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Immatriculation provisoire WW ou autre et voyage hors UE : prudence !

Immatriculation WW d’un véhicule d’occasion étranger destiné à l’export

Si vous roulez actuellement avec un véhicule doté d’une immatriculation provisoire WW, ou de toutes autres plaques de transit européennes et que vous comptez vous rendre en vacances à bord de ce véhicule en dehors de l’UE, attention ! Comme rapporté par des expatriés marocains qui étaient rentrés au pays avec un véhicule doté de plaques provisoires, vous pourriez vous retrouver bloqués par des douanes qui exigent alors le paiement d’une taxe d’importation de 31 % de la valeur du véhicule pour le laisser passer !

Plaques provisoires : des Marocains en détresse à Algésiras

C’est la vidéo explicative d’un Marocain résidant à l’étranger, reprise ensuite par différents médias locaux, qui a lancé l’alerte. Comme il l’explique, il était rentré au pays pour passer des vacances avec sa voiture équipée de plaques provisoires. Alors qu’ils prenaient le chemin du retour, la douane du port d’Algésiras lui a réclamé une déclaration d’importation, qu’il n’a évidemment pas. Pour l’obtenir, la douane réclame le paiement d’une taxe de 31 % du prix du véhicule. Soit quelques milliers d’euros. Il est loin d’être le seul concerné : dans sa vidéo, il montre des véhicules poussiéreux qui sont bloqués. Ces voitures de luxe qui valent des dizaines de milliers d’euros signifie une taxe d’importation qui peut dépasser les 10.000 € !

Une véritable tragédie pour ces conducteurs pris par surprise. De plus, il semblerait que les autorités espagnoles respectent pas les droits les plus élémentaires, notamment le droit d’avoir recours à un interprète pour comprendre la situation. Cela concerne les immatriculations provisoires WW françaises, mais aussi de toute l’Union européenne (notamment les plaques de transit allemandes).

Pourquoi une telle situation ?

À vrai dire les douanes espagnoles sont dans leur droit. Les plaques de transit ont été principalement conçues afin de permettre l’exportation d’un véhicule vers l’étranger sans avoir recours à un service onéreux de transport. Lorsque la voiture sort de l’UE, elle est considérée comme exportée, même si aucune démarche d’immatriculation locale n’a été faite. Il semblerait toutefois que la loi ne soit pas appliquée systématiquement, d’où la stupéfaction de ces propriétaires. A Algésiras, les véhicules de luxe de genre Mercedes, Porsche, BMW et compagnie seraient dans le collimateur des douaniers.

Plaques WW et voyage à l’étranger : que faire ?

Pour éviter de vous retrouver dans la même situation que ces Marocains, il n’y a qu’une seule option si vous devez sortir de l’UE et que votre voiture à des plaques WW : vous abstenir en attendant de recevoir vos plaques définitives. Si ce n’est pas possible, la location de voiture sur place après avoir pris le bateau à pied ou l’avion sera bien plus économique que le paiement de la taxe. En général, les plaques provisoires WW peuvent également poser problème dans les autres pays de l’Union vu qu’il n’y a pas d’harmonisation en la matière. Il est donc préférable de limiter autant que possible ses déplacements à l’étranger à bord d’un tel véhicule… Sauf s’il s’agit véritablement d’un trajet effectué dans le cadre d’une exportation ou importation.

Posté le 30 août 2019 dans News.

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