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Immatriculation provisoire WW ou autre et voyage hors UE : prudence !

Equipe Eplaque

Publié par Eplaque

Posté le 30 août 2019 - 2 min de lecture ⏳

Immatriculation WW d’un véhicule d’occasion étranger destiné à l’export

Si vous roulez actuellement avec un véhicule doté d’une immatriculation provisoire WW, ou de toutes autres plaques de transit européennes et que vous comptez vous rendre en vacances à bord de ce véhicule en dehors de l’UE, attention ! Comme rapporté par des expatriés marocains qui étaient rentrés au pays avec un véhicule doté de plaques provisoires, vous pourriez vous retrouver bloqués par des douanes qui exigent alors le paiement d’une taxe d’importation de 31 % de la valeur du véhicule pour le laisser passer !

Plaques provisoires : des Marocains en détresse à Algésiras

C’est la vidéo explicative d’un Marocain résidant à l’étranger, reprise ensuite par différents médias locaux, qui a lancé l’alerte. Comme il l’explique, il était rentré au pays pour passer des vacances avec sa voiture équipée de plaques provisoires. Alors qu’ils prenaient le chemin du retour, la douane du port d’Algésiras lui a réclamé une déclaration d’importation, qu’il n’a évidemment pas. Pour l’obtenir, la douane réclame le paiement d’une taxe de 31 % du prix du véhicule. Soit quelques milliers d’euros. Il est loin d’être le seul concerné : dans sa vidéo, il montre des véhicules poussiéreux qui sont bloqués. Ces voitures de luxe qui valent des dizaines de milliers d’euros signifie une taxe d’importation qui peut dépasser les 10.000 € !

Une véritable tragédie pour ces conducteurs pris par surprise. De plus, il semblerait que les autorités espagnoles respectent pas les droits les plus élémentaires, notamment le droit d’avoir recours à un interprète pour comprendre la situation. Cela concerne les immatriculations provisoires WW françaises, mais aussi de toute l’Union européenne (notamment les plaques de transit allemandes).

Pourquoi une telle situation ?

À vrai dire les douanes espagnoles sont dans leur droit. Les plaques de transit ont été principalement conçues afin de permettre l’exportation d’un véhicule vers l’étranger sans avoir recours à un service onéreux de transport. Lorsque la voiture sort de l’UE, elle est considérée comme exportée, même si aucune démarche d’immatriculation locale n’a été faite. Il semblerait toutefois que la loi ne soit pas appliquée systématiquement, d’où la stupéfaction de ces propriétaires. A Algésiras, les véhicules de luxe de genre Mercedes, Porsche, BMW et compagnie seraient dans le collimateur des douaniers.

Plaques WW et voyage à l’étranger : que faire ?

Pour éviter de vous retrouver dans la même situation que ces Marocains, il n’y a qu’une seule option si vous devez sortir de l’UE et que votre voiture à des plaques WW : vous abstenir en attendant de recevoir vos plaques définitives. Si ce n’est pas possible, la location de voiture sur place après avoir pris le bateau à pied ou l’avion sera bien plus économique que le paiement de la taxe. En général, les plaques provisoires WW peuvent également poser problème dans les autres pays de l’Union vu qu’il n’y a pas d’harmonisation en la matière. Il est donc préférable de limiter autant que possible ses déplacements à l’étranger à bord d’un tel véhicule… Sauf s’il s’agit véritablement d’un trajet effectué dans le cadre d’une exportation ou importation.

Une question ? Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

  • Alisik dit

    Bonsoir je vais partir en Turquie mais j’ai une j’ai les plaques provisoires WW et je voudrais savoir si je peux partir en Turquie avec elle est valable jusqu’au 17 novembre 2021 merci d’avance

    • Eplaque dit

      La validité des plaques WW à l'étranger dépend des autorités locales. Nous ne connaissons pas la situation en Turquie, nous vous conseillons de contacter l'ambassade turque ou un consulat pour avoir des renseignements fiables à ce propos.

  • Fouad dit

    Bonjour, J'ai fait ma demande en ligne pour ma carte grise définitive, je roule pour le moment avec des plaques WW (j'ai déjà dédouaner le véhicule te payer la TVA française car véhicule acheter en suisse). J'ai un bateau le 20 juillet Marseille-Tanger Med (Maroc) donc possible que je n'ai pas la carte grise d'ici là. Je vois les commentaire concernant les risques en passant par l'Espagne mais est ce que je ne cours aucun risque à partir en plaque WW (en bateau) au Maroc?

    • Eplaque dit

      Comme nous l'avons déjà indiqué à certains lecteurs, la validité de la plaque WW est déterminée par les autorités locales. Contactez donc l'ambassade marocaine ou un consulat, car en effet cela pourrait déboucher sur de gros ennuis si ce n'est pas autorisé.

  • Houari dit

    Bonjour Je dois récupérer mon nouveau véhicule et pour des raisons de délais (réservation vacances) je n’ai pas le temps d’attendre ma carte grise définitive. Je dois partir en vacances avec ce véhicule en Espagne. Est-ce que ce type d’immatriculation WW risque de me poser problème en Espagne sachant que je ne sors pas du territoire européen.

    • Eplaque dit

      D'après le portail européen du droit, c'est possible. Nous vous conseillons néanmoins de vérifier avec l'ambassade ou un consulat espagnol en France.

  • Fouzia dit

    Bonjour nous avons acheté un dodge ram neuf auprès d un garage français en février 2020 Nous avons reçu un certificat immatriculation provisoire valable du 25 juin 2020 au 24 octobre 2020. Mon mari est parti le 4 novembre 2020 avec ce certificat provisoire en tunisie (donc sur le véhicule ce sont des plaques ww) et aussi avec un document du ministère de l intérieur qui justifie qu une demande de carte grise définitive était en cours d établissement. Mon mari a donc pris le bateau avec la voiture a marseille pour la Tunisie le 4 novembre 2020 (plaque ww) La carte grise est arrivée chez nous en janvier 2021 très tardivement car beaucoup de retard a cause du covid (carte grise définitive indique désormais un.numero de plaque d immatriculation different puisque au départ c était une plaque immatriculation provisoire) J ai transmis copie de la carte grise définitive par photo a mon mari sur son téléphone . Mon mari a voulu prendre le bateau pour revenir en France donc de tunis a marseille Sauf qu a cause du covid les frontieres françaises sont fermées. La seule possibilité est que mon mari passe par l Italie (donc Tunis Gênes), mais mon mari me dit qu a Gênes les italiens risque de l embêter Merci de me dire s il risque quelque choses Es ce qu il peut passer par l Italie alors qu il a des plaques ww et une copie de la carte grise définitive sur son téléphone Merci de me répondre car cela fait un.moment qu il est en Tunisie depuis novembre 2020

    • Eplaque dit

      Bonjour, Sans être experts en la matière, cela nous semble risqué, en effet. Il roule avec une immatriculation qui n'est plus valable. La police n'accepte pas les titres en photocopie ou en photo, il faut présenter l'original. L'idéal serait de lui faire parvenir la carte grise définitive et les plaques par service de messagerie express. Cela sera moins cher qu'une amende italienne, qui serait un scénario favorable selon nous. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • Mekki dit

    Bonjour, pour aller en tunisie avec un voiture plaque WW et CPI valable jusqu'a juin 2021 esque possible, ?? merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, Conformément aux dispositions de la Convention de Vienne relative à la circulation internationale, la validité internationale des WW français est soumise à l'accord des Etats étrangers. Vous devez donc vérifier avec les autorités tunisiennes si elles autorisent sur leur territoire la circulation des voitures avec immatriculation provisoire française WW. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • latelier dit

    Bonjour, j'ai commandé un petit camion ( 4 tonnes) en angleterre, je voudrais aller le chercher, mais je n'arrive pas à trouver le moyen de l'immatriculer pour faire le retour par la route. Puis je faire un ww en France ou faut il une immat définitive, ou existe t il une immat provisoire anglaise? merci

    • Eplaque dit

      Bonjour, D'après ce que nous avons lu, vous devez notifier la DLVA. Vous devez remplir la section C de la carte grise (V5 ou V5C) et la remettre à la DVLA. Celle-ci vous remettra ensuite un certificat d'exportation permanente (V561). Apparemment vous pouvez rouler avec les plaques britanniques jusqu'en France. Cordialement, L’équipe Eplaque

  • sitbon dit

    bonjour Pour un frontalier entre la France et la Suisse est-ce que l'on peut passer la douane avec des plaques WW ? Merci pour votre réponse

    • Tiphaine dit

      Bonjour, Je vous invite à vous rapprocher des autorités Suisses afin d'obtenir ces informations.