation : les normes à connaître

Depuis 2009, l’ensemble des plaques d’immatriculation des véhicules (neufs ou d’occasion, deux-roues, voitures, camions, quad, etc.) est répertoriée dans le SIV – Système d’immatriculation des Véhicules. Les plaques d’immatriculation homologuées par le Ministère de l’Intérieur répondent à de nouvelles normes spécifiques.

Plaque d'immatriculation homologuéeLes nouvelles plaques d’immatriculation, depuis 2009, se construisent sur le modèle suivant : « eurobande » à gauche (pays où est immatriculé le véhicule) avec le symbole du pays européen (« F » pour France), au milieu entre deux tirets se trouvent "deux lettres - trois chiffres - deux lettres", et enfin à droite l’identifiant territorial (au choix pour le propriétaire du véhicule).

L’identifiant territorial correspond au numéro du département accompagné du logo régional. Il ne correspond pas forcément au lieu d’habitation du propriétaire du véhicule puisqu’il est possible de choisir celui que l’on veut inscrire sur sa plaque d’immatriculation sans justification.
Le numéro d'immatriculation est gravé en noir sur fond blanc rétro-réfléchissant sur la plaque d’immatriculation. Vous avez également la possibilité d’inscrire une petite mention sous ces informations mais cette petite personnalisation doit être faite par un professionnel et doit être beaucoup plus petite que les inscriptions principales de la plaque d’immatriculation. Eplaque.fr propose de personnaliser sa plaque d’immatriculation en toute légalité.

Depuis la mise en place du SIV, chaque nouvelle plaque d’immatriculation émise pour un véhicule lui est attribuée à vie ! On ne change plus de numéro de plaques lorsque la voiture change de propriétaire. En revanche, libre aux nouveaux propriétaires de refaire le jeu de plaques pour choisir un nouvel identifiant territorial par exemple.  Attention en revanche, les stickers et autres autocollants sont interdits sur les plaques d’immatriculation de vos véhicules.

Concernant la taille de la plaque d’immatriculation, elle est généralement de 52cm x 11cm pour tous les véhicules à 4 roues. Pour les motos et scooter, la taille des plaques d’immatriculation est de 18 x 20cm. Pour les cyclo, la plaque d’immatriculation est de 14 x 12cm et ne comporte pas de logo de région et de numéro de département. Il est obligatoire que les deux plaques d’immatriculation (avant et arrière) aient la même taille ainsi que le même identifiant territorial.

Les propriétaires de véhicules ont la possibilité de choisir entre deux types de matériaux : plexiglass ou aluminium. Tous deux sont fabriqués en France. La plaque en aluminium est recyclable contrairement à celle en plexiglass.

Faîtes attention à choisir un prestataire homologué par le Ministère de l’Intérieur pour réaliser vos plaques d’immatriculation; de nombreux sites internet surfent sur le créneau sans pour autant avoir les autorisations nécessaires. Pour toutes questions n’hésitez pas à appeler l’équipe d’Eplaque.fr ou à poser vos questions sur le forum.