Taxe CO2 : tout savoir sur la taxe pollution voiture

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Publié par Eplaque - 8 min de lecture ⏳

Le 08/04/2022 - Mis à jour le 22/03/2024

La mobilité verte est l’un des grands chevaux de bataille de l’État. À ce titre, le gouvernement multiplie les initiatives afin de favoriser les véhicules peu polluants. Via la stratégie de la carotte (bonus écologique). Mais aussi du bâton avec la taxe CO2. Celle-ci peut avoir 2 sens (malus écologique ou composante de la nouvelle TVS). Rassurez-vous, on va tout vous expliquer !

Officiellement, la taxe CO2 ou carbone fait référence à la taxe annuelle sur les émissions de CO2. Celle-ci ne concerne cependant que les professionnels, puisqu’il s’agit d’un élément de la nouvelle taxe sur les véhicules de société. Cependant, on peut également vouloir dire malus écologique par taxe CO2, vu qu’il s’agit d’un impôt sur les émissions…

Nous allons commencer par nous pencher sur le sujet du malus, qui intéresse les particuliers. Si vous êtes un professionnel, rendez-vous en fin d’article pour les explications concernant la TVS basée sur les émissions… Ou continuez si vous voulez des explications concernant le malus, qui vous concerne aussi !

Taxe CO2 : punir les véhicules les plus polluants à l’immatriculation

En France, la taxe pollution voiture n’est pas une nouveauté. Elle a fait son apparition en 2008. Au fil des ans, la taxe sur les émissions de CO2 s’est durcie. La sévérité de cet impôt va crescendo. Plus le temps passe, plus le seuil déclencheur du bonus écologique baisse. Et plus le prix à payer est élevé.

Taxe CO2 et bonus écologique : la différence

Lorsque vous achetez une voiture neuve l’État impose une taxe supplémentaire sur la carte grise pour les véhicules les plus polluants. Pour les véhicules neufs ou les premières immatriculations de voiture, cette taxe prend le nom de malus écologique (écotaxe). On l’appelle parfois taxe CO2. Quand ces taxes s’applique-t-elle, quel est leur montant, comment payer ? Suivez le guide.

Les taxes sur les véhicules polluants sont dues par les professionnels comme par les particuliers. Les seuls véhicules exemptés sont les camionnettes (type CTTE sur la carte grise) ainsi que les véhicules pour personnes handicapées.

Taxe CO2 : taxe écologique sur l’immatriculation d’un véhicule d’occasion

Cependant, il est possible de confondre le malus écologique avec l’ancienne taxe CO2, qui existait bien sous cette dénomination. Le barème était défini par la puissance fiscale de la voiture. Cependant, le gouvernement a décidé de simplifier le mille-feuille fiscal automobile en supprimant les taxes additionnelles sur les véhicules d’occasion. Depuis 2021, il n’y a donc plus de taxe écologique pour les voitures de seconde main.

Malus écologique : une taxe pollution pour toute première immatriculation (neuf, occasion importée)

Les véhicules neufs font l’objet d’un barème spécifique en ce qui concerne la taxe pollution. Le terme correct est malus écologique. Veuillez noter que ce barème est revu chaque année (en étant plus souvent durci). Voici la grille 2024, et les prix 2023 à titre de comparaison.

Barème de l’éco taxe C02 en 2024

Emissions (g/km)Taxe Co2 2023Taxe Co2 2024
1180 €50 €
1190 €75 €
1200 €100 €
1210 €125 €
1220 €150 €
12350 €170 €
12475 €190 €
125100 €210 €
126125 €230 €
127150 €240 €
128170 €260 €
129190 €280 €
130210 €310 €
131230 €330 €
132240 €360 €
133260 €400 €
134280 €450 €
135310 €540 €
136330 €650 €
137360 €740 €
138400 €818 €
139450 €898 €
140540 €983 €
141650 €1.074 €
142740 €1.172 €
143818 €1.276 €
144898 €1.386 €
145983 €1.504 €
1461.074 €1.629 €
1471.172 €1.761 €
1481.276 €1.901 €
1491.386 €2.049 €
1501.504 €2.205 €
1511.629 €2.370 €
1521.761 €2.544 €
1531.901 €2.726 €
1542.049 €2.918 €
1552.049 €3.119 €
1562.370 €3.331 €
1572.544 €3.552 €
1582.726 €3.784 €
1592.918 €4.026 €
1603.119 €4.279 €
1613.331 €4.543 €
1623.552 €4.818 €
1633.784 €5.105 €
1644.026 €5.404 €
1654.279 €5.715 €
1664.543 €6.126 €
1674.818 €6.357 €
1685.105 €7.248 €
1695.404 €7.959 €
1705.715 €8.770 €
1716.039 €9.681 €
1726.375 €10.692 €
1736.724 €11.803 €
1747.086 €13.014 €
1757.462 €14.325 €
1767.851 €15.736 €
1778.254 €17.247 €
1788.671 €18.858 €
1799.103 €20.569 €
1809.550 €22.380 €
18110.011 €24.281 €
18210.488 €26.302 €
18310.980 €28.413 €
18411.488 €30.624 €
18512.012 €32.935 €
18612.552 €35.346 €
18713.109 €37.857 €
18813.682 €40.468 €
18914.273 €43.179 €
19014.881 €45.990 €
19115.506 €48.901 €
19216.149 €51.912 €
19316.810 €55.023 €
19417.490 €60.000 €
19518.188 €60.000 €
19618.905 €60.000 €
19719.641 €60.000 €
19820.396 €60.000 €
19921.171 €60.000 €
20021.966 €60.000 €
20122.781 €60.000 €
20223.616 €60.000 €
20324.472 €60.000 €
20425.349 €60.000 €
20526.247 €60.000 €
20627.166 €60.000 €
20728.107 €60.000 €
20829.070 €60.000 €
20930.056 €60.000 €
21031.063 €60.000 €
21132.094 €60.000 €
21233.147 €60.000 €
21334.224 €60.000 €
21435.324 €60.000 €
21536.447 €60.000 €
21637.595 €60.000 €
21738.767 €60.000 €
21839.964 €60.000 €
21941.185 €60.000 €
22042.431 €60.000 €
22143.703 €60.000 €
22245.000 €60.000 €
22346.323 €60.000 €
22447.672 €60.000 €
22549.047 €60.000 €
22650.000 €60.000 €
Barème 2023 et 2024 de la taxe C02

Taxe CO2 véhicule d’occasion importé

Attention toutefois si vous achetez un véhicule d’occasion importé. Dans ce cas, vous devrez aussi acquitter d’une écotaxe spécifique. À vrai dire, vous êtes soumis au malus écologique au titre de la première immatriculation en France d’un véhicule. Mais vu qu’il est de seconde main, ce n’est pas le barème de l’année en cours qui est pris en compte. On prend comme point de référence la grille de l’année de première immatriculation (plus favorable). De plus, vous obtenez une réduction de prix de 10 % par année d’ancienneté du véhicule.

Comment calculer la taxe CO2 voiture pour un véhicule importé ? Exemple

Exemple de calcul :

Vous achetez en Allemagne une BMW de 2016 qui émet 150 g de CO2. Vous payerez au final 360 € de taxe CO2 pour cette voiture d’occasion importée en 2024. Le détail du calcul :

  • Malus écologique de 2016 pour une voiture qui émet 150 g de CO2 par km : 900 €
  • Ancienneté du véhicule : 2024 – 2016 = 8 (ou 9 si l’immatriculation a lieu après la date anniversaire précise de la première immatriculation)
  • Réduction de 10 % par année : 900 € / 10 = 90 € x 8 = 720 €
  • 900 € – 720 € = 180 € de taxe CO2 véhicule d’occasion importé

Taxe annuelle sur les émissions de CO2

La taxe annuelle sur les émissions de CO2 existe, mais elle ne concerne pas les particuliers ! Il s’agit en effet de l’une des 2 composantes de la taxe qui remplace la TVS. Celle-ci s’appelle désormais la taxe sur l’affectation des véhicules à des fins économiques. Outre la taxe annuelle sur les émissions de CO2, elle englobe la taxe annuelle sur les émissions de polluants atmosphériques.

FAQ taxe carbone 2024

Doit-on payer une éco taxe CO2 sur une voiture d’occasion ?

Non, cette taxe n’existe plus. Jusqu’à 2020, la taxe commençait à 100 € pour les véhicules à partir de 10 ch et pouvait monter jusqu’à 1.000 € pour les véhicules de plus de 14 ch. La taxe était réduite d’un dixième par année entamée depuis la date de 1re immatriculation.

Quelle date est prise en compte pour calculer l’ecotaxe CO2 ? La date d’achat de la voiture, de la demande d’immatriculation ou d’immatriculation ?

Les taxes d’immatriculation sont calculées sur base de la date d’immatriculation. Autrement dit, si vous avez fait votre demande d’immatriculation le 30 décembre pour un véhicule acheté le 12 décembre et que la demande est traitée le 3 janvier, vous payerez les taxes en vigueur au 3 janvier.

Comment payer la taxe C02 voiture ?

Cette taxe pollution est intégrée au prix de la carte grise. Vous la réglez donc lorsque vous payez vos frais d’immatriculation. Son montant figure en Y3 sur la carte grise. Soit au repère consacré à la taxe sur les véhicules polluants.

Comment calculer la taxe CO2 de la TVS ?

Voir notre article sur le calcul de la TVS.

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Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Les questions des utilisateurs

  • Franz Spingler

    27 mars 2024

    Bonjour, je souhaite importer et immatriculer en France une Peugeot 406, émettant 168g de co2/km et immatriculée en Allemagne depuis 2001. J'ai une résidence secondaire dans l'Hérault. Pourriez-vous avoir l'amabilité de m'indiquer les taxes auxquelles je dois m'attendre ? Merci d'avance. Salutations Franz Spingler
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      27 mars 2024

      Vous devrez payer les taxes d'immatriculation normale qui dépendront de la puissance fiscale du véhicule, vous êtes exempté du malus vu l'ancienneté du véhicule.
  • Bacq

    26 mars 2024

    Bonjour, Je vais habiter en France et je viens du Luxembourg. Ma voiture est une Mercedes GLB 250 4matic essence. 193 gr, 165kw, 224 hp, 1991 cc, année 2023. Combien vais je devoir payer de malus écologique pour une première immatriculation en France? Merci et très bonne journée.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      26 mars 2024

      C'est 16.810 € pour 193 g en 2023. Si la voiture a été immatriculée avant le 26 mars 2023, vous bénéficierez d'une remise de 3.362 € (2 années entamées d'ancienneté). Si c'est après la demande d'immatriculation, elle ne sera que de 1.681 €.
  • BANNEEL

    21 mars 2024

    Bonjour, quelle serait la taxe CO2 sur un véhicule occasion importé FORD RANGER 3.2 LIMITED 200 Cv DIN 11 CV FISCAUX BVA double cabine PREMIERE MISE EN CIRCULATION 1/6/2016 Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      22 mars 2024

      Nous ne pouvons pas le déterminer sans les émissions de CO2.
  • GUYOT

    20 mars 2024

    Bonjour Madame, bonjour Monsieur, Quel sera le montant de ma carte grise si je fais l'acquisition d'une Mercedes cabriolet CLK 500 de 2004. Avec mes remerciements, Cordialement. M.Guyot
  • Riethmann

    11 mars 2024

    Bonjour, Ma société est propriétaire d'un Pick up Toyota Hilux extra cabine depuis 02/2021. Je souhaite racheter ce véhicule en privé. Est ce que je vais devoir payer une une taxe CO2 ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 mars 2024

      L'exonération du malus n'est pas accordée en fonction de la qualité de l'acquéreur (personne physique ou morale), mais du type de véhicule. Tant que les caractéristiques ne changent pas, par exemple le nombre de places, il n'y aura pas de malus.
    • Cesar

      20 mars 2024

      Bonjour J'ai un doute sur l'exonération de l'ecotaxe. Je suis Artisant entrepreneur individuel en nom propre E.I.dans le transport de personnes sous le même code APE que les taxis c'est a dire 4932Z. Je souhaite acquérir un véhicule d'occasion de 2eme main types mercedes classe V de 8 places en Allemagne . En tant que professionnel du transport et étant donnée que le véhicule va servir a transporter des groupes , sui-je exonérer de l'ecotaxe ?
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        21 mars 2024

        Comme indiqué dans l'article, il peut y avoir un malus écologique à l'achat d'un véhicule d'occasion importé. Voir en dessous du titre "Taxe CO2 véhicule d’occasion importé".
  • FREDDINHO

    11 mars 2024

    Bonjour j'aimerai faire importé une dodge du canada 6,2l de cylindrée. La voiture est déjà immatriculée une 1ere x. Sur ce véhicule d'occasion dois-je payer la taxe carbone ? Si oui combien ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 mars 2024

      Si la voiture a moins de 10 ans, oui, il y aura une taxe à payer. Pour les détails, lire en dessous du titre "Taxe CO2 véhicule d’occasion importé".
  • Jo Janin

    29 février 2024

    Bonjour Je viens d'acheter une Opel Corsa, 5CV- essence, 90ch, V1.4 Enjoy, importée de Belgique. Date de mise en circulation: 10/01/2018. Lors de l'achat le 5/02/2024, j'ai réglé 269€ pour la carte grise et maintenant le garagiste me redemande 286€(Y3) de taxe additionnelle CO2, ce qui fait un total de 555€!!!! Je précise que lors de l'achat le CO2 était marqué 120/km2 et que désormais il est passé à 139... Merci de me dire si je dois payer cette somme qui me paraît surprenante? Bien cordialement.
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      Eplaque

      1 mars 2024

      Il doit s'agir d'une confusion WLTP/NEDC. Si votre véhicule a bien des émissions de CO2 NEDC de 120, 139 doit correspondre aux émissions WLTP corrélées. Il semblerait alors que l'on ait utilisé les chiffres corrélés WLTP afin de calculer le prix du malus, ce qui est erroné. En effet, la grille 2018 du malus était bien basée sur les chiffres NEDC. Si c'est le cas, il faudrait donc demander la correction de la carte grise, puis le remboursement des taxes trop percues.
  • Menichetti

    8 février 2024

    Bonjour j aimerait savoir je vais acheter une Ford Puma st Line x neuf de 2023 au Luxembourg combien de taxe malus je vais payer merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 février 2024

      Si vous achetez une voiture neuve à l'étranger, vous payerez le malus 2024 qui s'applique aux voitures achetées en France.
  • Bernard DUPONT

    27 janvier 2024

    Bonjour, j'ai un 4x4 Opel Frontéra diesel 2.5 L tds de 1996, 300/km2 G, pour des raisons de rénovation je vais devoir refaire la carte grise, quelle sera le montant de la taxe, devrai-je m'en acquitté? Depuis qu'il ne circule plus il n'est plus assurer et il y a de grandes chances que je sois tenu de refaire la carte grise pourtant déjà à mon nom, Si vous pouvez me renseigner je vous en remercie.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 janvier 2024

      Il n'y aura pas de malus écologique, car même si vous faites une transformation vers un type qui soumet le véhicule au malus, la première immatriculation ayant eu lieu en 1996, aucun malus ne peut être dû pour la bonne et simple raison qu'il n'existait pas à l'époque.
  • Nicolas Julie

    15 janvier 2024

    Bonjour, Je suis sur le point d'acheter un véhicule au Luxembourg. Un volkswagen multivan 2L Tdi 150 CV (110 Kw) 9cv de mars 2019. Sur le certificat de conformité, il est exprimé le CO2 en NEDC et celui en WLTP. Quelle valeur dois-je prendre pour connaître le montant du Malus écologique ? Car les valeurs très différentes... Merci pour votre retour
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      16 janvier 2024

      La norme WLTP est entrée en vigueur en mars 2020. Vous devez donc utiliser les valeurs NEDC, vu que la grille du malus 2019 les utilise.
  • Galizia

    28 décembre 2023

    Bonjour j aimerais immatriculé une fiat barchetta qui vient de Belgique. Taux de co 200gr Année 1999. 1800cc 130cv. 8cv fiscaux Sauriez-vous me dire quelle sera le montant de la taxe eco malus ou si il y a d'autre taxe ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 décembre 2023

      Il n'y a plus de taxe pollution annuelle, et vu que le véhicule a plus de 10 ans vous échapperez au malus sur les véhicules importés.
  • payet

    24 décembre 2023

    Bjr .j'ai acheté un véhicule neuf avec carte grise provisoire en Avril 2014. je veux l'immatriculer à ce jour. comment s'applique la taxe CO2 ?
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      25 décembre 2023

      Pour être honnête ce cas de figure ne s'est jamais présenté à nous, mais vu qu'il s'agit d'une première immatriculation vous devriez payer sur base du barème en vigueur.
  • David

    13 décembre 2023

    Bonjour. Je viens d’acheter un gle 400 de 2021. Il est en 2 places. Dois je payer le malus si je le passe en 5 places
    • Logo Eplaque

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      14 décembre 2023

      Oui, sur base de la grille de 2021 et avec 10 % de réduction par année entamée d'ancienneté.
  • Lichet

    12 décembre 2023

    Bonjour; Je regarde pour un Q8 50 tdi 286 tiptronic 8 de 2019 (import d'Allemagne) je vois une émission de CO2 différente entre chaque site qui varie de 154g/km a 212g/km sauf que cela fait une grande différence de prix. Comment savoir quelle est la donnée correcte, merci. Cordialement Étienne
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      12 décembre 2023

      Soit il y a des motorisations différentes, soit ils affichent les valeurs aux normes NEDC ou WLTP, qui présentent de grosses différences pour un même moteur.
  • Alain Bourdiaux

    8 décembre 2023

    Bonjour, pourriez vous me calculer le cout d'une carte grise pour un VW T ROC 1000 CC 110CH (6 cv) carburant essence, véhicule importé de Belgique suite à un déménagement première immatriculation 07/04/2023
  • paul

    5 décembre 2023

    je vais acheté une ford mondeo diesel 150CV ( 8CV fiscaux) modele 2019 ; ou une peugeot 508 ( 130GRAMMES DE de CO2 ) modele France elle emet 125grammes de CO2 elle sera immatriculée dans le Pas de Calais quelle sera le montant de la carte grise
  • Amaro

    9 novembre 2023

    Bonjour je voudrais savoir à combien va s’évaluer le malus pour une seat Léon cupra 2tsi de 2017 que je viens d’acheter en Allemagne s’il vous plaît
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      10 novembre 2023

      Vous pouvez le calculer avec le simulateur : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html
  • BLESTEL REMY

    4 novembre 2023

    Bonjour Je souhaite acheter un véhicule PORSCHE 991 GTS phase II de 2019. Ce véhicule sera en provenance d'Allemagne. Son émission de CO2 est de 196 grammes / litre. Pourriez vous m'indiquer le coût de la carte grise dans les Bouches du Rhône, en tenant compte de la taxe sur le CO2? Ou plus simplement communiquer le prix de la taxe sur le CO2. Merci de votre aide car cela conditionne mon achat. Cordialement.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      6 novembre 2023

      En cas d'immatriculation en 2023, vous payerez 5.250 € de malus écologique. En cas d'immatriculation en 2024, ce sera plus de 7.000 € à cause d'une baisse de la réduction sur le malus par année d'ancienneté de 10 à 5 %. Pour calculer la taxe régionale il faut multiplier la puissance fiscale par 51,2 €
    • Arthur

      22 décembre 2023

      Bonjour, Quelle date compte si par exemple la demande d’immatriculation est faite en 2023 mais traité en 2024 ? Merci pour votre aide.
      • Logo Eplaque

        Eplaque

        25 décembre 2023

        Pour les véhicules neufs c'est le tarif en vigueur au moment du traitement du dossier qui est pris en compte. Donc si vous soumettez le 26 décembre et que le dossier est traité en janvier, il faudra payer les taxes de janvier.
  • Gasser

    30 octobre 2023

    Bonjour , j aimerai acheter un véhicule de 2019 en Espagne 160 G / km pouvez vous me dire si il y a une taxe et de combien merci Cordialement David
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 octobre 2023

      Pour 160 g le malus était de 3113 EUR en 2019. Vous disposerez sur ce montant d'un abattement de 10 % par année entamée d'ancienneté en cas d'immatriculation en 2023. Si la carte grise est faite en 2024, la réduction ne sera plus que de 5 % par année entamée d'ancienneté.
  • VITCHES

    30 octobre 2023

    vous mentionnez une réduction de 10 % par année. La taxe de mon véhicule est de 50000€ mais comme il a 20 ans si j'applique les 10 % annuel je dois recevoir 50000 € au lieu de les payer. Ou est l'erreur ? Merci pour votre reponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      31 octobre 2023

      Concrètement cela signifie que l'on est exonéré à partir de 10 ans d'âge. Évidemment l'État ne va pas vous payer :)
  • Vitches Vladimir

    28 octobre 2023

    J'ai un Chevrolet Tahoe LTZ de 2004 (5.3 L 213Kw) immatriculé au Luxembourg (étant résident luxembourgeois) que je souhaite immatriculé à Honfleur 14100 ou je reside actuellement. Quel est le coût de cette opération par vos soins. Merci pour votre réponse.
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      30 octobre 2023

      410 EUR.
  • Lombardozzi Cezare

    22 octobre 2023

    Bonjour, est-ce que la taxe carbone est appliquée, sur les voitures de course, utilisées uniquement sur circuit, et donc sans plaque d'immatriculations? Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      23 octobre 2023

      Non, vu qu'elle est comptabilisée justement dans les taxes d'immatriculation.
  • Un

    30 septembre 2023

    Bonjour, j’aimerais acheter une RS3 de 2019 ( 191 co2 ) 400 chevaux . en sachant que j’ai cinq enfants mineurs. Quel serait le prix ? elle est à Monaco . Cordialement
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      2 octobre 2023

      Le prix de la carte grise dépend d'autres paramètres. Pour le calculer, merci d’utiliser cet outil très simple : simulateur prix carte grise.
  • Enzo

    28 septembre 2023

    Bonsoir pour simple information j’aimerais acheté un Jeep Cherokee xj 4l essence puissance fiscale 23 chevaux année 1999/2001 combien vais-je payé l’ éco-taxe je précise j’aimerais le faire importer d’Allemagne. merci pour votre réponse !
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 septembre 2023

      Comme expliqué dans l'article les véhicules de plus de 10 ans ne sont pas concernés en vertu de la remise de 10 % par année d'ancienneté.
  • Soyut Cemal

    27 septembre 2023

    Bonjour, Ayant 5 enfants a ma charge je voudrais acheter une RS3 sportback de Mai 2019 400chv Et j’ai deja fait sauter le malus precedemment avec un autre vehicule est ce que le malus ecologique sera diminue tout de meme ? Ou bien est ce que j’ai une solution pour faire sauter ce malus une seconde fois ?
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      28 septembre 2023

      Voici ce que dit la notice officielle du formulaire de demande de remboursement : "Enfin, si vous avez déjà bénéficié du dispositif de remboursement du « malus CO2 », afin de pouvoir en bénéficier pour un autre véhicule soumis au « malus CO2 », vous devez apporter la preuve que vous n'êtes plus en possession du véhicule ayant bénéficié d'un tel remboursement à la date de la première immatriculation du nouveau véhicule, ou de sa mise à disposition dans le cadre d’une formule locative de longue durée. Dans ce cas, vous devez joindre la copie de la déclaration de cession du véhicule prévue par l'article R. 322-4 du code de la route ou du document attestant de la fin du contrat de la formule locative de longue durée." source : https://www.impots.gouv.fr/sites/default/files/formulaires/1710-sd/2022/1710-sd_3858.pdf
  • Pierre

    3 novembre 2022

    Bonjour pour une premiere immat d' une voiture achetée en EU du 10/2016 pour 200 g de CO2 la tave est de 6500 euros, si je fais mon immat au 5 janvier 2023, puis je deduite 70 pur cent, ou faut il attendre la date anniversaire de la voitre ? Merci d' avance pour votre reponse, Cordialement
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      4 novembre 2022

      Il faut attendre la date anniversaire.
  • Johan Van Compernolle

    10 octobre 2022

    Bonjour, J’ai une Volvo V70 20 2,5 classique. 13 chevaux. Essence. Estimation de 250 g CO2. Première immatriculation 1999 en Belgique. Je voudrais l’importer, après notre déménagement pour la France. Quels seront les taxes annuels? (Il me semble difficile à trouver dans les simulateurs) Merci.
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      11 octobre 2022

      Il n'y a plus de taxe annuelle en France sur les véhicules.
  • Moates

    29 septembre 2022

    Bonjour Est il vrai que l’état français a supprimé la taxe co2 pour les véhicule d’occasion pour les professionnel de transport de personnes tel que Vtc/taxi Merci d’avance pour votre réponse Cdt moates
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      30 septembre 2022

      La taxe CO2 sur les véhicules d'occasion les plus polluants s'appliquait à tout le monde, elle a été supprimée pour tout le monde aussi.
  • ALAIN CROSES

    29 septembre 2022

    Je desir ramener en France mon AUDI Q3 fabriquée en avril 2019, immatriculée une premiere fois en Belgique le 19/08/2020 (donc en Europe ) puis par moi en Andorre le 22/12/2020. On me demande de regler 20 000€ x 70% de taxe carbone ,ne tenant pas compte de l'attestation de conformité d'AUDI de 162g/km suivant la norme applicable en 2019 (NDEC) mais retenant la norme actuelle de 219g/km (WLTP ); Est ce correct ? La France aurait donc un systeme different de l'Europe et de la Belgique ? Merci D'avance
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      30 septembre 2022

      Le calcul du malus est correct. En août 2020, date de première immatriculation du véhicule, la grille du malus était déjà basée sur le cycle WLTP (ce fut le cas au 1er mars 2020). Le montant maximum de 20.000 EUR du bonus s'appliquant à partir de 212 g d'émissions WLTP, on vous demande de payer ce montant, moins 30 % pour les 3 années d'ancienneté entamée.
  • Olivrie

    4 septembre 2022

    Mon fils doit acheter une mazda 3 mps phase 2 de 2011 Et moi je dois acheter une subaru wrx sti 300 de 2015 Quel sera le prix des malus co2 merci
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      5 septembre 2022

      La taxe CO2 a été abrogée. En ce qui concerne le malus, pour les véhicules d'occasion il n'est dû qu'en cas d'importation du véhicule. Pour un véhicule de 2011 il serait de 0 vu qu'il a plus de 10 ans. Dans l'hypothétique importation d'une Subaru de 2015, il serait de 20 à 30 % du malus du en 2015 pour un tel véhicule (10 % de réduction par année d'ancienneté sur base de la grille en vigueur durant la date de première immatriculation).
  • Cyril

    30 août 2022

    Bonjour, est-ce que les véhicules immatriculés en TT sont soumis au malus écologique ? Si oui, est-ce au taux plein ?
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      30 août 2022

      Non, vu que ces véhicules sont destinés à être immatriculés à l'étranger.
  • Ribeiro

    14 juin 2022

    Bonsoir, J’envisage d’acheter une Porsche 991 turbo s 580cv 49cv fiscaux provenance d’Allemagne de mars 2016 et taux de co2 de 212 g/km Quel serait le montant total de la carte grise? Par avance je vous remercie Cordialement
  • jean luc dilly

    19 mai 2022

    j'ai acheté un toyota proace city en belgique version essence 6cv combien va couté la taxe carbonne
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      20 mai 2022

      Tout dépend de ses émissions de CO2 et de son année de première immatriculation. Pour calculer le malus d'un véhicule importé, vous devez prendre en compte la grille du malus qui était en vigueur l'année de la première immatriculation du véhicule. Vous devrez ensuite retirer 10 % du barème par année d'ancienneté.
  • Thierry rigaut

    19 janvier 2021

    Bonjour J'ai acheté un véhicule en juin 2020 20 chevaux 199 g de CO2 vais-je payer une taxe en 2021
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      20 janvier 2021

      Bonjour, C'est la date de traitement du dossier d'immatriculation qui est prise en compte pour calculer les taxes. Vous payerez donc le tarif 2021. Cordialement, L’équipe Eplaque
  • pitruzzella

    29 décembre 2020

    Bonjour je désir acheter une porsche 991 3.8 turbo 560 du 10/2013 47 chevaux fiscaux je suis dans le 42 combien me couteras la carte grise pour un achat 2021 Merci
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      29 décembre 2020

      Bonjour, Le prix de la carte grise dépend de nombreux paramètres. Pour le calculer, merci d’utiliser cet outil très simple d’utilisation. Retranchez les taxes Y3 pour connaître le tarif approximatif 2021 : https://www.eplaque.fr/carte-grise/prix-carte-grise.html Cordialement, L’équipe Eplaque
  • Bernard Barrat

    8 décembre 2020

    Bonjour donc si j'ai bien compris j'achète le véhicule (occasion) le 20/12/2020 et je demande à changer ma carte grise le 4 /01/2021 je suis donc exonéré de taxe CO2 cordialement Bernard
    • Logo Eplaque

      Eplaque

      9 décembre 2020

      Bonjour, Oui. Cordialement, L’équipe Eplaque

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